SNACK L INCOGNITO

Entreprise

SNACK L INCOGNITO
Dernière mise à jour : 30/04/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2014
Dénomination usuelle : SNACK L INCOGNITO
Enseigne : CHEZ CAROLE ET GILLES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80222208300015 / Siren : 802222083 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 37 802222083
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10C : Restauration de type rapide
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture au comptoir d’aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables : • les restaurants de restauration rapide • les restaurants proposant principalement des repas à emporter • la vente de crème glacée dans des chariots • la vente de repas dans des équipements mobiles • la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés

Cette sous-classe comprend aussi :
- salons de thé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B) Produits associés : 56.10.13p, 56.10.19
Coordonnées de l'établissement :
SNACK L INCOGNITO
Adresse :
Place COLONEL BONNIER
83200 TOULON
Historique de l'établissement :
30/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/06/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SNACK L INCOGNITO
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2014
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10385
NOJO : 830500001810810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5439
NOJO : 830500001528670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14046
NOJO : 830500001127570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°3729
NOJO : 083050000103250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Nom commercial : SNACK L'INCOGNITO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HUBERT Carole nom d'usage : HUBERT n'est plus président.
Sté par actions simplifiée MIKNIC devient président
11/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10177
NOJO : 830500000780330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13758
NOJO : 830500000549290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8808
NOJO : 518305429854028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10914
NOJO : 518305400983135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7555
NOJO : 518305379087453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1381
NOJO : BXA14140001585G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/06/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 802 222 083
Dénomination : CAROLE ET GILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HUBERT Carole
Montant du capital : 2000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
31/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
25/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Personne Morale

Nom : MIKNIC
Siren : 898336516
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Place Dugesclin
83000 Toulon
France
29/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Personne Morale

Nom : MIKNIC
Siren : 898336516
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
10 Place Dugesclin
83000 Toulon
France
19/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Personne Physique

Nom : HUBERT Carole
Né le 03/12/1972 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
247 Chemin de Carrière
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
22/06/2021 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°008332 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°008332 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2021 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°008332 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°008332 déposé le 09/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°3705 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/04/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°003705 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
28/04/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°003705 déposé le 19/05/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
25/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Siège

Adresse :
Place COLONEL BONNIER
83200 Toulon
France
25/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place COLONEL BONNIER
83200 Toulon
France
Nom commercial : SNACK L'INCOGNITO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Restauration de type rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Siège

Adresse :
Place COLONEL BONNIER
83200 Toulon
France
29/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place COLONEL BONNIER
83200 Toulon
France
Nom commercial : SNACK L'INCOGNITO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Restauration de type rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Siège

Adresse :
Place Colonel Bonnier
83200 Toulon
FRANCE
19/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place Colonel Bonnier
83200 Toulon
FRANCE
Enseigne : CHEZ CAROLE ET GILLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : Restauration de type rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/10/2021 : CAROLE ET GILLES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration de type rapide

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/09/2020 : CAROLE ET GILLES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration de type rapide

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/05/2014 : CAROLE ET GILLES
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration de type rapide

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°015252 déposé le 25/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°007669 déposé le 29/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°007669 déposé le 29/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°011899 déposé le 27/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°011899 déposé le 27/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°009600 déposé le 17/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°009600 déposé le 17/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°007474 déposé le 01/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°007474 déposé le 01/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°9869 déposé le 04/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°009869 déposé le 04/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00828
Dépôt : N°009869 déposé le 04/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/018600 du 20/12/2022
Numéro de gestion : 2014B00828
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/015252 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 2014B00828
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/007669 du 29/09/2020
Numéro de gestion : 2014B00828
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/011899 du 27/09/2019
Numéro de gestion : 2014B00828
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 9600 du 17/09/2018
Numéro de gestion : 2014B00828
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 7474 du 01/09/2017
Numéro de gestion : 2014B00828
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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