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de Saint-Gervais

SINNOVIAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81342674900038 / Siren : 813426749 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 43 813426749
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
SINNOVIAL
Adresse :
27 Rue JEAN MACE
38000 GRENOBLE
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2019 : Succession
Prédécesseur : SINNOVIAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/09/2015
Dénomination : SINNOVIAL
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SINNOVIAL - Grenoble (siège)SINNOVIAL - Seyssins (fermé)SINNOVIAL - Seyssins (fermé)SINNOVIAL - Grenoble (fermé)
Marques françaises :
17/03/2017 : SINNOVIAL
N° national/d'enregistrement : 4346767
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques, notamment solvants, réactifs, enzymes, protéines, acides nucléiques, supports microbiologiques, milieux de culture cellulaire, supports de conservation de l'ADN et support de conservation d'échantillons biologiques utilisés dans l'industrie, la science, la recherche biologique et de diagnostic ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Préparations pharmaceutiques pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, et préparations vétérinaires pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ; produits hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques à des fins sanitaires ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires de diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, intégrant des logiciels de gestion des données, notamment appareils médicaux permettant de caractériser un état physiologique et/ou clinique, afin d'y associer un risque clinique et/ou un traitement médical adéquat pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Déposant 1 : sinnovial, sas
Numéro de SIREN : 813426749
Adresse :
2 rue des gourmets
38100 grenoble
FR

Mandataire 1 : sinnovial, M. pierre-marie girod-roux
Adresse :
29 RUE de la paix
38180 SEYSSINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

17/03/2017 : SINNOTEST
N° national/d'enregistrement : 4346771
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Déposant 1 : sinnovial, sas
Numéro de SIREN : 813426749
Adresse :
2 rue des gourmets
38100 grenoble
FR

Mandataire 1 : sinnovial, M. pierre-marie girod-roux
Adresse :
29 RUE de la paix
38180 SEYSSINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

17/03/2017 : SINNOTEST
N° national/d'enregistrement : 4346771
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Déposant 1 : sinnovial, sas
Numéro de SIREN : 813426749
Adresse :
2 rue des gourmets
38100 grenoble
FR

Mandataire 1 : sinnovial, M. pierre-marie girod-roux
Adresse :
29 RUE de la paix
38180 SEYSSINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

17/03/2017 : SinnOVIAL
N° national/d'enregistrement : 4346767
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques, notamment solvants, réactifs, enzymes, protéines, acides nucléiques, supports microbiologiques, milieux de culture cellulaire, supports de conservation de l'ADN et support de conservation d'échantillons biologiques utilisés dans l'industrie, la science, la recherche biologique et de diagnostic ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Déposant 1 : sinnovial, sas
Numéro de SIREN : 813426749
Adresse :
2 rue des gourmets
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : sinnovial, M. girod-roux pierre-marie
Adresse :
29 RUE de la paix
38180 SEYSSINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 705409
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques, notamment solvants, réactifs, enzymes, protéines, acides nucléiques, supports microbiologiques, milieux de culture cellulaire, supports de conservation de l'ADN et support de conservation d'échantillons biologiques utilisés dans l'industrie, la science, la recherche biologique et de diagnostic ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical. Classe 44 : Services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

17/03/2017 : SINNOVIAL
N° national/d'enregistrement : 4346767
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques, notamment solvants, réactifs, enzymes, protéines, acides nucléiques, supports microbiologiques, milieux de culture cellulaire, supports de conservation de l'ADN et support de conservation d'échantillons biologiques utilisés dans l'industrie, la science, la recherche biologique et de diagnostic ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Préparations pharmaceutiques pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, et préparations vétérinaires pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ; produits hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques à des fins sanitaires ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires de diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, intégrant des logiciels de gestion des données, notamment appareils médicaux permettant de caractériser un état physiologique et/ou clinique, afin d'y associer un risque clinique et/ou un traitement médical adéquat pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Déposant 1 : sinnovial, sas
Numéro de SIREN : 813426749
Adresse :
2 rue des gourmets
38100 grenoble
FR

