SICA L'ARVAN

Entreprise

SICA L'ARVAN
Dernière mise à jour : 01/10/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31739832900100 / Siren : 317398329 / NIC : 00100
N° de TVA : FR 28 317398329
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SICA L'ARVAN
Adresse :
ZAE DU PRE DE LA GARDE
50 Rue LEONARD DE VINCI

73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Historique de l'établissement :
01/10/2023 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Dénomination : SICA L'ARVAN
Dénomination usuelle: AUX PRODUITS SAVOYARDS
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
Catégorie juridique : SARL d'intérêt collectif agricole (SICA)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
15/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2159
NOJO : 007301MYG466381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée
18/04/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1691
NOJO : 007301MYG450835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/03/2023
Publication légale : La Vie Nouvelle, le 04/04/2023
Oppositions : Election de domicile : Maître Rémy MARTINER BOT - Notaire 127 Rue de la Sous-Préfecture 73303 Saint-Jean-de-Maurienne Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 31/03/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 15 Avenue Georges Clémenceau 83310 Cogolin

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 8000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 309 027 076
Nom : COLLET Jean-Paul
13/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2309
NOJO : 7301MYG45040500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
13/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1899
NOJO : 007301MYG421416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Administration :
Gérant : MARIE Julien Pierre Reynald ; Gérant : MOLLARET Guy Joseph Antoine
08/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2347
NOJO : 7301MYG42101200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
09/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2150
NOJO : 7301MYG39178300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
12/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2815
NOJO : 7301MYG37022800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5773
NOJO : 117301445541083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
02/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2463
NOJO : 117301417602337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5130
NOJO : 117301392486642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6025
NOJO : 117301367534327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8538
NOJO : 117301343113956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5847
NOJO : 117301320156751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6124
NOJO : BXC13116008058E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10667
NOJO : BXC12124010560B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8324
NOJO : BXC11096007826C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA "L'ARVAN"
Forme juridique : Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole

Adresse :
8 rue Saint Antoine
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7715
NOJO : BXC10132011908D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA L'ARVAN
Forme juridique : Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4968
NOJO : BXC082430056264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 317 398 329
Dénomination : SICA L'ARVAN
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif agricole SA

Adresse :
8 rue Saint Antoine
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
06/02/2008 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°744
NOJO : BXA08039001370W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE (73)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 10/12/2007
Publication légale : La Maurienne, le 10/01/2008
Oppositions : Maître Hélène Canta, 127 rue de la Sous-Préfecture, BP 121, 73303 Saint-Jean-de-Maurienne Cedex

Etablissement principal :
Activité : cadeaux, souvenirs, produits régionaux
Origine des fonds : Fonds principal acquis par achat, au prix stipulé de 47 000 euros

Adresse :
résidence des Aiguilles
73300 Saint-Jean-de-Maurienne

Numéro d'identification : RCS Albertville 317 398 329
Dénomination : S.I.C.A. Ú» L'ARVAN Ú«
Forme juridique : Société d'Intérêt Collectif Agricole
Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
8 rue Saint-Antoine
73300 Saint-Jean-de-Maurienne

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Albertville 320 882 277
Nom : COLLET Louis

Précédent propriétaire :
Nom : MARQUET Monique
RCS non inscrit.
Nom d'usage : COLLET
Historique de l'unité légale :
01/10/2023 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00100
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits laitiers (NAF1993 : 52.2N)
Représentants légaux :
17/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Personne Physique

