SOCIETE D'ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE

Entreprise

SOCIETE D'ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30430771300095 / Siren : 304307713 / NIC : 00095
N° de TVA : FR 85 304307713
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE D'ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Adresse :
IMMEUBLE PHENIX 1
24 Rue EMILE BAUDOT

91120 PALAISEAU
Historique de l'établissement :
01/01/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
17/12/2019 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE D'ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/10/1981
Dénomination : SOCIETE D'ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : SAI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4349
NOJO : 7801MYG76489400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3909
NOJO : 7801MYG70796700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4830
NOJO : 7801MYG65031100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4902
NOJO : 7801MYG59927900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1832
NOJO : 007801MYG591335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 24/10/1975
Descriptif : Modification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1724
NOJO : 007801MYG568366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALISON Jean-Luc André Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
25/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11184
NOJO : 7801MYG56671100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4955
NOJO : 117801437291562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4956
NOJO : 117801437450788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10137
NOJO : 117801431716997
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10677
NOJO : 117801404103370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15972
NOJO : 117801329935483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11914
NOJO : BXC131970078648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10547
NOJO : BXC12201005748C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue du Saule Trapu Parc d'Activité du Moulin de Massy
91300 Massy
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11997
NOJO : BXC11192023279B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7306
NOJO : BXC10193014833D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue du Saule Trapu Parc d'Activité du Moulin de Massy
91300 Massy
27/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1831
NOJO : BXB10202000818D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALISON Jean-Luc André Dominique modification le 29 Juillet 2008 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 02 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : GOALEC Isabelle en fonction le 16 Juillet 2010
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5332
NOJO : BXC08230005247Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue du Saule Trapu Parc d'Activité du Moulin de Massy
91300 Massy
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7307
NOJO : BXC082130073144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 304 307 713
Dénomination : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue du Saule Trapu
Parc d'Activité du,
Moulin de Massy
91300 Massy
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : code NIC
Code NIC : 00095
15/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société en nom collectif
17/10/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00087
Représentants légaux :
02/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Personne Physique

Nom : ALISON Jean-Luc André Dominique
Né le 22/08/1961 à Sélestat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Lot de la Pierre Saint-Marc
16 Rue Saint-Jacques
78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines
FRANCE
02/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble Le Palatin
3 Cours Du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE
02/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Personne Physique

Nom : ALISON Jean-Luc André Dominique
Né le 22/08/1961 à Sélestat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Lot de la Pierre Saint-Marc
16 Rue Saint-Jacques
78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines
FRANCE
02/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble Le Palatin
3 Cours Du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE
05/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Personne Physique

Nom : ALISON Jean-Luc André Dominique
Né le 22/08/1961 à Sélestat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Rue saint jacques
lot de la pierre saint marc
78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines
FRANCE
05/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours Du Triangle
Immeuble Le Palatin
92939 PARIS LA DÉFENSE CEDEX
FRANCE
05/07/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Personne Physique

