SOC THERMALE DE ROCHEFORT

Entreprise

SOC THERMALE DE ROCHEFORT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/06/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32516559500019 / Siren : 325165595 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 1 325165595
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.04 : Entretien corporel
96.04Z : Entretien corporel
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’entretien corporel telle que celles fournies par les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales, les instituts d’amaigrissement et d’amincissement, les instituts de massage, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les massages et traitements médicaux (cf. 86.90E)
- les activités des clubs et centres de santé, de culture physique et de musculation (cf. 93.13Z) Produits associés : 96.04.10
Coordonnées de l'établissement :
SOC THERMALE DE ROCHEFORT
Adresse :
Avenue CAMILLE PELLETAN
17300 ROCHEFORT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Entretien corporel (NAFRev2 : 96.04Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités thermales et de thalassothérapie (NAFRev1 : 93.0K)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/06/1982
Dénomination : SOC THERMALE DE ROCHEFORT
Dénomination usuelle: SOURCE L EMPEREUR
Activité principale : Entretien corporel (NAFRev2 : 96.04Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2331
NOJO : 1704MYG30682500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2294
NOJO : 1704MYG29022600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°510
NOJO : 1704MYG26685400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°800
NOJO : 170424794400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°804
NOJO : 000001704235577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EBRARD Françoise ; Commissaire aux comptes titulaire : PwC Entrepreneurs Commissariat aux comptes (SAS)
06/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°366
NOJO : 170423443100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°667
NOJO : 000001704230327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EBRARD Françoise ; Commissaire aux comptes titulaire : PwC Entrepreneurs Commissariat aux comptes (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : PERES Jean-Louis
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°912
NOJO : 170421631900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3368
NOJO : 170420032300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°679
NOJO : 170418283100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4501
NOJO : 170416644000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5079
NOJO : 170415192000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°395
NOJO : BXB13261001209I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EBRARD Françoise Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PERES Jean-Louis
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°960
NOJO : 170413815200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°742
NOJO : BXC122220143079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1662
NOJO : BXC11222000616R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1918
NOJO : BXC10230005013A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3575
NOJO : BXC082310024573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Camille Pelletan Etablissement Thermal
17300 Rochefort
31/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°540
NOJO : BXB08026001051M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EBRARD Françoise.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : PERES Jean-Louis.

23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1425
NOJO : BXC082260088839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROCHEFORT (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rochefort-sur-Mer 325 165 595
Dénomination : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Camille Pelletan Etablissement Thérmal
17300 Rochefort
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
23/06/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Entretien corporel (NAFRev2 : 96.04Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités thermales et de thalassothérapie (NAFRev1 : 93.0K)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
24/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Type : Personne Physique

Nom : EBRARD Françoise
Né le 13/12/1963 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue Lavignotte
64000 Pau
FRANCE
24/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
24/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Type : Personne Physique

Nom : PERES Jean-Louis
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
57 av. du 18 ème RI
64000 PAU
FRANCE
Dépôts des actes :
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°3867 déposé le 09/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°69 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703411 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
22/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°2252 déposé le 17/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°2226 déposé le 02/09/1993
Etat : Déposé
27/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703347 déposé le 25/05/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703347 déposé le 25/05/1989
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ETSUPPLEANT.
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703884 déposé le 20/08/1990
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 25/06/1990
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703884 déposé le 20/08/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1737 déposé le 16/07/1992
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 22/06/1992
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1737 déposé le 16/07/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°2226 déposé le 02/09/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°2226 déposé le 02/09/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°2226 déposé le 02/09/1993
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703411 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703264 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE 13/06/2001
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703264 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PROROGATION DELAI TENUE A.G.O. AUTORISANT LE REPORT DE LA DATE D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIREANNUELLE AU PLUS TARD LE 30 SEPTEMBRE 2001.
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703664 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 27/06/2002
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703664 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 13/06/2002
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703664 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION EN SAS
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703664 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/09/2002
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703664 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : SAS
Etablissements :
24/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue Camille Pelletan Etablissement Thermal
17300 Rochefort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1982
Activité : Établissement thermal
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/07/2015 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/09/1982
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Mention du 12/11/2002 : A C/ 27.6.02 TRANSFORMATION EN SAS.
