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de Saint-Zacharie

SOC EXPLOITATION DOMAINE PUITS RIANS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44270825100016 / Siren : 442708251 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 86 442708251
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
SOC EXPLOITATION DOMAINE PUITS RIANS
Adresse :
DOMAINE DES
PUITS DE RIANS

83560 RIANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2002
Dénomination : SOC EXPLOITATION DOMAINE PUITS RIANS
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4378
NOJO : 8302MYG22051500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7019
NOJO : 8302MYG20654600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9159
NOJO : 8302MYG18997900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5351
NOJO : 8302MYG17866300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2493
NOJO : 830216860000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3142
NOJO : 830215366900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7514
NOJO : 830213912500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11103
NOJO : 830213125300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8706
NOJO : 830211992800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13387
NOJO : 830210749900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9681
NOJO : 830297505000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11986
NOJO : BXC12310007552C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10035
NOJO : BXC11256005505U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10492
NOJO : BXC10347008604B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Domaine des Puits de Rians
83560 Rians
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9087
NOJO : BXC08231011234K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Draguignan 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Domaine des Puits de Rians
83560 Rians
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10613
NOJO : BXC08236000331B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Brignoles 442 708 251
Dénomination : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Domaine des Puits de Rians,
83560 Rians
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Type : Personne Physique

Nom : MUSCINESI Auguste Valentin Joseph
Né le 30/08/1948 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Quartier saint martin
Villa la provence
13480 Cabriès
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Type : Personne Physique

Nom : MUSCINESI Auguste Valentin Joseph
Né le 30/08/1948 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
Quartier saint martin
Villa la provence
13480 Cabriès
FRANCE
Dépôts des actes :
30/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°3031 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°3031 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
11/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°8301592 déposé le 15/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°3031 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
03/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Type : Siège

Adresse :
Domaine des Puits de Rians
83560 Rians
FRANCE
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Type : Etablissement principal

Adresse :
Domaine de Puits de Rians
83560 Rians
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : Gestion de la chasse commercialisation à la journée et la location de Salles ainsi que toutes activités connexes ou complémentaire en lien avec les activités ci dessus mentionnées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
03/11/2016 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4827
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2009
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/07/2009
Personnes morales :
03/11/2016 : STE D EXPLOITATION DU DOMAINE DES PUITS DE RIANS
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 88000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°5377 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°5520 déposé le 01/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°4959 déposé le 27/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°5172 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°4755 déposé le 22/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°3546 déposé le 01/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°4555 déposé le 25/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°2367 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°8301716 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°1045 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°8301305 déposé le 15/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°8301308 déposé le 15/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°8301307 déposé le 15/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2002B40170
Dépôt : N°8301306 déposé le 15/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 2814 du 26/06/2023
Numéro de gestion : 2002B40170
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 4607 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2002B40170
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 3527 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 2002B40170
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 3780 du 11/09/2020
Numéro de gestion : 2002B40170
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 5954 du 25/09/2019
Numéro de gestion : 2002B40170
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 3975 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 2002B40170
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 2700 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2002B40170
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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