SOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS

Entreprise

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SOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS
Dernière mise à jour : 31/12/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/09/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32635569000024 / Siren : 326355690 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 7 326355690
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.5 : Fabrication de produits laitiers
10.51 : Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
10.51C : Fabrication de fromage
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de fromages frais ou de caillebotte
- la fabrication de fromages à pâte molle, pressée, persillée, etc.
- la fabrication de fromages fondus, râpés ou en poudre

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’affinage de fromages pour compte propre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’affinage des fromages pour des tiers (cf. 52.10B) Produits associés : 10.51.40, 10.51.99p
Coordonnées de l'établissement :
SOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS
Adresse :
Route N 134
64490 ACCOUS
Historique de l'établissement :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles (NAFRev1 : 51.3G)
Liens de succession de l'établissement :
20/09/1995 : Succession
Prédécesseur : SOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/01/1983
Dénomination : SOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS
Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)
Catégorie juridique : Union de sociétés coopératives agricoles
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
SOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS - Accous (siège)SOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS - Louvie-JuzonSOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS - MontorySOC COOP FERMIERS BASCO BEARNAIS - Accous (fermé)
Marques françaises :
06/12/2010 : ESCADUT
N° national/d'enregistrement : 3788348
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS, SCA
Numéro de SIREN : 326355690
Adresse :
RD 834
64490 ACCOUS
FR

Mandataire 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS, M. COUSTET Eric
Adresse :
RD 834
64490 ACCOUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2765381
Date de demande : 24/11/2020
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

25/08/2009 : BASKOAN
N° national/d'enregistrement : 3672246
Date de dépôt : 25/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS, Cooperative Agricole
Numéro de SIREN : 326355690
Adresse :
0 Route Nationale 134
64490 ACCOUS
FR

Mandataire 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Adresse :
0 Route Nationale 134
64490 ACCOUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

25/08/2009 : BERGEROU
N° national/d'enregistrement : 3672247
Date de dépôt : 25/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS, Cooperative Agricole
Numéro de SIREN : 326355690
Adresse :
0 Route Nationale 134
64490 ACCOUS
FR

Mandataire 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Adresse :
0 Route Nationale 134
64490 ACCOUS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

21/11/2008 : BASKOAN
N° national/d'enregistrement : 3613062
Date de dépôt : 21/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : LES FERMIERS BASCO-BEARNAIS Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 326355690

Mandataire 1 : LES FERMIERS BASCO-BEARNAIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

04/02/2008 : BERGEROU
N° national/d'enregistrement : 3554084
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 326355690

