SOCIETE NICE MATIN (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Alpes-Maritimes
  3. NICE
  4. SOCIETE NICE MATIN
SOCIETE NICE MATIN
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/05/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95580120400483 / Siren : 955801204 / NIC : 00483
N° de TVA : FR 10 955801204
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/05/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.13 : Édition de journaux
58.13Z : Édition de journaux
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de journaux, y compris les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des agences de presse (cf. 63.91Z) Produits associés : 58.13.10, 58.13.20, 58.13.31, 58.13.32
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE NICE MATIN
Adresse :
214 Boulevard DU MERCANTOUR
06200 NICE
Historique de l'établissement :
11/03/2015 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
23/05/2014 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE NICE MATIN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1955
Dénomination : SOCIETE NICE MATIN
Activité principale : Édition de journaux (NAFRev2 : 58.13Z)
Catégorie juridique : SA à participation ouvrière à conseil d'administration
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
SOCIETE NICE MATIN - Nice (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Toulon (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Nice (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Porto-Vecchio (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Toulon (fermé)SOCIETE NICE MATIN - La Seyne-sur-Mer (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Sainte-Maxime (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Cannes (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Brignoles (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Cannes (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Menton (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Nice (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Sanary-sur-Mer (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Le Muy (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Digne-les-Bains (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Ajaccio (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Porto-Vecchio (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Saint-Laurent-du-Var (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Toulon (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Fayence (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Vence (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Calvi (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Saint-Tropez (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Sartène (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Corte (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Le Lavandou (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Ajaccio (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Le Luc (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Brignoles (fermé)SOCIETE NICE MATIN - Draguignan (fermé)
Marques françaises :
10/04/2014 : City Vote
N° national/d'enregistrement : 4084909
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

10/04/2014 : CITY VOTE
N° national/d'enregistrement : 4084910
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

10/04/2014 : City Vote
N° national/d'enregistrement : 4084909
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

10/04/2014 : CITY VOTE
N° national/d'enregistrement : 4084910
Date de dépôt : 10/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

28/03/2014 : CANNES PLUS
N° national/d'enregistrement : 4080984
Date de dépôt : 28/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêt de livres ; services de photographie.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 640102
Date de demande : 06/01/2015
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

28/03/2014 : TOULON PLUS
N° national/d'enregistrement : 4081001
Date de dépôt : 28/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

28/03/2014 : NICE PLUS
N° national/d'enregistrement : 4081005
Date de dépôt : 28/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

28/03/2014 : CANNES PLUS
N° national/d'enregistrement : 4080984
Date de dépôt : 28/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prêt de livres ; services de photographie.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 640102
Date de demande : 06/01/2015
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

28/03/2014 : TOULON PLUS
N° national/d'enregistrement : 4081001
Date de dépôt : 28/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

28/03/2014 : NICE PLUS
N° national/d'enregistrement : 4081005
Date de dépôt : 28/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

18/11/2013 : LEGALES PRO.COM GROUPE NICE-MATIN VOS ANNONCES EN 1 CLIC
N° national/d'enregistrement : 4048749
Date de dépôt : 18/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition d'application pour tout support numérique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

18/11/2013 : LEGALES PRO.COM GROUPE NICE-MATIN VOS ANNONCES EN 1 CLIC
N° national/d'enregistrement : 4048749
Date de dépôt : 18/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition d'application pour tout support numérique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

12/11/2013 : clic-legales.com
N° national/d'enregistrement : 4047759
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition d'application pour tout support numérique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

12/11/2013 : ICE TOUR NICE-MATIN LES HIVERNALES
N° national/d'enregistrement : 4047830
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

12/11/2013 : Legalespro.com
N° national/d'enregistrement : 4047842
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition d'application pour tout support numérique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

12/11/2013 : clic-legales.com
N° national/d'enregistrement : 4047759
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition d'application pour tout support numérique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

12/11/2013 : ICE TOUR NICE-MATIN LES HIVERNALES
N° national/d'enregistrement : 4047830
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

12/11/2013 : Legalespro.com
N° national/d'enregistrement : 4047842
Date de dépôt : 12/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition d'application pour tout support numérique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. BERNARD Dominique
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

15/05/2013 : LE NEUF IMMO NICE-MATIN VAR-MATIN CORSE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 4006727
Date de dépôt : 15/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Monsieur Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

15/05/2013 : SUN TOUR TOURNEE ESTIVALE NICE-MATIN VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 4006726
Date de dépôt : 15/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Monsieur Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

15/05/2013 : LE NEUF IMMO NICE-MATIN VAR-MATIN CORSE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 4006727
Date de dépôt : 15/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Monsieur Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

15/05/2013 : SUN TOUR TOURNEE ESTIVALE NICE-MATIN VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 4006726
Date de dépôt : 15/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Monsieur Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

07/02/2013 : ID PROMOS
N° national/d'enregistrement : 3981611
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location ; d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

07/02/2013 : ID JEUX
N° national/d'enregistrement : 3981612
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location ; d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

07/02/2013 : ID PROMOS
N° national/d'enregistrement : 3981611
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location ; d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

07/02/2013 : ID JEUX
N° national/d'enregistrement : 3981612
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location ; d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

16/04/2012 : BINGO FOLIZ
N° national/d'enregistrement : 3913737
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; jeux de loto ; bingo, loterie.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

16/04/2012 : BINGO FOLIZ
N° national/d'enregistrement : 3913737
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; jeux de loto ; bingo, loterie.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

16/04/2012 : BINGO FOLIZ
N° national/d'enregistrement : 3913737
Date de dépôt : 16/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; jeux de loto ; bingo, loterie.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

22/02/2012 : SOLEIL ROUGE NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3899664
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

22/02/2012 : SOLEIL ROUGE VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3899665
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

22/02/2012 : SOLEIL ROUGE NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3899664
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

22/02/2012 : SOLEIL ROUGE VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3899665
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

22/02/2012 : SOLEIL ROUGE NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3899664
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

22/02/2012 : SOLEIL ROUGE VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3899665
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'animation en plein air (divertissement) ; organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. TOURAILLE Frédéric
Adresse :
214 Route de Grenoble
06290 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

30/09/2011 : Nice Matin
N° national/d'enregistrement : 3863348
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE-MATIN, M. Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

30/09/2011 : Var matin
N° national/d'enregistrement : 3863349
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE-MATIN, M. Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

30/09/2011 : Nice Matin
N° national/d'enregistrement : 3863348
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE-MATIN, M. Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

30/09/2011 : Var matin
N° national/d'enregistrement : 3863349
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE-MATIN, M. Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

11/04/2011 : I-DEALS BY VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822787
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822788
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822789
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822790
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY
N° national/d'enregistrement : 3822786
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 613257
Date de demande : 26/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : GROUPE HERSANT MEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822787
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822788
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822789
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822790
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822787
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792544
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822787
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822788
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY VAR-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822789
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

11/04/2011 : I-DEALS BY NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3822790
Date de dépôt : 11/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; publicité et services d'une agence de publicité pour le compte de tiers ; promotion de produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des informations comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des informations en matière de remise.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique transmission d'informations par voie télématique. Fourniture de forums de discussions sur Internet. Télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de casino [jeux]. Service de paris et de pronostics sportifs. Service de paris et de pronostics sportifs sur Internet. Fourniture de jeux informatiques en ligne. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Jeux de hasard. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique].

