SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 71282096800022 / Siren : 712820968 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 43 712820968

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ

Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)

35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)

35.3 : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

35.30 : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

35.30Z : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Cette sous-classe comprend :
- la production, la collecte et la distribution de vapeur et d’eau chaude pour le chauffage, la force motrice et d’autres usages
- la production et la distribution d’air réfrigéré
- la production et la distribution d’eau réfrigérée pour le refroidissement
- la production de glace pour des usages alimentaires ou autres, notamment frigorifiques
- la production et la distribution par conduites d’air comprimé Produits associés : 35.30.11, 35.30.12, 35.30.21, 35.30.22

Coordonnées de l'établissement :
SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT

Adresse :
9 Rue EDOUARD BELIN
25000 BESANCON

Marchés publics :

12/01/2023 : Marché

Objet : Exploitation des installations secondaires de chauffage et d'eau chaude sanitaire des immeubles collectifs d'habitation du quartier Planoise et Hauts de Chazal à Besançon Marché de type PFI
Classification : Services de réparation et d'entretien de chauffage central (50720000)

Numéro unique d’identification : 493017826000222023/01/50870000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 240 128 €
Date de notification : 03/01/2023

Lieu d'exécution : Besançon
Acheteur : Loge.GBM (25)

Titulaire :
SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT (71282096800022)

Historique de l'établissement :

10/06/2008 : activité principale

Activité principale : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35.30Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1971

Dénomination : SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT

Dénomination usuelle: SECIP

Activité principale : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35.30Z)

Sigle : SECIP

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT - Besançon (siège)SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT - Besançon

Marques françaises :

13/09/2017 : CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE

N° national/d'enregistrement : 4388249
Date de dépôt : 13/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 712820968
Adresse :
9 Rue Edouard BELIN
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE
Adresse :
3 Rue Auber
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

13/09/2017 : CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE

N° national/d'enregistrement : 4388249
Date de dépôt : 13/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 712820968
Adresse :
9 Rue Edouard BELIN
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE
Adresse :
3 Rue Auber
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

13/09/2017 : CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 712820968
Adresse :
9 Rue Edouard BELIN
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE
Adresse :
3 Rue Auber
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

08/08/2017 : .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ...

N° national/d'enregistrement : 4381863
Date de dépôt : 08/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 712820968
Adresse :
9 Rue Edouard BELIN
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE
Adresse :
3 rue Auber
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

08/08/2017 : .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ...

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 712820968
Adresse :
9 Rue Edouard BELIN
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE
Adresse :
3 rue Auber
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

08/08/2017 : .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ...

N° national/d'enregistrement : 4381863
Date de dépôt : 08/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 712820968
Adresse :
9 Rue Edouard BELIN
25000 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE
Adresse :
3 rue Auber
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Publications au Bodacc :

13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1733
NOJO : 2501MYG27119400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Sigle : S.E.C.I.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°796
NOJO : 002501MYG266040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FOUBERT Barthélémy, Marc, François ; Gérant : LANDAIS Thierry, André, Marcel, Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1752
NOJO : 2501MYG25755200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

01/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°698
NOJO : 002501MYG248016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FOUBERT Barthélémy ; Gérant : LANDAIS Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES

30/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1329
NOJO : 2501MYG24323000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

18/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°335
NOJO : 002501MYG238209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FOUBERT Barthélémy ; Gérant : LANDAIS Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (EX ACE) ; Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT

17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1068
NOJO : 002501MYG233239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VADROT Adrien ; Gérant : LANDAIS Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (EX ACE) ; Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT

20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2481
NOJO : 2501MYG23221100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3879
NOJO : 2501MYG21878800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3878
NOJO : 2501MYG21879100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

21/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°648
NOJO : 002501MYG208843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HOURCADE Pierre ; Gérant : VADROT Adrien ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (EX ACE) ; Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5517
NOJO : 250119330800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5049
NOJO : 250118110700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°453
NOJO : BXB16019000304T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : PETITEAU Damien Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (EX ACE) Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT (SARL)

