SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Informations de l'établissement :

Date de création : 24/03/2012

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 75055266300015 / Siren : 750552663 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 8 750552663

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.3 : Reproduction de plantes

01.30 : Reproduction de plantes

01.30Z : Reproduction de plantes

Cette sous-classe comprend la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l’intermédiaire de greffons.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de plantes destinées à la plantation
- la culture de plantes destinées à l’ornementation, y compris le gazon en rouleaux
- la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de plantes aux fins de la production de semences (cf. 01.1, 01.2)
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z) Produits associés : 01.30.10p

Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEO…

Adresse :
9 Route DE COMMENTRY
03600 MALICORNE

Historique de l'établissement :

20/10/2012 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

24/03/2012 : Succession

Prédécesseur : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/03/2012

Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Activité principale : Reproduction de plantes (NAFRev2 : 01.30Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - Malicorne (siège)SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - Solliès-Pont (fermé)SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - Malicorne (fermé)

Marques françaises :

08/06/2017 : DELBARD GIGANTA

N° national/d'enregistrement : 4366984
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : M. Arnaud DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

08/06/2017 : DELBARD ROBUSTA

N° national/d'enregistrement : 4367000
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : M. Arnaud DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

08/06/2017 : DELBARD GIGANTA

N° national/d'enregistrement : 4366984
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
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Mandataire 1 : M. Arnaud DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

08/06/2017 : DELBARD ROBUSTA

N° national/d'enregistrement : 4367000
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : M. Arnaud DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

07/06/2017 : PERLES D'AUVERGNE

N° national/d'enregistrement : 4366826
Date de dépôt : 07/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : M. Arnaud DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 740943
Date de demande : 11/12/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

07/06/2017 : PERLES D'AUVERGNE

N° national/d'enregistrement : 4366826
Date de dépôt : 07/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : M. Arnaud DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

14/06/2016 : BELLE HELENE

N° national/d'enregistrement : 4279854
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

14/06/2016 : MOSCOU

N° national/d'enregistrement : 4279904
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

14/06/2016 : AGATE POURPRE

N° national/d'enregistrement : 4279864
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

14/06/2016 : AGATE ROUGE

N° national/d'enregistrement : 4279870
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

14/06/2016 : LONDRES

N° national/d'enregistrement : 4279898
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

14/06/2016 : BELLE HELENE

N° national/d'enregistrement : 4279854
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : SHANGAI

N° national/d'enregistrement : 4279879
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture à l'exception du soja ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture à l'exception du soja ; produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais à l'exception du soja ; légumes frais ; semences (graines) à l'exception du soja ; plantes naturelles à l'exception du soja ; fleurs naturelles à l'exception du soja ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes à l'exception du soja ; plants à l'exception du soja ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

14/06/2016 : AGATE POURPRE

N° national/d'enregistrement : 4279864
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : HONG KONG

N° national/d'enregistrement : 4279891
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture à l'exception de l'iris ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture à l'exception de l'iris ; produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) à l'exception de l'iris ; plantes naturelles à l'exception de l'iris ; fleurs naturelles à l'exception de l'iris ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes à l'exception de l'iris ; plants à l'exception de l'iris ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

14/06/2016 : AGATE ROUGE

N° national/d'enregistrement : 4279870
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : SHANGAI

N° national/d'enregistrement : 4279879
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : HONG KONG

N° national/d'enregistrement : 4279891
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : TORONTO

N° national/d'enregistrement : 4279907
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais à l'exception du melon, et de la tomate ; légumes frais à l'exception de la laitue, du haricot, de la pomme de terre et du maïs ; semences (graines) à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; plantes naturelles à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; fleurs naturelles à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; plants à l'exception du colza, melon, laitue, lys, raygrass, haricot, tomate, pomme de terre, blé tendre et maïs ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

14/06/2016 : LONDRES

N° national/d'enregistrement : 4279898
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : MOSCOU

N° national/d'enregistrement : 4279904
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : TORONTO

N° national/d'enregistrement : 4279907
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme. Joelle COURY
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

08/07/2009 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

N° national/d'enregistrement : 3662852
Date de dépôt : 08/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 594618
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717668
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

14/03/2006 : ROSE DES 4 VENTS

N° national/d'enregistrement : 3416964
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : ÇGTC MONTLUON
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Mme COURY Joelle
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612996
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

15/11/2005 : PUR CAPRICE

N° national/d'enregistrement : 3393143
Date de dépôt : 15/11/2005
Lieu de dépôt : ÇGTC MONTLUON
Date d'expiration : 15/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601825
Date de demande : 09/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

