SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 03/12/1992

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31019914600047 / Siren : 310199146 / NIC : 00047

N° de TVA : FR 14 310199146

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

24 : Métallurgie

Cette division comprend les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de mine- rais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallur- giques. Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d’autres éléments chimiques aux métaux purs. Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d’étirage et d’extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges, du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal.

24.4 : Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux

Ce groupe comprend à la fois :
- la production par raffinage (ou première fusion) à partir de minerais métal
- la production par affinage (ou seconde fusion) à partir de vieux métaux Ce groupe ne comprend pas :
- le revêtement en métaux non ferreux tel que nickelage, chromage, etc. (cf. 25.61Z)

24.45 : Métallurgie des autres métaux non ferreux

24.45Z : Métallurgie des autres métaux non ferreux

Cette sous-classe comprend :
- la production de chrome, de nickel, de manganèse, etc. (première ou deuxième fusion)
- la production d’alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, etc.
- la production de tôles, feuilles minces, barres, fils, profilés, etc., en nickel, chrome, manganèse, etc.
- la production de mattes de nickel
- la production d’autres métaux non ferreux et de cermets Produits associés : 24.45.11, 24.45.12, 24.45.21, 24.45.22, 24.45.23, 24.45.24, 24.45.30, 24.45.99

Coordonnées de l'établissement :
SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX

Adresse :
Avenue JEAN JAURES
12110 VIVIEZ

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev2 : 24.45Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev1 : 27.4M)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

03/12/1992 : Succession

Prédécesseur : SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1982

Dénomination : SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX

Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev2 : 24.45Z)

Sigle : SNAM

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - Viviez (siège)SOC NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - Saint-Quentin-Fallavier

Marques françaises :

11/09/2009 : EBT FLORIDIENNE GROUP

N° national/d'enregistrement : 3675655
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : SNAM, SAS
Numéro de SIREN : 310199146
Adresse :
0 Avenue Jean Jaures
12110 VIVIEZ
FR

Mandataire 1 : SNAM
Adresse :
0 Avenue Jean Jaures
12110 VIVIEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

11/09/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3675658
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : SNAM, SAS
Numéro de SIREN : 310199146
Adresse :
0 avenue Jean Jaures
12110 VIVIEZ
FR

Mandataire 1 : SNAM
Adresse :
0 avenue Jean Jaures
12110 VIVIEZ
FR

11/09/2009 : SNAM FLORIDIENNE GROUP

N° national/d'enregistrement : 3675557
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : SNAM, SAS
Numéro de SIREN : 310199146
Adresse :
0 Avenue Jean Jaures
12110 VIVIEZ
FR

Mandataire 1 : SNAM
Adresse :
0 Avenue Jean Jaures
12110 VIVIEZ
FR

Publications au Bodacc :

05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°406
NOJO : 1203MYG20034800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°442
NOJO : 001203MYG186489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°333
NOJO : 1203MYG18316800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°372
NOJO : 001203MYG180579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

03/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°373
NOJO : 001203MYG180580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°522
NOJO : 1203MYG17116500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°213
NOJO : 001203MYG163898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 14123487.00 EUR

24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°829
NOJO : 1203MYG16031000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°185
NOJO : 000001203153032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Président du conseil d'administration, Administrateur : NOTTEZ Eric, Fernand ; Administrateur : RASPAILLON SA (SA) ; Administrateur : MANGEN Alphonse ; Administrateur : Hexagon Advisory (SE) ; Commissaire aux comptes titulaire : SYREC (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : ANFOSSO Christine

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°134
NOJO : 120315101600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°562
NOJO : 120314128400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°548
NOJO : 120313103000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°313
NOJO : BXB162720005875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : NOTTEZ Eric, Fernand Administrateur : RASPAILLON SA (SA) Administrateur : SA FLORIDIENNE (SA) Commissaire aux comptes titulaire : SYREC (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : ANFOSSO Christine

19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°652
NOJO : 120312224100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°93
NOJO : BXB15323001058J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : NOTTEZ Eric, Fernand Administrateur : RASPAILLON SA (SA) Administrateur : SA FLORIDIENNE (SA) Commissaire aux comptes titulaire : SYREC (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CAZALET Roger-Louis
Montant du capital : 11723487 EUR

29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°198
NOJO : 120311066900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2014 : Extrait de jugement

Annonce N°974
NOJO : BXA14266001212D
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Identifiant client : 1203102641

Extrait de jugement du 16 septembre 2014
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1251
NOJO : 120310085800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°167
NOJO : BXB14043001056A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3042000 EUR

26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1427
NOJO : BXC131920000194
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1050
NOJO : BXC12188001421A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1813
NOJO : BXC11213015440A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°194
NOJO : BXB10340000447U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3000000 EUR

31/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : BXB10298000105X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°548
NOJO : BXC102220049899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
avenue Jean Jaures
12110 Viviez

26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°967
NOJO : BXC082310011429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

30/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°552
NOJO : BXB08358001426S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1128
NOJO : BXC08215005064D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
avenue Jean Jaures
12110 Viviez

17/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : BXB08203000859Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rodez 310 199 146
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : VLAJCIC Simon PierreDirecteur général : PETE Andre-Louis, Alfred, Marcel.
Administrateur : ARCHIER Patrick Claude Nicolas.
Administrateur : SA FLORIDIENNE N.
V.
(SA) représenté par WAUCQUEZ Gaétan Eric.
Commissaire aux comptes titulaire : CAP CONSEIL ().
Commissaire aux comptes suppléant : RUSCON Bruno.