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric Touraille
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

24/03/2011 : nice-matin Voyages
N° national/d'enregistrement : 3818082
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société Anonyme à participation ouvrière (S.A.P.O)
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

24/03/2011 : Var.matin Voyages
N° national/d'enregistrement : 3818083
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société Anonyme à Participation Ouvrière (S.A.P.O)
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

24/03/2011 : nice-matin Voyages
N° national/d'enregistrement : 3818082
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société Anonyme à participation ouvrière (S.A.P.O)
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

24/03/2011 : Var.matin Voyages
N° national/d'enregistrement : 3818083
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société Anonyme à Participation Ouvrière (S.A.P.O)
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

08/03/2011 : Var-matin IMMOBILIER
N° national/d'enregistrement : 3812832
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, S.A.P.O
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

08/03/2011 : nice-matin IMMOBILIER
N° national/d'enregistrement : 3812833
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, S.A.P.O
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

08/03/2011 : Var-matin IMMOBILIER
N° national/d'enregistrement : 3812832
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, S.A.P.O
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

08/03/2011 : nice-matin IMMOBILIER
N° national/d'enregistrement : 3812833
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.

Déposant 1 : NICE MATIN, S.A.P.O
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

23/04/2010 : AUTOCCASION
N° national/d'enregistrement : 3733042
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : S.A.P.O. NICE MATIN, Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

23/04/2010 : AUTOCCASION
N° national/d'enregistrement : 3733042
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : S.A.P.O. NICE MATIN, Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

23/04/2010 : AUTOCCASION
N° national/d'enregistrement : 3733042
Date de dépôt : 23/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : S.A.P.O. NICE MATIN, Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

18/02/2010 : Nice Matin Immobilier
N° national/d'enregistrement : 3714875
Date de dépôt : 18/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : S.A.P.O. NICE MATIN, Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

18/02/2010 : Nice Matin Immobilier
N° national/d'enregistrement : 3714875
Date de dépôt : 18/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : S.A.P.O. NICE MATIN, Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

03/08/2009 : Var-matin
N° national/d'enregistrement : 3668746
Date de dépôt : 03/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

03/08/2009 : nice-matin
N° national/d'enregistrement : 3668759
Date de dépôt : 03/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

03/08/2009 : Var-matin
N° national/d'enregistrement : 3668746
Date de dépôt : 03/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

03/08/2009 : nice-matin
N° national/d'enregistrement : 3668759
Date de dépôt : 03/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214 ROUTE DE GRENOBLE
06290 NICE
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, M. Eric DEBRY
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

06/07/2009 : CARTE CLUB PRIVILEGE GOLD
N° national/d'enregistrement : 3662445
Date de dépôt : 06/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Eric DEBRY
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

06/07/2009 : CARTE CLUB PRIVILEGE GOLD
N° national/d'enregistrement : 3662445
Date de dépôt : 06/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Eric DEBRY
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

04/05/2009 : PEOPLE GROUPE NICE MATIN
N° national/d'enregistrement : 3648343
Date de dépôt : 04/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN (SAPO)
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

04/05/2009 : PEOPLE GROUPE NICE MATIN
N° national/d'enregistrement : 3648343
Date de dépôt : 04/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN (SAPO)
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

20/04/2009 : CLUB ECO GROUPE NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3645567
Date de dépôt : 20/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

20/04/2009 : CLUB ECO GROUPE NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3645567
Date de dépôt : 20/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, SAPO
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

23/01/2009 : CANNES MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624759
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN NICE MATIN M. Jean-Paul LOUVEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : Nice-Matin privilège
N° national/d'enregistrement : 3624770
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Jean-Paul LOUVEAU
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : TOULON MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624771
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN NICE MATIN M. Jean-Paul LOUVEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624772
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : Le Président-Directeur général NICE MATIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : VAR-MATIN NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624773
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN (SAPO)
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : Le Président-Directeur général NICE MATIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

23/01/2009 : CANNES MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624759
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN NICE MATIN M. Jean-Paul LOUVEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754664
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754665
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : Var matin privilège
N° national/d'enregistrement : 3624774
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Jean-Paul LOUVEAU
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : Nice-Matin privilège
N° national/d'enregistrement : 3624770
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Jean-Paul LOUVEAU
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754664
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754665
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : MONACO MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624775
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN NICE MATIN M. Jean-Paul LOUVEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : TOULON MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624771
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN NICE MATIN M. Jean-Paul LOUVEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754664
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754665
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624772
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : Le Président-Directeur général NICE MATIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754664
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754665
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : VAR-MATIN NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624773
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN (SAPO)
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : Le Président-Directeur général NICE MATIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754664
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754665
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

23/01/2009 : Var matin privilège
N° national/d'enregistrement : 3624774
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Jean-Paul LOUVEAU
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754664
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754665
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

23/01/2009 : MONACO MATIN
N° national/d'enregistrement : 3624775
Date de dépôt : 23/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : NICE MATIN SAPO
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN NICE MATIN M. Jean-Paul LOUVEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 754664
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754665
Date de demande : 22/01/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

22/10/2007 : DRIVE IN Pilotez Vos envies
N° national/d'enregistrement : 3533034
Date de dépôt : 22/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvriere
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : Michel COMBOUL PDG NICE MATIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

29/06/2007 : II SETTIMANALE DELLA COSTA AZZURRA GIORNI NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 3510874
Date de dépôt : 29/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; plaquette publicitaire.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition et publication de journaux, de périodiques et de magazines.

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN M. Michel Comboul P-DG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

10/04/2007 : SETTE GIORNI
N° national/d'enregistrement : 3494187
Date de dépôt : 10/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; plaquette publicitaire.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition et publication de journaux, de périodiques et de magazines.

Déposant 1 : NICE MATIN société Anonyme à Participation Ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN M. Michel Comboul

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

02/04/2007 : Var-matin IMMOBILIER
N° national/d'enregistrement : 3492622
Date de dépôt : 02/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; plaquette publicitaire.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition et publication de journaux, de périodiques et de magazines.

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN M. Michel Comboul P-DG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

19/01/2007 : nice-matin foot 06 L'hebdomadaire du foot de la Côte d'Azur
N° national/d'enregistrement : 3476646
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; plaquette publicitaire.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition et publication de journaux, de périodiques et de magazines.

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN M. Michel Comboul P-DG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

02/01/2007 : NICE MON TRAM
N° national/d'enregistrement : 3472925
Date de dépôt : 02/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; plaquette publicitaire.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition et publication de journaux, de périodiques et de magazines.

