SETE - GEOTEC MARITIME - GEOTEC RISQUES NATURELS

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SETE - GEOTEC MARITIME - GEOTEC RISQUES NATURELS
Dernière mise à jour : 28/10/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination usuelle : SETE - GEOTEC MARITIME - GEOTEC RISQUES NATURELS
Enseigne : GEOTEC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77819650100028 / Siren : 778196501 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 14 778196501
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SETE - GEOTEC MARITIME - GEOTEC RISQUES NATU…
Adresse :
9 Boulevard DE L EUROPE
21800 QUETIGNY
Marchés publics :
25/01/2023 : Marché

Objet : 22TMINMLE03- ¿Projet EOLE - Reconnaissances de sols - Lot 3 : Investigations géotechniques (G1 ES)
Classification : Travaux de sondage et de forage de reconnaissance (45120000)

Numéro unique d’identification : 775604853000412022mcH2KwHGZp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 921 586 €
Date de notification : 28/10/2022

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : Service Ingénierie (IN)

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/01/2023 : Marché

Objet : MGP_DIAG GEOTECHNIQUE _LOT1_ZONE GÉOGRAPHIQUE VILLE DE PARIS
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 2000547810002220226000000104
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 600 000 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
11/01/2023 : Marché

Objet : ROUSIES - 167 Avenue de Ferrière - Rue du Sentier - Etude de sols - Mission G2 AVP + option G2 pro
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 44552039800030202291175800
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 890 €
Date de notification : 18/07/2022

Lieu d'exécution : Code commune
Acheteur : PROMOCIL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/12/2022 : Marché

Objet : Etudes géotechniques et géophysiques complémentaires en vue de la construction d'un nouveau pont sur le gave
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 216502864000122022220000005500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 65 955 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : LOURDES
Acheteur : Ville de LOURDES

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
02/12/2022 : Marché

Objet : Le marché porte sur la mission d’étude géotechnique préliminaire de type G1 dans le cadre du projet de construction du Nouvel Hôpital Phase 2 du CHU de Reims dans la Marne (51). Le marché n'est pas alloti. Le marché prendra effet à compter de la date de r
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 2651000570048720222022S2104300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 990 €
Date de notification : 02/12/2022

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : CHU REIMS

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
08/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Reconnaissances géotechniques, essais en laboratoire, dispositifs d’auscultation et missions d’ingénierie géotechnique de type G1, G2, G4 et G5 sur le périmètre de la Direction territoriale Strasbourg de VNF. - Reconnaissances géotechniques, essais en lab
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 1300177910001820222022S1918000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 08/11/2022

Lieu d'exécution : (90) Territoire-de-Belfort
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
08/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Reconnaissances géotechniques, essais en laboratoire, dispositifs d’auscultation et missions d’ingénierie géotechnique de type G1, G2, G4 et G5 sur le périmètre de la Direction territoriale Strasbourg de VNF. - Reconnaissances géotechniques, essais en lab
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 1300177910001820222022S1918300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 08/11/2022

Lieu d'exécution : (90) Territoire-de-Belfort
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
07/11/2022 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR NORD - Réalisation d'études géotechniques sur des opérations d'aménagement de voirie communale pour les différentes collectivités du département de la Charente Maritime.
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS000000024
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : Syndicat Départemental de la Voirie (17)

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
07/11/2022 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR CENTRE OUEST - Réalisation d'études géotechniques sur des opérations d'aménagement de voirie communale pour les différentes collectivités du département de la Charente Maritime.
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS000000025
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : Syndicat Départemental de la Voirie (17)

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
07/11/2022 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR EST - Réalisation d'études géotechniques sur des opérations d'aménagement de voirie communale pour les différentes collectivités du département de la Charente Maritime.
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS000000026
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : Syndicat Départemental de la Voirie (17)

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
07/11/2022 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR OUEST - Réalisation d'études géotechniques sur des opérations d'aménagement de voirie communale pour les différentes collectivités du département de la Charente Maritime.
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS000000027
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : Syndicat Départemental de la Voirie (17)

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
07/11/2022 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR CENTRE - Réalisation d'études géotechniques sur des opérations d'aménagement de voirie communale pour les différentes collectivités du département de la Charente Maritime.
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS000000028
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : Syndicat Départemental de la Voirie (17)

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
07/11/2022 : Accord-cadre

Objet : SECTEUR SUD - Réalisation d'études géotechniques sur des opérations d'aménagement de voirie communale pour les différentes collectivités du département de la Charente Maritime.
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS000000029
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : Syndicat Départemental de la Voirie (17)

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
04/11/2022 : Marché subséquent

Objet : MISSIONS GÉOTECHNIQUES ET G5 DIGUES CENTRE VILLE
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 200069250001872022080LU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 288 995 €
Date de notification : 04/11/2022

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : TCM GEMAPI

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
05/10/2022 : Marché

Objet : MAITRISE D'OEUVRE EXTERNE - JETEE DE SAINT-MARC
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 2144018460001620220208115601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 93 198 €
Date de notification : 05/05/2022

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC OUEST (77819650100028)
31/08/2022 : Accord-cadre

Objet : ETUDES ET DIAGNOSTICS GEOTECHNIQUES: Lot 1: ETUDES GEOTECHNIQUES
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 24871931200162202288566900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : CU Limoges Métropole

Titulaire :
GEOTEC SAS (77819650100028)
23/08/2022 : Accord-cadre

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES LOT 1
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 248719312001622022F02701010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : LIMOGES METROPOLE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
02/08/2022 : Marché

Objet : Réalisation d'études géotechniques dans le cadre des travaux de réhabilitation du canal d'évacuation des crues et de la digue du barrage de la Bornière
Classification : 45111250-

Numéro unique d’identification : 213500127000132022100831GEOT00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 586 €
Date de notification : 08/04/2022

Lieu d'exécution : Bain-de-Bretagne
Acheteur : COMMUNE BAIN DE BRETAGNE

Titulaire :
GEOTEC NANTES (77819650100028)
02/08/2022 : Marché

Objet : Réalisation d'études géotechniques dans le cadre des travaux de réhabilitation du canal d'évacuation des crues et de la digue du barrage de la Bornière
Classification : 45111250-

Numéro unique d’identification : 213500127000132022100831GEOT01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 586 €
Date de notification : 08/04/2022

Lieu d'exécution : Bain-de-Bretagne
Acheteur : COMMUNE BAIN DE BRETAGNE

Titulaire :
GEOTEC NANTES (77819650100028)
19/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Secteur Ouest
Classification : 71351500-

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS2700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 02/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : 1- SYNDICAT DPTAL DE LA VOIRIE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
19/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Secteur Sud
Classification : 71351500-

Numéro unique d’identification : 251701827000152022FCS2900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 02/11/2022

Lieu d'exécution : Charente Maritime
Acheteur : 1- SYNDICAT DPTAL DE LA VOIRIE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
13/07/2022 : Marché

Objet : Diagnostic génie civil des usines de Mézièressur Couesnon et
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 253502629000202022M01300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 029 €
Date de notification : 18/02/2022

Lieu d'exécution : RENNES
Acheteur : TIERS A REGULARISER

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
08/07/2022 : Accord-cadre

Objet : 20IP002-Prestations de reconnaissances et d'essais géotechniques avec analyse laboratoire (hors géotechnique routière)
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 783595036000142021qTU5X979br00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 000 €
Date de notification : 27/10/2021

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
30/05/2022 : Marché

Objet : Réalisation d'études géotechniques Passerelle Jean Abisse - Site des Prés de Vaux
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202230277601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 490 €
Date de notification : 12/05/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
19/05/2022 : Marché

Objet : Exécution de diagnostics de repérage avant travaux de réalisation de centrales photovoltaïques sur toitures ou en ombrières: Lot 3: Etude géotechnique
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 20004617500010202222PVGEOT0100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 328 900 €
Date de notification : 20/04/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SDE des Côtes d'Armor

Titulaire :
GEOTEC SAS (77819650100028)
13/05/2022 : Accord-cadre

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES ET SONDAGES DE SOLS
Classification : 71631300-

Numéro unique d’identification : 2130003260001620180370500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 22/08/2019

Lieu d'exécution : BEAUCAIRE
Acheteur : COMMUNE DE BEAUCAIRE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
09/05/2022 : Marché

