SOCIETE HOTELIERE DU ROY (fermée)

Entreprise

SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/02/1998
Enseigne : HOTEL PONT ROYAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30109838000043 / Siren : 301098380 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 15 301098380
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Adresse :
NUM VOIE 5 A 7
5 Rue MONTALEMBERT

75007 PARIS 7
Historique de l'établissement :
15/04/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2022 : Préccession05/04/2018 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/06/1983
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/03/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1216
NOJO : 7501BP1998B1123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : PONT ROYAL Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : hameau de Bellevue Royal Champagne Hotel 51160 Champillon Capital : 10000.00 EUR Numéro unique d'identification : 903530475 Lieu d'immatriculation : Reims. Société absorbee : SOCIETE HOTELIERE DU ROY Forme : Société anonyme Adresse du siège : 5-7 rue Montalembert 75007 Paris Capital : 4300000.00 EUR Numéro unique d'identification : 301098380 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 81358704.00 EUR - passif de 71450492.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : néant - Prime de fusion: néant. Date du projet commun de fusion : 04.03.2022. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société PONT ROYAL : 08.03.2022 (au greffe du tribunal de commerce de Reims). Pour la société SOCIETE HOTELIERE DU ROY : 07.03.2022 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).

Numéro d'identification : RCS Paris 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 4300000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
12/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4447
NOJO : 75012021S092913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
08/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3373
NOJO : 75012020S061763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
04/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4596
NOJO : 75012019S099854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8390
NOJO : 75012018S086720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5282
NOJO : 595294662000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
18/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°634
NOJO : 000000595287652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : CARVIN Olivier, Denis, Philippe ; Administrateur : GERPRO (SAS) représenté par CARVIN Brigitte, Michèle, Marie, Hélène né(e) LANTEAUME ; Administrateur : CARVIN Anaïs, Paule, Jeanne, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : BP ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CREBIER Ludovic
07/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2776
NOJO : 595287331000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1163
NOJO : BXB15245000106R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : CARVIN Olivier, Denis, Philippe Administrateur : GERPRO (SAS) représenté par CARVIN Brigitte, Michèle, Marie, Hélène né(e) LANTEAUME Administrateur : CARVIN Anaïs, Paule, Jeanne, Marie Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS AUDIT Sté de Commissariat aux comptes (ZZZ) Commissaire aux comptes suppléant : DARROUSEZ Jean-François
27/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4400
NOJO : 595273437000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6765
NOJO : 595264370000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6085
NOJO : BXC13164004705U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8574
NOJO : BXC121880073234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
14/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°447
NOJO : BXB112200025114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DELEVALLEE Marie-Anne Commissaire aux comptes suppléant : DARROUSEZ Jean-François Administrateur : GERPRO (SAS) représenté par LEROY Robert Administrateur : S.
A.
SAPROMAB représenté par GAUGER François, Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS-SOCIETE D' EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES Administrateur : LANGLET Damien
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6712
NOJO : BXC11199007085Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6324
NOJO : BXC101930052584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 place du Marche
59400 Cambrai
11/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2206
NOJO : BXB10217001975B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DELEVALLEE Marie-Anne Commissaire aux comptes suppléant : DARROUSEZ Jean-François Administrateur : GERPRO (SAS) représenté par LEROY Robert Administrateur : S.
A.
SAPROMAB représenté par GAUGER François, Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS-SOCIETE D' EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3564
NOJO : BXC08203001936Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 place du Marche
59400 Cambrai
03/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°651
NOJO : BXB080560034070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Douai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : DELEVALLEE Marie-Anne.
Administrateur : GERPRO (SAS) représenté par LEROY Robert.
Administrateur : S.
A.
SAPROMAB représenté par GAUGER François Jean-Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS-SOCIETE D' EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES.
Commissaire aux comptes suppléant : MESSEANT Bernard.