10/11/2005 : SURAT

N° national/d'enregistrement : 3392509
Date de dépôt : 10/11/2005
Lieu de dépôt : GTC MONTLUCON
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, bulbes.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601831
Date de demande : 09/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

10/11/2005 : CHANDERNAGOR

N° national/d'enregistrement : 3392510
Date de dépôt : 10/11/2005
Lieu de dépôt : GTC MONTLUCON
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, bulbes.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601821
Date de demande : 09/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

15/09/2005 : IGUANA

N° national/d'enregistrement : 3381811
Date de dépôt : 15/09/2005
Lieu de dépôt : ÇGTC MONTLUON
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception du maïs et des melons, produits forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (à l'exception des semences de maïs et de melons), fruits et légumes frais (à l'exception des maïs et des melons), plantes naturelles (à l'exception des maïs) et fleurs naturelles ; plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Adresse :
9 Route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-44
Date du BOPI : 04/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596823
Date de demande : 10/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/07/2001 : MICHEL BRAS

N° national/d'enregistrement : 3113595
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : MONLUCON
Date d'expiration : 17/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.

Déposant 1 : BREVET MICHEL, SARL
Numéro de SIREN : 422780833
Adresse :
LE SUQUET
12210 LAGUIOLE
FR

Mandataire 1 : JUNCA ET ASSOCIES, M. JUNCA ERIC
Adresse :
1 ROND POINT FLOTIS
31240 SAINT JEAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 348627
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-29

Bénéficiare 1 : BREVET MICHEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 627476
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 858786
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470678
Date de demande : 17/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801987
Date de demande : 13/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

17/07/2001 : SORBET PECHE-ABRICOT

N° national/d'enregistrement : 3113590
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : MONLUCON
Date d'expiration : 17/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. SAVARY Nicolas
Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476087
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795792
Date de demande : 28/10/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

17/07/2001 : AVALANCHE ROSE

N° national/d'enregistrement : 3113592
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : MONLUCON
Date d'expiration : 17/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. SAVARY Nicolas
Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476088
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795794
Date de demande : 28/10/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

10/07/2001 : DELBARD D'AUTOMNE

N° national/d'enregistrement : 3112006
Date de dépôt : 10/07/2001
Lieu de dépôt : MONLUCON
Date d'expiration : 10/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des poires et des poiriers.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. SAVARY Nicolas
Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476089
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795793
Date de demande : 28/10/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

04/06/1996 : FOLLE COURTISANE

N° national/d'enregistrement : 96630758
Date de dépôt : 04/06/1996
Lieu de dépôt : MONLUCON
Date d'expiration : 04/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, M. DELBARD Arnaud
Adresse :
9 route de Commentry
03600 MALICORNE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314667
Date de demande : 12/05/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619288
Date de demande : 26/05/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

23/10/1991 : ARNAUD DELBARD

N° national/d'enregistrement : 1701965
Date de dépôt : 23/10/1991
Lieu de dépôt : MONLUCON
Date d'expiration : 23/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 MARS 1982 à l'INPI No 622461 ET ENREGISTRE SOUS LE No 16085
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 750552663
Adresse :
9 ROUTE DE COMMENTRY
03600 MALICORNE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. SAVARY Nicolas
Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208194
Date de demande : 28/09/2001
N° de BOPI : 2002-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481989
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795795
Date de demande : 28/10/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

Publications au Bodacc :

20/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°176
NOJO : 0303MYG64841000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°73
NOJO : 0000303MYG63119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°288
NOJO : 0303MYG61743000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°71
NOJO : 0000303MYG59895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 348200.00 EUR

04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°66
NOJO : 0303MYG58520000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°126
NOJO : 030355087000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°94
NOJO : 030352312000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°41
NOJO : 030349989000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°122
NOJO : 030345943000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°70
NOJO : 000000030344391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°153
NOJO : 030342998000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°22
NOJO : BXB16200000142W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DELBARD Arnaud, Jean Administrateur : DELBARD Henri, Pierre Administrateur : BESSELAS Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ALLIER EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ASSISTANCE ET CONSEIL (SAS)
Montant du capital : 276400 EUR

21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°316
NOJO : 030340055000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : BXB15210000798F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

27/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°281
NOJO : 030337228000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°46
NOJO : BXB14184000339V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : BXB14184000340G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°790
NOJO : 030334732000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°29
NOJO : BXB13225000813O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

25/05/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°79
NOJO : BXA12139000917R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/03/2012
Date de commencement d'activité : 24/03/2012