Nom : PELLICIER Bernard
Né le 18/04/1943 à Granier
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Vieux
73300 Albiez-Montrond
FRANCE
17/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Daniel Jean
Né le 24/05/1941 à MOLINES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Rue Joseph Vulliermet
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
Dépôts des actes :
14/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°4428 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Variation du capital social
14/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°4428 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°4428 déposé le 18/07/2016
Etat : Déposé
18/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°2706 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
26/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°2706 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/02/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127002 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
08/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127002 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé
28/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127000 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 28/07/2003
14/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127000 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 14/06/2003
26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127000 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. ACTE S.S.P. EN DATE DU 26/05/2003
15/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1126999 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
15/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1126999 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
14/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1126998 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
27/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1126998 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127000 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Statuts mis à jour STATUTS MIS A JOUR
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127000 déposé le 22/09/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127001 déposé le 29/09/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1127001 déposé le 29/09/2003
Etat : Déposé
Décision : divers ... Extrait de délibération en date du 15/03/2001
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°1126998 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Etablissements :
17/12/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Saint Antoine
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 Rue Général Ferrié
73140 Saint-Michel-de-Maurienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Vente fromages et de produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Immeuble Bâtiment Charvin
Station
Le Corbier
73300 Villarembert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Vente fromages et produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Immeuble Le Caribou
73450 Valloire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/2014
Activité : Laiterie, fromagerie, oeufs et produits laitiers, commercialisation de produits agricoles et alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Saint Antoine
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/1979
Activité : Laiterie, fromagerie, oeufs et produits laitiers, commercialisation de produits agricoles et alimentaires.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Immeuble Les Adrets Chef
Lieu
73300 Albiez-Montrond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2007
Activité : Laiterie, fromagerie, oeufs et produits laitiers, commercialisation de produits agricoles et alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Résidence Les Aiguilles
73300 Fontcouverte-la Toussuire
FRANCE
Enseigne : Aux Producteurs Savoyards
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2007
Activité : Laiterie, fromagerie, oeufs et produits laitiers, commercialisation de produits agricoles et alimentaires.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/12/1989 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 641 le 03/12/1979 --- Publicité au Journal : LA MAURIENNE --- Parution au Journal le 27/10/1979
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/12/1989 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : SOCIETE D'INTERET COLLETIF AGRICOLE TYPE SARL
17/12/2014 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
17/12/2014 : SICA "L'ARVAN"
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Activité principale : Laiterie, fromagerie, oeufs et produits laitiers, commercialisation de produits agricoles et alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°3511 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°3449 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°3035 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°3335 déposé le 14/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°2880 déposé le 05/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°3056 déposé le 13/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°2123 déposé le 18/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°2604 déposé le 09/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1979B50135
Dépôt : N°6335 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3504 du 11/04/2023
Numéro de gestion : 1979B50135
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4964 496
AHFonds commercial181 760181 760181 760
APConstructions445 00081 556363 444381 244
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels138 24879 37858 87054 839
ATAutres immobilisations corporelles178 08786 71091 37795 752
BDAutres titres immobilisés291291286
BHAutres immobilisations financières960960960
BJTOTAL (I)948 842252 141696 701714 841
BTMarchandises99 57899 57876 138
BXClients et comptes rattachés17 93017 93014 529
BZAutres créances43 94143 94139 236
CDValeurs mobilières de placement415 281415 281415 281
CFDisponibilités152 939152 93961 255
CHCharges constatées d’avance17 42717 42710 973
CJTOTAL (II)747 096747 096617 412
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 695 938252 1411 443 7971 332 253
CPParts à moins d’un an960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 09015 788
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 020341 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 86078 076
DJSubventions d’investissement6 0206 880
DLTOTAL (I)531 790450 866
DPProvisions pour risques60 000
DRTOTAL (III)60 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)481 133516 577
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés281 822246 637
DYDettes fiscales et sociales55 25284 557
EAAutres dettes33 80033 617
ECTOTAL (IV)852 007881 387
EETOTAL GENERAL (I à V)1 443 7971 332 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an441 980429 749
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4008 du 06/04/2022
Numéro de gestion : 1979B50135
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4964 496
AHFonds commercial181 760181 760181 760
APConstructions445 00081 556363 444381 244
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels138 24879 37858 87054 839
ATAutres immobilisations corporelles178 08786 71091 37795 752
BDAutres titres immobilisés291291286
BHAutres immobilisations financières960960960
BJTOTAL (I)948 842252 141696 701714 841
BTMarchandises99 57899 57876 138
BXClients et comptes rattachés17 93017 93014 529
BZAutres créances43 94143 94139 236
CDValeurs mobilières de placement415 281415 281415 281
CFDisponibilités152 939152 93961 255
CHCharges constatées d’avance17 42717 42710 973
CJTOTAL (II)747 096747 096617 412
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 695 938252 1411 443 7971 332 253
CPParts à moins d’un an960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 09015 788
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 020341 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 86078 076
DJSubventions d’investissement6 0206 880
DLTOTAL (I)531 790450 866
DPProvisions pour risques60 000
DRTOTAL (III)60 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)481 133516 577