28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4822
NOJO : BXC08324001232V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAMBRAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cambrai 301 098 380
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
10 place du Marche
59400 Cambrai
Historique de l'unité légale :
15/04/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
20/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/04/2018 : activité principale, code NIC
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Code NIC : 00043
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Robert Bruno
Né le 08/09/1976 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
3 rue de l'Empereur Valentinien
75014 Paris
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Robert Bruno
Né le 08/09/1976 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 rue de l'Empereur Valentinien
75014 Paris
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Canet Stéphane
Né le 02/07/1980 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Marceau
69600 Oullins
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Tannou Gilles
Né le 19/10/1960 à Puteaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
38 rue de la Libération
95640 Marines
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Morale

Nom : BP ASSOCIES
Siren : 420873382
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
123 rue Rabelais
13016 Marseille
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Crebier Ludovic
Né le 22/01/1968 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
123 rue Rabelais
13016 Marseille
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Robert Bruno
Né le 08/09/1976 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
3 rue de l'Empereur Valentinien
75014 Paris
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Robert Bruno
Né le 08/09/1976 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 rue de l'Empereur Valentinien
75014 Paris
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Canet Stéphane
Né le 02/07/1980 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Marceau
69600 Oullins
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Tannou Gilles
Né le 19/10/1960 à Puteaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
38 rue de la Libération
95640 Marines
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Morale

Nom : BP ASSOCIES
Siren : 420873382
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
123 rue Rabelais
13016 Marseille
France
30/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Personne Physique

Nom : Crebier Ludovic
Né le 22/01/1968 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
123 rue Rabelais
13016 Marseille
France
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Personne Physique

Nom : CARVIN Olivier, Denis, Philippe
Né le 25/05/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
47 chemin des Accates
13011 Marseille 11
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Personne Physique

Nom : CARVIN Olivier, Denis, Philippe
Né le 25/05/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
47 chemin des Accates
13011 Marseille 11
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Personne Physique

Nom : CARVIN Olivier, Denis, Philippe
Né le 25/05/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 chemin des Accates
13011 Marseille 11
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Personne Morale

Nom : GERPRO
Siren : 304439672
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 rue de Marignan
75008 Paris 08
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LANTEAUME (CARVIN) Brigitte Michèle Marie Hélène
Né le 18/08/1966 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
47 chemin des Accates
13011 Marseille 11
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Personne Physique

Nom : CARVIN Anaïs, Paule, Jeanne, Marie
Né le 05/06/1991 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
47 chemin des Accates
13011 Marseille 11
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Personne Morale

Nom : BP ASSOCIES
Siren : 420873382
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
123 rue Rabelais
13016 Marseille 16
FRANCE
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Personne Physique

Nom : CREBIER Ludovic
Né le 22/01/1968 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
123 rue Rabelais
13016 Marseille 16
FRANCE
Dépôts des actes :
05/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Dépôt : N°52281 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
05/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Dépôt : N°52281 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Dépôt : N°52281 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 10 PL DU MARCHE 59400 CAMBRAI
05/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Dépôt : N°52281 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/04/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Dépôt : N°52281 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
05/04/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Dépôt : N°52281 déposé le 29/05/2018
Etat : Déposé
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°3137 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/07/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1740 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/07/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°2278 déposé le 31/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°2278 déposé le 31/08/2015
Etat : Déposé
10/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°123 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification du représentant d'un administrateur
22/03/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1092 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
21/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1743 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'administration
21/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1820 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°364 déposé le 06/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'administrateur de la société
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°25791 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°25791 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°23798 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°23797 déposé le 20/10/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
08/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°22791 déposé le 19/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE LOI NRE
08/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°22791 déposé le 19/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE LOI NRE
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°21059 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
08/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°20420 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EURO
24/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°19234 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°18129 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
11/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°18129 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
15/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°18096 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°17183 déposé le 06/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°17053 déposé le 05/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°17053 déposé le 05/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOCIETE HOTELIERE DU ROY
30/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°16261 déposé le 28/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
30/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°16261 déposé le 28/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
12/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°15449 déposé le 22/11/1995
Etat : Déposé
15/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°13159 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS ET CHANGEMENT DU REPRESENTANT PERMA- NENT D'UN ADMINISTRATEUR
22/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°12825 déposé le 23/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°11456 déposé le 30/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/07/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°11455 déposé le 30/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°10323 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CAMBRAI : 10, PLACE DU MARCHE
27/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°10323 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°10323 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°10323 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°10323 déposé le 27/09/1990
Etat : Déposé
Décision : PV DU CA DE LA SAPROMAB CONTENANT DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°13159 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS ET CHANGEMENT DU REPRESENTANT PERMA- NENT D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°13159 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS ET CHANGEMENT DU REPRESENTANT PERMA- NENT D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°13159 déposé le 19/08/1993
Etat : Déposé
Décision : PV D'AGE DU 15.06.93 MODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS ET CHANGEMENT DU REPRESENTANT PERMA- NENT D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°15449 déposé le 22/11/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°15449 déposé le 22/11/1995
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTSMODIFICATION DE L'ARTICLE 14 DES STATUTS DIRECTION GENERALE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°17053 déposé le 05/08/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°18129 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Reconstitution de l'actif net
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°20420 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EURO
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°22791 déposé le 19/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE LOI NRE
Etablissements :
30/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Siège