24/07/2015 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
24/07/2015 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 121
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 27/06/2008 : Partant : ACF AUDIT -, Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : SARL PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES, Commissaire aux comptes titulaire
24/07/2015 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 6004
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2013
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 26/06/2013 : Partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL), Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA), Commissaire aux comptes titulaire
24/07/2015 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 7537
Date d’ajout de l’observation : 12/11/2013
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 04/11/2013 : Modification adresse personnelle : EBRARD Françoise, Président, demeurant 6 rue Lavignotte 64000 Pau
Personnes morales :
24/07/2015 : SOCIETE THERMALE DE ROCHEFORT SUR MER
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 76224.51
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°4817 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°4530 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°4414 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°4635 déposé le 08/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°4488 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°4120 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°4459 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°3887 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703495 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703576 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703470 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703500 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703422 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703417 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703471 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703438 déposé le 12/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703390 déposé le 08/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°90355 déposé le 11/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°80391 déposé le 17/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°70329 déposé le 20/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°60314 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°50283 déposé le 01/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°2546 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°2074 déposé le 31/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1548 déposé le 31/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1111 déposé le 19/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703670 déposé le 20/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703499 déposé le 16/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1982B40039
Dépôt : N°1703166 déposé le 02/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7827 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 1982B40039
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 65215 6522 521
APConstructions1 258 227991 739266 488
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 455 1301 737 002718 127742 253
ATAutres immobilisations corporelles2 619 4511 719 061900 3891 037 116
AVImmobilisations en cours23 21423 214180 555
CSParticipations évaluées - mise en équivalence3 073 3183 073 3183 023 849
BDAutres titres immobilisés243243243
BHAutres immobilisations financières37 23037 23037 230
BJTOTAL (I)9 482 4654 463 4555 019 0105 023 768
BLMatières premières, approvisionnements27 93627 93622 897
BTMarchandises5 1865 1864 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 60910 6092 523
BXClients et comptes rattachés73 61373 61396 035
BZAutres créances772 334772 334833 527
CDValeurs mobilières de placement3 875 3053 875 3053 119 033
CFDisponibilités422 142422 142364 521
CHCharges constatées d’avance124 875124 875107 216
CJTOTAL (II)5 312 0015 312 0014 550 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 794 4664 463 45510 331 0119 574 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DCEcarts de réévaluation406 859357 390
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DGAutres réserves5 092 7884 663 808
DHReport à nouveau1 273 2401 273 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)714 103678 981
DKProvisions réglementées124 739126 484
DLTOTAL (I)7 695 5777 183 749
DQProvisions pour charges160 585147 197
DRTOTAL (III)160 585147 197
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)349 81928 946
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 39636 839
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours409 174351 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 116 4481 186 352
DYDettes fiscales et sociales542 366629 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 567
EAAutres dettes11 0789 760
ECTOTAL (IV)2 474 8492 243 184
EETOTAL GENERAL (I à V)10 331 0119 574 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 694
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 93418 93421 278
FGProduction vendue services10 179 29410 179 2949 758 244
FJChiffres d’affaires nets10 198 22810 198 2289 779 522
FNProduction immobilisée9 3132 255
FOSubventions d’exploitation112 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 83866 705
FQAutres produits26675
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 366 5139 848 558
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 08412 313
FTVariation de stock (marchandises)-577-408
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements310 443340 319
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 039-3 410
FWAutres achats et charges externes2 437 4162 290 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés203 886196 482
FYSalaires et traitements3 172 8992 995 745
FZCharges sociales991 798970 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements603 718505 623
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 38813 308
GEAutres charges1 485 4121 419 035
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 223 4288 739 576
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 143 0861 108 981
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)89 48291 954
GLAutres intérêts et produits assimilés6 8944 965
GPTotal des produits financiers (V)6 8944 965
GRIntérêts et charges assimilées9 9667 482
GUTotal des charges financières (VI)9 9667 482
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 071-2 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 050 5321 014 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 71614 024
