SNCF RESEAU

Objet : RACCORDEMENT INSTALLATION TERMINALE RESEAU FERRE INGRANDES
Classification : 45234100-

Numéro unique d’identification : 24860041300095202322M5700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 144 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 700 €
Date de notification : 30/01/2023

Lieu d'exécution : CHATELLERAULT CEDEX
Acheteur : GRAND CHATELLERAULT

Titulaire :
SNCF POLE FINANCES ET ACHATS (41228073720375)

Objet : Réalisation d’une étude d’implantation d’un site de maintenance et de remisage sur le triage de Nantes Blottereau (Nord) -
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 120000187000272023151170891200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 338 €
Date de notification : 16/01/2023

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

Titulaire :
INFRARAIL (41228073720375)

Objet : CONTRAT DE PRESTATION PONCTUELLE SNCF - RD114/116 AMGT PISTE CYCLABLE KM91+386 (art. R2122-3 CCP)
Classification : 45223000-

Numéro unique d’identification : 223400011000762022194800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 421 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : VIC LA GARDIOLE
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
SNCF RESEAU (41228073720375)

Objet : CREATION D'UNE PASSERELLE VILLE-VILLE A THIAIS - GARE PONT DE RUNGIS
Classification : 45221113-

Numéro unique d’identification : 219400736001752022C2200700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 46 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 849 000 €
Date de notification : 15/03/2022

Lieu d'exécution : THIAIS
Acheteur : 14400-THIAIS-COMMUNE

Titulaire :
SNCF RESEAU (41228073720375)

Objet : MO POUR LES TRAVAUX DE LA PASSERELLE SOFERINO
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 217803113000182022220000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 469 €
Date de notification : 13/07/2022

Lieu d'exécution : HOUILLES
Acheteur : VILLE DE HOUILLES

Titulaire :
SNCF RESEAU (41228073720375)

Objet : Marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de la passerelle Solférino à Houilles
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 2178031130001820222022.2200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 468 €
Date de notification : 13/07/2022

Lieu d'exécution : Houilles
Acheteur : ville de Houilles

Titulaire :
INFRARAIL (41228073720375)

Objet : ANALYSE TECHNIQUE DES OFFRES INITIALES DES CANDIDATS A L'OUVERTURE A LA CONCURRENCE DU MARCHE DU TRANSPORT FERROVIAIRE DES VOYAGEURS
Classification : 71311300-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202121013400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SNCF RESEAU (41228073720375)

Objet : GK PRESTATION DE SERVICE FERROVIERE SNCF SUR LA COMMUNE DE NICE
Classification : 71330000-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202121N0056/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 437 573 €
Date de notification : 28/05/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
SNCF RESEAU (41228073720375)

Objet : ETUDES HORAIRES MARSEILLE LES ARCS - COHERENCE DE L'AXE MARSEILLE-VINTIMILLE
Classification : 63711000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202020027100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 309 675 €
Date de notification : 16/09/2020

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SNCF RESEAU (41228073720375)

Objet : ETUDES HORAIRES MARSEILLE LES ARCS - COHERENCE DE L'AXE MARSEILLE-VINTIMILLE
Classification : 63711000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012202020027101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 309 675 €
Date de notification : 16/09/2020

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SNCF RESEAU (41228073720375)

Objet : 2020-02-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, DE CONSOMMABLES, DE PETITS MATERIELS DE SIGNALISATION ET DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE REPARATION DES SYSTEMES DE SIGNALISATION
Classification : Équipement électrique de signalisation de chemin de fer (34632200)

Numéro unique d’identification : 793934993000232020P0v_kIP5t/00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 124 000 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Régie Régionale des Transports PACA

Titulaire :
INFRARAIL (41228073720375)