Nom : GOALEC Isabelle
Né le 07/10/1959 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Cours Valmy
92923 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
06/05/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9432 déposé le 02/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
18/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2451 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
17/12/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2452 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/12/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2452 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2452 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
17/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°16208 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
17/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°16208 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
27/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°35174 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6895 déposé le 28/02/2018
Etat : Déposé
25/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7883 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
25/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7883 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
25/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7883 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
25/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7883 déposé le 05/07/2013
Etat : Déposé
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8019 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8019 déposé le 16/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6969 déposé le 02/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6969 déposé le 02/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7181 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
31/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7181 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7181 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
31/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7181 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
31/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7181 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7181 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
26/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9707 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DATE 30/09 - NOUVELLE DATE 31/12
26/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9707 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9707 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DATE 30/09 - NOUVELLE DATE 31/12
26/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9707 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : DE : SNC - EN : SAS
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
10/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : DE : SNC - EN : SAS
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
10/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
10/07/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9906 déposé le 07/10/2003
Etat : Déposé
25/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6650 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : ET A LA TRANSFORMATION
25/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6650 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : ET A LA TRANSFORMATION
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DU TRANSFET DU SIEGE SOCIAL
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DU TRANSFET DU SIEGE SOCIAL
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
26/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4289 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : SNC (ANCIENNE FORME SA)
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : SNC (ANCIENNE FORME SA)
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9456 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8899 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
10/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8012 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DE 38 RUE DE WISSOUS 91320 WISSOUS AU 1 RUE DU SAULE TRAPU PARC D ACTIVITE DE MOULIN DE MASSY 91300 MASSY
10/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8012 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
10/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8012 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
10/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8012 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DE 38 RUE DE WISSOUS 91320 WISSOUS AU 1 RUE DU SAULE TRAPU PARC D ACTIVITE DE MOULIN DE MASSY 91300 MASSY
10/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8012 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
10/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8012 déposé le 05/08/2002
Etat : Déposé
24/01/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5593 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT PV DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR LE NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
24/01/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5593 déposé le 28/05/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT PV DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR LE NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
27/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2498 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2498 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2498 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2498 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4401 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4401 déposé le 15/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT ETABLI EN APPLICATION DE L ARTICLE 69 DE LA LOI DU 24-07-66
27/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT ETABLI EN APPLICATION DE L ARTICLE 69 DE LA LOI DU 24-07-66
22/02/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6785 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
22/02/1993 : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6785 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
10/08/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/08/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/02/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/02/1992 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8723 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8723 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/10/1990 : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : WISSOUS 38 RUE DE WISSOUS
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6,7,10 ET 15 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8723 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVEAU ASSOCIE
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : WISSOUS 38 RUE DE WISSOUS
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8358 déposé le 05/11/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6,7,10 ET 15 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8723 déposé le 20/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVEAU ASSOCIE
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8088 déposé le 26/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Acte modificatif
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°9183 déposé le 17/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
02/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Immeuble Phénix 1
24 Rue Emile Baudot
91120 Palaiseau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/1975
Activité : l'activité de bureau d'études et d'ingénierie dans le domaine de l'acoustique, des vibrations, des économies d'énergie et de la ventilation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/07/2013 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Siège

