Objet : Appel d'offres concernant la prestation de service de séjours d'organisation de cures en thalassothérapie, à destination de familles bénéficiaires de l'association EPAF
Classification : Services de mieux-être (98334000)

Numéro unique d’identification : 30508017800422201920182900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 618 180 €
Date de notification : 14/02/2019

Lieu d'exécution : LA BAULE
Acheteur : ASSOCIATION EPAF

Titulaire :
SITH La Baule (00578096000117)

Prédécesseur : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE EN ABREGE SITH LA BAULE
Transfert du siège
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423060088
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/09/2023
Date de dépôt : 01/09/2023
Date du texte : 22/08/2023
Date d'effet : 22/08/2023
Date de fin : 30/06/2024
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HOTEL HERMITAGE
Siret : 00578096000117
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

• 047 - Indemnités (dont kilométrique)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 3 - CFDT

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04423017805
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/05/2023
Date de dépôt : 28/04/2023
Date du texte : 16/03/2023
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 31/10/2023
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HOTEL HERMITAGE
Siret : 00578096000117
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

• 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04422015880
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 09/01/2023
Date de dépôt : 09/11/2022
Date du texte : 11/08/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HOTEL HERMITAGE
Siret : 00578096000117
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422014862
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 08/07/2022
Date de dépôt : 06/07/2022
Date du texte : 28/06/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HOTEL HERMITAGE
Siret : 00578096000117
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

• 043 - Evolution des primes
• 047 - Indemnités (dont kilométrique)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04422014866
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 07/07/2022
Date de dépôt : 06/07/2022
Date du texte : 28/06/2022
Date d'effet : 01/11/2021
Date de fin : 31/10/2022
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HOTEL HERMITAGE
Siret : 00578096000117
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04422013870
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 06/05/2022
Date de dépôt : 16/04/2022
Date du texte : 28/02/2022
Date d'effet : 01/11/2021
Date de fin : 31/10/2022
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du golf (2021)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HOTEL HERMITAGE
Siret : 00578096000117
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4240411
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; services de casinos ; services de jeux de hasard, de jeux d'argent ; services de jeux d'argent fournis par le biais de supports électroniques, de consoles de jeux, d'Internet ou de tout autre moyen de télécommunication ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de machines à sous ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et production de spectacles ; représentation de spectacles ; organisation de manifestations théâtrales, musicales ou cinématographiques ; music-hall ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services de salles de cinéma ; mise à disposition de salles et d'installations pour le cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; boîtes de nuit ; organisation de bals et de soirées à thèmes ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ou culturelles ; exploitation de parcours de golf ; location d'équipements pour le golf, l'équitation et le sport (à l'exception de véhicules) ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; exploitation d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; éducation ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; institutions d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; éditions de livres, de revues ; prêt de livres ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de traiteur ; salons de thé ; services de glaciers ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; crèches et pouponnières d'enfants ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; chirurgie esthétique ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de massage ; services de thalassothérapie et de balnéothérapie ; services thérapeutiques ; services de stations thermales ; services de saunas ; services de solariums ; services de manucure et de pédicure ; sanatoriums ; bains publics ; toilettage d'animaux.
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4240411
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; services de casinos ; services de jeux de hasard, de jeux d'argent ; services de jeux d'argent fournis par le biais de supports électroniques, de consoles de jeux, d'Internet ou de tout autre moyen de télécommunication ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de machines à sous ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et production de spectacles ; représentation de spectacles ; organisation de manifestations théâtrales, musicales ou cinématographiques ; music-hall ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services de salles de cinéma ; mise à disposition de salles et d'installations pour le cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; boîtes de nuit ; organisation de bals et de soirées à thèmes ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ou culturelles ; exploitation de parcours de golf ; location d'équipements pour le golf, l'équitation et le sport (à l'exception de véhicules) ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; exploitation d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; éducation ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; institutions d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; éditions de livres, de revues ; prêt de livres ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de traiteur ; salons de thé ; services de glaciers ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; crèches et pouponnières d'enfants ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; chirurgie esthétique ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de massage ; services de thalassothérapie et de balnéothérapie ; services thérapeutiques ; services de stations thermales ; services de saunas ; services de solariums ; services de manucure et de pédicure ; sanatoriums ; bains publics ; toilettage d'animaux.
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

N° national/d'enregistrement : 3836577
Date de dépôt : 06/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisseries et confiseries. ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE EN ABREGE SITH LA BAULE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme THRIERR Aude
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784258
Date de demande : 07/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

N° national/d'enregistrement : 3836544
Date de dépôt : 01/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisseries et confiseries.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE (SITH), Société anonyme
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5, esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3011875
Date de dépôt : 03/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parcours marin ludique à des fins de détente, relaxation et de remise en forme.
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE EN ABREGE SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme THRIERR Aude
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 355337
Date de demande : 30/09/2002

Bénéficiare 1 : SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL DE LA BAULE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 355338
Date de demande : 30/09/2002
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 5 :

Bénéficiare 1 : tit - IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL THALASSO DE LA BAULE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432121
Date de demande : 23/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744360
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

N° national/d'enregistrement : 99805375
Date de dépôt : 28/07/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Divertissements, casinos, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation et en matière de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, réservation de places pour spectacles, production de spectacles ; music-hall, services d'orchestres, concerts, spectacles ; organisation de soirées et de dîners à thèmes, services de discothèques ; music-hall, services d'orchestres, concerts, spectacles ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement. Restauration ; services de traiteur ; cafés, restaurants, bars, cafétérias ; clubs de rencontres en vue de la fidélisation de la clientèle, clubs de rencontre.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5, esplanade Lucien Barriere
44500 LA BAULE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423483
Date de demande : 05/12/2005

Bénéficiare 1 : GROUPE LUCIEN BARRIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489899
Date de demande : 27/01/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2414594
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

