SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2000

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42861171900017 / Siren : 428611719 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 65 428611719

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.33 : Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles

46.33Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits laitiers
- le commerce de gros d’œufs et d’ovoproduits
- le commerce de gros d’huiles et de graisses comestibles d’origine animale et végétale Produits associés : 46.33.11, 46.33.12, 46.33.13

Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENT…

Adresse :
4 Rue DES ROQUEMONTS
14050 CAEN CEDEX 4

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)

23/01/2006 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAFRev1 : 51.2A)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

Liens de succession de l'établissement :

25/06/2004 : Succession

Prédécesseur : SUD MANCHE LAIT

Accords d'entreprise :

23/05/2023 : LA CONSTITUTION DU COMITE DE GROUPE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01423007444
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 06/07/2023
Date de dépôt : 29/06/2023
Date du texte : 23/05/2023
Date d'effet : 23/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
2 - CFTC
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

17/02/2023 : L'HARMONISATION DES CONDITIONS D'EMPLOI ET DE REMUNERATION - PRIME D'ACTIVITE MAGASIN

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01423006994
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 23/03/2023
Date de dépôt : 08/03/2023
Date du texte : 17/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

19/12/2022 : L'HARMONISATION DES DISPOSITIFS D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTIONS DU TEMPS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01423006747
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de dépôt : 06/01/2023
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

19/12/2022 : LE COMPTE EPARGNE TEMPS

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01423060048
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 22/09/2023
Date de dépôt : 08/09/2023
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

28/11/2022 : LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE (GARANTIES DECES - INCAPACITE - INVALIDITE) AU BENEFICE DU PERSONNEL CADRE ET NON CADRE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01422006525
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

28/11/2022 : LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01422006526
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

28/09/2022 : L'HARMONISATION DES CONDITIONS D'EMPLOI & DE REMUNERATION RELATIF A LA PRIME D'ACTIVITE DES USINES D'ALIMENT]

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01422006400
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 25/10/2022
Date de dépôt : 24/10/2022
Date du texte : 28/09/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

27/09/2022 : LA METHODOLOGIE PORTANT LA MISE EN OEUVRE & DEPLOIEMENT DE LA CLASSIFICATION DANS LA V BRANCHES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01422006353
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 18/10/2022
Date de dépôt : 11/10/2022
Date du texte : 27/09/2022
Date d'effet : 27/09/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

091 - Classifications

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

22/08/2022 : LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE AGRIAL (UES)

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01422006351
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 14/10/2022
Date de dépôt : 11/10/2022
Date du texte : 22/08/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

25/04/2022 : LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01422005768
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 19/05/2022
Date de dépôt : 18/05/2022
Date du texte : 25/04/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

25/04/2022 : LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01422005769
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 19/05/2022
Date de dépôt : 18/05/2022
Date du texte : 25/04/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

22/03/2022 : LA PRIME D'ACTIVITE DE LA FILIERE LEGUMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01422005767
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 19/05/2022
Date de dépôt : 18/05/2022
Date du texte : 22/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Siret : 42861171900017
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2000

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

04/09/2017 : ALIM'UP

N° national/d'enregistrement : 4385977
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires afin de permettre l'échange d'opinions, d'expériences et d'informations dans le processus de création, de développement et de gestion d'entreprises ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; tous ces services étant rendus dans le cadre de solutions innovantes et/ou connectées appliquées au domaine de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données, location d'appareils de télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus dans le cadre de solutions innovantes et/ou connectées appliquées au domaine de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation sous la forme d'accompagnement personnalisé et/ou coaching notamment dans le domaine de la création d'entreprise, de l'amorçage et du développement de projets entrepreneuriaux ou d'entreprises existantes ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de réunions, manifestations et évènements publics ; informations en matière de formation ; mise à disposition d'installations de formation ; tous ces services étant rendus dans le cadre de solutions innovantes et/ou connectées appliquées au domaine de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de faisabilité liées aux nouvelles technologies appliquées aux exploitations agricoles ; test, essais et mesurages techniques de solutions innovantes appliquées aux exploitations agricoles ; tous ces services étant rendus dans le cadre de solutions innovantes et/ou connectées appliquées au domaine de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location à titre onéreux et mise à disposition gratuite de postes de travail individuel et collectif, de salles de réunions au profit de tiers, tous ces services étant rendus dans le cadre de solutions innovantes et/ou connectées appliquées au domaine de l'agro-alimentaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de solutions innovantes appliquées aux cultures ; services de conseils en relation avec la mise en oeuvre de solutions innovantes appliquées à l'agriculture ; tous ces services étant rendus dans le cadre de solutions innovantes et/ou connectées appliquées au domaine de l'agro-alimentaire.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

21/08/2017 : VALDOR

N° national/d'enregistrement : 4383486
Date de dépôt : 21/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences, notamment Blé tendre, Blé dur, Orge, Pois fourrager, Pois protéagineux, Vesce communes, Féveroles, Avoine, Triticale, Seigle, Blé noir, Lin, Sarazin, Ray grass Italien, Ray grass Anglais, Ray grass hybride, Dactyle, Fétuque, trèfles, Trèfle blanc, Trèfle violet, Trèfle incarnat, Trèfle Alexandrie, Luzerne, Colza fourrager, Chou fourrager, Radis fourrager, Radis chinois, Vesce de Narbonne, Phacélie, Moutarde blanche, Moutarde brune, betteraves, Mélange d'espèces fourragères, Mélange d'espèces pour couverts végétaux, Maïs, Tournesol, Colza, Sorgho, Soja, Millet.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

31/03/2017 : YEARLY

N° national/d'enregistrement : 4350968
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux ; vitamines, oligo-éléments, apports nutritionnels et réhydratants spécifiques aux chevaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires et boissons pour animaux ; aliments composés pour chevaux ; aliments minéraux pour chevaux ; aliments simples destinés aux chevaux ; aliments d'allaitement pour chevaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, publicité dans la presse populaire et professionnelle, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, services de vente en gros et au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, promotion de ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, démonstration de produits à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine de l'alimentation pour chevaux ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; tous services concernant le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

31/03/2017 : YEARLY

N° national/d'enregistrement : 4350968
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux ; vitamines, oligo-éléments, apports nutritionnels et réhydratants spécifiques aux chevaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires et boissons pour animaux ; aliments composés pour chevaux ; aliments minéraux pour chevaux ; aliments simples destinés aux chevaux ; aliments d'allaitement pour chevaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, publicité dans la presse populaire et professionnelle, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, services de vente en gros et au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, promotion de ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, démonstration de produits à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine de l'alimentation pour chevaux ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; tous services concernant le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
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Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
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35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

31/03/2017 : YEARLY

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux ; vitamines, oligo-éléments, apports nutritionnels et réhydratants spécifiques aux chevaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires et boissons pour animaux ; aliments composés pour chevaux ; aliments minéraux pour chevaux ; aliments simples destinés aux chevaux ; aliments d'allaitement pour chevaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, publicité dans la presse populaire et professionnelle, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, services de vente en gros et au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, promotion de ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, démonstration de produits à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine de l'alimentation pour chevaux ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; tous services concernant le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
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Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
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35802 DINARD Cedex
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

20/03/2017 : L'ENERGIE VICTORIEUSE

N° national/d'enregistrement : 4347439
Date de dépôt : 20/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux ; vitamines, oligo-éléments, apports nutritionnels et réhydratants spécifiques aux chevaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires et boissons pour animaux ; aliments composés pour chevaux ; aliments minéraux pour chevaux ; aliments simples destinés aux chevaux ; aliments d'allaitement pour chevaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, publicité dans la presse populaire et professionnelle, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, services de vente en gros et au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, promotion de ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, démonstration de produits à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine de l'alimentation pour chevaux ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; tous services concernant le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
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Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

20/03/2017 : L'ENERGIE VICTORIEUSE

N° national/d'enregistrement : 4347439
Date de dépôt : 20/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux ; vitamines, oligo-éléments, apports nutritionnels et réhydratants spécifiques aux chevaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires et boissons pour animaux ; aliments composés pour chevaux ; aliments minéraux pour chevaux ; aliments simples destinés aux chevaux ; aliments d'allaitement pour chevaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, publicité dans la presse populaire et professionnelle, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, services de vente en gros et au détail de produits liés à l'alimentation pour chevaux, promotion de ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, démonstration de produits à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine de l'alimentation pour chevaux ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; tous services concernant le domaine des produits liés à l'alimentation pour chevaux.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

22/02/2017 : AGRIAL

N° national/d'enregistrement : 4340072
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; additifs chimiques aux fongicides ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; additifs chimiques aux insecticides ; additifs chimiques pour la fabrication d'aliments ; protéines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; dissolvants pour vernis ; pots en tourbe pour l'horticulture ; chaux agricole ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides ; fongicides, herbicides ; produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ; parasiticides ; désherbants ; germicides ; produits pour la destruction des plantes ; préparations de vitamines ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; protéines de lait ; fromages ; succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; desserts ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ; graines et semences brutes et non transformées ; bulbes, semis et semences ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; études de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; conseils commerciaux aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles ; conseils et informations commerciaux au profit des membres d'une coopérative, en terme notamment de type de production, d'approvisionnements et de gestion et suivi de cultures ou d'élevages ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec le jardinage, le bricolage, l'agriculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de pépiniéristes.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/02/2017 : AGRIAL

N° national/d'enregistrement : 4340072
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; additifs chimiques aux fongicides ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; additifs chimiques aux insecticides ; additifs chimiques pour la fabrication d'aliments ; protéines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; dissolvants pour vernis ; pots en tourbe pour l'horticulture ; chaux agricole ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides ; fongicides, herbicides ; produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ; parasiticides ; désherbants ; germicides ; produits pour la destruction des plantes ; préparations de vitamines ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; protéines de lait ; fromages ; succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; desserts ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ; graines et semences brutes et non transformées ; bulbes, semis et semences ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; études de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; conseils commerciaux aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles ; conseils et informations commerciaux au profit des membres d'une coopérative, en terme notamment de type de production, d'approvisionnements et de gestion et suivi de cultures ou d'élevages ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec le jardinage, le bricolage, l'agriculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de pépiniéristes.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

28/11/2016 : AGRAL'PLUS

N° national/d'enregistrement : 4317872
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

28/11/2016 : AGRAL'PLUS

N° national/d'enregistrement : 4317872
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/11/2016 : ALGO'CARB

N° national/d'enregistrement : 4317902
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

28/11/2016 : ALGO'CARB

N° national/d'enregistrement : 4317902
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

03/11/2016 : AGRISTORE

N° national/d'enregistrement : 4311871
Date de dépôt : 03/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information (traitement de données) et ordinateurs ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement et/ou la transmission et/ou la réception du son et/ou des images ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instrument de télécommunication ; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l'affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs, et logiciels connexes ; programmes informatiques ; logiciels de gestion de bases de données, logiciels de synchronisation de bases de données, programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne, logiciels et micrologiciels pour programmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et programmes d'outils de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques ; logiciels utilitaires ; logiciels d'analyse et de récupération de données ; logiciels de sauvegarde système, traitement de données, stockage de données, gestion de fichiers et gestion de bases de données ; logiciels de télécommunication et de communication via des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'Internet, les Intranets, les Extranets, la télévision, la communication mobile, les réseaux cellulaires et satellites ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de logiciels et applications informatiques fournis via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communications ; fourniture d'informations professionnelles et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications ; gestion de banques de données informatisées et d'archives informatisées ; services de traitement de données ; services d'abonnements, à savoir, fourniture de contenu textuel, données, images, contenu audio, vidéo, et multimédia téléchargeables et préenregistrés et des logiciels par redevance ou abonnement prépayé, fournis via l'Internet et d'autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; transmission électronique de logiciels via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication ; envoi électronique de données et documents via l'Internet ou d'autres bases de données ; fourniture de services de connectivité et d'accès à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de logiciels ; services de fourniture de communications en ligne ; communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; services de communication entre ordinateurs ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; fourniture d'accès à des sites Web et à des services d'actualités électroniques en ligne afin de permettre le téléchargement d'informations et de données ; service et transmission de contenu audio, vidéo, multimédia et publicitaire vers des ordinateurs, téléphones mobiles, lecteurs multimédias et dispositifs numériques mobiles ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission de données et d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; services de fourniture d'accès sur Internet à une plateforme de vente au détail ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation, actualisation, entretien et réparation de logiciels, logiciels de système d'exploitation informatique, logiciels utilitaires ; services d'assistance technique, à savoir, dépannage de matériel informatique, périphériques d'ordinateurs, logiciels et dispositifs de l'électronique grand public ; fourniture d'informations sur les logiciels via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication ; récupération de données informatiques ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels et infrastructures en ligne afin de permettre aux utilisateurs d'accéder et de télécharger des logiciels ; conseils en matériel et logiciels informatiques ; location de matériel informatique, de logiciels et d'équipements informatiques ; services d'un fournisseur de services d'application proposant des logiciels ; services d'un fournisseur de services d'application proposant des logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de données ; conception et développement de logiciels ; conception et développement de bases de données informatiques ; conception et développement de réseaux ; développement de codes informatiques ; développement de langages informatiques ; développement de solutions d'applications logicielles ; entretien, réparation et mise à jour de logiciels.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

03/11/2016 : AGRIALINK

N° national/d'enregistrement : 4311881
Date de dépôt : 03/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux informatiques ; réseaux optiques ; réseaux de communication et de télécommunication ; concentrateurs de réseaux ; réseaux locaux [informatique] ; ponts de réseaux informatiques ; serveurs pour réseaux informatiques ; réseaux de données ; appareils de contrôle de réseaux ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils d'intercommunication ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; matériel informatique pour réseau privé virtuel ; émetteurs [télécommunication] ; récepteurs [audio, vidéo] ; transmetteurs [télécommunication] ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; modems ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils photographiques ; unités centrales de traitement [processeurs] ; publications électroniques téléchargeables ; satellites à usage scientifique ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils électriques de mesure ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils de navigation par satellite ; capteurs [appareils de mesure] autres qu'à usage médical ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; caméras vidéo ; détecteurs ; radars ; indicateurs de température, de vitesse et de quantité ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciel de gestion de réseau ; logiciels de communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux ; antennes ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques ; Abonnements à des bases de données informatiques ; Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et par réseaux électroniques ; communications téléphoniques ; communications par réseaux virtuels privés ; communications via un réseau informatique mondial ou internet ; services de diffusion sans fil ; diffusion de documents en ligne via un réseau informatique mondial ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunications ; services de transmission sécurisée de données ; transmission de messages, de fichiers numériques et de données en flux continu ; transmission par satellite et par réseaux locaux ; transmission en réseau de sons, d'images, de signaux et de données ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, à des réseaux virtuels privés, à des réseaux informatiques de télécommunications et à d'autres réseaux informatiques ; fourniture d'accès haut débit à des réseaux informatiques et de communication ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Configuration et développement de réseaux informatiques et de systèmes et équipements de télécommunication ; service de réseaux informatiques ; développement de technologies pour la protection de réseaux électroniques ; services d'information concernant l'application de réseaux informatiques ; services de conseils en technologies informatiques et en technologies des télécommunications ; conseils en technologie de l'information ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ; services de recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ; recherche agronomique, recherche en agriculture, recherche agrochimique.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

03/11/2016 : AGRISTORE

N° national/d'enregistrement : 4311871
Date de dépôt : 03/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information (traitement de données) et ordinateurs ; Appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement et/ou la transmission et/ou la réception du son et/ou des images ; Equipements et instruments électroniques de communication ; Appareils et instrument de télécommunication ; Logiciels ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l'affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs, et logiciels connexes ; Programmes informatiques ; logiciels de gestion de bases de données, Logiciels de synchronisation de bases de données, programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne, logiciels et micrologiciels pour programmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et programmes d'outils de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; Logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques ; Logiciels utilitaires ; Logiciels d'analyse et de récupération de données ; Logiciels de sauvegarde système, traitement de données, stockage de données, gestion de fichiers et gestion de bases de données ; Logiciels de télécommunication et de communication via des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, la communication mobile, les réseaux cellulaires et satellites ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de plateforme de vente au détail et location de logiciels et applications informatiques fournis via l'internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communications ; Fourniture d'informations professionnelles et commerciales sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications ; gestion de banques de données informatisées et d'archives informatisées ; Services de traitement de données ; Services d'abonnements, à savoir, fourniture de contenu textuel, données, images, contenu audio, vidéo, et multimédia téléchargeables et préenregistrés et des logiciels par redevance ou abonnement prépayé, fournis via l'internet et d'autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; Transmission électronique de logiciels via l'internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication ; Envoi électronique de données et documents via l'internet ou d'autres bases de données ; Fourniture de services de connectivité et d'accès à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de logiciels ; Services de fourniture de communications en ligne ; Communications via un réseau informatique mondial ou Internet ; Services de communication entre ordinateurs ; Fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; Fourniture d'accès à des sites web et à des services d'actualités électroniques en ligne afin de permettre le téléchargement d'informations et de données ; Service et transmission de contenu audio, vidéo, multimédia et publicitaire vers des ordinateurs, téléphones mobiles, lecteurs multimédias et dispositifs numériques mobiles ; Fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; Fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; Transmission de données et d'informations par voie électronique ; Fourniture de temps d'accès à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Installation, actualisation, entretien et réparation de logiciels, logiciels de système d'exploitation informatique, logiciels utilitaires ; Services d'assistance technique, à savoir, dépannage de matériel informatique, périphériques d'ordinateurs, logiciels et dispositifs de l'électronique grand public ; Fourniture d'informations sur les logiciels via l'internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication ; Récupération de données informatiques ; Services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; Fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels et infrastructures en ligne afin de permettre aux utilisateurs d'accéder et de télécharger des logiciels ; Conseils en matériel et logiciels informatiques ; Location de matériel informatique, de logiciels et d'équipements informatiques ; Services d'un fournisseur de services d'application proposant des logiciels ; Services d'un fournisseur de services d'application proposant des logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de données ; Conception et développement de logiciels ; Conception et développement de bases de données informatiques ; Conception et développement de réseaux ; Développement de codes informatiques ; Développement de langages informatiques ; Développement de solutions d'applications logicielles ; Entretien, réparation et mise à jour de logiciels.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

03/11/2016 : AGRIALINK

N° national/d'enregistrement : 4311881
Date de dépôt : 03/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réseaux informatiques ; réseaux optiques ; réseaux de communication et de télécommunication ; concentrateurs de réseaux ; réseaux locaux [informatique] ; ponts de réseaux informatiques ; serveurs pour réseaux informatiques ; réseaux de données ; appareils de contrôle de réseaux ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils d'intercommunication ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; matériel informatique pour réseau privé virtuel ; émetteurs [télécommunication] ; récepteurs [audio, vidéo] ; transmetteurs [télécommunication] ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; interfaces [informatique] ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; modems ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils photographiques ; unités centrales de traitement [processeurs] ; publications électroniques téléchargeables ; satellites à usage scientifique ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils électriques de mesure ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; appareils de navigation par satellite ; capteurs [appareils de mesure] autres qu'à usage médical ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; caméras vidéo ; détecteurs ; radars ; indicateurs de température, de vitesse et de quantité ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciel de gestion de réseau ; logiciels de communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux ; antennes ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnements téléphoniques, abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques ; Abonnements à des bases de données informatiques ; Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et par réseaux électroniques ; communications téléphoniques ; communications par réseaux virtuels privés ; communications via un réseau informatique mondial ou internet ; services de diffusion sans fil ; diffusion de documents en ligne via un réseau informatique mondial ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunications ; services de transmission sécurisée de données ; transmission de messages, de fichiers numériques et de données en flux continu ; transmission par satellite et par réseaux locaux ; transmission en réseau de sons, d'images, de signaux et de données ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, à des réseaux virtuels privés, à des réseaux informatiques de télécommunications et à d'autres réseaux informatiques ; fourniture d'accès haut débit à des réseaux informatiques et de communication ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Configuration et développement de réseaux informatiques et de systèmes et équipements de télécommunication ; service de réseaux informatiques ; développement de technologies pour la protection de réseaux électroniques ; services d'information concernant l'application de réseaux informatiques ; services de conseils en technologies informatiques et en technologies des télécommunications ; conseils en technologie de l'information ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ; services de recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ; recherche agronomique, recherche en agriculture, recherche agrochimique.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

08/09/2016 : Agri'Tech

N° national/d'enregistrement : 4297805
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires afin de permettre l'échange d'opinions, d'expériences et d'informations dans le processus de création, de développement et de gestion d'entreprises ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données, location d'appareils de télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation sous la forme d'accompagnement personnalisé et/ou coaching notamment dans le domaine de la création d'entreprise, de l'amorçage et du développement de projets entrepreneuriaux ou d'entreprises existantes ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de réunions, manifestations et évènements publics ; informations en matière de formation ; mise à disposition d'installations de formation ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de faisabilité liées aux nouvelles technologies appliquées aux exploitations agricoles ; test, essais et mesurages techniques de solutions innovantes appliquées aux exploitations agricoles ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location à titre onéreux et mise à disposition gratuite de postes de travail individuel et collectif, de salles de réunions au profit de tiers, ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de solutions innovantes appliquées aux cultures ; services de conseils en relation avec la mise en oeuvre de solutions innovantes appliquées à l'agriculture ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : Agri Start-up

