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de Saint-Martin-d'Ardèche

SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/10/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 74615008500049 / Siren : 746150085 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 85 746150085
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY
Adresse :
Chemin LE BOULLEUR
77500 CHELLES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1961
Dénomination : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
31/05/2018 : R°CETTE
N° national/d'enregistrement : 4457517
Date de dépôt : 31/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ROUQUETTE PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse :
Chemin le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859669
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

31/05/2018 : R°BELLE
N° national/d'enregistrement : 4457518
Date de dépôt : 31/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des vins) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ROUQUETTE PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse :
Chemin le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE
Adresse :
.
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 735426
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des vins) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859669
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-45
Date du BOPI : 09/11/2018

31/05/2018 : R°COLTE
N° national/d'enregistrement : 4457523
Date de dépôt : 31/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des vins) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : ROUQUETTE PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse :
Chemin le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 746148
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs, à l'exception des vins) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859669
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

08/06/2015 : MONSIEUR POMME
N° national/d'enregistrement : 4186735
Date de dépôt : 08/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LAURIER, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

08/06/2015 : BARBE ROSE
N° national/d'enregistrement : 4186728
Date de dépôt : 08/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : LAURIER, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 680110
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

16/10/2013 : JOSETTE
N° national/d'enregistrement : 4040371
Date de dépôt : 16/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LAURIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

16/10/2013 : LUCETTE
N° national/d'enregistrement : 4040372
Date de dépôt : 16/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : LAURIER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

28/02/2013 : BOOSTER
N° national/d'enregistrement : 3986642
Date de dépôt : 28/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble Palatin 2, CS80165
92939 Paris La Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829228
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

28/02/2013 : BOOSTER
N° national/d'enregistrement : 3986642
Date de dépôt : 28/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : LAURIER, S.A.S.
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : ETS MAEYAERT, M. ROUQUETTE ADRIEN
Adresse :
13 RUE DE LA GARE
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

28/02/2013 : L'ANGELINE LIMONADE TRADITIONNELLE
N° national/d'enregistrement : 3986643
Date de dépôt : 28/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : LAURIER, S.A.S.
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : ETS MAEYAERT, M. ROUQUETTE ADRIEN
Adresse :
13, RUE DE LA GARE
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 670377
Date de demande : 23/05/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

10/07/2012 : BOLEE D'ANTAN
N° national/d'enregistrement : 3933988
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons alcooliques, cidre digestifs, vins, spiritueux, extraits aux essences alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin Le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 cours du Triangle, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817967
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

10/07/2012 : LES VERGERS DE LA FEUILLIE
N° national/d'enregistrement : 3933989
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits aux essences alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin Le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 cours du Triangle, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818134
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

10/07/2012 : MILLIACUS
N° national/d'enregistrement : 3933991
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières. Jus de fruits;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres. Poire.

Déposant 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin Le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 cours du Triangle, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818178
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

10/07/2012 : H-BEER
N° national/d'enregistrement : 3933992
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin Le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 cours du Triangle, Immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818211
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

10/07/2012 : Rebelle JH 1472
N° national/d'enregistrement : 3933993
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin Le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 cours du Triangle, immeuble PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818214
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

10/07/2012 : BOLEE D'ANTAN
N° national/d'enregistrement : 3933988
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques, cidre digestifs, vins, spiritueux, extraits aux essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LAURIER, S.A.S.
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : LAURIER, S.A.S.
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

10/07/2012 : LES VERGERS DE LA FEUILLIE
N° national/d'enregistrement : 3933989
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits aux essences alcooliques.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LAURIER, S.A.S.
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : LAURIER, S.A.S.
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

10/07/2012 : MILLIACUS
N° national/d'enregistrement : 3933991
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres. Poire. Jus de fruits.