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE MATIN M. Michel Comboul P-DG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-06
Date du BOPI : 09/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

08/12/2006 : CLUB MA VILLE
N° national/d'enregistrement : 3468793
Date de dépôt : 08/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carte de paiement ; carte d'identification ; carte de fidélité magnétique ou à puce.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; magazines ; brochures ; guides ; manuels ; livres ; plaquettes publicitaires ; affiches ; album ; catalogues ; photographies ; agendas ; clichés ; calendrier ; carte de fidélité.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires sur tout support ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisation d'opérations publicitaires et de promotion des ventes pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services de promotion des ventes pour des tiers à savoir : organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, émission d'une carte en vue de fidéliser la clientèle.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de carte de fidélité ; parrainage financier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ; agence de presse et d'informations ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophonique, télévisé ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images assistées par ordinateur ; service de courrier électronique, de messagerie électronique. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux – concours et d'évènements en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, manifestations, évènements, expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; divertissements radiophoniques et télévisés ; édition et publication de journaux et périodiques, livres, magazines ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de clubs en matières de divertissements ; services de réservation de place de spectacle ; information en matière de divertissement.

Déposant 1 : SAPO NICE MATIN
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : SAPO Nice-Matin M Michel Comboul PDG

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

26/09/2006 : let's go riviera
N° national/d'enregistrement : 3453140
Date de dépôt : 26/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et publication de journaux et périodiques.

Déposant 1 : NICE MATIN Société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : Michel COMBOUL PDG NICE MATIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

06/04/2000 : Nice-matin immo L'immobilier des professionnels de la Côte d'Azur
N° national/d'enregistrement : 3019549
Date de dépôt : 06/04/2000
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien, journal à but politique ; photographies. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; agences de publicité ; service d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Editions de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN, Société Anonyme à Participation Ouvvrière
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Le Président-Directeur général
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764916
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 764917
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431554
Date de demande : 18/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

06/04/2000 : Nice-matin immo L'immobilier des professionnels de la Côte d'Azur
N° national/d'enregistrement : 3019549
Date de dépôt : 06/04/2000
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien, journal à but politique ; photographies. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; agences de publicité ; service d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents. Service de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Editions de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : S.A.P.O. NICE MATIN, Société Anonyme à Participation Ouvvrière
Numéro de SIREN : 955801204
Adresse :
214, Route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Mandataire 1 : NICE MATIN, Le Président-Directeur général
Adresse :
214, route de Grenoble
06290 NICE cedex 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431554
Date de demande : 18/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

30/04/1999 : NM
N° national/d'enregistrement : 99789527
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE-MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur Général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395692
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

30/04/1999 : MONACO-MATIN NM NICE-MATIN LE PREMIER QUOTIDIEN D'INFORMATIONS DU SUD-EST ET DE LA CORSE
N° national/d'enregistrement : 99789528
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395729
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

30/04/1999 : VAR-MATIN NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 99789530
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien, journal à but politique. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de déphes ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE-MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur Général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423247
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 760733
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : AZUR DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 760734
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : GROUPE NICE-MATIN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395725
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-17

30/04/1999 : NICE-MATIN LE PREMIER QUOTIDIEN D'INFORMATIONS DU SUD-EST ET DE LA CORSE NM
N° national/d'enregistrement : 99789529
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395728
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-17

30/04/1999 : NM
N° national/d'enregistrement : 99789527
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE-MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur Général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395692
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

30/04/1999 : MONACO-MATIN NM NICE-MATIN LE PREMIER QUOTIDIEN D'INFORMATIONS DU SUD-EST ET DE LA CORSE
N° national/d'enregistrement : 99789528
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395729
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

30/04/1999 : NICE-MATIN LE PREMIER QUOTIDIEN D'INFORMATIONS DU SUD-EST ET DE LA CORSE NM
N° national/d'enregistrement : 99789529
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de dépêches ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395728
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-17

30/04/1999 : VAR-MATIN NICE-MATIN
N° national/d'enregistrement : 99789530
Date de dépôt : 30/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/01/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, papier, livres, journaux, revues, périodiques, caractères d'imprimerie, journal quotidien, journal à but politique. Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tenue de livres ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires. Agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de déphes ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Organisation et conduites de colloques, congrès, conférences, séminaires ; prêts de livres, publication de livres ; représentation de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NICE-MATIN société anonyme à participation ouvrière
Numéro de SIREN : 955801204

Mandataire 1 : NICE-MATIN Le Président-Directeur Général

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423247
Date de demande : 29/11/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 683893
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Bénéficiare 1 : NICE MATIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395725
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-17

Publications au Bodacc :
05/10/2016 : Avis de dépôt

Annonce N°1884
NOJO : BXA162770028608
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605378450522

Avis de dépôt du 22 juin 2015
Nature : Dépôt de l'état des créances Loi de 1985
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
08/07/2015 : Avis de dépôt

Annonce N°2197
NOJO : BXA15182005880N
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605347632736

Avis de dépôt du 22 juin 2015
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
19/06/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1432
NOJO : BXA15163002391J
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605346442008

Extrait de jugement du 4 juin 2015
Nature : Jugement modifiant le plan de cession
Complément :
Jugement modifiant le plan de cession
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
18/06/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1585
NOJO : BXA15162002491F
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605346336782

Extrait de jugement du 3 juin 2015
Nature : Jugement modifiant le plan de cession
Complément :
Jugement modifiant le plan de cession
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
18/06/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1586
NOJO : BXA15162002492H
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605346336785

Extrait de jugement du 3 juin 2015
Nature : Jugement modifiant le plan de cession
Complément :
Jugement modifiant le plan de cession
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
18/06/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1587
NOJO : BXA15162002493J
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605346336788

Extrait de jugement du 3 juin 2015
Nature : Jugement modifiant le plan de cession
Complément :
Jugement modifiant le plan de cession
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
26/03/2015 : Jugement prononçant

Annonce N°1050
NOJO : BXA15078002103V
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605341233364

Jugement prononçant du 11 mars 2015
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELAS Etude Stephanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°340
NOJO : 510605335099303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
23/11/2014 : Extrait de jugement

Annonce N°989
NOJO : BXA143210012686
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605333308790

Extrait de jugement du 7 novembre 2014
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
24/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°29
NOJO : BXB141680010914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 19 Mars 2013 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par HERSANT Michel André Roland Dit Mick modification le 14 Mars 2013 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Président du conseil d'administration Directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : FRANCE REGIONS PARTICIPATIONS représenté par BERNARD Dominique modification le 16 Mai 2014 Administrateur : ICART Jean en fonction le 16 Mai 2014
11/06/2014 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1519
NOJO : BXA141540033085
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Identifiant client : 060510605322444196

