SOC D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON

Entreprise

SOC D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47907977400010 / Siren : 479079774 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 34 479079774
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.04 : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
91.04Z : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y compris la protection de la flore et de la faune, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 91.04.11, 91.04.12
Coordonnées de l'établissement :
SOC D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Adresse :
ZOO DU MONT FARON
SOMMET DU FARON

83200 TOULON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAFRev1 : 92.5E)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2004
Dénomination : SOC D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Dénomination usuelle: LE MONT FARON
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9823
NOJO : 830500001827520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16508
NOJO : 830500001451040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8100
NOJO : 830500001274910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7262
NOJO : 830500001193010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3279
NOJO : 830500000575680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°2054
NOJO : 083050000057389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Nom commercial : ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JACQUET Didier nom d'usage : JACQUET devient directeur général
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12965
NOJO : 518305429680956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8740
NOJO : 518305400719685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9013
NOJO : 518305382315747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10777
NOJO : 518305352263182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7433
NOJO : 518305327246105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°2222
NOJO : BXB13276001759U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président Actionnaire unique : JACQUET Jean-Michel modification le 02 Octobre 2013
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10874
NOJO : 518305306947625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7534
NOJO : BXC12233011136A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5857
NOJO : BXC11243007070Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Zoo du Mont Faron le Mont Faron
83200 Toulon
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12242
NOJO : BXC103080195284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Zoo du Mont Faron le Mont Faron
83200 Toulon
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8062
NOJO : BXC09279004587N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Zoo du Mont Faron le Mont Faron
83200 Toulon
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6556
NOJO : BXC08312012010Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulon 479 079 774
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
Zoo du Mont Faron
le Mont Faron,
83200 Toulon
Historique de l'unité légale :
07/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (NAFRev2 : 91.04Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine naturel (NAFRev1 : 92.5E)
Représentants légaux :
04/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Jean-Michel
Né le 08/02/1956 à Melun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
ZOO du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
France
04/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Didier
Né le 06/05/1984 à Toulon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
74 Rue Hector Berlioz
83220 Le Pradet
France
04/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Jean-Michel
Né le 08/02/1956 à Melun (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
ZOO du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
France
04/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Didier
Né le 06/05/1984 à Toulon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
74 Rue Hector Berlioz
83220 Le Pradet
France
02/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Jean-Michel
Né le 08/02/1956 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
ZOO Du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
FRANCE
02/10/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Jean-Michel
Né le 08/02/1956 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Actionnaire unique

Adresse :
ZOO Du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
FRANCE
Dépôts des actes :
02/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°009929 déposé le 30/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
24/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°016215 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°7006 déposé le 02/10/2013
Etat : Déposé
Décision : SASU
12/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°7006 déposé le 02/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°007006 déposé le 02/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
12/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°007006 déposé le 02/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
26/07/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°6365 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : transformation en SASU
26/07/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°006365 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/09/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°6350 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/09/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°006350 déposé le 21/10/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
04/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Siège

Adresse :
ZOO du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
France
04/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZOO du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
France
Nom commercial : ZOO DU MONT FARON
Enseigne : ZOO DU MONT FARON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Centre de reproduction et d'élevage de bêtes fauves et de parc zoologique.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - IBEIRO DE SOUZA - Etiennett
Type d’exploitation : Location-gérance
02/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Siège