Objet : 2021_114_Etudes_geotechniques_La_Violain-Prestations d'études géotechniques pour le projet d'aménagement de la Violaine à Maubeuge
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 215903923000132022TUV9aUdcyN00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 36 250 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : COMMUNE DE MAUBEUGE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
28/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Assistance pour les études d'entretien des chaussées, les contrôles extérieurs de travaux et les études géotechniques sur le réseau de la DIRMED - Études géotechniques
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 130001761003652022130017363400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Directions Interdépartementales des Routes Méditerranée

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
15/02/2022 : Marché

Objet : ETUDE DE L'ALEA « CHUTES DE BLOCS » ET DEFINITION DES STRATEGIES DE PROTECTION
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 213805443000162022M22100300
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 57 360 €
Date de notification : 14/02/2022

Lieu d'exécution : VIENNE
Acheteur : 02 - Ville de Vienne

Titulaire :
GEOTEC SAS (77819650100028)
10/02/2022 : Marché

Objet : 2021/019-Mission d'études géotechniques sur le périmètre de l'EPA Euroméditerranée
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 404132292000242021C4LkR5G23Y00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 650 000 €
Date de notification : 02/12/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : EPA EUROMEDITERRANEE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
29/12/2021 : Marché

Objet : RECONNAISSANCE GEOTECHNIQUE DIGUE AGEN SUD PROTECTION CONTRE LES CRUES
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 200096956000122022THE0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 81 400 €
Date de notification : 08/06/2022

Lieu d'exécution : CA AGEN
Acheteur : AGGLOMERATION D AGEN

Titulaire :
GEOTEC FRANCE SAS (77819650100028)
22/12/2021 : Marché

Objet : Sondages géotechniques sous-marins
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 1800460130001720212022T0426600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 199 575 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère de la Culture - CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
13/12/2021 : Accord-cadre

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES ETUDES DE RISQUES DE CHUTES DE ROCHERS ET EXPERTISES SUITE A EVENEMENTS ROCHEUX POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 1 ETUDES GEOTECHNIQUES
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021256A100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
13/12/2021 : Accord-cadre

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES ETUDES DE RISQUES DE CHUTES DE ROCHERS ET EXPERTISES SUITE A EVENEMENTS ROCHEUX POUR LE DEPARTEMENT DE L AIN LOT 1 ETUDES GEOTECHNIQUES
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021256A101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
19/10/2021 : Marché

Objet : TF050516 - Etude géotechnique G2
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130005093001122021151093515000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 952 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
17/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Assistance géotechnique relative aux opérations d'infrastructures routières sous maîtrise d'ouvrage de la DREAL PACA - Opérations routières des départements du 04 et 05

Numéro unique d’identification : 130006380000132021130016915800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 284 945 €
Date de notification : 17/09/2021

Lieu d'exécution : (04) Alpes-de-Haute-Provence
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Provence Alpes Côte d Azur

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
17/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Assistance géotechnique relative aux opérations d'infrastructures routières sous maîtrise d'ouvrage de la DREAL PACA - Opérations routières des départements du 13 et 84
Classification : Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique (71351000)

Numéro unique d’identification : 130006380000132021130016918300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 284 945 €
Date de notification : 17/09/2021

Lieu d'exécution : (04) Alpes-de-Haute-Provence
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Provence Alpes Côte d Azur

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
02/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Travaux d'investigations géotechniques des systèmes de protection
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 20007072000053202006X00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 16/11/2020

Lieu d'exécution : SOULAC-SUR-MER
Acheteur : BUDGET ANNEXE GEMAPI

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
27/08/2021 : Marché

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES POSTE REFOULEMENT LA GOESSE
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200067684000152021202106100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 570 €
Date de notification : 07/06/2021

Lieu d'exécution : EPERNAY
Acheteur : CAECPC COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Titulaire :
GEOTEC FRANCE (77819650100028)
09/08/2021 : Marché

Objet : Canal de la Sarre - Etude de sol et prédimensionnement de palplanches métalliques
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 1300177910001820212021S1653000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 930 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
04/08/2021 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES ETUDES ET ASSISTANCE DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DU PONT SUR LE RUISSEAU DU MORT A SAINT PAUL EN BORN
Classification : 71336000-

Numéro unique d’identification : 224000018000162021CP054A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 400 €
Date de notification : 29/07/2021

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
28/07/2021 : Marché

Objet : Etude de sol - réaménagement du palais de justice de Chaumont
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 130005093001122021151078615700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 26 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 935 €
Date de notification : 28/07/2021

Lieu d'exécution : (52) Haute-Marne
Acheteur : Ministère de la Justice - SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
23/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Reconnaissances géologiques, géotechniques et hydrogéologiques<br />
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 256900994000112018M18006000
Source : marches-publics.info
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 693 541 €
Date de notification : 26/07/2018

Lieu d'exécution : Les prestations se déroulent sur le territoire couvert par le Plan de Transport Urbain du SYTRAL
Acheteur : SYTRAL

Titulaire :
GEOTEC SAS (77819650100028)
20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ETUDES ET SONDAGES GEOTECHNIQUES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE HERAULTAIS LOT 2 DTCHCM
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202166000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 17/06/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ETUDES ET SONDAGES GEOTECHNIQUES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE HERAULTAIS LOT 2 DTCHCM
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202166001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 17/06/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ETUDES ET SONDAGES GEOTECHNIQUES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE HERAULTAIS LOT 2 DTCHCM
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202166002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 17/06/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
16/07/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-105-Accord-cadre "essais et contrôles"
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 200075224000102021t9U3p9IwNv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 11/06/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : EPTB Seine Grands Lacs

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
07/07/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSION D ETUDES GEOTECHNIQUES ETUDES DE SOL
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 211800339008822021G00600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 29/06/2021

Lieu d'exécution : BOURGES
Acheteur : BUDGET VILLE

Titulaire :
GEOTEC SAS (77819650100028)
05/07/2021 : Accord-cadre

Objet : MESURES D AUSCULTATIONS DES ROUTES DEPARTEMENTALES ET CONTROLES EXTERIEURS DES TRAVAUX ROUTIERS LOT 2
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 228708517009892021C186B100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 21/06/2021

Lieu d'exécution : HAUTE VIENNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC BUREAU D ETUDES DE SOLS (77819650100028)
10/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS DE RECONNAISSANCE GEOLOGIQUES GEOTECHNIQUES HYDROGEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES D INGENIERIE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES D INGENIEIRE DE DEPOLLUTION PYROTECHNIQUES ET D ETUDES ENVIRONNEMENTALES LOT 6
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 280 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
10/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS DE RECONNAISSANCE GEOLOGIQUES GEOTECHNIQUES HYDROGEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES D INGENIERIE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES D INGENIEIRE DE DEPOLLUTION PYROTECHNIQUES ET D ETUDES ENVIRONNEMENTALES LOT 6
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 280 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
09/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS DE RECONNAISSANCE GEOLOGIQUES GEOTECHNIQUES HYDROGEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES D INGENIERIE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES D INGENIERIE DE DEPOLLUTION PYROTECHNIQUES ET D ETUDES ENVIRONNEMENTALES LOT 1
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 280 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
09/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS DE RECONNAISSANCE GEOLOGIQUES GEOTECHNIQUES HYDROGEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES D INGENIERIE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES D INGENIERIE DE DEPOLLUTION PYROTECHNIQUES ET D ETUDES ENVIRONNEMENTALES LOT 1
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 280 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
09/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS DE RECONNAISSANCE GEOLOGIQUES GEOTECHNIQUES HYDROGEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES D INGENIERIE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES D INGENIERIE DE DEPOLLUTION PYROTECHNIQUES ET D ETUDES ENVIRONNEMENTALES LOT 1
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027402
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 280 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
09/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MISSIONS DE RECONNAISSANCE GEOLOGIQUES GEOTECHNIQUES HYDROGEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES D INGENIERIE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES D INGENIERIE DE DEPOLLUTION PYROTECHNIQUES ET D ETUDES ENVIRONNEMENTALES LOT 1
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 280 000 €
Date de notification : 28/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
02/06/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021-004-DEGC- Marché n° 2021-040 Etudes géotechniques nécessaires à la construction et à l’entretien d’ouvrages routiers ainsi que des bâtiments départementaux.
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 227000015000152021cUbXEbsEHH00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 117 910 €
Date de notification : 01/06/2021