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 7442 943
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 46016 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38117 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 079-964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise65 20062 655
HKImpôts sur les bénéfices (X)283 308271 911
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 385 8689 870 490
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 671 7649 191 510
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)714 103678 981
A1Renvois : Transfert de charges45 838
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 481 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 1312 52115 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 953 709601 196107 1024 447 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 966 840603 718107 1024 463 456
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires124 739
3ZTotal Provisions réglementées126 4841 744124 739
4XProvisions pour pensions et obligations similaires160 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 19713 388160 585
7CTOTAL GENERAL273 68113 3881 744285 324
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 388
UJ- Exceptionnelles1 744
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 230
UXAutres créances clients73 613
UYPersonnel et comptes rattachés3 858
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 338
VBT. V. A.211 714
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 536
VPDivers174 718
VCGroupe et associés61 097
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)304 071
VSCharges constatées d’avance124 875
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 008 052970 82237 230
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine349 819166 665183 155
8BFournisseurs et comptes rattaché1 116 4481 116 448
8CPersonnel et comptes rattachés223 198223 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux189 832189 832
VWT.V.A.19 64719 647
VQAutres impôts, taxes et assimilés109 689109 689
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 56734 567
VIGroupe et associés11 39611 396
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 07811 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 065 6751 882 520183 155
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 311
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 6193 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 1982B40039
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 65215 6522 521
APConstructions1 258 227991 739266 488
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 455 1301 737 002718 127742 253
ATAutres immobilisations corporelles2 619 4511 719 061900 3891 037 116
AVImmobilisations en cours23 21423 214180 555
CSParticipations évaluées - mise en équivalence3 073 3183 073 3183 023 849
BDAutres titres immobilisés243243243
BHAutres immobilisations financières37 23037 23037 230
BJTOTAL (I)9 482 4654 463 4555 019 0105 023 768
BLMatières premières, approvisionnements27 93627 93622 897
BTMarchandises5 1865 1864 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 60910 6092 523
BXClients et comptes rattachés73 61373 61396 035
BZAutres créances772 334772 334833 527
CDValeurs mobilières de placement3 875 3053 875 3053 119 033
CFDisponibilités422 142422 142364 521
CHCharges constatées d’avance124 875124 875107 216
CJTOTAL (II)5 312 0015 312 0014 550 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 794 4664 463 45510 331 0119 574 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DCEcarts de réévaluation406 859357 390
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DGAutres réserves5 092 7884 663 808
DHReport à nouveau1 273 2401 273 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)714 103678 981
DKProvisions réglementées124 739126 484
DLTOTAL (I)7 695 5777 183 749
DQProvisions pour charges160 585147 197
DRTOTAL (III)160 585147 197
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)349 81928 946
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 39636 839
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours409 174351 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 116 4481 186 352
DYDettes fiscales et sociales542 366629 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 567
EAAutres dettes11 0789 760
ECTOTAL (IV)2 474 8492 243 184
EETOTAL GENERAL (I à V)10 331 0119 574 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 694
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 93418 93421 278
FGProduction vendue services10 179 29410 179 2949 758 244
FJChiffres d’affaires nets10 198 22810 198 2289 779 522
FNProduction immobilisée9 3132 255
FOSubventions d’exploitation112 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 83866 705
FQAutres produits26675
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 366 5139 848 558
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 08412 313
FTVariation de stock (marchandises)-577-408
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements310 443340 319
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 039-3 410
FWAutres achats et charges externes2 437 4162 290 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés203 886196 482
FYSalaires et traitements3 172 8992 995 745
FZCharges sociales991 798970 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements603 718505 623
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 38813 308
GEAutres charges1 485 4121 419 035
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 223 4288 739 576
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 143 0861 108 981
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)89 48291 954
GLAutres intérêts et produits assimilés6 8944 965
GPTotal des produits financiers (V)6 8944 965
GRIntérêts et charges assimilées9 9667 482
GUTotal des charges financières (VI)9 9667 482
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 071-2 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 050 5321 014 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 71614 024
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 7442 943
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 46016 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38117 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 079-964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise65 20062 655
HKImpôts sur les bénéfices (X)283 308271 911
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 385 8689 870 490
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 671 7649 191 510
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)714 103678 981