Prédécesseur : SNCF RESEAU
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4368640
Date de dépôt : 14/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de navigation (guidage, exploration) ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle-commande, de visualisation, de localisation ; dispositifs de mesure de rayonnement d'infrastructure ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs électriques, matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, manuels, lettres d'information ; communiqués de presse imprimés ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; affichage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits et/ou de services ; reproduction de documents ; études de marchés ; service de relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, installation, réparation, entretien et maintenance de structures et composants d'infrastructure ferroviaire, services de construction ferroviaire, services de construction d'infrastructures pour la réalisation dans le domaine ferroviaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de terrassement ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; communications radiophoniques, téléphoniques, diffusions électroniques d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fil, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; fournitures d'accès à des réseaux informatiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport ferroviaire ; stockage d'énergie stationnaire et/ou embarqué, stockage de combustibles énergétiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; Institut d'Enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite de manifestations, de colloques, de conférences ou congrès relatifs au domaine ferroviaire ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images et d'autres contenus audiovisuels et multimédia relatifs au domaine ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport, services de recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de recherches techniques et étude de projets techniques en matière d'infrastructures ferroviaires ; contrôles techniques dans le domaine des infrastructures ferroviaires et de transport (contrôle de qualité) ; conseils en construction en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport ; mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et d'homologation d'équipements d'infrastructures ferroviaires ; consultations en matière de programmes informatiques, consultations en matière de logiciels, développement et conception de logiciels ; ingénierie informatique ; formatage de données ; services de surveillance (contrôle) et de diagnostic des rails ferrées ainsi que des structures ferroviaires ; développement d'une plateforme logicielle de prototypage virtuel pour la prévision des comportements et de la durée de vie des composants de l'infrastructure ferroviaire ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel de l'état de l'infrastructure ferroviaire.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15 rue Jean Philippe RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4368640
Date de dépôt : 14/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de navigation (guidage, exploration) ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle-commande, de visualisation, de localisation ; dispositifs de mesure de rayonnement d'infrastructure ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs électriques, matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, manuels, lettres d'information ; communiqués de presse imprimés ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; affichage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits et/ou de services ; reproduction de documents ; études de marchés ; service de relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, installation, réparation, entretien et maintenance de structures et composants d'infrastructure ferroviaire, services de construction ferroviaire, services de construction d'infrastructures pour la réalisation dans le domaine ferroviaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de terrassement ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; communications radiophoniques, téléphoniques, diffusions électroniques d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fil, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; fournitures d'accès à des réseaux informatiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport ferroviaire ; stockage d'énergie stationnaire et/ou embarqué, stockage de combustibles énergétiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; Institut d'Enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite de manifestations, de colloques, de conférences ou congrès relatifs au domaine ferroviaire ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images et d'autres contenus audiovisuels et multimédia relatifs au domaine ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport, services de recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de recherches techniques et étude de projets techniques en matière d'infrastructures ferroviaires ; contrôles techniques dans le domaine des infrastructures ferroviaires et de transport (contrôle de qualité) ; conseils en construction en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport ; mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et d'homologation d'équipements d'infrastructures ferroviaires ; consultations en matière de programmes informatiques, consultations en matière de logiciels, développement et conception de logiciels ; ingénierie informatique ; formatage de données ; services de surveillance (contrôle) et de diagnostic des rails ferrées ainsi que des structures ferroviaires ; développement d'une plateforme logicielle de prototypage virtuel pour la prévision des comportements et de la durée de vie des composants de l'infrastructure ferroviaire ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel de l'état de l'infrastructure ferroviaire.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15 rue Jean Philippe RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4368640