Mandataire 1 : LES FERMIERS BASCO BEARNAIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2155
NOJO : 006403MYG230203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : COUSTET Eric ; Secrétaire : PISLOT Jérôme ; Administrateur : GAEC PISLOTPISLOT Jérôme ; Administrateur, Trésorier : FAURIE Pierre ; Administrateur : GAEC GAYESTURONNE Didier, Henri ; Administrateur : GAEC OXOBIDE ; Administrateur : DU BIELLACOUSTET Eric ; Vice-président : ESTURONNE Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9127
NOJO : 6403MYG22633100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7842
NOJO : 6403MYG20936000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
25/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2326
NOJO : 006403MYG198724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : COUSTET Eric ; Secrétaire : PISLOT Jérôme ; Administrateur : GAEC PISLOTPISLOT Jérôme ; Administrateur, Trésorier : FAURIE Pierre ; Administrateur : GAEC GAYESTURONNE Didier, Henri ; Administrateur : DU BIELLACOUSTET Eric ; Vice-président : ESTURONNE Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5971
NOJO : 6403MYG19330100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
05/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2774
NOJO : 000006403244684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : COUSTET Eric ; Trésorier, Administrateur : FAURIE Pierre ; Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice ; Secrétaire : PISLOT Serge, Maurice ; Administrateur : DU BIELLA (GAEC) représenté par COUSTET Eric ; Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier, Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
03/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2131
NOJO : 640324157300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
24/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°716
NOJO : 000006403236805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : COUSTET Eric ; Trésorier, Administrateur : FAURIE Pierre ; Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice ; Secrétaire : PISLOT Serge, Maurice ; Administrateur : DU BIELLA (GAEC) représenté par COUSTET Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
06/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2083
NOJO : 000006403234565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président, Administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis ; Vice-président : COUSTET Eric ; Secrétaire : HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Trésorier, Administrateur : FAURIE Pierre ; Administrateur : DU BIELLA (GAEC) représenté par COUSTET Eric ; Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
29/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1741
NOJO : 000006403228082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président, Administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis ; Vice-président : COUSTET Eric ; Vice-président : DOMECQ Jean-Paul ; Secrétaire : HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Trésorier, Administrateur : FAURIE Pierre ; Administrateur : DU BIELLA (GAEC) représenté par COUSTET Eric ; Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par DOMECQ Jean-Paul ; Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
13/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1732
NOJO : 000006403216983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président, Administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis ; Vice-président : COUSTET Eric ; Vice-président : DOMECQ Jean-Paul ; Secrétaire : HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Trésorier, Administrateur : FAURIE Pierre ; Administrateur : DU BIELLA (GAEC) représenté par COUSTET Eric ; Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par DOMECQ Jean-Paul ; Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice ; Administrateur : GAEC BORTU GAIN (GAEC) représenté par OTHART Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8319
NOJO : 640321489100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10698
NOJO : 640320026000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
25/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°753
NOJO : 000006403187287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président, Administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis ; Vice-président : COUSTET Eric ; Vice-président : HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Trésorier : FAURIE Pierre ; Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Eric ; Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par DOMECQ Jean-Paul ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François ; Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger ; Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice ; Administrateur : GAEC BORTU GAIN (GAEC) représenté par MOHORADE Maryse ; Administrateur : AU CANTOU (GAEC) représenté par LATAPIE Annie, Jeanne, Angèle né(e) JOURDAN ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6314
NOJO : 640318644900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
21/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1622
NOJO : BXB15287001257X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président, Administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis Trésorier : FAURIE Pierre Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Eric Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par DOMECQ Jean-Paul Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François Administrateur : LATAPIE Annie, Jeanne, Angèle né(e) JOURDAN Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice Administrateur : GAEC BORTU GAIN (GAEC) représenté par MOHORADE Maryse Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8061
