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de Malléon

SOCIETE RIVERE BOSCARIOL

Entreprise

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/08/2014

Dénomination usuelle : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 45327085200024 / Siren : 453270852 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 26 453270852

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

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Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12A : Activité des géomètres

Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p

Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE RIVERE BOSCARIOL

Adresse :
50 Avenue DE CADIRAC
09000 FOIX

Liens de succession de l'établissement :

05/08/2014 : Succession

Prédécesseur : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/2004

Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SOCIETE RIVERE BOSCARIOL - Foix (siège)SOCIETE RIVERE BOSCARIOL - Foix (fermé)

Publications au Bodacc :

09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°489
NOJO : 090100000479840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°695
NOJO : 090100000420340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°738
NOJO : 090100000368600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°471
NOJO : 090100000306710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°309
NOJO : 090100000248130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°844
NOJO : 090100000208560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°257
NOJO : 090100000180980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°803
NOJO : 090100000122570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

06/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°155
NOJO : BXB153030012450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Nom commercial : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°593
NOJO : 090100000084410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

28/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1098
NOJO : BXC130110130050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1082
NOJO : BXC12030002162A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
26 boulevard Alsace Lorraine
09000 Foix

25/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°139
NOJO : BXB120190004671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/04/2004
Date d'effet : 2011-12-22
Descriptif : Transformation de société civile en société à responsabilité limitée

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Nom commercial : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : RIVERE Jean-Sébastien André Pascal Co-gérant : BOSCARIOL Philippe
Montant du capital : 7500.00 EUR

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : BXC11299000614Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1022
NOJO : BXC101590049844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Adresse :
26 boulevard Alsace Lorraine
09000 Foix

22/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°49
NOJO : BXB100150013309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/04/2004
Date d'effet : 2009-11-26
Descriptif : Changement de dénomination sociale Nomination d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Nom commercial : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Forme juridique : Société d'exercice libéral A.R.L.

Administration :
Co-gérant : RIVERE Jean-Sébastien André Pascal Co-gérant : BOSCARIOL Philippe
Montant du capital : 7500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
26 boulevard Alsace Lorraine
09000 Foix

Etablissement principal :
Adresse :
26 boulevard Alsace Lorraine
09000 Foix

29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°815
NOJO : BXC08263010630U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 453 270 852
Dénomination : SOCIETE DE GEOMETRE EXPERT JEAN-SEBASTIEN RIVERE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
26 boulevard Alsace Lorraine
09000 Foix

Historique de l'unité légale :

05/08/2014 : code NIC

Code NIC : 00024

22/12/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

26/11/2009 : dénomination

Dénomination : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)

Représentants légaux :

14/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Type : Personne Physique

Nom : RIVERE Jean-Sébastien André Pascal
Né le 26/04/1976 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
PEY JOUAN
09000 Ganac
France

14/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Type : Personne Physique

Nom : BOSCARIOL Philippe
Né le 29/04/1977 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
le Castella
81500 Belcastel
France

Dépôts des actes :

05/08/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001237 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

05/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001237 déposé le 30/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

28/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001573 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts

28/12/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001573 déposé le 28/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts

28/11/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001406 déposé le 28/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

28/11/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001406 déposé le 28/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001453 déposé le 22/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

22/12/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001453 déposé le 22/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

22/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001453 déposé le 22/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

07/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°091311 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Cession de parts Modification des statuts

07/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°091311 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Cession de parts Modification des statuts

07/12/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°091312 déposé le 07/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/04/2004 : Statuts constitutifs

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°040409 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé

Etablissements :

14/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Type : Siège

Adresse :
50 Avenue De Cadirac
09000 Foix
France

14/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Type : Etablissement principal

Adresse :
50 Avenue De Cadirac
09000 Foix
France
Nom commercial : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2004
Activité : Activité de géomètre expert telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaire en vigueur ainsi que toutes opérations qui sont compatibles avec cet objets s'y rapportent et contribuent à sa réalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

14/09/2016 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE A compter du : 26/11/2009 Ancienne : SOCIETE DE GEOMETRE EXPERT JEAN-SEBASTIEN RIVERE - NOMINATION D'UN CO-GERANT A compter du : 01/01/2010 Nouveau : Mr BOSCARIOL Philippe -

14/09/2016 : Ajout

Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2011
Texte de l'observation : Forme juridique (changement) : : Changement de la forme juridique Ancienne forme : SELARL il s'en est suivi une modification du numéro de gestion. Ancien numéro de gestion 2004 D 76.

Personnes morales :

14/09/2016 : SOCIETE RIVERE BOSCARIOL

Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Activité de géomètre expert telle qu'elle est définie par les dispositions légales et réglementaire en vigueur ainsi que toutes opérations qui sont compatibles avec cet objets s'y rapportent et contribuent à sa réalisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2004
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001820 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°000327 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°002470 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°000149 déposé le 30/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°002122 déposé le 10/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°001843 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°000216 déposé le 23/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°091090 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°080720 déposé le 24/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°000971 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°000639 déposé le 02/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00389
Dépôt : N°000548 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/002433 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 2011B00389
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/002778 du 17/09/2021
Numéro de gestion : 2011B00389
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/001832 du 14/10/2020
Numéro de gestion : 2011B00389
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/002164 du 19/09/2019
Numéro de gestion : 2011B00389
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/001698 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2011B00389
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001281 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2011B00389
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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