Mandataire 1 : sinnovial, M. pierre-marie girod-roux
Adresse :
29 RUE de la paix
38180 SEYSSINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 705409
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques, notamment solvants, réactifs, enzymes, protéines, acides nucléiques, supports microbiologiques, milieux de culture cellulaire, supports de conservation de l'ADN et support de conservation d'échantillons biologiques utilisés dans l'industrie, la science, la recherche biologique et de diagnostic ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ; Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical. Classe 44 : Services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

17/03/2017 : SINNOVIAL
N° national/d'enregistrement : 4346767
Date de dépôt : 17/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques, notamment solvants, réactifs, enzymes, protéines, acides nucléiques, supports microbiologiques, milieux de culture cellulaire, supports de conservation de l'ADN et support de conservation d'échantillons biologiques utilisés dans l'industrie, la science, la recherche biologique et de diagnostic ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Préparations pharmaceutiques pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, et préparations vétérinaires pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ; produits hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques à des fins sanitaires ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciels d'aide à la prescription médicale, notamment dans le domaine des biothérapies ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires de diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, intégrant des logiciels de gestion des données, notamment appareils médicaux permettant de caractériser un état physiologique et/ou clinique, afin d'y associer un risque clinique et/ou un traitement médical adéquat pour le diagnostic in vitro et pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Recherche dans le domaine scientifique. Elaboration, maintenance mise à jour et exploitation d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro à des fins de recherche scientifique ; service de recherche et de consultation technologiques dans le domaine de l'immunologie et de diagnostic in vitro ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels notamment dans le domaine de l'immunologie et diagnostic in vitro pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, notamment études de faisabilité ; services d'ingénierie, notamment la planification des projets techniques et la conception de lignes pour le traitement des produits Web ; consultations en matière de programmation informatique ; conseils en matière de logiciels ; recherche scientifique à des fins médicales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Recherches scientifiques à but médical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services médicaux de diagnostic et d'aide à la prescription médicale et à l'orientation thérapeutique ; services médicaux pour le diagnostic in vitro et prédictif, pour l'identification et la caractérisation du dysfonctionnement immunitaire, le suivi de la progression de la maladie et la mesure de l'efficacité de l'immunothérapie, notamment via une plateforme informatique en ligne.

Déposant 1 : sinnovial, sas
Numéro de SIREN : 813426749
Adresse :
2 rue des gourmets
38100 grenoble
FR

Mandataire 1 : sinnovial, M. pierre-marie girod-roux
Adresse :
29 RUE de la paix
38180 SEYSSINS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Publications au Bodacc :
25/11/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°2032
NOJO : 38012022RJ00378
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012022RJ0037805AC61D-7121-4ABB-99C7-3AD91DAF8E5E

Avis de dépôt du 2022-11-09
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2022 : Jugement de clôture

Annonce N°2030
NOJO : 38012022RJ0037D
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012022RJ0037D6BC8513-FCD9-4569-AC6B-4AD059DFCC92

Jugement de clôture du 2022-11-22
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/02/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2004
NOJO : 38012022RJ00370
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012022RJ00370A76EC35-D6FA-45C0-90D6-571CD159B3D5

Jugement d'ouverture du 2022-01-26
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 31 décembre 2021, désignant liquidateur Maître Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4322
NOJO : 380100005458830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5665
NOJO : 380100005242820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1546
NOJO : 038010000500291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8215
NOJO : 380100004822620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2506
NOJO : 380100004478350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°904
NOJO : 038010000425772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5714
NOJO : 380100004214840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°1533 - rectificatif
Annule l'annonce N°759, numéro de parution 20170155, BODACC B publiée le 2017-08-15
NOJO : 038010000422964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : 038010000420042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/10/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°297
NOJO : BXA152810012097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 07/09/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 813 426 749
Dénomination : SINNOVIAL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : GIROD-ROUX Pierre-Marie nom d'usage : GIROD-ROUX.