Jugement d'ouverture du 26 mai 2014
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice et la SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL, représentée par Me Frédéric ABITBOL, 41 rue du Four 75006 PARIS avec les pouvoirs : assistance, mandataire judiciaire SELAS Etude Stephanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
25/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°209
NOJO : BXB14140000965O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 19 Mars 2013 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par HERSANT Michel André Roland Dit Mick modification le 14 Mars 2013 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Président du conseil d'administration Directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010 Administrateur : FRANCE REGIONS PARTICIPATIONS représenté par BERNARD Dominique modification le 16 Mai 2014
24/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°75
NOJO : BXB133220011676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 19 Mars 2013 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par HERSANT Michel André Roland Dit Mick modification le 14 Mars 2013 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Président du conseil d'administration Directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010 Administrateur : BROZAT Richard Albert François en fonction le 14 Mars 2013 Administrateur : FRANCE REGIONS PARTICIPATIONS représenté par JOURNOUD Xavier Robert modification le 20 Août 2013
29/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°34
NOJO : BXB13234001086P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 19 Mars 2013 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par HERSANT Michel André Roland Dit Mick modification le 14 Mars 2013 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Président du conseil d'administration Directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010 Administrateur : BROZAT Richard Albert François en fonction le 14 Mars 2013 Administrateur : FRANCE REGIONS PARTICIPATIONS représentée par M JOURNOUD Xavier en fonction le 20 Août 2013
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1160
NOJO : 510605303360656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1161
NOJO : 510605303360657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
18/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°85
NOJO : BXB13192001482T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
Montant du capital : 2276586.00 EUR
22/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°67
NOJO : BXB13074000981Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 18 Mai 2010 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par HERSANT Michel André Roland Dit Michel modification le 14 Mars 2013 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Administrateur : JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 17 Novembre 2009 Président du conseil d'administration Directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010 Administrateur : BROZAT Richard Albert François en fonction le 14 Mars 2013
29/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°36
NOJO : BXB12143001988J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 18 Mai 2010 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par GOUGET Lionel Michel modification le 07 Mars 2011 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Administrateur : JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 17 Novembre 2009 Président directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°859
NOJO : BXC12124009474L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
07/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°269
NOJO : BXB11335002430N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 18 Mai 2010 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par GOUGET Lionel Michel modification le 07 Mars 2011 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Administrateur : JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 17 Novembre 2009 Président directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010 Administrateur : HERSANT Sébastien Patrick Charles en fonction le 16 Mai 2011
24/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : BXB111380010889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 18 Mai 2010 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par GOUGET Lionel Michel modification le 07 Mars 2011 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Administrateur : JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 17 Novembre 2009 Administrateur : POIZAT Jean Claude en fonction le 18 Mai 2010 Président directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010 Administrateur : HERSANT Sébastien Patrick Charles en fonction le 16 Mai 2011
23/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : BXB10320000590H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 18 Mai 2010 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par GOUGET Lionel Michel modification le 17 Novembre 2009 Administrateur : DE MONTILLE Olivier Marie Pierre en fonction le 07 Juillet 2008 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Administrateur : JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 17 Novembre 2009 Administrateur : POIZAT Jean Claude en fonction le 18 Mai 2010 Président directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : HERSANT Eric Robert André en fonction le 12 Novembre 2010
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°720
NOJO : BXC102110065658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière
01/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°82
NOJO : BXB10140002149K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par MARINO Olivier François modification le 18 Mai 2010 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par GOUGET Lionel Michel modification le 17 Novembre 2009 Administrateur : DE MONTILLE Olivier Marie Pierre en fonction le 07 Juillet 2008 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe modification le 25 Novembre 2009 Administrateur : JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 17 Novembre 2009 Administrateur : POIZAT Jean Claude en fonction le 18 Mai 2010 Président directeur général : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010 Administrateur : BERNARD Dominique Marie Joseph en fonction le 18 Mai 2010
27/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°81
NOJO : BXB09323001392B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001 Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BRAHIM Paul Salvatore Marcel modification le 22 Septembre 2009 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par GOUGET Lionel Michel modification le 17 Novembre 2009 Administrateur : DE MONTILLE Olivier Marie Pierre en fonction le 07 Juillet 2008 Président directeur général : DEBRY Eric Jean François Xavier en fonction le 09 Février 2009 Administrateur : DEBRY Eric Jean François Xavier en fonction le 09 Février 2009 Administrateur : HERSANT Patrick Philippe en fonction le 17 Novembre 2009 Administrateur : JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 17 Novembre 2009
01/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°132
NOJO : BXB09268002036S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001 Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BRAHIM Paul Salvatore Marcel modification le 22 Septembre 2009 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005 Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008 Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006 Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : AURAND Frédéric Louis modification le 18 Février 2008 Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008 Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 07 Juillet 2008 Administrateur : DE MONTILLE Olivier Marie Pierre en fonction le 07 Juillet 2008 Président directeur général : DEBRY Eric Jean François Xavier en fonction le 09 Février 2009 Administrateur : DEBRY Eric Jean François Xavier en fonction le 09 Février 2009
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°887
NOJO : BXC08217012051B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Adresse :
214 route de Grenoble
06200 Nice
20/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°142
NOJO : BXB08047004719N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par LUCCIONI Isabelle Anne Marie modification le 09 Juin 2008.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis modification le 18 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 07 Juillet 2008.
Administrateur : DE MONTILLE Olivier Marie Pierre en fonction le 07 Juillet 2008.
Président directeur général : DEBRY Eric Jean François Xavier en fonction le 09 Février 2009.
Administrateur : DEBRY Eric Jean François Xavier en fonction le 09 Février 2009.

31/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°63
NOJO : BXB08211000525Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par LUCCIONI Isabelle Anne Marie modification le 09 Juin 2008.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis modification le 18 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Président directeur général : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 07 Juillet 2008.
Administrateur : DE MONTILLE Olivier Marie Pierre en fonction le 07 Juillet 2008.

18/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : BXB08205002522Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par LUCCIONI Isabelle Anne Marie modification le 09 Juin 2008.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 16 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 16 Juillet 2007.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis modification le 18 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Président directeur général : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : GROUPE HERSANT MEDIA représenté par JOURNOUD Xavier Robert en fonction le 07 Juillet 2008.
Administrateur : DE MONTILLE Olivier Marie Pierre en fonction le 07 Juillet 2008.

12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°671
NOJO : BXC081910147292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Adresse :
214 route de Grenoble
06200 Nice
20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°108
NOJO : BXB08165002117T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par LUCCIONI Isabelle Anne Marie modification le 09 Juin 2008.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par JACQUESSON Pascal Louis Maurice modification le 09 Juin 2008.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 16 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 16 Juillet 2007.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis modification le 18 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Président directeur général : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.

21/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°148
NOJO : BXB080580003170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par DEWET Didier Jean-Paul Dominique en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par CHOMBART Jean-Michel Henry en fonction le 13 Mai 2005.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 16 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 16 Juillet 2007.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Président directeur général : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.

21/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°149
NOJO : BXB080580003182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par DEWET Didier Jean-Paul Dominique en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par CHOMBART Jean-Michel Henry en fonction le 13 Mai 2005.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 16 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 16 Juillet 2007.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Président directeur général : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.