12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°979
NOJO : BXB15217000689U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : COTTEN Yves Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (EX ACE) Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT (SARL)

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7350
NOJO : 250116694800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2350
NOJO : 250115367700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4809
NOJO : 250114226100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4216
NOJO : BXC12202000346B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

25/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°539
NOJO : BXB113220025469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : LACAZE Philippe, Olivier Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (EX ACE) Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle, Monique

22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6074
NOJO : BXC112550081756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

26/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : BXB103230009157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 712 820 968
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : SIRERA Henry, Claude Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (EX ACE) Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle, Monique

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5734
NOJO : BXC10222018722V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2803
NOJO : BXC08211001548J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2572
NOJO : BXC082050073309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

17/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

10/06/2008 : activité principale

Activité principale : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35.30Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)

Représentants légaux :

29/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Personne Physique

Nom : FOUBERT Barthélémy
Né le 20/05/1988 à Alençon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
56 Boulevard Jean Jaurès
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FRANCE

29/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Personne Physique

Nom : LANDAIS Thierry
Né le 21/07/1973 à Combourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Haute Touche
35250 ST MEDARD SUR ILLE
FRANCE

29/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 COURBEVOIE
FRANCE

31/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Personne Physique

Nom : PETITEAU Damien
Né le 25/05/1978 à Loudun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
2 impasse Emilie du Châtelet
37700 La ville-aux-dames
FRANCE

31/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Personne Morale

Nom : EXCO ACE (EX ACE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 chemin de Palente
le Séquoia
25000 Besançon
FRANCE

31/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Personne Morale

Nom : BL AUDIT
Siren : 518875182
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
52 rue Urbain Leverrier
Immeuble Axis
25000 Besançon
FRANCE

Dépôts des actes :

22/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°5518 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

07/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1685 déposé le 15/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

05/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°5490 déposé le 13/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de co-gérant

12/11/2018 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°16863 déposé le 05/12/2018
Etat : Déposé

12/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°16864 déposé le 05/12/2018
Etat : Déposé

20/06/2018 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°7838 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°12912 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé

28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3444 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DES ASSOCIES - MODIFICATIOND E L ARTILE 7 DES STATUTS

28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

29/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°183 déposé le 14/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

29/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°183 déposé le 14/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2832 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2832 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2832 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2832 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

06/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3518 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

06/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3518 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

09/05/2011 : Lettre de démission

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3518 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

09/05/2011 : Lettre de démission

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3518 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3291 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3291 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3291 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3291 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/09/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2901 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/09/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2901 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

10/08/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2901 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/08/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2901 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de gérant

04/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé

22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de gérant

22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé

06/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°686 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

06/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°686 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°294 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

28/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°294 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

28/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°788 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°788 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°787 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

12/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°787 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°787 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°787 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°294 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°686 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°686 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé
Décision : PAR EXCEPTION UN EXERCICE DE QUATRE MOIS, DU IER SEPTEMBRE AU31 DECEMBRE 1996, SERA REALISE AFIN D'ASSURER LA TRANSITION.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Changement de gérant

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2901 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3444 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°787 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°787 déposé le 10/04/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°294 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°686 déposé le 07/04/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2969 déposé le 18/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2901 déposé le 02/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3444 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

29/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Rue E.Belin
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : S.E.C.I.P.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/08/1971
Activité : Assurer dans les limites du territoire de la commune de Besançon la gestion et l'exploitation Directeou indirecte d'installations destinées à assurer les production et la distribution à fluides chauds ou froids pour tous usagers industriels ou domestiques la gestion et l'Exploiation directe et indirecte d'installation de traitement de résidus urbains ménagers .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue E.Belin
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : S.E.C.I.P.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/08/1971
Activité : Assurer dans les limites du territoire de la commune de Besançon la gestion et l'exploitation Directeou indirecte d'installations destinées à assurer les production et la distribution à fluides chauds ou froids pour tous usagers industriels ou domestiques la gestion et l'Exploiation directe et indirecte d'installation de traitement de résidus urbains ménagers .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