N° national/d'enregistrement : 4297811
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires afin de permettre l'échange d'opinions, d'expériences et d'informations dans le processus de création, de développement et de gestion d'entreprises ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données, location d'appareils de télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation sous la forme d'accompagnement personnalisé et/ou coaching notamment dans le domaine de la création d'entreprise, de l'amorçage et du développement de projets entrepreneuriaux ou d'entreprises existantes ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de réunions, manifestations et évènements publics ; informations en matière de formation ; mise à disposition d'installations de formation ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de faisabilité liées aux nouvelles technologies appliquées aux exploitations agricoles ; test, essais et mesurages techniques de solutions innovantes appliquées aux exploitations agricoles ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location à titre onéreux et mise à disposition gratuite de postes de travail individuel et collectif, de salles de réunions au profit de tiers, ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de solutions innovantes appliquées aux cultures ; services de conseils en relation avec la mise en oeuvre de solutions innovantes appliquées à l'agriculture ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : Agri'Tech

N° national/d'enregistrement : 4297805
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de faisabilité liées aux nouvelles technologies appliquées aux exploitations agricoles ; test, essais et mesurages techniques de solutions innovantes appliquées aux exploitations agricoles ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de solutions innovantes appliquées aux cultures ; services de conseils en relation avec la mise en oeuvre de solutions innovantes appliquées à l'agriculture ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

08/09/2016 : Agri'Tech

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de faisabilité liées aux nouvelles technologies appliquées aux exploitations agricoles ; test, essais et mesurages techniques de solutions innovantes appliquées aux exploitations agricoles ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de solutions innovantes appliquées aux cultures ; services de conseils en relation avec la mise en oeuvre de solutions innovantes appliquées à l'agriculture ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704618
Date de demande : 21/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

08/09/2016 : Agri Start-up

N° national/d'enregistrement : 4297811
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires afin de permettre l'échange d'opinions, d'expériences et d'informations dans le processus de création, de développement et de gestion d'entreprises ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données, location d'appareils de télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation sous la forme d'accompagnement personnalisé et/ou coaching notamment dans le domaine de la création d'entreprise, de l'amorçage et du développement de projets entrepreneuriaux ou d'entreprises existantes ; organisation, préparation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de réunions, manifestations et évènements publics ; informations en matière de formation ; mise à disposition d'installations de formation ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite d'études de faisabilité liées aux nouvelles technologies appliquées aux exploitations agricoles ; test, essais et mesurages techniques de solutions innovantes appliquées aux exploitations agricoles ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location à titre onéreux et mise à disposition gratuite de postes de travail individuel et collectif, de salles de réunions au profit de tiers, ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes et connectées appliquées au domaine de l'agriculture ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de parcelles d'essai pour le test de solutions innovantes appliquées aux cultures ; services de conseils en relation avec la mise en oeuvre de solutions innovantes appliquées à l'agriculture ; tous ces services étant rendus dans le cadre d'une pépinière technologique et destinés à des entreprises, créateurs d'entreprises et porteurs de projets agissant dans les solutions innovantes.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 757710
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

21/07/2016 : LES FERMENTS DE LA VIE

N° national/d'enregistrement : 4288703
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébé ; compléments alimentaires pour êtres humains ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de carte de fidélité ; systématisation des données dans des bases de données informatiques ; services d'approvisionnement au détail et en ligne de produits d'alimentation et de boissons ; services de vente au détail de produits d'alimentation et de boissons ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons y compris les services de restaurants, plats à emporter.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole, AGRIAL Service juridique
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, AGRIAL Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

21/07/2016 : AGRI-CAFE

N° national/d'enregistrement : 4288706
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite de conférences, réceptions, congrès, séminaires, de colloques, et de réunions d'échanges entre agriculteurs, organismes para-agricoles ou intervenants dans le secteur de l'agriculture et des filières agro-alimentaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL ENTREPRISE, Mme GERARD Elodie, AGRIAL Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

21/07/2016 : LES FERMENTS DE LA VIE

N° national/d'enregistrement : 4288703
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébé ; compléments alimentaires pour êtres humains ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de carte de fidélité ; systématisation des données dans des bases de données informatiques ; services d'approvisionnement au détail et en ligne de produits d'alimentation et de boissons ; services de vente au détail de produits d'alimentation et de boissons ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons y compris les services de restaurants, plats à emporter.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole, AGRIAL Service juridique
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, AGRIAL Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : AGRI-CAFE

N° national/d'enregistrement : 4288706
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite de conférences, réceptions, congrès, séminaires, de colloques, et de réunions d'échanges entre agriculteurs, organismes para-agricoles ou intervenants dans le secteur de l'agriculture et des filières agro-alimentaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL ENTREPRISE, Mme GERARD Elodie, AGRIAL Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

30/06/2016 : EURICAP

N° national/d'enregistrement : 4284019
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques à l'exception de ceux pour le développement et/ou la production de produits à usage thérapeutique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ; aliments pour les animaux.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et nettoyage de bâtiments, d'édifices, de machines, de véhicules.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; sessions de formation et séminaires ; programmes informatiques pour la gestion des exploitations agricoles.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Julie GRASTILLEUR
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 687264
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques à l'exception de ceux pour le développement et/ou la production de produits à usage thérapeutique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle. Classe 31 : Produits agricoles ; aliments pour les animaux. Classe 37 : Entretien et nettoyage de bâtiments, d'édifices, de machines, de véhicules. Classe 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; sessions de formation et séminaires ; programmes informatiques pour la gestion des exploitations agricoles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

30/06/2016 : EURICAP

N° national/d'enregistrement : 4284019
Date de dépôt : 30/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; produits vétérinaires ; compléments alimentaires pour animaux.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ; aliments pour les animaux.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et nettoyage de bâtiments, d'édifices, de machines, de véhicules.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, sessions de formation et séminaires ; programmes informatiques pour la gestion des exploitations agricoles.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Julie GRASTILLEUR
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques à l'exception de ceux pour le développement et/ou la production de produits à usage thérapeutique ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle. Classe 31 : Produits agricoles ; aliments pour les animaux. Classe 37 : Entretien et nettoyage de bâtiments, d'édifices, de machines, de véhicules. Classe 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; sessions de formation et séminaires ; programmes informatiques pour la gestion des exploitations agricoles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

30/06/2016 : EURICAP

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; produits vétérinaires ; compléments alimentaires pour animaux.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ; aliments pour les animaux.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien et nettoyage de bâtiments, d'édifices, de machines, de véhicules.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, sessions de formation et séminaires ; programmes informatiques pour la gestion des exploitations agricoles.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Julie GRASTILLEUR
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

29/04/2016 : SMEAT

N° national/d'enregistrement : 4268680
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.

Déposant 1 : EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501689558
Adresse :
69 Rue de la Motte Brulon
35700 RENNES
FR

Déposant 2 : Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/04/2016 : SMEAT

N° national/d'enregistrement : 4268680
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.

Déposant 1 : EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501689558
Adresse :
69 Rue de la Motte Brulon
35700 RENNES
FR

Déposant 2 : Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/04/2016 : SMEAT

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.

Déposant 1 : EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501689558
Adresse :
69 Rue de la Motte Brulon
35700 RENNES
FR

Déposant 2 : Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 712369
Date de demande : 01/12/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Bénéficiare 1 : UNION EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

04/04/2016 : AGRALVERT

N° national/d'enregistrement : 4261907
Date de dépôt : 04/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres ; fumier (compost) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers ; semences ; variété de semences destinées à couvrir les sols en jachères ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/04/2016 : AGRALVERT

N° national/d'enregistrement : 4261907
Date de dépôt : 04/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres ; fumier (compost) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers ; semences ; variété de semences destinées à couvrir les sols en jachères ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

04/01/2016 : SMYLAIT

N° national/d'enregistrement : 4237610
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.

Déposant 1 : EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501689558
Adresse :
69 RUE DE LA MOTTE BRULON
35700 RENNES
FR

Déposant 2 : AGRIAL, Société coopérative agricole et agroalimentaire
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts, CS 35051
14050 CAEN Cedex 4
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 664196
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/01/2016 : SMYLAIT

N° national/d'enregistrement : 4237610
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; boissons lactées ou le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.

Déposant 1 : EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501689558
Adresse :
69 RUE DE LA MOTTE BRULON
35700 RENNES
FR

Déposant 2 : AGRIAL, Société coopérative agricole et agroalimentaire
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts, CS 35051
14050 CAEN Cedex 4
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

04/01/2016 : SMYLAIT

N° national/d'enregistrement : 4237610
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.

Déposant 1 : EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501689558
Adresse :
69 RUE DE LA MOTTE BRULON
35700 RENNES
FR

Déposant 2 : AGRIAL, Société coopérative agricole et agroalimentaire
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts, CS 35051
14050 CAEN Cedex 4
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 674038
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/01/2016 : SMYLAIT

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments vétérinaires ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; boissons lactées ou le lait prédomine ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.

Déposant 1 : EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 501689558
Adresse :
69 RUE DE LA MOTTE BRULON
35700 RENNES
FR

Déposant 2 : AGRIAL, Société coopérative agricole et agroalimentaire
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts, CS 35051
14050 CAEN Cedex 4
FR

Mandataire 1 : SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX
Adresse :
ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824
35108 RENNES CEDEX 3
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

13/11/2015 : NOV'A

N° national/d'enregistrement : 4225694
Date de dépôt : 13/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines agricoles, agro-alimentaires, agro-industrielles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en affaires et informations d'affaires. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de conseils pour la direction des affaire ; tous ces services concernant les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; évaluation et définition de valeur d'entreprises ; évaluation d'investissements financiers ; administration de fonds et d'investissements ; constitution, placement et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; analyses financières et de rentabilité en vue de la prise de participation dans tous types de sociétés ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; opérations et transactions sur les marchés financiers ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers, gestion de valeurs mobilières ; activités d'investissement en fonds propres ; activités de capital-risque, de capital investissement et de capital développement ; ingénierie financière ; gestion financière d'actifs et de portefeuilles de titres ; gérance financière d'investissements directs et indirects ; gérance de biens immobiliers ; gérance financière de patrimoines mobiliers ou immobiliers ; gérance financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; gérance financière de titres de créance ; estimation financière ; courtage en biens immobiliers ; tous ces services concernant les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ; services de recherches industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits dans les domaines agricoles, agro-alimentaires et agro-industriels ; recherche agronomique, recherche en agriculture, recherche agrochimique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services agricoles dans les domaines de l'agro-alimentaire et l'agro-industriel.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de droits de propriété industrielle ; concession de licences de propriété industrielle.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

18/09/2015 : CAPRIAL

N° national/d'enregistrement : 4210857
Date de dépôt : 18/09/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux ; produits destinés à l'alimentation des chèvres ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

08/06/2015 : AGRIAL AZO'PRO-N

N° national/d'enregistrement : 4186841
Date de dépôt : 08/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

25/09/2014 : AZO'PRO-N

N° national/d'enregistrement : 4120855
Date de dépôt : 25/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences ; plantes et fleurs naturelles.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5 place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 672427
Date de demande : 20/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

03/12/2012 : ENSILAIT

N° national/d'enregistrement : 3965454
Date de dépôt : 03/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641240
Date de demande : 23/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825953
Date de demande : 17/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

26/09/2012 : AGRIALPRO.com TOUT L'AGRI EN 1 CLIC ET 1 DRIVE

N° national/d'enregistrement : 3949938
Date de dépôt : 26/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; produits pour adoucir l'eau ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits antitartriques ; anti-incrustants ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; dissolvants pour vernis ; produits pour la purification de l'eau ; pots en tourbe pour l'horticulture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures bactéricides ; produits anticorrosion ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; compléments alimentaires pour animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction metalliques ; constructions transportables metalliques ; constructions metalliques, matériaux metalliques pour les voies ferrées ; cables et fils metalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie metalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestre) ; accouplement et organes de transmission (a l'exception de ceux pour véhicules terrestre) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; élagueurs ; sécateurs ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; barbecues ; capteurs solaires [chauffage] ; appareils de filtration pour aquariums ; fontaines ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; niches pour animaux d'intérieur ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; boîtes, coffres et caisses non métalliques, en bois ou en matières plastiques ; casiers ; corbeilles non métalliques ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tréteaux [mobilier] ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, chiffons de nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, éponges de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; paille de fer ; abreuvoirs ; bacs de propreté pour animaux de compagnie, aquariums ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; balais ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; mangeoires pour animaux ; poubelles ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; gants [habillement] ; imperméables ; tabliers [habillement] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ou forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences [graines], plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; plantes séchées pour la décoration ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers en ligne ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail en ligne de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de revetements muraux et sols d'intérieurs et d'extérieurs, cadre, miroir, rideaux et stores d'intérieurs et d'extérieurs, éclairages intérieur, extérieur, solaire, produits animaliers, d'habillement en relation avec les sports, les loisirs, le jardinage, le bricolage, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproductions de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogue de produits destinés aux consommateurs accessibles par tous réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la consultation et/ou la selection en ligne, la prise de commandes et/ou l'achat en ligne, ainsi que le paiement en ligne, services de messagerie électronique.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815360
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

04/07/2012 : BIO MIX

N° national/d'enregistrement : 3931791
Date de dépôt : 04/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Spécialités nutritionnelles et diététiques pour l'alimentation animale, aliments minéraux et vitaminés pour animaux, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines, non compris dans d'autres classes, semences, céréales en grains non travaillés, grains (céréales), additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, aliments pour animaux, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, produits pour l'engraissement des animaux, farines pour animaux, foin, fourrages, fourrages fortifiants, fourrages déshydratés, graines pour l'alimentation animale, levure pour bestiaux, paille (fourrage), germes de blé pour l'alimentation animale, tourteaux, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : COLARENA PRESQU'ILE, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775604739
Adresse :
LIEU-DIT LA FONDINAIS
44750 CAMPBON
FR

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 Impasse de la Vigie, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 868389
Date de demande : 20/09/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815721
Date de demande : 07/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

07/03/2012 : AGRILAIT

N° national/d'enregistrement : 3902995
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : oeufs, lait et produits laitiers ; beurre.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805482
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

19/12/2011 : NATYA

N° national/d'enregistrement : 3883151
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796084
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

19/12/2011 : NA TYA A LA NAISSANCE DU RESULTAT ALLAITANT

N° national/d'enregistrement : 3883152
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796086
Date de demande : 03/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

15/03/2011 : A. PARTENAIRES

N° national/d'enregistrement : 3814374
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille ; viande conservée ; conserves de viande ; extraits de viande ; gelées de viande ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants ; volaille [animaux vivants] ; volaille pour l'élevage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, en relation avec la vente en gros de denrées alimentaires ; services de conseils aux entreprises pour répondre à leurs besoins ou obligations en matière de transport ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de secrétariat ; travaux de bureau ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; affrètement ; camionnage ; conditionnement de produits ; courtage de fret et de transport ; manutention de cargaisons ; chargement et déchargement de cargaisons ; distribution [livraison] de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; services d'expédition ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; stockage ; organisation et gestion du transport de fret et de marchandises ; services d'intermédiaire dans le domaine des transports.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : Cabinet LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772192
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

30/07/2010 : LA MAISON Point Vert

N° national/d'enregistrement : 3757575
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; produits pour adoucir l'eau ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits antitartriques ; anti-incrustants ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; dissolvants pour vernis ; produits pour la purification de l'eau ; pots en tourbe pour l'horticulture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures bactéricides ; produits anticorrosion ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; élagueurs ; sécateurs ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; barbecues ; capteurs solaires [chauffage] ; appareils de filtration pour aquariums ; fontaines ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; niches pour animaux d'intérieur ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; boîtes, coffres et caisses non métalliques, en bois ou en matières plastiques : casiers ; corbeilles non métalliques ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tréteaux [mobilier] ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, chiffons de nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, éponges de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; paille de fer ; abreuvoirs ; bacs de propreté pour animaux de compagnie, aquariums ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; balais ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; mangeoires pour animaux ; poubelles ; terrariums d'appartement [culture des plantes].
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; gants [habillement] ; imperméables ; tabliers [habillement] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ou forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences [graines], plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; plantes séchées pour la décoration.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec les sports, les loisirs, le jardinage, le bricolage.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Déposant 2 : COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de SIREN : 841645690

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. Bilquey David

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 551787
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : AGRIAL ET TRISKALIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 572731
Date de demande : 02/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : DISTRIVERT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 575894
Date de demande : 16/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Bénéficiare 1 : APEX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791604
Date de demande : 29/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de SIREN : 841645690
Adresse :
34 rue Ferdinand Buisson, Zone d'Activités de Kervidanou 3
29300 Mellac
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753553
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

30/07/2010 : LA MAISON Point Vert

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; produits pour adoucir l'eau ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits antitartriques ; anti-incrustants ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; dissolvants pour vernis ; produits pour la purification de l'eau ; pots en tourbe pour l'horticulture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures bactéricides ; produits anticorrosion ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; élagueurs ; sécateurs ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; barbecues ; capteurs solaires [chauffage] ; appareils de filtration pour aquariums ; fontaines ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; niches pour animaux d'intérieur ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; boîtes, coffres et caisses non métalliques, en bois ou en matières plastiques : casiers ; corbeilles non métalliques ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tréteaux [mobilier] ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, chiffons de nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, éponges de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; paille de fer ; abreuvoirs ; bacs de propreté pour animaux de compagnie, aquariums ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; balais ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; mangeoires pour animaux ; poubelles ; terrariums d'appartement [culture des plantes].
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; gants [habillement] ; imperméables ; tabliers [habillement] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ou forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences [graines], plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; plantes séchées pour la décoration.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec les sports, les loisirs, le jardinage, le bricolage.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Déposant 2 : COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de SIREN : 841645690

Mandataire 1 : Cabinet Flechner, M. Bilquey David

Bénéficiare 1 : AGRIAL ET TRISKALIA

Bénéficiare 1 : DISTRIVERT

Bénéficiare 1 : APEX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791604
Date de demande : 06/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

30/07/2010 : LA MAISON Point Vert

N° national/d'enregistrement : 3757575
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; produits pour adoucir l'eau ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits antitartriques ; anti-incrustants ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; dissolvants pour vernis ; produits pour la purification de l'eau ; pots en tourbe pour l'horticulture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures bactéricides ; produits anticorrosion ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; élagueurs ; sécateurs ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; barbecues ; capteurs solaires [chauffage] ; appareils de filtration pour aquariums ; fontaines ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; niches pour animaux d'intérieur ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; boîtes, coffres et caisses non métalliques, en bois ou en matières plastiques : casiers ; corbeilles non métalliques ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux d'affichage ; tréteaux [mobilier] ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, chiffons de nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, éponges de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; paille de fer ; abreuvoirs ; bacs de propreté pour animaux de compagnie, aquariums ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; balais ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ; mangeoires pour animaux ; poubelles ; terrariums d'appartement [culture des plantes].
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; gants [habillement] ; imperméables ; tabliers [habillement] ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles ou forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences [graines], plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; plantes séchées pour la décoration.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec les sports, les loisirs, le jardinage, le bricolage.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL ET TRISKALIA

Bénéficiare 1 : DISTRIVERT

Bénéficiare 1 : APEX

18/06/2010 : TRIFOLIOR

N° national/d'enregistrement : 3747709
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences fourragères ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; fourrages.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750849
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

20/08/2009 : LOGAGRIAL

N° national/d'enregistrement : 3671632
Date de dépôt : 20/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719031
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

20/08/2009 : TRANSAGRIAL

N° national/d'enregistrement : 3671637
Date de dépôt : 20/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719035
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

20/08/2009 : TRANSAGRIAL

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 770726
Date de demande : 17/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719035
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

25/06/2009 : VAL DE VIRE

N° national/d'enregistrement : 3660095
Date de dépôt : 25/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759541
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759542
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718988
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

21/04/2009 : VIT-HORSE EQUIMILK

N° national/d'enregistrement : 3645777
Date de dépôt : 21/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707157
Date de demande : 21/02/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

06/04/2009 : LE LAIT DE NOS PRES

N° national/d'enregistrement : 3642270
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712332
Date de demande : 10/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

05/11/2008 : ELEVANCE

N° national/d'enregistrement : 3609839
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : • préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, et abraser. • produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; • métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; • machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs. • appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; • véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; chariots de manutention ; • caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; • matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; • cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; • informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 37

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 601740
Date de demande : 28/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Classe 3 : Préparations pour nettoyer, dégraisser ; savons ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2695873
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

01/10/2007 : SOURCE NATURELLE D'OMEGA 3

N° national/d'enregistrement : 3528245
Date de dépôt : 01/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659590
Date de demande : 19/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

18/06/2007 : ACADIS

N° national/d'enregistrement : 3507893
Date de dépôt : 18/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles en matières plastiques (films) à usage agricole.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ficelles.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés ni transformés ; semences.