Lieu d'exécution : Haute Saône
Acheteur : Département de la Haute-Saône

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
10/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Saint-Cergues - Construction d'un nouveau collège - Mission Etudes Géotechniques
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 2274000170007420212021031800
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 000 €
Date de notification : 10/05/2021

Lieu d'exécution : Saint Cergues
Acheteur : PBM - Pôle Bâtiments et Moyens

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
03/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Sondages géotechniques : accès, reconnaissance, analyses et interprétations sur les - départements du Doubs et de la Haute Saône
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 130009012000192021170010690000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 03/05/2021

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Bourgogne-Franche-Comté

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
08/04/2021 : Accord-cadre

Objet : COL DIRSER | 20GIAJ01 | 1-Lot 1 - MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 221700016007382020YiY_MAGB7Z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 800 000 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
11/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement pour la réalisation des missions géotechniques.
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 1300054570001020212021S0305600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 11/02/2021

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNISTRA - DCI

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
09/02/2021 : Marché

Objet : Etudes de sécurisation de talus amont sur le réseau routier départemental de la Lozère vis à vis des chutes de blocs
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 224800011000132021000000000800
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 720 €
Date de notification : 28/01/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
Acheteur : Département de la Lozère

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
09/02/2021 : Marché

Objet : Etudes de sécurisation de talus amont sur le réseau routier départemental de la Lozère vis à vis des chutes de blocs
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 224800011000132021000000001000
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 17 350 €
Date de notification : 28/01/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DE LA LOZERE
Acheteur : Département de la Lozère

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
22/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE SOL concernant la construction d’une maison d’accueil spécialisée de 60 + 1 lits sur le site de LA CHARTREUSE à Dijon.
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 2621000760001320212021S0108800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 490 €
Date de notification : 22/01/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : CHU DIJON

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/01/2021 : Marché

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES GDE BIBIBLIO
Classification : 71351200-

Numéro unique d’identification : 24250036100017201930078601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 613 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
14/01/2021 : Accord-cadre

Objet : 19ANI010-Accord-cadre pour essais géotechniques dans le cadre du projet de remplacement du poste transmanche roro1 du grand port maritime de dunkerque (moyens nautiques d'accès nécessaires)
Classification : Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (71600000)

Numéro unique d’identification : 78359503600014201916EZmmr/QY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 550 000 €
Date de notification : 14/10/2019

Lieu d'exécution : Nord
Acheteur : GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
25/11/2020 : Marché

Objet : Etude Géotechnique - Réaménagement de la cale de mise à l'eau et des pontons X, Y, Adm et Adm' du Port de Travail d'Arcachon
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 385097472000182020020811200000
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 49 100 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : ARCACHON
Acheteur : Port d'Arcachon

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
23/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Le marché concerne les prestations de reconnaissances géotechniques pour la réalisation des travaux de l’A304 – Prolongement de l’autoroute A34 vers la Belgique.
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 130010259000212020170010190000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 135 000 €
Date de notification : 23/10/2020

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Grand Est

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
23/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché similaire concerne la supervision des études d’exécution et du suivi de l’exécution des ouvrages géotechniques dans le cadre de la mission géotechnique G4 à effectuer pour le projet de construction du nouveau Planétarium, sur le campus h
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 1300054570001020202020F1481500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Montant : 6 650 €
Date de notification : 23/09/2020

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNISTRA - DCI

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
21/09/2020 : Marché

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES GDE BIBIBLIO
Classification : 71351200-

Numéro unique d’identification : 24250036100017201930078600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 613 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
08/09/2020 : Accord-cadre

Objet : 03384 - ACC Géotechnique Pré Gaudry-Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation d'études géotechniques dans le cadre de la construction du Collège Pré-Gaudry à Lyon 7ème
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 957508088000112019ErjH3YO3B400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 04/06/2019

Lieu d'exécution : Rhône
Acheteur : SERL marchés

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
02/09/2020 : Marché

Objet : AUTUN (71) - LMA - Transformation du cinéma en amphithéâtre et mise aux normes
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732020151020954500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 575 €
Date de notification : 02/09/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
21/08/2020 : Marché

Objet : MOE ruisseaux et parc Carrière-Lot 2 : Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation du front de taille ouest du parc de la Carrière
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 214401622000112020O0haNuxWFZ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 850 €
Date de notification : 15/04/2020

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : Mairie de St Herblain

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
04/08/2020 : Marché

Objet : Etude géotechnique - Mission G2 réalisée dans le cadre de la construction d'une chaufferie bois avec réseau de distribution de chaleur à Fontaine Française (21610)
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 2000499220001220202020S0001300
Source : ternum-bfc
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 920 €
Date de notification : 04/08/2020

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : SI d'énergies de Côte d'Or

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
10/07/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché similaire concerne les sondages complémentaires dans le cadre de la mission géotechnique G2-PRO à effectuer dans le cadre du projet de construction du nouveau Centre Sportif Universitaire, sur le Campus Esplanade à STRASBOURG.
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 1300054570001020202020S1322300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Montant : 4 550 €
Date de notification : 10/07/2020

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNISTRA - DCI

Titulaires :
GEOTEC (77819650100028)
GEOTEC (77819650100028)
26/06/2020 : Marché subséquent

Objet : Marché Subséquent 17 - Mission géotechnique G2 PRO, G2 DCE/ACT et G4 à UFR Mathématiques -
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 1300054570001020202020S1323200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 000 €
Date de notification : 26/06/2020

Lieu d'exécution : (67) Bas-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNISTRA - DCI

Titulaires :
GEOTEC (77819650100028)
GEOTEC (77819650100028)
05/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Accord Cadre à bons de commande de prestations intellectuelles ? Prestations Géotechniques.
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 24300064300144202019043800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 26/05/2020

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
GEOTEC MARSEILLE (77819650100028)
04/06/2020 : Marché

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES EN AMONT ET EN AVAL DE LA COMMUNE DES EAUX-BONNES EN VUE DE TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA RD 918
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 226400018008762020A04900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 560 €
Date de notification : 07/05/2020

Lieu d'exécution : Département des Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
27/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet des missions réalisées par un bureau d’études d’ingénierie géotechnique telles que définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les documents généraux de la manière suivante : - oMission G1 :
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 2613000810048420202020T0824300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 151 635 €
Date de notification : 27/04/2020

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE DES HOPITAUX DE MARSEILLE

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/04/2020 : Marché

Objet : Thoraise (25) - Ecole des ponts - Bâtiment 0011 - Mission d'étude géotechnique TYPE G1 et G2
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 130001902003732020151000114200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 790 €
Date de notification : 20/04/2020

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
10/04/2020 : Marché

Objet : SA3_ETUDE RECONNAISSANCE SOLS_DOMAINE PUBLIC PARISIEN LOT2
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201370033100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 600 000 €
Date de notification : 17/02/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES DES OUVRAGES D ART SUR ROUTES DEPARTEMENTALES
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP003A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/02/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES DES OUVRAGES D ART SUR ROUTES DEPARTEMENTALES
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP003A01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/02/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : ETUDES GEOTECHNIQUES DES OUVRAGES D ART SUR ROUTES DEPARTEMENTALES
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 224000018000162020CP003A02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 04/02/2020

Lieu d'exécution : Département des Landes
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD40

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
12/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles multi-attributaires a pour objet d'établir les termes généraux et de définir les conditions dans lesquelles seront passés les marchés subséquents pour les missions d'études géotechniques et géophysiqu
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 1300177910140420202019S2434700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 800 000 €
Date de notification : 12/02/2020

Lieu d'exécution : (70) Haute-Saône
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - V...