Historique de l'unité légale :

03/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

03/07/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

24/10/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev2 : 24.45Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Métallurgie des autres métaux non ferreux (NAFRev1 : 27.4M)

01/03/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00047

Représentants légaux :

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Personne Physique

Nom : NOTTEZ Eric, Fernand
Né le 21/07/1965 à DOUAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
19B avenue du Moulin à Vent
34160 Castries
FRANCE

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Personne Physique

Nom : NOTTEZ Eric, Fernand
Né le 21/07/1965 à DOUAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19B avenue du Moulin à Vent
34160 Castries
FRANCE

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Personne Morale

Nom : RASPAILLON SA
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
9B boulevard du Prince Henri
L1724 Luxembourg
LUXEMBOURG

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Personne Morale

Nom : SA FLORIDIENNE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Drève Richelle
161 Boite 4
1410 Waterloo
BELGIQUE

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Personne Morale

Nom : SYREC
Siren : 300155819
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109bis rue Jean Mermoz
13272 Marseille
FRANCE

10/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Personne Physique

Nom : ANFOSSO Christine
Né le 03/06/1975 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
59 Promenade Georges-Pompidou
CS 10022
13272 Marseille 08
FRANCE

Dépôts des actes :

17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2805 déposé le 20/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2805 déposé le 20/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

01/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°492 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°492 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Création d'une nouvelle catégorie d'actions

01/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°492 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé

21/07/2015 : Rapport

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2703 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : du Commissaire aux avantages particuliers

17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3454 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3454 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3454 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts et adoption d'un conseil d'administration

17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3454 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

17/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3454 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé

24/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3560 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 14, 15 et 16 des statuts

24/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3560 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°376 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°376 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°376 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°376 déposé le 07/02/2014
Etat : Déposé

27/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2931 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/07/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2931 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire

29/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2659 déposé le 19/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2132 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

24/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2132 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission des Administrateurs, du PCA et du DG - Maintien des Commissairesaux comptes - Nomination du Président

16/09/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°31 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2221 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2221 déposé le 14/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

20/07/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°927 déposé le 09/05/2007
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D'UN ADMINISTRATEUR

05/07/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°21 déposé le 05/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1168 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

16/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1080 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR

14/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1902 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1718 déposé le 29/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/07/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°39 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

02/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°209 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration

29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

15/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1717 déposé le 29/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°835 déposé le 09/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

06/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°870 déposé le 05/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°642 déposé le 30/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/04/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000523 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle fusion absorption Transfert du siège social d'un greffe extérieur

29/04/1993 : Déclaration de conformité

29/04/1993 : Acte

05/03/1993 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000308 déposé le 05/03/1993
Etat : Déposé

05/03/1993 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000308 déposé le 05/03/1993
Etat : Déposé

03/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°657 déposé le 25/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège VIVIEZ (12120), AVENUE JEAN JAURES

29/10/1992 : Projet

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°001337 déposé le 29/10/1992
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

16/06/1992 : Ordonnance du président

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000043 déposé le 16/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

17/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°001112 déposé le 17/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

06/09/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000968 déposé le 06/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

06/09/1990 : Déclaration de conformité

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000968 déposé le 06/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

06/09/1990 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000968 déposé le 06/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

28/12/1989 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°001590 déposé le 28/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

29/12/1988 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°001180 déposé le 29/12/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification de la forme - durée

29/12/1988 : Statuts mis à jour

29/12/1988 : Déclaration de conformité

29/12/1988 : Acte

29/12/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale

31/10/1988 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000985 déposé le 31/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°657 déposé le 25/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°657 déposé le 25/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°40 déposé le 07/09/1993
Etat : Déposé
Décision : REQUETE + ORDONNANCE EN DATE DU 07/09/93 NOMINATION COMMISSAIRE AUX APPORTSDANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORPTION RENE WEIL SA ET SNAM

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°209 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001 Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2132 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2132 déposé le 02/12/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2931 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2931 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3560 déposé le 19/12/2014
Etat : Déposé

Etablissements :

10/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue Jean Jaures
12110 Viviez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/1992
Activité : 1 - Traitement, récupération, affinage, valorisation des métaux 2 - Réalisation de prestations de services en matière notamment de consulting, de conseil et de formation (à compter du 29/06/2002)
Origine du fonds : Divers
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE ST QUENTIN FALLAVIER(38290), ZI DE THARABIE, RUE DE LA GARENNE A VIVIEZ (12110), AVENUE JEAN JAURES (FUSION-ABSORPTION AU MONTANT EVALUE A 4.966.620 FRS) 2 - CREATIO - récédent propriétaire exploitan - OCIETE AVEYRONNAISE DE VALORISATION DES METAUX - SAVA
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/06/1992 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rodez

Adresse :
Rue DE LA GARENNE ZI DE THARABIE
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1982
Activité : Traitement, récupération et affinage de métaux
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/02/2017 : Ajout

Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : (BODACC N156A DU 08/08/93) LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 814 200.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 276 573.01 EUR

23/06/1992 : Ajout

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Transfert du siège social de SAINT QUENTIN FALLAVIER (Isère) ZI de Tharabie rue de la Garenne à VIVIEZ (12) avenue Jean Jaurès à compter du 03 Décembre 1992. L'ancien établissement principal reste établissement secondaire.