29/11/2021 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.E.C.I.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 38592.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

31/08/2016 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.E.C.I.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 38592.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°4043 déposé le 28/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°5416 déposé le 16/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°5947 déposé le 16/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°5950 déposé le 16/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°4183 déposé le 22/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°4550 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°4109 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3137 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3037 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3102 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3679 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3903 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2863 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1954 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1783 déposé le 08/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2364 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1894 déposé le 21/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2094 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1921 déposé le 09/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°669 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1470 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°2748 déposé le 15/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3516 déposé le 23/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3516 déposé le 23/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3267 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°3267 déposé le 22/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°271 déposé le 10/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°271 déposé le 10/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°610 déposé le 26/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°610 déposé le 26/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1003 déposé le 22/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1971B00096
Dépôt : N°1003 déposé le 22/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4401 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1971B00096
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 430	5 430		386
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	117 183	99 744	17 439	20 237
AT	Autres immobilisations corporelles	241 155	229 835	11 320	29 888
CU	Autres participations	94 030		94 030	94 030
BF	Prêts				16 449
BJ	TOTAL (I)	457 798	335 009	122 789	160 989
BX	Clients et comptes rattachés	1 015 204	16 487	998 717	1 302 587
BZ	Autres créances	2 265 295		2 265 295	3 815 395
CF	Disponibilités	99 348		99 348	7 365
CH	Charges constatées d’avance	70 943		70 943	34 835
CJ	TOTAL (II)	3 450 790	16 487	3 434 303	5 160 183
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 908 587	351 496	3 557 092	5 321 171
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 592	38 592
DD	Réserve légale (1)	3 859	3 859
DH	Report à nouveau	45 382	42 889
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	602 303	798 453
DL	TOTAL (I)	690 137	883 793
DP	Provisions pour risques	70 221	73 827
DQ	Provisions pour charges	353 934	300 896
DR	TOTAL (III)	424 155	374 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		127 170
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	964 510
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	357 754	338 618
DY	Dettes fiscales et sociales	952 833	947 959
EA	Autres dettes	2 979	2 589 950
EB	Produits constatés d’avance (2)	164 724	58 810
EC	TOTAL (IV)	2 442 800	4 062 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 557 092	5 321 171
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens				1 342 669
FG	Production vendue services	3 459 348		3 459 348	2 352 553
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 459 348		3 459 348	3 695 223
FO	Subventions d’exploitation				1 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 359	22 079
FQ	Autres produits			3 858	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 484 565	3 718 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			89	-85 910
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				85 587
FW	Autres achats et charges externes			1 461 583	1 599 507
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			57 575	34 207
FY	Salaires et traitements			920 837	672 291
FZ	Charges sociales			374 137	327 078
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 929	37 095
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			299
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			68 728	109 542
GE	Autres charges			1 278	2 227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 910 455	2 781 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			574 110	936 887
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			169 486	12 964
GJ	Produits financiers de participations			232 800	130 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			554	1 596
GP	Total des produits financiers (V)			233 354	132 546
GR	Intérêts et charges assimilées			406	1 415
GU	Total des charges financières (VI)			406	1 415
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			232 948	131 131
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			637 572	1 055 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 001
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 001
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 538
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 538
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 463
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 233	39 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 499	217 240
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 729 920	3 851 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 127 617	3 052 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	602 303	798 453
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 044	386		5 430
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	366 254	25 544	62 219	329 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	371 298	25 929	62 219	335 009
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				15 356
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				387 966
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 833
5Z	Total Provisions pour risques et charges	374 722	70 875	21 442	424 155
6T	Sur comptes clients	18 252	299	2 064	16 487
7B	Total Provisions pour dépréciation	18 252	299	2 064	16 487
7C	TOTAL GENERAL	392 974	69 027	21 359	440 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		69 027	21 359
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	21 608
UX	Autres créances clients	993 596
UY	Personnel et comptes rattachés	13 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 909
VM	Impôts sur les bénéfices	202 799
VB	T. V. A.	79 439
VP	Divers	4 743
VC	Groupe et associés	1 831 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 412
VS	Charges constatées d’avance	70 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 351 441	3 351 441
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	357 754	357 754
8C	Personnel et comptes rattachés	297 179	297 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	259 690	259 690
VW	T.V.A.	386 998	386 998
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 966	8 966
VI	Groupe et associés	964 510	964 510
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 979	2 979
8L	Produits constatés d’avance	164 724	164 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 442 800	2 442 800