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
04/02/2020 : Marché

Objet : 11012-Etudes g�otechnique et hydrog�ologique du secteur prioritaire de la Z.A.C. Malep�re � Toulouse
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 528998354000212018kFnH8r196B00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 07/11/2018

Lieu d'exécution : Haute-Garonne
Acheteur : OPPIDEA

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/01/2020 : Marché

Objet : Mission de géotechnicien - Rénovation de 74 logements - Bâtiments 14 et 15 - Quartier des Rosoirs à Auxerre
Classification : Travaux de construction d'immeubles collectifs (45211340)

Numéro unique d’identification : 2789000140001220202020S0000100
Source : ternum-bfc
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 20/01/2020

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Office Auxerrois de l'Habitat

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
17/01/2020 : Marché

Objet : INVESTIGATIONS GEOTECHNIQUES AU STADE AVP ET MISSION G2PRO DANS LE CADRE DU PAPI HAUTE ZORN
Classification : 71332000-

Numéro unique d’identification : 256701152000252020S0035GPATO00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 47 750 €
Date de notification : 13/03/2020

Lieu d'exécution : BAS-RHIN
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
GEOTEC SIEGE (77819650100028)
10/01/2020 : Marché

Objet : Sondages géotechniques: accès, reconnaissance, analyses et interprétations
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 130009012000192020170009783100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 458 330 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : (70) Haute-Saône
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
19/12/2019 : Marché

Objet : Franchissement de l'Allier par le réseau d'assainissement: Lot 1: Mission de reconnaissances géotechniques
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 2000711400001220191903800
Source : e-marchespublics
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 27 680 €
Date de notification : 27/11/2019

Lieu d'exécution : Moulins Communauté
Acheteur : Moulins Communauté

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : DAF_2019_000180-Etudes g�otechniques sur le patrimoine immobilier pour les d�partements : Rh�ne, Ain, Loire
Classification : Services d'étude du sol (71351500)

Numéro unique d’identification : 200053767000142019ukM8lqzOgx00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 04/12/2019

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : DIED - Direction de l infrastructure et de l économie digitale

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
31/10/2019 : Marché

Objet : 19S0012-Contournement de Noailles - �tudes g�otechniques
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 221927205001972019mgHis0bqAw00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 52 940 €
Date de notification : 24/10/2019

Lieu d'exécution : Corr�ze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
30/10/2019 : Marché

Objet : 2018_10-March� de fourniture de compteurs d'eau potable �quip�s de modules de radio de t�l�-relev� compacts
Classification : Compteurs à eau (38421100)

Numéro unique d’identification : 493587471000352018SyztdHXG3Q00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 390 €
Date de notification : 09/05/2019

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
30/10/2019 : Marché

Objet : 2019M10-Etude g�otechnique pour la cr�ation d'un poste de relevage des eaux us�es sur la commune de Venelles
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 493587471000352019A6/p0ZSnur00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7390 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 7 000 €
Date de notification : 09/05/2019

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
17/10/2019 : Marché

Objet : CT-SPS - MOE BALNEO - DG-Lot 3 : g�otechnicien
Classification : Services de conseil en matière de santé et de sécurité (71317210)

Numéro unique d’identification : 200035814000172019J/FKq4ZqHV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 925 €
Date de notification : 19/08/2019

Lieu d'exécution : Orne
Acheteur : FLERS AGGLO

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
04/09/2019 : Marché

Objet : 2018-203-Maitrise d'œuvre pour le r�tablissement de la continuit� �cologique du barrage en rivi�re Marne
Classification : Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs (71222000)

Numéro unique d’identification : 200075224000102018dbbv7sMW5y00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 141 846 €
Date de notification : 03/09/2019

Lieu d'exécution : Saint Dizier
Acheteur : EPTB Seine Grands Lacs

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
19/08/2019 : Marché

Objet : 2019-129-MM-MO-2D2I-MOE Risques rocheux Le Fayet Les Houches
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 582056511001052019R_KgsK8h2p00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 34 050 €
Date de notification : 16/05/2019

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : 2D2I - Direction du dévelopement de l'ingienerie et de l'innovation

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
21/06/2019 : Marché

Objet : La présente mission concerne la réalisation d'une étude géotechnique de niveau G2PRO dans le cadre du projet de suppression du passage à niveau n°19 à Monéteau et Auxerre (Yonne-89)
Classification : Services d'ingénierie géotechnique (71332000)

Numéro unique d’identification : 130009012000192019150949552100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 26 100 €
Date de notification : 21/06/2019

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - D...

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
20/05/2019 : Marché

Objet : Mission de géotechnicien pour la construction de 20 logements et la viabilisation de 6 lots - "Les Brivaux" à Vallan
Classification : Travaux de sondage et de forage de reconnaissance (45120000)

Numéro unique d’identification : 2789000140001220190000700
Source : ternum-bfc
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 690 €
Date de notification : 20/05/2019

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Office Auxerrois de l'Habitat

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
18/12/2017 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet 2 opérations : - Opération n°1 : Il s’agit de réaliser l’étude géotechnique G4 dans le cadre du projet de construction d’un local de stockage de produits dangereux en complément des mission G0 et G2 - Le bâtime
Classification : Travaux d'étude géotechnique (45111250)

Numéro unique d’identification : 1300153320001320172019S0583800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 400 €
Date de notification : 18/12/2017

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
GEOTEC (77819650100028)
Historique de l'établissement :
28/10/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SETE - GEOTEC MARITIME - GEOTEC RISQUES NATURELS
10/01/2012 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : GEOTEC
Dénomination usuelle : PENELAT - GEOTEC FRANCE - GEOTEC EQUIPEMENT - GEOTEC ENVIRONNEMENT - GEOTEC INTERNATIONAL...
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
29/09/2000 : Préccession
Successeur : GEOTEC
Transfert du siège
Continuité économique
02/09/2002 : Succession
Prédécesseur : GEOTEC
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
08/09/2023 : Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123060044
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/09/2023
Date de dépôt : 13/09/2023
Date du texte : 08/09/2023
Date d'effet : 08/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GEOTEC
Siret : 77819650100028
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 93

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    9 BD DE L'EUROPE
    21800 QUETIGNY
08/09/2023 : Accord sur l'adoption du vote électronique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02123060045
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/09/2023
Date de dépôt : 13/09/2023
Date du texte : 08/09/2023
Date d'effet : 08/09/2023
Date de fin : 10/12/2027
Date de diffusion : 18/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GEOTEC
Siret : 77819650100028
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 93

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    9 BD DE L'EUROPE
    21800 QUETIGNY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1973
Dénomination : GEOTEC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SETE - GEOTEC MARITIME - GEOTEC RISQUES NATURELS - Quetigny (siège)GEOTEC - ForcalquierGEOTEC- GEOTEC FRANCE - GEOTEC INTERNATIONAL - GEOTEC MARITIME - GEOTEC ENVIRONNEMENT - - FrontignanGEOTEC; GEOTEC FRANCE; GEOTEC INTERNATIONAL; GEOTEC MARTIME; GEOTEC ENVIRONNEMENT; - PlaisirGEOTEC GEOTEC FRANCE, GEOTEC INTERNATIONAL, GEOTEC MARITIME, GEOTEC ENVIRONNEMENT, GEOTEC EQUIPEMENT - ChassieuGEOTEC - LudresGEOTEC - GEOTEC FRANCE - GEOTEC INTERNATIONAL - GEOTEC ENVIRONNEMENT - VoglansGEOTEC - Montigny-le-Bretonneux (fermé)GEOTEC-GEOTEC FRANCE-GEOTEC INTERNATIONAL-GEOTEC ENVIRONNEMENT-GEOTEC EQUIPEMENT-GEOTEC EXPERT... - MondevilleGEOTEC - GEOTEC FRANCE - GEOTEC INTERNATIONAL - GEOTEC ENVIRONNEMENT - GEOTEC EQUIPEMENT - GEOTEC EX - EysinesGEOTEC - L'UnionGEOTEC - LimogesGEOTEC - ReimsGEOTEC - Montpellier (fermé)GEOTEC - LescarGEOTEC - Montigny-le-Bretonneux (fermé)GEOTEC - Chassieu (fermé)GEOTEC - Manosque (fermé)GEOTEC - Hœrdt (fermé)GEOTEC - QuetignyGEOTEC - CarvinGEOTEC - MonéteauGEOTEC - Saint-Étienne-de-MontlucGEOTEC - AytréGEOTEC - FranoisGEOTEC - La FarlèdeGEOTEC - Solliès-VilleGEOTEC - OlivetGEOTEC - Montigny-le-Bretonneux (fermé)GEOTEC - Lyon (fermé)GEOTEC - Baillargues (fermé)GEOTEC - Montpellier (fermé)GEOTEC - Montigny-le-Bretonneux (fermé)GEOTEC - Chassieu (fermé)GEOTEC - Manosque (fermé)GEOTEC - Hœrdt (fermé)GEOTEC - Châtellerault (fermé)GEOTEC - Poisy (fermé)GEOTEC - Fléville-devant-Nancy (fermé)GEOTEC - Auxerre (fermé)GEOTEC - Genas (fermé)GEOTEC - Montrabé (fermé)GEOTEC - Voisins-le-Bretonneux (fermé)GEOTEC - Lesquin (fermé)GEOTEC - Mulhouse (fermé)GEOTEC - Bordeaux (fermé)GEOTEC - Annecy (fermé)GEOTEC - Paris (fermé)GEOTEC - Saint-Herblain (fermé)GEOTEC - Meyzieu (fermé)GEOTEC - Paris (fermé)GEOTEC - Meyzieu (fermé)GEOTEC - Lyon (fermé)GEOTEC - Bagnolet (fermé)GEOTEC - Bruges (fermé)GEOTEC - Saint-Herblain (fermé)GEOTEC - Grenoble (fermé)GEOTEC - Montpellier (fermé)
Marques françaises :
15/06/1995 : GEOTEC
N° national/d'enregistrement : 95576556
Date de dépôt : 15/06/1995
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foreuses et couronnes de sondage (parties de machines); machines de sondage.Appareils et instruments de mesure concernant l'hydrogéologie, la géologie, la géophysique, la géotechnique et la mécanique des sols.Services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols.Forages et sondages de reconnaissance.Services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols.Activité d'ingénieur-conseil en hydrogéologie, géologie appliquée, géophysique, géotechnique et mécanique des sols, y compris les essais in situ et en laboratoires s'y rattachant; services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9, Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 510896
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-30
Date du BOPI : 28/07/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2286819
Date de demande : 21/04/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581926
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