Déposant 1 : AGRIAL Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : AGRIAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

21/03/2007 : FIBROR

N° national/d'enregistrement : 3490329
Date de dépôt : 21/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : AGRIAL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14050 CAEN Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633804
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

16/01/2007 : SANIBASE

N° national/d'enregistrement : 3475473
Date de dépôt : 16/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit d'hygiène liquide alcalin chloré pour le détartrage et la désinfection du matériel de traite.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627187
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

16/01/2007 : SANIACIDE

N° national/d'enregistrement : 3475476
Date de dépôt : 16/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 16/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit d'hygiène acide pour le détartrage et la désincrustation du matériel de traite.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole, Service juridique
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627185
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

05/01/2007 : EPICALIS

N° national/d'enregistrement : 3473544
Date de dépôt : 05/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627190
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

20/11/2006 : Tanor l'élevage tonique

N° national/d'enregistrement : 3464413
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires aliments destinés aux animaux ; entretien, nettoyage de bâtiments (désinfection) ; organisation et conduite de sessions de formation et séminaires ; programmes informatiques.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 31
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative agricole, Service juridique
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627198
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

23/05/2006 : NOVALIA L'ALIMENT PORCELET 1er AGE

N° national/d'enregistrement : 3431392
Date de dépôt : 23/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les porcs.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627202
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

16/05/2006 : APICAL

N° national/d'enregistrement : 3429805
Date de dépôt : 16/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AGRIAL Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : AGRIAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-25
Date du BOPI : 23/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-43

04/05/2006 : AGRIDURABLE

N° national/d'enregistrement : 3427643
Date de dépôt : 04/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627203
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

03/03/2006 : UNION SET

N° national/d'enregistrement : 3415047
Date de dépôt : 03/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; sels (engrais) ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; terre pour la culture ; terre végétale.Produits pour laver les animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; insecticides ; herbicides ; fongicides ; insectifuges ; lotions à usage pharmaceutique ; lotion à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des végétaux ; produits vétérinaires.Instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail.Instruments agricoles à main actionnées manuellement ; instruments à marquer les bestiaux ; coutellerie ; couteaux.Additifs pour fourrage non à usage médical ; produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; céréales en grains non travaillés ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages ; additifs pour fourrages non à usage médical ; fruits frais ; graines pour l'alimentation animale ; graines (semences) ; grains (céréales) ; maïs ; tourteaux de maïs ; paille (fourrage) ; plants ; sel pour le bétail ; tourteaux ; produits pour la ponte des volailles ; volailles pour l'élevage ; produits de l'élevage ; volailles (animaux vivants).Art vétérinaire ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 31
N° de la classe : 44

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511766
Date de demande : 10/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600352
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

03/10/2005 : AGRI MOBILE

N° national/d'enregistrement : 3384808
Date de dépôt : 03/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions chimiques resistant aux acides ; acides ; iodures alcalins à usage industriel ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; charbon animal ; bicarbonate de soude à usage chimique ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; sels de calcium ; chlore ; chlorure de magnésium ; acide phosphorique ; solutions de sels d'argent pour l'argenture ; sodium ; soude calcinée. Produits de blanchiment (lessive) ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; savons désinfectants ; huiles essentielles ; ouate à usage cosmétique ; savons ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Produits antiparasitaires ; antiseptiques ; crayons antiverrue ; attrape-mouches ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes contre la constipation ; digestifs à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; désinfectants à usage hygiénique ; huile de foie de morue ; additifs pour fourrages à usage médical ; graisse à traire ; hormones à usage médical ; insecticides ; teinture d'iode ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; produits pour laver les animaux ; remèdes à usage vétérinaire ; fleurs de soufre à usage pharmaceutique ; produits stérilisants pour sols ; graisse à traire ; vaccins ; vermifuges ; produits vétérinaires. Pulvérisateurs pour insecticides (outils). Additifs pour fourrage non à usage médical ; algues pour l'alimentation humaine ou animale, produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour animaux ; aliments pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; protéine pour l'alimentation animale ; sel pour le bétail ; tourteaux ; produits de l'élevage.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-46
Date du BOPI : 18/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600353
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

19/09/2001 : SM3

N° national/d'enregistrement : 3123466
Date de dépôt : 19/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses comestibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; billes d'acier ; fer à cheval ; clous, minerais. Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchette et cuillers ; armes blanches. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer) , matières textiles fibreuses brutes.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 22

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 352386
Date de demande : 28/08/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468051
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789732
Date de demande : 12/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

27/08/2001 : OPTIGRAIN

N° national/d'enregistrement : 3118805
Date de dépôt : 27/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits agricoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences) , aliments pour les animaux, malt. - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 Saint-Malo cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464687
Date de demande : 03/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785883
Date de demande : 25/06/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

14/08/2001 : *LES APPORTS EN CONFIANCE, RELAIS, RELAIS+, EVOLUTION, DYNAMIQUE*

N° national/d'enregistrement : 3117629
Date de dépôt : 14/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences. animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14050 CAEN Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464690
Date de demande : 03/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

16/02/2001 : PATUMAG

N° national/d'enregistrement : 3084550
Date de dépôt : 16/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Oligo-éléments, à savoir : préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale - Vitamines - Aliments minéraux pour bovins, aliments pour animaux d'élevage
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14050 CAEN Cedex
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14050 CAEN Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-13
Date du BOPI : 30/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453623
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

18/10/2000 : CHLOROMAG 65

N° national/d'enregistrement : 3060253
Date de dépôt : 18/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453609
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762373
Date de demande : 19/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

29/08/2000 : TRACEAL

N° national/d'enregistrement : 3049319
Date de dépôt : 29/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux d'élevage.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436238
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757113
Date de demande : 19/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

24/03/2000 : LE GRAND ORMELET

N° national/d'enregistrement : 3018429
Date de dépôt : 24/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Volailles et gibier, produits élaborés à base de viande de volailles.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498687
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429569
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

29/11/1999 : AGRIAL

N° national/d'enregistrement : 99827113
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon inexacte dans le BOPI 00/19, il convient de prendre en compte le modèle ci-dessous: GROUPE AGRIAL

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestre) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à usage agricole ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles ; plants, graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Constructions ; réparations ; services d'installations. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, d'entretien des espaces verts ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Distribution de journaux. Réservation de place de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière de traitement des matériaux. Traitement de matériaux. Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion des données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Transformation des produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Purification et régénération de l'air. Location de matériel pour exploitation agricole. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Services juridiques.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14050 CAEN CEDEX
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14050 CAEN CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2422056
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 12/05/2000
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2000-19
Texte de l'erratum publié : La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon inexacte dans le BOPI 00/19, il convient de prendre en compte le modèle ci-dessous: GROUPE AGRIAL

29/11/1999 : AGRIAL

N° national/d'enregistrement : 99827113
Date de dépôt : 29/11/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon inexacte dans le BOPI 00/19, il convient de prendre en compte le modèle ci-dessous: GROUPE AGRIAL

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; minerais. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestre) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à usage agricole ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles ; plants, graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Constructions ; réparations ; services d'installations. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, d'entretien des espaces verts ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façade, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage. Distribution de journaux. Réservation de place de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière de traitement des matériaux. Traitement de matériaux. Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion des données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Transformation des produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Purification et régénération de l'air. Location de matériel pour exploitation agricole. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux. Services juridiques.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 26
N° de la classe : 27
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

12/10/1999 : SEMENCES CEREALES FORSEM 3000

N° national/d'enregistrement : 99818365
Date de dépôt : 12/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture. Papier-carton et produits dans ces matières, à savoir : sacs en papier pour l'emballage. Produits Agricoles.ni prépares ni transformes. Semences.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 16
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 372777
Date de demande : 25/06/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498687
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422031
Date de demande : 29/10/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

07/10/1999 : AGRALIN

N° national/d'enregistrement : 99817431
Date de dépôt : 07/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux d'élevage ; aliments extrudés fabriqués à partir de matières premières issues de l'agriculture biologique et comprenant du lin.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422045
Date de demande : 29/10/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719051
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

28/09/1999 : NUTRIVOR

N° national/d'enregistrement : 99815669
Date de dépôt : 28/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux d'élevage.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313536
Date de demande : 26/12/2000

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331234
Date de demande : 18/09/2001

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422032
Date de demande : 02/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

30/07/1999 : LISA - CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE

N° national/d'enregistrement : 99805740
Date de dépôt : 30/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande et extraits de viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre gallus, et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 556742
Date de demande : 25/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2405115
Date de demande : 20/04/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409399
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

07/06/1999 : MELANGRAIS

N° national/d'enregistrement : 99796639
Date de dépôt : 07/06/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres.

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412764
Date de demande : 10/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718713
Date de demande : 20/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

07/10/1998 : G.P.S. GUSTI'PRIM.

N° national/d'enregistrement : 98753497
Date de dépôt : 07/10/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments porcelets premier âge.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 impasse de la Vigie, CS 71840
35418 SAINT-MALO cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388730
Date de demande : 30/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693758
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

29/07/1998 : POMACTIV

N° national/d'enregistrement : 98744226
Date de dépôt : 29/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmetiques Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 32

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 impasse de la Vigie, CS 71840
35418 SAINT-MALO cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726623
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369177
Date de demande : 04/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685034
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

29/07/1998 : ACTIPOM

N° national/d'enregistrement : 98744227
Date de dépôt : 29/07/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmetiques Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 32

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 impasse de la Vigie, CS 71840
35418 SAINT-MALO cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 726890
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369181
Date de demande : 04/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685273
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

22/05/1998 : Forum Environnement Nourrir les hommes Respecter la terre

N° national/d'enregistrement : 98734370
Date de dépôt : 22/05/1998
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture Viande, produits laitiers Produits agricoles ni préparés ni transformés.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 impasse de la Vigie, CS 71840
35418 SAINT-MALO cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370855
Date de demande : 21/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679886
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

04/03/1998 : Eugène Lecoeur

N° national/d'enregistrement : 98722438
Date de dépôt : 04/03/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à base de produits cidricoles: cidre, pommeau, calvados.

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 PLACE NEWQUAY, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691342
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-16
Date du BOPI : 17/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367032
Date de demande : 17/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676985
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

25/07/1997 : NITRAL 36

N° national/d'enregistrement : 97689306
Date de dépôt : 25/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313536
Date de demande : 26/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331234
Date de demande : 18/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341180
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646001
Date de demande : 11/04/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

22/05/1997 : OLIGO 4 X 4

N° national/d'enregistrement : 97679776
Date de dépôt : 22/05/1997
Lieu de dépôt : ARGENTAN
Date d'expiration : 22/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments minéral pour Bovins Oligo-élément Vitamines
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : AGRIAL Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 486773
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335240
Date de demande : 26/02/2007
N° de BOPI : 2008-15

09/12/1996 : EQUIMILK

N° national/d'enregistrement : 96655716
Date de dépôt : 09/12/1996
Lieu de dépôt : CAEN
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : ALIMENT pour ANIMAUX

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269411
Date de demande : 28/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327493
Date de demande : 21/11/2006
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627192
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

09/12/1996 : VIT-HORSE

N° national/d'enregistrement : 96655717
Date de dépôt : 09/12/1996
Lieu de dépôt : CAEN
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269411
Date de demande : 28/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327490
Date de demande : 21/11/2006
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627194
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

01/10/1996 : "LA NATURE EST NOTRE CULTURE"

N° national/d'enregistrement : 96644649
Date de dépôt : 01/10/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture Viande, produits laitiers Produits agricoles ni préparés, ni transformés Transformation des produits agricoles
N° de la classe : 01
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 40

Déposant 1 : AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 675531
Date de demande : 01/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-46
Date du BOPI : 15/11/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331384
Date de demande : 15/01/2007
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623353
Date de demande : 08/07/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

01/10/1996 : "LA NATURE EST NOTRE CULTURE"

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture Viande, produits laitiers Produits agricoles ni préparés, ni transformés Transformation des produits agricoles
N° de la classe : 01
N° de la classe : 29
N° de la classe : 31
N° de la classe : 40

Déposant 1 : AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 675531
Date de demande : 01/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 693392
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-46
Date du BOPI : 15/11/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331384
Date de demande : 15/01/2007
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623353
Date de demande : 08/07/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

08/07/1996 : LE VOILIER

N° national/d'enregistrement : 96634053
Date de dépôt : 08/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers

Déposant 1 : AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 282421
Date de demande : 03/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641240
Date de demande : 23/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331383
Date de demande : 15/01/2007
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611693
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

08/07/1996 : L'ECLUSE

N° national/d'enregistrement : 96634054
Date de dépôt : 08/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et Produits laitiers

Déposant 1 : AGRIAL, SCA
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331382
Date de demande : 15/01/2007
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611690
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

15/03/1996 : TANOR

N° national/d'enregistrement : 96616366
Date de dépôt : 15/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits nutritionnels à savoir substances alimentaires fortifiantes pour animaux Produits vétérinaires Aliments destinés aux animaux. Entretien, nettoyage de bâtiments (désinfection). Organisation et conduite de sessions de formation et séminaires. Programmes informatiques pour la gestion des exploitations agricoles.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 31
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401589
Date de demande : 21/10/2004
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309794
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600360
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

15/09/1995 : NITRIPHOS

N° national/d'enregistrement : 95588524
Date de dépôt : 15/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313536
Date de demande : 26/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331234
Date de demande : 18/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-43
Date du BOPI : 27/10/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288440
Date de demande : 17/05/2005
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600358
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

28/07/1995 : NUTRIMAIS

N° national/d'enregistrement : 95583216
Date de dépôt : 28/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331234
Date de demande : 18/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-36
Date du BOPI : 08/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288439
Date de demande : 17/05/2005
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600355
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

28/07/1995 : NUTRIPRE

N° national/d'enregistrement : 95583217
Date de dépôt : 28/07/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 Rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331234
Date de demande : 18/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-36
Date du BOPI : 08/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288441
Date de demande : 17/05/2005
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600357
Date de demande : 21/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

13/11/1991 : PORCYLYS

N° national/d'enregistrement : 1706271
Date de dépôt : 13/11/1991
Lieu de dépôt : COUTANCES
Date d'expiration : 13/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163229
Date de demande : 20/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207365
Date de demande : 11/10/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485371
Date de demande : 28/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

07/12/1990 : DISTRI-SERVICES

N° national/d'enregistrement : 1633214
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : COUTANCES
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs et artistes;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163229
Date de demande : 20/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313536
Date de demande : 26/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2182491
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453627
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764445
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

07/12/1990 : DISTRICO

N° national/d'enregistrement : 1633215
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : COUTANCES
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphate, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163229
Date de demande : 20/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313536
Date de demande : 26/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182492
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453622
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767549
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

12/09/1990 : AGRITECH

N° national/d'enregistrement : 1616548
Date de dépôt : 12/09/1990
Lieu de dépôt : COUTANCES
Date d'expiration : 12/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 07
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 796602
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

12/09/1990 : AGRITECH

N° national/d'enregistrement : 1616548
Date de dépôt : 12/09/1990
Lieu de dépôt : COUTANCES
Date d'expiration : 12/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Bénéficiare 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182490
Date de demande : 11/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451032
Date de demande : 17/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760389
Date de demande : 25/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

12/09/1990 : AGRITECH

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 07
N° de la classe : 31

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611419
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 796602
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

30/07/1990 : CROQ'VIT

N° national/d'enregistrement : 1735557
Date de dépôt : 30/07/1990
Lieu de dépôt : CAEN
Date d'expiration : 30/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1980 à CAEN No 1334 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1145868
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269411
Date de demande : 28/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498687
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176775
Date de demande : 22/06/2000
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436237
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

17/08/1989 : TRANS-CAN

N° national/d'enregistrement : 1546960
Date de dépôt : 17/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Locations de garages

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 556744
Date de demande : 25/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150723
Date de demande : 10/08/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2405112
Date de demande : 20/04/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409398
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

17/08/1989 : SOFI-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE

N° national/d'enregistrement : 1546961
Date de dépôt : 17/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles
N° de la classe : 36
N° de la classe : 41

Déposant 1 : AGRIAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Service juridique
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 556743
Date de demande : 25/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149823
Date de demande : 23/07/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2405111
Date de demande : 20/04/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409397
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

17/08/1989 : COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE

N° national/d'enregistrement : 1742790
Date de dépôt : 17/08/1989
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS, et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE DES ROQUEMONTS
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AGRIAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149825
Date de demande : 23/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2405062
Date de demande : 20/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409400
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719027
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

06/02/1987 : LACT.HIP

N° national/d'enregistrement : 1405462
Date de dépôt : 06/02/1987
Lieu de dépôt : CAEN
Date d'expiration : 06/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 FEVRIER 1977 au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN sous le No 1241 ENREGISTRE sous le No 1008669
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments lactes pour animaux

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269411
Date de demande : 28/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2084637
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327492
Date de demande : 21/11/2006
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627188
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

01/12/1986 : VIT'HORSE

N° national/d'enregistrement : 1383148
Date de dépôt : 01/12/1986
Lieu de dépôt : CAEN
Date d'expiration : 01/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1o DECEMBRE 1976 au TRIBUNAL de COMMERCE DE CAEN No 1239 et ENREGISTRE à L'INPI SOUS LE No 1006852
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour Animaux

Déposant 1 : AGRIAL, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 428611719
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Mandataire 1 : AGRIAL, Mme GERARD Elodie, Service juridique
Adresse :
4 RUE des Roquemonts
14000 CAEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 243097
Date de demande : 22/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 243827
Date de demande : 06/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 269411
Date de demande : 28/12/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089957
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327494
Date de demande : 21/11/2006
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627195
Date de demande : 06/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Publications au Bodacc :

09/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : 001402MYG311041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Directeur général : SPIERS Ludovic ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : DE LA DELLE TOUSSAINTLECERF Frédéric ; Administrateur : CAPRILANDELAMY Mickaël ; Administrateur : Exploitation agricole à responsabilité limitée Le Grand VillageDROUIN Benoït ; Administrateur : EARL CHEREAUCHEREAU Jean-Luc ; Administrateur : GAEC BOUCHEVREAUCOIGNARD Eric ; Administrateur : GAEC DE LA MAROTIEREBOUDET Sonia ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE TRECOEURGUELLAFF Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEMONNIER-AUBLELEMONNIER Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MARTIGNYLOUVET Alain ; Administrateur : DE LA FRESNAYEFORTIN Fabrice ; Administrateur : GAEC DES PINSONSLEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CHAUVINIERELE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : E.
A.
R.
L.
DE LA POMME D'ORDUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU HAUTMONTCHIENCHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : GAEC LES PORTES HELLINSMARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : LES VILLESNOGUES Sébastien, Louis, Jean-Claude ; Administrateur : EARL DE LIVETLOUVEL Guillaume, Xavier, Benoît ; Administrateur : GAEC DE GUIMBERTMARTEL Bruno ; Administrateur : GAEC LA CLEF DES CHAMPSCANTET Sébastien ; Administrateur : Société Civile d'Exploitation Agricole ST MICHEL DU MONTGUILLARD Bernard ; Administrateur : GAEC DE L'ORMEAUCARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES SABLESDEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CAUVELLERIEPOTIER Philippe, Roland ; Administrateur : EARL GUICHARDGUICHARD Vanessa, Marie, Patricia ; Administrateur : GAEC DE L'AUDRENAISLABOUR Olivier, Dominique, Michel ; Administrateur : SCEA HAGHEBAERTHAGHEBAERT David, William, Germain ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

26/07/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1542
NOJO : 1402MYG30915600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1543
NOJO : 1402MYG30916400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