N° national/d'enregistrement : 99805376
Date de dépôt : 28/07/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Divertissements, casinos, services de jeux de hasard, de machines à sous, jeux d'argent ; activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation et en matière de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, réservation de places pour spectacles, production de spectacles ; music-hall, services d'orchestres, concerts, spectacles ; organisation de soirées et de dîners à thèmes, services de discothèques ; music-hall, services d'orchestres, concerts, spectacles ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à but culturel ou de divertissement. Restauration ; services de traiteur ; cafés, restaurants, bars, cafétérias ; clubs de rencontres en vue de la fidélisation de la clientèle, clubs de rencontre.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5, esplanade Lucien Barriere
44500 LA BAULE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423483
Date de demande : 05/12/2005

Bénéficiare 1 : GROUPE LUCIEN BARRIERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489899
Date de demande : 27/01/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2414595
Date de demande : 30/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

N° national/d'enregistrement : 98717952
Date de dépôt : 13/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Centres de remise en forme, soins corporels, ces services étant fournis sous contrôle médical, services thérapeutiques, de thalassothérapie, balnéothérapie, esthétique, massages, cures, services de santé, saunas, solariums, bains publics.
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 355337
Date de demande : 30/09/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 355338
Date de demande : 30/09/2002
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-12
Date du BOPI : 20/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364706
Date de demande : 21/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671840
Date de demande : 08/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

N° national/d'enregistrement : 97660560
Date de dépôt : 24/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation); Services de traiteur (préparation de plats); cafés, restaurants, bars, cafétérias; clubs de fidélisation, clubs de rencontre
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-09
Date du BOPI : 28/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348114
Date de demande : 31/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638579
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

N° national/d'enregistrement : 96653327
Date de dépôt : 02/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie; restauration; services de traiteur; services rendus en procurant le Logement et le repas par des hôtels ou des clubs; réservation de chambres d'hôtel, location et réservation de logements temporaires; cafés, restaurants, bars, cafétérias; services thérapeutiques, de thalassothérapie, balnéothérapie, esthétique, massages, cures, services de santé, saunas, centres de remise en forme, solariums, bains publics, salons de beauté, salons de coiffure, soins corporels, services de manucure, pédicure; clubs de rencontre, accompagnement en société (personnes de compagnie), pouponnières, garde d'enfants
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE EN ABREGE SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-02
Date du BOPI : 10/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326029
Date de demande : 26/10/2006
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635678
Date de demande : 27/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 95582235
Date de dépôt : 26/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; affiches ; affichettes ; dépliants ; plaquettes ; brochures ; périodiques ; calendriers ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; guides ; journaux ; revues ; blocs ; autocollants ; enveloppes ; papier-à-lettres ; cartes postales ; stylos ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; timbres commémoratifs ; atlas ; livres ; revues ; cartes routières ; marque-pages en papier ou en carton ; signets ; sous-main ; porte-crayons ; coupes papier ; presses papier ; menus ; étiquettes en papier pour le vin ; jetons de contrôle ; cartes non magnétiques en matière plastique ; crayons ; étiquettes non en tissus ; sacs en papier ; lithographies ; estampes ; bagues à cigare ; décalcomanies ; dessous de verres et de carafes en papier ; serviettes de tables, nappes, napperons en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; Cartes à jouer ; Divertissements ; manifestations sportives ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; exploitation d'installations sportives ; stages de perfectionnement sportifs ; location de matériel et d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; organisation de compétitions sportives ; salons de billards ; cours de natation ; activités culturelles ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places pour spectacles ; représentations théâtrales ; organisation de festival ; spectacles ; production de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires et de magnétoscopes, de décors de théâtre ; location de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de cinémas ; agences pour les artistes ; services d'impresario ; services de discothèques ; music-hall ; services d'orchestres ; concerts ; spectacles ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à buts culturels ou de divertissements ; organisation de soirées à thèmes ; Hôtellerie ; restauration ; services de traiteur ; services rendus en procurant le logement et le repas par des hôtels ou des clubs ; réservation de chambres d'hôtel ; location et réservation de logements temporaires ; cafés ; restaurants ; bars ; cafétérias ; pouponnières ; garde d'enfants, à savoir services de garderies d'enfants ; Services thérapeutiques, de thalassothérapie ; balnéothérapie ; esthétique ; massages ; cures ; services de santé ; saunas ; solariums ; bains publics ; salons de beauté ; salons de coiffure ; soins corporels ; services de manucure, pédicure.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 252814
Date de demande : 07/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423483
Date de demande : 05/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489899
Date de demande : 27/01/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-35
Date du BOPI : 01/09/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293977
Date de demande : 25/07/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2594400
Date de demande : 31/07/2015
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 95582236
Date de dépôt : 26/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; affiches ; affichettes ; dépliants ; plaquettes ; brochures ; périodiques ; calendriers ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; guides ; journaux ; revues ; blocs ; autocollants ; enveloppes ; papier-à-lettres ; cartes postales ; stylos ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; timbres commémoratifs ; atlas ; livres ; revues ; cartes routières ; marque-pages en papier ou en carton ; signets ; sous-main ; porte-crayons ; coupes papier ; presses papier ; menus ; étiquettes en papier pour le vin ; jetons de contrôle ; cartes non magnétiques en matière plastique ; crayons ; étiquettes non en tissus ; sacs en papier ; lithographies ; estampes ; bagues à cigare ; décalcomanies ; dessous de verres et de carafes en papier ; serviettes de tables, nappes, napperons en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; Cartes à jouer ; Divertissements ; manifestations sportives ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; exploitation d'installations sportives ; stages de perfectionnement sportifs ; location de matériel et d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; organisation de compétitions sportives ; salons de billards ; cours de natation ; activités culturelles ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places pour spectacles ; représentations théâtrales ; organisation de festival ; spectacles ; production de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires et de magnétoscopes, de décors de théâtre ; location de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de cinémas ; agences pour les artistes ; services d'impresario ; services de discothèques ; music-hall ; services d'orchestres ; concerts ; spectacles ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à buts culturels ou de divertissements ; organisation de soirées à thèmes ; Hôtellerie ; restauration ; services de traiteur ; services rendus en procurant le logement et le repas par des hôtels ou des clubs ; réservation de chambres d'hôtel ; location et réservation de logements temporaires ; cafés ; restaurants ; bars ; cafétérias ; pouponnières ; garde d'enfants, à savoir services de garderies d'enfants ; Services thérapeutiques, de thalassothérapie ; balnéothérapie ; esthétique ; massages ; cures ; services de santé ; saunas ; solariums ; bains publics ; salons de beauté ; salons de coiffure ; soins corporels ; services de manucure, pédicure.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 005780960
Adresse :
5 Esplanade Lucien Barrière
44500 LA BAULE ESCOUBLAC
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 252814
Date de demande : 07/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 423483
Date de demande : 05/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489899
Date de demande : 27/01/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-35
Date du BOPI : 01/09/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293978
Date de demande : 25/07/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2594401
Date de demande : 31/07/2015
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Annonce N°1398
NOJO : 44022022S002012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1913
NOJO : 4402BP1957B0009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Georghiou, Jean-Christophe
Montant du capital : 154368 EUR

