SMART MODULE FRANCE (fermée)

Entreprise

SMART MODULE FRANCE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53890771800018 / Siren : 538907718 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 13 538907718
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
SMART MODULE FRANCE
Adresse :
20 Rue DES 3 EPIS
54600 VILLERS-LES-NANCY
Historique de l'établissement :
30/11/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/12/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/11/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/12/2011
Dénomination : SMART MODULE FRANCE
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°953
NOJO : 540218280100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 538 907 718
Dénomination : SMART MODULE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5523
NOJO : 540213317900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 538 907 718
Dénomination : SMART MODULE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4568
NOJO : 540211856500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 538 907 718
Dénomination : SMART MODULE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Historique de l'unité légale :
30/11/2017 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Représentants légaux :
05/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B00043
Type : Personne Physique

Nom : LEFORT Raphaël, Alexis
Né le 11/02/1971 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 rue des Trois Epis
54600 Villers-les-Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
15/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B00043
Dépôt : N°196 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B00043
Dépôt : N°196 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
05/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B00043
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 rue des Trois Epis
54600 Villers-les-Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2011
Activité : Dans le domaine de l'informatique et du multimédia, le développement de logiciels, construction et assemblage de matériel, installation de réseaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/01/2012 : SMART MODULE FRANCE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B00043
Dépôt : N°717 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B00043
Dépôt : N°408 déposé le 20/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1452 du 20/02/2018
Numéro de gestion : 2012B00043
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles4 3121 7952 5173 418
040Immobilisations financières757575
044Total Actif Immobilisé4 3871 7952 5923 493
072Créances – Autres5 3835 3836 732
084Disponibilités2 5842 58415 142
092Charges constatées d’avance53531 565
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance8 0208 02023 440
110Total général Actif12 4071 79510 61226 933
120Capital social ou individuel20 00020 000
134Report à nouveau-88 877-92 569
136Résultat de l’exercice-7813 692
142Total des capitaux propres - Total I-69 658-68 877
156Emprunts et dettes assimilées206
166Fournisseurs et comptes rattachés67615 196
172Autres dettes79 38880 614
176Total des dettes80 27095 809
180Total général Passif10 61226 933
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France24 04188 279
230Autres produits15
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 24 04288 283
242Autres charges externes* 7 86152 074
244Impôts, taxes et versements assimilés1 610829
250Rémunérations du personnel 11 95524 934
252Charges sociales 2 1026 297
254Dotations aux amortissements 901415
262Autres charges 842
264Total des charges d’exploitation 24 43684 591
270Résultat d’exploitation -3953 692
300Charges exceptionnelles 387
310Bénéfice ou perte -7813 692

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