Adresse :
1 Rue du Saule Trapu
Parc d'activité du
Moulin de Massy
91300 Massy
FRANCE
05/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue du Saule Trapu
Parc d'activité du
Moulin de Massy
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/1975
Activité : L'activité de bureau d études et d ingénierie dans le domaine de l acoustique, des vibrations, des économies d énergie et de la ventilation toutes participations dans des affaires de même nature
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/06/2020 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 05/11/1990
Texte de l'observation : Cette société, déjà constituée, transfère son siège de 92340 bourg la reine 23 avenue du gal Leclerc Rcs Nanterre 80 b 129 à compter du 01.10.90
02/06/2020 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2013
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.sai-acoustique.fr
05/07/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 56196
Date d’ajout de l’observation : 05/11/1990
Texte de l'observation : Cette société, déjà constituée, transfère son siège de 92340 bourg la reine 23 avenue du gal Leclerc Rcs Nanterre 80 b 129 à compter du 01.10.90
05/07/2013 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2013
Texte de l'observation : Nom de domaine Internet : www.sai-acoustique.fr
Personnes morales :
02/06/2020 : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : l'activité de bureau d'études et d'ingénierie dans le domaine de l'acoustique, des vibrations, des économies d'énergie et de la ventilation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 152500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 89 années
05/07/2013 : SOCIETE D ACOUSTIQUE INDUSTRIELLE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SAI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 152500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4055 déposé le 02/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6499 déposé le 20/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°13987 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°15646 déposé le 17/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°19582 déposé le 20/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°19457 déposé le 19/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°11593 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°11593 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6145 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6145 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7504 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°7504 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6223 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6223 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5133 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5133 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8584 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8584 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5213 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5213 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4356 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4356 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°3306 déposé le 31/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°3306 déposé le 31/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4186 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4186 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4477 déposé le 30/06/2004
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°4477 déposé le 30/06/2004
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2396 déposé le 24/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2396 déposé le 24/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5389 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°5389 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1839 déposé le 13/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1839 déposé le 13/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2026 déposé le 26/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°2026 déposé le 26/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1888 déposé le 15/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1888 déposé le 15/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°3022 déposé le 22/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°3022 déposé le 22/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°3170 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°3170 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1508 déposé le 20/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1508 déposé le 20/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1512 déposé le 10/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1512 déposé le 10/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1334 déposé le 06/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1334 déposé le 06/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6106 déposé le 19/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°6106 déposé le 19/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1698 déposé le 23/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°1698 déposé le 23/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8962 déposé le 29/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1990B02396
Dépôt : N°8962 déposé le 29/11/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 8000 du 20/06/2022
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
DYDettes fiscales et sociales812 226840 741
EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9767 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
DYDettes fiscales et sociales812 226840 741
EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4055 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4055 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
DYDettes fiscales et sociales812 226840 741
EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6499 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
DYDettes fiscales et sociales812 226840 741
EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13987 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
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EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 15646 du 17/10/2017
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
DYDettes fiscales et sociales812 226840 741
EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19582 du 20/12/2018
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
DYDettes fiscales et sociales812 226840 741
EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19457 du 19/12/2018
Numéro de gestion : 1990B02396
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement32 0001 08430 915
AFConcessions, brevets et droits similaires96 64881 61715 030536
AJAutres immobilisations incorporelles21 00017 6743 32510 325
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 41340 2761 1372 397
ATAutres immobilisations corporelles659 388597 59061 79771 894
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 855 2031 061 8371 793 3652 143 490
BDAutres titres immobilisés222222
BFPrêts5 6255 62513 825
BHAutres immobilisations financières31 13731 13731 680
BJTOTAL (I)3 742 4391 800 0811 942 3572 274 173
BLMatières premières, approvisionnements553 262553 262484 297
BNEn cours de production de biens2 269 3642 269 3642 492 598
BVAvances et acomptes versés sur commandes494 318494 318200
BXClients et comptes rattachés1 967 92930 6251 937 3044 274 045
BZAutres créances5 253 7008 2295 245 4712 427 186
CDValeurs mobilières de placement199 992
CFDisponibilités1 887 2971 887 297182 129
CHCharges constatées d’avance110 862110 862185 844
CJTOTAL (II)12 536 73438 85412 497 88010 246 296
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 279 1731 838 93614 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 500152 500
DDRéserve légale (1)15 25015 250
DGAutres réserves229 127229 127
DHReport à nouveau2 764 2734 805 325
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-726 315-2 041 051
DLTOTAL (I)2 434 8353 161 151
DPProvisions pour risques1 027 0191 079 903
DQProvisions pour charges672 729
DRTOTAL (III)1 699 7481 079 903
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)393 847125 723
DVEmprunts et dettes financières divers (4)165 067181 386
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours191 150203 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 697 7896 917 546
DYDettes fiscales et sociales812 226840 741
EAAutres dettes45 57110 146
ECTOTAL (IV)10 305 6538 279 415
EETOTAL GENERAL (I à V)14 440 23712 520 469
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens27 098 12522 520 824
FJChiffres d’affaires nets27 098 12522 520 824
FMProduction stockée-223 234751 244
FOSubventions d’exploitation3 30016 520
FQAutres produits307 689111 503
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 185 88023 400 090
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements511 715383 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 964-24 542
FWAutres achats et charges externes21 780 91020 146 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés301 934239 643
FYSalaires et traitements2 217 9002 402 950
FZCharges sociales933 1571 007 060
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements75 90687 899
GEAutres charges22695
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 752 57924 243 913
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 433 301-843 823
GPTotal des produits financiers (V)42 86447 524
GUTotal des charges financières (VI)1 073 372397 002
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 030 508-349 478
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)402 793-1 193 300
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)70 882208 358
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 575 1691 371 210
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 504 288-1 162 852
HKImpôts sur les bénéfices (X)-375 179-315 101
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 299 62623 655 972
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 025 94125 697 024
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-726 315-2 041 052
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 0841 084
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 03514 25899 293
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles609 50743 95915 600637 867
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 54259 30115 600738 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts672 729
5VAutres provisions pour risques et charges1 027 019
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 079 903720 784100 9391 699 748
6Asur immobilisations – incorporelles748
7CTOTAL GENERAL1 079 903720 784100 9391 699 748
UJ- Exceptionnelles720 784
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 055 835
UPPrêts5 6251 000
UTAutres immobilisations financières31 138
UXAutres créances clients1 967 930
VPDivers5 253 700
VSCharges constatées d’avance110 862
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 425 0907 333 4922 091 598
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine393 848393 848
8AEmprunts et dettes financières divers165 068165 068
8BFournisseurs et comptes rattaché8 697 7908 697 790
VQAutres impôts, taxes et assimilés812 226812 226
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 57245 572
VYTOTAL – ETAT DES DETTES10 114 5039 949 435165 068
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 318

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