NOJO : 640317223300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
16/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1375
NOJO : BXB14343000684G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président, Administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis Trésorier : FAURIE Pierre Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Eric Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François Administrateur : LATAPIE Annie, Jeanne, Angèle né(e) JOURDAN Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice Administrateur : GAEC BORTU GAIN (GAEC) représenté par MOHORADE Maryse Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9957
NOJO : 640315926500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9995
NOJO : 640314653000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
29/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1005
NOJO : BXB130220000443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis Trésorier : FAURIE Pierre Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Jean Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François Administrateur : GAEC PEBOUMAPLASA (GAEC) représenté par PEDESTARRES Jean-Marc Administrateur : LATAPIE Annie, Jeanne, Angèle né(e) JOURDAN Administrateur : GAEC DE LA HECHE (GAEC) représenté par LOUSPLAAS Serge, Alain Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger
29/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1008
NOJO : BXB130220000479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis Trésorier : FAURIE Pierre Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Eric Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François Administrateur : GAEC PEBOUMAPLASA (GAEC) représenté par PEDESTARRES Jean-Marc Administrateur : LATAPIE Annie, Jeanne, Angèle né(e) JOURDAN Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger Administrateur : GAEC PISLOT (GAEC) représenté par PISLOT Serge, Maurice Administrateur : GAEC BORTU GAIN (GAEC) représenté par MOHORADE Maryse
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9173
NOJO : BXC12293000357X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
26/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2360
NOJO : BXB11293002035D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis Trésorier : FAURIE Pierre Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Jean Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre Administrateur : GARROCQ Serge Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François Administrateur : GAEC PEBOUMAPLASA (GAEC) représenté par PEDESTARRES Jean-Marc Administrateur : LATAPIE Annie, Jeanne, Angèle né(e) JOURDAN Administrateur : GAEC DE LA HECHE (GAEC) représenté par LOUSPLAAS Serge, Alain Administrateur : MANAOUT (GAEC) représenté par HARITCHABALET Marc, Louis, Roger
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11220
NOJO : BXC112840225301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
route Nationale 134
64490 Accous
15/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7868
NOJO : BXC10302006711Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
route Nationale 134
64490 Accous
14/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°1954
NOJO : BXB10309003393C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis Trésorier : FAURIE Pierre Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Jean Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre Administrateur : GARROCQ Serge Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François Administrateur : GAEC PEBOUMAPLASA (GAEC) représenté par PEDESTARRES Jean-Marc Administrateur : EARL HARISMENDY (EARL) représenté par JARGOYHEN Christine né(e) BERREIEIX Administrateur : LATAPIE Annie, Jeanne, Angèle né(e) JOURDAN Administrateur : GAEC DE LA HECHE (GAEC) représenté par LOUSPLAAS Serge, Alain
16/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1369
NOJO : BXB10039001384A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis Trésorier : FAURIE Pierre Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Jean Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre Administrateur : GAEC MANAOUT (GAEC) représenté par HARRITCHABALET Jean-Henri Administrateur : GARROCQ Serge Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François Administrateur : GAEC PEBOUMAPLASA (GAEC) représenté par PEDESTARRES Jean-Marc Administrateur : EARL HARISMENDY (EARL) représenté par JARGOYHEN Christine né(e) BERREIEIX Administrateur : LATAPIE Annie Jeanne Angèle né(e) JOURDAN Administrateur : GAEC DE LA HECHE (GAEC) représenté par LOUSPLAAS Serge Alain
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8066
NOJO : BXC093020099524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
route Nationale 134
64490 Accous
26/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1434
NOJO : BXB08051007121Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier.
Trésorier : FAURIE Pierre.
Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Jean.
Administrateur : DUMORTIER Alain Jean-Jacques.
Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre.
Administrateur : GAEC MANAOUT (GAEC) représenté par HARRITCHABALET Jean-Henri.
Administrateur : GARROCQ Serge.
Administrateur : ANDERE Eric.
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François.
Administrateur : GAEC PEBOUMAPLASA (GAEC) représenté par PEDESTARRES Jean-Marc.
Administrateur : LOUSPLAAS Serge.
Administrateur : EARL HARISMENDY (EARL) représenté par BERREIEIX Jargoyhen.

