N° national/d'enregistrement : 1496133
Date de dépôt : 28/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 MARS 1979 A L'INPI, No 510612 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091579.
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PETIT VILLAGE.
Déposant 1 : SOCIETE CIVILE AGRICOLE PETIT VILLAGE, Société civile
Numéro de SIREN : 351899422
Adresse :
Château Petit Village
33500 POMEROL
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45060
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15
Evènement 4 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127525
N° de BOPI : 1998-46
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384052
Date de demande : 11/09/2008
N° de BOPI : 2008-45
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692986
Date de demande : 17/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019