A1Renvois : Transfert de charges45 838
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 481 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 1312 52115 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 953 709601 196107 1024 447 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 966 840603 718107 1024 463 456
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires124 739
3ZTotal Provisions réglementées126 4841 744124 739
4XProvisions pour pensions et obligations similaires160 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 19713 388160 585
7CTOTAL GENERAL273 68113 3881 744285 324
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 388
UJ- Exceptionnelles1 744
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 230
UXAutres créances clients73 613
UYPersonnel et comptes rattachés3 858
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 338
VBT. V. A.211 714
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 536
VPDivers174 718
VCGroupe et associés61 097
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)304 071
VSCharges constatées d’avance124 875
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 008 052970 82237 230
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine349 819166 665183 155
8BFournisseurs et comptes rattaché1 116 4481 116 448
8CPersonnel et comptes rattachés223 198223 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux189 832189 832
VWT.V.A.19 64719 647
VQAutres impôts, taxes et assimilés109 689109 689
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 56734 567
VIGroupe et associés11 39611 396
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 07811 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 065 6751 882 520183 155
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 311
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4540 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 1982B40039
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 65215 6522 521
APConstructions1 258 227991 739266 488
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 455 1301 737 002718 127742 253
ATAutres immobilisations corporelles2 619 4511 719 061900 3891 037 116
AVImmobilisations en cours23 21423 214180 555
CSParticipations évaluées - mise en équivalence3 073 3183 073 3183 023 849
BDAutres titres immobilisés243243243
BHAutres immobilisations financières37 23037 23037 230
BJTOTAL (I)9 482 4654 463 4555 019 0105 023 768
BLMatières premières, approvisionnements27 93627 93622 897
BTMarchandises5 1865 1864 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 60910 6092 523
BXClients et comptes rattachés73 61373 61396 035
BZAutres créances772 334772 334833 527
CDValeurs mobilières de placement3 875 3053 875 3053 119 033
CFDisponibilités422 142422 142364 521
CHCharges constatées d’avance124 875124 875107 216
CJTOTAL (II)5 312 0015 312 0014 550 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 794 4664 463 45510 331 0119 574 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DCEcarts de réévaluation406 859357 390
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DGAutres réserves5 092 7884 663 808
DHReport à nouveau1 273 2401 273 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)714 103678 981
DKProvisions réglementées124 739126 484
DLTOTAL (I)7 695 5777 183 749
DQProvisions pour charges160 585147 197
DRTOTAL (III)160 585147 197
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)349 81928 946
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 39636 839
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours409 174351 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 116 4481 186 352
DYDettes fiscales et sociales542 366629 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 567
EAAutres dettes11 0789 760
ECTOTAL (IV)2 474 8492 243 184
EETOTAL GENERAL (I à V)10 331 0119 574 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 694
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 93418 93421 278
FGProduction vendue services10 179 29410 179 2949 758 244
FJChiffres d’affaires nets10 198 22810 198 2289 779 522
FNProduction immobilisée9 3132 255
FOSubventions d’exploitation112 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 83866 705
FQAutres produits26675
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 366 5139 848 558
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 08412 313
FTVariation de stock (marchandises)-577-408
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements310 443340 319
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 039-3 410
FWAutres achats et charges externes2 437 4162 290 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés203 886196 482
FYSalaires et traitements3 172 8992 995 745
FZCharges sociales991 798970 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements603 718505 623
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 38813 308
GEAutres charges1 485 4121 419 035
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 223 4288 739 576
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 143 0861 108 981
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)89 48291 954
GLAutres intérêts et produits assimilés6 8944 965
GPTotal des produits financiers (V)6 8944 965
GRIntérêts et charges assimilées9 9667 482
GUTotal des charges financières (VI)9 9667 482
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 071-2 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 050 5321 014 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 71614 024
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 7442 943
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 46016 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38117 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 079-964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise65 20062 655
HKImpôts sur les bénéfices (X)283 308271 911
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 385 8689 870 490
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 671 7649 191 510
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)714 103678 981
A1Renvois : Transfert de charges45 838
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 481 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 1312 52115 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 953 709601 196107 1024 447 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 966 840603 718107 1024 463 456
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires124 739
3ZTotal Provisions réglementées126 4841 744124 739
4XProvisions pour pensions et obligations similaires160 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 19713 388160 585
7CTOTAL GENERAL273 68113 3881 744285 324
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 388