Annonce N°2035
NOJO : 44022021S002250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°190
NOJO : 44022020S001893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4636
NOJO : 44022019S001059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8
NOJO : 44022018S001034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3361
NOJO : 44022017S001205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°419
NOJO : BXB16270000320L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général délégué : Marie, Franck Thierry Denis, nomination du Directeur général délégué : Goube-Toulousy, Jean Louis Michel Gustave
Montant du capital : 154368 EUR

Annonce N°2589
NOJO : 44022016S001056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°398
NOJO : BXB16084001153Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe
Montant du capital : 154368 EUR

Annonce N°2250
NOJO : 44022015S001609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°539
NOJO : BXB141640002272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Meunier, Christian Dominique, nomination du Président : Caux, Emmanuel
Montant du capital : 154368 EUR

Annonce N°5355
NOJO : 44022014S001060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1250
NOJO : BXB140490016297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Zuccolin, Marc Bruno, nomination du Président : Meunier, Christian Dominique
Montant du capital : 154368 EUR

Annonce N°4497
NOJO : BXC13136005460K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°681
NOJO : BXB13144002852C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président de la société Zuccolin, Marc Bruno, modification de l'Administrateur Meunier, Christian Dominique, modification de l'Administrateur Desseigne, Dominique, modification de l'Administrateur Sculfort, Philippe Marcel
Montant du capital : 154368 EUR

Annonce N°5066
NOJO : BXC12158004372B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Annonce N°5067
NOJO : BXC111170209085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
5 esplanade Lucien Barrière
44500 La Baule Escoublac

Annonce N°597
NOJO : BXA110910000413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 21/01/2009
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Date d'effet : 17 mars 2011
Publication légale : l'Hebdo de Sèvre et Maine Loire Atlantique, le 31/03/2011
Oppositions : Me Cécile GAUTHIER Notaire de la SCP CHAPUIS GALLOT LE GRAND ELIARD zac Océanis 44600 SaintNazaire
Descriptif : résiliation d'un bail commercial sis Galerie commerciale Espace François André local n°28 au 1er étage 44500 La Baule par la sté Immobilière touristique et Hotelière de la Baule moyennant le versement d'une indemnité de 10.000 euros au profit de Mme RUNGOAT Martine

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Etablissement principal :
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 10.000,00 EUR

Adresse :
Espace François André
Local 28 1Er Et. Galerie Ciale
44500 La Baule Escoublac

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Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 441 815 099
Nom : RUNGOAT Martine
Nationalité : Française

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS SAINT-NAZAIRE 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE (bailleur)

Annonce N°3964
NOJO : BXC101380058546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
5 esplanade Lucien Barrière
44500 La Baule Escoublac

Annonce N°3752
NOJO : BXC08161001743K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
5 esplanade Lucien Barrière
44500 La Baule

Annonce N°494
NOJO : BXA08203001595T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 19/12/1957
Date de commencement d'activité : 28/11/1917
Date d'effet : 16 avril 2008
Publication légale : INFORMATEUR JUDICIAIRE, le 02/05/2008
Oppositions : au siège de la Société 5 esplanade Lucien Barrière 44500 La Baule
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal Augmentation de capital Changement de dénomination sociale Apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité d'hôtels, restaurants, golf club de tennis, activités annexes et bureaux sur les sites de La Baule (44500) et pour l'activité golf sur la commune de Saint André des Eaux (44117)

---

Siège social et établissement principal :
Activité : Exploitation d'hotel, restauration et bar ainsi que l'exploitation de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques, la production et la diffusion de spectacles
Enseigne : HOTEL HERMITAGE
Origine des fonds : montant de l'évaluation : 26.694.070,00 EUR

Adresse :
5 esplanade Lucien Barrière
44500 La Baule

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : ZUCCOLIN Marc Bruno.
Administrateur : MEUNIER Christian Dominique.
Administrateur : DESSEIGNE Dominique.
Administrateur : SCULFORT Philippe Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves.

Montant du capital : 154368.00 EUR

Adresse :
5 esplanade Lucien Barrière
44500 La Baule

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 320 050 859
Dénomination : GROUPE LUCIEN BARRIERE

Annonce N°3618
NOJO : BXC08129001882Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 005 780 960
Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL THALASSO DE LA BAULE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
esplanade du Casino 6 avenue Pierre Loti
44500 La Baule

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Dénomination : SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE EN ABREGE SITH LA BAULE
Code NIC : 00117

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)

Dénomination : STE IMMO CASINO HOTEL ROYAL THALASSO

Dénomination : SOC IMMOBILIERE CASINO ET HOTEL ROYAL

Etat administratif : Active
Dénomination : SOC IMMOBILIERE DU CASINO DE LA BAULE
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00018

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Personne Physique

Nom : CAUX Emmanuel
Né le 29/06/1958 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 rue des Acacias
75017 Paris
France

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Personne Physique

Nom : MARIE Franck Thierry Denis
Né le 21/04/1968 à Danestal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
13 rue des Bernaches
44117 Saint-André-des-Eaux
France

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Personne Physique

Nom : GOUBE-TOULOUSY Jean Louis Michel Gustave
Né le 19/08/1964 à Caudéran (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
14 avenue du Tertre
44500 La Baule-Escoublac
France