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4043 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 1971B00096
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 430	5 430		386
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	117 183	99 744	17 439	20 237
AT	Autres immobilisations corporelles	241 155	229 835	11 320	29 888
CU	Autres participations	94 030		94 030	94 030
BF	Prêts				16 449
BJ	TOTAL (I)	457 798	335 009	122 789	160 989
BX	Clients et comptes rattachés	1 015 204	16 487	998 717	1 302 587
BZ	Autres créances	2 265 295		2 265 295	3 815 395
CF	Disponibilités	99 348		99 348	7 365
CH	Charges constatées d’avance	70 943		70 943	34 835
CJ	TOTAL (II)	3 450 790	16 487	3 434 303	5 160 183
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 908 587	351 496	3 557 092	5 321 171
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 592	38 592
DD	Réserve légale (1)	3 859	3 859
DH	Report à nouveau	45 382	42 889
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	602 303	798 453
DL	TOTAL (I)	690 137	883 793
DP	Provisions pour risques	70 221	73 827
DQ	Provisions pour charges	353 934	300 896
DR	TOTAL (III)	424 155	374 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		127 170
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	964 510
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	357 754	338 618
DY	Dettes fiscales et sociales	952 833	947 959
EA	Autres dettes	2 979	2 589 950
EB	Produits constatés d’avance (2)	164 724	58 810
EC	TOTAL (IV)	2 442 800	4 062 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 557 092	5 321 171
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens				1 342 669
FG	Production vendue services	3 459 348		3 459 348	2 352 553
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 459 348		3 459 348	3 695 223
FO	Subventions d’exploitation				1 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 359	22 079
FQ	Autres produits			3 858	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 484 565	3 718 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			89	-85 910
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				85 587
FW	Autres achats et charges externes			1 461 583	1 599 507
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			57 575	34 207
FY	Salaires et traitements			920 837	672 291
FZ	Charges sociales			374 137	327 078
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 929	37 095
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			299
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			68 728	109 542
GE	Autres charges			1 278	2 227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 910 455	2 781 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			574 110	936 887
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			169 486	12 964
GJ	Produits financiers de participations			232 800	130 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			554	1 596
GP	Total des produits financiers (V)			233 354	132 546
GR	Intérêts et charges assimilées			406	1 415
GU	Total des charges financières (VI)			406	1 415
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			232 948	131 131
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			637 572	1 055 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 001
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 001
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 538
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 538
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 463
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 233	39 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 499	217 240
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 729 920	3 851 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 127 617	3 052 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	602 303	798 453
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 044	386		5 430
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	366 254	25 544	62 219	329 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	371 298	25 929	62 219	335 009
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				15 356
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				387 966
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 833
5Z	Total Provisions pour risques et charges	374 722	70 875	21 442	424 155
6T	Sur comptes clients	18 252	299	2 064	16 487
7B	Total Provisions pour dépréciation	18 252	299	2 064	16 487
7C	TOTAL GENERAL	392 974	69 027	21 359	440 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		69 027	21 359
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	21 608
UX	Autres créances clients	993 596
UY	Personnel et comptes rattachés	13 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 909
VM	Impôts sur les bénéfices	202 799
VB	T. V. A.	79 439
VP	Divers	4 743
VC	Groupe et associés	1 831 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 412
VS	Charges constatées d’avance	70 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 351 441	3 351 441
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	357 754	357 754
8C	Personnel et comptes rattachés	297 179	297 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	259 690	259 690
VW	T.V.A.	386 998	386 998
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 966	8 966
VI	Groupe et associés	964 510	964 510
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 979	2 979
8L	Produits constatés d’avance	164 724	164 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 442 800	2 442 800