15/06/1995 : GEOTEC
N° national/d'enregistrement : 95576556
Date de dépôt : 15/06/1995
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foreuses et couronnes de sondage (parties de machines); machines de sondage.Appareils et instruments de mesure concernant l'hydrogéologie, la géologie, la géophysique, la géotechnique et la mécanique des sols.Services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols.Forages et sondages de reconnaissance.Services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols.Activité d'ingénieur-conseil en hydrogéologie, géologie appliquée, géophysique, géotechnique et mécanique des sols, y compris les essais in situ et en laboratoires s'y rattachant; services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9, Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 510896
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800412
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : GEOTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9 Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-30
Date du BOPI : 28/07/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2286819
Date de demande : 21/04/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581926
Date de demande : 20/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

06/02/1990 : GEOTEC
N° national/d'enregistrement : 1574946
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 OCTOBRE 1983 à l'INPI LYON No 1671 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1248489
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foreuses et couronnes de sondage.Appareils et instruments de mesure concernant l'hydrogéologie, la géologie, la géophysique, la géotechnique et la mécanique des sols.Appareils et machines de sondage.Forages et sondages de reconnaissance; activité d'ingénieur conseil en hydrogéologie, géologie appliquée, géophysique, géotechnique, mécanique des sols y compris les essais in situ et en laboratoires s'y rattachant
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GEOTEC - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9 Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800412
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : GEOTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9 Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163462
Date de demande : 27/01/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427513
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736467
Date de demande : 15/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

06/02/1990 : GEOTEC
N° national/d'enregistrement : 1574946
Date de dépôt : 06/02/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 OCTOBRE 1983 à l'INPI LYON No 1671 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1248489
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foreuses et couronnes de sondage.Appareils et instruments de mesure concernant l'hydrogéologie, la géologie, la géophysique, la géotechnique et la mécanique des sols.Appareils et machines de sondage.Forages et sondages de reconnaissance; activité d'ingénieur conseil en hydrogéologie, géologie appliquée, géophysique, géotechnique, mécanique des sols y compris les essais in situ et en laboratoires s'y rattachant
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GEOTEC - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9 Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163462
Date de demande : 27/01/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427513
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736467
Date de demande : 15/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

22/10/1984 : PENELATE
N° national/d'enregistrement : 1287719
Date de dépôt : 22/10/1984
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des appareils de mesure pour les sols.

Déposant 1 : GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9, Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 800412
Date de demande : 04/11/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Bénéficiare 1 : GEOTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 778196501
Adresse :
9 Boulevard de l'Europe
21800 QUETIGNY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2034809
N° de BOPI : 1994-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2274243
Date de demande : 20/10/2004
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569039
Date de demande : 07/10/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

Publications au Bodacc :
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°597
NOJO : 2104MYG39182100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1360
NOJO : 2104MYG37229000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1095
NOJO : 2104MYG34411900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1657
NOJO : 210431383800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°164
NOJO : 000002104306214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°724
NOJO : 210429333100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°416
NOJO : 000002104275579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEOTEC HOLDING (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ROCARD AUDIT (SAS)
18/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°267
NOJO : BXB162290009236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEOTEC HOLDING (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MICHEL BOIVIN (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROCARD AUDIT (SAS)
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1541
NOJO : 210419678000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2637
NOJO : BXC13184005516E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°434
NOJO : BXB12282000330T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEOTEC HOLDING SAS (SAS) représenté par BARNOUD François, Vincent Président : GEOTEC HOLDING (SAS) représenté par BARNOUD Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MICHEL BOIVIN (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : G.
R.
AUDIT (SARL)
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1602
NOJO : BXC12181002231Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : BXB12031002166N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Nom commercial : PENELAT - GEOTEC FRANCE - GEOTEC EQUIPEMENT - GEOTEC ENVIRONNEMENT - GEOTEC INTERNATIONAL - GEOTEC EXPERT - SOLS INVESTIGATIONS - GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°360
NOJO : BXB11196000222K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEOTEC HOLDING (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MICHEL BOIVIN (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : G.
R.
AUDIT (SARL)
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3389
NOJO : BXC11178003004Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°375
NOJO : BXB11069000802T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Nom commercial : SOLS INVESTIGATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°110
NOJO : BXB10242000311F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEOTEC HOLDING (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MICHEL BOIVIN (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SOCODEC EXCO
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1913
NOJO : BXC10181000445P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 boulevard de l'Europe
21800 Quetigny
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2870
NOJO : BXC08181001439Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 boulevard de l'Europe
21800 Quetigny
28/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°406
NOJO : BXB08112004719Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Nom commercial : PENLAT, GEOTEC FRANCE, GEOTEC EQUIPEMENT, GEOTEC ENVIRONNEMENT, GEOTEC INTERNATIONAL, GEOTEC EXPERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3189
NOJO : BXC08204006591O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Dijon 778 196 501
Dénomination : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 boulevard de l'Europe
21800 Quetigny
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/10/2019 : dénomination usuelle, économie sociale et solidaire
Dénomination usuelle :
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2010 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : PENELAT - SOLS INVESTIGATIONS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : GEOTEC
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
19/05/2017 : 68522000B00755 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)
Numéro de gestion : 2000B00755

Numéro de RCS : B77819650
Raison sociale : GEOTEC BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
9 BD DE L'EUROPE
21800 QUETIGNY

Radiée du Registre : Oui
Motif de radiation : 11
Date de radiation au RCS : 22/01/2015

Date d’immatriculation au greffe : 25/11/1973
Code activité : 7112B - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Montant du capital : 95220000 EUR

Sigle : GEOTEC
Nom commercial : PENELAT
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Représentants légaux :
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Type : Personne Morale

Nom : GEOTEC HOLDING
Siren : 520829474
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
9 boulevard de l'Europe
21800 Quetigny
FRANCE
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MICHEL BOIVIN
Siren : 415404144
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9-11 RUE CHAPPE
77400 LAGNY
FRANCE
11/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Type : Personne Morale