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°678 déposé le 19/08/1983
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 esplanade Lucien Barrière
44500 La Baule Escoublac
France
Enseigne : HOTEL HERMITAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/1917
Activité : Exploitation d'hôtel, restauration et bar ainsi que l'exploitation de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques, la production et la diffusion de spectacles
Origine du fonds : Divers
- récédent propriétair - ROUPE LUCIEN BARRIER
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 avenue Pierre Loti
44500 La Baule Escoublac
France
Enseigne : HOTEL ROYAL THALASSO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/1917
Activité : hôtellerie restauration bars thalassotherapie thermalisme remise en forme esthétique location d'immeubles l'exploitation de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques la production et la diffusion de spectacles
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Sur La
plage Face Hôtel Royal
44500 La Baule Escoublac
France
Enseigne : LE PONTON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/06/1990
Activité : bar restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Marie Louise
44500 La Baule Escoublac
France
Enseigne : CENTRE DE THALASSOTHERAPIE THALGO LA BAULE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2000
Activité : thalassothérapie thermalisme remise en formé esthétique dietetique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - EDIME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
avenue Heurteau
44500 La Baule Escoublac
France
Enseigne : CASTEL MARIE-LOUISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2008
Activité : Hôtel restaurant
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ROUPE LUCIEN BARRIER
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
113 avenue de Lattre de Tassigny
44500 La Baule Escoublac
France
Enseigne : TENNIS COUNTRY CLUB
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2008
Activité : exploitation de cours de tennis
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ROUPE LUCIEN BARRIER
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
domaine de Saint Denac
44117 Saint-André-des-Eaux
France
Enseigne : GOLF CLUB LA BAULE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2008
Activité : golf tennis sports divers club house avec restaurant
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ROUPE LUCIEN BARRIER
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 esplanade François André sur Plage Face Hôtel Hermitage
44500 La Baule Escoublac
France
Enseigne : EDEN BEACH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2008
Activité : Restaurant (saisonnier)
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ROUPE LUCIEN BARRIER
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
136 avenue des Ondines
44500 La Baule-Escoublac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/04/2008
Activité : Bureaux administratifs des hôtels et restaurants.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2013
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE SOUS LA FORME S.A. SE TRANSFORME EN SAS A COMPTER DU 04-03-2013

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1957
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 154368.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 158 années

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°1205 déposé le 28/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°1054 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°1056 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°1609 déposé le 16/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°1060 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°1504 déposé le 17/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°1572 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°01412 déposé le 06/04/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°01724 déposé le 04/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°01771 déposé le 15/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°01210 déposé le 15/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°01019 déposé le 17/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°61017 déposé le 24/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°50768 déposé le 11/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°41117 déposé le 18/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°31006 déposé le 20/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°20603 déposé le 12/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°10885 déposé le 21/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°00863 déposé le 29/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°90844 déposé le 31/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°80800 déposé le 02/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°70796 déposé le 03/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°60963 déposé le 19/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°50735 déposé le 01/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°40610 déposé le 01/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°31514 déposé le 08/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°20658 déposé le 16/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°11192 déposé le 16/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1957B00096
Dépôt : N°00611 déposé le 13/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 2012 du 14/03/2022
Numéro de gestion : 1957B00096
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	605 434	589 720	15 713	19 267
AH	Fonds commercial	14 150 318		14 150 318	14 150 318
AJ	Autres immobilisations incorporelles				5 820
AN	Terrains	4 788 478		4 788 478	4 826 591
AP	Constructions	67 490 722	51 885 422	15 605 300	16 650 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 364 124	6 755 519	608 605	640 425
AT	Autres immobilisations corporelles	7 432 678	4 425 638	3 007 040	2 949 858
AV	Immobilisations en cours	180 942		180 942	106 538
BH	Autres immobilisations financières	8 407		8 407	7 557
BJ	TOTAL (I)	102 021 102	63 656 300	38 364 803	39 356 481
BL	Matières premières, approvisionnements	405 703		405 703	402 544
BT	Marchandises	96 387		96 387	135 316
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	60 101		60 101	83 212
BX	Clients et comptes rattachés	2 134 974	360 793	1 774 181	1 800 401
BZ	Autres créances	14 086 614		14 086 614	15 681 932
CF	Disponibilités	1 725 503		1 725 503	498 228
CH	Charges constatées d’avance	299 878		299 878	862 807
CJ	TOTAL (II)	18 809 160	360 793	18 448 367	19 464 442
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	35 750		35 750	42 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	120 866 012	64 017 092	56 848 920	58 863 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	154 368	154 368
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 459 208	22 459 208
DD	Réserve légale (1)	15 437	15 437
DG	Autres réserves	4 676 741	4 676 741
DH	Report à nouveau	11 097	7 277
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 235 400	2 782 444
DJ	Subventions d’investissement	4 078 692	4 629 037
DK	Provisions réglementées	2 882 081	2 080 143
DL	TOTAL (I)	37 513 024	36 804 655
DP	Provisions pour risques	99 906	99 906
DQ	Provisions pour charges	161 000	163 000
DR	TOTAL (III)	260 906	262 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 654	63 119
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	830 313	535 120
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 481 380	2 947 468
DY	Dettes fiscales et sociales	4 354 504	4 495 310
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	143 711
EA	Autres dettes	169 068	622 487
EB	Produits constatés d’avance (2)	10 859 984	12 988 397
EC	TOTAL (IV)	19 074 990	21 795 612
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 848 920	58 863 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	295 331		295 331	264 298
FG	Production vendue services	33 393 534		33 393 534	28 887 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 688 865		33 688 865	29 151 398
FO	Subventions d’exploitation			116 746	170 121
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 076 009	1 187 563
FQ	Autres produits			290 586	222 744
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 172 206	30 731 825
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			148 569	183 613
FT	Variation de stock (marchandises)			38 929	-11 446
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 729 634	3 322 620
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 159	-57 687
FW	Autres achats et charges externes			10 983 605	10 608 836
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 129 902	1 183 768
FY	Salaires et traitements			11 315 991	10 805 992
FZ	Charges sociales			3 555 135	3 325 885
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 551 091	2 259 433
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				26 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			103 469	63 317
GE	Autres charges			230 138	187 264
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 783 303	31 898 095
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 388 902	-1 166 270
GL	Autres intérêts et produits assimilés			161 488	179 722
GN	Différences positives de change			282	889
GP	Total des produits financiers (V)			161 770	180 611
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 500	9 750
GR	Intérêts et charges assimilées			43 877
GS	Différences négatives de change			58	162
GU	Total des charges financières (VI)			50 435	9 912
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			111 335	170 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 500 238	-995 571
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 256	32 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 222 300	5 925 717
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	152 075	402 343
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 415 631	6 360 507
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 876
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	38 112	166 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	954 013	896 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	992 125	1 065 386
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 423 506	5 295 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	354 854	323 547
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 333 490	1 193 560
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 749 607	37 272 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 514 207	34 490 499
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 235 400	2 782 444
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	673 191	4 116	87 586	589 720
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 083 219	2 546 976	563 616	63 066 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 756 410	2 551 092	651 202	63 656 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 882 081
3Z	Total Provisions réglementées	2 080 143	954 013	152 075	2 882 081
4A	Provisions pour litiges				86 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 406
5Z	Total Provisions pour risques et charges	262 906		2 000	260 906
6T	Sur comptes clients	265 510	103 469	8 186	360 793
7B	Total Provisions pour dépréciation	265 510	103 469	8 186	360 793
7C	TOTAL GENERAL	2 608 560	1 057 482	162 262	3 503 779
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		103 470	8 186
UJ	- Exceptionnelles		954 012	154 076
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 407	8 407
VA	Clients douteux ou litigieux	437 243
UX	Autres créances clients	1 697 731
UY	Personnel et comptes rattachés	1 438
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 637
VB	T. V. A.	293 086
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	29 567
VP	Divers	2 964
VC	Groupe et associés	13 082 653
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	675 269
VS	Charges constatées d’avance	299 878
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 529 873	16 010 479	519 395
8A	Emprunts et dettes financières divers	59 654	19 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 481 380	2 481 380
8C	Personnel et comptes rattachés	2 355 664	2 355 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 843 276	1 843 276
VW	T.V.A.	88 713	88 713
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 851	66 851
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	320 087
VI	Groupe et associés	138 885	138 885
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	30 182	30 182
8L	Produits constatés d’avance	10 859 984	2 652 263	8 205 204
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 244 677	9 996 470	8 205 204	43 003

Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 2250 du 15/03/2021
Numéro de gestion : 1957B00096
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	605 434	589 720	15 713	19 267
AH	Fonds commercial	14 150 318		14 150 318	14 150 318
AJ	Autres immobilisations incorporelles				5 820
AN	Terrains	4 788 478		4 788 478	4 826 591
AP	Constructions	67 490 722	51 885 422	15 605 300	16 650 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 364 124	6 755 519	608 605	640 425
AT	Autres immobilisations corporelles	7 432 678	4 425 638	3 007 040	2 949 858
AV	Immobilisations en cours	180 942		180 942	106 538
BH	Autres immobilisations financières	8 407		8 407	7 557
BJ	TOTAL (I)	102 021 102	63 656 300	38 364 803	39 356 481
BL	Matières premières, approvisionnements	405 703		405 703	402 544
BT	Marchandises	96 387		96 387	135 316
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	60 101		60 101	83 212
BX	Clients et comptes rattachés	2 134 974	360 793	1 774 181	1 800 401
BZ	Autres créances	14 086 614		14 086 614	15 681 932
CF	Disponibilités	1 725 503		1 725 503	498 228
CH	Charges constatées d’avance	299 878		299 878	862 807
CJ	TOTAL (II)	18 809 160	360 793	18 448 367	19 464 442
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	35 750		35 750	42 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	120 866 012	64 017 092	56 848 920	58 863 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	154 368	154 368
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 459 208	22 459 208
DD	Réserve légale (1)	15 437	15 437
DG	Autres réserves	4 676 741	4 676 741
DH	Report à nouveau	11 097	7 277
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 235 400	2 782 444
DJ	Subventions d’investissement	4 078 692	4 629 037
DK	Provisions réglementées	2 882 081	2 080 143
DL	TOTAL (I)	37 513 024	36 804 655
DP	Provisions pour risques	99 906	99 906
DQ	Provisions pour charges	161 000	163 000
DR	TOTAL (III)	260 906	262 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 654	63 119
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	830 313	535 120
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 481 380	2 947 468
DY	Dettes fiscales et sociales	4 354 504	4 495 310
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	143 711
EA	Autres dettes	169 068	622 487
EB	Produits constatés d’avance (2)	10 859 984	12 988 397
EC	TOTAL (IV)	19 074 990	21 795 612
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 848 920	58 863 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	295 331		295 331	264 298
FG	Production vendue services	33 393 534		33 393 534	28 887 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 688 865		33 688 865	29 151 398
FO	Subventions d’exploitation			116 746	170 121
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 076 009	1 187 563
FQ	Autres produits			290 586	222 744
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 172 206	30 731 825
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			148 569	183 613
FT	Variation de stock (marchandises)			38 929	-11 446
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 729 634	3 322 620
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 159	-57 687
FW	Autres achats et charges externes			10 983 605	10 608 836
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 129 902	1 183 768
FY	Salaires et traitements			11 315 991	10 805 992
FZ	Charges sociales			3 555 135	3 325 885
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 551 091	2 259 433
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				26 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			103 469	63 317
GE	Autres charges			230 138	187 264
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 783 303	31 898 095
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 388 902	-1 166 270
GL	Autres intérêts et produits assimilés			161 488	179 722
GN	Différences positives de change			282	889
GP	Total des produits financiers (V)			161 770	180 611
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 500	9 750
GR	Intérêts et charges assimilées			43 877
GS	Différences négatives de change			58	162
GU	Total des charges financières (VI)			50 435	9 912
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			111 335	170 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 500 238	-995 571
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 256	32 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 222 300	5 925 717
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	152 075	402 343
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 415 631	6 360 507
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 876
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	38 112	166 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	954 013	896 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	992 125	1 065 386
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 423 506	5 295 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	354 854	323 547
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 333 490	1 193 560
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 749 607	37 272 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 514 207	34 490 499
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 235 400	2 782 444
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	673 191	4 116	87 586	589 720
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 083 219	2 546 976	563 616	63 066 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 756 410	2 551 092	651 202	63 656 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 882 081
3Z	Total Provisions réglementées	2 080 143	954 013	152 075	2 882 081
4A	Provisions pour litiges				86 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 406
5Z	Total Provisions pour risques et charges	262 906		2 000	260 906
6T	Sur comptes clients	265 510	103 469	8 186	360 793
7B	Total Provisions pour dépréciation	265 510	103 469	8 186	360 793
7C	TOTAL GENERAL	2 608 560	1 057 482	162 262	3 503 779
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		103 470	8 186
UJ	- Exceptionnelles		954 012	154 076
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 407	8 407
VA	Clients douteux ou litigieux	437 243
UX	Autres créances clients	1 697 731
UY	Personnel et comptes rattachés	1 438
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 637
VB	T. V. A.	293 086
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	29 567
VP	Divers	2 964
VC	Groupe et associés	13 082 653
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	675 269
VS	Charges constatées d’avance	299 878
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 529 873	16 010 479	519 395
8A	Emprunts et dettes financières divers	59 654	19 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 481 380	2 481 380
8C	Personnel et comptes rattachés	2 355 664	2 355 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 843 276	1 843 276
VW	T.V.A.	88 713	88 713
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 851	66 851
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	320 087
VI	Groupe et associés	138 885	138 885
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	30 182	30 182
8L	Produits constatés d’avance	10 859 984	2 652 263	8 205 204
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 244 677	9 996 470	8 205 204	43 003

Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 1893 du 25/03/2020
Numéro de gestion : 1957B00096
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	605 434	589 720	15 713	19 267
AH	Fonds commercial	14 150 318		14 150 318	14 150 318
AJ	Autres immobilisations incorporelles				5 820
AN	Terrains	4 788 478		4 788 478	4 826 591
AP	Constructions	67 490 722	51 885 422	15 605 300	16 650 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 364 124	6 755 519	608 605	640 425
AT	Autres immobilisations corporelles	7 432 678	4 425 638	3 007 040	2 949 858
AV	Immobilisations en cours	180 942		180 942	106 538
BH	Autres immobilisations financières	8 407		8 407	7 557
BJ	TOTAL (I)	102 021 102	63 656 300	38 364 803	39 356 481
BL	Matières premières, approvisionnements	405 703		405 703	402 544
BT	Marchandises	96 387		96 387	135 316
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	60 101		60 101	83 212
BX	Clients et comptes rattachés	2 134 974	360 793	1 774 181	1 800 401
BZ	Autres créances	14 086 614		14 086 614	15 681 932
CF	Disponibilités	1 725 503		1 725 503	498 228
CH	Charges constatées d’avance	299 878		299 878	862 807
CJ	TOTAL (II)	18 809 160	360 793	18 448 367	19 464 442
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	35 750		35 750	42 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	120 866 012	64 017 092	56 848 920	58 863 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	154 368	154 368
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 459 208	22 459 208
DD	Réserve légale (1)	15 437	15 437
DG	Autres réserves	4 676 741	4 676 741
DH	Report à nouveau	11 097	7 277
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 235 400	2 782 444
DJ	Subventions d’investissement	4 078 692	4 629 037
DK	Provisions réglementées	2 882 081	2 080 143
DL	TOTAL (I)	37 513 024	36 804 655
DP	Provisions pour risques	99 906	99 906
DQ	Provisions pour charges	161 000	163 000
DR	TOTAL (III)	260 906	262 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 654	63 119
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	830 313	535 120
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 481 380	2 947 468
DY	Dettes fiscales et sociales	4 354 504	4 495 310
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	143 711
EA	Autres dettes	169 068	622 487
EB	Produits constatés d’avance (2)	10 859 984	12 988 397
EC	TOTAL (IV)	19 074 990	21 795 612
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 848 920	58 863 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	295 331		295 331	264 298
FG	Production vendue services	33 393 534		33 393 534	28 887 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 688 865		33 688 865	29 151 398
FO	Subventions d’exploitation			116 746	170 121
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 076 009	1 187 563
FQ	Autres produits			290 586	222 744
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 172 206	30 731 825
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			148 569	183 613
FT	Variation de stock (marchandises)			38 929	-11 446
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 729 634	3 322 620
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 159	-57 687
FW	Autres achats et charges externes			10 983 605	10 608 836
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 129 902	1 183 768
FY	Salaires et traitements			11 315 991	10 805 992
FZ	Charges sociales			3 555 135	3 325 885
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 551 091	2 259 433
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				26 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			103 469	63 317
GE	Autres charges			230 138	187 264
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 783 303	31 898 095
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 388 902	-1 166 270
GL	Autres intérêts et produits assimilés			161 488	179 722
GN	Différences positives de change			282	889
GP	Total des produits financiers (V)			161 770	180 611
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 500	9 750
GR	Intérêts et charges assimilées			43 877
GS	Différences négatives de change			58	162
GU	Total des charges financières (VI)			50 435	9 912
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			111 335	170 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 500 238	-995 571
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 256	32 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 222 300	5 925 717
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	152 075	402 343
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 415 631	6 360 507
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 876
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	38 112	166 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	954 013	896 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	992 125	1 065 386
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 423 506	5 295 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	354 854	323 547
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 333 490	1 193 560
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 749 607	37 272 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 514 207	34 490 499
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 235 400	2 782 444
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	673 191	4 116	87 586	589 720
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 083 219	2 546 976	563 616	63 066 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 756 410	2 551 092	651 202	63 656 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 882 081
3Z	Total Provisions réglementées	2 080 143	954 013	152 075	2 882 081
4A	Provisions pour litiges				86 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 406
5Z	Total Provisions pour risques et charges	262 906		2 000	260 906
6T	Sur comptes clients	265 510	103 469	8 186	360 793
7B	Total Provisions pour dépréciation	265 510	103 469	8 186	360 793
7C	TOTAL GENERAL	2 608 560	1 057 482	162 262	3 503 779
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		103 470	8 186
UJ	- Exceptionnelles		954 012	154 076
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 407	8 407
VA	Clients douteux ou litigieux	437 243
UX	Autres créances clients	1 697 731
UY	Personnel et comptes rattachés	1 438
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 637
VB	T. V. A.	293 086
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	29 567
VP	Divers	2 964
VC	Groupe et associés	13 082 653
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	675 269
VS	Charges constatées d’avance	299 878
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 529 873	16 010 479	519 395
8A	Emprunts et dettes financières divers	59 654	19 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 481 380	2 481 380
8C	Personnel et comptes rattachés	2 355 664	2 355 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 843 276	1 843 276
VW	T.V.A.	88 713	88 713
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 851	66 851
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	320 087
VI	Groupe et associés	138 885	138 885
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	30 182	30 182
8L	Produits constatés d’avance	10 859 984	2 652 263	8 205 204
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 244 677	9 996 470	8 205 204	43 003

Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 1059 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 1957B00096
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	605 434	589 720	15 713	19 267
AH	Fonds commercial	14 150 318		14 150 318	14 150 318
AJ	Autres immobilisations incorporelles				5 820
AN	Terrains	4 788 478		4 788 478	4 826 591
AP	Constructions	67 490 722	51 885 422	15 605 300	16 650 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 364 124	6 755 519	608 605	640 425
AT	Autres immobilisations corporelles	7 432 678	4 425 638	3 007 040	2 949 858
AV	Immobilisations en cours	180 942		180 942	106 538
BH	Autres immobilisations financières	8 407		8 407	7 557
BJ	TOTAL (I)	102 021 102	63 656 300	38 364 803	39 356 481
BL	Matières premières, approvisionnements	405 703		405 703	402 544
BT	Marchandises	96 387		96 387	135 316
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	60 101		60 101	83 212
BX	Clients et comptes rattachés	2 134 974	360 793	1 774 181	1 800 401
BZ	Autres créances	14 086 614		14 086 614	15 681 932
CF	Disponibilités	1 725 503		1 725 503	498 228
CH	Charges constatées d’avance	299 878		299 878	862 807
CJ	TOTAL (II)	18 809 160	360 793	18 448 367	19 464 442
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	35 750		35 750	42 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	120 866 012	64 017 092	56 848 920	58 863 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	154 368	154 368
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 459 208	22 459 208
DD	Réserve légale (1)	15 437	15 437
DG	Autres réserves	4 676 741	4 676 741
DH	Report à nouveau	11 097	7 277
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 235 400	2 782 444
DJ	Subventions d’investissement	4 078 692	4 629 037
DK	Provisions réglementées	2 882 081	2 080 143
DL	TOTAL (I)	37 513 024	36 804 655
DP	Provisions pour risques	99 906	99 906
DQ	Provisions pour charges	161 000	163 000
DR	TOTAL (III)	260 906	262 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 654	63 119
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	830 313	535 120
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 481 380	2 947 468
DY	Dettes fiscales et sociales	4 354 504	4 495 310
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	143 711
EA	Autres dettes	169 068	622 487
EB	Produits constatés d’avance (2)	10 859 984	12 988 397
EC	TOTAL (IV)	19 074 990	21 795 612
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 848 920	58 863 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	295 331		295 331	264 298
FG	Production vendue services	33 393 534		33 393 534	28 887 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 688 865		33 688 865	29 151 398
FO	Subventions d’exploitation			116 746	170 121
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 076 009	1 187 563
FQ	Autres produits			290 586	222 744
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 172 206	30 731 825
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			148 569	183 613
FT	Variation de stock (marchandises)			38 929	-11 446
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 729 634	3 322 620
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 159	-57 687
FW	Autres achats et charges externes			10 983 605	10 608 836
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 129 902	1 183 768
FY	Salaires et traitements			11 315 991	10 805 992
FZ	Charges sociales			3 555 135	3 325 885
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 551 091	2 259 433
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				26 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			103 469	63 317
GE	Autres charges			230 138	187 264
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 783 303	31 898 095
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 388 902	-1 166 270
GL	Autres intérêts et produits assimilés			161 488	179 722
GN	Différences positives de change			282	889
GP	Total des produits financiers (V)			161 770	180 611
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 500	9 750
GR	Intérêts et charges assimilées			43 877
GS	Différences négatives de change			58	162
GU	Total des charges financières (VI)			50 435	9 912
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			111 335	170 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 500 238	-995 571
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 256	32 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 222 300	5 925 717
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	152 075	402 343
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 415 631	6 360 507
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 876
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	38 112	166 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	954 013	896 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	992 125	1 065 386
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 423 506	5 295 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	354 854	323 547
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 333 490	1 193 560
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 749 607	37 272 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 514 207	34 490 499
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 235 400	2 782 444
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	673 191	4 116	87 586	589 720
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 083 219	2 546 976	563 616	63 066 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 756 410	2 551 092	651 202	63 656 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 882 081
3Z	Total Provisions réglementées	2 080 143	954 013	152 075	2 882 081
4A	Provisions pour litiges				86 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 406
5Z	Total Provisions pour risques et charges	262 906		2 000	260 906
6T	Sur comptes clients	265 510	103 469	8 186	360 793
7B	Total Provisions pour dépréciation	265 510	103 469	8 186	360 793
7C	TOTAL GENERAL	2 608 560	1 057 482	162 262	3 503 779
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		103 470	8 186
UJ	- Exceptionnelles		954 012	154 076
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 407	8 407
VA	Clients douteux ou litigieux	437 243
UX	Autres créances clients	1 697 731
UY	Personnel et comptes rattachés	1 438
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 637
VB	T. V. A.	293 086
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	29 567
VP	Divers	2 964
VC	Groupe et associés	13 082 653
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	675 269
VS	Charges constatées d’avance	299 878
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 529 873	16 010 479	519 395
8A	Emprunts et dettes financières divers	59 654	19 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 481 380	2 481 380
8C	Personnel et comptes rattachés	2 355 664	2 355 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 843 276	1 843 276
VW	T.V.A.	88 713	88 713
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 851	66 851
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	320 087
VI	Groupe et associés	138 885	138 885
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	30 182	30 182
8L	Produits constatés d’avance	10 859 984	2 652 263	8 205 204
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 244 677	9 996 470	8 205 204	43 003