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5416 du 16/10/2020
Numéro de gestion : 1971B00096
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5416 du 16/10/2020
Numéro de gestion : 1971B00096
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 430	5 430		386
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	117 183	99 744	17 439	20 237
AT	Autres immobilisations corporelles	241 155	229 835	11 320	29 888
CU	Autres participations	94 030		94 030	94 030
BF	Prêts				16 449
BJ	TOTAL (I)	457 798	335 009	122 789	160 989
BX	Clients et comptes rattachés	1 015 204	16 487	998 717	1 302 587
BZ	Autres créances	2 265 295		2 265 295	3 815 395
CF	Disponibilités	99 348		99 348	7 365
CH	Charges constatées d’avance	70 943		70 943	34 835
CJ	TOTAL (II)	3 450 790	16 487	3 434 303	5 160 183
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 908 587	351 496	3 557 092	5 321 171
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 592	38 592
DD	Réserve légale (1)	3 859	3 859
DH	Report à nouveau	45 382	42 889
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	602 303	798 453
DL	TOTAL (I)	690 137	883 793
DP	Provisions pour risques	70 221	73 827
DQ	Provisions pour charges	353 934	300 896
DR	TOTAL (III)	424 155	374 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		127 170
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	964 510
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	357 754	338 618
DY	Dettes fiscales et sociales	952 833	947 959
EA	Autres dettes	2 979	2 589 950
EB	Produits constatés d’avance (2)	164 724	58 810
EC	TOTAL (IV)	2 442 800	4 062 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 557 092	5 321 171
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens				1 342 669
FG	Production vendue services	3 459 348		3 459 348	2 352 553
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 459 348		3 459 348	3 695 223
FO	Subventions d’exploitation				1 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 359	22 079
FQ	Autres produits			3 858	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 484 565	3 718 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			89	-85 910
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				85 587
FW	Autres achats et charges externes			1 461 583	1 599 507
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			57 575	34 207
FY	Salaires et traitements			920 837	672 291
FZ	Charges sociales			374 137	327 078
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 929	37 095
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			299
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			68 728	109 542
GE	Autres charges			1 278	2 227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 910 455	2 781 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			574 110	936 887
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			169 486	12 964
GJ	Produits financiers de participations			232 800	130 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			554	1 596
GP	Total des produits financiers (V)			233 354	132 546
GR	Intérêts et charges assimilées			406	1 415
GU	Total des charges financières (VI)			406	1 415
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			232 948	131 131
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			637 572	1 055 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 001
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 001
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 538
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 538
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 463
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 233	39 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 499	217 240
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 729 920	3 851 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 127 617	3 052 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	602 303	798 453
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 044	386		5 430
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	366 254	25 544	62 219	329 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	371 298	25 929	62 219	335 009
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				15 356
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				387 966
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 833
5Z	Total Provisions pour risques et charges	374 722	70 875	21 442	424 155
6T	Sur comptes clients	18 252	299	2 064	16 487
7B	Total Provisions pour dépréciation	18 252	299	2 064	16 487
7C	TOTAL GENERAL	392 974	69 027	21 359	440 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		69 027	21 359
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	21 608
UX	Autres créances clients	993 596
UY	Personnel et comptes rattachés	13 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 909
VM	Impôts sur les bénéfices	202 799
VB	T. V. A.	79 439
VP	Divers	4 743
VC	Groupe et associés	1 831 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 412
VS	Charges constatées d’avance	70 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 351 441	3 351 441
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	357 754	357 754
8C	Personnel et comptes rattachés	297 179	297 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	259 690	259 690
VW	T.V.A.	386 998	386 998
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 966	8 966
VI	Groupe et associés	964 510	964 510
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 979	2 979
8L	Produits constatés d’avance	164 724	164 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 442 800	2 442 800