Déposant 1 : LAURIER, S.A.S.
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : LAURIER, S.A.S.
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

10/07/2012 : H-BEER
N° national/d'enregistrement : 3933992
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LAURIER, S.A.S.
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : LAURIER, S.A.S.
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

10/07/2012 : Rebelle JH 1472
N° national/d'enregistrement : 3933993
Date de dépôt : 10/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : LAURIER, S.A.S.
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Mandataire 1 : LAURIER, S.A.S.
Adresse :
51, RUE DE L'OBELISQUE
77610 NEUFMOUTIERS-EN-BRIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

10/03/2010 : UNIVERT BIO
N° national/d'enregistrement : 3720522
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
3 COURS DU TRIANGLE, IMMEUBLE LE PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 782150
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 722027695
Adresse :
IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785078
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742218
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

10/03/2010 : UNIVERT BIO
N° national/d'enregistrement : 3720522
Date de dépôt : 10/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcools, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : MAEYAERT Eric
Adresse :
Rue de la Gare
60112 MILLY SUR THERAIN
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 722027695
Adresse :
IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 782150
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : GEVERS & ORES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 722027695
Adresse :
IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785078
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

20/06/2007 : PAILLETTE
N° national/d'enregistrement : 3508770
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons de fruits et de jus de fruits, limonades. Sodas. Cidres. Apéritifs à base de pommes et ou de poires. Cocktail. Jus de pommes. Nectar de rhubarbe. Poire.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LAURIER, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 859695
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
CHEMIN LE BOULEUR
77500 CHELLES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652948
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

20/06/2007 : PAILLETTE
N° national/d'enregistrement : 3508770
Date de dépôt : 20/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons de fruits et de jus de fruits, limonades. Sodas. Cidres. Apéritifs à base de pommes et ou de poires. Cocktail. Jus de pommes. Nectar de rhubarbe. Poire.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : LAURIER, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 746150085
Adresse :
Chemin le Bouleur
77500 CHELLES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660729
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : MARIE MAEYAERT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660730
Date de demande : 23/12/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Bénéficiare 1 : LAURIER

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652948
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5369
NOJO : 77012023S005514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°3602
NOJO : 7701BP1961B0000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire LARES CONSEIL
Montant du capital : 15066000 EUR
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14027
NOJO : 77012022S007529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3564
NOJO : 77012021S015186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/11/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3565
NOJO : 77012021S015187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3703
NOJO : 77012021S002675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3704
NOJO : 77012021S002677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8660
NOJO : 77012019S009389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : Société des Brasseries & Cidreries de Milly
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6266
NOJO : 77012018S010436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : ROUQUETTE PRODUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11661
NOJO : 77012017S006850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12718
NOJO : 77012016S007086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8981
NOJO : 77012015S008404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1269
NOJO : BXB14331001231V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 29/10/2014
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 115830 EUR
30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14228
NOJO : 77012014S004914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9394
NOJO : 77012013S003956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1383
NOJO : BXB130210009495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Rouquette, Bruno Luc
Montant du capital : 115830 EUR
23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°4335
NOJO : BXB12229002611D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
modification du Gérant Rouquette, nom d'usage : Aubril, Sophie
Montant du capital : 77330 EUR
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13190
NOJO : BXC12209001219T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7998
NOJO : BXC111540052525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 Neufmoutiers-en-Brie
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8530
NOJO : BXC10159005391I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 Neufmoutiers-en-Brie
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8553
NOJO : BXC08244001436N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 Neufmoutiers-en-Brie
16/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°750
NOJO : BXB08222001226B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 01/07/1943
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : non renouvellement des commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ROUQUETTE Sophie
Montant du capital : 38830.00 EUR

Siège social :
Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 Neufmoutiers-en-Brie

Etablissement principal :
Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 Neufmoutiers-en-Brie
20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5148
NOJO : BXC08281004300P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Meaux 746 150 085
Dénomination : LAURIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
51 rue de l'Obélisque
77610 Neufmoutiers-en-Brie
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/01/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
11/02/2019 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : SOCIETE DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY
Economie sociale et solidaire : Oui
20/12/2017 : dénomination
Dénomination : ROUQUETTE PRODUCTION
29/10/2014 : code NIC
Code NIC : 00049
23/06/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
28/09/1992 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00015
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : LAURIER
Représentants légaux :
19/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUETTE (AUBRIL) Sophie
Né le 21/04/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin le Bouleur
77500 Chelles
France
19/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Type : Personne Physique