Numéro d'identification : RCS Montluçon 750 552 663
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du Conseil d'Administration : DELBARD Arnaud, Jean Administrateur : DELBARD Henri, Pierre Administrateur : DURAND Pascal, Michel Commissaire aux comptes titulaire : ALLIER EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ASSISTANCE ET CONSEIL (SAS)
Montant du capital : 200000 EUR

Historique de l'unité légale :

10/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

08/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Type : Personne Physique

Nom : DELBARD Arnaud Jean
Né le 05/10/1968 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
lieu dit Ancinet
03170 Doyet
FRANCE

08/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Type : Personne Physique

Nom : DELBARD Henri Pierre
Né le 10/09/1944 à Commentry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
303 rue Saint-Jacques
75005 Paris 05
FRANCE

08/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Type : Personne Physique

Nom : BESSELAS Philippe
Né le 09/04/1961 à Vallon-en-Sully (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Clos du Verdurant
03630 Désertines
FRANCE

08/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Type : Personne Morale

Nom : ALLIER EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT
Siren : 444670004
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue de la Monnaie
BP 29
03160 Bourbon-l'Archambault
FRANCE

08/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Type : Personne Morale

Nom : ASSISTANCE ET CONSEIL
Siren : 434026027
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Albert Einstein
Parc Esprit
18000 Bourges
FRANCE

Dépôts des actes :

13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°535 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°535 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/06/2016 : Rapport du conseil d'administration

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°535 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé

13/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°535 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé

10/05/2016 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°372 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux comptes sur l'émission d'actions de préférence et de valeurs mobilières

02/05/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°535 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/05/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°535 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°478 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°478 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé

19/05/2015 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°394 déposé le 26/05/2015
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux comptes relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte

04/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°478 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°478 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé

11/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°441 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°441 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé

21/05/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°366 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : SUR L'EMISSION D'ACTIONS DE PREFERENCE ET DE VALEURS MOBILIERES AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

16/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°440 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°597 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°597 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé

31/05/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°391 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : RELATIF A L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DE COMPTE ET SUR L'EMISSION D'ACTIONS DE PREFERENCE ET DE VALEURS MOBILIERES AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION.

30/05/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°391 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : CHARGE DE DECRIRE ET D'APPRECIER LES AVANTAGES PARTICULIERS RELATIFS AUX ACTIONS DE PREFERENCE A EMETTRE

27/05/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°381 déposé le 30/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

26/03/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°266 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS

24/03/2012 : Liste des souscripteurs

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°266 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

08/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 route de Commentry
03600 Malicorne
FRANCE
Enseigne : PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/2012
Activité : Exploitation de pépinières et jardinerie. Création variétale, production horticole et pépinière, commercialisation de tous produits rattachés. La formation professionnelle et toute activité de conseil.
Origine du fonds : Divers
_ Fonds acquis dans le cadre d'une procédure collectiv - récédent propriétair - EPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2016B00147
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montlucon

Adresse :
820 Chemin de La Tour
83210 Solliès-Pont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : L'activité de production de pépinière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

08/12/2016 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 276400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