Personnes morales :

10/02/2017 : SOCIETE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX - SNAM

Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 11723487.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 83 années

23/06/1992 : SOCIETE NOUVELLE D AFFINAGE DES METAUX SNAM

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SNAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/1982

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°3591 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2992 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2405 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1892 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2082 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1963 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2785 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2554 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1357 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1032 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2310 déposé le 21/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1826 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2266 déposé le 15/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2059 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°2237 déposé le 29/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°77 déposé le 22/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1647 déposé le 07/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1220 déposé le 11/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°554 déposé le 08/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°1176 déposé le 22/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°783 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°846 déposé le 25/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°440 déposé le 23/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 1993B00121
Dépôt : N°873 déposé le 25/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000558 déposé le 23/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°001193 déposé le 30/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000036 déposé le 11/01/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°001018 déposé le 09/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000896 déposé le 03/11/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1982B00061
Dépôt : N°000244 déposé le 01/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 3409 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	46 868	43 687	3 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	944 038	667 969	276 068
AH	Fonds commercial	631 226	15 245	615 981
AN	Terrains	162 962	4 999	157 963
AP	Constructions	6 225 756	3 367 483	2 858 273
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 548 006	9 064 659	2 483 347
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 816	872 214	335 601
AV	Immobilisations en cours	1 857 122	256 761	1 600 361
AX	Avances et acomptes	298 129		298 129
CU	Autres participations	1 656 999		1 656 999
BH	Autres immobilisations financières	58 305		58 305
BJ	TOTAL (I)	24 637 226	14 293 018	10 344 209
BL	Matières premières, approvisionnements	551 170	2 793	548 377
BN	En cours de production de biens	289 143		289 143
BR	Produits intermédiaires et finis	470 564		470 564
BT	Marchandises	6 794		6 794
BX	Clients et comptes rattachés	2 241 188	63 854	2 177 334
BZ	Autres créances	2 714 984		2 714 984
CD	Valeurs mobilières de placement	445 407		445 407
CF	Disponibilités	1 201 506		1 201 506
CH	Charges constatées d’avance	50 837		50 837
CJ	TOTAL (II)	7 971 593	66 647	7 904 945
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	17 426		17 426
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 626 245	14 359 665	18 266 580
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 723 487
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	222 871
DD	Réserve légale (1)	43 840
DH	Report à nouveau	-3 812 164
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-176 244
DJ	Subventions d’investissement	1 582 280
DK	Provisions réglementées	639 933
DL	TOTAL (I)	10 224 003
DP	Provisions pour risques	255 411
DQ	Provisions pour charges	666 000
DR	TOTAL (III)	921 411
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 535 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 372 212
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 495 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 144 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969
EA	Autres dettes	4 156
EC	TOTAL (IV)	7 121 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 266 580
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 487 576
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	256 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	252 801	1 238 849	1 491 651
FD	Production vendue biens	1 071 509	3 334 731	4 406 240
FG	Production vendue services	1 994 615	728 059	2 722 674
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 318 925	5 301 639	8 620 564
FM	Production stockée			-1 167 636
FN	Production immobilisée			405 597
FO	Subventions d’exploitation			87 666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			847 990
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 794 183
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			613 243
FT	Variation de stock (marchandises)			1 676
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 163 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-23 829
FW	Autres achats et charges externes			3 542 119
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			415 623
FY	Salaires et traitements			3 388 895
FZ	Charges sociales			1 501 370
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 299 335
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 785
GE	Autres charges			61
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 576 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-782 638
GL	Autres intérêts et produits assimilés			307
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			550
GN	Différences positives de change			704
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 117
GP	Total des produits financiers (V)			12 678
GR	Intérêts et charges assimilées			103 504
GU	Total des charges financières (VI)			103 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-90 826
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-873 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73 022
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	174 616
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	310 978
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	558 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	187 591
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	147 645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	339 717
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	218 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-478 321
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 365 476
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 541 721
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-176 244
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 452
A1	Renvois : Transfert de charges	219 078
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	28 741	29 161	14 214	43 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	532 992	138 580	3 603	667 969
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 118 867	1 139 695	291	13 258 271
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 680 599	1 307 435	18 108	13 969 927
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				639 933
3Z	Total Provisions réglementées	687 615	135 295	182 978	639 933
4A	Provisions pour litiges				204 800
5V	Autres provisions pour risques et charges				716 611
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 049 411		128 000	921 411
6A	sur immobilisations – incorporelles	15 245			15 245
6E	sur immobilisations – corporelles	306 061	1 785		307 846
6N	Sur stocks et en cours	632 255		629 462	2 793
6T	Sur comptes clients	63 854			63 854
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 017 415	1 785	629 462	389 738
7C	TOTAL GENERAL	2 754 441	137 080	940 440	1 951 082
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 785	629 462
UJ	- Exceptionnelles		135 295	310 978
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	58 305
VA	Clients douteux ou litigieux	66 895
UX	Autres créances clients	2 174 293
UY	Personnel et comptes rattachés	250
VM	Impôts sur les bénéfices	655 188
VB	T. V. A.	162 753
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 168 887
VP	Divers	132 762
VC	Groupe et associés	12 836
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	582 308
VS	Charges constatées d’avance	50 837
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 065 314	4 940 114	125 200
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	256 000	64 000	192 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 279 883	654 249	1 423 750
8A	Emprunts et dettes financières divers	907 785	91 829	751 550
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 495 386	1 495 386
8C	Personnel et comptes rattachés	490 297	490 297
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	364 594	364 594
VW	T.V.A.	110 155	110 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 512	179 512
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969	568 969
VI	Groupe et associés	464 427	464 427
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 156	4 156
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 121 166	4 487 576	2 367 300	266 290
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	164 311
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	801 149