Nom : ROUQUETTE Bruno Luc
Né le 21/09/1959 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin le Bouleur
77500 Chelles
France
Etablissements :
27/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2013B00076
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Meaux

Adresse :
10 ter avenue Ox and Bucks
14800 Saint-Arnoult
FRANCE
Nom commercial : LES CAVES DU CONQUERANT - BRASSERIE BALZANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Fabrication, commercialisation, débit, distribution, en France et à l'étranger de boissons ; prestations de services en matière de stockage, logistique, conditionnement et livraison de boissons ; location, entretien et contrôle de matériels de conditionnement et de livraison de boissons ; commercialisation de matériels spécialisés dans le métier de la boisson.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ES CAVES DU CONQUERAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2013B00099
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue de la Gare
60112 Milly Sur Therain
France
Nom commercial : MAEYAERT PRODUCTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Fabrication, commercialisation de tous produits alimentaires liquides et solides ainsi que toutes prestation de services, vente de tous mobiliers et accessoires se rapportant à ces activités, location de matériel roulant.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - AEYAERT PRODUCTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/11/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Type : Siège

Adresse :
chemin le Bouleur
77500 Chelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
Observations :
27/01/2016 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 313
Date d’ajout de l’observation : 27/01/2016
Texte de l'observation : Mise en location-gérance d'une branche d'activité à compter du 01/01/2016 : Activité mise en location-gérance : négoce de boissons au profit de la SAS ROUQUETTE
28/11/2014 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2013
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal de MEUFMOUTIERS EN BRIE (77610) - 51 rue de l'Obélisque [1961B00008 RCS MEAUX], à MILLY SUR THERAIN (60112) - rue de la Gare, à compter du 01/01/2013.
28/11/2014 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social de NEUFMOUTIERS EN BRIE (77610) - 51 rue de l'Obélisque, à CHELLES (77500) - chemin le Bouleur [1961B00008 RCS MEAUX]. Notification du Greffe du Tribunal de Commerce de MEAUX en date du 19/11/2014.
19/11/2014 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/09/1954
Texte de l'observation : Historique : REIMM. DU NO 2590 B. STATUTS MIS EN H ARMONIE. PUBLICITE LEGALE STATUTS DANS LE DEMOCRAT E S.ET M. FONDS DONNE EN GERANCE LIBRE LE 01.07.73 A LA SA BRASSERIE LES VOSGES. -MODIF DU 09/11/199 2 : FIN DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA BRAS SERIE LES VOSGES ET APPORT EN NATURE A LA SA SOURC ES 77 A COMPTER DU 28/09/1992 AVEC EFFET RETROACTI F AU 01/10/1991 Mention du 06/05/2002 : - TRANSFOR MATION DE LA SA LAURIER EN SOCIETE PAR ACTIONS SIM PLIFIEES SAS LAURIER A COMPTER DU 19 MARS 2002.
Personnes morales :
27/01/2016 : LAURIER
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
28/11/2014 : LAURIER
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
19/11/2014 : LAURIER
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1954
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/09/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 115830.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°7086 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°8404 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°4914 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°3956 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°4546 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°03399 déposé le 30/05/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°03181 déposé le 31/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°06105 déposé le 04/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°07052 déposé le 22/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°08037 déposé le 23/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°03068 déposé le 06/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°01345 déposé le 15/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°01754 déposé le 04/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°01362 déposé le 25/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°01184 déposé le 05/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°01216 déposé le 20/03/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°01285 déposé le 02/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°91353 déposé le 09/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°80874 déposé le 03/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°71027 déposé le 23/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°61063 déposé le 26/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°51299 déposé le 16/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°40981 déposé le 26/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°30886 déposé le 11/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°20946 déposé le 18/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°13179 déposé le 28/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°10072 déposé le 17/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1961B00008
Dépôt : N°93255 déposé le 20/12/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 5514 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-694 922-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 452 2402 779 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 147 1633 649 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-694 922-870 297
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 4685 75517 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 69083 673346 363
0NAMORTISSEMENTS Total Général274 15889 428363 587