26/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1441
NOJO : BXB08051007128C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Pau 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Administration :
Président administrateur : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis.
Trésorier : FAURIE Pierre.
Administrateur : GAEC GAY (GAEC) représenté par ESTURONNE Didier.
Administrateur : EARL DU BIELLA (EARL) représenté par COUSTET Jean.
Administrateur : GAEC ERETCU (GAEC) représenté par MOHORADE Pierre.
Administrateur : GAEC MANAOUT (GAEC) représenté par HARRITCHABALET Jean-Henri.
Administrateur : GARROCQ Serge.
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE (GAEC) représenté par CASAUX Jean-François.
Administrateur : GAEC PEBOUMAPLASA (GAEC) représenté par PEDESTARRES Jean-Marc.
Administrateur : LOUSPLAAS Serge.
Administrateur : EARL HARISMENDY (EARL) représenté par BERREIEIX Jargoyhen.
Administrateur : LATAPIE Annie Jeanne Angèle né(e) JOURDAN.

25/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7710
NOJO : BXC083230076626
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'OLORON-SAINTE-MARIE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Oloron-Sainte-Marie 326 355 690
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Adresse :
route Nationale 134
64490 Accous
Historique de l'unité légale :
08/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles (NAFRev1 : 51.3G)
Représentants légaux :
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : COUSTET Eric
Né le 06/08/1963 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
64490 Borce
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : PISLOT Jérôme
Né le 29/10/1991 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Maison Rembez
64360 Cardesse
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : GAEC PISLOT
Siren : 490716388
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Maison Rembez
64360 Cardesse
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PISLOT Jérôme
Né le 29/10/1991 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Maison Rembez
64360 Cardesse
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : FAURIE Pierre
Né le 25/07/1963 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
64490 Cette-Eygun
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : FAURIE Pierre
Né le 25/07/1963 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
64490 Cette-Eygun
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : GAEC GAY
Siren : 320774409
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
64260 Lys
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ESTURONNE Didier, Henri
Né le 13/12/1974 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64260 Lys
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : DU BIELLA
Siren : 345010359
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
64490 Borce
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COUSTET Eric
Né le 06/08/1963 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64490 Borce
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : ESTURONNE Didier
Né le 13/12/1974 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
64260 Lys
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Europarc
3bis Avenue Léonard de Vinci
33608 Pessac Cedex
FRANCE
22/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : AREVCO
Siren : 500219795
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Avenue Léonard de Vinci
33608 Pessac Cedex
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis
Né le 30/07/1964 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Haut de Gan
64290 Gan
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : BONNEMASOU-CARRERE Jean-Louis
Né le 30/07/1964 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Haut de Gan
64290 Gan
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : COUSTET Eric
Né le 06/08/1963 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
64490 Borce
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : HARITCHABALET Marc Louis Roger
Né le 16/03/1980 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
Quartier Gastellondo
64570 Lanne en Baretous
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Physique