27/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°402
NOJO : 001402MYG290645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : SPIERS Ludovic ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : CANTET Sébastien ; Administrateur : DE LA DELLE TOUSSAINTLECERF Frédéric ; Administrateur : CAPRILANDELAMY Mickaël ; Administrateur : Exploitation agricole à responsabilité limitée Le Grand VillageDROUIN Benoït ; Administrateur : EARL CHEREAUCHEREAU Jean-Luc ; Administrateur : GAEC BOUCHEVREAUCOIGNARD Eric ; Administrateur : GAEC DE LA MAROTIEREBOUDET Sonia ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE TRECOEURGUELLAFF Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEMONNIER-AUBLELEMONNIER Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MARTIGNYLOUVET Alain ; Administrateur : DE LA FRESNAYEFORTIN Fabrice ; Administrateur : GAEC DES VILLENEUVESMARQUER Dominique ; Administrateur : GAEC DES PINSONSLEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CHAUVINIERELE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : E.
A.
R.
L.
DE LA POMME D'ORDUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU HAUTMONTCHIENCHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : GAEC LES PORTES HELLINSMARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : LES VILLESNOGUES Sébastien, Louis, Jean-Claude ; Administrateur : EARL DE LIVETLOUVEL Guillaume, Xavier, Benoît ; Administrateur : GAEC DE GUIMBERTMARTEL Bruno ; Administrateur : GAEC LA CLEF DES CHAMPSCANTET Sébastien ; Administrateur : Société Civile d'Exploitation Agricole ST MICHEL DU MONTGUILLARD Bernard ; Administrateur : GAEC DE L'ORMEAUCARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : SCEA LABORDELABORDE Jacques, Jean, Maurice ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES SABLESDEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CAUVELLERIEPOTIER Philippe, Roland ; Administrateur : EARL GUICHARDGUICHARD Vanessa, Marie, Patricia ; Administrateur : GAEC DE L'AUDRENAISLABOUR Olivier, Dominique, Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

27/08/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°475
NOJO : 1402MYG29019700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°682
NOJO : 1402MYG28990900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

10/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°548
NOJO : 001402MYG274974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 118422929.00 EUR (capital variable minimum : 57636133.30EUR)

10/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : 001402MYG275083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Directeur général : SPIERS Ludovic ; Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : POTIER Philippe, Roland ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : LABORDE Jacques, Jean, Maurice ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : CANTET Sébastien ; Administrateur : DE LA DELLE TOUSSAINTLECERF Frédéric ; Administrateur : CAPRILANDELAMY Mickaël ; Administrateur : Exploitation agricole à responsabilité limitée Le Grand VillageDROUIN Benoït ; Administrateur : PICARDIEHEURTEL Pierre ; Administrateur : EARL CHEREAUCHEREAU Jean-Luc ; Administrateur : GAEC BOUCHEVREAUCOIGNARD Eric ; Administrateur : GAEC DE LA MAROTIEREBOUDET Sonia ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE TRECOEURGUELLAFF Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEMONNIER-AUBLELEMONNIER Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MARTIGNYLOUVET Alain ; Administrateur : DE LA FRESNAYEFORTIN Fabrice ; Administrateur : GAEC DES VILLENEUVESMARQUER Dominique ; Administrateur : GAEC DES PINSONSLEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CHAUVINIERELE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : E.
A.
R.
L.
DE LA POMME D'ORDUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU HAUTMONTCHIENCHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : GAEC LES PORTES HELLINSMARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : LES VILLESNOGUES Sébastien, Louis, Jean-Claude ; Administrateur : LECUISINIER Roseline, Madeleine, Solange ; Administrateur : EARL DE LIVETLOUVEL Guillaume, Xavier, Benoît ; Administrateur : GAEC DE GUIMBERTMARTEL Bruno ; Administrateur : GAEC LA CLEF DES CHAMPSCANTET Sébastien ; Administrateur : Société Civile d'Exploitation Agricole ST MICHEL DU MONTGUILLARD Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

29/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°516
NOJO : 001402MYG272893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Directeur général : SPIERS Ludovic ; Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis ; Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : POTIER Philippe, Roland ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André ; Administrateur : LABORDE Jacques, Jean, Maurice ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : CANTET Sébastien ; Administrateur : DE LA DELLE TOUSSAINTLECERF Frédéric ; Administrateur : CAPRILANDELAMY Mickaël ; Administrateur : Exploitation agricole à responsabilité limitée Le Grand VillageDROUIN Benoït ; Administrateur : PICARDIEHEURTEL Pierre ; Administrateur : EARL CHEREAUCHEREAU Jean-Luc ; Administrateur : GAEC BOUCHEVREAUCOIGNARD Eric ; Administrateur : GAEC DE LA MAROTIEREBOUDET Sonia ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE TRECOEURGUELLAFF Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEMONNIER-AUBLELEMONNIER Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MARTIGNYLOUVET Alain ; Administrateur : DE LA FRESNAYEFORTIN Fabrice ; Administrateur : GAEC DES VILLENEUVESMARQUER Dominique ; Administrateur : GAEC DES PINSONSLEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CHAUVINIERELE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : E.
A.
R.
L.
DE LA POMME D'ORDUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU HAUTMONTCHIENCHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : GAEC LES PORTES HELLINSMARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : LES VILLESNOGUES Sébastien, Louis, Jean-Claude ; Administrateur : LECUISINIER Roseline, Madeleine, Solange ; Administrateur : EARL DE LIVETLOUVEL Guillaume, Xavier, Benoît ; Administrateur : GAEC DE GUIMBERTMARTEL Bruno ; Administrateur : GAEC LA CLEF DES CHAMPSCANTET Sébastien ; Administrateur : Société Civile d'Exploitation Agricole ST MICHEL DU MONTGUILLARD Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1422
NOJO : 1402MYG26774700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

28/07/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1423
NOJO : 1402MYG26774800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

24/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°392
NOJO : 001402MYG253606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : SPIERS Ludovic ; Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles ; Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine ; Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland ; Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules ; Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis ; Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : POTIER Philippe, Roland ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André ; Administrateur : LABORDE Jacques, Jean, Maurice ; Administrateur : DROUIN Benoït ; Administrateur : MARTEL Bruno ; Administrateur : LAMY Mickaël ; Administrateur : HEURTEL Pascal ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : CANTET Sébastien ; Administrateur : EARL CHEREAUCHEREAU Jean-Luc ; Administrateur : GAEC BOUCHEVREAUCOIGNARD Eric ; Administrateur : GAEC DE LA MAROTIEREBOUDET Sonia ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE TRECOEURGUELLAFF Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEMONNIER-AUBLELEMONNIER Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MARTIGNYLOUVET Alain ; Administrateur : DE LA FRESNAYEFORTIN Fabrice ; Administrateur : GAEC DES VILLENEUVESMARQUER Dominique ; Administrateur : GAEC DES PINSONSLEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA CHAUVINIERELE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : E.
A.
R.
L.
DE LA POMME D'ORDUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU HAUTMONTCHIENCHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : GAEC LES PORTES HELLINSMARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : LES VILLESNOGUES Sébastien, Louis, Jean-Claude ; Administrateur : LECUISINIER Roseline, Madeleine, Solange ; Administrateur : EARL DE LIVETLOUVEL Guillaume, Xavier, Benoît ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1591
NOJO : 1402MYG24685000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

04/06/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1592
NOJO : 1402MYG24685100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

30/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°691
NOJO : 001402MYG235761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Directeur général : SPIERS Ludovic ; Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles ; Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel ; Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine ; Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland ; Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules ; Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis ; Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : POTIER Philippe, Roland ; Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques ; Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert ; Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique ; Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André ; Administrateur : LABORDE Jacques, Jean, Maurice ; Administrateur : DROUIN Benoït ; Administrateur : MARTEL Bruno ; Administrateur : LAMY Mickaël ; Administrateur : HEURTEL Pascal ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : CANTET Sébastien ; Administrateur : EARL CHEREAUCHEREAU Jean-Luc ; Administrateur : GAEC BOUCHEVREAUCOIGNARD Eric ; Administrateur : GAEC DE LA MAROTIEREBOUDET Sonia ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE TRECOEURGUELLAFF Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LEMONNIER-AUBLELEMONNIER Eric ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MARTIGNYLOUVET Alain ; Administrateur : DE LA FRESNAYEFORTIN Fabrice ; Administrateur : GAEC DES VILLENEUVESMARQUER Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2696
NOJO : 1402MYG23187800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

31/07/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2697
NOJO : 1402MYG23187900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

30/01/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°155
NOJO : 000001402240916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Pour la société bénéficiaire Dénomination : FINAMONT Forme juridique : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 4 Rue des Roquemonts 14000 CAEN Montant du capital : 26.150.100,00 Euros Immatriculation : CAEN 804 421 121 Pour la société apporteuse Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL Forme : Société coopérative agricole à capital variable Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 4 Rue des Roquemonts 14000 CAEN Montant du capital minimum : 57.636.133,30 Euros Immatriculation : CAEN 428 611 719 Détermination de l'apport : La société apporteuse apporte à la société bénéficiaire qui l'accepte : -La totalité des quarante-deux mille huit cent soixante-trois (42.863) actions qu'elle détient au capital de BENOIST, représentant 99,99% du capital et des droits de vote de BENOIST. -La totalité des cent (100) actions qu'elle détient au capital de AVENIR AGRI, représentant 100% du capital et des droits de vote de AVENIR AGRI. Evaluation de l'apport : Au 31/12/2016, les valeurs comptables des titres BENOIST et AVENIR AGRI dans les comptes de AGRIAL s'élèvent à : -Deux millions sept cent quatre-vingt-sept mille six cent trente-cinq euros neuf centimes (2.787.635,09 €) pour 42.863 actions BENOIST, représentant 99,99% du capital et des droits de vote. -Sept mille cinq cents euros (7.500 €) pour actions 100 actions AVENIR AGRI, représentant 100% du capital et des droits de vote. Le montant prévu de la prime d'apport : 35,09 euros Date du projet commun d'apport : 29/12/2017 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 24/01/2017 au RCS de CAEN

28/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°264
NOJO : 000001402232943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Directeur général : SPIERS Ludovic ; Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine ; Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules ; Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland ; Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis ; Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel ; Administrateur : POTIER Philippe, Roland ; Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles ; Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel ; Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger ; Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc ; Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques ; Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith ; Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie ; Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille ; Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert ; Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD ; Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André ; Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie ; Administrateur : MARQUER Dominique ; Administrateur : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis ; Administrateur : LOUVET Alain, Joël, Roger ; Administrateur : LABORDE Jacques, Jean, Maurice ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : RABILLARD Jean, Luc ; Administrateur : LAMY Mickaël ; Administrateur : DROUIN Benoït ; Administrateur : HEURTEL Pascal ; Administrateur : MARTEL Bruno ; Administrateur : CANTET Sébastien ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine

01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1056
NOJO : 140223103400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

01/07/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1055
NOJO : 140223103500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°559
NOJO : 000001402224738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis ; Directeur général : SPIERS Ludovic ; Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine ; Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian ; Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules ; Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland ; Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis ; Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel ; Administrateur : POTIER Philippe, Roland ; Administrateur : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel ; Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles ; Administrateur : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard ; Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand ; Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel ; Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger ; Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc ; Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques ; Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith ; Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie ; Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille ; Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice ; Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert ; Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel ; Administrateur : BOYER Richard, Guy ; Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD ; Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph ; Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André ; Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André ; Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie ; Administrateur : MARQUER Dominique ; Administrateur : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis ; Administrateur : LOUVET Alain, Joël, Roger ; Administrateur : LABORDE Jacques, Jean, Maurice ; Administrateur : AUFRANC Pierre, Joseph ; Administrateur : RABILLARD Jean, Luc ; Administrateur : LAMY Mickaël ; Administrateur : DROUIN Benoït ; Administrateur : HEURTEL Pascal ; Administrateur : MARTEL Bruno ; Administrateur : CANTET Sébastien ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine

22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1132
NOJO : 140221744700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

22/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1131
NOJO : 140221744800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

22/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°382 - rectificatif
Annule l'annonce N°240, numéro de parution 20160068, BODACC A publiée le 6 avril 2016
NOJO : BXA16110000573N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion LES VERGERS DU PAYS D'AUGE, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : ZI Rue des Pommiers 61120 Vimoutiers, RCS Alençon 409 798 717, N°agrément 25/99/01 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés LES VERGERS DU PAYS D'AUGE et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative LES VERGERS DU PAYS D'AUGE apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative LES VERGERS DU PAYS D'AUGE sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), LES VERGERS DU PAYS D'AUGE apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, LES VERGERS DU PAYS D'AUGE apportera un actif de 651 252,60euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de LES VERGERS DU PAYS D'AUGE qui s'élève à 386 113,55euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 265 139,05euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative LES VERGERS DU PAYS D'AUGE, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 73 676 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 117 786,52eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire LES VERGERS DU PAYS D'AUGE du projet d'affectation du déficit du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom de la société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon le 01/04/2016 au nom de la société LESVERGERS DU PAYS D'AUGE

22/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

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NOJO : BXA16110000574P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion COLARENA PRESQU'ILE, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : Boulevard de l'Industrie 85170 BELLEVIGNY, RCS Saint Nazaire 775 604 739, N°agrément 1103 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés COLARENA PRESQU'ILE et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société COLARENA PRESQU'ILE à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société COLARENA PRESQU'ILE. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative COLARENA PRESQU'ILE apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative COLARENA PRESQU'ILE sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), COLARENA PRESQU'ILE apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, COLARENA PRESQU'ILE apportera un actif de 75 424 868,36euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de COLARENA PRESQU'ILE qui s'élève à 20 997 205,69euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 54 427 662,67euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative COLARENA PRESQU'ILE, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 6 508 028 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 41 814 949,97 eurosuros qui sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de COLARENA PRESQU'ILE du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société COLARENA PRESQU'ILE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom de la société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce de Saint Nazaire le 04/04/2016 pour la société COLARENA PRESQU'ILE

22/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

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NOJO : BXA16110000575R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion LAITERIE DU PAYS DE GATINE, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 27 rue du Rivault 79160 LA CHAPELLE THIREUIL, RCS Niort 781 419 957, N°agrément 11595 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés LAITERIE DU PAYS DE GATINE et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société LAITERIE DU PAYS DE GATINE à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société LAITERIE DU PAYS DE GATINE. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative LAITERIE DU PAYS DE GATINE apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative LAITERIE DU PAYS DE GATINE sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), LAITERIE DU PAYS DE GATINE apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, LAITERIE DU PAYS DE GATINE apportera un actif de 11 213 461,20 euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de LAITERIE DU PAYS DE GATINE qui s'élève à 5 102 246,63euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 6 111 214,57 euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative LAITERIE DU PAYS DE GATINE, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 1 236 551 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 3 764 009,57 eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de LAITERIE DU PAYS DE GATINE du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société LAITERIE DU PAYS DE GATINE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom de la Société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce de Niort le 14/03/2016 pourla société LAITERIE DU PAYS DE GATINE

22/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

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NOJO : BXA16110000576T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion UCAL - CHARENTES POITOU, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : Boulevard de l'Industrie 85170 BELLEVIGNY, RCS La Roche sur Yon 775 714 900, N°agrément N792 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés UCAL - CHARENTES POITOU et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société UCAL - CHARENTES POITOU à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société UCAL - CHARENTES POITOU. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative UCAL - CHARENTES POITOU apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative UCAL - CHARENTES POITOU sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), UCAL - CHARENTES POITOU apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, UCAL - CHARENTES POITOU apportera un actif de 69 951 147,13euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de UCAL - CHARENTES POITOU qui s'élève à 16 002 273,91 euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 53 948 873,22euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative UCAL - CHARENTES POITOU, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 5 348 922 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 43 722 781,22eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire d'UCAL - CHARENTES POITOU du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société UCAL - CHARENTES POITOU dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom de la Société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche sur Yon le 14/03/2016 pour la société UCAL -CHARENTES POITOU

15/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°229
NOJO : BXA16103000179Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET de FUSION entre VALSUD, Société coopérative agricole à capital variable. Siège social : Rue Henri Barbusse 26400 CREST RCS Romans 301 642 328. N°agrément 10385 ET AGRIAL, Société coopérative agricole à capital variable. Siège social : 4, rue des Roquemonts 14000 CAEN RCS Caen B 428 611 719. N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés VALSUD et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société VALSUD à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société VALSUD. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative VALSUD apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative VALSUD sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), VALSUD apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, VALSUD apportera un actif de 2 945 168,76 euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de VALSUD qui s'élève à 890 540,06euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 2 054 628,70euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative VALSUD, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 245 426 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 1 594 918,86 eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de VALSUD du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société VALSUD dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 1er avril 2016 au nom de la Société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce de ROMANS le 5 avril 2016 au nom de la Société VALSUD.

14/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°225
NOJO : BXA16102000359S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY, société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : Le Puits Pourret 86510 CHAUNAY, RCS Poitiers 781 514 393, n°agrément N941 et AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siege social : 4, rue des roquemonts 14000 CAEN, RCS Caen B 428 611 719, n°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 jusqu'au 27/05/2016), LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-aprés stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY apportera un actif de 2 214 598, 43 euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY qui s'élève à 355 721, 54 euros, il en resulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 1 858 876, 89 euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 34 839 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 1 789 197, 78 euros sera reparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY du projet d'affectation du déficit du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du decret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d4apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 1er avril 2016 au nom de la Société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce de POITIERS le 4 avril 2016 au nom de la Société LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY.

14/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°226
NOJO : BXA16102000360D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion POITOURAINE, Société coopérative agricole, à capital variable, Siege social : Longeve 86130 DISSAY, RCS Poitiers 335 149 258, N°agrément 2358 et AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siege social : 4, rue des roquemonts 14000 CAEN, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les sociétés POITOURAINE et AGRIAL ont etabli un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société POITOURAINE à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société POITOURAINE. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative POITOURAINE apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative POITOURAINE sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 jusqu'au 27/05/2016), POITOURAINE apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, POITOURAINE apportera un actif de 39 439 644,76 euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de POITOURAINE qui s'élève à 9 740 349,51 euros, il en resulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 29 699 295,25 euros Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Cooperative POITOURAINE, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 2 864 708 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 24 316 787,25 eruros sera reparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de POITOURAINE du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société POITOURAINE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les delais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décrêt n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 1er avril 2016 au nom de la Société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce de POITIERS le 14 mars 2016 au nom de la Société POITOURAINE.

14/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°227
NOJO : BXA16102000361F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion MONTS LAITS, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : Boulevard de la Turdine 69107 TARARE, RCS Villefranche Tarare 301 164 968, N°agrément 10410 et AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des Roquemonts 14000 CAEN, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés MONTS LAITS et AGRIAL ont etabli un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société MONTS LAITS à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société MONTS LAITS. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative MONTS LAITS apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 decembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative MONTS LAITS sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 jusqu'au 27/05/2016), MONTS LAITS apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, MONTS LAITS apportera un actif de 3 475 347,98 euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de MONTS LAITS qui s'élève à 926 923,68 euros, il en resulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 2 548 424,30 euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative MONTS LAITS, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 97 278 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 2 372 567,63 euros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de MONTS LAITS du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société MONTS LAITS dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décrêt n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 1er avril 2016 au nom de la Société AGRIAL et au Greffe du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE le 6 avril 2016 au nom de la Société MONTS LAITS.

06/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°240
NOJO : BXA16092000975H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion LES VERGERS DU PAYS D'AUGE, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : Le Puits Pourret 86510 CHAUNAY, RCS Alençon 409 798 717, N°agrément 25/99/01 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés LES VERGERS DU PAYS D'AUGE et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative LES VERGERS DU PAYS D'AUGE apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative LES VERGERS DU PAYS D'AUGE sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), LES VERGERS DU PAYS D'AUGE apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, LES VERGERS DU PAYS D'AUGE apportera un actif de 651 252,60euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de LES VERGERS DU PAYS D'AUGE qui s'élève à 386 113,55euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 265 139,05euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative LES VERGERS DU PAYS D'AUGE, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 73 676 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 117 786,52eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire LES VERGERS DU PAYS D'AUGE du projet d'affectation du déficit du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société LES VERGERS DU PAYS D'AUGE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom des Sociétés LES VERGERS DU PAYS D'AUGE et AGRIAL.

06/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°241
NOJO : BXA16092000976J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion COLARENA PRESQU'ILE, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : Boulevard de l'Industrie 85170 BELLEVIGNY, RCS Saint Nazaire 775 604 739, N°agrément 1103 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés COLARENA PRESQU'ILE et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société COLARENA PRESQU'ILE à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société COLARENA PRESQU'ILE. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative COLARENA PRESQU'ILE apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative COLARENA PRESQU'ILE sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), COLARENA PRESQU'ILE apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, COLARENA PRESQU'ILE apportera un actif de 75 424 868,36euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de COLARENA PRESQU'ILE qui s'élève à 20 997 205,69euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 54 427 662,67euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative COLARENA PRESQU'ILE, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 6 508 028 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 41 814 949,97 eurosuros qui sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de COLARENA PRESQU'ILE du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société COLARENA PRESQU'ILE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom des Sociétés COLARENA PRESQU'ILE et AGRIAL.