25/01/2016 : SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°1423 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°1441 déposé le 09/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°1348 déposé le 15/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2012B00037
Dépôt : N°8 déposé le 08/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1690 du 26/12/2019
Numéro de gestion : 2012B00037
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	68 629	58 538	10 090
AH	Fonds commercial	35 000		35 000
AN	Terrains	119 460	7 113	112 346
AP	Constructions	165 302	51 156	114 145
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	460 874	260 670	200 203
AT	Autres immobilisations corporelles	55 180	45 021	10 159
CU	Autres participations	13 002		13 002
BD	Autres titres immobilisés	2 619		2 619
BH	Autres immobilisations financières	50 120		50 120
BJ	TOTAL (I)	970 187	422 500	547 687
BL	Matières premières, approvisionnements	293 465	58 693	234 772
BN	En cours de production de biens	678 262		678 262
BR	Produits intermédiaires et finis	1 079 568		1 079 568
BX	Clients et comptes rattachés	1 040 261	2 425	1 037 836
BZ	Autres créances	550 859		550 859
CF	Disponibilités	248 936		248 936
CH	Charges constatées d’avance	55 468		55 468
CJ	TOTAL (II)	3 946 821	61 118	3 885 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 917 009	483 618	4 433 390
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	294 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	444 300
DD	Réserve légale (1)	22 877
DG	Autres réserves	434 658
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 091
DJ	Subventions d’investissement	25 618
DL	TOTAL (I)	1 293 145
DQ	Provisions pour charges	174 394
DR	TOTAL (III)	174 394
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 543
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	340 318
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	670 376
DY	Dettes fiscales et sociales	701 687
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 558
EA	Autres dettes	62 368
EC	TOTAL (IV)	2 965 851
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 433 390
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 687 266
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	60 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 408 536	1 118 900	4 527 436
FD	Production vendue biens	328 344	31 049	359 394
FG	Production vendue services	148 038	12 295	160 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 884 919	1 162 245	5 047 165
FM	Production stockée			29 347
FO	Subventions d’exploitation			103 006
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			119 035
FQ	Autres produits			865 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 164 248
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			682 369
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			832 482
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-9 349
FW	Autres achats et charges externes			1 701 552
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			142 444
FY	Salaires et traitements			2 269 086
FZ	Charges sociales			616 791
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			104 326
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 272
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 059
GE	Autres charges			67 675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 413 711
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-249 463
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 505
GL	Autres intérêts et produits assimilés			46
GN	Différences positives de change			660
GP	Total des produits financiers (V)			12 212
GR	Intérêts et charges assimilées			45 523
GS	Différences négatives de change			3 301
GU	Total des charges financières (VI)			48 825
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-286 076
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	116 065
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	52 195
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	168 261
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 906
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	163 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-193 814
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 344 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 273 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	71 091
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	14 443
A1	Renvois : Transfert de charges	51 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	54 324	4 214		58 538
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	285 993	100 112	22 143	363 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	340 317	104 326	22 143	422 501
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 394
5Z	Total Provisions pour risques et charges	206 215	4 059	35 880	174 394
7C	TOTAL GENERAL	206 215	4 059	35 880	174 394
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 120
VA	Clients douteux ou litigieux	5 618
UX	Autres créances clients	1 034 643
UY	Personnel et comptes rattachés	62
VM	Impôts sur les bénéfices	308 379
VB	T. V. A.	29 500
VP	Divers	168 936
VC	Groupe et associés	5
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	43 978
VS	Charges constatées d’avance	55 469
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 696 710	1 646 590	50 120

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 377 du 05/04/2019
Numéro de gestion : 2012B00037
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	68 629	58 538	10 090
AH	Fonds commercial	35 000		35 000
AN	Terrains	119 460	7 113	112 346
AP	Constructions	165 302	51 156	114 145
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	460 874	260 670	200 203
AT	Autres immobilisations corporelles	55 180	45 021	10 159
CU	Autres participations	13 002		13 002
BD	Autres titres immobilisés	2 619		2 619
BH	Autres immobilisations financières	50 120		50 120
BJ	TOTAL (I)	970 187	422 500	547 687
BL	Matières premières, approvisionnements	293 465	58 693	234 772
BN	En cours de production de biens	678 262		678 262
BR	Produits intermédiaires et finis	1 079 568		1 079 568
BX	Clients et comptes rattachés	1 040 261	2 425	1 037 836
BZ	Autres créances	550 859		550 859
CF	Disponibilités	248 936		248 936
CH	Charges constatées d’avance	55 468		55 468
CJ	TOTAL (II)	3 946 821	61 118	3 885 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 917 009	483 618	4 433 390
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	294 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	444 300
DD	Réserve légale (1)	22 877
DG	Autres réserves	434 658
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 091
DJ	Subventions d’investissement	25 618
DL	TOTAL (I)	1 293 145
DQ	Provisions pour charges	174 394
DR	TOTAL (III)	174 394
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 543
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	340 318
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	670 376
DY	Dettes fiscales et sociales	701 687
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 558
EA	Autres dettes	62 368
EC	TOTAL (IV)	2 965 851
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 433 390
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 687 266
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	60 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 408 536	1 118 900	4 527 436
FD	Production vendue biens	328 344	31 049	359 394
FG	Production vendue services	148 038	12 295	160 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 884 919	1 162 245	5 047 165
FM	Production stockée			29 347
FO	Subventions d’exploitation			103 006
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			119 035
FQ	Autres produits			865 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 164 248
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			682 369
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			832 482
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-9 349
FW	Autres achats et charges externes			1 701 552
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			142 444
FY	Salaires et traitements			2 269 086
FZ	Charges sociales			616 791
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			104 326
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 272
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 059
GE	Autres charges			67 675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 413 711
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-249 463
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 505
GL	Autres intérêts et produits assimilés			46
GN	Différences positives de change			660
GP	Total des produits financiers (V)			12 212
GR	Intérêts et charges assimilées			45 523
GS	Différences négatives de change			3 301
GU	Total des charges financières (VI)			48 825
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-286 076
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	116 065
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	52 195
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	168 261
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 906
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	163 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-193 814
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 344 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 273 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	71 091
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	14 443
A1	Renvois : Transfert de charges	51 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	54 324	4 214		58 538
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	285 993	100 112	22 143	363 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	340 317	104 326	22 143	422 501
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 394
5Z	Total Provisions pour risques et charges	206 215	4 059	35 880	174 394
7C	TOTAL GENERAL	206 215	4 059	35 880	174 394
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 120
VA	Clients douteux ou litigieux	5 618
UX	Autres créances clients	1 034 643
UY	Personnel et comptes rattachés	62
VM	Impôts sur les bénéfices	308 379
VB	T. V. A.	29 500
VP	Divers	168 936
VC	Groupe et associés	5
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	43 978
VS	Charges constatées d’avance	55 469
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 696 710	1 646 590	50 120

