SILVER 99 (fermée)

Entreprise

SILVER 99
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2015
Dénomination usuelle : SILVER 99
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81256496100017 / Siren : 812564961 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 20 812564961
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
59 : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Cette division comprend la production de films et de programmes audiovisuels, sur pellicule, vidéocassette ou disque, destinés à être projetés directement en salles ou à être diffusés à la télévision, les activités auxiliaires tel- les que montage, doublage, sous-titrage, etc., la distribution de films à d’autres établissements, ainsi que leur pro- jection. L’exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d’autres productions audiovisuelles, notamment en vue de leur distribution, sont incluses. Cette division comprend également les activités liées à l’enregistrement sonore, c’est-à-dire la production de ma- trices sonores, leur promotion et leur distribution, l’édition musicale ainsi que les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs.
59.2 : Enregistrement sonore et édition musicale
59.20 : Enregistrement sonore et édition musicale
59.20Z : Enregistrement sonore et édition musicale
Cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l’activité de production de matrices au sein d’une même unité. Si ce n’est pas le cas, l’unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion.

Cette sous-classe inclut également les services d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d’émissions de radio enregistrées.

Cette sous-classe comprend les activités d’édition musicale, c’est-à-dire les activités d’exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d’autorisation et d’utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d’autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de livres musicaux et de partitions

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d’autres enregistrements sonores (cf. 18.20Z)
- la production d’émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z) Produits associés : 59.20.11, 59.20.12, 59.20.13, 59.20.21, 59.20.22, 59.20.31, 59.20.32, 59.20.33, 59.20.34, 59.20.35, 59.20.36, 59.20.40
Coordonnées de l'établissement :
SILVER 99
Adresse :
1446 Chemin DE COUTIEU
38460 PANOSSAS
Historique de l'établissement :
20/02/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2015
Dénomination : SILVER 99
Activité principale : Enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SILVER 99 - Panossas (fermé)SILVER 99 - Panossas (fermé)
Publications au Bodacc :
03/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1684
NOJO : 038020000236319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Dissolution de la société. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 812 564 961
Dénomination : SILVER 99
Nom commercial : SILVER 99
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERT Pascal Michel nom d'usage : BERT n'est plus président.
BERT Pascal Michel nom d'usage : BERT devient liquidateur.
SA à conseil d'administration ORFIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
GENEVOIS Bruno nom d'usage : GENEVOIS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
03/12/2020 : Radiation

Annonce N°1685
NOJO : 038020000236367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Vienne 812 564 961
Dénomination : SILVER 99
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2847
NOJO : 380200002260000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 812 564 961
Dénomination : SILVER 99
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6229
NOJO : 380200002074230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 812 564 961
Dénomination : SILVER 99
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3103
NOJO : 380200001883710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 812 564 961
Dénomination : SILVER 99
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2500
NOJO : 380200001709600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 812 564 961
Dénomination : SILVER 99
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°563
NOJO : BXA15223001246B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/07/2015

Numéro d'identification : RCS Vienne 812 564 961
Dénomination : SILVER 99
Nom commercial : SILVER 99
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : BERT Pascal Michel nom d'usage : BERT.
Commissaire aux comptes titulaire : SA à conseil d'administration ORFIS.
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVOIS Bruno nom d'usage : GENEVOIS.

Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
20/02/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Représentants légaux :
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Type : Personne Physique

Nom : BERT Pascal Michel
Né le 09/04/1967 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1446 Chemin de Coutieu
38460 Panossas
France
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Type : Personne Morale

Nom : ORFIS
Siren : 957509045
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
149 Boulevard Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Type : Personne Physique

Nom : GENEVOIS Bruno
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
149 Boulevard Bataille Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Dépôt : N°003080 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Dépôt : N°003080 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Dépôt : N°003080 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Type : Siège

Adresse :
1446 Chemin de Coutieu
38460 Panossas
France
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Type : Etablissement principal

Adresse :
1446 Chemin de Coutieu
38460 Panossas
France
Nom commercial : SILVER 99
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : La conception, la production, l'édition, la promotion, la diffusion et la distribution phonographique, audiovisuelle (vidéographique) et de toutes autres formes de communication collective ou individuelle ; la production de spectacles et d'évènements culturels (hors réglementation).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/04/2017 : SILVER 99
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La conception, la production, l'édition, la promotion, la diffusion et la distribution phonographique, audiovisuelle (vidéographique) et de toutes autres formes de communication collective ou individuelle ; la production de spectacles et d'évènements culturels (hors réglementation).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/07/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2015B00756
Dépôt : N°002349 déposé le 21/04/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/002559 du 15/05/2020
Numéro de gestion : 2015B00756
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/003260 du 10/05/2019
Numéro de gestion : 2015B00756
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/002655 du 18/05/2018
Numéro de gestion : 2015B00756
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres126 479126 479
028Immobilisations corporelles2 4523412 111
044Total Actif Immobilisé128 932341128 591
072Créances – Autres20 45620 456
084Disponibilités9 3739 373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance29 83029 830
110Total général Actif158 761341158 420
120Capital social ou individuel10 000
142Total des capitaux propres - Total I10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés54 765
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N93 655
172Autres dettes93 655
176Total des dettes148 420
180Total général Passif158 420
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice128 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
224Production immobilisée126 479
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 126 479
242Autres charges externes* 177 546
254Dotations aux amortissements 341
262Autres charges 1 337
264Total des charges d’exploitation 179 225
270Résultat d’exploitation -52 745
290Produits exceptionnels 52 745
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002349 du 21/04/2017
Numéro de gestion : 2015B00756
Code activité : 5920Z : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale (NAFRev2 : 59)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres126 479126 479
028Immobilisations corporelles2 4523412 111
044Total Actif Immobilisé128 932341128 591
072Créances – Autres20 45620 456
084Disponibilités9 3739 373
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance29 83029 830
110Total général Actif158 761341158 420
120Capital social ou individuel10 000
142Total des capitaux propres - Total I10 000
166Fournisseurs et comptes rattachés54 765
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N93 655
172Autres dettes93 655
176Total des dettes148 420
180Total général Passif158 420
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice128 932
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
224Production immobilisée126 479
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 126 479
242Autres charges externes* 177 546
254Dotations aux amortissements 341
262Autres charges 1 337
264Total des charges d’exploitation 179 225
270Résultat d’exploitation -52 745
290Produits exceptionnels 52 745
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