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de Monthureux-sur-Saône

SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination usuelle : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)
Enseigne : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32702008700018 / Siren : 327020087 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 42 327020087
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.3 : Récupération
38.32 : Récupération de déchets triés
38.32Z : Récupération de déchets triés
Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d’autres articles en matières premières secondaires.
Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques tels que vieilles voitures, machines
à laver hors d’usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d’objets métalliques volumineux tels que les wagons
de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d’autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le
volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les
films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire
des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d’obtenir des matières premières
secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en
granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d’autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue
d’obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d’huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d’autres déchets et résidus d’aliments, de boissons et de tabac en matières
premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d’épaves
en matières premières secondaires
Cette sous-classe comprend aussi :
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d’effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d’incinération des déchets
(cf. 38.2Z)
- le traitement et l’élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les
éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d’énergie au cours du processus d’incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l’élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l’élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de
récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés : 38.32.11, 38.32.12, 38.32.13, 38.32.21, 38.32.22, 38.32.23, 38.32.24, 38.32.25, 38.32.29, 38.32.31, 38.32.32, 38.32.33, 38.32.34, 38.32.35,
38.32.39
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)
Adresse :
70 Route DU STADE
74350 VILLY-LE-PELLOUX
Marchés publics :
26/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Tri dechets multimateriaux
Classification : 90512000-

Numéro unique d’identification : 2474005670008420230200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 120 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 25/01/2022

Lieu d'exécution : Sillingy
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
25/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Collecte transport et vidage des dechets multimateriaux
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 2474005670008420230100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 170 000 €
Date de notification : 06/10/2022

Lieu d'exécution : Sillingy
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
25/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Collecte transport et vidage des dechets multimateriaux
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 2474005670008420230101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 170 000 €
Date de notification : 06/10/2022

Lieu d'exécution : Sillingy
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
13/12/2022 : Accord-cadre

Objet : TRANSFERT, TRANSPORT, TRI ET CARACTERISATIONS DES COLLECTES SELECTVIES
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 257400663000312021SD0500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 120 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 400 000 €
Date de notification : 25/01/2022

Lieu d'exécution : Chêne-en-Semine
Acheteur : SITOM DES VALLEES DU MONT BLANC

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE Sa (32702008700018)
05/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 - ANNECY LE VIEUX - MENTHON ST BERNARD - LES OLLIERES - VILLAZ
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 200066793000152022220701100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 000 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
29/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Transport, tri et conditionnement des déchets recyclables
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 257400663000312021/0600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 836 000 €
Date de notification : 09/02/2022

Lieu d'exécution : Passy
Acheteur : SITOM DES VALLEES DU MONT BLANC

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (32702008700018)
21/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Lot 2 : Papiers cartons ? Flux issus des zones d?activités, des commerçants et des points d?apport volontaire
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2000667930001520222201020200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 318 080 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
09/02/2022 : Marché

Objet : COLLECTE RECYCLABLES ET BAS DE QUAIS
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 2000340980002620182018FCS3/200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 435 000 €
Date de notification : 14/09/2018

Lieu d'exécution : Taninges
Acheteur : CCMG OM

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
09/02/2022 : Marché

Objet : COLLECTE RECYCLABLES ET BAS DE QUAIS
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 2000340980002620182018FCS3/201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 435 000 €
Date de notification : 14/09/2018

Lieu d'exécution : Taninges
Acheteur : CCMG OM

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
09/02/2022 : Marché

Objet : Lot no2 Collecte des emballages recyclables de 9 communes de la Vallée d'Aulps
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162022DECS08LOT200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 44 148 €
Date de notification : 07/02/2022

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : EPA COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
09/02/2022 : Marché

Objet : Lot no6 Tri des emballages provenant des lots 2, 3 et 4
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162022DECS08LOT600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 136 290 €
Date de notification : 07/02/2022

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : EPA COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
31/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Collecte transport tri Lot 2 Emballages EXCOFFIER
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 2474005670008420220300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 298 340 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : Sillingy
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
31/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Collecte transport tri Lot 3 Cartons EXCOFFIER
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 2474005670008420220400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 181 216 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : Sillingy
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
31/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Collecte transport tri Lot 4 Encombrants EXCOFFIER
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 2474005670008420220500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 178 158 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : Sillingy
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES SA (32702008700018)
01/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Collecte en porte à porte sur les communes de Veyrier, Menthon Saint Bernard, Bluffy, Talloires Montmin des déchets ménagers et assimilés incinérables et transport à l?UIOM (Usine d?Incinération des Ordures Ménagères) du SILA (Syndicat Intercommunal
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 20006679300015202121090100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 200 000 €
Date de notification : 15/11/2021

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
13/07/2021 : Marché

Objet : OM - GESTION DES BAS DE QUAI DES DECHETERIES
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 20003488200049202105/OM00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 035 150 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : Passy
Acheteur : COM COM Pays du Mont-Blanc BUDGET ORDU

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
08/06/2021 : Marché

Objet : TRANSPORT DE TRAITEMENT DES GRAVATS
Classification : 90513000-

Numéro unique d’identification : 2474007240006520212021OM0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 960 €
Date de notification : 01/03/2021

Lieu d'exécution : La Roche-sur-Foron
Acheteur : CCPR BUDGET ORDURES MENAGERES

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (32702008700018)
31/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 ? flux multimatériaux
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2000667930001520212102060100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 23/04/2021