UJ- Exceptionnelles1 744
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 230
UXAutres créances clients73 613
UYPersonnel et comptes rattachés3 858
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 338
VBT. V. A.211 714
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 536
VPDivers174 718
VCGroupe et associés61 097
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)304 071
VSCharges constatées d’avance124 875
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 008 052970 82237 230
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine349 819166 665183 155
8BFournisseurs et comptes rattaché1 116 4481 116 448
8CPersonnel et comptes rattachés223 198223 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux189 832189 832
VWT.V.A.19 64719 647
VQAutres impôts, taxes et assimilés109 689109 689
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 56734 567
VIGroupe et associés11 39611 396
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 07811 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 065 6751 882 520183 155
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 311
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 6870 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 1982B40039
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 65215 6522 521
APConstructions1 258 227991 739266 488
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 455 1301 737 002718 127742 253
ATAutres immobilisations corporelles2 619 4511 719 061900 3891 037 116
AVImmobilisations en cours23 21423 214180 555
CSParticipations évaluées - mise en équivalence3 073 3183 073 3183 023 849
BDAutres titres immobilisés243243243
BHAutres immobilisations financières37 23037 23037 230
BJTOTAL (I)9 482 4654 463 4555 019 0105 023 768
BLMatières premières, approvisionnements27 93627 93622 897
BTMarchandises5 1865 1864 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 60910 6092 523
BXClients et comptes rattachés73 61373 61396 035
BZAutres créances772 334772 334833 527
CDValeurs mobilières de placement3 875 3053 875 3053 119 033
CFDisponibilités422 142422 142364 521
CHCharges constatées d’avance124 875124 875107 216
CJTOTAL (II)5 312 0015 312 0014 550 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 794 4664 463 45510 331 0119 574 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DCEcarts de réévaluation406 859357 390
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DGAutres réserves5 092 7884 663 808
DHReport à nouveau1 273 2401 273 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)714 103678 981
DKProvisions réglementées124 739126 484
DLTOTAL (I)7 695 5777 183 749
DQProvisions pour charges160 585147 197
DRTOTAL (III)160 585147 197
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)349 81928 946
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 39636 839
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours409 174351 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 116 4481 186 352
DYDettes fiscales et sociales542 366629 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 567
EAAutres dettes11 0789 760
ECTOTAL (IV)2 474 8492 243 184
EETOTAL GENERAL (I à V)10 331 0119 574 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 694
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 93418 93421 278
FGProduction vendue services10 179 29410 179 2949 758 244
FJChiffres d’affaires nets10 198 22810 198 2289 779 522
FNProduction immobilisée9 3132 255
FOSubventions d’exploitation112 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 83866 705
FQAutres produits26675
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 366 5139 848 558
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 08412 313
FTVariation de stock (marchandises)-577-408
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements310 443340 319
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 039-3 410
FWAutres achats et charges externes2 437 4162 290 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés203 886196 482
FYSalaires et traitements3 172 8992 995 745
FZCharges sociales991 798970 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements603 718505 623
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 38813 308
GEAutres charges1 485 4121 419 035
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 223 4288 739 576
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 143 0861 108 981
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)89 48291 954
GLAutres intérêts et produits assimilés6 8944 965
GPTotal des produits financiers (V)6 8944 965
GRIntérêts et charges assimilées9 9667 482
GUTotal des charges financières (VI)9 9667 482
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 071-2 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 050 5321 014 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 71614 024
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 7442 943
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 46016 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38117 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 079-964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise65 20062 655
HKImpôts sur les bénéfices (X)283 308271 911
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 385 8689 870 490
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 671 7649 191 510
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)714 103678 981
A1Renvois : Transfert de charges45 838
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 481 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 1312 52115 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 953 709601 196107 1024 447 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 966 840603 718107 1024 463 456
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires124 739
3ZTotal Provisions réglementées126 4841 744124 739
4XProvisions pour pensions et obligations similaires160 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 19713 388160 585
7CTOTAL GENERAL273 68113 3881 744285 324
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 388
UJ- Exceptionnelles1 744
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 230
UXAutres créances clients73 613
UYPersonnel et comptes rattachés3 858
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 338
VBT. V. A.211 714
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 536
VPDivers174 718
VCGroupe et associés61 097
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)304 071
VSCharges constatées d’avance124 875
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 008 052970 82237 230
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine349 819166 665183 155
8BFournisseurs et comptes rattaché1 116 4481 116 448