Date de dépôt : 14/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de navigation (guidage, exploration) ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle-commande, de visualisation, de localisation ; dispositifs de mesure de rayonnement d'infrastructure ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs électriques, matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, manuels, lettres d'information ; communiqués de presse imprimés ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; affichage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits et/ou de services ; reproduction de documents ; études de marchés ; service de relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, installation, réparation, entretien et maintenance de structures et composants d'infrastructure ferroviaire, services de construction ferroviaire, services de construction d'infrastructures pour la réalisation dans le domaine ferroviaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de terrassement ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; communications radiophoniques, téléphoniques, diffusions électroniques d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fil, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; fournitures d'accès à des réseaux informatiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport ferroviaire ; stockage d'énergie stationnaire et/ou embarqué, stockage de combustibles énergétiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; Institut d'Enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite de manifestations, de colloques, de conférences ou congrès relatifs au domaine ferroviaire ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images et d'autres contenus audiovisuels et multimédia relatifs au domaine ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport, services de recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de recherches techniques et étude de projets techniques en matière d'infrastructures ferroviaires ; contrôles techniques dans le domaine des infrastructures ferroviaires et de transport (contrôle de qualité) ; conseils en construction en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport ; mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et d'homologation d'équipements d'infrastructures ferroviaires ; consultations en matière de programmes informatiques, consultations en matière de logiciels, développement et conception de logiciels ; ingénierie informatique ; formatage de données ; services de surveillance (contrôle) et de diagnostic des rails ferrées ainsi que des structures ferroviaires ; développement d'une plateforme logicielle de prototypage virtuel pour la prévision des comportements et de la durée de vie des composants de l'infrastructure ferroviaire ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel de l'état de l'infrastructure ferroviaire.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15 rue Jean Philippe RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4368640
Date de dépôt : 14/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour voies ferrées ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, logiciels de navigation (guidage, exploration) ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire ; appareils et instruments de surveillance, contrôle, de signalisation, de commande, de contrôle-commande, de visualisation, de localisation ; dispositifs de mesure de rayonnement d'infrastructure ferroviaire ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et des images ; appareils et instruments pour la sécurité du transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts, d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs électriques, matériel pour les conduits d'électricité (fils, câbles, relais électriques) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, manuels, lettres d'information ; communiqués de presse imprimés ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; affichage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits et/ou de services ; reproduction de documents ; études de marchés ; service de relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, installation, réparation, entretien et maintenance de structures et composants d'infrastructure ferroviaire, services de construction ferroviaire, services de construction d'infrastructures pour la réalisation dans le domaine ferroviaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de terrassement ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; communications radiophoniques, téléphoniques, diffusions électroniques d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fil, des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; fournitures d'accès à des réseaux informatiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; réseaux de transmission de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport ferroviaire ; Service de conseils et informations en matière de transport ferroviaire ; stockage d'énergie stationnaire et/ou embarqué, stockage de combustibles énergétiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; Institut d'Enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires dans le domaine ferroviaire ; organisation et conduite de manifestations, de colloques, de conférences ou congrès relatifs au domaine ferroviaire ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images et d'autres contenus audiovisuels et multimédia relatifs au domaine ferroviaire ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ingénierie ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques, essais de matériaux, étude de projets techniques ; établissement de plans, d'expertises et de consultations techniques en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport, services de recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de recherches techniques et étude de projets techniques en matière d'infrastructures ferroviaires ; contrôles techniques dans le domaine des infrastructures ferroviaires et de transport (contrôle de qualité) ; conseils en construction en matière d'infrastructures ferroviaires et de transport ; mise à disposition d'équipements et de plateformes de recherche en vue de la réalisation d'essais techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ; développement et mise en place de services de contrôle de qualité et d'homologation d'équipements d'infrastructures ferroviaires ; consultations en matière de programmes informatiques, consultations en matière de logiciels, développement et conception de logiciels ; ingénierie informatique ; formatage de données ; services de surveillance (contrôle) et de diagnostic des rails ferrées ainsi que des structures ferroviaires ; développement d'une plateforme logicielle de prototypage virtuel pour la prévision des comportements et de la durée de vie des composants de l'infrastructure ferroviaire ; service de modélisation numérique et de prototypage virtuel de l'état de l'infrastructure ferroviaire.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15 rue Jean Philippe RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4365718
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365718
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365718
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365893
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365901
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