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 3578 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	46 868	43 687	3 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	944 038	667 969	276 068
AH	Fonds commercial	631 226	15 245	615 981
AN	Terrains	162 962	4 999	157 963
AP	Constructions	6 225 756	3 367 483	2 858 273
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 548 006	9 064 659	2 483 347
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 816	872 214	335 601
AV	Immobilisations en cours	1 857 122	256 761	1 600 361
AX	Avances et acomptes	298 129		298 129
CU	Autres participations	1 656 999		1 656 999
BH	Autres immobilisations financières	58 305		58 305
BJ	TOTAL (I)	24 637 226	14 293 018	10 344 209
BL	Matières premières, approvisionnements	551 170	2 793	548 377
BN	En cours de production de biens	289 143		289 143
BR	Produits intermédiaires et finis	470 564		470 564
BT	Marchandises	6 794		6 794
BX	Clients et comptes rattachés	2 241 188	63 854	2 177 334
BZ	Autres créances	2 714 984		2 714 984
CD	Valeurs mobilières de placement	445 407		445 407
CF	Disponibilités	1 201 506		1 201 506
CH	Charges constatées d’avance	50 837		50 837
CJ	TOTAL (II)	7 971 593	66 647	7 904 945
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	17 426		17 426
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 626 245	14 359 665	18 266 580
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 723 487
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	222 871
DD	Réserve légale (1)	43 840
DH	Report à nouveau	-3 812 164
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-176 244
DJ	Subventions d’investissement	1 582 280
DK	Provisions réglementées	639 933
DL	TOTAL (I)	10 224 003
DP	Provisions pour risques	255 411
DQ	Provisions pour charges	666 000
DR	TOTAL (III)	921 411
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 535 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 372 212
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 495 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 144 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969
EA	Autres dettes	4 156
EC	TOTAL (IV)	7 121 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 266 580
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 487 576
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	256 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	252 801	1 238 849	1 491 651
FD	Production vendue biens	1 071 509	3 334 731	4 406 240
FG	Production vendue services	1 994 615	728 059	2 722 674
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 318 925	5 301 639	8 620 564
FM	Production stockée			-1 167 636
FN	Production immobilisée			405 597
FO	Subventions d’exploitation			87 666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			847 990
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 794 183
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			613 243
FT	Variation de stock (marchandises)			1 676
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 163 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-23 829
FW	Autres achats et charges externes			3 542 119
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			415 623
FY	Salaires et traitements			3 388 895
FZ	Charges sociales			1 501 370
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 299 335
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 785
GE	Autres charges			61
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 576 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-782 638
GL	Autres intérêts et produits assimilés			307
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			550
GN	Différences positives de change			704
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 117
GP	Total des produits financiers (V)			12 678
GR	Intérêts et charges assimilées			103 504
GU	Total des charges financières (VI)			103 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-90 826
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-873 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73 022
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	174 616
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	310 978
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	558 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	187 591
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	147 645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	339 717
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	218 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-478 321
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 365 476
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 541 721
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-176 244
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 452
A1	Renvois : Transfert de charges	219 078
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	28 741	29 161	14 214	43 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	532 992	138 580	3 603	667 969
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 118 867	1 139 695	291	13 258 271
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 680 599	1 307 435	18 108	13 969 927
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				639 933
3Z	Total Provisions réglementées	687 615	135 295	182 978	639 933
4A	Provisions pour litiges				204 800
5V	Autres provisions pour risques et charges				716 611
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 049 411		128 000	921 411
6A	sur immobilisations – incorporelles	15 245			15 245
6E	sur immobilisations – corporelles	306 061	1 785		307 846
6N	Sur stocks et en cours	632 255		629 462	2 793
6T	Sur comptes clients	63 854			63 854
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 017 415	1 785	629 462	389 738
7C	TOTAL GENERAL	2 754 441	137 080	940 440	1 951 082
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 785	629 462
UJ	- Exceptionnelles		135 295	310 978
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	58 305
VA	Clients douteux ou litigieux	66 895
UX	Autres créances clients	2 174 293
UY	Personnel et comptes rattachés	250
VM	Impôts sur les bénéfices	655 188
VB	T. V. A.	162 753
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 168 887
VP	Divers	132 762
VC	Groupe et associés	12 836
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	582 308
VS	Charges constatées d’avance	50 837
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 065 314	4 940 114	125 200
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	256 000	64 000	192 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 279 883	654 249	1 423 750
8A	Emprunts et dettes financières divers	907 785	91 829	751 550
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 495 386	1 495 386
8C	Personnel et comptes rattachés	490 297	490 297
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	364 594	364 594
VW	T.V.A.	110 155	110 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 512	179 512
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969	568 969
VI	Groupe et associés	464 427	464 427
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 156	4 156
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 121 166	4 487 576	2 367 300	266 290
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	164 311
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	801 149