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5947 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 1971B00096
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 430	5 430		386
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	117 183	99 744	17 439	20 237
AT	Autres immobilisations corporelles	241 155	229 835	11 320	29 888
CU	Autres participations	94 030		94 030	94 030
BF	Prêts				16 449
BJ	TOTAL (I)	457 798	335 009	122 789	160 989
BX	Clients et comptes rattachés	1 015 204	16 487	998 717	1 302 587
BZ	Autres créances	2 265 295		2 265 295	3 815 395
CF	Disponibilités	99 348		99 348	7 365
CH	Charges constatées d’avance	70 943		70 943	34 835
CJ	TOTAL (II)	3 450 790	16 487	3 434 303	5 160 183
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 908 587	351 496	3 557 092	5 321 171
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 592	38 592
DD	Réserve légale (1)	3 859	3 859
DH	Report à nouveau	45 382	42 889
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	602 303	798 453
DL	TOTAL (I)	690 137	883 793
DP	Provisions pour risques	70 221	73 827
DQ	Provisions pour charges	353 934	300 896
DR	TOTAL (III)	424 155	374 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		127 170
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	964 510
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	357 754	338 618
DY	Dettes fiscales et sociales	952 833	947 959
EA	Autres dettes	2 979	2 589 950
EB	Produits constatés d’avance (2)	164 724	58 810
EC	TOTAL (IV)	2 442 800	4 062 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 557 092	5 321 171
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens				1 342 669
FG	Production vendue services	3 459 348		3 459 348	2 352 553
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 459 348		3 459 348	3 695 223
FO	Subventions d’exploitation				1 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 359	22 079
FQ	Autres produits			3 858	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 484 565	3 718 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			89	-85 910
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				85 587
FW	Autres achats et charges externes			1 461 583	1 599 507
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			57 575	34 207
FY	Salaires et traitements			920 837	672 291
FZ	Charges sociales			374 137	327 078
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 929	37 095
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			299
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			68 728	109 542
GE	Autres charges			1 278	2 227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 910 455	2 781 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			574 110	936 887
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			169 486	12 964
GJ	Produits financiers de participations			232 800	130 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			554	1 596
GP	Total des produits financiers (V)			233 354	132 546
GR	Intérêts et charges assimilées			406	1 415
GU	Total des charges financières (VI)			406	1 415
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			232 948	131 131
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			637 572	1 055 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 001
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 001
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 538
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 538
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 463
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 233	39 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 499	217 240
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 729 920	3 851 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 127 617	3 052 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	602 303	798 453
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 044	386		5 430
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	366 254	25 544	62 219	329 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	371 298	25 929	62 219	335 009
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				15 356
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				387 966
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 833
5Z	Total Provisions pour risques et charges	374 722	70 875	21 442	424 155
6T	Sur comptes clients	18 252	299	2 064	16 487
7B	Total Provisions pour dépréciation	18 252	299	2 064	16 487
7C	TOTAL GENERAL	392 974	69 027	21 359	440 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		69 027	21 359
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	21 608
UX	Autres créances clients	993 596
UY	Personnel et comptes rattachés	13 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 909
VM	Impôts sur les bénéfices	202 799
VB	T. V. A.	79 439
VP	Divers	4 743
VC	Groupe et associés	1 831 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 412
VS	Charges constatées d’avance	70 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 351 441	3 351 441
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	357 754	357 754
8C	Personnel et comptes rattachés	297 179	297 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	259 690	259 690
VW	T.V.A.	386 998	386 998
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 966	8 966
VI	Groupe et associés	964 510	964 510
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 979	2 979
8L	Produits constatés d’avance	164 724	164 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 442 800	2 442 800