8CPersonnel et comptes rattachés223 198223 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux189 832189 832
VWT.V.A.19 64719 647
VQAutres impôts, taxes et assimilés109 689109 689
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 56734 567
VIGroupe et associés11 39611 396
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 07811 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 065 6751 882 520183 155
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 311
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5786 du 31/08/2017
Numéro de gestion : 1982B40039
Code activité : 9604Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 65215 6522 521
APConstructions1 258 227991 739266 488
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 455 1301 737 002718 127742 253
ATAutres immobilisations corporelles2 619 4511 719 061900 3891 037 116
AVImmobilisations en cours23 21423 214180 555
CSParticipations évaluées - mise en équivalence3 073 3183 073 3183 023 849
BDAutres titres immobilisés243243243
BHAutres immobilisations financières37 23037 23037 230
BJTOTAL (I)9 482 4654 463 4555 019 0105 023 768
BLMatières premières, approvisionnements27 93627 93622 897
BTMarchandises5 1865 1864 609
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 60910 6092 523
BXClients et comptes rattachés73 61373 61396 035
BZAutres créances772 334772 334833 527
CDValeurs mobilières de placement3 875 3053 875 3053 119 033
CFDisponibilités422 142422 142364 521
CHCharges constatées d’avance124 875124 875107 216
CJTOTAL (II)5 312 0015 312 0014 550 361
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 794 4664 463 45510 331 0119 574 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DCEcarts de réévaluation406 859357 390
DDRéserve légale (1)7 6227 622
DGAutres réserves5 092 7884 663 808
DHReport à nouveau1 273 2401 273 240
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)714 103678 981
DKProvisions réglementées124 739126 484
DLTOTAL (I)7 695 5777 183 749
DQProvisions pour charges160 585147 197
DRTOTAL (III)160 585147 197
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)349 81928 946
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 39636 839
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours409 174351 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 116 4481 186 352
DYDettes fiscales et sociales542 366629 623
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 567
EAAutres dettes11 0789 760
ECTOTAL (IV)2 474 8492 243 184
EETOTAL GENERAL (I à V)10 331 0119 574 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 291 694
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises18 93418 93421 278
FGProduction vendue services10 179 29410 179 2949 758 244
FJChiffres d’affaires nets10 198 22810 198 2289 779 522
FNProduction immobilisée9 3132 255
FOSubventions d’exploitation112 868
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 83866 705
FQAutres produits26675
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 366 5139 848 558
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 08412 313
FTVariation de stock (marchandises)-577-408
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements310 443340 319
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 039-3 410
FWAutres achats et charges externes2 437 4162 290 011
FXImpôts, taxes et versements assimilés203 886196 482
FYSalaires et traitements3 172 8992 995 745
FZCharges sociales991 798970 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements603 718505 623
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 38813 308
GEAutres charges1 485 4121 419 035
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 223 4288 739 576
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 143 0861 108 981
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)89 48291 954
GLAutres intérêts et produits assimilés6 8944 965
GPTotal des produits financiers (V)6 8944 965
GRIntérêts et charges assimilées9 9667 482
GUTotal des charges financières (VI)9 9667 482
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 071-2 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 050 5321 014 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 71614 024
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 7442 943
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 46016 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 343
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)38117 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 079-964
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise65 20062 655
HKImpôts sur les bénéfices (X)283 308271 911
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 385 8689 870 490
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 671 7649 191 510
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)714 103678 981
A1Renvois : Transfert de charges45 838
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 481 316
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 1312 52115 652
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 953 709601 196107 1024 447 803
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 966 840603 718107 1024 463 456
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires124 739
3ZTotal Provisions réglementées126 4841 744124 739
4XProvisions pour pensions et obligations similaires160 585
5ZTotal Provisions pour risques et charges147 19713 388160 585
7CTOTAL GENERAL273 68113 3881 744285 324
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation13 388
UJ- Exceptionnelles1 744
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières37 230
UXAutres créances clients73 613
UYPersonnel et comptes rattachés3 858
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 338
VBT. V. A.211 714
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 536
VPDivers174 718
VCGroupe et associés61 097
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)304 071
VSCharges constatées d’avance124 875
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 008 052970 82237 230
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine349 819166 665183 155
8BFournisseurs et comptes rattaché1 116 4481 116 448
8CPersonnel et comptes rattachés223 198223 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux189 832189 832
VWT.V.A.19 64719 647
VQAutres impôts, taxes et assimilés109 689109 689
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés34 56734 567
VIGroupe et associés11 39611 396
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 07811 078
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 065 6751 882 520183 155
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice179 311

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