Montant du capital : 5000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/10/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00038
Economie sociale et solidaire : Oui
21/11/2016 : code NIC
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
18/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Type : Personne Physique

Nom : GIROD-ROUX Pierre-Marie
Né le 22/03/1979 à Échirolles (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Rue des Gourmets
38100 Grenoble
France
18/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Type : Personne Physique

Nom : GIROD-ROUX Pierre-Marie
Né le 22/03/1979 à Échirolles (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Rue des Gourmets
38100 Grenoble
France
17/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Type : Personne Physique

Nom : GIROD-ROUX Pierre-Marie
Né le 22/03/1979 à Échirolles (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Rue des Gourmets
38100 Grenoble
France
Dépôts des actes :
01/10/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°013677 déposé le 11/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°008887 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/11/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°007129 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
10/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°011636 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°011636 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
04/09/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°008156 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
04/09/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°008156 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
02/09/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°008156 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
02/09/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°008156 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°011636 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°011636 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°007129 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°008887 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°013677 déposé le 11/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
18/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Type : Siège

Adresse :
27 Rue Jean Macé
38000 Grenoble
France
18/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Rue Jean Macé
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2015
Activité : Développement et commercialisation d'outils de médecine personnalisée.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Type : Siège

Adresse :
2 Rue des Gourmets
38100 Grenoble
France
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue des Gourmets
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2015
Activité : Développement et commercialisation d'outils de médecine personnalisée.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F17/011086
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 2 Rue des Gourmets 38100 GRENOBLE au 29 Rue de la Paix 38180 SEYSSINS à compter du 21/11/2016
18/06/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F19/023427
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2019
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 29 Rue de la Paix 38180 SEYSSINS au 27 Rue Jean Macé 38000 GRENOBLE à compter du 01/10/2019
Personnes morales :
18/06/2019 : SINNOVIAL
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement et commercialisation d'outils de médecine personnalisée.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/09/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/12/2015 : SINNOVIAL
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement et commercialisation d'outils de médecine personnalisée.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/09/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°007409 déposé le 18/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°007519 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B01540
Dépôt : N°012078 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/006888 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 2015B01540
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement123 18468123 116
ATAutres immobilisations corporelles708136572
CUAutres participations24 00024 000
BJTOTAL (I)147 892205147 687
BXClients et comptes rattachés33 60033 600
BZAutres créances38 37938 379
CFDisponibilités324 242324 242
CHCharges constatées d’avance449449
CJTOTAL (II)396 670396 670
COTOTAL GENERAL (0 à V)544 563205544 358
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 631
DLTOTAL (I)334 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)100 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours378
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 892
DYDettes fiscales et sociales12 058
EBProduits constatés d’avance (2)87 200
ECTOTAL (IV)209 727
EETOTAL GENERAL (I à V)544 358
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services248 648248 648
FJChiffres d’affaires nets248 648248 648
FNProduction immobilisée123 184
FOSubventions d’exploitation91 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)463 015
FWAutres achats et charges externes141 730
FXImpôts, taxes et versements assimilés492
FYSalaires et traitements19 158
FZCharges sociales1 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements205
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)299 639
GLAutres intérêts et produits assimilés68
GPTotal des produits financiers (V)68
GRIntérêts et charges assimilées200
GUTotal des charges financières (VI)200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-132
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 508
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)463 083
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)133 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 631
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/013331 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 2015B01540
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement123 18468123 116
ATAutres immobilisations corporelles708136572
CUAutres participations24 00024 000
BJTOTAL (I)147 892205147 687
BXClients et comptes rattachés33 60033 600
BZAutres créances38 37938 379
CFDisponibilités324 242324 242
CHCharges constatées d’avance449449
CJTOTAL (II)396 670396 670
COTOTAL GENERAL (0 à V)544 563205544 358
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 631
DLTOTAL (I)334 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)100 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours378
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 892
DYDettes fiscales et sociales12 058