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 2502 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	46 868	43 687	3 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	944 038	667 969	276 068
AH	Fonds commercial	631 226	15 245	615 981
AN	Terrains	162 962	4 999	157 963
AP	Constructions	6 225 756	3 367 483	2 858 273
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 548 006	9 064 659	2 483 347
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 816	872 214	335 601
AV	Immobilisations en cours	1 857 122	256 761	1 600 361
AX	Avances et acomptes	298 129		298 129
CU	Autres participations	1 656 999		1 656 999
BH	Autres immobilisations financières	58 305		58 305
BJ	TOTAL (I)	24 637 226	14 293 018	10 344 209
BL	Matières premières, approvisionnements	551 170	2 793	548 377
BN	En cours de production de biens	289 143		289 143
BR	Produits intermédiaires et finis	470 564		470 564
BT	Marchandises	6 794		6 794
BX	Clients et comptes rattachés	2 241 188	63 854	2 177 334
BZ	Autres créances	2 714 984		2 714 984
CD	Valeurs mobilières de placement	445 407		445 407
CF	Disponibilités	1 201 506		1 201 506
CH	Charges constatées d’avance	50 837		50 837
CJ	TOTAL (II)	7 971 593	66 647	7 904 945
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	17 426		17 426
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 626 245	14 359 665	18 266 580
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 723 487
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	222 871
DD	Réserve légale (1)	43 840
DH	Report à nouveau	-3 812 164
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-176 244
DJ	Subventions d’investissement	1 582 280
DK	Provisions réglementées	639 933
DL	TOTAL (I)	10 224 003
DP	Provisions pour risques	255 411
DQ	Provisions pour charges	666 000
DR	TOTAL (III)	921 411
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 535 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 372 212
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 495 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 144 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969
EA	Autres dettes	4 156
EC	TOTAL (IV)	7 121 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 266 580
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 487 576
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	256 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	252 801	1 238 849	1 491 651
FD	Production vendue biens	1 071 509	3 334 731	4 406 240
FG	Production vendue services	1 994 615	728 059	2 722 674
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 318 925	5 301 639	8 620 564
FM	Production stockée			-1 167 636
FN	Production immobilisée			405 597
FO	Subventions d’exploitation			87 666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			847 990
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 794 183
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			613 243
FT	Variation de stock (marchandises)			1 676
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 163 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-23 829
FW	Autres achats et charges externes			3 542 119
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			415 623
FY	Salaires et traitements			3 388 895
FZ	Charges sociales			1 501 370
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 299 335
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 785
GE	Autres charges			61
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 576 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-782 638
GL	Autres intérêts et produits assimilés			307
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			550
GN	Différences positives de change			704
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 117
GP	Total des produits financiers (V)			12 678
GR	Intérêts et charges assimilées			103 504
GU	Total des charges financières (VI)			103 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-90 826
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-873 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73 022
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	174 616
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	310 978
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	558 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	187 591
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	147 645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	339 717
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	218 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-478 321
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 365 476
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 541 721
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-176 244
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 452
A1	Renvois : Transfert de charges	219 078
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	28 741	29 161	14 214	43 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	532 992	138 580	3 603	667 969
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 118 867	1 139 695	291	13 258 271
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 680 599	1 307 435	18 108	13 969 927
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				639 933
3Z	Total Provisions réglementées	687 615	135 295	182 978	639 933
4A	Provisions pour litiges				204 800
5V	Autres provisions pour risques et charges				716 611
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 049 411		128 000	921 411
6A	sur immobilisations – incorporelles	15 245			15 245
6E	sur immobilisations – corporelles	306 061	1 785		307 846
6N	Sur stocks et en cours	632 255		629 462	2 793
6T	Sur comptes clients	63 854			63 854
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 017 415	1 785	629 462	389 738
7C	TOTAL GENERAL	2 754 441	137 080	940 440	1 951 082
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 785	629 462
UJ	- Exceptionnelles		135 295	310 978
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	58 305
VA	Clients douteux ou litigieux	66 895
UX	Autres créances clients	2 174 293
UY	Personnel et comptes rattachés	250
VM	Impôts sur les bénéfices	655 188
VB	T. V. A.	162 753
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 168 887
VP	Divers	132 762
VC	Groupe et associés	12 836
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	582 308
VS	Charges constatées d’avance	50 837
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 065 314	4 940 114	125 200
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	256 000	64 000	192 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 279 883	654 249	1 423 750
8A	Emprunts et dettes financières divers	907 785	91 829	751 550
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 495 386	1 495 386
8C	Personnel et comptes rattachés	490 297	490 297
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	364 594	364 594
VW	T.V.A.	110 155	110 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 512	179 512
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969	568 969
VI	Groupe et associés	464 427	464 427
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 156	4 156
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 121 166	4 487 576	2 367 300	266 290
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	164 311
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	801 149

