SILL ENTREPRISES

Objet : Fourniture de boissons au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » - Jus de fruits en brique
Classification : Jus de fruits (15321000)

Numéro unique d’identification : 5420859070001320212021F2847300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 867 000 €
Date de notification : 05/02/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Economat des Armées

Titulaire :
SILL ENTREPRISES (63622022000017)

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Préparation de jus de fruits et légumes (NAFRev2 : 10.32Z)

Activité principale : Fabrication d'autres produits laitiers (NAFRev1 : 15.5D)

Caractère employeur : Oui

Successeur : SILL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923060132
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 12/10/2023
Date de dépôt : 11/10/2023
Date du texte : 02/10/2023
Date d'effet : 02/10/2023
Date de fin : 01/10/2027
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SILL ENTREPRISES
Siret : 63622022000017
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923008238
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 13/04/2023
Date de dépôt : 11/04/2023
Date du texte : 28/03/2023
Date d'effet : 28/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SILL ENTREPRISES
Siret : 63622022000017
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923007849
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 15/03/2023
Date de dépôt : 24/01/2023
Date du texte : 06/01/2023
Date d'effet : 06/01/2023
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SILL ENTREPRISES
Siret : 63622022000017
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007367
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 22/11/2022
Date de dépôt : 04/11/2022
Date du texte : 24/10/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SILL ENTREPRISES
Siret : 63622022000017
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006945
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 21/07/2022
Date de dépôt : 15/07/2022
Date du texte : 31/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie laitière (0112)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SILL ENTREPRISES
Siret : 63622022000017
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4391717
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL Entreprises, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4391717
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL Entreprises, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 720749
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait, à savoir lait d'amande, lait de coco ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait d'amande ou le lait de coco prédomine ; Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Classe 32 : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4389729
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4389729
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

N° national/d'enregistrement : 4389824
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : administration commerciale.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 756842
Date de demande : 16/05/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4389821
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4389821
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4389823
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
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29860 Plouvien
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Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
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29860 Plouvien
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4389824
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : administration commerciale.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
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Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
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29860 Plouvien
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4389821
Date de dépôt : 20/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC'H
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 720755
Date de demande : 06/04/2018
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait, à savoir lait d'amande, lait de coco ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait d'amande ou le lait de coco prédomine ; Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Classe 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4362247
Date de dépôt : 17/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC H
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4362247
Date de dépôt : 17/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC H
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4361903
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC H
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4361903
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC H
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4361903
Date de dépôt : 16/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. Xavier ROQUINARC H
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

N° national/d'enregistrement : 4352805
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29806 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M ROQUI NARC' H Xavier, SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4352808
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M ROQUI NARC' H Xavier, SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4352805
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29806 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M ROQUI NARC' H Xavier, SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4352808
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M ROQUI NARC' H Xavier, SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4317890
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4317890
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 695815
Date de demande : 06/03/2017
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4263754
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4263765
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 689618
Date de demande : 24/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4263754
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4263756
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4263758
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4263759
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4263765
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4263754
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4263756
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4263758
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles comestibles ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâte de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh » ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4263759
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4245456
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245458
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245456
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245456
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 692721
Date de demande : 17/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245458
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245458
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4195499
Date de dépôt : 08/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : M. Julien Kersalé, Agissant pour le compte de la société "Penn ar Box" en cours de formation
Adresse :
2 Avenue de Provence
29200 Brest
FR

Mandataire 1 : M. Julien Kersalé
Adresse :
2 Avenue de Provence
29200 Brest
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Immatriculation de société
Référence associée à l'événement : 732291
Date de demande : 31/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : Penn ar Box

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 821857
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Lieudit Le Raden
29960 PLOUVIEN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

N° national/d'enregistrement : 3976190
Date de dépôt : 10/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon), SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
LE RADEN, Bp 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon), M. ROQUINARC H Xavier
Adresse :
LE RADEN, Bp 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3976191
Date de dépôt : 10/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL (Société industrielle Laitière du Léon), SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARC H Xavier
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3887887
Date de dépôt : 09/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  

Déposant 1 : sill entreprises, sas
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le raden
29860 plouvien
FR

Mandataire 1 : sill, M. roquinarch xavier
Adresse :
Le raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799453
Date de demande : 15/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

N° national/d'enregistrement : 3884786
Date de dépôt : 26/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, sas
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARC'H Xavier
Adresse :
Le raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799452
Date de demande : 15/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

N° national/d'enregistrement : 3884786
Date de dépôt : 26/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.
  