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
31/03/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - FLUX CORPS CREUX
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2000667930001520212102060200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 23/04/2021

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
26/03/2021 : Marché

Objet : Réception, tri et conditionnement des déchets ménagers recyclables, en vue de leur valorisation
Classification : 90510000-

Numéro unique d’identification : 2474007990005920210100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : Marignier
Acheteur : S.I.V.O.M. BUDGET Principal

Titulaire :
EXCOFFIER Frères (32702008700018)
08/12/2020 : Accord-cadre

Objet : COLLECTE DES EMBALLAGES EN APPORT VOLONTAIRE DE LA RIVE GAUCHE DU LAC D'ANNECY
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 20006679300015202120110100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 22/01/2021

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaires :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER LOT 10 VALORISATION DES DECHETS DE BALAYAGE DE VOIRIE
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 200000172000112020771000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 19/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGN

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER LOT 10 VALORISATION DES DECHETS DE BALAYAGE DE VOIRIE
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 200000172000112020771003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 19/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGN

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
20/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER LOT 10 VALORISATION DES DECHETS DE BALAYAGE DE VOIRIE
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 200000172000112020771004
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 19/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGN

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 1 ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANT ET INCINERABLE
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202069100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 1 ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANT ET INCINERABLE
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202069101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 1 ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANT ET INCINERABLE
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202069102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 350 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 5 ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202072500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 19/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 5 ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202072502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 19/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 6 ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT DU BOIS
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202073600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 6 ENLEVEMENT TRANSPORT TRAITEMENT DU BOIS
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202073602
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
06/11/2020 : Accord-cadre

Objet : EXCOFFIER - LOT 8 ENLEVEMENT TRANSPORT VALORISATION DES CARTONS
Classification : 90511100-

Numéro unique d’identification : 20000017200094202075802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 22/03/2021

Lieu d'exécution : BONNEVILLE
Acheteur : GESTION DES DECHETS

Titulaire :
EXCOFFIER (32702008700018)
22/07/2020 : Accord-cadre

Objet : S GM-VGZ-VPC 2020-01-Lot 1 Ordures ménagères, verres et emballages
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 582056511001052020BoF_1xfJSk00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : ATMB - Marchés

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (EXCOFFIER RECYCLAGE) (32702008700018)
22/07/2020 : Accord-cadre

Objet : S GM-VGZ-VPC 2020-01-Lot 2 Autres déchets non-dangereux avec mise à disposition de conteneurs
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 582056511001052020eyQWXTkpJZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : ATMB - Marchés

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (EXCOFFIER RECYCLAGE) (32702008700018)
06/07/2020 : Accord-cadre

Objet : EVACUATION ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS D'UNE ANCIENNE DECHARGE
Classification : 90510000-

Numéro unique d’identification : 247400740000952019RTS01D00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 17/03/2020

Lieu d'exécution : Rumilly
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU CANTON DE RUMIL

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
22/06/2020 : Accord-cadre

Objet : EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS D'UNE ANCIENNE DECHARGE
Classification : 90510000-

Numéro unique d’identification : 2474007400009520202019RTS33D00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 17/03/2020

Lieu d'exécution : Rumilly
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU CANTON DE RUMIL

Titulaire :
EXCOFFIER RECYCLAGE (32702008700018)
20/03/2020 : Marché

Objet : Collecte Sélective
Classification : 90514000-

Numéro unique d’identification : 24740061700046202000200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 212 000 €
Date de notification : 27/01/2020

Lieu d'exécution : Thônes
Acheteur : CCVT budget OM

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (32702008700018)
20/03/2020 : Marché

Objet : Déchetteries - enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries intercommunales
Classification : 90514000-

Numéro unique d’identification : 24740061700046202000300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 355 760 €
Date de notification : 27/01/2020

Lieu d'exécution : Thônes
Acheteur : CCVT budget OM

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (32702008700018)
26/02/2020 : Marché

Objet : Lot no4 : Collecte, transport et traitement des déchets DMS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS03LOT400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 000 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
26/02/2020 : Marché

Objet : Lot no5 : Collecte, transport et traitement des encombrants
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS04LOT500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 196 800 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no1 : Collecte, transport et traitement du bois
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS03LOT100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 82 400 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no5 : Collecte, transport et traitement des encombrants
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS03LOT500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 122 240 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no2 : Collecte, transport et traitement des cartons
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS04LOT200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 680 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no4 : Collecte, transport et traitement des DMS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS04LOT400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 28 000 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no2 : Collecte, transport et traitement des cartons
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS05LOT200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 68 080 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no5 : Collecte, transport et traitement des déchets DMS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS05LOT500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no6 : Collecte, transport et traitement des encombrants
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS05LOT600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 432 120 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no6 : Transport et traitement des encombrants
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS06LOT600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 103 152 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
13/12/2019 : Marché

Objet : Lot no6 : Collecte, transport et traitement des encombrants
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS07LOT600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 121 840 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
26/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Lot 1 : Collecte des emballages Rive gauche du lac d'Annecy
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 20006679300031202019570100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 140 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (32702008700018)
12/11/2019 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - PAPIERS CARTONS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 2000667930003120191861200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 105 000 €
Date de notification : 20/03/2019