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5950 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 1971B00096
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 430	5 430		386
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	117 183	99 744	17 439	20 237
AT	Autres immobilisations corporelles	241 155	229 835	11 320	29 888
CU	Autres participations	94 030		94 030	94 030
BF	Prêts				16 449
BJ	TOTAL (I)	457 798	335 009	122 789	160 989
BX	Clients et comptes rattachés	1 015 204	16 487	998 717	1 302 587
BZ	Autres créances	2 265 295		2 265 295	3 815 395
CF	Disponibilités	99 348		99 348	7 365
CH	Charges constatées d’avance	70 943		70 943	34 835
CJ	TOTAL (II)	3 450 790	16 487	3 434 303	5 160 183
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 908 587	351 496	3 557 092	5 321 171
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 592	38 592
DD	Réserve légale (1)	3 859	3 859
DH	Report à nouveau	45 382	42 889
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	602 303	798 453
DL	TOTAL (I)	690 137	883 793
DP	Provisions pour risques	70 221	73 827
DQ	Provisions pour charges	353 934	300 896
DR	TOTAL (III)	424 155	374 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		127 170
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	964 510
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	357 754	338 618
DY	Dettes fiscales et sociales	952 833	947 959
EA	Autres dettes	2 979	2 589 950
EB	Produits constatés d’avance (2)	164 724	58 810
EC	TOTAL (IV)	2 442 800	4 062 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 557 092	5 321 171
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens				1 342 669
FG	Production vendue services	3 459 348		3 459 348	2 352 553
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 459 348		3 459 348	3 695 223
FO	Subventions d’exploitation				1 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 359	22 079
FQ	Autres produits			3 858	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 484 565	3 718 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			89	-85 910
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				85 587
FW	Autres achats et charges externes			1 461 583	1 599 507
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			57 575	34 207
FY	Salaires et traitements			920 837	672 291
FZ	Charges sociales			374 137	327 078
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 929	37 095
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			299
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			68 728	109 542
GE	Autres charges			1 278	2 227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 910 455	2 781 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			574 110	936 887
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			169 486	12 964
GJ	Produits financiers de participations			232 800	130 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			554	1 596
GP	Total des produits financiers (V)			233 354	132 546
GR	Intérêts et charges assimilées			406	1 415
GU	Total des charges financières (VI)			406	1 415
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			232 948	131 131
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			637 572	1 055 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 001
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 001
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 538
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 538
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 463
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 233	39 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 499	217 240
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 729 920	3 851 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 127 617	3 052 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	602 303	798 453
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 044	386		5 430
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	366 254	25 544	62 219	329 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	371 298	25 929	62 219	335 009
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				15 356
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				387 966
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 833
5Z	Total Provisions pour risques et charges	374 722	70 875	21 442	424 155
6T	Sur comptes clients	18 252	299	2 064	16 487
7B	Total Provisions pour dépréciation	18 252	299	2 064	16 487
7C	TOTAL GENERAL	392 974	69 027	21 359	440 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		69 027	21 359
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	21 608
UX	Autres créances clients	993 596
UY	Personnel et comptes rattachés	13 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 909
VM	Impôts sur les bénéfices	202 799
VB	T. V. A.	79 439
VP	Divers	4 743
VC	Groupe et associés	1 831 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 412
VS	Charges constatées d’avance	70 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 351 441	3 351 441
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	357 754	357 754
8C	Personnel et comptes rattachés	297 179	297 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	259 690	259 690
VW	T.V.A.	386 998	386 998
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 966	8 966
VI	Groupe et associés	964 510	964 510
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 979	2 979
8L	Produits constatés d’avance	164 724	164 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 442 800	2 442 800