06/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°242
NOJO : BXA16092000977L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion LAITERIE DU PAYS DE GATINE, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 27 rue du Rivault 79160 LA CHAPELLE THIREUIL, RCS Niort 781 419 957, N°agrément 11595 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés LAITERIE DU PAYS DE GATINE et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société LAITERIE DU PAYS DE GATINE à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société LAITERIE DU PAYS DE GATINE. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative LAITERIE DU PAYS DE GATINE apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative LAITERIE DU PAYS DE GATINE sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), LAITERIE DU PAYS DE GATINE apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, LAITERIE DU PAYS DE GATINE apportera un actif de 11 213 461,20 euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de LAITERIE DU PAYS DE GATINE qui s'élève à 5 102 246,63euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 6 111 214,57 euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative LAITERIE DU PAYS DE GATINE, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 1 236 551 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 3 764 009,57 eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire de LAITERIE DU PAYS DE GATINE du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société LAITERIE DU PAYS DE GATINE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom des Sociétés LAITERIE DU PAYS DE GATINE et AGRIAL.

06/04/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°243
NOJO : BXA16092000978N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion UCAL - CHARENTES POITOU, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : Boulevard de l'Industrie 85170 BELLEVIGNY, RCS La Roche sur Yon 775 714 900, N°agrément N792 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719, N°agrément 10571 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés UCAL - CHARENTES POITOU et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société UCAL - CHARENTES POITOU à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société UCAL - CHARENTES POITOU. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative UCAL - CHARENTES POITOU apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2015. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2016. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative UCAL - CHARENTES POITOU sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2016 Ò27/05/2016), UCAL - CHARENTES POITOU apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2016, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2015, UCAL - CHARENTES POITOU apportera un actif de 69 951 147,13euros à charge pour AGRIAL d'acquitter le passif de UCAL - CHARENTES POITOU qui s'élève à 16 002 273,91 euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 53 948 873,22euros. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative UCAL - CHARENTES POITOU, sur la base des comptes au 31/12/2015 : 5 348 922 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 31/12/2015 de 43 722 781,22eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL sous réserve de l'approbation par l'assemblée générale ordinaire d'UCAL - CHARENTES POITOU du projet d'affectation du bénéfice du dernier exercice clos. Les créanciers de la Société UCAL - CHARENTES POITOU dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 4 mars 2016 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CAEN le 30/03/2016 au nom des Sociétés UCAL - CHARENTES POITOU et AGRIAL.

30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°91
NOJO : BXB152650004900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis Directeur général : SPIERS Ludovic Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland Administrateur : RENET Jacques, Pierre, Emmanuel Administrateur : PILARD Gilbert, Emmanuel, Louis, Joseph Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis Administrateur : BOURBAN Jean-Pierre, Louis, Georges Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel Administrateur : POTIER Philippe, Roland Administrateur : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles Administrateur : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand Administrateur : CONNEFROY Philippe, Armand, Auguste Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie Administrateur : SAVARY DE BEAUREGARD Hubert, Marie, Joseph, Arthur Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel Administrateur : DETROUSSEL Bertrand, Didier, Louis Administrateur : CHEVALIER Joël, Louis, Claude Administrateur : BOYER Richard, Guy Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD Administrateur : HEDOUIN Henri, Auguste, Jules Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie Administrateur : MARQUER Dominique Administrateur : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine

30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°92
NOJO : BXB152650004912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis Directeur général : SPIERS Ludovic Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland Administrateur : PILARD Gilbert, Emmanuel, Louis, Joseph Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel Administrateur : POTIER Philippe, Roland Administrateur : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles Administrateur : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand Administrateur : CONNEFROY Philippe, Armand, Auguste Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel Administrateur : DETROUSSEL Bertrand, Didier, Louis Administrateur : CHEVALIER Joël, Louis, Claude Administrateur : BOYER Richard, Guy Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie Administrateur : MARQUER Dominique Administrateur : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine

30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°93
NOJO : BXB152650004924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis Directeur général : SPIERS Ludovic Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel Administrateur : POTIER Philippe, Roland Administrateur : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles Administrateur : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand Administrateur : CONNEFROY Philippe, Armand, Auguste Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel Administrateur : CHEVALIER Joël, Louis, Claude Administrateur : BOYER Richard, Guy Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie Administrateur : MARQUER Dominique Administrateur : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis Administrateur : LOUVET Alain, Joël, Roger Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine

30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°94
NOJO : BXB152650004936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis Directeur général : SPIERS Ludovic Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel Administrateur : POTIER Philippe, Roland Administrateur : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles Administrateur : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel Administrateur : BOYER Richard, Guy Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie Administrateur : MARQUER Dominique Administrateur : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis Administrateur : LOUVET Alain, Joël, Roger Administrateur : LABORDE Jacques, Jean, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine

30/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°783
NOJO : 140219764700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

30/06/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°782
NOJO : 140219764900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

17/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°243
NOJO : BXB14344000970P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 06/06/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société Coopérative Agricole CORALIS (RCS Rennes 353 803 950)

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis Directeur général : SPIERS Ludovic Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland Administrateur : RENET Jacques, Pierre, Emmanuel Administrateur : PILARD Gilbert, Emmanuel, Louis, Joseph Administrateur : GY Philippe, Léon, Marie Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis Administrateur : BOURBAN Jean-Pierre, Louis, Georges Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel Administrateur : POTIER Philippe, Roland Administrateur : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles Administrateur : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand Administrateur : CONNEFROY Philippe, Armand, Auguste Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie Administrateur : SAVARY DE BEAUREGARD Hubert, Marie, Joseph, Arthur Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel Administrateur : DETROUSSEL Bertrand, Didier, Louis Administrateur : CHEVALIER Joël, Louis, Claude Administrateur : BOYER Richard, Guy Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD Administrateur : HEDOUIN Henri, Auguste, Jules Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie Administrateur : MARQUER Dominique Administrateur : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine
Montant du capital : 57636133.3 EUR (capital variable)

12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4842
NOJO : 140218346000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

12/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4843
NOJO : 140218346100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

16/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°118
NOJO : BXA14100000723X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET de FUSION Entre CORALIS, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 2, route de fougère, 3551 Cesson-Sévigné, RCS Rennes B 353 803 950 ET AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable, Siège social : 4, rue des roquemonts, 14000 Caen, RCS Caen B 428 611 719 AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés CORALIS et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société CORALIS à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société CORALIS. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative CORALIS apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2013. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2014. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative CORALIS sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2014 Ò06/06/2014) comprenant notamment le projet d'apport de la branche d'activité de transformation et de commercialisation de la production laitière de CORALIS à la société NEWMILK, préalable et ayant un effet rétroactif au 1er janvier 2014, CORALIS apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2014, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2013 , CORALIS apportera un actif de 70 306 877, 41 euros à charge par AGRIAL d'acquitter le passif de CORALIS qui s'élève à 37 562 966, 89 euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 32 743 921, 2 euros. Sur la base d'une situation au 1er Janvier 2014 ((déroutée de sa branche d'activité laitière apportée à NEW MILK) CORALIS apportera un actif de 53 532 278, 14 euros à charge par AGRIAL d'acquitter le passif de CORALIS qui s'élève à 20 944 620, 42 euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 32 587 657, 72 euros. En conséquence de la réalisation préalable de l'apport de sa branche complète et autonome d'activité de transformation et de commercialisation de sa production laitière au profit de la société NEWMILK , le capital social de CORALIS au 1 er janvier 2014 serait de 8 759 782, 66 euros divisé en 4 379 891 parts sociales de 2 euros chacune. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative CORALIS, sur la base des comptes au 1er janvier 2014 : 4 379 891 parts sociales d'AGRIAL créées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 1er janvier 2014 de 23 827 875,06 eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL. Cet excédent d'actif net comprend l'écart de réévaluation (3 753 606, 22 euros), la réserve légale (3 063 879, 58 euros), des réserves statutaires (8 310 158, 49 euros), des réserves indisponibles (8 549 286, 35euros) des autres réserves (307 208, 97 euros), ainsi qu' un écart de valorisation de (-156 264, 55 euros) Les créanciers de la Société CORALIS dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 28 Février 2014 et a été déposé au Greffes du Tribunal de Commerce de CAEN le 04 avril 2014 au nom des Sociétés CORALIS et AGRIAL.

02/04/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°114
NOJO : BXA14085000792E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE : La Société Coopérative Agricole COPAFELC, Société coopérative agricole à capital variable, dont le siège social est à FONTENAY LE MARMION (14320), lieudit les Cinq fermes, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CAEN, sous le numéro 334 897 212, et agréée sous le numéro n° 14501, Et la Société Coopérative Agricole et Agroalimentaire AGRIAL, Société coopérative agricole, à capital variable dont le siège est à Caen (14 000) 4 rue des Roquemonts, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen sous le n° 428 611 719, et agréée sous le numéro n° 10571, AVIS DE PROJET DE FUSION Les Sociétés COPAFELC et AGRIAL ont établi un projet de traité de fusion, en vue de réaliser la fusion des sociétés désignées par voie d'apport de la totalité de son actif par la société COPAFELC à la société AGRIAL et par la prise en charge par cette dernière en contrepartie, de l'intégralité du passif de la société COPAFELC. Aux termes de ce projet de traité, la coopérative COPAFELC apportera, par voie d'apport-fusion à la coopérative AGRIAL, la totalité de son actif et de son passif sur la base de son bilan arrêté et certifié au 31 décembre 2013. La fusion prendra effet rétroactivement le 1er janvier 2014. Lors et par le seul fait de la présente opération, la Coopérative COPAFELC sera automatiquement dissoute. Sous réserve des opérations effectuées pendant la période intermédiaire (01/01/2014 Ò06/06/2014) comprenant notamment le projet de fusion préalable entre la SICAFELC (société absorbée) et la COPAFELC (société absorbante) ayant un effet rétroactif au 1er janvier 2014, COPAFELC apportera à AGRIAL, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous les conditions ci-après stipulées, tous les biens immobiliers et mobiliers, droits et valeurs, sans exception ni réserve, qui constituent à la date du 1er janvier 2014, son patrimoine, ce qui est acceptée par AGRIAL. Sur la base d'une situation au 31 Décembre 2013 : COPAFELC apportera un actif de 998 950,71 euros à charge par AGRIAL d'acquitter le passif de COPAFELC qui s'élève à 605 344,12 euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 393 606,59 euros. Sur la base d'une situation au 1er Janvier 2014 (après fusion entre les Sociétés SICAFELC et COPAFELC dont l'effet sera rétroactif au 1er Janvier 2014) COPAFELC apportera un actif de 1 193 070,41euros à charge par AGRIAL d'acquitter le passif de COPAFELC qui s'élève à 716 475,09euros, il en résulte que la valeur de l'actif net apporté s'élève à 476 595,32euros. En conséquence de la réalisation préalable de la fusion entre la SICAFELC et la COPAFELC, le capital social de cette dernière au 31 Décembre 2013 serait de 138 568 euros divisé en 91 163 parts sociales de 1,52 euros chacune. Les parts sociales d'AGRIAL ayant une valeur nominale de 2 euros, il serait attribué aux associés de la Coopérative COPAFELC, sur la base des comptes au 1er janvier 2014 (comprenant la fusion des sociétés COPAFELC etSICAFELC) : 69 284 parts sociales d'AGRIAL crées à titre d'augmentation du capital social dans le cadre défini par l'article 15 des statuts. L'excédent d'actif net serait au 1er janvier 2014 de 338 027 eurosuros sera réparti et affecté dans les comptes d'AGRIAL. Cet excédent d'actif net comprend des droits d'entrée (6 745,87euros), la réserve légale (40 059,35euros), des réserves subventions (201 144euros), des autres réserves (54 292,67euros), des subventions (159 586,57euros), le report à nouveau (-119 034,11) et le résultat de l'exercice (-4 767,35euros). Les créanciers de la Société COPAFELC dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14 du Code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967. Le projet de contrat d'apport a été signé en date du 13 mars 2014 et a été déposé au Greffes du Tribunal de Commerce de CAEN le 21 Mars 2014 au nom des Sociétés COPAFELC et AGRIAL.

24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2171
NOJO : BXC13190005335N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

24/07/2013 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2172
NOJO : BXC13190005343M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°249
NOJO : BXB12263000944I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du Conseil d'Administration : DEGOULEY Arnaud, Michel, Louis Directeur général : SPIERS Ludovic Administrateur : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine Administrateur : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian Administrateur : LECERF Frédéric, Francis, Jules Administrateur : MARIETTE Denis, Michel, Roland Administrateur : RENET Jacques, Pierre, Emmanuel Administrateur : PILARD Gilbert, Emmanuel, Louis, Joseph Administrateur : GY Philippe, Léon, Marie Administrateur : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis Administrateur : BOURBAN Jean-Pierre, Louis, Georges Administrateur : BEZARD Rémi, Michel, Marcel Administrateur : POTIER Philippe, Roland Administrateur : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel Administrateur : GORJU André, Maurice, Charles Administrateur : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard Administrateur : MARIE Philippe, André, Fernand Administrateur : CONNEFROY Philippe, Armand, Auguste Administrateur : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel Administrateur : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger Administrateur : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc Administrateur : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques Administrateur : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith Administrateur : COIGNARD Eric, Jean-Marie Administrateur : SAVARY DE BEAUREGARD Hubert, Marie, Joseph, Arthur Administrateur : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille Administrateur : CARREAU Pascal, Maurice Administrateur : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert Administrateur : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel Administrateur : DETROUSSEL Bertrand, Didier, Louis Administrateur : CHEVALIER Joël, Louis, Claude Administrateur : BOYER Richard, Guy Administrateur : LEFFRAY Catherine, Marie, Claire, Monique né(e) POUPARD Administrateur : HEDOUIN Henri, Auguste, Jules Administrateur : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph Administrateur : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis Administrateur : DUCLOS Didier, Alain, André Administrateur : GAUTIER Jean, Pierre, André Administrateur : GUELLAFF Eric, Yves, Marie Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes suppléant : LE POUL Catherine

15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1880
NOJO : BXC12209008867R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

15/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1881
NOJO : BXC12209008868T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

18/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°150
NOJO : BXB120110004540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/11/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE, Société coopérative agricole (COAGRh), route de Giéville 50890 Condé-sur-Vire (RCS COUTANCES (5002) 775 610 900)

21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2371
NOJO : BXC112500027952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 Caen

21/09/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2372
NOJO : BXC112500027964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3260
NOJO : BXC10222016958E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

10/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°3261
NOJO : BXC10222016959G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

07/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°166
NOJO : BXB10119002641X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : HERPE Gilbert Directeur général : SPIERS Ludovic Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET LE BOUGUENEC Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Co-commissaire aux comptes suppléant : DUMONCEL Herve

19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2053
NOJO : BXC08223001685I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

19/08/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2054
NOJO : BXC08223001686K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1854
NOJO : BXC08215005276S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Caen 428 611 719
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
Forme juridique : Société coopérative

Adresse :
4 rue des Rocquemonts
14000 Caen

11/08/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1855
NOJO : BXC08215005277U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

10/01/2024 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

01/04/2023 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/03/2023 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)

10/02/2014 : dénomination

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

31/12/2013 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie (NAFRev2 : 46.32A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles (NAFRev1 : 51.3G)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (NAF1993 : 51.2A)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

01/01/2000 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : AGRIAL
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Code NIC : 00017

Représentants légaux :

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : DEGOULET Arnaud, Michel, Louis
Né le 08/08/1961 à Noyen-sur-Sarthe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
les Gréléyères
72430 Noyen-sur-Sarthe
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : SPIERS Ludovic
Né le 29/04/1960 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 rue des Ecoles
Saint-Come-du-mont
50500 Carentan les Marais
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : GUILLARD Bernard, Jacques, Antoine
Né le 04/07/1968 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Pas au Boeuf
50170 Beauvoir
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : DUVAL Jean-Luc, Patrice, Christian
Né le 04/07/1966 à Flers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61440 Messei
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : LECERF Frédéric, Francis, Jules
Né le 13/07/1961 à Argences (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
chemin des Ecuries
Moult
14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : MARIETTE Denis, Michel, Roland
Né le 02/01/1960 à Mortagne-au-perche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Goyère
61400 Saint-Mard-de-Reno
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAN Pascal, Bernard, Hyacinthe, Denis
Né le 28/03/1960 à Valognes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Bosc
50260 Breuville
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : BEZARD Rémi, Michel, Marcel
Né le 19/02/1960 à Carentan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 rue du Château
50190 Gorges
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : POTIER Philippe, Roland
Né le 18/07/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Cauvellerie
72170 Maresché
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : RAMAUGE Alain, Jean, Marcel
Né le 23/01/1961 à Mayet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Guellerie
72360 Mayet
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : GORJU André, Maurice, Charles
Né le 26/03/1957 à L'aigle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Jardin
61220 Saires-la-Verrerie
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : HERMENIER Pierre, Georges, Gérard
Né le 30/03/1956 à Château-Gontier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
l'Heslonnière
53360 Saint-Sulpice
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : MARIE Philippe, André, Fernand
Né le 08/11/1961 à Honfleur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Côte de la Croix Rouge
14600 Equemauville
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : PELHATE Rémi, Joseph, Francis, Marcel
Né le 22/01/1958 à Osse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Noyer
35530 Noyal-sur-Vilaine
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : TRINCOT Xavier, Philippe, André, Roger
Né le 07/03/1955 à Saint-Barthélemy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Guesdonnière
50140 Saint-Barthélemy
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : OSMOND Jean-Philippe, Hervé, Marc
Né le 01/03/1959 à Saint-Lô (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Francaiserie
Giéville
50160 Torigny-les-Villes
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : LEMONNIER Eric, Philippe, Jacques
Né le 11/09/1962 à Vire (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lassy
14770 TERRES DE DRUANCE
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : GUTH Sonia, Odile, Pauline, Édith
Né le 03/06/1971 à Falaise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Marotière
14620 Crocy
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : COIGNARD Eric, Jean-Marie
Né le 08/09/1961 à Allonnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bouchevreau
72210 Louplande
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : CHEREAU Jean-Luc, Fernand, Camille
Né le 29/06/1960 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Chapellerie
72170 Vivoin
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : CARREAU Pascal, Maurice
Né le 23/05/1961 à Saint-Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Ruaudière
72150 Courdemanche
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : PAYNEL Bruno, Raymond, Albert
Né le 21/01/1960 à Lisieux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Bourg
14290 Cernay
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Sébastien, Louis, Emmanuel
Né le 29/10/1971 à Mayenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue du Presbytère
53240 Saint-Germain-d'Anxure
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Richard, Guy
Né le 24/12/1972 à Amboise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 la Barrerie
37310 Courçay
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : POUPARD (LEFFRAY) Catherine, Marie, Claire, Monique
Né le 07/08/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Pinsonnière
72700 Etival-les-le Mans
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : LE BRUN Pascal, Claude, Joseph
Né le 06/12/1968 à Villedieu-les-Poêles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Annebecq
14380 Landelles et Coupigny
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : DUCLOS Didier, Alain, André
Né le 09/12/1961 à Guipel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Pommeraie
35440 Guipel
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : GAUTIER Jean, Pierre, André
Né le 02/04/1963 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Bray
37510 Savonnières
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : GUELLAFF Eric, Yves, Marie
Né le 21/04/1971 à Carhaix-Plouguer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
94 route Saint-Jean
50890 Condé-sur-Vire
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : MARQUER Dominique
Né le 25/02/1968 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Ville Ea
35750 Iffendic
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : RISSEL Jean-Yves, Joseph, Louis
Né le 24/06/1955 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Kersillac
35290 Gaël
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : LOUVET Alain, Joël, Roger
Né le 10/10/1966 à Flers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
61800 Tinchebray
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : LABORDE Jacques, Jean, Maurice
Né le 08/10/1959 à Cherbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 rue du Val de Saire
50760 Gatteville-le-Phare
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : AUFRANC Pierre, Joseph
Né le 10/03/1971 à Villefranche-sur-Saône (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Vernays
69860 Ouroux
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : RABILLARD Jean, Luc
Né le 07/03/1955 à Beaulieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 la Saint-Joseph
La chapelle Achard
85150 ACHARDS (LES)
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : LAMY Mickaël
Né le 17/06/1974 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 la Lande
49350 Chenehutte Trèves-Cunault
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : DROUIN Benoït
Né le 19/01/1965 à Essarts (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
l'Ansonnière
85140 Essarts en bocage
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : HEURTEL Pascal
Né le 09/02/1967 à Redon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Fontaine aux Merciers
44290 Guemene Penfao
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : MARTEL Bruno
Né le 20/07/1970 à Redon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 la Picoterie
35600 Bains-sur-Oust
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : CANTET Sébastien
Né le 13/02/1972 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Trépinière
79240 Le busseau
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92208 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Morale

Nom : CABINET LE BOUGUENEC
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 RUE D'ISLY
35008 RENNES
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92208 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

28/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Personne Physique

Nom : LE POUL Catherine
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 rue du général de Gaulle
56304 Pontivy
FRANCE

Dépôts des actes :

01/10/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6249 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé

01/10/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6249 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTE-POITOU

01/10/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6251 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : LAITERIE COOPERATIVE DU PAYS DE GATINE

01/10/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6253 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : VALSUD