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Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
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Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365908
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
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• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

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Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
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Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
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• N° de la classe : 35
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• N° de la classe : 41
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Type d'inscription : Modification d'un mandataire
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Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
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• N° de la classe : 16
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• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
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• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
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93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
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Référence associée à l'événement : 795375
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Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365718
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365893
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365901
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365908
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

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Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
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Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365916
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365925
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365893
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365901
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365718
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365908
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365893
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365901
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365908
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365916
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365916
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365925
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

N° national/d'enregistrement : 4365925
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365893
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365901
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365908
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
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Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365916
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4365925
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clefs usb ; ports de chargement usb ; chargeurs de batterie pour téléphones portables ; publications en ligne sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs ; montres ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, revues, magazines, publications, cahiers, lettres d'information, répertoires ; carnets ; étuis et pochettes en papier et/ou matières plastiques ; agendas ; blocs-notes ; éphémérides ; albums ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vux ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, autocollants, modèles imprimés pour tee-shirts et sweat-shirts ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci, y compris stylos, crayons, feutres, gommes à effacer, taille-crayons, règles ; marques pour livres et signets ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir mouchoirs ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; porte-documents ; porte-crayons ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines en caoutchouc ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs en bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour cartes de crédit, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles isothermes ; verres, tasses, mugs et bols ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; figurines en céramique ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris tee-shirts, foulards, bandanas, écharpes, casquettes, cravates, vestes de pluie ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines [jouets] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et réalisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de communication sans fils, des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sociaux et d'autres réseaux électroniques de communication ; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, d'informations, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication type internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; échanges d'informations et de documents informatisés ; services d'information en ligne, à savoir fourniture d'accès en ligne à des publications sous forme de rapports, brochures, dépliants, plaquettes, newsletters (lettres d'informations) ; diffusion de films vidéos, de films, d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par internet ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images, y compris de films vidéos, de films d'animation et d'autres contenus audiovisuels et multimédia ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, conférences, congrès, colloques et conférences ; organisation d'animations, de formations, rencontres et évènements culturels ; publications de newsletter (lettres d'information).
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4364528
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir manuels imprimés, publications, livres, brochures, plaquettes, catalogues, revues, lettres d'informations, supports de formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; articles de papeterie, à savoir stylos et crayons, stickers, blocs-notes, carnets, autocollants en papier ; sacs en papier ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Badges ornementaux en métal ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux éducatifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion informatisée de bases de données ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de méthodes en matière d'innovation relatives aux nouvelles formes de travail et de collaboration ; accompagnements de projets dans les domaines de l'innovation et de la formation (services d'aide aux affaires) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations sur la formation en ligne via un site Internet ; fourniture d'accès en ligne à une plateforme de partage et d'intelligence collective dans le domaine du e-learning ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages sur le thème de l'innovation ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et animation d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, cours, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et animation d'ateliers d'innovation ; organisation et animation d'ateliers d'initiation ; mise à disposition de formations en ligne ; conseils en matière de formation et d'innovation ; préparation et animation de jeux éducatifs ; les services précités étant également accessibles via une plateforme Internet ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, développement et maintenance d'une plateforme sur Internet de partage et d'intelligence collective ; hébergement de bases de données.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4364528
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir manuels imprimés, publications, livres, brochures, plaquettes, catalogues, revues, lettres d'informations, supports de formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; articles de papeterie, à savoir stylos et crayons, stickers, blocs-notes, carnets, autocollants en papier ; sacs en papier ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Badges ornementaux en métal ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux éducatifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion informatisée de bases de données ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de méthodes en matière d'innovation relatives aux nouvelles formes de travail et de collaboration ; accompagnements de projets dans les domaines de l'innovation et de la formation (services d'aide aux affaires) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations sur la formation en ligne via un site Internet ; fourniture d'accès en ligne à une plateforme de partage et d'intelligence collective dans le domaine du e-learning ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages sur le thème de l'innovation ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et animation d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, cours, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et animation d'ateliers d'innovation ; organisation et animation d'ateliers d'initiation ; mise à disposition de formations en ligne ; conseils en matière de formation et d'innovation ; préparation et animation de jeux éducatifs ; les services précités étant également accessibles via une plateforme Internet ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, développement et maintenance d'une plateforme sur Internet de partage et d'intelligence collective ; hébergement de bases de données.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4364528