Nom : ROCARD AUDIT
Siren : 414916346
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 boulevard Rembrandt
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
27/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3896 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3884 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2691 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3344 déposé le 23/09/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME GEOTEC EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFEE Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
02/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3344 déposé le 23/09/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME GEOTEC EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFEE Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1910 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°4198 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège QUETIGNY (21800) 9 BD DE L'EUROPE Prorogation de durée MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NR 2001-152 DU 19.2.2001 ET DE LA LOI NR 2001-420 DU 15 MAI 2001 (LOI NRE)
02/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°4198 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège QUETIGNY (21800) 9 BD DE L'EUROPE Prorogation de durée MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NR 2001-152 DU 19.2.2001 ET DE LA LOI NR 2001-420 DU 15 MAI 2001 (LOI NRE)
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2899 déposé le 25/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°850 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°850 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°44 déposé le 20/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2835 déposé le 02/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social ADJONCTION DU NOM COMMERCIAL : PENELAT
03/03/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°8 déposé le 03/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/03/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2757 déposé le 22/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2151 déposé le 20/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°938 déposé le 19/06/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1331 déposé le 14/08/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°17 déposé le 01/03/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2835 déposé le 02/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social ADJONCTION DU NOM COMMERCIAL : PENELAT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2835 déposé le 02/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social ADJONCTION DU NOM COMMERCIAL : PENELAT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°850 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°4198 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège QUETIGNY (21800) 9 BD DE L'EUROPE Prorogation de durée MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NR 2001-152 DU 19.2.2001 ET DE LA LOI NR 2001-420 DU 15 MAI 2001 (LOI NRE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°4198 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège QUETIGNY (21800) 9 BD DE L'EUROPE Prorogation de durée MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NR 2001-152 DU 19.2.2001 ET DE LA LOI NR 2001-420 DU 15 MAI 2001 (LOI NRE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1910 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3344 déposé le 23/09/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME GEOTEC EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFEE Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Etablissements :
10/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B02274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
14 rue de l'Industrie
67720 Hoerdt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2008
Activité : Ingénieur conseil en géologie appliquée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
125 rue Victor Lemoine
Dynapole Ludres Fléville
54710 Ludres
FRANCE
Nom commercial : PENELAT
Enseigne : GEOTEC NANCY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Ingénieur conseil en géologie appliquée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00629
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
270 rue de Picardie
45160 Olivet
France
Enseigne : GEOTEC SA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1987
Activité : ACTIVITE D'INGENIEUR CONSEIL EN GEOLOGIE APPLIQUEE HYDROGEOLOGIE, RECONNAISSANCE ET MECANIQUE DES SOLS, ETUDE DE FONDATIONS ET OUVRAGES DIVERS EN RELATIONS AVEC LE SOL.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 boulevard de l'Europe
21800 Quetigny
FRANCE
Nom commercial : GEOTEC - GEOTEC FRANCE - GEOTEC INTERNATIONAL - GEOTEC ENVIRONNEMENT - GEOTEC EQUIPEMENT - GEOTEC EXPERT - PENELAT - SOLS INVESTIGATIONS
Enseigne : Geotec
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/1973
Activité : Activité d'ingénieur conseil en géologie appliquée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2bis impasse Champeau
21800 Quetigny
FRANCE
Enseigne : GEOTEC DIJON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2007
Activité : Ingénieur conseil en géologie appliquée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2016B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
9 rue Jacques Daguerre
14120 Mondeville
FRANCE
Nom commercial : GEOTEC - GEOTEC FRANCE - GEOTEC INTERNATIONAL - GEOTEC ENVIRONNEMENT - GEOTEC EQUIPEMENT - GEOTEC EXPERT - PENELAT - SOLS INVESTIGATIONS
Enseigne : GEOTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/01/2016
Activité : Activité d'ingénieur conseil en géologie appliquée.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1991B02374
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
19 Rue de la Gravette
33320 Eysines
FRANCE
Nom commercial : GEOTEC - GEOTEC FRANCE - GEOTEC INTERNATIONAL - GEOTEC ENVIRONNEMENT GEOTEC EQUIPEMENT - GEOTEC EXPERT - PENELAT - SOLS INVESTIGATIONS
Enseigne : GEOTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1991
Activité : Activité d'ingenieur conseil en géologie appliquée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B01723
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
15 Rue Lavoisier
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1994
Activité : Etudes de sols
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
8 Avenue d'Hermes
31240 L'Union
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2002
Activité : Etudes de sols et fondations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00571
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
27 allée de Grinjolles
87280 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2012
Activité : Activité d'ingénieur conseil en géologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2012B00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
26 rue Georges Madon
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Activité d'ingénieur conseil en géologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2011B02444
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
10 Parc Club du Millénaire
1025 avenue Henri Becquerel
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2011
Activité : bureau d'études de sols et fondations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2011B00063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
39 avenue de Pau
64230 Lescar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Bureau d'étude de sols et de fondations.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2002B02017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
3 Avenue DES CHAUMES
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Nom commercial : GEOTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : ACTIVITE D'INGENIEUR CONSEIL EN GEOLOGIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1999B00289
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
463 Rue DE L ARTISANAT - PARC DE CALVI
74330 Poisy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1999
Activité : BUREAU D'ETUDE DE SOLS ET FONDATIONS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2007B40447
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
ZI DU CHATEAU
RUE GUTEMBERG
62220 CARVIN
FRANCE
Nom commercial : PENELAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : INGENIEUR CONSEIL EN GEOLOGIE APPLIQUEE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2008B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
84 rue Des Artisans
Zone Industrielle Saint Joseph
04100 Manosque
FRANCE
Nom commercial : GEOTEC
Enseigne : GEOTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Bureau d'études de sols et de fondation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2007B60029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
zone industrielle Clair de Lune
44360 Saint-Etienne-de-Montluc
France
Nom commercial : PENELAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Bureau d'etude de sols et fondations
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2004B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
rue de la Chapelle Parc Technologique Chapelle
89470 Monéteau
France
Nom commercial : PENELAT
Enseigne : GEOTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2007
Activité : Bureau d'étude de sols et fondations ; activité d'ingénieur conseil en géologie appliquée
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2000B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
273 RUE DU RUISSEAU D'URPONT
DYNAPOLE LUDRES/FLEVILLE
54710 FLEVILLE DEVANT NANCY
FRANCE
Nom commercial : PENELAT
Enseigne : GEOTEC NANCY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : INGENIEUR CONSEIL EN GEOLOGIE APPLIQUEE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2004B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
26 RUE LAVOISIER, ZAC DE BELLE AIRE NORD
17440 AYTRE
FRANCE
Nom commercial : PENELAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : BUREAU D'ETUDE DE SOLS ET FONDATIONS, ACTIVITE D'INGENIEURS, CONSEIL EN GEOLOGIE APPLIQUEE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2003B00845
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
11 AV DE ROME
CTRE CONCORDE LOT 4 ZI EST
13127 VITROLLES
FRANCE
Enseigne : GEOTEC MARSEILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2003 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00627
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Dijon

Adresse :
LIEU DIT " AU BOIS"
25770 FRANOIS
FRANCE
Nom commercial : PENELAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS ACTIVITES D'INGENIEUR CONSEIL EN GEOLOGIE APPLIQUEE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/07/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 9454
Date d’ajout de l’observation : 10/07/2020
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 01/11/2019 Ancienne : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS Nouvelle : GEOTEC notification intergreffe du TC de Dijon du 03/01/2020
10/07/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Dijon sous le 73 B 147
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 972
Date d’ajout de l’observation : 07/10/1985
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30.12.1981 ET TEXTES SUBSEQUENTS A COMPTER DU 17/06/85
11/08/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT ACTE CONSTITUTIF : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON LE 19 SEPTEMBRE 1973 - PUBLICATION : LE BIEN PUBLIC DU 18 SEPTEMBRE 1973 TRANSFERT DANS LE RESSORT DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS LE 15 DECEMBRE 2000 PUIS TRANSFERT DANS LE RESSORT DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON LE 2 SEPTEMBRE 2002
29/12/2014 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F14/047512
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 86 Rue Paul Bert 69003 LYON à compter du 30/06/2014
09/01/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS DIJON 73B147
22/08/2011 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS Dijon 1973 B 147
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
15/01/2007 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Saint-Nazaire a é té rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe d u Tribunal de Commerce de Nantes par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
09/01/2007 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2004
Texte de l'observation : Historique : Création à compter du 1er.01.2004.
09/01/2007 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/12/2006
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire de 2/4 boulevard Vaulabelle 89000 AUXERRE (exploité d u 01/01/2004 au 23/01/2007), à rue de la Chapelle 89470 MONETEAU, à compter du 24/01/2007.
12/09/2006 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : SIRET COMPLET - CODE STATISTIQUE ATTRIBUE PAR L'INSEE : 778 196 501 00119
04/09/2006 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3552
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2006
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE PUILBOREAU BEAULIEU 2000, L'ETAGE A AYTRE 26 RUE LAVOISIER, ZAC DE BELLE AIRE NORD. Date d'effet : 01/09/2006
04/09/2006 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET : 778.196.501.00325 CODE NAF : 742C
Personnes morales :
10/07/2020 : GEOTEC
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/2008