01/10/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6255 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : LAITERIE FROMAGERIE COOPERATIVE AGRICOLE DE CHAUNAY

01/10/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6256 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : POITOURAINE

01/10/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6257 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : COOPERATIVE MONTS LAITS

01/10/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6258 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : COLARENA PRESQU'ILE

30/05/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°721 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Election du président et du bureau

27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4388 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : LES VERGERS DU PAYS D'AUGE

27/05/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4388 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : LES VERGERS DU PAYS D'AUGE

27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6249 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6249 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°721 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°721 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1932 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative Agricole LES VERGERS DU PAYS D'AUGE (société absorbée) par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1947 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative agricole COLARENA PRESQU'ILE (société absorbée) par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1948 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative agricole LAITERIE DU PAYS DE GATINE (société absorbée) par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1949 déposé le 30/03/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative agricole UCAL - CHARENTES POITOU (société absorbée) par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1992 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative agricole POITOURAINE (société absorbée) par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1996 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative agricole MONTS LAITS (société absorbée) par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1998 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative VALSUD (société absorbée) par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

04/03/2016 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2004 déposé le 01/04/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société coopérative LAITERIE FROMAGERIE DE CHAUNAY (société absorbée) par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL (société absorbante)

26/05/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5023 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4340 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5023 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5023 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/06/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°930 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés ELLE ET VIRE

11/06/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5022 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4715 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société COPAFELC

06/06/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4715 déposé le 18/09/2014
Etat : Déposé

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6264 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6264 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateurs

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6264 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

06/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5022 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5022 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

13/03/2014 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1598 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société coopérative agricole COPAFELC

28/02/2014 : Traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1886 déposé le 07/04/2014
Etat : Déposé
Décision : entre la société coopérative CORALIS (société absorbée) et la société coopérative agricole et agroalimentaire AGRIAL (société absorbante)

10/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5022 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5021 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5021 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5021 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/02/2013 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1044 déposé le 20/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité d'apport partiel d'actif entre la société RAGT SEMENCES et la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

25/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4740 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4740 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/02/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°5020 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

11/07/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°66 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

30/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°65 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

30/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°65 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°90 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°90 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE

18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4059 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4059 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : apport-fusion effectué par la SAS LA FUTAIE

18/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°64 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

20/04/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1711 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS LA FUTAIE RCS Le Mans 444 027 767

30/03/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°26 déposé le 31/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

21/12/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1658 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3863 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

19/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°63 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

19/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°63 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

06/04/2009 : Projet de traité de fusion

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1593 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés UNION SET (RCS LE MANS)

20/06/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°62 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

02/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2747 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie avec le décret du 10/08/2007

22/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°61 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2515 déposé le 31/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3327 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Fusion Absorption de la société SUD MANCHE LAIT RCS Caen 343 642 815

25/06/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°60 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3452 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Fusion Absorption de la société SOFILCO RCS Coutances 423 054 493

18/04/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1585 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Projet de traité de fusion Agrial / Sofilco

29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2728 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3865 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SEMENCES DE NORMANDIE

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2251 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2316 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2379 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DEPOT de Traité de fusion AGRIAL/ SCI DE COMBOURTILLE FUSION ABSORPTION DE LA SCI DE COMBOURTILLE

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2317 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

21/06/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1709 déposé le 05/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CONCERNANT LA FUSION SIMPLIFIEE DE LA SCICOMBOURTILLE SUR AGRIAL

21/06/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1708 déposé le 05/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CONCERNANT LA FUSION SIMPLIFIEE LAPROVINCIALE SUR AGRIAL

21/06/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1706 déposé le 05/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CONCERANT LA FUSION SIMPLIFIEE DE LASOCIETE SCI LB INVESTISSEMENT SUR AGRIAL

21/06/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1705 déposé le 05/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CONCERNANT LA FUSION SIMPLIFIEE DE LASOCIETE EDN (ENGRAIS DE NORMANDIE) SUR AGRIAL

21/06/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1703 déposé le 05/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CONCERNANT LA FUSION SIMPLIFIEE DE LASTE SDN SUR AGRIAL

21/06/2000 : Acte notarié

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2200 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PROTOCOLE D'ACCORD DE FUSION ORCAL-COOP CAN-AGRALCO TRAITE D'APPORT PAR AGRALCO, ORCAL ET COOP CAN TRAITE D'APPORT PAR STOCKAGE DE LA JALOUSIE TRAITE D'APPORT PAR UCANOR OUEST TRAITE D'APPORT PAR SICA PORTUAIRE DE CAEN Apport-fusion Augmentation de capital

21/06/2000 : Acte sous seing privé

21/06/2000 : Acte notarié

21/06/2000 : Acte sous seing privé

21/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°721 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de AGRIAL

01/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°721 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/12/1999 : Acte sous seing privé

13/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2803 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé

13/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2803 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé

02/12/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2803 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°721 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES ADMINISTRATEURS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°721 déposé le 27/03/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°41 déposé le 08/06/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TC DE CAEN EN DATE DU 07/06/00DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1440 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 21.06.2000 APPORT FUSION DE LA SA LE STOCKAGE DE LA JALOUSIE

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2200 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PV AGE AGRALCO DU 21.06.00 PROTOCOLE D'ACCORD DE FUSION ORCAL-COOP CAN-AGRALCO TRAITE D'APPORT PAR AGRALCO, ORCAL ET COOP CAN TRAITE D'APPORT PAR STOCKAGE DE LA JALOUSIE TRAITE D'APPORT PAR UCANOR OUEST TRAITE D'APPORT PAR SICA PORTUAIRE DE CAEN Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2200 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PV AGE ORCAL DU 21.06.00 PROTOCOLE D'ACCORD DE FUSION ORCAL-COOP CAN-AGRALCO TRAITE D'APPORT PAR AGRALCO, ORCAL ET COOP CAN TRAITE D'APPORT PAR STOCKAGE DE LA JALOUSIE TRAITE D'APPORT PAR UCANOR OUEST TRAITE D'APPORT PAR SICA PORTUAIRE DE CAEN Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2200 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PV AGE COOP CAEN DU 21.06.00 PROTOCOLE D'ACCORD DE FUSION ORCAL-COOP CAN-AGRALCO TRAITE D'APPORT PAR AGRALCO, ORCAL ET COOP CAN TRAITE D'APPORT PAR STOCKAGE DE LA JALOUSIE TRAITE D'APPORT PAR UCANOR OUEST TRAITE D'APPORT PAR SICA PORTUAIRE DE CAEN Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2200 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PV AGE UCANOR OUEST DU 09.06.00 PROTOCOLE D'ACCORD DE FUSION ORCAL-COOP CAN-AGRALCO TRAITE D'APPORT PAR AGRALCO, ORCAL ET COOP CAN TRAITE D'APPORT PAR STOCKAGE DE LA JALOUSIE TRAITE D'APPORT PAR UCANOR OUEST TRAITE D'APPORT PAR SICA PORTUAIRE DE CAEN Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2200 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : PV AGE SICA DU SILO PORTUAIRE DE CAEN DU 19.06.00 PROTOCOLE D'ACCORD DE FUSION ORCAL-COOP CAN-AGRALCO TRAITE D'APPORT PAR AGRALCO, ORCAL ET COOP CAN TRAITE D'APPORT PAR STOCKAGE DE LA JALOUSIE TRAITE D'APPORT PAR UCANOR OUEST TRAITE D'APPORT PAR SICA PORTUAIRE DE CAEN Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2200 déposé le 12/09/2000
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE AGRIAL, AGRALCO, ORCAL, COOP CAN, STOCKAGE DE LA JALOUSIE, UCANOR OUEST, SICA DU SILO PORTUAIRE DE CAEN PROTOCOLE D'ACCORD DE FUSION ORCAL-COOP CAN-AGRALCO TRAITE D'APPORT PAR AGRALCO, ORCAL ET COOP CAN TRAITE D'APPORT PAR STOCKAGE DE LA JALOUSIE TRAITE D'APPORT PAR UCANOR OUEST TRAITE D'APPORT PAR SICA PORTUAIRE DE CAEN Apport-fusion Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°21 déposé le 03/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TC DE CAEN EN DATE DU 03/04/01DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°20 déposé le 03/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TC DE CAEN EN DATE DU 03/04/01DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°19 déposé le 03/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TC DE CAEN EN DATE DU 03/04/01DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°18 déposé le 03/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TC DE CAEN EN DATE DU 03/04/01DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°17 déposé le 03/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TC DE CAEN EN DATE DU 03/04/01DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1701 déposé le 05/07/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE SSP DU 27/06/2001 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS CONCERNANT L'APPORT IMMOBILIER DE LASOCIETE AGRIAL SUR DISTRICO

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3865 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SEMENCES DE NORMANDIE

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3865 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SEMENCES DE NORMANDIE

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3865 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SEMENCES DE NORMANDIE

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3865 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SEMENCES DE NORMANDIE

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2251 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2251 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2251 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2251 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EDN ENGRAIS DE NORMANDIE

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2316 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2316 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2316 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2316 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SCI LB INVESTISSEMENT

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2379 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Conseil d'administration a l'AGE DU 29/06/2201 DEPOT de Traité de fusion AGRIAL/ SCI DE COMBOURTILLE FUSION ABSORPTION DE LA SCI DE COMBOURTILLE

N.C : Rapport du commissaire aux apports

N.C : Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2317 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2317 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2317 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION AVEC LA SA LA PROVINCIALE

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2728 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2728 déposé le 11/09/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA COOPERATIVE LAITIERE DU MORTAINAIS

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°25 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de CAEN, en date du 08/04/2003,

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°25 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : désignant un commissaire chargé d'apprécier la valeur d'apports en nature

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1803 déposé le 27/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Absorption de la société SOFILCO

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3452 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Fusion Absorption de la société SOFILCO RCS Coutances 423 054 493

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3452 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion AGRIAL/SOFILCO Fusion Absorption de la société SOFILCO RCS Coutances 423 054 493

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°25 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de CAEN, en date du

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°25 déposé le 29/04/2004
Etat : Déposé
Décision : 29/04/2004, désignant un commissaire à la fusion

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2724 déposé le 23/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Comptes consolidés de l'exercice clos le 31/12/2003

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2724 déposé le 23/09/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3327 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion du 19/04/2004 AGRIAL / SUD MANCHE LAIT Fusion Absorption de la société SUD MANCHE LAIT RCS Caen 343 642 815

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3327 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Fusion Absorption de la société SUD MANCHE LAIT RCS Caen 343 642 815

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2201 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Comptes consolidés clos au 31/12/2004

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2201 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés clos au31/12/2004

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2747 déposé le 28/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3863 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4059 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°60 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°61 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°62 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°63 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°63 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°64 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°65 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°65 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°66 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°90 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°90 déposé le 05/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6264 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°6264 déposé le 04/12/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4340 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14490 Cahagnolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
pport fusio - récédent propriétaire exploitan - RCA
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue Saint-Patrice
14400 Bayeux
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Barbeville
14400 Bayeux
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14240 Caumont-l'Eventé
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14400 Esquay-sur-Seulles
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles centre collecté céréales
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14490 La Bazoque
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Balleroy
14330 Le Molay Littry
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14400 Magny-en-Bessin
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14710 Surrain
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000D40062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Littry
14230 Isigny-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -

27/03/2018 : Etablissement ouvert

13/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014D01176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zac
carrefour des Estuaires
44590 Derval
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte de lait
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ORALI
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014D01176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
avenue de Berthaudière
44680 Sainte Pazanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Commerce de gros (commerce international), produit lait, œufs, huiles, matières grasses comestibles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Haute Bouexière
35500 Balazé
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 181
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
9 Rue de la Cidrerie
35113 Domagné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Approvisionnements, productions, services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 182
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
2 Route de Fougères
BP 49
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte de lait et service administratif
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ORALIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 183
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
5955-621 Rue de Plumaugat
Zi du Maupas
35290 Saint-Méen-le-Grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte de lait
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ORALIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Vallerie
35460 Tremblay
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles, collecte de céréales (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Route de Fougères
Saint-Brice-en-Coglès
35460 Maen-Roch
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Loge
35370 Etrelles
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : magasin, plate forme de stockage, station de réfroidissement (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Vert Gallant
35340 Liffré
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : magasin, négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZI la Gandonnière
35500 Pocé-les-Bois
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : stockage, séchoir (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZA Mon Rêve
35420 Saint-Georges-de-Reintembault
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 80
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Pas d'Ille
35440 Dingé
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : bureau, surface de vente, surface de stockage, négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 90
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Rue de la Croix Guilleme
Parc de la Goulgatière
35220 Châteaubourg
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 100
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
35 Boulevard Pasteur
35150 Janzé
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : magasin, négoce de produits agricoles (début : 21. 06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 110
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Avenue Bertrand Duguesclin
35490 Sens-de-Bretagne
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 120
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Haut Loisil
35133 La Selle-en-Luitré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : aire de lavage de camions (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 130
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Lantière
35133 Javené
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 140
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
1 Rue du Commandant Pétri
35420 Louvigné-du-Désert
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 01.07.2000)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 150
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle de
L'Aumaillerie
35133 La Selle-en-Luitré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - nion UNION DES COOPERATIVES AGRICOLE
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 160
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Ecoles
35210 Combourtillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : commerce et négoce de produits agricoles (début : 22.09.2000)
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 170
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Plesse
35370 Etrelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : négoce de produits agricoles (début : 21.06.2000)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 180
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000D00870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
28 Faubourg de Nantes
35130 La Guerche-de-Bretagne
FRANCE
Enseigne : LA MAISON POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue Eiffel
61000 Alençon
FRANCE
Enseigne : Point vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - TE COOPERATIVE AGRICOLE ORCA
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Haut de Godet
61300 Saint-Symphorien-des-Bruyères
FRANCE
Enseigne : Point vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de l'Aigle
61380 Moulins-la-Marche
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Cour Longue
61400 Saint-Langis-les-Mortagne
FRANCE
Enseigne : Point vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Longny-au-Perche
61290 Longny-les-Villages
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
ntre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Moussindière
61190 Irai
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Stockage de céréales.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61270 Ecorcei
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Stockage de céréales.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de L'Aigle
61300 Crulai
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
61130 Bellême
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Mortagne
61560 Bazoches-sur-Hoene
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Sées
61500 Essay
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
61390 Courtomer
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Grandes Vallées
61320 Chahains
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Sourtoir
61250 Semallé
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Plate forme collecte de céréales.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Croix Rengaine
61500 Sées
FRANCE
Enseigne : Point vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61420 Saint-Denis-sur-Sarthon
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Vergers
Tourouvre
61190 Tourouvre-au-Perche
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
ntre la société ORCAL et la société AGRIA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61170 Coulonges-sur-Sarthe
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles collecte de céréales centre de collecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare
61170 Le Mele-sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de l'Industrie
61000 Alençon
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2006
Activité : Distribution de tous produits liès à l'agriculture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61250 Pacé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2008
Activité : Collecte de lait, bureau usage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 48
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Grande Rue
61570 Mortrée
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Putanges Pont Ecrepin
61210 Putanges-le-Lac
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route d'Ecouche
61150 Rânes
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 56
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Bourg
61160 Rônai
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Stockage d'engrais et céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 57
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Hazes
Ecouché
61150 Ecouché-les-Vallées
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Fel
61160 GOUFFERN EN AUGE
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Stockage d'engrais.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 58
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61210 Bazoches-au-Houlme
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles et silo.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Falaise
61220 Briouze
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Silo.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare
61220 Briouze
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 59
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Haye
61220 Briouze
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Ecouché
61150 Ecouché-les-Vallées
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61160 Tournai-sur-Dive
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Stockage de céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Bourg
La Ferté en Ouche
61550 Ferté-en-Ouche (La)
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 61
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Glos-la-Ferrière
La Ferté en Ouche
61550 Ferté-en-Ouche (La)
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Plate-forme collecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Marettes
61160 Coulonces
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles et silo.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61200 Commeaux
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Silo.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Carrières
Marcei
61570 Boischampré
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61240 Le Merlerault
FRANCE
Enseigne : Point vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
61120 Vimoutiers
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Sap
61470 Sap-en-Auge
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Rocher
61370 Echauffour
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
place de la Gare
61230 Gacé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Bourg
61160 Tournai-sur-Dive
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles centre de collecte de céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Beaulieu
61200 Argentan
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Distribution de tous produits liés à l'agriculture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
36 route de Tercei
61200 Argentan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2008
Activité : Services administratifs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 49
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
chemin départemental 31
Agrial
61250 Valframbert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Mottes
Athis-de-l'Orne
61430 Athis-Val-de-Rouvre
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
61330 Ceaucé
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Lassay
Couterne
61410 Rives d'Andaine
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Couterne
La Chapelle d'Andaine
61140 Rives d'Andaine
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Bourg
61220 Saires-la-Verrerie
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Plate forme collecte céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
Tinchebray
61800 Tinchebray-Bocage
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
La Ferté Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE
Enseigne : Point vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Pignon Blanc
La Haute Chapelle
61700 Domfront en Poiraie
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Rânes
La Ferté Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE
Enseigne : Point vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles (usine aliments).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Commerciale
61130 Saint-Martin-du-Vieux Bellême
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route d'Alençon
61400 Saint-Langis-les-Mortagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 62
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route Départementale 2
61200 Sarceaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 63
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
182 Zone Industrielle des Coudrettes
61100 Flers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2015
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 64
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000D01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
rue des Pommiers
61120 Vimoutiers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/2016
Activité : Collecte, transformation, élaboration, conditionnement, commercialisation pommes, poires et tous produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Mamers
72600 Vezot
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : stockage d'engrais
Origine du fonds : Apport
_ Acquis par appor - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 49
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
lieu dit Espace d'Activité de l'Etoile
72650 Trangé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de la gare
72240 Conlie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue du Val de Loir
Mairie - Château-du-Loir
72500 MONTVAL-SUR-LOIR
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
54 rue Nationale
72440 Bouloire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72160 Beillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72310 Bessé-sur-Braye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Herse
72150 Le Grand Lucé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Petites Bruyères
route de Mamers
72400 La ferté Bernard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72340 La Chartre-sur-le-Loir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de Beauregard
72130 Fresnay-sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route d'Ecorpain
72120 Evaillé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Poulerie
72550 Degré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
1 rue des Planches
72400 Cormes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Lottie
72260 Dangeul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Chérancé Bourg
72600 Louvigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Vallon-sur-Gée
72540 Loué
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Pavillon
72220 Saint-Ouen-en-Belin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Fougères
72600 Saint-Remy-du-val
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Breil
72800 Luché Pringé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Commerveil
72600 Mamers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
73 Grande Rue
72460 Savigné-l'Evêque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
72140 Sillé-le-Guillaume
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72170 Ségrie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
lieu dit Mortray
72210 Souligné Flacé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
10 rue de la Pelouse
72360 Mayet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72380 La Guierche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72120 Saint-Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle
72800 Le Lude
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Vaillandière
72430 Tassé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Bourg
72320 Valennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Bourg
72310 Vancé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Industrielle Nord
72320 Vibraye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72270 Villaines-sous-Malicorne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Productions approvisionnements services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Croix
72300 Vion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnement production services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
170 rue Fernand Tavano
Usine Aliments Moulin de Saint-Georges
72000 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Commerce et fabrication d'aliments pour le bétail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
108 rue de Beaugé
Service Administratif
72021 Le Mans Cédex 2
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Bureaux services administratifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
72170 Vivoin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
10 rue de l'Avenir
72220 Téloché
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
32 route de Sablé Sur Sarthe
72300 Auvers-le-Hamon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Bourg
72330 Oizé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Hutte - Engrais
route d'Alençon
72130 Saint-Germain-Sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Hutte - Céréales
route d'Alençon
72130 Saint-Germain-Sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Pilletières
72200 La Flèche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Croix du Houx
route de Saint-Filgent
72110 Saint-Cosme-En-Vairais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de la Chapelle d'Aligné
le Bourg
72200 Crosmières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Beaufeu
72210 Roézé-sur-Sarthe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2010
Activité : Approvisionnement productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 48
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
51 rue Pasteur
Château-du-Loir
72500 MONTVAL-SUR-LOIR
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/02/2011
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000D40070
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Saint-Georges de la Couée
le Bourg
72150 Courdemanche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Bray
route de Mézangers
53600 Evron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin,bureaux,silos,négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
PPORT (MONTANT DE L'APPORT GLOBAL - récédent propriétaire exploitan - GRALC
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
53170 Meslay-du-Maine
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:PONT-BASCULE,CASES STOCKAGE
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Bel Air
53420 Chailland
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:MAGASIN,CASES
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
"La Bodiniere"
53200 Marigné-Peuton
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Artisanale
53230 Cossé le Vivien
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
"La Gape"
53230 Cossé le Vivien
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:STOCKAGE CEREALES
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de la Petite Vitesse
53200 Azé
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
53970 Montigné le Brillant
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:PONT BASCULE-BATIMENT DE STOCKAGE
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
4 rue des Ecoles
53340 Cossé en Champagne
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:MAGASIN,BUREAU,SILOS,NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES.
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de la Petite Vitesse
53200 Azé
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES ET STOCKAGE DE CEREALES.
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
lotissement Artisanal
53480 Vaiges
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue des Croix
53480 Vaiges
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : ACTIVITE:CENTRE DE COLLECTE DE CEREALES ET D'ENGRAIS.
Origine du fonds : Divers
- -