21/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : BXB08058000320P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par DEWET Didier Jean-Paul Dominique en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par CHOMBART Jean-Michel Henry en fonction le 13 Mai 2005.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 16 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 16 Juillet 2007.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Président directeur général : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.

21/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°153
NOJO : BXB08058000322T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nice 955 801 204
Dénomination : NICE-MATIN
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Administration :
Administrateur : ZAGDOUN Philippe Victor Simon modification le 12 Février 2001.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean Claude en fonction le 06 Août 2001.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT en fonction le 06 Août 2001.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par DEWET Didier Jean-Paul Dominique en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par BARTHE Eliane en fonction le 13 Mai 2005.
Administrateur : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE représenté par CHOMBART Jean-Michel Henry en fonction le 13 Mai 2005.
Directeur général délégué : TOURAILLE Frédéric Jean Paul en fonction le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 16 Juillet 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 16 Juillet 2007.
Administrateur : BOLELLI Jacques Edmond René en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : AURAND Frédéric Louis en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : JACQUES RUETTARD Aude en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Président directeur général : LOUVEAU Jean Paul René en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLILAIRE Frédéric en fonction le 12 Février 2008.
Administrateur : DE PARIENTE David Jacques Marcel en fonction le 12 Février 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD en fonction le 12 Février 2008.

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/05/2014 : code NIC
Code NIC : 00483
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de journaux (NAFRev2 : 58.13Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Edition de journaux (NAFRev1 : 22.1C)
Représentants légaux :
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Dominique Marie Joseph
Né le 17/12/1955 à Mamers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
12 Rue de Presbourg
75116 Paris
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Dominique Marie Joseph
Né le 17/12/1955 à Mamers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 Rue de Presbourg
75116 Paris
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Morale

Nom : COOPERATIVE DE MAIN D'OEUVRE
Qualité : Administrateur

Adresse :
214 Route de Grenoble
06200 Nice
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARINO Olivier François
Né le 28/06/1982 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : JACQUES RUETTARD Aude
Né le 02/10/1980 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
312 Via Repubblica
- 18039
ITALIE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : DE PARIENTE David Jacques Marcel
Né le 25/01/1968 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
171 Boulevard Haussmann
75008 Paris
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE HERSANT MEDIA
Siren : 303449581
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue de Presbourg
75116 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HERSANT Michel André Roland dit Mick
Né le 06/02/1943 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : HERSANT Patrick Philippe
Né le 24/03/1957 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue de Presbourg
75116 Paris
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Dominique Marie Joseph
Né le 17/12/1955 à Mamers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue de Presbourg
75116 Paris
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE REGIONS PARTICIPATIONS
Siren : 351737721
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue DE PRESBOURG
75116 Paris
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BERNARD Dominique
Né le 17/12/1955 à Mamers (FRANCE)
Nationalité : Française
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : ICART Jean
Né le 27/05/1947 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
85 Corniche Fleurie
06200 Nice
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE COMMISSARIAT ET D'AUDIT
Siren : 344197322
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue ALPHONSE 1ER
IMMEUBLE LES MIMOSAS
06200 Nice
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ET GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : MOREL Jean Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Rue Alphonse I er
06200 Nice
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Personne Physique

Nom : ALLILAIRE Frédéric
Né le 13/05/1947 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
24 Rue Eugène Manuel
75016 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
05/01/2017 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°110 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/01/2017 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°112 déposé le 05/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/06/2016 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°7186 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/06/2016 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°7189 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/02/2016 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1263 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/09/2015 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°9907 déposé le 29/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2015 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°7031 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/06/2014 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6495 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6414 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement du nom de la rue par la Mairie
23/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6414 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
13/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5438 déposé le 16/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
13/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5438 déposé le 16/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°12176 déposé le 15/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/07/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°7494 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°7494 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
21/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°7491 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/06/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°7493 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/06/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°9096 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
21/06/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°9096 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président directeur général
21/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°9097 déposé le 20/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/03/2013 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3295 déposé le 20/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3056 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
18/01/2013 : Lettre
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3057 déposé le 14/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/01/2013 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°590 déposé le 16/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/05/2012 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5741 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5467 déposé le 21/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/01/2012 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1018 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/12/2011 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°13747 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/10/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°12178 déposé le 29/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/05/2011 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5625 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/04/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5199 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/10/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°11195 déposé le 12/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4981 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4981 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
23/10/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°10638 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/10/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°10638 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
05/08/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°8529 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement du représentant légal d'un administrateur
30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1347 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1347 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1347 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°45 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/11/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°45 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé
17/06/2008 : Lettre
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6143 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : de la société GHM
09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6595 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
09/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6144 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/04/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5182 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé
Décision : coopérative de main d'Oeuvre
06/02/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1530 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
06/02/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1530 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/01/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1528 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : DIRECTEUR GENERAL
15/01/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1524 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/12/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1523 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5945 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
15/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5945 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
07/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2238 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°9173 déposé le 13/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
22/06/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5468 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
21/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5468 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
21/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5468 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
13/06/2005 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4562 déposé le 13/06/2005
Etat : Déposé
12/05/2005 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3792 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé
29/04/2005 : Traité de fusion
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5467 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
15/04/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3021 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/03/2005 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3746 déposé le 13/05/2005
Etat : Déposé
Décision : au titre de la Coopérative de main-d'oeuvre
02/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°32 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5685 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5685 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la nomination de M. DUHAMEL Stéphane, en remplacement de M. LELEU Ghislain (fin du mandat AG en 2007)
31/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°8747 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5372 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5372 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
17/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3957 déposé le 27/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5530 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5530 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5530 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5530 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5530 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5530 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Article 46
29/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5530 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé
13/11/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1153 déposé le 12/02/2001
Etat : Déposé
Décision : EN REMPLACEMENT D'UN ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE SOUS RESERVE DE LA RATIFICATION PAR UNE PROCHAINE ASSEMBLEE GENERALE
16/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4133 déposé le 29/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
16/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4133 déposé le 29/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président directeur général
25/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4152 déposé le 30/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/10/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6466 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE SCISSION AVEC LA STE CORSE PRESSE
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6464 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE D'APPORT
30/09/1999 : Traité
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°6465 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : A LA STE CORSE PRESSE
30/06/1999 : Acte
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4613 déposé le 26/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1999 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3889 déposé le 25/06/1999
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE MR FREDERIC GIRONE
28/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4220 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4218 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4038 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4040 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
20/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4593 déposé le 29/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
11/02/1998 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1447 déposé le 27/02/1998
Etat : Déposé
Décision : DES DELIBERATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
05/02/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4035 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4033 déposé le 06/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1022 déposé le 14/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°984 déposé le 13/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°985 déposé le 13/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°949 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
14/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°949 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
Décision : ET VICE PRESIDENT MR COMBOUL MICHEL ALAIN FRANCOIS
24/04/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°918 déposé le 10/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
16/06/1995 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4000 déposé le 10/07/1995
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRES ET SUPPLEANTS
19/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2966 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2827 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2827 déposé le 11/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2966 déposé le 20/07/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLES 16 ET 20
26/06/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4692 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : & NOMINATION 2 COMMISSAIRE CPTES SUPPLEANT
28/06/1991 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4695 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3499 déposé le 13/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/1989 : Lettre de nomination
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4919 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
Décision : & RLT MANDATS COMMISSAIRES COMPTES
24/06/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2543 déposé le 21/07/1988
Etat : Déposé
Décision : ELECTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
24/06/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2543 déposé le 21/07/1988
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION PDG ET DIRECTEUR GENERAL
Etablissements :
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1962B00025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
Place Du Grand Jardin
06140 Vence
FRANCE
Nom commercial : NICE MATIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/09/1986
Activité : Bureau rédaction.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1962B00025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
10 Boulevard DU JEU DE BA
06130 Grasse
FRANCE
Enseigne : NICE MATIN L'ESPOIR DE NICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1944
Activité : Exploitation de quotidiens informations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 61
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1962B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
1 Rue Lagane
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2002
Activité : agence rédactionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 62
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1962B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
Place BESAGNE DUTASTAT
les ferrailleurs
83000 Toulon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2005
Activité : Agence rédactionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1962B00093
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
15 Avenue JOSEPH CLOTIS
83400 Hyères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1961
Activité : Exploitation d'un quotidien d'information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Siège

