SICA MALONZE

Entreprise

SICA MALONZE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/10/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78804090500028 / Siren : 788040905 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 24 788040905
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
SICA MALONZE
Adresse :
MALONZE
23300 LA SOUTERRAINE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Caractère employeur : Non
Accords d'entreprise :
30/06/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02323000631
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 13/07/2023
Date du texte : 30/06/2023
Date d'effet : 14/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de production, transformation et vente du bétail et des viandes (7001)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SICA MALONZE
Siret : 78804090500028
Code APE : 0142Z
Secteur : Elevage d'autres bovins et de buffles

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 95
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/10/1984
Dénomination : SICA MALONZE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
12/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°156
NOJO : 000000230123395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Administration :
Administrateur : VITTE Jean, Marie ; Administrateur : PINOT gilles ; Administrateur : DESCHAMPS philippe ; Administrateur, Vice-président : DUMIGNARD sébastien ; Administrateur : URBAIN paul ; Administrateur : MOREAU guy ; Administrateur, Vice-président : EARL DAUPHIN (EARL) représenté par DAUPHIN thierry ; Administrateur, Secrétaire : EARL MERIGUET (EARL) représenté par MERIGUET anthony ; Président, Administrateur : GAEC DU SERRIER (GAEC) représenté par PEINAUD alain ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DU LIMOUSIN ; Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOP.
AGRICOLES DE POITOU CHARENTES ; Membre, Administrateur : CELMAR (AFJ) représenté par MOREAU jean-baptiste
31/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°188
NOJO : BXB16242001421L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Administration :
Président : VITTE Jean, Marie Vice-président : GAEC URBAIN représenté par URBAIN Paul Administrateur : PINOT gilles Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DU LIMOUSIN Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOP.
AGRICOLES DE POITOU CHARENTES Membre : CELMAR représenté par DESCHAMPS Philippe
31/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : BXB16242001422N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Administration :
Président : VITTE Jean, Marie Administrateur : PINOT gilles Administrateur : DESCHAMPS philippe Administrateur : DUMIGNARD sébastien Administrateur : URBAIN paul Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DU LIMOUSIN Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOP.
AGRICOLES DE POITOU CHARENTES Membre, Administrateur : CELMAR (AFJ) représenté par MOREAU jean-baptiste
31/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°190
NOJO : BXB16242001423P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Administration :
Président : VITTE Jean, Marie Administrateur : PINOT gilles Administrateur : DESCHAMPS philippe Administrateur : DUMIGNARD sébastien Administrateur : URBAIN paul Administrateur : MOREAU guy Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DU LIMOUSIN Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOP.
AGRICOLES DE POITOU CHARENTES Membre, Administrateur : CELMAR (AFJ) représenté par MOREAU jean-baptiste
31/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°191
NOJO : BXB16242001424R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Administration :
Président : VITTE Jean, Marie Administrateur : PINOT gilles Administrateur : DESCHAMPS philippe Administrateur : DUMIGNARD sébastien Administrateur : URBAIN paul Administrateur : MOREAU guy Administrateur : EARL DAUPHIN (EARL) représenté par DAUPHIN thierry Administrateur : EARL MERIGUET (EARL) représenté par MERIGUET anthony Administrateur : GAEC DU SERRIER (GAEC) représenté par PEINAUD alain Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DU LIMOUSIN Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOP.
AGRICOLES DE POITOU CHARENTES Membre, Administrateur : CELMAR (AFJ) représenté par MOREAU jean-baptiste
31/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°192
NOJO : BXB16242001425T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Administration :
Administrateur : VITTE Jean, Marie Administrateur : PINOT gilles Administrateur : DESCHAMPS philippe Administrateur, Vice-président : DUMIGNARD sébastien Administrateur, Secrétaire : URBAIN paul Administrateur : MOREAU guy Administrateur, Vice-président : EARL DAUPHIN (EARL) représenté par DAUPHIN thierry Administrateur : EARL MERIGUET (EARL) représenté par MERIGUET anthony Président, Administrateur : GAEC DU SERRIER (GAEC) représenté par PEINAUD alain Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DU LIMOUSIN Commissaire aux comptes suppléant : FEDERATION REGIONALE DES COOP.
AGRICOLES DE POITOU CHARENTES Membre, Administrateur : CELMAR (AFJ) représenté par MOREAU jean-baptiste
28/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2816
NOJO : BXC13011004102X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2835
NOJO : BXC121240014096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Guéret 788 040 905
Dénomination : SICA MALONZE
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
15/10/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Physique

Nom : VITTE Jean Marie
Né le 31/10/1954 à NAILLAT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
MAUBRANT
23240 LIZIERES
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Physique