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
EXCOFFIER FRERES (32702008700018)
28/08/2019 : Marché

Objet : Lot no1 : Transport et traitement du bois
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 247400682000162019DECS06LOT100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 83 600 €
Date de notification : 01/08/2019

Lieu d'exécution : Le Biot
Acheteur : COM COM HAUT CHABLAIS

Titulaire :
EXCOFFIER Frères SA (32702008700018)
Historique de l'établissement :
01/08/2020 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)
Dénomination usuelle : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)
19/03/2012 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
15/12/2010 : enseigne
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Démantèlement d'épaves (NAFRev2 : 38.31Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières métalliques recyclables (NAFRev1 : 37.1Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
22/12/2011 : AUTOMEX
N° national/d'enregistrement : 3883842
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Revente de pièces automobiles d'occasion.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Démontage de pièces automobiles.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte et transport de déchets.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tri et traitement de déchets et de matières premières de récupération.

Déposant 1 : EXCOFFIER FRERES, SA
Numéro de SIREN : 327020087
Adresse :
70 Route du Stade
74350 VILLY-LE-PELLOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats AVANNE
Adresse :
8 bis rue Président Favre
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

14/04/2011 : La déchetterie des professionnels
N° national/d'enregistrement : 3823561
Date de dépôt : 14/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (issus du recyclage de déchets).

Déposant 1 : EXCOFFIER FRERES, SA
Numéro de SIREN : 327020087
Adresse :
70 Route du Stade
74350 VILLY-LE-PELLOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats AVANNE
Adresse :
8 bis rue Président Favre
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

13/04/2010 : GARAGE ECO RESPONSABLE
N° national/d'enregistrement : 3729664
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (issus du recyclage de déchets).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Nettoyage et entretien de machines.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : EXCOFFIER FRERES, SA
Numéro de SIREN : 327020087
Adresse :
74350 VILLY-LE-PELLOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats AVANNE
Adresse :
8 bis rue Président Favre
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

13/04/2010 : CHANTIER ECO RESPONSABLE
N° national/d'enregistrement : 3729667
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (issus du recyclage de déchets).
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : EXCOFFIER FRERES, SA
Numéro de SIREN : 327020087
Adresse :
74350 VILLY-LE-PELLOUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'Avocats AVANNE
Adresse :
8 bis rue Président Favre
74000 ANNECY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1767
NOJO : 074010000348199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Nom commercial : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6623
NOJO : 740100003481860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6624
NOJO : 740100003481870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1239
NOJO : 074020000049517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 22/12/2022
Publication légale : L'Hebdo des Savoie, le 12/01/2023
Oppositions : Au siège du fonds de commerce et artisanal cédé savoir : ORCIER (74550) - 404 chemin des Grands Marais Sorcy, avec correspondance au Cabinet d'Avocats de Maître Philippe BERTHIER, 37 Rue Cassiopée - Parc Altaïs 74650 CHAVANOD
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 22/12/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Annecy le 03/01/2023, Dossier 2023 00000133. Référence : 7404P01 2023 A 00001. Adresse de l'ancien propriétaire : 404 Chemin Des Grands Marais Sorcy 74550 ORCIER. Adresse du nouveau propriétaire : 70 Route du Stade 74350 VILLY-LE-PELLOUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 429 211 592
Dénomination : FLASH AUTO
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12527
NOJO : 740100003130830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/07/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12528
NOJO : 740100003130860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5668
NOJO : 740100002866670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/09/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5669
NOJO : 740100002866680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1315
NOJO : 074010000272424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 23/12/2020
Publication légale : Le Faucigny, le 14/01/2021
Oppositions : Cabinet d'Avocats AVANNE, 8 bis rue Président Favre, 74000 ANNECY.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 23/12/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 08/01/2021, Dossier 2021 00001145. Référence : 7404P01 2021 A 00093. Adresse de l'ancien propriétaire : La Guerre 14540 CASTINE-EN-PLAINE. Adresse du nouveau propriétaire : 70 Route du Stade 74350 VILLY-LE-PELLOUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 653 820 530
Dénomination : GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT
31/01/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1265
NOJO : 074010000272427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 23/12/2020
Publication légale : Le Faucigny, le 14/01/2021
Oppositions : Cabinet d'Avocats AVANNE, 8 bis rue Président Favre, 74000 ANNECY.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 23/12/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 08/01/2021, Dossier 2021 00001123 ref 7404P01 2021 A 00091 Adresse de l'ancien propriétaire : Petit Coeur 73260 LA LECHERE. Adresse du nouveau propriétaire : 70 Route du Stade 74350 VILLY-LE-PELLOUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 379 113 129
Dénomination : NANTET LOCABENNES
22/10/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12261
NOJO : 740100002615070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12262
NOJO : 740100002615100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°2105
NOJO : 074010000259513
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
EXCOFFIER François nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus président du conseil d'administration.
EXCOFFIER François nom d'usage : EXCOFFIER devient président.
EXCOFFIER François nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus directeur général.
EXCOFFIER François nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus administrateur.
EXCOFFIER Jean nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus directeur général délégué.
EXCOFFIER Jean nom d'usage : EXCOFFIER devient directeur général.
EXCOFFIER Jean nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus administrateur.
MORAND Béatrice nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus directeur général délégué.
MORAND Béatrice nom d'usage : EXCOFFIER devient directeur général.
MORAND Béatrice nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus administrateur.
EXCOFFIER Jean Philippe nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus directeur général délégué.
EXCOFFIER Jean-Philippe nom d'usage : EXCOFFIER devient directeur général.
EXCOFFIER Jean Philippe nom d'usage : EXCOFFIER n'est plus administrateur
30/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°2106
NOJO : 074010000259565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
Nom commercial : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2800
NOJO : 074010000246208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7076
NOJO : 740100002426340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
21/11/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7077
NOJO : 740100002426350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1954
NOJO : 074010000218584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
WIRION Bernard nom d'usage : WIRION n'est plus commissaire aux comptes suppléant
27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5562
NOJO : 740100002180120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/12/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5563
NOJO : 740100002180140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7118
NOJO : 740100001873350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/11/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7119
NOJO : 740100001873360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : 740100001634920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
29/11/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7510
NOJO : 740100001634930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3074
NOJO : 740100001334430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/08/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3073
NOJO : 740100001334440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
30/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1258
NOJO : BXB14204001289H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BONAVENTURE Jean Louis nom d'usage : BONAVENTURE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
REINHARDT Rémy nom d'usage : REINHARDT devient commissaire aux comptes titulaire.