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés281 822246 637
DYDettes fiscales et sociales55 25284 557
EAAutres dettes33 80033 617
ECTOTAL (IV)852 007881 387
EETOTAL GENERAL (I à V)1 443 7971 332 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an441 980429 749
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3790 du 02/04/2021
Numéro de gestion : 1979B50135
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4964 496
AHFonds commercial181 760181 760181 760
APConstructions445 00081 556363 444381 244
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels138 24879 37858 87054 839
ATAutres immobilisations corporelles178 08786 71091 37795 752
BDAutres titres immobilisés291291286
BHAutres immobilisations financières960960960
BJTOTAL (I)948 842252 141696 701714 841
BTMarchandises99 57899 57876 138
BXClients et comptes rattachés17 93017 93014 529
BZAutres créances43 94143 94139 236
CDValeurs mobilières de placement415 281415 281415 281
CFDisponibilités152 939152 93961 255
CHCharges constatées d’avance17 42717 42710 973
CJTOTAL (II)747 096747 096617 412
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 695 938252 1411 443 7971 332 253
CPParts à moins d’un an960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 09015 788
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 020341 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 86078 076
DJSubventions d’investissement6 0206 880
DLTOTAL (I)531 790450 866
DPProvisions pour risques60 000
DRTOTAL (III)60 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)481 133516 577
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés281 822246 637
DYDettes fiscales et sociales55 25284 557
EAAutres dettes33 80033 617
ECTOTAL (IV)852 007881 387
EETOTAL GENERAL (I à V)1 443 7971 332 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an441 980429 749
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6292 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 1979B50135
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4964 496
AHFonds commercial181 760181 760181 760
APConstructions445 00081 556363 444381 244
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels138 24879 37858 87054 839
ATAutres immobilisations corporelles178 08786 71091 37795 752
BDAutres titres immobilisés291291286
BHAutres immobilisations financières960960960
BJTOTAL (I)948 842252 141696 701714 841
BTMarchandises99 57899 57876 138
BXClients et comptes rattachés17 93017 93014 529
BZAutres créances43 94143 94139 236
CDValeurs mobilières de placement415 281415 281415 281
CFDisponibilités152 939152 93961 255
CHCharges constatées d’avance17 42717 42710 973
CJTOTAL (II)747 096747 096617 412
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 695 938252 1411 443 7971 332 253
CPParts à moins d’un an960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 09015 788
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 020341 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 86078 076
DJSubventions d’investissement6 0206 880
DLTOTAL (I)531 790450 866
DPProvisions pour risques60 000
DRTOTAL (III)60 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)481 133516 577
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés281 822246 637
DYDettes fiscales et sociales55 25284 557
EAAutres dettes33 80033 617
ECTOTAL (IV)852 007881 387
EETOTAL GENERAL (I à V)1 443 7971 332 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an441 980429 749
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3409 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 1979B50135
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4964 496
AHFonds commercial181 760181 760181 760
APConstructions445 00081 556363 444381 244
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels138 24879 37858 87054 839
ATAutres immobilisations corporelles178 08786 71091 37795 752
BDAutres titres immobilisés291291286
BHAutres immobilisations financières960960960
BJTOTAL (I)948 842252 141696 701714 841
BTMarchandises99 57899 57876 138
BXClients et comptes rattachés17 93017 93014 529
BZAutres créances43 94143 94139 236
CDValeurs mobilières de placement415 281415 281415 281
CFDisponibilités152 939152 93961 255
CHCharges constatées d’avance17 42717 42710 973
CJTOTAL (II)747 096747 096617 412
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 695 938252 1411 443 7971 332 253
CPParts à moins d’un an960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 09015 788
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 020341 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 86078 076
DJSubventions d’investissement6 0206 880
DLTOTAL (I)531 790450 866
DPProvisions pour risques60 000
DRTOTAL (III)60 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)481 133516 577
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés281 822246 637
DYDettes fiscales et sociales55 25284 557
EAAutres dettes33 80033 617
ECTOTAL (IV)852 007881 387
EETOTAL GENERAL (I à V)1 443 7971 332 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an441 980429 749
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3039 du 10/04/2018
Numéro de gestion : 1979B50135
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4964 496
AHFonds commercial181 760181 760181 760
APConstructions445 00081 556363 444381 244
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels138 24879 37858 87054 839
ATAutres immobilisations corporelles178 08786 71091 37795 752
BDAutres titres immobilisés291291286
BHAutres immobilisations financières960960960
BJTOTAL (I)948 842252 141696 701714 841
BTMarchandises99 57899 57876 138
BXClients et comptes rattachés17 93017 93014 529
BZAutres créances43 94143 94139 236
CDValeurs mobilières de placement415 281415 281415 281
CFDisponibilités152 939152 93961 255
CHCharges constatées d’avance17 42717 42710 973
CJTOTAL (II)747 096747 096617 412
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 695 938252 1411 443 7971 332 253
CPParts à moins d’un an960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 09015 788
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 020341 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 86078 076
DJSubventions d’investissement6 0206 880
DLTOTAL (I)531 790450 866
DPProvisions pour risques60 000
DRTOTAL (III)60 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)481 133516 577
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés281 822246 637
DYDettes fiscales et sociales55 25284 557
EAAutres dettes33 80033 617
ECTOTAL (IV)852 007881 387
EETOTAL GENERAL (I à V)1 443 7971 332 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an441 980429 749
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3511 du 10/04/2017
Numéro de gestion : 1979B50135
Code activité : 4729Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4964 496
AHFonds commercial181 760181 760181 760
APConstructions445 00081 556363 444381 244
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels138 24879 37858 87054 839
ATAutres immobilisations corporelles178 08786 71091 37795 752
BDAutres titres immobilisés291291286
BHAutres immobilisations financières960960960
BJTOTAL (I)948 842252 141696 701714 841
BTMarchandises99 57899 57876 138
BXClients et comptes rattachés17 93017 93014 529
BZAutres créances43 94143 94139 236
CDValeurs mobilières de placement415 281415 281415 281
CFDisponibilités152 939152 93961 255
CHCharges constatées d’avance17 42717 42710 973
CJTOTAL (II)747 096747 096617 412
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 695 938252 1411 443 7971 332 253
CPParts à moins d’un an960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...37 09015 788
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 020341 322
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 86078 076
DJSubventions d’investissement6 0206 880
DLTOTAL (I)531 790450 866
DPProvisions pour risques60 000
DRTOTAL (III)60 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)481 133516 577
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés281 822246 637
DYDettes fiscales et sociales55 25284 557
EAAutres dettes33 80033 617
ECTOTAL (IV)852 007881 387
EETOTAL GENERAL (I à V)1 443 7971 332 253
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an441 980429 749

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