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZI du Tertre
53420 Chailland
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2002
Activité : Filière avicole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le bourg
53220 Pontmain
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin atelier(plomberie menuiserie)-Silos
Origine du fonds : Apport
pport(montant global - récédent propriétaire exploitan - GRALC
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de la Gare
53500 Saint-Denis-de-Gastines
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Métairie
53370 Gesvres
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin stockage négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de Normandie
53160 Bais
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin bureau stockage négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le bourg
53160 Saint-Thomas-de-Courceriers
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin silos négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
boulevard Henri Dunand
53700 Villaines-la-Juhel
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone du Terras
53100 Mayenne
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin silos négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Vitré
53500 Ernée
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Couterne
53110 Lassay-les-Châteaux
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZA de la Longueraie
53440 La chapelle-au-Riboul
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Fosse et cellules stockage engrais négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Laval
Montsûrs
53150 MONTSURS-SAINT-CENERE
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Distribution de tous produits liés à l'agriculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Artisanale la Chalopinière
53170 Meslay-du-Maine
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2004
Activité : Commerce et distribution de tous produits liés à l'agriculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Croix Bazin
53700 Saint-Aubin-du-Désert
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2008
Activité : Approvisionnements productions services céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route des Châtelais
ZI
53400 Craon
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2010
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route d'Ambrières
53120 Gorron
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2011
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000D00184
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
21 rue Ferdinand Buisson
Parc Ceres Changé Bâtiment P13
53810 Changé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2017
Activité : Bureaux administratifs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue des Courtilles
50200 Coutances
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Usine et terres.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
chemin des Anes
50200 Coutances
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Séchoir.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZI de la Mare
50200 Coutances
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasion, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Rond Point des Français Libres
50290 Bréhal
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
2 rue des Viviers
50710 Créances
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
36 rue de la Grande Vallée
50710 Créances
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Unité de production de produits maraîchers.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
"La Hoguette" Et "Goron"
Lingreville
50660 Quettreville-sur-Sienne
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Station légumière.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Traversière
50450 Gavray
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Distribution de tous produits liés à l'agriculture.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
24 rue du Pont l'Abbé et le Clos Thorel
50430 Lessay
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Barneville
Saint-Symphorien-le-Valois
50250 La Haye-du-Puits
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasins, bureaux, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZI de la Pommenauque
50500 Carentan
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Entrepôt, surface de vente, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZI de la Detourbe
50890 Condé-sur-Vire
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Usine de fabrication d'aliments du bétail.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZA de la Chevalerie
50570 Marigny
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Champ Duchemin
Moyon
50750 Canisy
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Martinière
Saint-Amand
50160 SAINT-AMAND-VILLAGES
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, bureaux, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Bas des Landes
50680 Saint-Clair-sur-l'Elle
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, silo à collecte, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Perelle
50180 Saint-Gilles
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, bureaux, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Saint-Lô
50420 Tessy-sur-Vire
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZI de la Detourbe
50890 Condé-sur-Vire
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Station d'engrais vrac.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Pont Rouland
50370 Brécey
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de la Gare
50220 Ducey
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, bureaux, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Domaine
50220 Ducey
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin d'engrais vrac.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
1 rue des Cavaliers
50320 La haye Pesnel
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
1 rue des Paturettes
Marcey-les-Grèves
50300 Avranches
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Fontaine Boucey
50170 Pontorson
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Entrepôt, séchoir à maïs.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZA de la Fosse aux Loups
50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Horsville
50240 Saint-James
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gilberdière
Sartilly
50530 Sartilly-Baie-Bocage
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 34
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
21 rue du Rocher
50300 Saint-Senier-sous-Avranches
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, bureaux, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Monts Havards, la Martinière
Villedieu-les-Poêles
50800 Villedieu-les-Poêles-Rouffigny
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 36
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Mortain
50150 Sourdeval
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 37
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
18 à Bg Clemenceau
50170 Pontorson
FRANCE
Enseigne : AGRIAL - POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin, négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
nscription à la suite de la fusion-absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Gare
Servon
50170 Pontorson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : Négoce en gros d'engrais, céréales et aliments du bétail en demi-gros et détail.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue Gaston Leservoisier
50370 Brécey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2001
Activité : Commerce de tous produits agricoles, aliments du bétail, toutes opérations de stockage et prestations logistiques attachées.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-absorption de SA LA PROVINCIALE - 775 613 748 rcs Coutance - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
17 rue des Ecoles
50370 Brécey
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2001
Activité : Commerce de tous produits agricoles, aliment du bétail, toutes opérations de stockage et prestations logistiques attachées.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-absorption de la SA LA PROVINCIALE - 775 613 748 RCS COUTANCE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
l'Aumondais - Filière Lait
50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2001
Activité : Bâtiment à usage de bureau.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-absorption de la SA SUD MANCHE LAIT par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL à compter du 25/06/2004 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
9 rue des Bourreliers
50730 Saint-Martin-de-Landelles
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/1999
Activité : Réception, stockage, manutention.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 44
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Logis
50320 La haye Pesnel
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Saussey
Guilberville
50160 Torigny-les-Villes
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Saint-Quentin
Ducey
50220 Ducey-Les Chéris
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Bureaux administratifs.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption par la société AGRIAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 47
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Agrial - ZA de Prétot
50400 Granville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2006
Activité : Distribution de tous produits liés à l'agriculture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 48
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Agrial - Lieudit l'Hôtel Morton
Lieudit l'Hôtel Morton - Le Teilleul
50640 Teilleul (Le)
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2006
Activité : Distribution de tous produits Lies à l'agriculture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue des Castelleires
BP 2
50890 Condé-sur-Vire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Collecte, vente de lait. Collecte, vente de pommes à cidre
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Espace d'Activité Fernand Finel
50430 Lessay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Approvisionnement, productions, services, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
50 place Georges-Pompidou - Branche Lait
CS 56508
50008 Saint-Lô
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Bureau - service adminstratif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 53
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
50 place Georges-Pompidou - Région Centre Manche
CS 52709
50009 Saint-Lô
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Bureau - service administratif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 54
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Bâtiment 4 Zone Industrielle de la Gare
50200 Coutances
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2013
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 55
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000D03161
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Quartier Saultchevreuil-du-Tronchet
Villedieu-les-Poêles
50800 Villedieu-les-Poêles Rouffigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Approvisionnement, productions, services, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue des Roquemonts
14000 Caen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Approvisionnements, productions, servies, céréales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue du Bout Varin
14440 Douvres-la-Delivrande
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricole
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI rue de l'Avenir
14650 Carpiquet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Bretteville
14480 Le Fresne Camilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
"La Dioutée"
14850 Escoville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Saint-Pierre-Sur-Dives
Moult
14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Rocquancourt
14320 Fontenay-le-Marmion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Vieux
14210 Esquay Notre Dame
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles, silos.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Mesnil Patry
Cheux
14210 THUE ET MUE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricles, collecte de céréales.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14440 Bény-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles, centre de collecte de céréales.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14930 Maltot
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles, stockage, collecte de céréales.
Origine du fonds : Divers
usion abosprtion de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Hogue
14540 Bourguebus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Hogue
14540 Bourguebus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Stockage d'engrais, silos.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société ORCAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 29
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
28 rue Jean de la Varende
14250 Tilly-sur-Seulles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société ORCAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Bourg
14210 Gavrus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Silos, céréales
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société ORCAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
chemin Départemental 36
14210 Préaux-bocage
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société ORCAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Perreux
14370 Cléville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Plateforme collecté de céréales
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société ORCAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 39
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
zone Portuaire
14120 Mondeville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Silo, stockage, bureaux.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société COOP CAN - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14550 Blainville-sur-Orne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Silos
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société SICA DU SILO PORTUAIRE DE CAE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bassin d'Hérouville
14200 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : réception, stockage, manutention et conditionnement d'engrais
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Bassin d'Hérouville
Quai Président Delaunay
14200 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2001
Activité : Distribution de tous produits liés à l'agriculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Saint-Patrice
14400 Bayeux
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 437
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14400 Barbeville
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14400 Esquay-sur-Seulles
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES CENTRE COLLECTE CEREALES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 438
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14490 La Bazoque
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 436
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Balleroy
14330 Le Molay Littry
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 440
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14400 Magny-en-Bessin
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 433
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14710 Surrain
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 439
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Littry
14230 Isigny-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 431
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Cahagnolles
14490 Balleroy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
PPORT FUSIO - récédent propriétaire exploitan - RCA
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 28
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI boulevard du 13 Juin 1944
14310 Villers-bocage
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles.
Origine du fonds : Divers
usion absorption de la société ORCAL - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 435
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14240 Caumont-l'Eventé
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 210
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14220 Esson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles + silos
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 230
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14420 Villers-Canivet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 240
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14170 Vendeuvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 250
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Moulin-neuf
14690 Pont-d'Ouilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 260
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Caen
14500 Vire
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 270
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
chemin Départemental
14410 Vassy
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 280
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Villedieu
14350 Saint-Martin-des-Besaces
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 290
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Vire
ZI
14110 Condé-sur-Noireau
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 300
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place du Marché
14260 Aunay-sur-Odon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles collecte céréales
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 310
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14270 Magny-la-Campagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 320
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de la Gare
14380 Saint-Sever
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 330
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu Dit Lajalousie
le Roquier
14680 Cintheaux
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : négoce de produits agricoles, collecte céréales
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 350
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Villers-bocage
14260 Aunay-sur-Odon
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 370
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Ouilly le Basset
14690 Pont-d'Ouilly
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 380
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Gosserie
14380 Landelles-et-Coupigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : Négoce en gros d'engrais céréales et aliments du bétail demi-gros et détail achat de Capnor achat de sa Capnor Rcs Conde sur noireau 302 507 876 prix: 25 315.21 euros insertion: L'éveil de Lisieux du 16.01.02 oppositions: Me Bidel notaire à vire
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 390
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de Villers
14260 Aunay-sur-Odon
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 400
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Stpierre Sur Dives - Agrial
Maintenance
14700 Falaise
FRANCE
Enseigne : agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2002
Activité : service maintenance
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 410
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Stpierre Sur Dives - Agrial-
Région
14700 Falaise
FRANCE
Enseigne : agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : Région - activité administrative - bureaux
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 420
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Saint-Pierre-Sur-Dives - Agri
Al Région
14700 Falaise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : activité administrative - bureaux pour la région
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 430
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Saint-Pierre-Sur-Dives
"L'Attache"
14700 Falaise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2001
Activité : distribution de tous produits liés à l'agriculture
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 200
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14190 Estrées-la-Campagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles + silos
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 434
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14620 Beaumais
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 100
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14170 Vendeuvre
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Plate forme collecte céréales
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 110
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14190 Rouvres
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 120
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14190 Saint-Sylvain
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 130
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14270 Magny-la-Campagne
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 140
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Petit Bois
14700 Falaise
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles collecte de céréales
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 150
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de la Poste
14220 Cesny-bois-Halbout
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 160
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chênedollé
14410 Valdalliere
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 170
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place du Champ de Foire
14500 Vire
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 190
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Stpierre Sur Dives
14700 Falaise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue d'Aunay
Filière Lait - Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Collecte, vente de lait, collecte, vente de pommes à cidre
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIR
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 442
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
les Cinq Fermes
14320 Fontenay-le-Marmion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2014
Activité : Station Légumière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
26/30 avenue Amiral Lemonnier
Cherbourg-Octeville
50100 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Enseigne : MAGASIN VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasins, négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - TE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE DES PROVINCES DE L'OUEST `AGRALCO
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Laguettes
Surtainville
50270 Barneville-Carteret
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT DE LA STE AGRALCO (B 387 686 439) LAVERIE, BUREAUX
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Laiterie
50330 Tocqueville
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT DE LA STE AGRALCO (B 387 686 439) ATELIER DE CONDITIONNEMENT, ENTREPOTS FRIGORIFIQUES, BUREAUX
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Saint-Lô-d'Ourville
50580 Portbail
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) STATION LEGUMIERE
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zone Artisanale d'Armanville
50700 Valognes
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) MAGASIN, BUREAUX, NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES, STATION D'ENGRAIS VRAC
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
place du Château
50700 Valognes
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Crutelles
50480 Sainte-Mère-Eglise
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de la Haye du Puits
50390 Saint-Sauveur-le-Vicomte
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) MAGASIN BUREAUX NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Sucere
50760 Réville
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) STATION LEGUMIERE, ATELIER DE CONDITIONNEMENT, ENTREPOT FRIGORIFIQUECN
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
l'Emprionnerie
50630 Quettehou
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasin silos négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Apport
pport par la société AGRALCO ( B 387 686 439 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Carteret
50260 Bricquebec
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) MAGASIN NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Pont Rose
50270 Barneville-Carteret
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
la Folle Pensée, le Parquet
Anneville-en-Saire
50760 Barfleur
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) MAGASINS BUREAUX NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route de Cherbourg
50340 Les pieux
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) %AGASIN BUREAUX SILO NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Gibert
50840 Fermanville
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES STATION LEGUMIERE
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
50340 Les pieux
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES, CENTRE DE COLLECTE CEREALES
Origine du fonds : Divers
- -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Haut Gallion
50700 Valognes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Magasins, négoce de produits agricoles
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Atelier Vrac
Zone Artisanale d'Armanville
50700 Valognes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Activité de distribution de tous produits Lies à l agriculture ( engrais vrac, .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Tohagues
Beaumont-Hague
50440 HAGUE (LA)
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/2003
Activité : distribution et vente de tous produits liés à l'agriculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2000D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Zcc le Ronceret
50330 Saint-Pierre-Eglise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2012
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2016D00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Fondinais
44750 Campbon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Fabrication de lait liquide et de produits frais.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2016D00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le
bourg
44630 Plessé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : commerce de gros (commerce international) produit lait œufs huiles matières grasses comestibles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2016D00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gassun
44410 Herbignac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : commerce de gros (commerce international) produit lait oeufs huiles matières grasses comestibles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016D02415
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
180 Route de Vourles
69230 Saint-Genis-Laval
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2016D00426
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZI de Lenruit
56230 Questembert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Commerce de gros (Comm. International), produit lait, oeufs, huiles, matières grasses comestibles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2016D00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
boulevard de l'Industrie
85170 Bellevigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2016
Activité : Fabrication de beurre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2016D00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
quai Est du Port
85400 Luçon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Fabrication de fromages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2016D00458
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Longève
86130 Dissay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Fabrication de lait liquide et de produits frais.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2016D00802
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
48 route du Comte de Champagny
Vihiers
49310 Lys-haut-Layon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Fabrication de fromages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2016D00312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
27 Rue du Rivault
79160 La Chapelle-Thireuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Fabrication de fromage frais
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016D00582
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
7 Rue Henri Barbusse
26400 Crest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Fabrication de fromages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Z à
14290 Orbec
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Activité : Négoce de produits agricoles origine du fonds : Fusion-Absorption de Coop Can
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14170 Saint-Pierre-sur-Dives
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Activité : Négoce de produits agricoles origine du fonds : Fusion-Absorption de Coop Can
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14170 Bretteville-sur-Dives
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Activité : Négoce de produits agricoles - collecte céréales origine du fonds : fusion-absorption de Coop Can
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
14590 Moyaux
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Activité : Négoce de produits agricoles origine du fonds : Fusion-Absorption de Coop Can
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Cidrerie
14140 Sainte-Foy-de-Montgommery
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Activité : Négoce de produits agricoles - cidrerie origine du fonds : fusion-absorption de Coop Can
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
boulevard South Molton
Livarot
14140 Livarot-Pays-d'Auge
FRANCE
Enseigne : Agrial
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/09/2003
Activité : Distribution de tous produits Lies à l'agriculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
105 rue Joseph Guillonneau
Agrial
14100 Lisieux
FRANCE
Enseigne : Magasin vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
24 chemin des Sables
Agrial Région
14100 Saint-Martin-de-la-Lieue
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Région activité administrative bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
LA GARE ET ROUTE DE TROARN
14430 HOTOT EN AUGE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Création

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
DRUBEC
14130 DRUBEC
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES APPORT FUSION DE COOP CAN
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
LES HEURTRIES
QUETTEVILLE
14130 QUETTEVILLE
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES APPORT FUSION DE COOP CAN
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
RUE DU PRESIDENT DUCHESNE
HONFLEUR
14600 HONFLEUR
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSION DE LA COOPERATIVE COOP CA - récédent propriétaire exploitan - OOP CA
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
RTE DE VILLERS
DOZULE
14430 DOZULE
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES APPORT FUSION DE COOP CAN
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
RTE DE ROUEN
PONT L'EVEQUE
14130 PONT L'EVEQUE
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES APPORT FUSION DE COOP CAN
Origine du fonds : Divers
- -

12/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2000D00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Usine de Livarot
route de Lisieux
14140 Livarot-pays-d'auge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Etude conseil et assistance en management, développement d'entreprise, stratégie financière et autres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2016D00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
100 rue de la Briarderie
76210 Gruchet-le-Valasse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Étude conseil et assistance en management développement d'entreprise stratégie financière autres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001D00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Pont Thomas
35120 Saint-Broladre
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Silos - centre de céréales
Origine du fonds : Apport
pport fusion de la société Agralc - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001D00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Pont Thomas
35120 Saint-Broladre
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Station Engrais vrac
Origine du fonds : Divers
- -

14/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001D00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Point du Jour
35610 Saint-Georges-de-Grehaigne
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Station Légumière
Origine du fonds : Divers
- -

14/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001D00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les 4 Salines
35610 Roz-sur-Couesnon
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Station Engrais vrac
Origine du fonds : Divers
- -

14/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001D00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les 4 Salines
35610 Roz-sur-Couesnon
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Collecte de céréales
Origine du fonds : Divers
- -

14/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001D00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
le Bois du Plessis
35610 Pleine Fougères
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : Entrepôt commercial - centre collecté céréales
Origine du fonds : Divers
- -

14/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2001D00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
les Rolandières
35120 Dol-de-Bretagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2014
Activité : Collecte de lait
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent propriétaire exploitan - ORALIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2013D00209
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
30 Rue des Jacquins
89150 Jouy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Service administratif
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Gare de la Croix
37150 La Croix-en-Touraine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de la Gare
37160 La Celle-Saint-Avant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Péodière
37460 Genillé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare
37290 Preuilly-sur-Claise
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare
37190 Druye
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
1 rue Jean Jaurès
37400 Amboise
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Cornetière
37240 Ligueil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Sapinière
37360 Neuillé-Pont-Pierre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
ZA
37600 Perrusson
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Mouetterie
37380 Monnaie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
9 rue Champ Gibert
37260 Villeperdue
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
6 rue des Prés
37320 Louans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare
37310 Reignac-sur-Indre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Le Tancheu
37600 Saint-Flovier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
château Gaillard
37310 Sublaines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Ancienne Gare
37600 Varennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare
37370 Saint-Paterne-Racan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
Les Champfreys
37160 Neuilly-le-Brignon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare
37350 Le Grand-Pressigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Perruche
37600 Betz-le-Château
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route Chapelle Blanche
37240 Bossée
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
route du Petit Pressigny
37290 Charnizay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare Agrial
37320 Cormery
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Approvisionnements, productions, services, céréales
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SE
Type d’exploitation : Divers

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
La Gare - Plate Forme Logistique
Bâtiment n° 1
37310 REIGNAC SUR INDRE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Entreposage et stockage non frigorifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
1er Etage - Région Indre et Loire
Rue de la Maison Brûlée
37310 REIGNAC SUR INDRE
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Service administratif
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009D00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
rue de la Maison Brûlée
37310 Reignac Sur Indre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/2009
Activité : Commerce et distribution de tous produits liés à l'agriculture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/05/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000D01137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
RTE D'EPAIGNES
27260 CORMEILLES
FRANCE
Enseigne : POINT VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPROVISIONNEMENT PRODUCTIONS SERVICES CEREALES
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OOP CA
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/05/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000D01137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
29 RTE DE CORMEILLES
27230 THIBERVILLE
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/2000
Activité : APPORT DE LA STE COOP CAN (4 RUE DES ROQUEMONTS 14000 CAEN - RCS 775 560 873) SUITE A FUSION-ABSORPTION ACTIVITE : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES OPPOSITIONS : AU SIEGE DE L'ACQUEREUR - PUBLICITE LEGALE : L'AGRICULTEUR NORMAND DU 07.07.2000 - BODAC NO 255 A DU 22.12.2000
Origine du fonds : Divers
- -

17/05/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2000D01137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Caen

Adresse :
27230 DRUCOURT
FRANCE
Enseigne : AGRIAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/2002
Activité : NEGOCE DE PRODUITS AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

27/03/2018 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 784
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2005
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement Fermeture de l'établissement complémentaire situé à Les Brulains, 14250 LINGEVRES, et vente . Date d'effet : 30/09/2004

27/03/2018 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 816
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2006
Texte de l'observation : Vente d'un établissement secondaire Vente du site de CREPON. Fermeture de cet établissement. Date d'effet : 31/08/2006

27/03/2018 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

27/03/2018 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Coopérative agricole

27/03/2018 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 01/01/2009 avec effet au 01/01/2009

27/03/2018 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Coopérative agricole

27/03/2018 : Ajout

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/11/2000 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN. - FORME JURIDIQUE EXACTE : * COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Haute Bouexière 35500 Balazé : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Vallerie 35460 Tremblay : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé route de Fougères 35460 Saint-Brice-en-Coglès : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Loge 35370 Etrelles : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé le Vert Gallant 35340 Liffré : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZI la Gandonnière 35500 Pocé-les-Bois : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 9
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZA Mon Rêve 35420 Saint-Georges-de-Reintembault : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 10
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé le Pas d'Ille 35440 Dingé : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 11
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue de la Croix Guilleme, Parc de la Goulgatière 35220 Châteaubourg : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 12
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 35 boulevard Pasteur 35150 Janzé : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : 13
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé avenue Bertrand Duguesclin 35490 Sens-de-Bretagne : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 14
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé le Haut Loisil 35133 La Selle-en-Luitré : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 15
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Lantière 35133 Javené : Observation depuis le 02/11/2000 : - APPORTE AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 663 028 217,55 FRS DE LA SOCIETE AGRALCO, 387 686 439 RCS RENNES.