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 688
3ZTotal Provisions réglementées232 88065 808298 688
6TSur comptes clients83 5025 56735 18353 885
7BTotal Provisions pour dépréciation83 5025 56735 18353 885
7CTOTAL GENERAL316 38271 37535 183352 573
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 56735 183
UJ- Exceptionnelles65 808
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations914914
UTAutres immobilisations financières2 580
VAClients douteux ou litigieux61 531
UXAutres créances clients551 167
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux489
VMImpôts sur les bénéfices111 392
VBT. V. A.58 512
VCGroupe et associés1 685 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)140 752
VSCharges constatées d’avance34 502
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 654 7832 652 2032 580
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137 185137 185
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine855 438431 299383 307
8BFournisseurs et comptes rattaché581 732581 732
8CPersonnel et comptes rattachés106 479106 479
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux72 85672 856
VWT.V.A.97 17497 174
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 68048 680
VIGroupe et associés4 344 1184 344 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)156 242156 242
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 399 9055 975 766383 30740 832
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice230 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice425 562
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 7529 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-694 922-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 452 2402 779 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 147 1633 649 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-694 922-870 297
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 4685 75517 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 69083 673346 363
0NAMORTISSEMENTS Total Général274 15889 428363 587
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 688
3ZTotal Provisions réglementées232 88065 808298 688
6TSur comptes clients83 5025 56735 18353 885
7BTotal Provisions pour dépréciation83 5025 56735 18353 885
7CTOTAL GENERAL316 38271 37535 183352 573
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 56735 183
UJ- Exceptionnelles65 808
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations914914
UTAutres immobilisations financières2 580
VAClients douteux ou litigieux61 531
UXAutres créances clients551 167
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux489
VMImpôts sur les bénéfices111 392
VBT. V. A.58 512
VCGroupe et associés1 685 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)140 752
VSCharges constatées d’avance34 502
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 654 7832 652 2032 580
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137 185137 185
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine855 438431 299383 307
8BFournisseurs et comptes rattaché581 732581 732
8CPersonnel et comptes rattachés106 479106 479
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux72 85672 856
VWT.V.A.97 17497 174
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 68048 680
VIGroupe et associés4 344 1184 344 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)156 242156 242
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 399 9055 975 766383 30740 832
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice230 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice425 562
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 15187 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 15186 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-694 922-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 452 2402 779 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 147 1633 649 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-694 922-870 297
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 4685 75517 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 69083 673346 363
0NAMORTISSEMENTS Total Général274 15889 428363 587
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 688
3ZTotal Provisions réglementées232 88065 808298 688
6TSur comptes clients83 5025 56735 18353 885
7BTotal Provisions pour dépréciation83 5025 56735 18353 885
7CTOTAL GENERAL316 38271 37535 183352 573
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 56735 183
UJ- Exceptionnelles65 808
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations914914
UTAutres immobilisations financières2 580
VAClients douteux ou litigieux61 531
UXAutres créances clients551 167
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux489
VMImpôts sur les bénéfices111 392
VBT. V. A.58 512
VCGroupe et associés1 685 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)140 752
VSCharges constatées d’avance34 502
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 654 7832 652 2032 580
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137 185137 185
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine855 438431 299383 307
8BFournisseurs et comptes rattaché581 732581 732
8CPersonnel et comptes rattachés106 479106 479
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux72 85672 856
VWT.V.A.97 17497 174
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 68048 680
VIGroupe et associés4 344 1184 344 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)156 242156 242
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 399 9055 975 766383 30740 832
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice230 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice425 562
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 2675 du 17/03/2021
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-694 922-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 452 2402 779 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 147 1633 649 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-694 922-870 297