Nom : FAURIE Pierre
Né le 25/07/1963 à Oloron-Sainte-marie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
64490 Cette Eygun
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU BIELLA
Siren : 345010359
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
64490 Borce
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COUSTET Eric
Né le 06/08/1963 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64490 Borce
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : GAEC ERETCU
Siren : 378894216
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
64470 Montory
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DOMECQ Jean-Paul
Né le 16/04/1964 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64470 Tardets-Sorholus
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LESPONNE
Siren : 314120718
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
64570 Aramits
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CASAUX Jean-François
Né le 17/05/1956 à Aramits (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64570 Aramits
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : MANAOUT
Siren : 389310103
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
64570 Lanne en Baretous
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HARITCHABALET Marc, Louis, Roger
Né le 16/03/1980 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
quartier Gastellondo
64570 Lanne en Baretous
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : GAEC PISLOT
Siren : 490716388
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Maison Rembez
64360 Cardesse
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PISLOT Serge Maurice
Né le 08/11/1963 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
64360 Cardesse
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : GAEC BORTU GAIN
Siren : 421313792
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Maison Bidegay
64560 Sainte-Engrace
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MOHORADE Maryse
Né le 22/09/1976 à Oloron-Sainte-Marie (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Maison Bidegay
64560 Sainte-Engrace
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : AU CANTOU
Siren : 818922957
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 chemin de la Prairie Mifaget
64800 Bruges Capbis Mifaget
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JOURDAN (LATAPIE) Annie Jeanne Angèle
Né le 14/07/1962 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 chemin de la Prairie Mifaget
64800 Bruges Capbis Mifaget
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION AQUITAIRE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3bis avenue Léonard de Vinci
Europarc
33608 Pessac
FRANCE
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Personne Morale

Nom : AREVCO
Siren : 500219795
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 avenue Léonard de Vinci
33608 Pessac
FRANCE
Dépôts des actes :
19/07/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5825 déposé le 22/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5379 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5379 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
25/08/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5409 déposé le 27/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5772 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°2602 déposé le 17/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
23/03/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°2602 déposé le 17/04/2020
Etat : Déposé
Décision : changement de secrétaire
17/02/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°2602 déposé le 17/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
21/11/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°843 déposé le 29/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
21/11/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°843 déposé le 29/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président
11/06/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°7566 déposé le 22/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°2731 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°2731 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°2731 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
09/10/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°18225 déposé le 07/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°15856 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/10/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6407 déposé le 12/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4178 déposé le 25/09/2017
Etat : Déposé
11/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4880 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/07/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3896 déposé le 12/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4826 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
04/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4826 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
04/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4826 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président
04/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4826 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/09/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
14/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3548 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
04/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4472 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4472 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/10/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°220 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/10/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°220 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°220 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°220 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°215 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
30/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°215 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
02/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3343 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3343 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3255 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°3255 déposé le 22/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°256 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°256 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°507 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°507 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°507 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/09/2008 : Avenant au procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°507 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
17/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°507 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/09/2008 : Avenant au procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°507 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
29/01/2008 : Avenant au procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°500 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/01/2008 : Avenant au procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°500 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/01/2008 : Avenant au procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°500 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/01/2008 : Avenant au procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°500 déposé le 11/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402480 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
09/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402480 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
10/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402480 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
10/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402480 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLELES FERMIERS BASCO BEARNAIS [TEXTE2]
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLELES FERMIERS BASCO BEARNAIS [TEXTE2]
07/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402465 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
13/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402465 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
22/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640291 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640291 déposé le 25/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640262 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ACCOUS (64) RN 134 [TEXTE2]
20/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640262 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ACCOUS (64) RN 134 [TEXTE2]
08/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402100 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402100 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640262 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402465 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640262 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEURS
N.C             : Divers
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402465 déposé le 29/12/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402449 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE
N.C             : Divers
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402480 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4880 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°15856 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5772 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Etablissements :
22/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route Nationale 134
64490 Accous
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/1983
Activité : Vente des fromages fermiers et artisanaux. Tout produit agro-alimentaire fermiers ou artisanaux, achat en vue de l'approvisionnement de ses seuls associés, coopérateurs de produit, équipement et animaux nécessaires à leur élevage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Place Camps
64260 Louvie-Juzon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2001
Activité : Affinage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
64470 Montory
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/1995
Activité : Affinage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route Nationale 134
64490 Accous
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/1983
Activité : Vente des fromages fermiers et artisanaux. Tout produit agro-alimentaire fermiers ou artisanaux, achat en vue de l'approvisionnement de ses seuls associés, coopérateurs de produit, équipement et animaux nécessaires à leur élevage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/11/2021 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Oloron-Sainte-Marie ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Pau. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Pau décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22/11/2021 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 10 000.00 FRF Nouveau montant : 1 524.49 Eur
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Oloron-Sainte-Marie ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Pau. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Pau décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/11/2016 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 10 000.00 FRF Nouveau montant : 1 524.49 Eur
Personnes morales :
22/11/2021 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/1983