Adresse :
5-7 rue Montalembert
75007 Paris
France
Nom commercial : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Enseigne : "HOTEL PONT ROYAL" - RESTAURANT LES ANTIQUAIRES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1990
Activité : La création l'acquisition et l'exploitation en France et à l'étranger de tous hôtels et restaurants et tous commerces accessoires l'exploitation d'une activité para-hôtelière telle que les locations en meubles résidences secondaires Ets...L'achat et la location de tous immeubles nécessaires à son exploitation l'échange et la vente de ces immeubles la fourniture de toutes prestations de services d'assistance d'accueil aux entreprises par la mise à disposition à ces fins de locaux commerciaux et de tout équipement technique tels que télex télécopieur etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Etablissement principal

Adresse :
5-7 rue Montalembert
75007 Paris
France
Nom commercial : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Enseigne : "HOTEL PONT ROYAL" - RESTAURANT LES ANTIQUAIRES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1990
Activité : La création l'acquisition et l'exploitation en France et à l'étranger de tous hôtels et restaurants et tous commerces accessoires l'exploitation d'une activité para-hôtelière telle que les locations en meubles résidences secondaires Ets...L'achat et la location de tous immeubles nécessaires à son exploitation l'échange et la vente de ces immeubles la fourniture de toutes prestations de services d'assistance d'accueil aux entreprises par la mise à disposition à ces fins de locaux commerciaux et de tout équipement technique tels que télex télécopieur etc.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 place du Marché
59400 Cambrai
FRANCE
Nom commercial : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/1990
Activité : La création l'acquisition et l'exploitation en France et à l'étranger de tous hôtels et restaurants et tous commerces accessoires l'exploitation d'une activité para-hôtelière telle que les locations en meubles résidences secondaires ETS...L'achat et la location de tous immeubles nécessaires a son exploitation l'échange et la vente de ces immeubles la fourniture de toutes prestations de services d'assistance d'accueil aux entreprises par la mise à disposition a ces Fins de locaux commerciaux et de tout équipement technique tels que télex télécopieur etc.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
RANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LYON : 20, BD EUGENE DERUELLE/IMMEUBLE LE BRITANNIA A CAMBRAI : 10, PLACE DU MARCHE A/C DU 27/6/90 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
5-7 rue Montalembert
75007 Paris
France
Enseigne : "HOTEL PONT ROYAL" - RESTAURANT LES ANTIQUAIRES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/02/1997
Activité : FONDS DE COMMERCE D'HOTEL, BAR, RESTAURANT
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OLNEY INVES
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/08/2018 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2018
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 1477
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2005
Texte de l'observation : Reconstitution de l'actif net Reconstitution de l'actif net à compter du 13/06/2005. Date d'effet : 13/06/2005
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
30/08/2018 : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : La création l'acquisition et l'exploitation en France et à l'étranger de tous hôtels et restaurants et tous commerces accessoires l'exploitation d'une activité para-hôtelière telle que les locations en meubles résidences secondaires Ets...L'achat et la location de tous immeubles nécessaires à son exploitation l'échange et la vente de ces immeubles la fourniture de toutes prestations de services d'assistance d'accueil aux entreprises par la mise à disposition à ces fins de locaux commerciaux et de tout équipement technique tels que télex télécopieur etc.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/09/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 05/04/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 4300000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 83 années
12/12/2016 : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 4300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 83 années
08/02/2000 : SOCIETE HOTELIERE DU ROY
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/07/1998