20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7392
NOJO : 740100001099100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/06/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7393
NOJO : 740100001099110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10906
NOJO : 740100000940940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/09/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°10905
NOJO : 740100000940950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8435
NOJO : BXC12191008692T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/07/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8436
NOJO : BXC12191008694X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
30/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1312
NOJO : BXB12174003180G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Adjonction du nom commercial. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1858
NOJO : BXB12137001586M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CABINET BARBERO ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BONAVENTURE Jean Louis nom d'usage : BONAVENTURE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BONAVENTURE Jean Louis nom d'usage : BONAVENTURE devient commissaire aux comptes titulaire.
MARTIN Catherine nom d'usage : MARTIN devient commissaire aux comptes suppléant.

18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8017
NOJO : BXC11186014471P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
18/07/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°8018
NOJO : BXC11186014472R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7143
NOJO : BXC10218010328Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Sigle : AN
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
74350 Villy-le-Pelloux
03/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7144
NOJO : BXC10218010329S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Sigle : AN
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
74350 Villy-le-Pelloux
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4102
NOJO : BXC082030109293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
74350 Villy-le-Pelloux
31/07/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4103
NOJO : BXC08203010930O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
74350 Villy-le-Pelloux
19/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : BXB08319000045J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : modification sur l'administration, le 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : S.A.

Administration :
nomination du Cabinet BARBERO ET ASSOCIES en qualité de co-commissaire aux comptes titulaire et BONAVENTURE (Jean-Louis) commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 3000000 EUR

Siège social :
Adresse :
74350 Villy-le-Pelloux
20/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3338
NOJO : BDC08005801250L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 327 020 087
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Forme juridique : S.A

Adresse :
74350 Villy-le-Pelloux
Historique de l'unité légale :
22/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2020 : dénomination
Dénomination : EXCOFFIER RECYCLAGE
31/03/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Démantèlement d'épaves (NAFRev2 : 38.31Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières métalliques recyclables (NAFRev1 : 37.1Z)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : EXCOFFIER FRERES
Représentants légaux :
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER François
Né le 23/07/1966 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
101 Route de Flagy
74570 Groisy
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean
Né le 09/09/1936 à Villy-le-Pelloux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
112 Chemin des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : MORAND (EXCOFFIER) Béatrice
Né le 05/03/1942 à Charvonnex (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
112 Chemin des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean-Philippe
Né le 24/09/1968 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
491 Route de l'Allée
74570 Groisy
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Morale

Nom : GRT CONSULTANTS
Siren : 433524980
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
85 Avenue de la Plaine
74970 Marignier
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : REINHARDT Rémy
Né le 21/05/1970 à Mulhouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
35 Avenue de Genève
74000 Annecy
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Catherine
Né le 06/01/1973 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
88 Chemin Des Prés Bouvaux
Seynod
74600 Annecy
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER François
Né le 23/07/1966 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
101 Route de Flagy
74570 Groisy
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean
Né le 09/09/1936 à Villy-le-Pelloux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
112 Chemin des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : MORAND (EXCOFFIER) Béatrice
Né le 05/03/1942 à Charvonnex (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
112 Chemin des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean-Philippe
Né le 24/09/1968 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
491 Route de l'Allée
74570 Groisy
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Morale

Nom : GRT CONSULTANTS
Siren : 433524980
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
85 Avenue de la Plaine
74970 Marignier
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : REINHARDT Rémy
Né le 21/05/1970 à Mulhouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
35 Avenue de Genève
74000 Annecy
France
07/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Catherine
Né le 06/01/1973 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
88 Chemin Des Prés Bouvaux
Seynod
74600 Annecy
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Francois
Né le 23/07/1966 à Annecy-le-Vieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
101 Route de Flagy
74570 Groisy
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean
Né le 09/09/1936 à Villy-le-Pelloux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Route des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean
Né le 09/09/1936 à Villy-le-Pelloux (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Route des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : MORAND (EXCOFFIER) Béatrice
Né le 05/03/1942 à Charvonnex (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Route des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : MORAND (EXCOFFIER) Béatrice
Né le 05/03/1942 à Charvonnex (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Route des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean Philippe
Né le 24/09/1968 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Route des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : EXCOFFIER Jean Philippe
Né le 24/09/1968 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Route des Ecureuils
74350 Villy-le-Pelloux
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Morale