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Badges en métal ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir manuels imprimés, publications, livres, brochures, plaquettes, catalogues, revues, lettres d'informations, supports de formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; articles de papeterie, à savoir stylos et crayons, stickers, blocs-notes, carnets, autocollants en papier ; sacs en papier ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux éducatifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion informatisée de bases de données ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de méthodes en matière d'innovation relatives aux nouvelles formes de travail et de collaboration ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations sur la formation en ligne via un site Internet ; fourniture d'accès en ligne à une plateforme de partage et d'intelligence collective dans le domaine du e-learning ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages sur le thème de l'innovation ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et animation d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, cours, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et animation d'ateliers d'innovation ; organisation et animation d'ateliers d'initiation ; mise à disposition de formations en ligne ; conseils en matière de formation et d'innovation ; accompagnements de projets dans les domaines de l'innovation et de la formation ; préparation et animation de jeux éducatifs ; les services précités étant également accessibles via une plateforme internet ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, développement et maintenance d'une plateforme sur Internet de partage et d'intelligence collective ; hébergement de bases de données.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4364528
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Badges en métal ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir manuels imprimés, publications, livres, brochures, plaquettes, catalogues, revues, lettres d'informations, supports de formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; articles de papeterie, à savoir stylos et crayons, stickers, blocs-notes, carnets, autocollants en papier ; sacs en papier ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux éducatifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion informatisée de bases de données ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de méthodes en matière d'innovation relatives aux nouvelles formes de travail et de collaboration ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations sur la formation en ligne via un site Internet ; fourniture d'accès en ligne à une plateforme de partage et d'intelligence collective dans le domaine du e-learning ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages sur le thème de l'innovation ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et animation d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, cours, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et animation d'ateliers d'innovation ; organisation et animation d'ateliers d'initiation ; mise à disposition de formations en ligne ; conseils en matière de formation et d'innovation ; accompagnements de projets dans les domaines de l'innovation et de la formation ; préparation et animation de jeux éducatifs ; les services précités étant également accessibles via une plateforme internet ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, développement et maintenance d'une plateforme sur Internet de partage et d'intelligence collective ; hébergement de bases de données.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme. Sandra CABANNE
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4364528
Date de dépôt : 29/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie à savoir manuels imprimés, publications, livres, brochures, plaquettes, catalogues, revues, lettres d'informations, supports de formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; articles de papeterie, à savoir stylos et crayons, stickers, blocs-notes, carnets, autocollants en papier ; sacs en papier ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Badges ornementaux en métal ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux éducatifs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion informatisée de bases de données ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de méthodes en matière d'innovation relatives aux nouvelles formes de travail et de collaboration ; accompagnements de projets dans les domaines de l'innovation et de la formation (services d'aide aux affaires) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations sur la formation en ligne via un site Internet ; fourniture d'accès en ligne à une plateforme de partage et d'intelligence collective dans le domaine du e-learning ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages sur le thème de l'innovation ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et animation d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, cours, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation et animation d'ateliers d'innovation ; organisation et animation d'ateliers d'initiation ; mise à disposition de formations en ligne ; conseils en matière de formation et d'innovation ; préparation et animation de jeux éducatifs ; les services précités étant également accessibles via une plateforme Internet ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, développement et maintenance d'une plateforme sur Internet de partage et d'intelligence collective ; hébergement de bases de données.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS 80001
93418 LA PLAINE SAINT-DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT AVOCATS AARPI, Mme CABANNE Sandra
Adresse :
9 rue Pierre le Grand
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4288358
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments permettant le pilotage automatique, la prise d'image aérienne, la télédétection et le traitement de données ; logiciels pour systèmes de navigation GPS ; émetteurs pour systèmes de localisation mondiaux (émetteurs GPS) ; récepteurs de système de localisation mondial (récepteurs GPS) ; instruments pour la navigation ; appareils et instruments de navigation (GPS) ; instruments de navigation électriques ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones ; appareils de locomotion par air ; véhicules aériens sans pilote (UAV) ; les parties et accessoires pour véhicules télécommandés et drones compris dans cette classe ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones (jouets) ; modèles réduits, à savoir modèles télécommandés ou non de drones ; modèles réduits, à savoir modèles téléguidés ou non de drones ; figurines de drones (jouets) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de vente en gros de drones civils ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils, services d'information et de recherche en matière de finance et d'investissements dans le domaine des drones ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, maintenance, réparation d'appareils de surveillance et d'appareils électroniques de surveillance, à savoir des drones ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de géolocalisation de véhicules à savoir transmission de données permettant de localiser géographiquement des véhicules ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données, signaux, messages, sons, images et informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, de données, signaux, sons et d'informations par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; transmission de données par réseaux de télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de géolocalisation pour l'aide à la navigation de personnes et de véhicules ; services d'aide à la navigation ; location de drones ; services de repérage, localisation et surveillance de véhicules, navires et aéronefs ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prise d'images aériennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques en matière de drones, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; études et recherche de projets techniques en matière de drones ; conception et développement d'appareils et d'instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; développement, conception et maintenance de logiciels ; services de cartographie, de topographie ; services de modélisation 3D ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence ; services juridiques dans le domaine des lois, réglementations et prescriptions en matière de drones ; service de lobbying autre qu'à buts commerciaux en matière de réglementation des drones ; services de surveillance des biens et des personnes.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU, CS80001
93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768796