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11236
Dépôt : N°86720 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°4235 déposé le 29/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1792 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1658 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1485 déposé le 10/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1831 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1635 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°2031 déposé le 29/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°1715 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°5901779 déposé le 01/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°5901616 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°5901882 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°29310 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°27354 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°26041 déposé le 06/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°24685 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°23313 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°21750 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°20628 déposé le 12/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°19148 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°17336 déposé le 09/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°16185 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°14920 déposé le 09/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1990B50170
Dépôt : N°13192 déposé le 12/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 92913 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 1998B11236
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 31938 5841 735
AHFonds commercial193 610193 610
ANTerrains3 271 2713 271 271
APConstructions20 147 25212 040 6368 106 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 107 0281 755 642351 386
ATAutres immobilisations corporelles46 16141 1924 969
AVImmobilisations en cours38 63038 630
AXAvances et acomptes707707
CUAutres participations71 49171 491
BHAutres immobilisations financières29 33229 332
BJTOTAL (I)25 945 80113 876 05312 069 748
BTMarchandises32 64532 645
BXClients et comptes rattachés118 724118 724
BZAutres créances4 381 9624 381 962
CFDisponibilités148 842148 842
CHCharges constatées d’avance51 37151 371
CJTOTAL (II)4 733 5444 733 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 679 34513 876 05316 803 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 300 000
DDRéserve légale (1)430 000
DGAutres réserves172 750
DHReport à nouveau4 061 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 158 031
DKProvisions réglementées5 136 970
DLTOTAL (I)15 259 128
DVEmprunts et dettes financières divers (4)682 701
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés288 807
DYDettes fiscales et sociales340 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés874
EAAutres dettes231 130
ECTOTAL (IV)1 544 164
EETOTAL GENERAL (I à V)16 803 292
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 544 164
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 534 7115 534 711
FJChiffres d’affaires nets5 534 7115 534 711
FOSubventions d’exploitation1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 328
FQAutres produits293 345
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 396
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)162 483
FTVariation de stock (marchandises)1 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 229
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 412
FWAutres achats et charges externes1 693 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 169
FYSalaires et traitements1 205 993
FZCharges sociales473 347
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements417 868
GEAutres charges14 674
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 184 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 654 462
GLAutres intérêts et produits assimilés67 348
GNDifférences positives de change1 861
GPTotal des produits financiers (V)69 209
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 209
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 723 671
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 750
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions185 838
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 838
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-93 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)472 552
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 001 355
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 843 324
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 158 031
A1Renvois : Transfert de charges9 964
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 61763 du 21/08/2020
Numéro de gestion : 1998B11236
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 31938 5841 735
AHFonds commercial193 610193 610
ANTerrains3 271 2713 271 271
APConstructions20 147 25212 040 6368 106 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 107 0281 755 642351 386
ATAutres immobilisations corporelles46 16141 1924 969
AVImmobilisations en cours38 63038 630
AXAvances et acomptes707707
CUAutres participations71 49171 491
BHAutres immobilisations financières29 33229 332
BJTOTAL (I)25 945 80113 876 05312 069 748
BTMarchandises32 64532 645
BXClients et comptes rattachés118 724118 724
BZAutres créances4 381 9624 381 962
CFDisponibilités148 842148 842
CHCharges constatées d’avance51 37151 371
CJTOTAL (II)4 733 5444 733 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 679 34513 876 05316 803 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 300 000
DDRéserve légale (1)430 000
DGAutres réserves172 750
DHReport à nouveau4 061 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 158 031
DKProvisions réglementées5 136 970