Nom : GRT CONSULTANTS
Siren : 433524980
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
85 Avenue de la Plaine
74970 Marignier
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : REINHARDT Rémy
Né le 21/05/1970 à Mulhouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
60 Avenue Beauregard
Cran-Gevrier
74960 Annecy
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : WIRION Bernard
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Route d'Annemasse
74440 Taninges
France
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Catherine
Né le 06/01/1973 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
88 Chemin Des Prés Bouvaux
Seynod
74600 Annecy
France
Dépôts des actes :
01/08/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°006094 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale
01/08/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°006094 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la dénomination de la personne morale
31/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°006084 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/03/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°006084 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
25/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°011609 déposé le 30/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
25/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°011609 déposé le 30/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
30/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°009440 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°009440 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°010414 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004519 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004519 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002063 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002063 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000145 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000145 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000145 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000145 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003688 déposé le 24/10/2008
Etat : Déposé
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003688 déposé le 24/10/2008
Etat : Déposé
14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002867 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
14/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002867 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002570 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002570 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003163 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003163 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003163 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003163 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001285 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001285 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
24/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002298 déposé le 25/10/1996
Etat : Déposé
24/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002298 déposé le 25/10/1996
Etat : Déposé
09/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002230 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social
09/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002230 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social
09/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002230 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social
09/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002230 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002230 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003163 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002867 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002230 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003163 déposé le 07/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002867 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
Etablissements :
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Siège

Adresse :
70 Route du Stade
74350 Villy-le-Pelloux
France
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
70 Route du Stade
74350 Villy-le-Pelloux
France
Nom commercial : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)
Enseigne : SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/02/1970
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international ; l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnelles de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zae les Mouilles
74570 Groisy
France
Nom commercial : EXCOFFIER SERVICES
Enseigne : EXCOFFIER SERVICES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international ; l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnelles de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
363 Rue de Boisy
74570 Groisy
France
Nom commercial : EXCOFFIER FRERES
Enseigne : EXCOFFIER FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international, l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnels de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Bouverat
Zone Industrielle les Fourmis
74130 Bonneville
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international, l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnels de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Route de la Salle
CRAN-GEVRIER
74960 Annecy
France
Nom commercial : ANNECY RECUPERATION
Enseigne : ANNECY RECUPERATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2020
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international, l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnels de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin du Grand Clos
74190 Passy
France
Nom commercial : SOCIETE D'ENLEVEMENT ET DE TRI - SET
Enseigne : SOCIETE D'ENLEVEMENT ET DE TRI - SET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2020
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international ; l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnelles de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3225 Avenue des Vallées
74300 Thyez
France
Nom commercial : TRANSPORTS FRANCIS TRINCAT (TFT)
Enseigne : TRANSPORTS FRANCIS TRINCAT (TFT)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2020
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international ; l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnelles de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1218 Avenue du Stade
74970 Marignier
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/12/2020
Activité : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international, l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnelles de l'environnement.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UY DAUPHIN ENVIRONNEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2019B00458
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
la Grande Combe
74270 Chêne-en-Semine
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/04/2019
Activité : La récupération la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes Déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier national et international, Toutes prestations de services aux opérateurs professionnels de l'environnement. Toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; La prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2019B00458
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
Rue de Courchamp
74890 Bons-en-Chablais
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE CHABLAIS
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE CHABLAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2020
Activité : La récupération la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes Déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier national et international, Toutes prestations de services aux opérateurs professionnels de l'environnement. Toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; La prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Siège

Adresse :
70 Route du Stade
74350 Villy-le-Pelloux
France
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
70 Route du Stade
74350 Villy-le-Pelloux
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/02/1970
Activité : Récupération générale, recyclage de tous déchets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZAE LES MOUILLES
74570 Groisy
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Récupération generale, recyclage de tous déchets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
363 Rue De Boisy
74570 Groisy
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Récupération générale, recyclage de tous déchets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route De Bouverat
ZI LEs Fourmis
74130 Bonneville
France
Nom commercial : EXCOFFIER RECYCLAGE
Enseigne : EXCOFFIER RECYCLAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Récupération générale, recyclage de tous déchets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/09/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F21/001403
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2021
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de recyclage de métaux ferreux et non ferreux sis à 1218 Avenue du Stade 74970 MARIGNIER au prix stipulé de 675 000 EUROS - Vendeur : GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (653 820 530 RCS CAEN) - Lieu des oppositions : Cabinet d'Avocats AVANNE, 8 bis rue Président Favre, 74000 ANNECY. - Date d'effet : 23/12/2020.
07/09/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : F21/001403
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2021
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de traitement, transit, regroupement ou tri de déchets industriels banaux, papier, carton, plastique et bois sis à 1218 Avenue du Stade 74970 MARIGNIER au prix stipulé de 550 000 EUROS - Vendeur : NANTET LOCABENNES (379 113 129 RCS CHAMBERY) - Lieu des oppositions : Cabinet d'Avocats AVANNE, 8 bis rue Président Favre, 74000 ANNECY. - Date d'effet : 23/12/2020.
07/09/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
12/09/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
07/09/2020 : EXCOFFIER RECYCLAGE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La récupération, la collecte et le recyclage de tous déchets ; le négoce de tous déchets et de toutes matières et matériaux ; l'exploitation de toutes déchetteries ; l'achat, la vente et la location de bennes, de matériels et de tous véhicules avec ou sans chauffeur ; la rénovation et le négoce de palettes ; le transport routier national et international ; l'activité de commissionnaire de transport et l'exploitation de licence de transport routier ; toutes prestations de services aux opérateurs professionnelles de l'environnement ; toutes prestations de services notamment en matière comptable, informatique, financière, sociale, commerciale, administrative, d'organisation et de coordination ; la prise et la gestion de participations dans des sociétés, entreprises ou groupements, direction et gestion de ses filiales et participations.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 3000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
11/08/2020 : EXCOFFIER RECYCLAGE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/2019
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 17/04/2019