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 3243 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	46 868	43 687	3 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	944 038	667 969	276 068
AH	Fonds commercial	631 226	15 245	615 981
AN	Terrains	162 962	4 999	157 963
AP	Constructions	6 225 756	3 367 483	2 858 273
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 548 006	9 064 659	2 483 347
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 816	872 214	335 601
AV	Immobilisations en cours	1 857 122	256 761	1 600 361
AX	Avances et acomptes	298 129		298 129
CU	Autres participations	1 656 999		1 656 999
BH	Autres immobilisations financières	58 305		58 305
BJ	TOTAL (I)	24 637 226	14 293 018	10 344 209
BL	Matières premières, approvisionnements	551 170	2 793	548 377
BN	En cours de production de biens	289 143		289 143
BR	Produits intermédiaires et finis	470 564		470 564
BT	Marchandises	6 794		6 794
BX	Clients et comptes rattachés	2 241 188	63 854	2 177 334
BZ	Autres créances	2 714 984		2 714 984
CD	Valeurs mobilières de placement	445 407		445 407
CF	Disponibilités	1 201 506		1 201 506
CH	Charges constatées d’avance	50 837		50 837
CJ	TOTAL (II)	7 971 593	66 647	7 904 945
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	17 426		17 426
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 626 245	14 359 665	18 266 580
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 723 487
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	222 871
DD	Réserve légale (1)	43 840
DH	Report à nouveau	-3 812 164
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-176 244
DJ	Subventions d’investissement	1 582 280
DK	Provisions réglementées	639 933
DL	TOTAL (I)	10 224 003
DP	Provisions pour risques	255 411
DQ	Provisions pour charges	666 000
DR	TOTAL (III)	921 411
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 535 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 372 212
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 495 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 144 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969
EA	Autres dettes	4 156
EC	TOTAL (IV)	7 121 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 266 580
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 487 576
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	256 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	252 801	1 238 849	1 491 651
FD	Production vendue biens	1 071 509	3 334 731	4 406 240
FG	Production vendue services	1 994 615	728 059	2 722 674
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 318 925	5 301 639	8 620 564
FM	Production stockée			-1 167 636
FN	Production immobilisée			405 597
FO	Subventions d’exploitation			87 666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			847 990
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 794 183
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			613 243
FT	Variation de stock (marchandises)			1 676
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 163 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-23 829
FW	Autres achats et charges externes			3 542 119
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			415 623
FY	Salaires et traitements			3 388 895
FZ	Charges sociales			1 501 370
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 299 335
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 785
GE	Autres charges			61
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 576 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-782 638
GL	Autres intérêts et produits assimilés			307
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			550
GN	Différences positives de change			704
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 117
GP	Total des produits financiers (V)			12 678
GR	Intérêts et charges assimilées			103 504
GU	Total des charges financières (VI)			103 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-90 826
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-873 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73 022
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	174 616
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	310 978
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	558 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	187 591
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	147 645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	339 717
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	218 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-478 321
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 365 476
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 541 721
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-176 244
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 452
A1	Renvois : Transfert de charges	219 078
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	28 741	29 161	14 214	43 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	532 992	138 580	3 603	667 969
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 118 867	1 139 695	291	13 258 271
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 680 599	1 307 435	18 108	13 969 927
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				639 933
3Z	Total Provisions réglementées	687 615	135 295	182 978	639 933
4A	Provisions pour litiges				204 800
5V	Autres provisions pour risques et charges				716 611
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 049 411		128 000	921 411
6A	sur immobilisations – incorporelles	15 245			15 245
6E	sur immobilisations – corporelles	306 061	1 785		307 846
6N	Sur stocks et en cours	632 255		629 462	2 793
6T	Sur comptes clients	63 854			63 854
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 017 415	1 785	629 462	389 738
7C	TOTAL GENERAL	2 754 441	137 080	940 440	1 951 082
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 785	629 462
UJ	- Exceptionnelles		135 295	310 978
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	58 305
VA	Clients douteux ou litigieux	66 895
UX	Autres créances clients	2 174 293
UY	Personnel et comptes rattachés	250
VM	Impôts sur les bénéfices	655 188
VB	T. V. A.	162 753
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 168 887
VP	Divers	132 762
VC	Groupe et associés	12 836
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	582 308
VS	Charges constatées d’avance	50 837
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 065 314	4 940 114	125 200
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	256 000	64 000	192 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 279 883	654 249	1 423 750
8A	Emprunts et dettes financières divers	907 785	91 829	751 550
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 495 386	1 495 386
8C	Personnel et comptes rattachés	490 297	490 297
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	364 594	364 594
VW	T.V.A.	110 155	110 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 512	179 512
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969	568 969
VI	Groupe et associés	464 427	464 427
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 156	4 156
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 121 166	4 487 576	2 367 300	266 290
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	164 311
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	801 149