Type de capital : Variable
Capital minimum : 1524.49
Capital maximum : 1524.49
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
18/11/2016 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES FERMIERS BASCO BEARNAIS
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/1983

Type de capital : Variable
Capital maximum : 1524.49
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6307 déposé le 05/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°4505 déposé le 26/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6964 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°7073 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6639 déposé le 21/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6639 déposé le 21/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6519 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6519 déposé le 02/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6479 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6479 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5973 déposé le 15/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5973 déposé le 15/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6044 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6044 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5471 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5471 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5930 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5930 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5255 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°5255 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402890 déposé le 27/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402890 déposé le 27/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402904 déposé le 08/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402904 déposé le 08/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402721 déposé le 26/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402721 déposé le 26/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402711 déposé le 07/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402711 déposé le 07/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402714 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402714 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640216 déposé le 13/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°640216 déposé le 13/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402127 déposé le 22/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402127 déposé le 22/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402640 déposé le 06/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402640 déposé le 06/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402631 déposé le 10/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1983D40004
Dépôt : N°6402631 déposé le 10/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4983 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1983D40004
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires101 60525 53376 07251 857
ANTerrains3 9113 9113 911
APConstructions474 082448 60325 47834 685
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 71054 673333 037334 674
ATAutres immobilisations corporelles524 041433 69090 35058 137
AVImmobilisations en cours9 6009 600
CUAutres participations8 3598 3598 359
BHAutres immobilisations financières16 89516 8954 956
BJTOTAL (I)1 526 205962 500563 704496 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes649 412649 412446 566
BXClients et comptes rattachés557 1708 503548 666419 904
BZAutres créances38 02338 023149 377
CDValeurs mobilières de placement282 025282 025580 250
CFDisponibilités28 69128 69154 256
CHCharges constatées d’avance14 47514 4759 163
CJTOTAL (II)1 975 0418 5031 966 5371 756 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 501 246971 0042 530 2422 253 448
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel85 25082 780
DDRéserve légale (1)70 62670 626
DGAutres réserves607 351704 280
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-64 442-96 928
DLTOTAL (I)1 453 1201 508 013
DPProvisions pour risques70 00070 000
DRTOTAL (III)70 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)237 719179 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 96415 799
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 065129 283
DYDettes fiscales et sociales100 99976 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés41 345
ECTOTAL (IV)1 007 121675 434
EETOTAL GENERAL (I à V)2 530 2422 253 448
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 458196 186
FGProduction vendue services2 5252 900
FJChiffres d’affaires nets281 983199 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 23019 534
FQAutres produits4 5543 478
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 120 4342 699 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)463 896144 605
FTVariation de stock (marchandises)-215 8303 083
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements75 12354 699
FWAutres achats et charges externes75 12354 699
FXImpôts, taxes et versements assimilés567561
FYSalaires et traitements9 5708 021
FZCharges sociales3 4722 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382382
GEAutres charges1 807522
GFTotal des charges d’exploitation (II)340 8922 781 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-75 904-82 188
GPTotal des produits financiers (V)5 6116 886
GUTotal des charges financières (VI)4 6064 240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0052 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-74 899-78 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 0854 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 62822 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 456-18 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-544 42096 926
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 6307 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1983D40004
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires101 60525 53376 07251 857
ANTerrains3 9113 9113 911
APConstructions474 082448 60325 47834 685
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 71054 673333 037334 674
ATAutres immobilisations corporelles524 041433 69090 35058 137
AVImmobilisations en cours9 6009 600
CUAutres participations8 3598 3598 359
BHAutres immobilisations financières16 89516 8954 956
BJTOTAL (I)1 526 205962 500563 704496 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes649 412649 412446 566
BXClients et comptes rattachés557 1708 503548 666419 904
BZAutres créances38 02338 023149 377
CDValeurs mobilières de placement282 025282 025580 250
CFDisponibilités28 69128 69154 256
CHCharges constatées d’avance14 47514 4759 163
CJTOTAL (II)1 975 0418 5031 966 5371 756 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 501 246971 0042 530 2422 253 448
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel85 25082 780
DDRéserve légale (1)70 62670 626
DGAutres réserves607 351704 280
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-64 442-96 928
DLTOTAL (I)1 453 1201 508 013
DPProvisions pour risques70 00070 000
DRTOTAL (III)70 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)237 719179 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 96415 799
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 065129 283
DYDettes fiscales et sociales100 99976 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés41 345
ECTOTAL (IV)1 007 121675 434
EETOTAL GENERAL (I à V)2 530 2422 253 448
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 458196 186
FGProduction vendue services2 5252 900
FJChiffres d’affaires nets281 983199 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 23019 534
FQAutres produits4 5543 478
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 120 4342 699 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)463 896144 605
FTVariation de stock (marchandises)-215 8303 083
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements75 12354 699
FWAutres achats et charges externes75 12354 699
FXImpôts, taxes et versements assimilés567561
FYSalaires et traitements9 5708 021
FZCharges sociales3 4722 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382382
GEAutres charges1 807522
GFTotal des charges d’exploitation (II)340 8922 781 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-75 904-82 188
GPTotal des produits financiers (V)5 6116 886
GUTotal des charges financières (VI)4 6064 240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0052 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-74 899-78 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 0854 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 62822 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 456-18 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-544 42096 926
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4505 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 1983D40004