Adresse :
214 Boulevard du Mercantour
06200 Nice
FRANCE
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
15/17 Rue de la Liberté
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/09/1999
Activité : Agence rédactionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Etablissement principal

Adresse :
214 Boulevard du Mercantour
06200 Nice
FRANCE
Enseigne : NICE-MATIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/1946
Activité : Exploitation d'un quotidien d'information et d'imprimerie commercial.Création acquisition et l'exploitation de tous journaux venté de droits d'auteurs ainsi que le développement de tous moyens de communication quelque soit le mode d'expression exploitation directe ou indirecte de librairies d'agences de tourisme de voyages d'entreprise de communication de tous établissements industriels ou commerciaux de tous immeubles ou fonds de commerce pouvant servir à un titre quelconque à la mise en oeuvre de l'objet social directement ou indirectement toute participation financière dans des affaires du genre de celles indiquées ci-dessus
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 246
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1492 PROMENADE DU SOLEIL
LE VICTORIA PALACE
06500 Menton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1948
Activité : EXPLOITATION D'UN QUOTIDIEN D'INFORMATION ET D'IMPRIMERIE COMMERCIALE
Origine du fonds : Divers
- -
01/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1962B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
place Guynemer
06600 Antibes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1944
Activité : Exploitation de quotidiens d'information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1962B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
place de Gaulle le Paris
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/1959
Activité : CREATION D'ETABLISSEMENT - EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
01/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1962B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
Immeuble le Concorde avenue Général Leclerc
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1987
Activité : AGENCE REDACTIONNELLE DE PRESSE NICE MATIN FONDS CREE - EXPLOITATION PERSONNELLE
Origine du fonds : Divers
- -
16/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1962B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
41 boulevard de la Libération
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Enseigne : NICE MATIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1961
Activité : Exploit d'un quotidien d'information et imprimerie commerciale
Origine du fonds : Divers
REATION D'ETABLISSEMEN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1962B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
avenue du Novembre 1918
Résidence du Port
83990 Saint-Tropez
FRANCE
Enseigne : NICE MATIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/1967
Activité : agence rédactionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1967B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
18 boulevard Georges Clemenceau
83300 Draguignan
FRANCE
Nom commercial : NICE MATIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/08/1959
Activité : Exploitation de quotidien (presse quotidienne régionale)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1967B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
46 rue DR Barbaroux Et 2 boulevard Saint-Louis
83170 Brignoles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1964
Activité : Agence rédactionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 45040
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE , prononce en date du 26 Mai 2014 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 26 mai 2014 désigne Administrateur Me Xavier Huertas 4 Rue de l'Opéra Administrateur Judiciaire 06359 NICE CEDEX 4 et la Scp Valliot le Guerneve Abitbol - Me Abitbol domiciliée 41 rue du Four - 75006 Paris avec pour mission : assister , Mandataire judiciaire Selas Etude Stephanie Bienfait 39 boulevard Carabacel - 06000 Nice , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 49355
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2014
Texte de l'observation : Par jugement en date du 7 novembre 2014, le Tribunal de Commerce de Nice arrête le plan de cession
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 50495
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE En date du 17 / 12 / 2014 Autorisant la poursuite de l'activité pour une durée de 6 mois A compter du 26 / 11 / 2014
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 53511
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 11 03 2015 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2014 J 309 désigne liquidateur Me Bienfait Stéphanie domiciliée 39 Boulevard Carbacel - 06000 Nice
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 55691
Date d’ajout de l’observation : 09/06/2015
Texte de l'observation : Par jugement en date du 3 juin 2015, le Tribunal de Commerce de Nice modifiant le plan de cession
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 68145
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2016
Texte de l'observation : Jugement Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 2 novembre 2016 modifiant le plan de cession Prolongation de la mesure d'inaliénabilité des actifs immobiliers de la SCIC NICE MATIN pour une durée de 2 ans expirant le 07/11/2018.
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 68460
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2016
Texte de l'observation : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de NICE rendue le 04/11/2016 nommant SCP BTSG prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice liquidateur en remplacement du liquidateur précédemment désigné.
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 69011
Date d’ajout de l’observation : 13/12/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 02/12/2016 modifiant le plan de cession Mainlevée des mesures d'inaliénabilité prises dans le jugement du Tribunal de Commerce de Nice du 07/11/2014.
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Grasse (0603)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 70638
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2017
Texte de l'observation : Jugement Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 9 février 2017 modifiant le plan de cession Levée de la clause d'inaliénabilité portant sur l'actif immobilier figurant au cadastre section OH numéro 417, situé 214 bld du Mercantour.
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 25233
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2014
Texte de l'observation : Par jugement en date du 26/05/2014, le TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire. Désigne administrateur Me HUERTAS Xavier, 4 rue de l'Opéra 06359 NICE et la SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL représentée par Me Frédéric ABITBOL, 41 Rue du Four 75006 PARIS avec les pouvoirs : assistance. Mandataire judiciaire SELAS Etude Stéphanie BIENFAIT prise en la personne de Me Stéphanie BIENFAIT, 39 Boulevard Carabacel 06000 NICE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 38022
Date d’ajout de l’observation : 24/11/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 07/11/2014 arrête le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 39645
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 17/12/2014 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 26/11/2014
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 45012
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 11/03/2015 a prononcé la liquidation judiciaire, désigne liquidateur SELAS Etude Stéphanie BIENFAIT prise en la personne de Me Stéphanie BIENFAIT, 39 Boulevard Carabacel 06000 NICE
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 51298
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 51301
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 51303
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 51305
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 04/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 87928
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 02/11/2016 modifiant le plan de cession Prolongation de la mesure d'inaliénabilité des actifs immobiliers de la SCIC NICE MATIN pour une durée de 2 ans expirant le 07/11/2018.
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 88384
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2016
Texte de l'observation : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de NICE rendue le 04/11/2016 nommant SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice liquidateur en remplacement du liquidateur précédemment désigné.
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 90228
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 2 décembre 2016 modifiant le plan de cession Mainlevée des mesures d'inaliénabilité prises dans le jugement du Tribunal de Commerce de Nice du 07/11/2014.
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 95117
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 9 février 2017 modifiant le plan de cession Levée de la clause d'inaliénabilité portant sur l'actif immobilier figurant au cadastre section OH numéro 417, situé 214 bld du Mercantour.
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 80283
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE , prononce en date du 26/05/2014 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 23/05/2014 désigne Administrateur Me Huertas Xavier 4 rue de l'Opéra 06359 Nice et la SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL représentée par Me Frédéric ABITBOL 41 rue du Four 75006 Paris avec pour mission : assistance , Mandataire judiciaire SELAS Etude Stephanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 88758
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 07/11/2014 arrête le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 89496
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 17/12/2014 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 26/11/2014
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 92838