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALTAMETRIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4288358
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments permettant le pilotage automatique, la prise d'image aérienne, la télédétection et le traitement de données ; logiciels pour systèmes de navigation GPS ; émetteurs pour systèmes de localisation mondiaux (émetteurs GPS) ; récepteurs de système de localisation mondial (récepteurs GPS) ; instruments pour la navigation ; appareils et instruments de navigation (GPS) ; instruments de navigation électriques ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones ; appareils de locomotion par air ; véhicules aériens sans pilote (UAV) ; les parties et accessoires pour véhicules télécommandés et drones compris dans cette classe ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones (jouets) ; modèles réduits, à savoir modèles télécommandés ou non de drones ; modèles réduits, à savoir modèles téléguidés ou non de drones ; figurines de drones (jouets) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de vente en gros de drones civils ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils, services d'information et de recherche en matière de finance et d'investissements dans le domaine des drones ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, maintenance, réparation d'appareils de surveillance et d'appareils électroniques de surveillance, à savoir des drones ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de géolocalisation de véhicules à savoir transmission de données permettant de localiser géographiquement des véhicules ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données, signaux, messages, sons, images et informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, de données, signaux, sons et d'informations par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; transmission de données par réseaux de télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de géolocalisation pour l'aide à la navigation de personnes et de véhicules ; services d'aide à la navigation ; location de drones ; services de repérage, localisation et surveillance de véhicules, navires et aéronefs ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prise d'images aériennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques en matière de drones, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; études et recherche de projets techniques en matière de drones ; conception et développement d'appareils et d'instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; développement, conception et maintenance de logiciels ; services de cartographie, de topographie ; services de modélisation 3D ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence ; services juridiques dans le domaine des lois, réglementations et prescriptions en matière de drones ; service de lobbying autre qu'à buts commerciaux en matière de réglementation des drones ; services de surveillance des biens et des personnes.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU, CS80001
93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4288358
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments permettant le pilotage automatique, la prise d'image aérienne, la télédétection et le traitement de données ; logiciels pour systèmes de navigation GPS ; émetteurs pour systèmes de localisation mondiaux (émetteurs GPS) ; récepteurs de système de localisation mondial (récepteurs GPS) ; instruments pour la navigation ; appareils et instruments de navigation (GPS) ; instruments de navigation électriques ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones ; appareils de locomotion par air ; véhicules aériens sans pilote (UAV) ; les parties et accessoires pour véhicules télécommandés et drones compris dans cette classe ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones (jouets) ; modèles réduits, à savoir modèles télécommandés ou non de drones ; modèles réduits, à savoir modèles téléguidés ou non de drones ; figurines de drones (jouets) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de vente en gros de drones civils ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils, services d'information et de recherche en matière de finance et d'investissements dans le domaine des drones ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, maintenance, réparation d'appareils de surveillance et d'appareils électroniques de surveillance, à savoir des drones ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de géolocalisation de véhicules à savoir transmission de données permettant de localiser géographiquement des véhicules ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données, signaux, messages, sons, images et informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, de données, signaux, sons et d'informations par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; transmission de données par réseaux de télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de géolocalisation pour l'aide à la navigation de personnes et de véhicules ; services d'aide à la navigation ; location de drones ; services de repérage, localisation et surveillance de véhicules, navires et aéronefs ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prise d'images aériennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques en matière de drones, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; études et recherche de projets techniques en matière de drones ; conception et développement d'appareils et d'instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; développement, conception et maintenance de logiciels ; services de cartographie, de topographie ; services de modélisation 3D ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence ; services juridiques dans le domaine des lois, réglementations et prescriptions en matière de drones ; service de lobbying autre qu'à buts commerciaux en matière de réglementation des drones ; services de surveillance des biens et des personnes.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU, CS80001
93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4288358
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments permettant le pilotage automatique, la prise d'image aérienne, la télédétection et le traitement de données ; logiciels pour systèmes de navigation GPS ; émetteurs pour systèmes de localisation mondiaux (émetteurs GPS) ; récepteurs de système de localisation mondial (récepteurs GPS) ; instruments pour la navigation ; appareils et instruments de navigation (GPS) ; instruments de navigation électriques ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones ; appareils de locomotion par air ; véhicules aériens sans pilote (UAV) ; les parties et accessoires pour véhicules télécommandés et drones compris dans cette classe ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Drones (jouets) ; modèles réduits, à savoir modèles télécommandés ou non de drones ; modèles réduits, à savoir modèles téléguidés ou non de drones ; figurines de drones (jouets) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et de vente en gros de drones civils ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils, services d'information et de recherche en matière de finance et d'investissements dans le domaine des drones ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, maintenance, réparation d'appareils de surveillance et d'appareils électroniques de surveillance, à savoir des drones ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de géolocalisation de véhicules à savoir transmission de données permettant de localiser géographiquement des véhicules ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données, signaux, messages, sons, images et informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, de données, signaux, sons et d'informations par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; transmission de données par réseaux de télécommunications ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de géolocalisation pour l'aide à la navigation de personnes et de véhicules ; services d'aide à la navigation ; location de drones ; services de repérage, localisation et surveillance de véhicules, navires et aéronefs ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de prise d'images aériennes ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques en matière de drones, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; études et recherche de projets techniques en matière de drones ; conception et développement d'appareils et d'instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; développement, conception et maintenance de logiciels ; services de cartographie, de topographie ; services de modélisation 3D ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licence ; services juridiques dans le domaine des lois, réglementations et prescriptions en matière de drones ; service de lobbying autre qu'à buts commerciaux en matière de réglementation des drones ; services de surveillance des biens et des personnes.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU, CS80001
93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768796
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : ALTAMETRIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