Greffe : SAINT-NAZAIRE (4402)
Numéro de dépôt : 1034 du 05/03/2018
Numéro de gestion : 1957B00096
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	605 434	589 720	15 713	19 267
AH	Fonds commercial	14 150 318		14 150 318	14 150 318
AJ	Autres immobilisations incorporelles				5 820
AN	Terrains	4 788 478		4 788 478	4 826 591
AP	Constructions	67 490 722	51 885 422	15 605 300	16 650 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 364 124	6 755 519	608 605	640 425
AT	Autres immobilisations corporelles	7 432 678	4 425 638	3 007 040	2 949 858
AV	Immobilisations en cours	180 942		180 942	106 538
BH	Autres immobilisations financières	8 407		8 407	7 557
BJ	TOTAL (I)	102 021 102	63 656 300	38 364 803	39 356 481
BL	Matières premières, approvisionnements	405 703		405 703	402 544
BT	Marchandises	96 387		96 387	135 316
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	60 101		60 101	83 212
BX	Clients et comptes rattachés	2 134 974	360 793	1 774 181	1 800 401
BZ	Autres créances	14 086 614		14 086 614	15 681 932
CF	Disponibilités	1 725 503		1 725 503	498 228
CH	Charges constatées d’avance	299 878		299 878	862 807
CJ	TOTAL (II)	18 809 160	360 793	18 448 367	19 464 442
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	35 750		35 750	42 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	120 866 012	64 017 092	56 848 920	58 863 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	154 368	154 368
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	22 459 208	22 459 208
DD	Réserve légale (1)	15 437	15 437
DG	Autres réserves	4 676 741	4 676 741
DH	Report à nouveau	11 097	7 277
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 235 400	2 782 444
DJ	Subventions d’investissement	4 078 692	4 629 037
DK	Provisions réglementées	2 882 081	2 080 143
DL	TOTAL (I)	37 513 024	36 804 655
DP	Provisions pour risques	99 906	99 906
DQ	Provisions pour charges	161 000	163 000
DR	TOTAL (III)	260 906	262 906
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 654	63 119
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	830 313	535 120
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 481 380	2 947 468
DY	Dettes fiscales et sociales	4 354 504	4 495 310
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	143 711
EA	Autres dettes	169 068	622 487
EB	Produits constatés d’avance (2)	10 859 984	12 988 397
EC	TOTAL (IV)	19 074 990	21 795 612
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	56 848 920	58 863 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	295 331		295 331	264 298
FG	Production vendue services	33 393 534		33 393 534	28 887 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 688 865		33 688 865	29 151 398
FO	Subventions d’exploitation			116 746	170 121
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 076 009	1 187 563
FQ	Autres produits			290 586	222 744
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 172 206	30 731 825
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			148 569	183 613
FT	Variation de stock (marchandises)			38 929	-11 446
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 729 634	3 322 620
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-3 159	-57 687
FW	Autres achats et charges externes			10 983 605	10 608 836
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 129 902	1 183 768
FY	Salaires et traitements			11 315 991	10 805 992
FZ	Charges sociales			3 555 135	3 325 885
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 551 091	2 259 433
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				26 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			103 469	63 317
GE	Autres charges			230 138	187 264
GF	Total des charges d’exploitation (II)			33 783 303	31 898 095
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 388 902	-1 166 270
GL	Autres intérêts et produits assimilés			161 488	179 722
GN	Différences positives de change			282	889
GP	Total des produits financiers (V)			161 770	180 611
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 500	9 750
GR	Intérêts et charges assimilées			43 877
GS	Différences négatives de change			58	162
GU	Total des charges financières (VI)			50 435	9 912
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			111 335	170 699
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 500 238	-995 571
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	41 256	32 447
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 222 300	5 925 717
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	152 075	402 343
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 415 631	6 360 507
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 876
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	38 112	166 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	954 013	896 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	992 125	1 065 386
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 423 506	5 295 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	354 854	323 547
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 333 490	1 193 560
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	39 749 607	37 272 943
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 514 207	34 490 499
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 235 400	2 782 444
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	673 191	4 116	87 586	589 720
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	61 083 219	2 546 976	563 616	63 066 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	61 756 410	2 551 092	651 202	63 656 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				2 882 081
3Z	Total Provisions réglementées	2 080 143	954 013	152 075	2 882 081
4A	Provisions pour litiges				86 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				174 406
5Z	Total Provisions pour risques et charges	262 906		2 000	260 906
6T	Sur comptes clients	265 510	103 469	8 186	360 793
7B	Total Provisions pour dépréciation	265 510	103 469	8 186	360 793
7C	TOTAL GENERAL	2 608 560	1 057 482	162 262	3 503 779
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		103 470	8 186
UJ	- Exceptionnelles		954 012	154 076
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	8 407	8 407
VA	Clients douteux ou litigieux	437 243
UX	Autres créances clients	1 697 731
UY	Personnel et comptes rattachés	1 438
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 637
VB	T. V. A.	293 086
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	29 567
VP	Divers	2 964
VC	Groupe et associés	13 082 653
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	675 269
VS	Charges constatées d’avance	299 878
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	16 529 873	16 010 479	519 395
8A	Emprunts et dettes financières divers	59 654	19 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 481 380	2 481 380
8C	Personnel et comptes rattachés	2 355 664	2 355 664
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 843 276	1 843 276
VW	T.V.A.	88 713	88 713
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	66 851	66 851
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	320 087	320 087
VI	Groupe et associés	138 885	138 885
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	30 182	30 182
8L	Produits constatés d’avance	10 859 984	2 652 263	8 205 204
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	18 244 677	9 996 470	8 205 204	43 003