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 21 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires101 60525 53376 07251 857
ANTerrains3 9113 9113 911
APConstructions474 082448 60325 47834 685
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 71054 673333 037334 674
ATAutres immobilisations corporelles524 041433 69090 35058 137
AVImmobilisations en cours9 6009 600
CUAutres participations8 3598 3598 359
BHAutres immobilisations financières16 89516 8954 956
BJTOTAL (I)1 526 205962 500563 704496 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes649 412649 412446 566
BXClients et comptes rattachés557 1708 503548 666419 904
BZAutres créances38 02338 023149 377
CDValeurs mobilières de placement282 025282 025580 250
CFDisponibilités28 69128 69154 256
CHCharges constatées d’avance14 47514 4759 163
CJTOTAL (II)1 975 0418 5031 966 5371 756 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 501 246971 0042 530 2422 253 448
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel85 25082 780
DDRéserve légale (1)70 62670 626
DGAutres réserves607 351704 280
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-64 442-96 928
DLTOTAL (I)1 453 1201 508 013
DPProvisions pour risques70 00070 000
DRTOTAL (III)70 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)237 719179 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 96415 799
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 065129 283
DYDettes fiscales et sociales100 99976 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés41 345
ECTOTAL (IV)1 007 121675 434
EETOTAL GENERAL (I à V)2 530 2422 253 448
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 458196 186
FGProduction vendue services2 5252 900
FJChiffres d’affaires nets281 983199 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 23019 534
FQAutres produits4 5543 478
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 120 4342 699 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)463 896144 605
FTVariation de stock (marchandises)-215 8303 083
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements75 12354 699
FWAutres achats et charges externes75 12354 699
FXImpôts, taxes et versements assimilés567561
FYSalaires et traitements9 5708 021
FZCharges sociales3 4722 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382382
GEAutres charges1 807522
GFTotal des charges d’exploitation (II)340 8922 781 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-75 904-82 188
GPTotal des produits financiers (V)5 6116 886
GUTotal des charges financières (VI)4 6064 240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0052 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-74 899-78 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 0854 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 62822 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 456-18 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-544 42096 926
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 6964 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 1983D40004
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires101 60525 53376 07251 857
ANTerrains3 9113 9113 911
APConstructions474 082448 60325 47834 685
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 71054 673333 037334 674
ATAutres immobilisations corporelles524 041433 69090 35058 137
AVImmobilisations en cours9 6009 600
CUAutres participations8 3598 3598 359
BHAutres immobilisations financières16 89516 8954 956
BJTOTAL (I)1 526 205962 500563 704496 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes649 412649 412446 566
BXClients et comptes rattachés557 1708 503548 666419 904
BZAutres créances38 02338 023149 377
CDValeurs mobilières de placement282 025282 025580 250
CFDisponibilités28 69128 69154 256
CHCharges constatées d’avance14 47514 4759 163
CJTOTAL (II)1 975 0418 5031 966 5371 756 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 501 246971 0042 530 2422 253 448
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel85 25082 780
DDRéserve légale (1)70 62670 626
DGAutres réserves607 351704 280
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-64 442-96 928
DLTOTAL (I)1 453 1201 508 013
DPProvisions pour risques70 00070 000
DRTOTAL (III)70 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)237 719179 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 96415 799
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 065129 283
DYDettes fiscales et sociales100 99976 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés41 345
ECTOTAL (IV)1 007 121675 434
EETOTAL GENERAL (I à V)2 530 2422 253 448
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 458196 186
FGProduction vendue services2 5252 900
FJChiffres d’affaires nets281 983199 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 23019 534
FQAutres produits4 5543 478
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 120 4342 699 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)463 896144 605
FTVariation de stock (marchandises)-215 8303 083
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements75 12354 699
FWAutres achats et charges externes75 12354 699
FXImpôts, taxes et versements assimilés567561
FYSalaires et traitements9 5708 021
FZCharges sociales3 4722 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382382
GEAutres charges1 807522
GFTotal des charges d’exploitation (II)340 8922 781 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-75 904-82 188
GPTotal des produits financiers (V)5 6116 886
GUTotal des charges financières (VI)4 6064 240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0052 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-74 899-78 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 0854 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 62822 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 456-18 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-544 42096 926
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 7073 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 1983D40004
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires101 60525 53376 07251 857
ANTerrains3 9113 9113 911
APConstructions474 082448 60325 47834 685
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 71054 673333 037334 674
ATAutres immobilisations corporelles524 041433 69090 35058 137
AVImmobilisations en cours9 6009 600
CUAutres participations8 3598 3598 359
BHAutres immobilisations financières16 89516 8954 956
BJTOTAL (I)1 526 205962 500563 704496 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes649 412649 412446 566
BXClients et comptes rattachés557 1708 503548 666419 904
BZAutres créances38 02338 023149 377
CDValeurs mobilières de placement282 025282 025580 250
CFDisponibilités28 69128 69154 256
CHCharges constatées d’avance14 47514 4759 163
CJTOTAL (II)1 975 0418 5031 966 5371 756 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 501 246971 0042 530 2422 253 448
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel85 25082 780
DDRéserve légale (1)70 62670 626
DGAutres réserves607 351704 280
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-64 442-96 928
DLTOTAL (I)1 453 1201 508 013
DPProvisions pour risques70 00070 000
DRTOTAL (III)70 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)237 719179 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)153 96415 799
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 065129 283
DYDettes fiscales et sociales100 99976 067
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés41 345
ECTOTAL (IV)1 007 121675 434
EETOTAL GENERAL (I à V)2 530 2422 253 448
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises279 458196 186
FGProduction vendue services2 5252 900
FJChiffres d’affaires nets281 983199 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 23019 534
FQAutres produits4 5543 478
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 120 4342 699 696
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)463 896144 605
FTVariation de stock (marchandises)-215 8303 083
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements75 12354 699
FWAutres achats et charges externes75 12354 699
FXImpôts, taxes et versements assimilés567561
FYSalaires et traitements9 5708 021
FZCharges sociales3 4722 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements382382
GEAutres charges1 807522
GFTotal des charges d’exploitation (II)340 8922 781 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-75 904-82 188
GPTotal des produits financiers (V)5 6116 886
GUTotal des charges financières (VI)4 6064 240
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0052 645
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-74 899-78 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)25 0854 240
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 62822 654
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 456-18 414
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-544 42096 926
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