05/04/2017 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 16
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé les Ecoles 35210 Combourtillé : Observation depuis le 02/11/2000 : - ACQUIS AU PRIX STIPULE 90.000 FRS DE SMECO, 321 876 310 RCS RENNES, PUBLICITE : LA GAZETTE DE LA MANCHE DU 19 ET 26.01.2001.

29/03/2017 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 1561
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2017
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 21 rue Ferdinand Buisson - Parc Ceres Changé Bâtiment P13 53810 Changé à compter du 20/03/2017

29/03/2017 : Ajout

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mamers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce du Mans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Mans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

29/03/2017 : Ajout

Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 4118
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2000
Texte de l'observation : Apport-fusion FUSION ABSORPTION DES SOCIETES : AGRALCO (RCS RENNES 387 686 439), COOPERATIVE AGRICOLE DE L'ORNE ET DU CALVADOS ORCAL (775 629 371), COOPERATIVE CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE COOP CAN, STOCKAGE DE LA JALOUSIE (RCS CONDE SUR NOIREAU 350 481 370), UCANOR OUEST (342 274 404), SICA DU SILO PORTUAIRE DE CAEN (304 580 343) Date d'effet : 27/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 87
Numéro unique d’observation : 4027
Date d’ajout de l’observation : 24/07/2002
Texte de l'observation : Apport-fusion ABSORPTION DE LA SOCIETE ENGRAIS DE NORMANDIE RCS CAEN 423 357 938. Date d'effet : 29/06/2001

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 93
Numéro unique d’observation : 4120
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Apport-fusion ABSORPTION DE LA SCI LB INVESTISSEMENT RCS CONDE SUR NOIREAU 350 421 830 Date d'effet : 29/06/2001

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 91
Numéro unique d’observation : 4121
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Apport-fusion FUSION ABSORPTION DE LA SA LA PROVINCIALE RCS MAYENNE 775 613 748 Date d'effet : 29/06/2001

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 89
Numéro unique d’observation : 4224
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2002
Texte de l'observation : Apport-fusion FUSION ABSORPTION DE LA SCI DE COMBOURTILLE RCS COUTANCES 388 006 082 Date d'effet : 29/06/2001

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 95
Numéro unique d’observation : 4849
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2002
Texte de l'observation : Apport-fusion FUSION-ABSORPTION DE LA COOPERATIVE LAITIERE DU MORTANNAIS Date d'effet : 29/06/2001

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 85
Numéro unique d’observation : 6824
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2002
Texte de l'observation : Apport-fusion FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SEMENCES DE NORMANDIE RCS CONDE SUR NOIREAU 388 041 527. Date d'effet : 29/06/2001

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99
Numéro unique d’observation : 5982
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2003
Texte de l'observation : Apport-fusion Fusion Absorption de la société SOFILCO RCS Coutances 423 054 493 Date d'effet : 27/06/2003

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 105
Numéro unique d’observation : 5808
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2004
Texte de l'observation : Apport-fusion Fusion Absorption de la société SUD MANCHE LAIT RCS Caen 343 642 815. Date d'effet : 25/06/2004

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 118
Numéro unique d’observation : 5194
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2006
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de Mayenne a été rattaché au Tribunal de Commerce de Laval par le Décret N° 2005-624 DU 27/05/2005 AVEC EFFET AU 01/06/2005, suite à ce rattachement qui a entraîné la suppression du Greffe. L'établissement secondaire dépendant du GTC de Mayenne est désorrmais immatriculé au RCS de Laval sous le N° 2000 D 184.

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 120
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 122
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 226
Numéro unique d’observation : 6212
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2009
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 19/06/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNION SET, Société civile coopérative à capital variable (SCKCV), 108 rue de Beaugè 72021 Le Mans

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 232
Numéro unique d’observation : 6773
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2010
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 18/06/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA FUTAIE, Société par actions simplifiée (SAS), 108 rue de Beauge 72021 Le Mans (RCS LE MANS 444 027 767)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 258
Numéro unique d’observation : 127
Date d’ajout de l’observation : 05/01/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/11/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE, Société coopérative agricole (COAGRh), route de Giéville 50890 Condé-sur-Vire (RCS COUTANCES (5002) 775 610 900)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 270
Numéro unique d’observation : 7122
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 06/06/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COPAFELC, Société coopérative agricole (COAGR), les Cinq Fermes 14320 FONTENAY LE MARMION (RCS CAEN (1402) 334 897 212)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 274
Numéro unique d’observation : 9444
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2014
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 06/06/2014 avec effet rétroactif le 01/01/2014: Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société Coopérative Agricole CORALIS (RCS Rennes 353 803 950)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 292
Numéro unique d’observation : 6782
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 27/05/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LES VERGERS DU PAYS D'AUGE, Société coopérative agricole (COAGR), rue des Pommiers - Zone Industrielle 61120 Vimoutiers (RCS ALENCON (6101) 409 798 717)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 322
Numéro unique d’observation : 9761
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : UNION COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE CHARENTE-POITOU, Société coopérative agricole (COAGR), boulevard de l'industrie 85170 Bellevigny (RCS LA ROCHE SUR YON (8501) 775 714 900)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 318
Numéro unique d’observation : 9765
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAITERIE COOPERATIVE DU PAYS DE GATINE, Société coopérative agricole à capital variable (COAGRV), 27 rue du Rivault 79160 La chapelle Thireuil (RCS NIORT (7901) 781 419 957)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 316
Numéro unique d’observation : 9767
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VALSUD, Société coopérative agricole (COAGR), rue Henri Barbusse 26400 Crest (RCS ROMANS (2602) 301 642 328)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 314
Numéro unique d’observation : 9768
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAITERIE FROMAGERIE COOPERATIVE AGRICOLE DE CHAUNAY, Société coopérative agricole à capital variable (COAGRV), le Puits Pourret 86510 Chaunay (RCS POITIERS (8602) 781 514 393)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 312
Numéro unique d’observation : 9770
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : POITOURAINE, Société civile coopérative à capital variable (COCV), Longève 86130 Dissay (RCS POITIERS (8602) 335 149 258)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 320
Numéro unique d’observation : 9771
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COOPERATIVE MONTS LAITS, Société coopérative agricole (COAGR), boulevard de la Turdine 69170 Tarare (RCS VILLEFRANCHE / TARARE (6903) 301 164 968)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 324
Numéro unique d’observation : 9772
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/10/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COLARENA PRESQU'ILE, Société coopérative agricole à capital variable (COAGRV), lieu-dit La Fondinais 44750 Campbon (RCS SAINT NAZAIRE (4402) 775 604 739)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2950
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT DE LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS LES LAGUETTES A SURTAINVILLE. Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2951
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS LA LAITERIE A TOCQUEVILLE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2952
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS A ST LO D'OURVILLE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2953
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS ZA D'ARMANVILLE 50700 VALOGNES Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 2954
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS PL DU CHATEAU 50700 VALOGNES Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2955
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS LES CRUTELLES 50480 STE MERE EGLISE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2956
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS ROUTE DE LA HAYE DU PUITS 50390 ST SAUVEUR LE VICOMTE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 2957
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS SUCERE 50760 REVILLE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 2958
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS L'EMPRIONNERIE 50630 QUETTEHOU AGRALCO (B 387 686 439) SIS Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 2959
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS ROUTE DE CARTERET 50260 BRICQUEBEC Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 2960
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS LE PONT ROSE 50270 BARNEVILLE CARTERET Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 2961
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS LA FOLLE PENSEE, LE PARQUET 50760 ANNEVILLE EN SAIRE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 2962
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS RUE HIPPOLYTE DE TOCQUEVILLE 50330 ST PIERRE EGLISE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 2963
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS ROUTE DE CHERBOURG 50340 LES PIEUX Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 2964
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS LE GIBERT 50840 FERMANVILLE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 2965
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS A LES PIEUX 50340 Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 2966
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2000
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SUITE A APPORT PAR LA STE AGRALCO (B 387 686 439) SIS ROUTE D'AUDERVILLE ET CLOS PRES CHEMIN 50440 BEAUMMONT HAGUE Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 1021
Date d’ajout de l’observation : 01/04/2005
Texte de l'observation : OUVERTURE D UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS LE HAUT GALLION 50700 VALOGNES Date d'effet : 21/06/2000

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 1543
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2007
Texte de l'observation : OUVERTURE DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS ATELIER VRAC ZA D ARMANVILLE 50700 VALOGNES A COMPTER DU 21/06/00 ( REGULARISATION )

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 3013
Date d’ajout de l’observation : 21/12/2007
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Les Tohagues 50440 Beaumont-Hague à compter du 06/05/2003 ( pour régularisation)

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 3014
Date d’ajout de l’observation : 21/12/2007
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement COMPLEMENTAIRE situé route d'Auderville, Clos Près chemin 50440 Beaumont-Hague à compter du 31/01/2007

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : 2340
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2012
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé rue Hippolyte de Tocqueville 50330 Saint-Pierre-Eglise à compter du 01/07/2012

28/03/2017 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 367
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Zcc le Ronceret 50330 Saint-Pierre-Eglise à compter du 01/07/2012

13/10/2016 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5670
Date d’ajout de l’observation : 13/10/2016
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé ZI de Lenruit 56230 Questembert à compter du 01/10/2016. Création d'un fonds de commerce de gros (Comm. International), produit lait, oeufs, huiles, matières grasses comestibles

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1239
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2000
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à Orbec (14290) Z.À suite à fusion-absorption de Coop Can Date d'effet : 21/06/2000

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1240
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2000
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à Livarot (14140) Suite à fusion-absorption de Coop Can Date d'effet : 21/06/2000

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1241
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2000
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à Mezidon canon (14270) Suite à fusion-absorption de Coop Can Date d'effet : 21/06/2000

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1242
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2000
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à Moyanx (14590) Suite à fusion-absorption de Coop Can Date d'effet : 21/06/2000

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1243
Date d’ajout de l’observation : 02/11/2000
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à saint-pierre-sur-dives (14170) Suite à fusion-absorption de Coop Can Date d'effet : 21/06/2000

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1310
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2000
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à Sainte-foy-de-Montgommery (14140) la cidrerie suite à fusion-absorption de Coop Can Date d'effet : 21/06/2000

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1311
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2000
Texte de l'observation : Modification autre Ouverture d'un établissement complémentaire sis à Bretteville-sur-Dives (14170) Suite à Fusion-Aborption de Coop Can Date d'effet : 21/06/2000

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 214
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2005
Texte de l'observation : Modification autre Suppression de l'ETS complémentaire sis 14140 Livarot Date d'effet : 30/06/2004

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 254
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2005
Texte de l'observation : Modification autre Création d'un ETS complémentaire sis boulevard South Molton 14140 Livarot Date d'effet : 16/09/2003

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 342
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2007
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 105 rue Joseph Guillonneau - Agrial 14100 Lisieux à compter du 01/03/2007

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 526
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2007
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement secondaire situé rue Rose Harel - Lisieux 14100 Lisieux à compter du 01/03/2007

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 576
Date d’ajout de l’observation : 27/04/2007
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 24 Chemin des Sables - Agrial région 14100 St Martin de la lieue à compter du 02/01/2007

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 277
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2008
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement COMPLEMENTAIRE situé 14270 Mezidon Canon à compter du 08/12/2006

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

12/09/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Sociétés ayant participe aux opérations de fusion-absorption : - La société coopérative agricole et agro-alimentaire Agrial, coopérative agricole à capital variable dont le siège est à Caen (14000) 4 rue des Roquemonts (Rcs Caen 428.611.719) - la société Agralco, societe société civile dont le siège est à la selle en Luitré (35133) Zone industrielle de l'Aumaillerie (Rcs rennes 387-686-439) - la société coopérative agricole de l'orne et du calvados - Orcal- société coopérative agricole dont le siège est à Argentan (61200) Boulevard de l'expansion (non inscrite au Rcs) - la société coopérative centrale agricole de Normandie - Coop Can - société Cooperative-Agricole à capital variable dont le siège est à Caen (14000) Quartier de la Folie Couvrechef 4 rue des Roquemonts (775 560 873) --------------------------------------------------------------------------- codes statistiques attribués par l'INSEE codé ape : 512a numéro Siret St Pierré/dives : 428 611 719 01312 numéro Siret Moyaux : 428 611 719 01320 numéro Siret Mézidon-Canon : 428 611 719 01338 numéro Siret Livarot : 428 611 719 01346 numéro Siret Orbec : 428 611 719 01353 numéro Siret Lisieux : 428 611 719 01361 numéro Siret Bretteville-sur-Dives : 428 611 719 01890 numéro Siret Ste Foy de Montgommery : 428 611 719 01908

09/03/2012 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2009
Texte de l'observation : Ouverture d'établissements secondaires suite à la fusion de la société UNION SET (RCS LE MANS 775 65 1 797)

Personnes morales :

27/03/2018 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2000
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 01/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non

27/03/2018 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

13/04/2017 : AGRIAL

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

05/04/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

29/03/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE & AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

29/03/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

29/03/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

28/03/2017 : AGRIAL

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

28/03/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1999

Type de capital : Variable
Capital maximum : 57636133.3
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

28/03/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

13/02/2017 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non

13/10/2016 : AGRIAL

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

30/09/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

27/09/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

23/09/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

21/09/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

19/09/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non

12/09/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non

09/05/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non

14/01/2015 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

19/12/2013 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non

09/03/2012 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non

17/05/2005 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4988 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3663 déposé le 19/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4250 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3053 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4351 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4491 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°4183 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°3754 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2362 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2035 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2662 déposé le 07/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1951 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2584 déposé le 17/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2372 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°2733 déposé le 04/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1999D00319
Dépôt : N°1667 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 5173 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
A1	Ecarts d’acquisition	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Titres mis en équivalence	6 571 000		6 571 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	55 575 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
P3	Autres	73 545 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
P5	Dans les réserves	48 933 000
P6	Dans les résultats	7 112 000
P7	TOTAL (III)	56 045 000
P9	Ecarts d’acquisition	8 858 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (IV)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices	22 827 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	62 250 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition	289 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	726 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	62 687 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	7 112 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	55 575 000

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 5180 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
A1	Renvois : Transfert de charges	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 571 000		6 571 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (III)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	22 827 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 6725 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
A1	Renvois : Transfert de charges	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 571 000		6 571 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (III)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	22 827 000

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 6876 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
A1	Ecarts d’acquisition	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Titres mis en équivalence	6 571 000		6 571 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	55 575 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
P3	Autres	73 545 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
P5	Dans les réserves	48 933 000
P6	Dans les résultats	7 112 000
P7	TOTAL (III)	56 045 000
P9	Ecarts d’acquisition	8 858 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (IV)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices	22 827 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	62 250 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition	289 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	726 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	62 687 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	7 112 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	55 575 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3959 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
A1	Renvois : Transfert de charges	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 571 000		6 571 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (III)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	22 827 000

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3960 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
A1	Ecarts d’acquisition	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Titres mis en équivalence	6 571 000		6 571 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	55 575 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
P3	Autres	73 545 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
P5	Dans les réserves	48 933 000
P6	Dans les résultats	7 112 000
P7	TOTAL (III)	56 045 000
P9	Ecarts d’acquisition	8 858 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (IV)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices	22 827 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	62 250 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition	289 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	726 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	62 687 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	7 112 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	55 575 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2965 du 31/05/2019
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
A1	Renvois : Transfert de charges	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 571 000		6 571 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (III)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	22 827 000

31/12/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2966 du 31/05/2019
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
A1	Ecarts d’acquisition	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Titres mis en équivalence	6 571 000		6 571 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	55 575 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
P3	Autres	73 545 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
P5	Dans les réserves	48 933 000
P6	Dans les résultats	7 112 000
P7	TOTAL (III)	56 045 000
P9	Ecarts d’acquisition	8 858 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (IV)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices	22 827 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	62 250 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition	289 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	726 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	62 687 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	7 112 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	55 575 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4286 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
A1	Renvois : Transfert de charges	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 571 000		6 571 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (III)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	22 827 000

31/12/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4287 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
A1	Ecarts d’acquisition	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Titres mis en équivalence	6 571 000		6 571 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	55 575 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
P3	Autres	73 545 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
P5	Dans les réserves	48 933 000
P6	Dans les résultats	7 112 000
P7	TOTAL (III)	56 045 000
P9	Ecarts d’acquisition	8 858 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (IV)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices	22 827 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	62 250 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition	289 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	726 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	62 687 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	7 112 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	55 575 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3308 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
A1	Renvois : Transfert de charges	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 571 000		6 571 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (III)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	22 827 000

31/12/2016 : Compte annuel consolidé

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 3309 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 1999D00319
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	72 980 000	12 575 000	60 404 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	67 354 000	39 497 000	27 857 000
A1	Ecarts d’acquisition	400 814 000	60 951 000	339 862 000
A4	Titres mis en équivalence	6 571 000		6 571 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	1 559 269 000	1 282 064 000
BL	Matières premières, approvisionnements	128 414 000	2 844 000	125 570 000
BN	En cours de production de biens	14 078 000	215 000	13 863 000
BR	Produits intermédiaires et finis	135 057 000	3 751 000	131 306 000
BT	Marchandises	291 825 000	7 708 000	284 117 000
BX	Clients et comptes rattachés	611 627 000	27 437 000	584 190 000
BZ	Autres créances	215 376 000	986 000	214 390 000
CD	Valeurs mobilières de placement	25 020 000	25 000	24 994 000
CF	Disponibilités	119 879 000		119 879 000
CH	Charges constatées d’avance	13 562 000		13 562 000
CJ	TOTAL (II)	1 561 288	42 966 000	1 518 321 000
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	6 452 000		6 452 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 402 621	1 602 236 000	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 256 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 614 000
DC	Ecarts de réévaluation	9 817 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	55 575 000
DJ	Subventions d’investissement	20 407 000
DL	TOTAL (I)	770 142 000
P3	Autres	73 545 000
DO	TOTAL (II)	73 545 000
P5	Dans les réserves	48 933 000
P6	Dans les résultats	7 112 000
P7	TOTAL (III)	56 045 000
P9	Ecarts d’acquisition	8 858 000
DP	Provisions pour risques	17 582 000
DQ	Provisions pour charges	46 135 000
DR	TOTAL (IV)	72 575 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	875 791 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	52 528 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	667 389 000
EA	Autres dettes	226 040 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 331 000
EC	TOTAL (IV)	1 828 079 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	864 981 704		864 981 704
FQ	Autres produits			49 061 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			914 042 704
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 647 000
GE	Autres charges			9 859 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			812 899 704
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			651 000
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			645 000
GN	Différences positives de change			4 688 000
GP	Total des produits financiers (V)			10 819 000
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 018 000
GR	Intérêts et charges assimilées			22 719 000
GS	Différences négatives de change			4 717 000
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			3 000
GU	Total des charges financières (VI)			28 457 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-17 638 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			83 505 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	834 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 366 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	22 205 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 094 000
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 839 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	20 633 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 572 000
HK	Impôts sur les bénéfices	22 827 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	62 250 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition	289 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	726 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	62 687 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	7 112 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	55 575 000

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