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 11/03/2015 a prononcé la liquidation judiciaire, désigne liquidateur SELAS Etude Stephanie Bienfait prise en la personne de Me Stephanie Bienfait 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 96918
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 96919
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 96920
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 96921
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 04/06/2015 modifiant le plan de cession
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 20173
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2016
Texte de l'observation : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de NICE rendue le 04/11/2016 nommant SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice liquidateur en remplacement du liquidateur précédemment désigné.
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 20172
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 02/11/2016 modifiant le plan de cession Prolongation de la mesure d'inaliénabilité des actifs immobiliers de la SCIC NICE MATIN pour une durée de 2 ans expirant le 07/11/2018
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 21734
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 02/12/2016 modifiant le plan de cession Mainlevée des mesures d'inaliénabilité prises dans le jugement du Tribunal de Commerce de Nice du 07/11/2014
13/02/2017 : Ajout
Greffe : Cannes (0602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 23312
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 09/02/2017 modifiant le plan de cession Levée de la clause d'inaliénabilité portant sur l'actif immobilier figurant au cadastre section OH numéro 417 situé 214 Bd du Mercantour
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 17125
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2005
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SA REPUBLIQUE Forme juridique SA Siège social 11, rue Mirabeau 83000 Toulon
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 16951
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Nice
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 10192
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice , prononce en date du 26/05/2014 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2014J00309 , date de cessation des paiements le 23/05/2014 désigne Administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice et la SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL, représentée par Me Frédéric ABITBOL, 41 rue du Four 75006 PARIS avec pour mission : assistance , Mandataire judiciaire SELAS Etude Stephanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice , , et ouvre une période d'observation expirant le 26/11/2014 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 21945
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 07/11/2014 arrête le plan de cession au profit de : Société Coopérative d'Intérêt Collectif Nice Matin
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 25524
Date d’ajout de l’observation : 17/12/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 17/12/2014 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 26/11/2014
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 31331
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 11/03/2015 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2014J00309 désigne liquidateur SELAS Etude Stephanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 36937
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 36938
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 36939
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 03/06/2015 modifiant le plan de cession
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 37218
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 04/06/2015 modifiant le plan de cession
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 65134
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2016
Texte de l'observation : Ordonnance du président du Tribunal de Commerce de Nice rendue le 20/05/2016 nommant M. Nougarede Pascal juge commissaire en remplacement du juge commissaire précedemment désigné.
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 77877
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 02/11/2016 modifiant le plan de cession Prolongation de la mesure d'inaliénabilité des actifs immobiliers de la SCIC NICE MATIN pour une durée de 2 ans expirant le 07/11/2018.
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 78074
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2016
Texte de l'observation : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Nice rendue le 04/11/2016 nommant SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice liquidateur en remplacement du liquidateur précédemment désigné.
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 80677
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2016
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 02/12/2016 modifiant le plan de cession Mainlevée des mesures d'inaliénabilité prises dans le jugement du Tribunal de Commerce de Nice du 07/11/2014.
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 87513
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2017
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 09/02/2017 modifiant le plan de cession Levée de la clause d'inaliénabilité portant sur l'actif immobilier figurant au cadastre section OH numéro 417, situé 214 bld du Mercantour.
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 3551
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2014
Texte de l'observation : Jugement rendu par le Tribunal de Commerce de Nice en date du 26.05.2014 prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Administrateurs : Maître HUERTAS Xavier , 4 rue de l'Opéra 06359 Nice et la SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL, représentée par Maître Frédéric ABITBOL, 41 rue du Four 75006 Paris avec les pouvoirs : assistance, Mandataire judiciaire SELAS Etude Stéphanie BIENFAIT prise en la personne de Maître Stéphanie BIENFAIT , 39 boulevard Carabacel 06000 Nic, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 7016
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2014
Texte de l'observation : Par jugement en date du 07/11/2014,le tribunal de Commerce de NICE a prononcé l'adoption d'un plan de cession
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 7955
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2014
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC NICE en date du 17.12.2014 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 26.11.2014
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 2103
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2015
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 11.03.2015 prononçant la Liquidation Judiciaire et désignant Liquidateur SELAS Etude Stéphanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 boulevard Carabacel 06000 Nice
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 3948
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2015
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 03.06.2015 modifiant le plan de cession
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 3949
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2015
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 03.06.2015 modifiant le plan de cession
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 3951
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2015
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 03.06.2015 modifiant le plan de cession
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 4026
Date d’ajout de l’observation : 11/06/2015
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 04.06.2015 modifiant le plan de cession
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 8611
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2016
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 02.11.2016 modifiant le plan de cession, Prolongation de la mesure d'inaliénabilité des actifs immobiliers de la SCIC NICE MATIN pour une durée de 2 ans expirant le 07.11.2018
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 8636
Date d’ajout de l’observation : 02/12/2016
Texte de l'observation : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Nice rendue le 04.11.2016 nommant la SCP Btsg prise en la personne de Maitre Denis Gasnier 39 Boulevard Carabacel 06000 Nice liquidateur en remplacement du liquidateur précédemment désigné
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 8971
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2016
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 02.12.2016 modifiant le plan de cession, mainlevée des mesures d'inaliénabilité prises dans le jugement du TC Nice du 07.11.2014
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 1995
Date d’ajout de l’observation : 22/02/2017
Texte de l'observation : Jugement rendu par le TC Nice en date du 09.02.2017 modifiant le plan de cession, Levée de la clause d'inalienabilité portant sur l'actif immobilier figurant au cadastre section OH numéro 417, situé 214 Bd du Mercnatour 06000 Nice
01/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : S.A. A PARTICIPATION OUVRIERE
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4002
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2002
Texte de l'observation : FORMALITE DEPOSEE AU GREFFE LE : 7.10.2002 ET CE N'EST QU'A PARTIR DE CETTE DATE QU'ELLE PREND EFFET VIS A VIS DES TIERS ETS SECONDAIRE:LE GALLUS 75 RUE MONTGOLFIER FREJUS: DISPARITION DU FONDS RESTE DANS LE RESSORT UN ETS ST RAPHAEL 41 BD DE LA LIBERATION 83700 Date d'effet : 09/07/2001
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4553
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2014
Texte de l'observation : suivant jugement du Tribunal de commercer de Nice en date du 26/05/14 administrateur : Me HUERTAS Xavier 4 rue de l'opéra 06359 Nice et la scp VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL représentée par Me ABITBLO 41 rue du Four 75006 Paris avec les pouvoirs : assistance mandataire judiciaire : SELAS Etude Stéphanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations des créances sont à déposer au manataire dans les deux mois à compter de la publication au bodacc
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 8890