DLTOTAL (I)15 259 128
DVEmprunts et dettes financières divers (4)682 701
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés288 807
DYDettes fiscales et sociales340 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés874
EAAutres dettes231 130
ECTOTAL (IV)1 544 164
EETOTAL GENERAL (I à V)16 803 292
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 544 164
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 534 7115 534 711
FJChiffres d’affaires nets5 534 7115 534 711
FOSubventions d’exploitation1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 328
FQAutres produits293 345
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 396
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)162 483
FTVariation de stock (marchandises)1 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 229
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 412
FWAutres achats et charges externes1 693 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 169
FYSalaires et traitements1 205 993
FZCharges sociales473 347
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements417 868
GEAutres charges14 674
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 184 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 654 462
GLAutres intérêts et produits assimilés67 348
GNDifférences positives de change1 861
GPTotal des produits financiers (V)69 209
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 209
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 723 671
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 750
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions185 838
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 838
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-93 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)472 552
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 001 355
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 843 324
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 158 031
A1Renvois : Transfert de charges9 964
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 61763 du 21/08/2020
Numéro de gestion : 1998B11236
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 99854 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 1998B11236
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 31938 5841 735
AHFonds commercial193 610193 610
ANTerrains3 271 2713 271 271
APConstructions20 147 25212 040 6368 106 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 107 0281 755 642351 386
ATAutres immobilisations corporelles46 16141 1924 969
AVImmobilisations en cours38 63038 630
AXAvances et acomptes707707
CUAutres participations71 49171 491
BHAutres immobilisations financières29 33229 332
BJTOTAL (I)25 945 80113 876 05312 069 748
BTMarchandises32 64532 645
BXClients et comptes rattachés118 724118 724
BZAutres créances4 381 9624 381 962
CFDisponibilités148 842148 842
CHCharges constatées d’avance51 37151 371
CJTOTAL (II)4 733 5444 733 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 679 34513 876 05316 803 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 300 000
DDRéserve légale (1)430 000
DGAutres réserves172 750
DHReport à nouveau4 061 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 158 031
DKProvisions réglementées5 136 970
DLTOTAL (I)15 259 128
DVEmprunts et dettes financières divers (4)682 701
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés288 807
DYDettes fiscales et sociales340 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés874
EAAutres dettes231 130
ECTOTAL (IV)1 544 164
EETOTAL GENERAL (I à V)16 803 292
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 544 164
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 534 7115 534 711
FJChiffres d’affaires nets5 534 7115 534 711
FOSubventions d’exploitation1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 328
FQAutres produits293 345
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 396
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)162 483
FTVariation de stock (marchandises)1 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 229
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 412
FWAutres achats et charges externes1 693 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 169
FYSalaires et traitements1 205 993
FZCharges sociales473 347
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements417 868
GEAutres charges14 674
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 184 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 654 462
GLAutres intérêts et produits assimilés67 348
GNDifférences positives de change1 861
GPTotal des produits financiers (V)69 209
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 209
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 723 671
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 750
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions185 838
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 838
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-93 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)472 552
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 001 355
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 843 324
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 158 031
A1Renvois : Transfert de charges9 964
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 86720 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 1998B11236
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 31938 5841 735
AHFonds commercial193 610193 610
ANTerrains3 271 2713 271 271
APConstructions20 147 25212 040 6368 106 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 107 0281 755 642351 386
ATAutres immobilisations corporelles46 16141 1924 969
AVImmobilisations en cours38 63038 630
AXAvances et acomptes707707
CUAutres participations71 49171 491
BHAutres immobilisations financières29 33229 332