Déposant 1 : SILL, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3817022
Date de dépôt : 22/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, sas
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Mandataire 1 : sill entreprises, M. roquinarch xavier
Adresse :
Le Raden
29860 plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776786
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

N° national/d'enregistrement : 3770091
Date de dépôt : 27/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  

Déposant 1 : sill, sas
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : sill
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555416
Date de demande : 09/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : ALDI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 776800
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : ALDI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

N° national/d'enregistrement : 3754318
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL, SAS, M. ROQUINARC'H Xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754091
Date de demande : 10/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3663943
Date de dépôt : 10/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
LE RADEN
PLOUVIEN 29860
FR

Mandataire 1 : SILL
Adresse :
LE RADEN
PLOUVIEN 29860
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

N° national/d'enregistrement : 3642520
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon) SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Irrecevable après publication de la demande
Référence associée à l'événement : 687982
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum
Référence associée à l'événement : 693239
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-47
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

N° national/d'enregistrement : 3642520
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon) SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Irrecevable après publication de la demande
Référence associée à l'événement : 687982
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

N° national/d'enregistrement : 3642520
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Rue Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier, SILL
Adresse :
0 Rue Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Irrecevable après publication de la demande
Référence associée à l'événement : 687982
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum
Référence associée à l'événement : 693239
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 742924
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-47
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713843
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

N° national/d'enregistrement : 3642520
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon) SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Irrecevable après publication de la demande
Référence associée à l'événement : 687982
Date de demande : 26/10/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum
Référence associée à l'événement : 693239
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 742924
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-47
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : Au lieu de : Irrecevable après publication de la demande (IR) il faut lire : Déclaration de renouvellement irrecevable (RI)

N° national/d'enregistrement : 3637152
Date de dépôt : 16/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Rue Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL
Adresse :
Rue Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711387
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

N° national/d'enregistrement : 3618743
Date de dépôt : 18/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Rue Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL
Adresse :
0 Rue Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700576
Date de demande : 13/12/2018
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3579291
Date de dépôt : 30/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682949
Date de demande : 30/05/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

N° national/d'enregistrement : 3556334
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon) SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL Société Industrielle Laitière du Léon

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

N° national/d'enregistrement : 3556334
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673614
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3555383
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon) SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

N° national/d'enregistrement : 3555383
Date de dépôt : 08/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673519
Date de demande : 23/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3552622
Date de dépôt : 29/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670375
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

N° national/d'enregistrement : 3533608
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : sill sas
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : sill

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

N° national/d'enregistrement : 3533609
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : sill sas
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : sill

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

N° national/d'enregistrement : 3533608
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M ROQUI NARC H Xavier SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662779
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

N° national/d'enregistrement : 3533609
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M ROQUI NARC H Xavier SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662781
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

N° national/d'enregistrement : 3523872
Date de dépôt : 10/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : SILL, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier, SILL
Adresse :
RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660259
Date de demande : 27/09/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

N° national/d'enregistrement : 3422590
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

N° national/d'enregistrement : 3422591
Date de dépôt : 07/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs laits et produits laitiers ; huiles (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615351
Date de demande : 11/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

N° national/d'enregistrement : 3418704
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614646
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3418761
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; Sodas ; apéritifs sans alcool.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614643
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3418764
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; Sodas ; apéritifs sans alcool.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614645
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3418765
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles comestibles. Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ”.
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL, M. ROQUINARCH Xavier
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 453670
Date de demande : 09/05/2007
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614647
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3418759
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; Sodas ; apéritifs sans alcool.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL

Déposant 2 : A l'attention de M. ROQUINARC'H SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL A l'attention de M. ROQUINARC'H

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

N° national/d'enregistrement : 3418762
Date de dépôt : 21/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; Sodas ; apéritifs sans alcool.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL

Déposant 2 : A l'attention de M. ROQUINARC'H SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL A l'attention de M. ROQUINARC'H

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

N° national/d'enregistrement : 3399448
Date de dépôt : 12/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, fruits et légumes conservés ; séchés et cuits, gelées, confiture ; compote ; oeufs ; lait et produits laitiers – graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés, conserve de poisson, fromage, boisson lactée où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, sauce (condiment) ; épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucrerie, chocolat, boisson à base de cacao, de chocolat ou de thé.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603581
Date de demande : 26/11/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3395363
Date de dépôt : 23/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées confiture ; compote ; œufs ; laits et produits laitiers. Graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés, conserve de poisson, fromage, boisson lactée où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané du café ; farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiment) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucrerie, chocolat ; boisson à base de cacao de chocolat ou de thé. rafraîchir, sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucrerie, chocolat ; boisson à base de cacao, de chocolat ou de thé.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL ENTREPRISES
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603580
Date de demande : 26/11/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3350425
Date de dépôt : 21/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; Graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viandes ou de poisson ; fromage, boisson lactée où le lait prédomine. Boissons de jus et jus de fruits.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582980
Date de demande : 30/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