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1520 du 06/12/2017
Numéro de gestion : 2012B00037
Code activité : 0130Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	68 629	58 538	10 090
AH	Fonds commercial	35 000		35 000
AN	Terrains	119 460	7 113	112 346
AP	Constructions	165 302	51 156	114 145
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	460 874	260 670	200 203
AT	Autres immobilisations corporelles	55 180	45 021	10 159
CU	Autres participations	13 002		13 002
BD	Autres titres immobilisés	2 619		2 619
BH	Autres immobilisations financières	50 120		50 120
BJ	TOTAL (I)	970 187	422 500	547 687
BL	Matières premières, approvisionnements	293 465	58 693	234 772
BN	En cours de production de biens	678 262		678 262
BR	Produits intermédiaires et finis	1 079 568		1 079 568
BX	Clients et comptes rattachés	1 040 261	2 425	1 037 836
BZ	Autres créances	550 859		550 859
CF	Disponibilités	248 936		248 936
CH	Charges constatées d’avance	55 468		55 468
CJ	TOTAL (II)	3 946 821	61 118	3 885 703
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 917 009	483 618	4 433 390
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	294 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	444 300
DD	Réserve légale (1)	22 877
DG	Autres réserves	434 658
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	71 091
DJ	Subventions d’investissement	25 618
DL	TOTAL (I)	1 293 145
DQ	Provisions pour charges	174 394
DR	TOTAL (III)	174 394
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 543
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	340 318
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	670 376
DY	Dettes fiscales et sociales	701 687
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 558
EA	Autres dettes	62 368
EC	TOTAL (IV)	2 965 851
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 433 390
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 687 266
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	60 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	3 408 536	1 118 900	4 527 436
FD	Production vendue biens	328 344	31 049	359 394
FG	Production vendue services	148 038	12 295	160 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 884 919	1 162 245	5 047 165
FM	Production stockée			29 347
FO	Subventions d’exploitation			103 006
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			119 035
FQ	Autres produits			865 694
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 164 248
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			682 369
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			832 482
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-9 349
FW	Autres achats et charges externes			1 701 552
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			142 444
FY	Salaires et traitements			2 269 086
FZ	Charges sociales			616 791
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			104 326
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 272
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			4 059
GE	Autres charges			67 675
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 413 711
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-249 463
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			11 505
GL	Autres intérêts et produits assimilés			46
GN	Différences positives de change			660
GP	Total des produits financiers (V)			12 212
GR	Intérêts et charges assimilées			45 523
GS	Différences négatives de change			3 301
GU	Total des charges financières (VI)			48 825
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-286 076
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	116 065
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	52 195
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	168 261
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 906
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 906
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	163 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-193 814
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 344 721
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 273 629
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	71 091
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	14 443
A1	Renvois : Transfert de charges	51 007
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	54 324	4 214		58 538
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	285 993	100 112	22 143	363 963
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	340 317	104 326	22 143	422 501
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 394
5Z	Total Provisions pour risques et charges	206 215	4 059	35 880	174 394
7C	TOTAL GENERAL	206 215	4 059	35 880	174 394
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 120
VA	Clients douteux ou litigieux	5 618
UX	Autres créances clients	1 034 643
UY	Personnel et comptes rattachés	62
VM	Impôts sur les bénéfices	308 379
VB	T. V. A.	29 500
VP	Divers	168 936
VC	Groupe et associés	5
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	43 978
VS	Charges constatées d’avance	55 469
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 696 710	1 646 590	50 120

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