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 4685 75517 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 69083 673346 363
0NAMORTISSEMENTS Total Général274 15889 428363 587
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 688
3ZTotal Provisions réglementées232 88065 808298 688
6TSur comptes clients83 5025 56735 18353 885
7BTotal Provisions pour dépréciation83 5025 56735 18353 885
7CTOTAL GENERAL316 38271 37535 183352 573
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 56735 183
UJ- Exceptionnelles65 808
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations914914
UTAutres immobilisations financières2 580
VAClients douteux ou litigieux61 531
UXAutres créances clients551 167
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux489
VMImpôts sur les bénéfices111 392
VBT. V. A.58 512
VCGroupe et associés1 685 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)140 752
VSCharges constatées d’avance34 502
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 654 7832 652 2032 580
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137 185137 185
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine855 438431 299383 307
8BFournisseurs et comptes rattaché581 732581 732
8CPersonnel et comptes rattachés106 479106 479
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux72 85672 856
VWT.V.A.97 17497 174
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 68048 680
VIGroupe et associés4 344 1184 344 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)156 242156 242
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 399 9055 975 766383 30740 832
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice230 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice425 562
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 2677 du 17/03/2021
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9389 du 03/09/2019
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-694 922-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 452 2402 779 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 147 1633 649 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-694 922-870 297
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 4685 75517 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 69083 673346 363
0NAMORTISSEMENTS Total Général274 15889 428363 587
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 688
3ZTotal Provisions réglementées232 88065 808298 688
6TSur comptes clients83 5025 56735 18353 885
7BTotal Provisions pour dépréciation83 5025 56735 18353 885
7CTOTAL GENERAL316 38271 37535 183352 573
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 56735 183
UJ- Exceptionnelles65 808
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations914914
UTAutres immobilisations financières2 580
VAClients douteux ou litigieux61 531
UXAutres créances clients551 167
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux489
VMImpôts sur les bénéfices111 392
VBT. V. A.58 512
VCGroupe et associés1 685 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)140 752
VSCharges constatées d’avance34 502
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 654 7832 652 2032 580
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137 185137 185
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine855 438431 299383 307
8BFournisseurs et comptes rattaché581 732581 732
8CPersonnel et comptes rattachés106 479106 479
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux72 85672 856
VWT.V.A.97 17497 174
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 68048 680
VIGroupe et associés4 344 1184 344 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)156 242156 242
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 399 9055 975 766383 30740 832
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice230 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice425 562
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 10436 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-694 922-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 452 2402 779 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 147 1633 649 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-694 922-870 297
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 4685 75517 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 69083 673346 363
0NAMORTISSEMENTS Total Général274 15889 428363 587
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 688
3ZTotal Provisions réglementées232 88065 808298 688
6TSur comptes clients83 5025 56735 18353 885
7BTotal Provisions pour dépréciation83 5025 56735 18353 885
7CTOTAL GENERAL316 38271 37535 183352 573
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 56735 183
UJ- Exceptionnelles65 808
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations914914
UTAutres immobilisations financières2 580
VAClients douteux ou litigieux61 531
UXAutres créances clients551 167
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux489
VMImpôts sur les bénéfices111 392
VBT. V. A.58 512
VCGroupe et associés1 685 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)140 752
VSCharges constatées d’avance34 502
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 654 7832 652 2032 580
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137 185137 185
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine855 438431 299383 307
8BFournisseurs et comptes rattaché581 732581 732
8CPersonnel et comptes rattachés106 479106 479
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux72 85672 856
VWT.V.A.97 17497 174
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 68048 680
VIGroupe et associés4 344 1184 344 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)156 242156 242
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 399 9055 975 766383 30740 832
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice230 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice425 562