Economie sociale et solidaire : Non
12/09/2016 : EXCOFFIER FRERES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Récuperation générale, recyclage de tous déchets.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 3000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°009019 déposé le 07/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°014179 déposé le 30/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°014159 déposé le 06/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°010112 déposé le 12/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°010511 déposé le 12/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°010511 déposé le 12/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°005820 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°005820 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004146 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004146 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°008268 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°008268 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°005870 déposé le 23/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°005870 déposé le 23/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003878 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003878 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°006237 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°006237 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004089 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004089 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001088 déposé le 14/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001088 déposé le 14/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001984 déposé le 09/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001984 déposé le 09/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004719 déposé le 08/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°004719 déposé le 08/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000472 déposé le 09/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000472 déposé le 09/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003457 déposé le 20/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003457 déposé le 20/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002164 déposé le 15/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002164 déposé le 15/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001364 déposé le 06/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001364 déposé le 06/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001109 déposé le 13/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001109 déposé le 13/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001674 déposé le 04/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001674 déposé le 04/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001736 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001736 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000923 déposé le 30/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000923 déposé le 30/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002788 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°002788 déposé le 29/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001972 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001972 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003344 déposé le 14/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°003344 déposé le 14/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000988 déposé le 20/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000988 déposé le 20/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001361 déposé le 05/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°001361 déposé le 05/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000295 déposé le 18/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1970B00008
Dépôt : N°000295 déposé le 18/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/007509 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (IV)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition1 526 694
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices384 257
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/007506 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)697 948
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (III)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices (X)384 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)55 734 565
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 036 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)697 948
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
A1Renvois : Transfert de charges1 526 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles67 48439767 881
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 045 2972 994 58379 46723 960 413
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 112 7812 994 98079 46724 028 294
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires832 353
3ZTotal Provisions réglementées1 760 151326 651981 8891 104 913
5BProvisions pour impôts90 853
5VAutres provisions pour risques et charges310 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges227 337310 800136 483401 653
9Usur immobilisations – titres de participation736 655
6TSur comptes clients618 486135 310390 633363 163
7BTotal Provisions pour dépréciation995 724769 918665 8241 099 818
7CTOTAL GENERAL2 983 2111 407 3691 784 1962 606 385
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation446 110390 633
UG- Financières634 608275 191
UJ- Exceptionnelles326 6511 118 372
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations810 462144 814
UTAutres immobilisations financières117 767
VAClients douteux ou litigieux421 838
UXAutres créances clients11 055 706
UYPersonnel et comptes rattachés158
VBT. V. A.1 572 526
VPDivers53 998
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 916
VSCharges constatées d’avance76 941
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 538 31212 957 5691 580 743
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1771 177
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 485 2101 180 0402 305 170
8BFournisseurs et comptes rattaché9 416 5799 416 579
8CPersonnel et comptes rattachés547 467547 467
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux352 105352 105
8EImpôts sur les bénéfices164 089164 089
VWT.V.A.1 124 3551 124 355
VQAutres impôts, taxes et assimilés158 243158 243
VIGroupe et associés880 798880 798
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 88644 886
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 174 90913 869 7392 305 170
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice898 750
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 651 310
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/008916 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)697 948
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (III)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices (X)384 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)55 734 565
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 036 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)697 948
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
A1Renvois : Transfert de charges1 526 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles67 48439767 881
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 045 2972 994 58379 46723 960 413
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 112 7812 994 98079 46724 028 294
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires832 353
3ZTotal Provisions réglementées1 760 151326 651981 8891 104 913
5BProvisions pour impôts90 853
5VAutres provisions pour risques et charges310 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges227 337310 800136 483401 653
9Usur immobilisations – titres de participation736 655
6TSur comptes clients618 486135 310390 633363 163
7BTotal Provisions pour dépréciation995 724769 918665 8241 099 818
7CTOTAL GENERAL2 983 2111 407 3691 784 1962 606 385
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation446 110390 633
UG- Financières634 608275 191
UJ- Exceptionnelles326 6511 118 372
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations810 462144 814