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2014
Texte de l'observation : plan de cession : suivant jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 07/11/2014
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 10157
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2014
Texte de l'observation : suivant jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 17/12/14 : prolongation de la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 26/11/14
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 2608
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2015
Texte de l'observation : liquidation judiciaire : suivant jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 11/03/15 liquidateur : SELAS Etude stéphanie BIENFAIT prise en la personne de ME Stéphanie BIENFAIT 39 BD Carabacel 06000 NICE.
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 5124
Date d’ajout de l’observation : 09/06/2015
Texte de l'observation : suivant jugement du tribunal de commerce de NICE en date du 03/06/15 : modification du plan de a cession
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 5233
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2015
Texte de l'observation : suivant jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 03/06/15 : modification du plan de cession
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 5234
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2015
Texte de l'observation : suivant jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 03/06/15 : modification du plan de cession
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 5235
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2015
Texte de l'observation : suivant jugement du tribunal de commerce de nice en date du 04/06/15 : modification du plan de cession
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 8622
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2016
Texte de l'observation : suivant jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 02/11/2016, modification du plan de cession, prolongation de la mesure d'inaliénabilité des actifs immobiliers de la SCIC NICE MATIN pour une durée de 2 ans expirant le 07/11/2018.
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 8762
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : suivant ordonnance du président du tribunal de commerce de Nice rendue le 04 novembre 2016 nommùant SCP Btsg² prise en la personne de Maître Denis Gasnier 39 boulevard Carabacel 06000 Nice liquidateur en remplacement du liquidateur prédédemment désigné.
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 9732
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2016
Texte de l'observation : suivant jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 02/12/2016 jugement modifiant le plan de cession mainlevée des mesures d'inaliénabilité prises dans le jugement du tribunal de commerce de nice du 07/11/2014.
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 1772
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2017
Texte de l'observation : Suivant jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 09/02/2017, levée de la claude d'inaliénabilité portant sur l'actif immobilier figurant au cadastre section OH numéro 417 situé 214 bd du mercantour 06200 Nice
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : STE ANONYME A PARTICIPATION OUVRIERE
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 3063
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2014
Texte de l'observation : par jugement en date du 26.05.2014 le Tribunal de commerce de Nice a ouvert une procédure de redressement judiciaire.A désigné administrateur Me HUERTAS Xavier 4 rue de l'Opéra 06359 Nice et la SCP VALLIOT LE GUERNEVE ABITBOL représentée par Me Frédéric ABITBOL 41 rue du Four 75006 Paris avec les pouvoirs : assistance et mandataire judiciaire selas Etude Stéphanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphanie Bienfait 39 boulevard Carabacel 06000 Nice
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 6163
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2014
Texte de l'observation : Par jugement en date du 07/11/2014 le Tribunal de commerce de Nice a arrêté le plan de cession
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 7085
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2014
Texte de l'observation : jugement du Tribunal de commerce de Nice en date du 17.12.2014 prolongeant la période d'observation pour une durée de 6 mois à compter du 26.11.2014
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 1862
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2015
Texte de l'observation : par jugement en date du 11.03.2015 le Tribunal de commerce de Nice a prononcé la liquidation judiciaire. A désigné liquidateur selas Etude Stéphanie Bienfait prise en la personne de Me Stéphani Bienfait 39 boulevard Carabacel 06000 Nice
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 3478
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2015
Texte de l'observation : par jugement en date du 03.06.2015 le Tribunal de commerce de Nice a modifié le plan de cession
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 3480
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2015
Texte de l'observation : par jugement en date du 03.06.2015 le Tribunal de commerce de Nice a modifié le plan de cession
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 3481
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2015
Texte de l'observation : par jugement en date du 03.06.2015 le Tribunal de commerce de Nice a modifié le plan de cession
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 3572
Date d’ajout de l’observation : 11/06/2015
Texte de l'observation : par jugement en date du 04.06.2015 le Tribunal de commerce de Nice a modifié le plan de cession
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 7391
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2016
Texte de l'observation : par jugement en date du 02.11.2016 le Tribunal de commerce de Nice a modifié le plan de cession.Prolongation de la mesure d'inaliébilité des actifs SCIC NICE MATIN pour une durée de 2 ans expirant le 07.11.2018
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 7524
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2016
Texte de l'observation : ordonnance du Président du Tribunal de cmmerce de Nice rendue le 04.11.2016 nommant SCP Btsg2 prise en la personne de Me Denis Gasnier, 29 boulevard Carabacel 06000 Nice, liquidateur en remplacement du liquidateur précédemment désigné
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 8128
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2016
Texte de l'observation : par jugement en date du 02.12.2016 le Tribunal de commerce de Nice a modifié le plan de cession, mainlevée des mesures d'inaliénabilité prises dans le jugement du Tribunal de commerce de Nice du 07.11.2014
26/02/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 1351
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2017
Texte de l'observation : par jugement en date du 09.02.2017 le Tribunal de commerce de Nice a modifié le plan de cession , levée d'inaliénabilté portant sur l'actif immobilier figurant au cadastre section OH numéro 417 situé 214 boulevard du Mercantour 06200 Nice
Personnes morales :
14/02/2017 : NICE MATIN
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1947

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2017 : NICE MATIN
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/1962

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2017 : STE NICE MATIN
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2017 : NICE-MATIN
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à participation ouvrière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1947

Type de capital : Fixe
Capital : 2276586.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
01/06/2016 : NICE MATIN
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1962

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2016 : NICE MATIN
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/1962

Economie sociale et solidaire : Non
26/02/2016 : NICE MATIN
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/1967

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°11477 déposé le 08/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5021 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°5020 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1785 déposé le 19/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4542 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4420 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2712 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2833 déposé le 29/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2662 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2830 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3124 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3376 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2935 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3250 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1828 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2484 déposé le 07/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3255 déposé le 30/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2680 déposé le 18/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2163 déposé le 10/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2221 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2071 déposé le 11/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2703 déposé le 09/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2586 déposé le 23/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2857 déposé le 26/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2030 déposé le 23/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°2585 déposé le 27/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°1732 déposé le 21/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3706 déposé le 23/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°3642 déposé le 23/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1955B00120
Dépôt : N°4517 déposé le 08/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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