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 3419 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	46 868	43 687	3 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	944 038	667 969	276 068
AH	Fonds commercial	631 226	15 245	615 981
AN	Terrains	162 962	4 999	157 963
AP	Constructions	6 225 756	3 367 483	2 858 273
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 548 006	9 064 659	2 483 347
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 816	872 214	335 601
AV	Immobilisations en cours	1 857 122	256 761	1 600 361
AX	Avances et acomptes	298 129		298 129
CU	Autres participations	1 656 999		1 656 999
BH	Autres immobilisations financières	58 305		58 305
BJ	TOTAL (I)	24 637 226	14 293 018	10 344 209
BL	Matières premières, approvisionnements	551 170	2 793	548 377
BN	En cours de production de biens	289 143		289 143
BR	Produits intermédiaires et finis	470 564		470 564
BT	Marchandises	6 794		6 794
BX	Clients et comptes rattachés	2 241 188	63 854	2 177 334
BZ	Autres créances	2 714 984		2 714 984
CD	Valeurs mobilières de placement	445 407		445 407
CF	Disponibilités	1 201 506		1 201 506
CH	Charges constatées d’avance	50 837		50 837
CJ	TOTAL (II)	7 971 593	66 647	7 904 945
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	17 426		17 426
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 626 245	14 359 665	18 266 580
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 723 487
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	222 871
DD	Réserve légale (1)	43 840
DH	Report à nouveau	-3 812 164
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-176 244
DJ	Subventions d’investissement	1 582 280
DK	Provisions réglementées	639 933
DL	TOTAL (I)	10 224 003
DP	Provisions pour risques	255 411
DQ	Provisions pour charges	666 000
DR	TOTAL (III)	921 411
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 535 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 372 212
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 495 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 144 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969
EA	Autres dettes	4 156
EC	TOTAL (IV)	7 121 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 266 580
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 487 576
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	256 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	252 801	1 238 849	1 491 651
FD	Production vendue biens	1 071 509	3 334 731	4 406 240
FG	Production vendue services	1 994 615	728 059	2 722 674
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 318 925	5 301 639	8 620 564
FM	Production stockée			-1 167 636
FN	Production immobilisée			405 597
FO	Subventions d’exploitation			87 666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			847 990
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 794 183
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			613 243
FT	Variation de stock (marchandises)			1 676
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 163 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-23 829
FW	Autres achats et charges externes			3 542 119
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			415 623
FY	Salaires et traitements			3 388 895
FZ	Charges sociales			1 501 370
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 299 335
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 785
GE	Autres charges			61
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 576 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-782 638
GL	Autres intérêts et produits assimilés			307
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			550
GN	Différences positives de change			704
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 117
GP	Total des produits financiers (V)			12 678
GR	Intérêts et charges assimilées			103 504
GU	Total des charges financières (VI)			103 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-90 826
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-873 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73 022
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	174 616
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	310 978
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	558 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	187 591
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	147 645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	339 717
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	218 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-478 321
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 365 476
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 541 721
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-176 244
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 452
A1	Renvois : Transfert de charges	219 078
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	28 741	29 161	14 214	43 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	532 992	138 580	3 603	667 969
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 118 867	1 139 695	291	13 258 271
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 680 599	1 307 435	18 108	13 969 927
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				639 933
3Z	Total Provisions réglementées	687 615	135 295	182 978	639 933
4A	Provisions pour litiges				204 800
5V	Autres provisions pour risques et charges				716 611
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 049 411		128 000	921 411
6A	sur immobilisations – incorporelles	15 245			15 245
6E	sur immobilisations – corporelles	306 061	1 785		307 846
6N	Sur stocks et en cours	632 255		629 462	2 793
6T	Sur comptes clients	63 854			63 854
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 017 415	1 785	629 462	389 738
7C	TOTAL GENERAL	2 754 441	137 080	940 440	1 951 082
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 785	629 462
UJ	- Exceptionnelles		135 295	310 978
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	58 305
VA	Clients douteux ou litigieux	66 895
UX	Autres créances clients	2 174 293
UY	Personnel et comptes rattachés	250
VM	Impôts sur les bénéfices	655 188
VB	T. V. A.	162 753
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 168 887
VP	Divers	132 762
VC	Groupe et associés	12 836
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	582 308
VS	Charges constatées d’avance	50 837
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 065 314	4 940 114	125 200
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	256 000	64 000	192 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 279 883	654 249	1 423 750
8A	Emprunts et dettes financières divers	907 785	91 829	751 550
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 495 386	1 495 386
8C	Personnel et comptes rattachés	490 297	490 297
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	364 594	364 594
VW	T.V.A.	110 155	110 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 512	179 512
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969	568 969
VI	Groupe et associés	464 427	464 427
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 156	4 156
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 121 166	4 487 576	2 367 300	266 290
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	164 311
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	801 149