Economie sociale et solidaire : Oui
13/12/2018 : GEOTEC - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : GEOTEC BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC SA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/10/1988

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2016 : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/1973

Type de capital : Fixe
Capital : 952200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 77 années
08/02/2016 : GEOTEC - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
06/01/2015 : GEOTEC BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1991

Economie sociale et solidaire : Non
29/12/2014 : GEOTEC - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/1995

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2013 : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
03/10/2012 : GEOTEC
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
11/01/2012 : GEOTEC
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
22/08/2011 : GEOTEC
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
19/01/2011 : GEOTEC
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
03/02/2010 : GEOTEC - BUREAU D ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : GEOTEC
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : GEOTEC
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2007

Economie sociale et solidaire : Non
09/12/2008 : GEOTEC - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
15/01/2007 : GEOTEC - BUREAU D ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2007 : G E O T E C -BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2004
Personne immatriculée sans activité : Oui

Economie sociale et solidaire : Non
12/09/2006 : GEOTEC - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
04/09/2006 : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2004

Economie sociale et solidaire : Non
30/12/2003 : GEOTEC
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2003 : G E O T E C - BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GEOTEC
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2003

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°4066 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°4115 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3761 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°4105 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3268 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3264 déposé le 04/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2684 déposé le 23/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1899 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2756 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2420 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2570 déposé le 16/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2504 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3601 déposé le 25/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2086 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1782 déposé le 15/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°2595 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°3303 déposé le 22/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1301 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1271 déposé le 01/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1973B00147
Dépôt : N°1031 déposé le 09/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11119 du 25/10/2022
Numéro de gestion : 1973B00147
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement69 00026 18642 814
AFConcessions, brevets et droits similaires1 095 551840 547255 004
AJAutres immobilisations incorporelles189 084189 084
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 468 2095 186 3354 281 874
ATAutres immobilisations corporelles7 783 0863 560 9614 222 125
CUAutres participations95 90595 905
BBCréances rattachées à des participations500500
BHAutres immobilisations financières287 836287 836
BJTOTAL (I)18 989 1729 614 0309 375 142
BLMatières premières, approvisionnements1 561 1851 561 185
BXClients et comptes rattachés19 933 817351 52919 582 288
BZAutres créances1 018 3441 018 344
CFDisponibilités3 061 9773 061 977
CHCharges constatées d’avance568 044568 044
CJTOTAL (II)26 143 366351 52925 791 837
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 132 5389 965 55935 166 979
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel952 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 895
DDRéserve légale (1)95 220
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)1 387 168
DGAutres réserves4 016 149
DHReport à nouveau1 127 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 499 077
DLTOTAL (I)8 694 372
DPProvisions pour risques622 091
DRTOTAL (III)622 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 561 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 315 888
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 431 737
DYDettes fiscales et sociales7 783 000
EAAutres dettes758 480
ECTOTAL (IV)25 850 516
EETOTAL GENERAL (I à V)35 166 979
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 628 906
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 072
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 25511 255
FGProduction vendue services45 702 158386 89546 089 054
FJChiffres d’affaires nets45 702 158398 15146 100 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges246 187
FQAutres produits832
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 347 327
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements724 281
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)80 696
FWAutres achats et charges externes21 788 935
FXImpôts, taxes et versements assimilés844 646
FYSalaires et traitements12 282 292
FZCharges sociales4 992 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 388 358
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 721
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions95 000
GEAutres charges12 505
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 307 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 039 385
GLAutres intérêts et produits assimilés7 976
GPTotal des produits financiers (V)7 976
GRIntérêts et charges assimilées131 425
GUTotal des charges financières (VI)131 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 915 936
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 711
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 169
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 730
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)57 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 611
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise434 330
HKImpôts sur les bénéfices (X)965 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 396 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)43 897 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 499 077
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138 054
A1Renvois : Transfert de charges118 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche12 46213 72426 186
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles738 852101 696840 547
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 933 4641 272 938459 1068 747 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 684 7771 388 358459 1069 614 030
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges622 091
5ZTotal Provisions pour risques et charges643 55695 000116 464622 091
6TSur comptes clients264 50898 72111 700351 529
7BTotal Provisions pour dépréciation264 50898 72111 700351 529
7CTOTAL GENERAL908 064193 721128 164973 620
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation193 721128 164
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations500500
UTAutres immobilisations financières287 836287 836
VAClients douteux ou litigieux447 843447 843
UXAutres créances clients19 485 97419 485 974
UYPersonnel et comptes rattachés73 32873 328
VMImpôts sur les bénéfices25 04325 043
VBT. V. A.648 775648 775
VCGroupe et associés171 982171 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100 442100 442
VSCharges constatées d’avance568 044568 044
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 809 76721 073 588736 179
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 561 4111 339 8013 221 610
8BFournisseurs et comptes rattaché4 431 7374 431 737
8CPersonnel et comptes rattachés2 156 3502 156 350
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 654 4491 654 449
VWT.V.A.3 905 9983 905 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 20366 203
VIGroupe et associés8 315 8888 315 888
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)758 480758 480
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 850 51622 628 9063 221 610
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9490 du 18/08/2021
Numéro de gestion : 1973B00147
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement69 00026 18642 814
AFConcessions, brevets et droits similaires1 095 551840 547255 004
AJAutres immobilisations incorporelles189 084189 084
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 468 2095 186 3354 281 874
ATAutres immobilisations corporelles7 783 0863 560 9614 222 125
CUAutres participations95 90595 905
BBCréances rattachées à des participations500500
BHAutres immobilisations financières287 836287 836
BJTOTAL (I)18 989 1729 614 0309 375 142
BLMatières premières, approvisionnements1 561 1851 561 185
BXClients et comptes rattachés19 933 817351 52919 582 288
BZAutres créances1 018 3441 018 344
CFDisponibilités3 061 9773 061 977
CHCharges constatées d’avance568 044568 044
CJTOTAL (II)26 143 366351 52925 791 837
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 132 5389 965 55935 166 979
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel952 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 895
DDRéserve légale (1)95 220
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)1 387 168
DGAutres réserves4 016 149
DHReport à nouveau1 127 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 499 077
DLTOTAL (I)8 694 372
DPProvisions pour risques622 091
DRTOTAL (III)622 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 561 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 315 888
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 431 737
DYDettes fiscales et sociales7 783 000
EAAutres dettes758 480
ECTOTAL (IV)25 850 516
EETOTAL GENERAL (I à V)35 166 979
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 628 906
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 072
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 25511 255
FGProduction vendue services45 702 158386 89546 089 054
FJChiffres d’affaires nets45 702 158398 15146 100 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges246 187
FQAutres produits832
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 347 327
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements724 281
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)80 696
FWAutres achats et charges externes21 788 935
FXImpôts, taxes et versements assimilés844 646
FYSalaires et traitements12 282 292
FZCharges sociales4 992 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 388 358
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 721
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions95 000
GEAutres charges12 505
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 307 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 039 385
GLAutres intérêts et produits assimilés7 976
GPTotal des produits financiers (V)7 976
GRIntérêts et charges assimilées131 425
GUTotal des charges financières (VI)131 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 915 936
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 711
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 169
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 730
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)57 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 611
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise434 330
HKImpôts sur les bénéfices (X)965 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 396 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)43 897 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 499 077
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138 054
A1Renvois : Transfert de charges118 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche12 46213 72426 186
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles738 852101 696840 547