N° national/d'enregistrement : 4268604
Date de dépôt : 28/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; logiciels (programmes enregistrés) de simulation pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; manuels de documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de données électroniques exploitables par un ordinateur, en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir plaquettes, dépliants, catalogues, livres, tous les produits précités ayant trait à un système d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; articles de papeterie, à savoir matériel d'instruction ou d'enseignement en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation de matériels et d'équipements informatiques exclusivement exploités dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; communication par terminaux d'ordinateurs dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; réception, transmission, diffusion et échange de données, de signaux, d'images et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ; informations en matière de circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; formation à l'aide de simulateurs en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; édition et publication, y compris édition et publications électroniques et en ligne de manuels de formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, essai, analyse et contrôle de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'ingénierie ferroviaire et de circulations ferroviaires ; études de projets techniques en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4268604
Date de dépôt : 28/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; logiciels (programmes enregistrés) de simulation pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; manuels de documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de données électroniques exploitables par un ordinateur, en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir plaquettes, dépliants, catalogues, livres, tous les produits précités ayant trait à un système d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; articles de papeterie, à savoir matériel d'instruction ou d'enseignement en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation de matériels et d'équipements informatiques exclusivement exploités dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; communication par terminaux d'ordinateurs dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; réception, transmission, diffusion et échange de données, de signaux, d'images et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ; informations en matière de circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; formation à l'aide de simulateurs en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; édition et publication, y compris édition et publications électroniques et en ligne de manuels de formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, essai, analyse et contrôle de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'ingénierie ferroviaire et de circulations ferroviaires ; études de projets techniques en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4268604
Date de dépôt : 28/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; logiciels (programmes enregistrés) de simulation pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; manuels de documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de données électroniques exploitables par un ordinateur, en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir plaquettes, dépliants, catalogues, livres, tous les produits précités ayant trait à un système d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; articles de papeterie, à savoir matériel d'instruction ou d'enseignement en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation de matériels et d'équipements informatiques exclusivement exploités dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; communication par terminaux d'ordinateurs dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; réception, transmission, diffusion et échange de données, de signaux, d'images et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ; informations en matière de circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; formation à l'aide de simulateurs en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; édition et publication, y compris édition et publications électroniques et en ligne de manuels de formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, essai, analyse et contrôle de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'ingénierie ferroviaire et de circulations ferroviaires ; études de projets techniques en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4268604
Date de dépôt : 28/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; logiciels (programmes enregistrés) de simulation pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; manuels de documentation et d'instruction enregistrés sur des supports de données électroniques exploitables par un ordinateur, en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir plaquettes, dépliants, catalogues, livres, tous les produits précités ayant trait à un système d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; articles de papeterie, à savoir matériel d'instruction ou d'enseignement en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation de matériels et d'équipements informatiques exclusivement exploités dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; communication par terminaux d'ordinateurs dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; réception, transmission, diffusion et échange de données, de signaux, d'images et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données dans les domaines de l'ingénierie ferroviaire et des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ; informations en matière de circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; formation à l'aide de simulateurs en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; édition et publication, y compris édition et publications électroniques et en ligne de manuels de formation en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement, essai, analyse et contrôle de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul pour télécommander les installations de sécurité ferroviaire et orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires ; services de recherches et d'ingénierie en matière d'ingénierie ferroviaire et de circulations ferroviaires ; études de projets techniques en matière d'intelligence artificielle permettant de télécommander les installations de sécurité ferroviaire et d'orienter les trains en fonction de l'état réel et projeté des circulations ferroviaires.
  