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : RODEZ (1203)
Numéro de dépôt : 2886 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00121
Code activité : 2445Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	46 868	43 687	3 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	944 038	667 969	276 068
AH	Fonds commercial	631 226	15 245	615 981
AN	Terrains	162 962	4 999	157 963
AP	Constructions	6 225 756	3 367 483	2 858 273
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 548 006	9 064 659	2 483 347
AT	Autres immobilisations corporelles	1 207 816	872 214	335 601
AV	Immobilisations en cours	1 857 122	256 761	1 600 361
AX	Avances et acomptes	298 129		298 129
CU	Autres participations	1 656 999		1 656 999
BH	Autres immobilisations financières	58 305		58 305
BJ	TOTAL (I)	24 637 226	14 293 018	10 344 209
BL	Matières premières, approvisionnements	551 170	2 793	548 377
BN	En cours de production de biens	289 143		289 143
BR	Produits intermédiaires et finis	470 564		470 564
BT	Marchandises	6 794		6 794
BX	Clients et comptes rattachés	2 241 188	63 854	2 177 334
BZ	Autres créances	2 714 984		2 714 984
CD	Valeurs mobilières de placement	445 407		445 407
CF	Disponibilités	1 201 506		1 201 506
CH	Charges constatées d’avance	50 837		50 837
CJ	TOTAL (II)	7 971 593	66 647	7 904 945
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	17 426		17 426
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	32 626 245	14 359 665	18 266 580
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 723 487
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	222 871
DD	Réserve légale (1)	43 840
DH	Report à nouveau	-3 812 164
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-176 244
DJ	Subventions d’investissement	1 582 280
DK	Provisions réglementées	639 933
DL	TOTAL (I)	10 224 003
DP	Provisions pour risques	255 411
DQ	Provisions pour charges	666 000
DR	TOTAL (III)	921 411
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 535 883
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 372 212
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 495 386
DY	Dettes fiscales et sociales	1 144 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969
EA	Autres dettes	4 156
EC	TOTAL (IV)	7 121 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 266 580
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 487 576
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	256 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	252 801	1 238 849	1 491 651
FD	Production vendue biens	1 071 509	3 334 731	4 406 240
FG	Production vendue services	1 994 615	728 059	2 722 674
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 318 925	5 301 639	8 620 564
FM	Production stockée			-1 167 636
FN	Production immobilisée			405 597
FO	Subventions d’exploitation			87 666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			847 990
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 794 183
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			613 243
FT	Variation de stock (marchandises)			1 676
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 163 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-23 829
FW	Autres achats et charges externes			3 542 119
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			415 623
FY	Salaires et traitements			3 388 895
FZ	Charges sociales			1 501 370
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 299 335
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			1 785
GE	Autres charges			61
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 576 821
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-782 638
GL	Autres intérêts et produits assimilés			307
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			550
GN	Différences positives de change			704
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11 117
GP	Total des produits financiers (V)			12 678
GR	Intérêts et charges assimilées			103 504
GU	Total des charges financières (VI)			103 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-90 826
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-873 464
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	73 022
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	174 616
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	310 978
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	558 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	187 591
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 481
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	147 645
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	339 717
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	218 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-478 321
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 365 476
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 541 721
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-176 244
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 452
A1	Renvois : Transfert de charges	219 078
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	28 741	29 161	14 214	43 687
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	532 992	138 580	3 603	667 969
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 118 867	1 139 695	291	13 258 271
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 680 599	1 307 435	18 108	13 969 927
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				639 933
3Z	Total Provisions réglementées	687 615	135 295	182 978	639 933
4A	Provisions pour litiges				204 800
5V	Autres provisions pour risques et charges				716 611
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 049 411		128 000	921 411
6A	sur immobilisations – incorporelles	15 245			15 245
6E	sur immobilisations – corporelles	306 061	1 785		307 846
6N	Sur stocks et en cours	632 255		629 462	2 793
6T	Sur comptes clients	63 854			63 854
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 017 415	1 785	629 462	389 738
7C	TOTAL GENERAL	2 754 441	137 080	940 440	1 951 082
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 785	629 462
UJ	- Exceptionnelles		135 295	310 978
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	58 305
VA	Clients douteux ou litigieux	66 895
UX	Autres créances clients	2 174 293
UY	Personnel et comptes rattachés	250
VM	Impôts sur les bénéfices	655 188
VB	T. V. A.	162 753
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	1 168 887
VP	Divers	132 762
VC	Groupe et associés	12 836
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	582 308
VS	Charges constatées d’avance	50 837
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 065 314	4 940 114	125 200
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	256 000	64 000	192 000
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 279 883	654 249	1 423 750
8A	Emprunts et dettes financières divers	907 785	91 829	751 550
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 495 386	1 495 386
8C	Personnel et comptes rattachés	490 297	490 297
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	364 594	364 594
VW	T.V.A.	110 155	110 155
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 512	179 512
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	568 969	568 969
VI	Groupe et associés	464 427	464 427
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 156	4 156
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 121 166	4 487 576	2 367 300	266 290
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	164 311
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	801 149

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