BJTOTAL (I)25 945 80113 876 05312 069 748
BTMarchandises32 64532 645
BXClients et comptes rattachés118 724118 724
BZAutres créances4 381 9624 381 962
CFDisponibilités148 842148 842
CHCharges constatées d’avance51 37151 371
CJTOTAL (II)4 733 5444 733 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 679 34513 876 05316 803 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 300 000
DDRéserve légale (1)430 000
DGAutres réserves172 750
DHReport à nouveau4 061 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 158 031
DKProvisions réglementées5 136 970
DLTOTAL (I)15 259 128
DVEmprunts et dettes financières divers (4)682 701
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés288 807
DYDettes fiscales et sociales340 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés874
EAAutres dettes231 130
ECTOTAL (IV)1 544 164
EETOTAL GENERAL (I à V)16 803 292
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 544 164
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 534 7115 534 711
FJChiffres d’affaires nets5 534 7115 534 711
FOSubventions d’exploitation1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 328
FQAutres produits293 345
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 396
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)162 483
FTVariation de stock (marchandises)1 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 229
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 412
FWAutres achats et charges externes1 693 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 169
FYSalaires et traitements1 205 993
FZCharges sociales473 347
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements417 868
GEAutres charges14 674
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 184 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 654 462
GLAutres intérêts et produits assimilés67 348
GNDifférences positives de change1 861
GPTotal des produits financiers (V)69 209
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 209
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 723 671
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 750
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions185 838
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 838
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-93 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)472 552
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 001 355
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 843 324
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 158 031
A1Renvois : Transfert de charges9 964
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 3402 du 13/09/2017
Numéro de gestion : 1990B50170
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires40 31938 5841 735
AHFonds commercial193 610193 610
ANTerrains3 271 2713 271 271
APConstructions20 147 25212 040 6368 106 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 107 0281 755 642351 386
ATAutres immobilisations corporelles46 16141 1924 969
AVImmobilisations en cours38 63038 630
AXAvances et acomptes707707
CUAutres participations71 49171 491
BHAutres immobilisations financières29 33229 332
BJTOTAL (I)25 945 80113 876 05312 069 748
BTMarchandises32 64532 645
BXClients et comptes rattachés118 724118 724
BZAutres créances4 381 9624 381 962
CFDisponibilités148 842148 842
CHCharges constatées d’avance51 37151 371
CJTOTAL (II)4 733 5444 733 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 679 34513 876 05316 803 292
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 300 000
DDRéserve légale (1)430 000
DGAutres réserves172 750
DHReport à nouveau4 061 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 158 031
DKProvisions réglementées5 136 970
DLTOTAL (I)15 259 128
DVEmprunts et dettes financières divers (4)682 701
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés288 807
DYDettes fiscales et sociales340 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés874
EAAutres dettes231 130
ECTOTAL (IV)1 544 164
EETOTAL GENERAL (I à V)16 803 292
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 544 164
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 534 7115 534 711
FJChiffres d’affaires nets5 534 7115 534 711
FOSubventions d’exploitation1 012
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 328
FQAutres produits293 345
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 839 396
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)162 483
FTVariation de stock (marchandises)1 881
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 229
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 412
FWAutres achats et charges externes1 693 703
FXImpôts, taxes et versements assimilés160 169
FYSalaires et traitements1 205 993
FZCharges sociales473 347
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements417 868
GEAutres charges14 674
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 184 934
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 654 462
GLAutres intérêts et produits assimilés67 348
GNDifférences positives de change1 861
GPTotal des produits financiers (V)69 209
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 209
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 723 671
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)92 750
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions185 838
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 838
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-93 088
HKImpôts sur les bénéfices (X)472 552
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 001 355
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 843 324
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 158 031
A1Renvois : Transfert de charges9 964
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)11 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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