Déposant 1 : SNCF RESEAU, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 rue Jean-Philippe Rameau, CS80001
93418 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4076026
Date de dépôt : 14/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.
  

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
2 Pace aux Etoiles
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

N° national/d'enregistrement : 4076026
Date de dépôt : 14/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.
  

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
2 Pace aux Etoiles
93200 Saint Denis
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle;Erratum
Référence associée à l'événement : 833982
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2021-35
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

N° national/d'enregistrement : 4050376
Date de dépôt : 27/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.
  

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

N° national/d'enregistrement : 4050376
Date de dépôt : 27/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.
  

Déposant 1 : Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC
Adresse :
34 rue du Commandant Mouchotte
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 655442
Date de demande : 06/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 813162
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI,
Adresse :
51 bis rue de Miromesnil
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 828852
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Dépôt du réglement d'une marque collective
Référence associée à l'événement : 829485
Date de demande : 28/07/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 833748
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF VOYAGEURS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 519037584
Adresse :
9 rue Jean-Philippe Rameau
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle;Erratum
Référence associée à l'événement : 833982
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : SNCF MOBILITES, EPIC
Numéro de SIREN : 552049447
Adresse :
9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 2 : SNCF RESEAU, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
FR

Bénéficiare 3 : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, EPIC
Numéro de SIREN : 775663438
Adresse :
54 QUAI DE LA RAPEE
75012 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2021-35
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Dépôt du règlement d'une marque collective (DR) il faut lire : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle (AM)

N° national/d'enregistrement : 3976226
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Réseau Ferré de France, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719006
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3976232
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Réseau Ferré de France, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Mandataire 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719006
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3976226
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Réseau Ferré de France, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719006
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3976232
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Réseau Ferré de France, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Mandataire 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719006
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 795375
Date de demande : 16/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : SCAN Avocats AARPI,
Adresse :
63 Boulevard de Courcelles
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 828176
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : SCAN AVOCATS AARPI, AARPI
Adresse :
51 BIS RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3976226
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Réseau Ferré de France, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Mandataire 1 : Réseau Ferré de France, M. BERTHET Philippe
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719006
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3976232
Date de dépôt : 22/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
  

Déposant 1 : Réseau Ferré de France, EPIC
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Mandataire 1 : Réseau Ferré de France, M. BERTHET Philippe
Adresse :
92 avenue de France
75648 PARIS cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 719006
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Bénéficiare 1 : SNCF RESEAU

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3427793
Date de dépôt : 09/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; aiguilles de chemins de fer ; armatures pour la construction [métalliques] ; changements de voie [chemins de fer] ; gabarits de chargement pour chemins de fer métalliques ; traverses de chemins de fer métalliques ; poteaux de lignes électriques métalliques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention. Diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine du développement et de la gestion du réseau ferroviaire ; recherche et étude de marché pour le développement et la gestion du réseau ferroviaire ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée*, projets dans le domaine ferroviaire (aide à la direction des affaires). Construction de lignes à grande vitesse ; construction d'édifices permanents ; supervision [direction] de travaux de construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation, de modernisation du réseau ferroviaire. Informations en matière de transport ; transport de marchandises, transport de personnes ; transport en chemin de fer. Consultation et conseils dans le domaine de la construction du réseau ferroviaire ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction et le développement du réseau ferroviaire ; étude de projets techniques.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : RESEAU FERRE DE FRANCE Direction Régionale Bourgogne Franche-Comté, Etablissement public à caractère industriel
Numéro de SIREN : 412280737
Adresse :
3 allée de l'Ile aux moineaux, avenue Droz
25042 BESANÇON
FR

Mandataire 1 : CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme CABANNE-DESGRANGES Sandra
Adresse :
9 RUE Pierre le Grand
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619637
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016