Nom : PINOT Gilles
Né le 29/05/1963 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 Lieu dit Chambourtière
23800 Villard
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Physique

Nom : DESCHAMPS Philippe
Né le 01/11/1950 à Saint-Germain-les-Corbeil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Cours Jourdan
87000 Limoges
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Physique

Nom : DUMIGNARD Sébastien
Né le 18/11/1976 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
46 Lieu dit Lignât
23160 Azerables
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Physique

Nom : DUMIGNARD Sébastien
Né le 18/11/1976 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
46 Lieu dit Lignât
23160 Azerables
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Physique

Nom : URBAIN Paul
Né le 28/06/1949 à Faux-la-Montagne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Lieu dit la Bussière
Saint-Etienne-de-Fursac
23290 FURSAC
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Physique

Nom : MOREAU Guy
Né le 19/09/1950 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Lieu dit la Valodie
23210 Aulon
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : EARL DAUPHIN
Siren : 419263066
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 Lieu dit Mondolant
23160 Azerables
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DAUPHIN Thierry
Né le 02/12/1971 à Argenton-sur-Creuse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit Mondolant
23160 Azerables
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : EARL DAUPHIN
Siren : 419263066
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Vice-président

Adresse :
26 Lieu dit Mondolant
23160 Azerables
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DAUPHIN Thierry
Né le 02/12/1971 à Argenton-sur-Creuse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit Mondolant
23160 Azerables
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : EARL MERIGUET
Siren : 410119465
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit Bord
23210 Mourioux-Vieilleville
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MERIGUET Anthony
Né le 08/02/1974 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit Bord
23210 Mourioux-Vieilleville
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : EARL MERIGUET
Siren : 410119465
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Lieu dit Bord
23210 Mourioux-Vieilleville
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MERIGUET Anthony
Né le 08/02/1974 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit Bord
23210 Mourioux-Vieilleville
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DU SERRIER
Siren : 325203313
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Président

Adresse :
1 Lieu dit le Serrier
23300 Noth
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PEINAUD Alain
Né le 12/05/1973 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Lieu dit le Serrier
23300 Noth
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DU SERRIER
Siren : 325203313
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Lieu dit le Serrier
23300 Noth
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PEINAUD Alain
Né le 12/05/1973 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Lieu dit le Serrier
23300 Noth
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DU LIMOUSIN
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
32 AV. DU GENERAL LECLERC
87100 LIMOGES
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION REGIONALE DES COOP. AGRICOLES DE POITOU CHARENTES
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
99 AV. DE LA LIBERATION
86035 POITIERS CEDEX
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : CELMAR
Siren : 314492349
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre

Adresse :
Lieu dit Malonze
23300 La souterraine
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MOREAU Jean-Baptiste
Né le 14/02/1977 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit les Brisseaux
23210 Ceyroux
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Personne Morale

Nom : CELMAR
Siren : 314492349
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit Malonze
23300 La souterraine
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MOREAU Jean-Baptiste
Né le 14/02/1977 à Guéret (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit les Brisseaux
23210 Ceyroux
FRANCE
Dépôts des actes :
13/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°415 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°415 déposé le 20/04/2017
Etat : Déposé
Décision : retrait d'un secrétaire + nomination du représentant permanant d'une administrateur secrétaire es qualité
09/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°749 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°749 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un secrétaire de 2 vice-président démission d'un président
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°342 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
Décision : modification du nombre de membres du Conseil d'Administration
19/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°342 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification ART 18
19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°743 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : nomination de 3 nouveaux administrateurs
18/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°742 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un administrateur
20/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°741 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : démission d'administrateur + nomination d'administrateur + changement de représentant permandant SELMAR Administrateur membre
20/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°741 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : rectificatif sur modification administrateur
10/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°740 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
10/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°740 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un nouvel administrateur PINOT Gilles
15/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°808 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
15/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°808 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
21/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°808 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°808 déposé le 24/10/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
20/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Malonze
23300 La souterraine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/1973
Activité : Engraissement et embouche
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/04/2017 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1546
Date d’ajout de l’observation : 14/11/2002
Texte de l'observation : IL A ETE MENTIONNE PAR ERREUR MR DESCHAMPS PHILIPPE : MEMBRE AU LIEU DE CELMAR REPRESENTEE PAR MR DESCHAMPS PHILIPPE : MEMBRE A COMPTER DU 15 OCTOBRE 2002
20/04/2017 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : SOCIETE CIVILE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE
Personnes morales :
20/04/2017 : SICA MALONZE
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2002

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 21 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°1182 déposé le 15/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2002D00232
Dépôt : N°102 déposé le 23/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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