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 933 4641 272 938459 1068 747 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 684 7771 388 358459 1069 614 030
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges622 091
5ZTotal Provisions pour risques et charges643 55695 000116 464622 091
6TSur comptes clients264 50898 72111 700351 529
7BTotal Provisions pour dépréciation264 50898 72111 700351 529
7CTOTAL GENERAL908 064193 721128 164973 620
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation193 721128 164
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations500500
UTAutres immobilisations financières287 836287 836
VAClients douteux ou litigieux447 843447 843
UXAutres créances clients19 485 97419 485 974
UYPersonnel et comptes rattachés73 32873 328
VMImpôts sur les bénéfices25 04325 043
VBT. V. A.648 775648 775
VCGroupe et associés171 982171 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100 442100 442
VSCharges constatées d’avance568 044568 044
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 809 76721 073 588736 179
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 561 4111 339 8013 221 610
8BFournisseurs et comptes rattaché4 431 7374 431 737
8CPersonnel et comptes rattachés2 156 3502 156 350
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 654 4491 654 449
VWT.V.A.3 905 9983 905 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 20366 203
VIGroupe et associés8 315 8888 315 888
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)758 480758 480
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 850 51622 628 9063 221 610
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3463 du 24/06/2020
Numéro de gestion : 1973B00147
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement69 00026 18642 814
AFConcessions, brevets et droits similaires1 095 551840 547255 004
AJAutres immobilisations incorporelles189 084189 084
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 468 2095 186 3354 281 874
ATAutres immobilisations corporelles7 783 0863 560 9614 222 125
CUAutres participations95 90595 905
BBCréances rattachées à des participations500500
BHAutres immobilisations financières287 836287 836
BJTOTAL (I)18 989 1729 614 0309 375 142
BLMatières premières, approvisionnements1 561 1851 561 185
BXClients et comptes rattachés19 933 817351 52919 582 288
BZAutres créances1 018 3441 018 344
CFDisponibilités3 061 9773 061 977
CHCharges constatées d’avance568 044568 044
CJTOTAL (II)26 143 366351 52925 791 837
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 132 5389 965 55935 166 979
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel952 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 895
DDRéserve légale (1)95 220
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)1 387 168
DGAutres réserves4 016 149
DHReport à nouveau1 127 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 499 077
DLTOTAL (I)8 694 372
DPProvisions pour risques622 091
DRTOTAL (III)622 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 561 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 315 888
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 431 737
DYDettes fiscales et sociales7 783 000
EAAutres dettes758 480
ECTOTAL (IV)25 850 516
EETOTAL GENERAL (I à V)35 166 979
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 628 906
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 072
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 25511 255
FGProduction vendue services45 702 158386 89546 089 054
FJChiffres d’affaires nets45 702 158398 15146 100 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges246 187
FQAutres produits832
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 347 327
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements724 281
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)80 696
FWAutres achats et charges externes21 788 935
FXImpôts, taxes et versements assimilés844 646
FYSalaires et traitements12 282 292
FZCharges sociales4 992 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 388 358
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 721
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions95 000
GEAutres charges12 505
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 307 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 039 385
GLAutres intérêts et produits assimilés7 976
GPTotal des produits financiers (V)7 976
GRIntérêts et charges assimilées131 425
GUTotal des charges financières (VI)131 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 915 936
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 711
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 169
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 730
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)57 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 611
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise434 330
HKImpôts sur les bénéfices (X)965 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 396 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)43 897 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 499 077
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138 054
A1Renvois : Transfert de charges118 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche12 46213 72426 186
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles738 852101 696840 547
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 933 4641 272 938459 1068 747 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 684 7771 388 358459 1069 614 030
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges622 091
5ZTotal Provisions pour risques et charges643 55695 000116 464622 091
6TSur comptes clients264 50898 72111 700351 529
7BTotal Provisions pour dépréciation264 50898 72111 700351 529
7CTOTAL GENERAL908 064193 721128 164973 620
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation193 721128 164
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations500500
UTAutres immobilisations financières287 836287 836
VAClients douteux ou litigieux447 843447 843
UXAutres créances clients19 485 97419 485 974
UYPersonnel et comptes rattachés73 32873 328
VMImpôts sur les bénéfices25 04325 043
VBT. V. A.648 775648 775
VCGroupe et associés171 982171 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100 442100 442
VSCharges constatées d’avance568 044568 044
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 809 76721 073 588736 179
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 561 4111 339 8013 221 610
8BFournisseurs et comptes rattaché4 431 7374 431 737
8CPersonnel et comptes rattachés2 156 3502 156 350
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 654 4491 654 449
VWT.V.A.3 905 9983 905 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 20366 203
VIGroupe et associés8 315 8888 315 888
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)758 480758 480
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 850 51622 628 9063 221 610
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7023 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 1973B00147
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement69 00026 18642 814
AFConcessions, brevets et droits similaires1 095 551840 547255 004
AJAutres immobilisations incorporelles189 084189 084
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 468 2095 186 3354 281 874
ATAutres immobilisations corporelles7 783 0863 560 9614 222 125
CUAutres participations95 90595 905
BBCréances rattachées à des participations500500
BHAutres immobilisations financières287 836287 836
BJTOTAL (I)18 989 1729 614 0309 375 142
BLMatières premières, approvisionnements1 561 1851 561 185
BXClients et comptes rattachés19 933 817351 52919 582 288
BZAutres créances1 018 3441 018 344
CFDisponibilités3 061 9773 061 977
CHCharges constatées d’avance568 044568 044
CJTOTAL (II)26 143 366351 52925 791 837
COTOTAL GENERAL (0 à V)45 132 5389 965 55935 166 979
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel952 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 895
DDRéserve légale (1)95 220
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)1 387 168
DGAutres réserves4 016 149
DHReport à nouveau1 127 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 499 077
DLTOTAL (I)8 694 372
DPProvisions pour risques622 091
DRTOTAL (III)622 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 561 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 315 888
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 431 737
DYDettes fiscales et sociales7 783 000
EAAutres dettes758 480
ECTOTAL (IV)25 850 516
EETOTAL GENERAL (I à V)35 166 979
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 628 906
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.12 072
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens11 25511 255
FGProduction vendue services45 702 158386 89546 089 054
FJChiffres d’affaires nets45 702 158398 15146 100 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges246 187
FQAutres produits832
FRTotal des produits d’exploitation (I)46 347 327
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements724 281
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)80 696
FWAutres achats et charges externes21 788 935
FXImpôts, taxes et versements assimilés844 646
FYSalaires et traitements12 282 292
FZCharges sociales4 992 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 388 358
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 721
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions95 000
GEAutres charges12 505
GFTotal des charges d’exploitation (II)42 307 943
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 039 385
GLAutres intérêts et produits assimilés7 976
GPTotal des produits financiers (V)7 976
GRIntérêts et charges assimilées131 425
GUTotal des charges financières (VI)131 425
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-123 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 915 936
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 711
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital27 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 169
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion26 730
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital31 051
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)57 780
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-16 611
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise434 330
HKImpôts sur les bénéfices (X)965 918
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)46 396 473
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)43 897 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 499 077
HPRenvois : Crédit-bail mobilier138 054
A1Renvois : Transfert de charges118 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche12 46213 72426 186
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles738 852101 696840 547
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 933 4641 272 938459 1068 747 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 684 7771 388 358459 1069 614 030
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges622 091
5ZTotal Provisions pour risques et charges643 55695 000116 464622 091
6TSur comptes clients264 50898 72111 700351 529
7BTotal Provisions pour dépréciation264 50898 72111 700351 529
7CTOTAL GENERAL908 064193 721128 164973 620
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation193 721128 164
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations500500
UTAutres immobilisations financières287 836287 836
VAClients douteux ou litigieux447 843447 843
UXAutres créances clients19 485 97419 485 974
UYPersonnel et comptes rattachés73 32873 328
VMImpôts sur les bénéfices25 04325 043
VBT. V. A.648 775648 775
VCGroupe et associés171 982171 982
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)100 442100 442
VSCharges constatées d’avance568 044568 044
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES21 809 76721 073 588736 179
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine4 561 4111 339 8013 221 610
8BFournisseurs et comptes rattaché4 431 7374 431 737
8CPersonnel et comptes rattachés2 156 3502 156 350
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 654 4491 654 449
VWT.V.A.3 905 9983 905 998
VQAutres impôts, taxes et assimilés66 20366 203
VIGroupe et associés8 315 8888 315 888
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)758 480758 480
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 850 51622 628 9063 221 610
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