SODEX JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE

Entreprise

SODEX JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30233331500026 / Siren : 302333315 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 2 302333315
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
95.29Z-F : Réparation non classées ailleurs
Cette classe comprend :
-la réparation de livres ;
-la réparation de jouets et articles similaires ;
- la réparation d'autres articles personnels et domestiques

Cette classe ne comprend pas :
-la réfection de sièges (cf. 95.24Z), la réparation et la restauration de meubles (cf. 95.24Z) -la restauration d'objets d'arts (cf. 90.03B) ;
-la réparation d’outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z) ;
-la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z)
Coordonnées de l'établissement :
SODEX JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Adresse :
28 Avenue CHARLES DE GAULLE
25460 ETUPES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1975
Dénomination : SODEX JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Dénomination usuelle: AIR CLIM SERVICES
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Sigle : SEJAM
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4711
NOJO : 9001MYG14124300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10863
NOJO : 9001MYG13145600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5799
NOJO : 9001MYG12276500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12434
NOJO : 9001MYG11226200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5714
NOJO : 9001MYG10445900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9539
NOJO : 900110386600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11751
NOJO : 900196475000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8953
NOJO : 900188244000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15596
NOJO : 900179259000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18355
NOJO : 900174784000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14948
NOJO : BXC131440034639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11746
NOJO : BXC12234000637T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1157
NOJO : BXB112200023087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JUILLARD Didier
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14705
NOJO : BXC111990149546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société anonyme
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13059
NOJO : BXC10230009529T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société anonyme
04/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1500
NOJO : BXB100560005744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : JUILLARD Didier Administrateur : FANI Danièle né(e) BIND Administrateur : FANI Eric Administrateur : FANI Daniel Commissaire aux comptes titulaire : SARL CABINET ERIC ZURCHER (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : VIENNET Joël
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10165
NOJO : BXC082220028449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
28 rue Charles de Gaulle
25460 Etupes
13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°961
NOJO : BDC08009502791Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 302 333 315
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Forme juridique : S.A.

Adresse :
28, rue Charles-de-Gaulle
25460 Etupes
Historique de l'unité légale :
28/06/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : SODEX JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Représentants légaux :
26/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Type : Personne Physique

Nom : JUILLARD Didier
Né le 18/07/1963 à MONTBELIARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 bis rue sur la Côte
25630 Sainte-Suzanne
FRANCE
Dépôts des actes :
28/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1468 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°308 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°308 déposé le 11/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552204 déposé le 01/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552586 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552586 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552115 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552586 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552204 déposé le 01/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1468 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1468 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
26/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Type : Siège

Adresse :
28 rue Charles de Gaulle
25460 Etupes
FRANCE
26/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Type : Etablissement principal

Adresse :
28 rue du Général de Gaulle
25460 Etupes
FRANCE
Enseigne : AIR CLIM SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/01/1975
Activité : Achat, vente, réparation, location et exploitation de tous appareils automatiques et jeux de tous appareils distributeurs débit de boissons (licence III) réalisation de tous types d'installations électriques vente installation dépannage entretien et maintenance de tous équipements de chauffage froid et climatisation
Origine du fonds : Achat
chat - fonds acquis par achat au prix stipulé d - récédent propriétair - ANI DANIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/06/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
26/06/2015 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES MONTBELIARDAISE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SEJAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 52000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2065 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1901 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°3398 déposé le 07/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1071 déposé le 14/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2434 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1821 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2285 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1884 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552781 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552710 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552744 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552848 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°1096 déposé le 17/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552692 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552653 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552833 déposé le 08/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552544 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552636 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552637 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1975B40009
Dépôt : N°2552753 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2689 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 1975B40009
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3217 du 13/08/2021
Numéro de gestion : 1975B40009
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1862 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 1975B40009
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2994 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1975B40009
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2118 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1975B40009
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2198 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 1975B40009
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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