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4183 du 22/08/2017
Numéro de gestion : 1971B00096
Code activité : 3530Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 430	5 430		386
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	117 183	99 744	17 439	20 237
AT	Autres immobilisations corporelles	241 155	229 835	11 320	29 888
CU	Autres participations	94 030		94 030	94 030
BF	Prêts				16 449
BJ	TOTAL (I)	457 798	335 009	122 789	160 989
BX	Clients et comptes rattachés	1 015 204	16 487	998 717	1 302 587
BZ	Autres créances	2 265 295		2 265 295	3 815 395
CF	Disponibilités	99 348		99 348	7 365
CH	Charges constatées d’avance	70 943		70 943	34 835
CJ	TOTAL (II)	3 450 790	16 487	3 434 303	5 160 183
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 908 587	351 496	3 557 092	5 321 171
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 592	38 592
DD	Réserve légale (1)	3 859	3 859
DH	Report à nouveau	45 382	42 889
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	602 303	798 453
DL	TOTAL (I)	690 137	883 793
DP	Provisions pour risques	70 221	73 827
DQ	Provisions pour charges	353 934	300 896
DR	TOTAL (III)	424 155	374 723
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		127 170
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	964 510
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		147
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	357 754	338 618
DY	Dettes fiscales et sociales	952 833	947 959
EA	Autres dettes	2 979	2 589 950
EB	Produits constatés d’avance (2)	164 724	58 810
EC	TOTAL (IV)	2 442 800	4 062 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 557 092	5 321 171
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens				1 342 669
FG	Production vendue services	3 459 348		3 459 348	2 352 553
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 459 348		3 459 348	3 695 223
FO	Subventions d’exploitation				1 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 359	22 079
FQ	Autres produits			3 858	11
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 484 565	3 718 512
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			89	-85 910
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				85 587
FW	Autres achats et charges externes			1 461 583	1 599 507
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			57 575	34 207
FY	Salaires et traitements			920 837	672 291
FZ	Charges sociales			374 137	327 078
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			25 929	37 095
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			299
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			68 728	109 542
GE	Autres charges			1 278	2 227
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 910 455	2 781 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			574 110	936 887
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			169 486	12 964
GJ	Produits financiers de participations			232 800	130 950
GL	Autres intérêts et produits assimilés			554	1 596
GP	Total des produits financiers (V)			233 354	132 546
GR	Intérêts et charges assimilées			406	1 415
GU	Total des charges financières (VI)			406	1 415
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			232 948	131 131
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			637 572	1 055 055
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	12 001
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	12 001
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	3 538
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 538
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 463
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	18 233	39 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	25 499	217 240
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 729 920	3 851 058
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 127 617	3 052 605
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	602 303	798 453
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 044	386		5 430
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	366 254	25 544	62 219	329 579
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	371 298	25 929	62 219	335 009
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				15 356
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				387 966
5V	Autres provisions pour risques et charges				20 833
5Z	Total Provisions pour risques et charges	374 722	70 875	21 442	424 155
6T	Sur comptes clients	18 252	299	2 064	16 487
7B	Total Provisions pour dépréciation	18 252	299	2 064	16 487
7C	TOTAL GENERAL	392 974	69 027	21 359	440 642
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		69 027	21 359
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	21 608
UX	Autres créances clients	993 596
UY	Personnel et comptes rattachés	13 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 909
VM	Impôts sur les bénéfices	202 799
VB	T. V. A.	79 439
VP	Divers	4 743
VC	Groupe et associés	1 831 170
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	131 412
VS	Charges constatées d’avance	70 943
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 351 441	3 351 441
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	357 754	357 754
8C	Personnel et comptes rattachés	297 179	297 179
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	259 690	259 690
VW	T.V.A.	386 998	386 998
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	8 966	8 966
VI	Groupe et associés	964 510	964 510
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 979	2 979
8L	Produits constatés d’avance	164 724	164 724
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 442 800	2 442 800

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