UTAutres immobilisations financières117 767
VAClients douteux ou litigieux421 838
UXAutres créances clients11 055 706
UYPersonnel et comptes rattachés158
VBT. V. A.1 572 526
VPDivers53 998
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 916
VSCharges constatées d’avance76 941
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 538 31212 957 5691 580 743
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1771 177
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 485 2101 180 0402 305 170
8BFournisseurs et comptes rattaché9 416 5799 416 579
8CPersonnel et comptes rattachés547 467547 467
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux352 105352 105
8EImpôts sur les bénéfices164 089164 089
VWT.V.A.1 124 3551 124 355
VQAutres impôts, taxes et assimilés158 243158 243
VIGroupe et associés880 798880 798
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 88644 886
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 174 90913 869 7392 305 170
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice898 750
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 651 310
30/09/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/008917 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (IV)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition1 526 694
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices384 257
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/009019 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (IV)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition1 526 694
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices384 257
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/009022 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)697 948
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (III)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices (X)384 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)55 734 565
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 036 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)697 948
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
A1Renvois : Transfert de charges1 526 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles67 48439767 881
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 045 2972 994 58379 46723 960 413
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 112 7812 994 98079 46724 028 294
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires832 353
3ZTotal Provisions réglementées1 760 151326 651981 8891 104 913
5BProvisions pour impôts90 853
5VAutres provisions pour risques et charges310 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges227 337310 800136 483401 653
9Usur immobilisations – titres de participation736 655
6TSur comptes clients618 486135 310390 633363 163
7BTotal Provisions pour dépréciation995 724769 918665 8241 099 818
7CTOTAL GENERAL2 983 2111 407 3691 784 1962 606 385
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation446 110390 633
UG- Financières634 608275 191
UJ- Exceptionnelles326 6511 118 372
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations810 462144 814
UTAutres immobilisations financières117 767
VAClients douteux ou litigieux421 838
UXAutres créances clients11 055 706
UYPersonnel et comptes rattachés158
VBT. V. A.1 572 526
VPDivers53 998
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 916
VSCharges constatées d’avance76 941
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 538 31212 957 5691 580 743
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1771 177
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 485 2101 180 0402 305 170
8BFournisseurs et comptes rattaché9 416 5799 416 579
8CPersonnel et comptes rattachés547 467547 467
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux352 105352 105
8EImpôts sur les bénéfices164 089164 089
VWT.V.A.1 124 3551 124 355
VQAutres impôts, taxes et assimilés158 243158 243
VIGroupe et associés880 798880 798
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 88644 886
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 174 90913 869 7392 305 170
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice898 750
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 651 310
30/09/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/014180 du 30/10/2019
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (IV)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition1 526 694
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices384 257
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/014179 du 30/10/2019
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)697 948
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (III)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices (X)384 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)55 734 565
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 036 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)697 948
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
A1Renvois : Transfert de charges1 526 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles67 48439767 881
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 045 2972 994 58379 46723 960 413
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 112 7812 994 98079 46724 028 294
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires832 353
3ZTotal Provisions réglementées1 760 151326 651981 8891 104 913
5BProvisions pour impôts90 853
5VAutres provisions pour risques et charges310 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges227 337310 800136 483401 653
9Usur immobilisations – titres de participation736 655
6TSur comptes clients618 486135 310390 633363 163
7BTotal Provisions pour dépréciation995 724769 918665 8241 099 818
7CTOTAL GENERAL2 983 2111 407 3691 784 1962 606 385
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation446 110390 633
UG- Financières634 608275 191
UJ- Exceptionnelles326 6511 118 372
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations810 462144 814
UTAutres immobilisations financières117 767
VAClients douteux ou litigieux421 838
UXAutres créances clients11 055 706
UYPersonnel et comptes rattachés158
VBT. V. A.1 572 526
VPDivers53 998
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 916
VSCharges constatées d’avance76 941
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 538 31212 957 5691 580 743
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1771 177
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 485 2101 180 0402 305 170
8BFournisseurs et comptes rattaché9 416 5799 416 579
8CPersonnel et comptes rattachés547 467547 467
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux352 105352 105
8EImpôts sur les bénéfices164 089164 089
VWT.V.A.1 124 3551 124 355
VQAutres impôts, taxes et assimilés158 243158 243
VIGroupe et associés880 798880 798
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 88644 886
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 174 90913 869 7392 305 170
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice898 750
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 651 310
30/09/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/014161 du 06/12/2018
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (IV)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition1 526 694
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices384 257
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/014159 du 06/12/2018
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)697 948
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (III)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices (X)384 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)55 734 565
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 036 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)697 948
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
A1Renvois : Transfert de charges1 526 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles67 48439767 881
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 045 2972 994 58379 46723 960 413
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 112 7812 994 98079 46724 028 294
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires832 353
3ZTotal Provisions réglementées1 760 151326 651981 8891 104 913