N° national/d'enregistrement : 3192346
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour amincissement, boissons diététiques à usage médical, eaux minérales à usage médical, fibres végétales comestibles, gelée royale (à usage médical) , tisanes, préparations de vitamines. Viande, poisson, volaille et gibier ; plat préparés frais ou surgelés ou déshydratés à base de ces ingrédients, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; fromages, huiles et graisses comestibles, herbes potagères conservées ou surgelées, conserves de viande, de légumes, de poisson, œufs de poisson, potages. Bières, eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux (boissons) .
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
Le raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL Entreprises, M. roquinarch xavier
Adresse :
Le Raden
29860 Plouvien
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519788
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827259
Date de demande : 03/11/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

N° national/d'enregistrement : 3079944
Date de dépôt : 31/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour amincissement, boissons diététiques à usage médical, eaux minérales à usage médical, fibres végétales comestibles, gelée royale (à usage médicale), tisanes, préparations de vitamines. Viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés frais ou surgelés ou déshydratés à base de ces ingrédients, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; fromages, huiles et graisses comestibles, herbes potagères conservées ou surgelées, conserves de viande, de légumes, de poisson, oeufs de poisson, potages. Bières, eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux (boissons).
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : sill entreprises, sas
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : sill, M. roquinarch xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462659
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771069
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

N° national/d'enregistrement : 3079944
Date de dépôt : 31/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour amincissement, boissons diététiques à usage médical, eaux minérales à usage médical, fibres végétales comestibles, gelée royale (à usage médicale), tisanes, préparations de vitamines. Viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés frais ou surgelés ou déshydratés à base de ces ingrédients, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; fromages, huiles et graisses comestibles, herbes potagères conservées ou surgelées, conserves de viande, de légumes, de poisson, oeufs de poisson, potages. Bières, eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux (boissons).
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL (Societe industrielle Laitière du Leon), SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL (Societe industrielle Laitière du Leon)
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462659
Date de demande : 10/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3029184
Date de dépôt : 19/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; lait infantile ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, lait ; beurre, crème ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 31
  

Déposant 1 : SILL (société industrielle Laitière du Léon), SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL (société industrielle Laitière du Léon)
Adresse :
LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442087
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3028517
Date de dépôt : 17/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; lait infantile ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, lait ; beurre, crème ; huiles et graisses comestibles.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, sas
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : sill entreprises, sas, M. roquinarch xavier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442088
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748540
Date de demande : 20/05/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3028517
Date de dépôt : 17/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; lait infantile ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, lait ; beurre, crème ; huiles et graisses comestibles.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon), SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442088
Date de demande : 28/05/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

N° national/d'enregistrement : 99815772
Date de dépôt : 05/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon), SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon)
Adresse :
0 Le Raden
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430206
Date de demande : 04/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

N° national/d'enregistrement : 99815775
Date de dépôt : 05/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactés) ; boissons de fruits et jus de fruits.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422037
Date de demande : 30/10/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

N° national/d'enregistrement : 99815775
Date de dépôt : 05/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactés) ; boissons de fruits et jus de fruits.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL ENTREPRISES, SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422037
Date de demande : 30/10/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729416
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

N° national/d'enregistrement : 99815775
Date de dépôt : 05/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactés) ; boissons de fruits et jus de fruits.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : SILL
Adresse :
0 LE RADEN
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-46
Date du BOPI : 12/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422037
Date de demande : 30/10/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

N° national/d'enregistrement : 98712311
Date de dépôt : 09/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " GALLUS " et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  

Déposant 1 : SILL Entreprises, SAS
Numéro de SIREN : 636220220
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Mandataire 1 : M. ROQUINARC'H Xavier SILL
Adresse :
0 RUE Le Raden, BP 1
29860 PLOUVIEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 500483
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362183
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670365
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

N° national/d'enregistrement : 98712311
Date de dépôt : 09/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " GALLUS " et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon) SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL A l'attention de M. ROQUINARC'M

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 500483
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-07
Date du BOPI : 13/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362183
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

N° national/d'enregistrement : 97681610
Date de dépôt : 09/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Beurre. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : SILL (Société Industrielle Laitière du Léon) (SAS) SAS
Numéro de SIREN : 636220220

Mandataire 1 : SILL A l'attention de M. MOQUINAREY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 660576
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL ENTREPRISES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 660577
Date de demande : 07/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : SILL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344081
Date de demande : 15/06/2007
N° de BOPI : 2008-25