EBProduits constatés d’avance (2)87 200
ECTOTAL (IV)209 727
EETOTAL GENERAL (I à V)544 358
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services248 648248 648
FJChiffres d’affaires nets248 648248 648
FNProduction immobilisée123 184
FOSubventions d’exploitation91 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)463 015
FWAutres achats et charges externes141 730
FXImpôts, taxes et versements assimilés492
FYSalaires et traitements19 158
FZCharges sociales1 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements205
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)299 639
GLAutres intérêts et produits assimilés68
GPTotal des produits financiers (V)68
GRIntérêts et charges assimilées200
GUTotal des charges financières (VI)200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-132
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 508
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)463 083
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)133 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 631
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/007409 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 2015B01540
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement123 18468123 116
ATAutres immobilisations corporelles708136572
CUAutres participations24 00024 000
BJTOTAL (I)147 892205147 687
BXClients et comptes rattachés33 60033 600
BZAutres créances38 37938 379
CFDisponibilités324 242324 242
CHCharges constatées d’avance449449
CJTOTAL (II)396 670396 670
COTOTAL GENERAL (0 à V)544 563205544 358
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 631
DLTOTAL (I)334 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)100 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours378
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 892
DYDettes fiscales et sociales12 058
EBProduits constatés d’avance (2)87 200
ECTOTAL (IV)209 727
EETOTAL GENERAL (I à V)544 358
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services248 648248 648
FJChiffres d’affaires nets248 648248 648
FNProduction immobilisée123 184
FOSubventions d’exploitation91 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)463 015
FWAutres achats et charges externes141 730
FXImpôts, taxes et versements assimilés492
FYSalaires et traitements19 158
FZCharges sociales1 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements205
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)299 639
GLAutres intérêts et produits assimilés68
GPTotal des produits financiers (V)68
GRIntérêts et charges assimilées200
GUTotal des charges financières (VI)200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-132
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 508
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)463 083
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)133 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 631
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/007519 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2015B01540
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement123 18468123 116
ATAutres immobilisations corporelles708136572
CUAutres participations24 00024 000
BJTOTAL (I)147 892205147 687
BXClients et comptes rattachés33 60033 600
BZAutres créances38 37938 379
CFDisponibilités324 242324 242
CHCharges constatées d’avance449449
CJTOTAL (II)396 670396 670
COTOTAL GENERAL (0 à V)544 563205544 358
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 631
DLTOTAL (I)334 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)100 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours378
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 892
DYDettes fiscales et sociales12 058
EBProduits constatés d’avance (2)87 200
ECTOTAL (IV)209 727
EETOTAL GENERAL (I à V)544 358
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services248 648248 648
FJChiffres d’affaires nets248 648248 648
FNProduction immobilisée123 184
FOSubventions d’exploitation91 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)463 015
FWAutres achats et charges externes141 730
FXImpôts, taxes et versements assimilés492
FYSalaires et traitements19 158
FZCharges sociales1 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements205
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)299 639
GLAutres intérêts et produits assimilés68
GPTotal des produits financiers (V)68
GRIntérêts et charges assimilées200
GUTotal des charges financières (VI)200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-132
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 508
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)463 083
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)133 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 631
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/012078 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 2015B01540
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement123 18468123 116
ATAutres immobilisations corporelles708136572
CUAutres participations24 00024 000
BJTOTAL (I)147 892205147 687
BXClients et comptes rattachés33 60033 600
BZAutres créances38 37938 379
CFDisponibilités324 242324 242
CHCharges constatées d’avance449449
CJTOTAL (II)396 670396 670
COTOTAL GENERAL (0 à V)544 563205544 358
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 631
DLTOTAL (I)334 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)100 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours378
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 892
DYDettes fiscales et sociales12 058
EBProduits constatés d’avance (2)87 200
ECTOTAL (IV)209 727
EETOTAL GENERAL (I à V)544 358
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services248 648248 648
FJChiffres d’affaires nets248 648248 648
FNProduction immobilisée123 184
FOSubventions d’exploitation91 182
FRTotal des produits d’exploitation (I)463 015
FWAutres achats et charges externes141 730
FXImpôts, taxes et versements assimilés492
FYSalaires et traitements19 158
FZCharges sociales1 790
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements205
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 375
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)299 639
GLAutres intérêts et produits assimilés68
GPTotal des produits financiers (V)68
GRIntérêts et charges assimilées200
GUTotal des charges financières (VI)200
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-132
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)299 508
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-30 123
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)463 083
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)133 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 631
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