Adresse :
ZOO du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
FRANCE
02/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZOO du Mont Faron
Le Mont Faron
83200 Toulon
FRANCE
Nom commercial : ZOO DU MONT FARON
Enseigne : ZOO DU MONT FARON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Centre de reproduction et d'élevage de bêtes fauves et de parc zoologique.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - IBEIRO DE SOUZA - Etiennett
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
04/11/2019 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2018
Texte de l'observation : Actionnaire unique : M. Jean-Michel JACQUET ZOO Du Mont Faron Le Mont Faron 83200 Toulon FRANCE
Personnes morales :
04/11/2019 : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Centre de reproduction et d'élevage de bêtes fauves et de parc zoologique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/10/2013 : SOCIETE D'EXPLOITATION ZOO DU MONT FARON
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°013195 déposé le 04/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°009536 déposé le 13/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°007123 déposé le 28/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°11593 déposé le 18/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°011593 déposé le 18/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°7917 déposé le 04/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°007917 déposé le 04/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°6284 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°006284 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°8058 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°008058 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°6308 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°006308 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°5323 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°005323 déposé le 11/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°8141 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°008141 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°6653 déposé le 23/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°006653 déposé le 23/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°8037 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°008037 déposé le 28/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°4421 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°004421 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°2282 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°002282 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°3305 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2004B01374
Dépôt : N°003305 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/013942 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2004B01374
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles82 58373 0539 53015 511
BHAutres immobilisations financières188188188
BJTOTAL (I)82 77173 0539 71815 699
BTMarchandises15 19915 19913 500
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 883
BXClients et comptes rattachés1 3001 300
BZAutres créances22 63022 63028 062
CFDisponibilités75 16675 16651 727
CHCharges constatées d’avance4 5794 5798 061
CJTOTAL (II)118 874118 874103 234
COTOTAL GENERAL (0 à V)201 64573 053128 592118 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-23 564-21 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 448-1 957
DLTOTAL (I)31 684-14 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7128 728
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 66721 325
DYDettes fiscales et sociales76 46196 741
EAAutres dettes5 0696 903
ECTOTAL (IV)96 909133 697
EETOTAL GENERAL (I à V)128 592118 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an96 909133 697
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/003971 du 09/05/2022
Numéro de gestion : 2004B01374
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles82 58373 0539 53015 511
BHAutres immobilisations financières188188188
BJTOTAL (I)82 77173 0539 71815 699
BTMarchandises15 19915 19913 500
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 883
BXClients et comptes rattachés1 3001 300
BZAutres créances22 63022 63028 062
CFDisponibilités75 16675 16651 727
CHCharges constatées d’avance4 5794 5798 061
CJTOTAL (II)118 874118 874103 234
COTOTAL GENERAL (0 à V)201 64573 053128 592118 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-23 564-21 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 448-1 957
DLTOTAL (I)31 684-14 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7128 728
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 66721 325
DYDettes fiscales et sociales76 46196 741
EAAutres dettes5 0696 903
ECTOTAL (IV)96 909133 697
EETOTAL GENERAL (I à V)128 592118 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an96 909133 697
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/000531 du 20/01/2022
Numéro de gestion : 2004B01374
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles82 58373 0539 53015 511
BHAutres immobilisations financières188188188
BJTOTAL (I)82 77173 0539 71815 699
BTMarchandises15 19915 19913 500
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 883
BXClients et comptes rattachés1 3001 300
BZAutres créances22 63022 63028 062
CFDisponibilités75 16675 16651 727
CHCharges constatées d’avance4 5794 5798 061
CJTOTAL (II)118 874118 874103 234
COTOTAL GENERAL (0 à V)201 64573 053128 592118 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-23 564-21 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 448-1 957
DLTOTAL (I)31 684-14 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7128 728
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 66721 325
DYDettes fiscales et sociales76 46196 741
EAAutres dettes5 0696 903
ECTOTAL (IV)96 909133 697
EETOTAL GENERAL (I à V)128 592118 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an96 909133 697
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/013195 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 2004B01374
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles82 58373 0539 53015 511
BHAutres immobilisations financières188188188
BJTOTAL (I)82 77173 0539 71815 699
BTMarchandises15 19915 19913 500
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 883
BXClients et comptes rattachés1 3001 300
BZAutres créances22 63022 63028 062
CFDisponibilités75 16675 16651 727
CHCharges constatées d’avance4 5794 5798 061
CJTOTAL (II)118 874118 874103 234
COTOTAL GENERAL (0 à V)201 64573 053128 592118 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-23 564-21 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 448-1 957
DLTOTAL (I)31 684-14 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7128 728
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 66721 325
DYDettes fiscales et sociales76 46196 741
EAAutres dettes5 0696 903
ECTOTAL (IV)96 909133 697
EETOTAL GENERAL (I à V)128 592118 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an96 909133 697
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 9536 du 13/09/2018
Numéro de gestion : 2004B01374
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles82 58373 0539 53015 511
BHAutres immobilisations financières188188188
BJTOTAL (I)82 77173 0539 71815 699
BTMarchandises15 19915 19913 500
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 883
BXClients et comptes rattachés1 3001 300
BZAutres créances22 63022 63028 062
CFDisponibilités75 16675 16651 727
CHCharges constatées d’avance4 5794 5798 061
CJTOTAL (II)118 874118 874103 234
COTOTAL GENERAL (0 à V)201 64573 053128 592118 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-23 564-21 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 448-1 957
DLTOTAL (I)31 684-14 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7128 728
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 66721 325
DYDettes fiscales et sociales76 46196 741
EAAutres dettes5 0696 903
ECTOTAL (IV)96 909133 697
EETOTAL GENERAL (I à V)128 592118 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an96 909133 697
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 7123 du 28/08/2017
Numéro de gestion : 2004B01374
Code activité : 9104Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles82 58373 0539 53015 511
BHAutres immobilisations financières188188188
BJTOTAL (I)82 77173 0539 71815 699
BTMarchandises15 19915 19913 500
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 883
BXClients et comptes rattachés1 3001 300
BZAutres créances22 63022 63028 062
CFDisponibilités75 16675 16651 727
CHCharges constatées d’avance4 5794 5798 061
CJTOTAL (II)118 874118 874103 234
COTOTAL GENERAL (0 à V)201 64573 053128 592118 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-23 564-21 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 448-1 957
DLTOTAL (I)31 684-14 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7128 728
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 66721 325
DYDettes fiscales et sociales76 46196 741
EAAutres dettes5 0696 903
ECTOTAL (IV)96 909133 697
EETOTAL GENERAL (I à V)128 592118 932
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an96 909133 697

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