5BProvisions pour impôts90 853
5VAutres provisions pour risques et charges310 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges227 337310 800136 483401 653
9Usur immobilisations – titres de participation736 655
6TSur comptes clients618 486135 310390 633363 163
7BTotal Provisions pour dépréciation995 724769 918665 8241 099 818
7CTOTAL GENERAL2 983 2111 407 3691 784 1962 606 385
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation446 110390 633
UG- Financières634 608275 191
UJ- Exceptionnelles326 6511 118 372
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations810 462144 814
UTAutres immobilisations financières117 767
VAClients douteux ou litigieux421 838
UXAutres créances clients11 055 706
UYPersonnel et comptes rattachés158
VBT. V. A.1 572 526
VPDivers53 998
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 916
VSCharges constatées d’avance76 941
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 538 31212 957 5691 580 743
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1771 177
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 485 2101 180 0402 305 170
8BFournisseurs et comptes rattaché9 416 5799 416 579
8CPersonnel et comptes rattachés547 467547 467
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux352 105352 105
8EImpôts sur les bénéfices164 089164 089
VWT.V.A.1 124 3551 124 355
VQAutres impôts, taxes et assimilés158 243158 243
VIGroupe et associés880 798880 798
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 88644 886
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 174 90913 869 7392 305 170
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice898 750
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 651 310
30/09/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/010113 du 12/09/2017
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (IV)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition1 526 694
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices384 257
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/010112 du 12/09/2017
Numéro de gestion : 1970B00008
Code activité : 3832Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires67 88167 881
AHFonds commercial28 20328 203
ANTerrains206 522206 522
APConstructions3 306 7962 478 305828 491
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 702 78615 784 5072 918 279
ATAutres immobilisations corporelles8 452 7785 697 6002 755 177
AVImmobilisations en cours150 622150 622
CUAutres participations2 433 497736 6551 696 842
BBCréances rattachées à des participations810 462810 462
BDAutres titres immobilisés2 5132 513
BHAutres immobilisations financières117 767117 767
BJTOTAL (I)34 279 82824 764 9499 514 879
BTMarchandises1 605 8311 605 831
BXClients et comptes rattachés11 477 544363 16311 114 380
BZAutres créances2 055 5992 055 599
CDValeurs mobilières de placement1 000 0001 000 000
CFDisponibilités4 578 8304 578 830
CHCharges constatées d’avance76 94176 941
CJTOTAL (II)20 794 744363 16320 431 581
COTOTAL GENERAL (0 à V)55 074 57225 128 11229 946 460
CPParts à moins d’un an144 814
CRParts à plus d’un an797 328
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 000 000
DDRéserve légale (1)300 000
DGAutres réserves8 188 989
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)697 948
DJSubventions d’investissement69 627
DKProvisions réglementées1 104 913
DLTOTAL (I)13 361 477
DQProvisions pour charges401 653
DRTOTAL (III)401 653
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 486 387
DVEmprunts et dettes financières divers (4)880 798
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours8 421
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 416 579
DYDettes fiscales et sociales2 346 259
EAAutres dettes44 886
ECTOTAL (IV)16 183 329
EETOTAL GENERAL (I à V)29 946 460
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 878 160
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 177
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises14 842 5256 805 46221 647 988
FGProduction vendue services30 544 76097 49230 642 251
FJChiffres d’affaires nets45 387 2856 902 95452 290 239
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 917 326
FQAutres produits8 156
FRTotal des produits d’exploitation (I)54 215 721
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 657 023
FTVariation de stock (marchandises)276 748
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements462 507
FWAutres achats et charges externes32 411 013
FXImpôts, taxes et versements assimilés365 133
FYSalaires et traitements1 856 791
FZCharges sociales721 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 994 980
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions135 310
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions310 800
GEAutres charges357 030
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 548 977
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)666 744
GJProduits financiers de participations36 584
GLAutres intérêts et produits assimilés21 519
GMReprises sur provisions et transferts de charges275 191
GNDifférences positives de change31
GPTotal des produits financiers (V)333 325
GQDotations financières sur amortissements et provisions634 608
GRIntérêts et charges assimilées113 389
GSDifférences négatives de change33
GUTotal des charges financières (VI)748 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-414 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 040
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 819
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 328
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 118 372
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 185 519
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 749
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions326 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)355 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)830 165
HKImpôts sur les bénéfices (X)384 257
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)55 734 565
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 036 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)697 948
HPRenvois : Crédit-bail mobilier772 737
A1Renvois : Transfert de charges1 526 694
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles67 48439767 881
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 045 2972 994 58379 46723 960 413
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 112 7812 994 98079 46724 028 294
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires832 353
3ZTotal Provisions réglementées1 760 151326 651981 8891 104 913
5BProvisions pour impôts90 853
5VAutres provisions pour risques et charges310 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges227 337310 800136 483401 653
9Usur immobilisations – titres de participation736 655
6TSur comptes clients618 486135 310390 633363 163
7BTotal Provisions pour dépréciation995 724769 918665 8241 099 818
7CTOTAL GENERAL2 983 2111 407 3691 784 1962 606 385
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation446 110390 633
UG- Financières634 608275 191
UJ- Exceptionnelles326 6511 118 372
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations810 462144 814
UTAutres immobilisations financières117 767
VAClients douteux ou litigieux421 838
UXAutres créances clients11 055 706
UYPersonnel et comptes rattachés158
VBT. V. A.1 572 526
VPDivers53 998
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 916
VSCharges constatées d’avance76 941
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 538 31212 957 5691 580 743
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 1771 177
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 485 2101 180 0402 305 170
8BFournisseurs et comptes rattaché9 416 5799 416 579
8CPersonnel et comptes rattachés547 467547 467
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux352 105352 105
8EImpôts sur les bénéfices164 089164 089
VWT.V.A.1 124 3551 124 355
VQAutres impôts, taxes et assimilés158 243158 243
VIGroupe et associés880 798880 798
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 88644 886
VYTOTAL – ETAT DES DETTES16 174 90913 869 7392 305 170
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice898 750
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 651 310

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