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 6850 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 1961B00008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38 88417 22321 66024 975
AHFonds commercial19 22119 22119 221
APConstructions239 3026 708232 59468 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 41139 98986 42255 581
ATAutres immobilisations corporelles977977115
CUAutres participations2 745 3472 745 3472 461 654
BBCréances rattachées à des participations914914914
BFPrêts2 791
BHAutres immobilisations financières2 5802 5802 580
BJTOTAL (I)3 173 63964 8983 108 7402 636 334
BLMatières premières, approvisionnements579 301579 301541 938
BNEn cours de production de biens11 64811 64833 728
BRProduits intermédiaires et finis202 646202 646177 249
BTMarchandises3 0813 08118 599
BVAvances et acomptes versés sur commandes60 000
BXClients et comptes rattachés612 69853 885558 813928 186
BZAutres créances2 004 0882 004 0881 421 139
CFDisponibilités10 27710 277640 441
CHCharges constatées d’avance34 50234 50259 813
CJTOTAL (II)3 458 24353 8853 404 3583 881 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 631 883118 7836 513 0996 517 431
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel115 830115 830
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...703 000703 000
DCEcarts de réévaluation8 3448 344
DDRéserve légale (1)11 58311 583
DGAutres réserves540 968540 968
DHReport à nouveau-870 297
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-694 922-870 297
DKProvisions réglementées298 688232 879
DLTOTAL (I)113 194742 308
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)992 6231 053 379
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 344 1173 412 657
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés581 731667 237
DYDettes fiscales et sociales325 189320 238
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés26 796
EAAutres dettes156 242294 814
ECTOTAL (IV)6 399 9045 775 123
EETOTAL GENERAL (I à V)6 513 0996 517 431
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an6 399 9045 124 123
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises165 597165 597288 627
FDProduction vendue biens1 716 0271 716 0271 645 346
FGProduction vendue services468 67137 969506 641608 394
FJChiffres d’affaires nets2 350 29637 9692 388 2662 542 368
FMProduction stockée3 316210 530
FOSubventions d’exploitation2 105360
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 3875 742
FQAutres produits13 0249 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 448 0992 768 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)143 676207 916
FTVariation de stock (marchandises)1 878-3 905
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements778 4261 502 631
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-37 362-533 370
FWAutres achats et charges externes1 229 9201 390 269
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 13427 325
FYSalaires et traitements623 861645 046
FZCharges sociales199 996185 954
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 61913 007
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions5 56682 492
GEAutres charges39 3745 432
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 0933 522 800
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-588 993-754 554
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 1955 561
GLAutres intérêts et produits assimilés9455 376
GPTotal des produits financiers (V)4 14110 938
GRIntérêts et charges assimilées44 26156 765
GUTotal des charges financières (VI)44 26156 765
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-40 120-45 827
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-629 113-800 381
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital409
HDTotal des produits exceptionnels (VII)409
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 300
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital409
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 80865 616
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 80870 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-65 808-69 916
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 452 2402 779 593
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 147 1633 649 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-694 922-870 297
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 4685 75517 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles262 69083 673346 363
0NAMORTISSEMENTS Total Général274 15889 428363 587
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires298 688
3ZTotal Provisions réglementées232 88065 808298 688
6TSur comptes clients83 5025 56735 18353 885
7BTotal Provisions pour dépréciation83 5025 56735 18353 885
7CTOTAL GENERAL316 38271 37535 183352 573
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 56735 183
UJ- Exceptionnelles65 808
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations914914
UTAutres immobilisations financières2 580
VAClients douteux ou litigieux61 531
UXAutres créances clients551 167
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux489
VMImpôts sur les bénéfices111 392
VBT. V. A.58 512
VCGroupe et associés1 685 276
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)140 752
VSCharges constatées d’avance34 502
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 654 7832 652 2032 580
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine137 185137 185
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine855 438431 299383 307
8BFournisseurs et comptes rattaché581 732581 732
8CPersonnel et comptes rattachés106 479106 479
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux72 85672 856
VWT.V.A.97 17497 174
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 68048 680
VIGroupe et associés4 344 1184 344 118
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)156 242156 242
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 399 9055 975 766383 30740 832
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice230 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice425 562

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