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SEM ENERGIES LOIRE SOLEIL : SOLIDARITE ENERGIES INOVATION LOIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/06/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52816589700034 / Siren : 528165897 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 84 528165897
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
SEM ENERGIES LOIRE SOLEIL : SOLIDARITE ENERG…
Adresse :
4 Avenue ALBERT RAIMOND
42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Historique de l'établissement :
01/04/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
29/06/2015 : Succession
Prédécesseur : SEM 'SOLEIL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/09/2010
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE SOLEIL : SOLIDARITE ENERGIES INOVATION LOIRE
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SA d'économie mixte à conseil d'administration
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/09/2010 : sem'soleil Société d'Economie Mixte Solidarité Energies Innovation Loire
N° national/d'enregistrement : 3769549
Date de dépôt : 16/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : SEM'SOLEIL, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 528165897
Adresse :
4 AVENUE ALBERT RAIMOND
42270 ST PRIEST EN JAREZ
FR

Mandataire 1 : M. LAGET BERNARD
Adresse :
4 AVENUE ALBERT RAIMOND
42270 ST PRIEST EN JAREZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745191
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Publications au Bodacc :
14/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4291
NOJO : 420200001232670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société d'Economie Mixte
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1741
NOJO : 042020000118669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Forme juridique : Société d'Economie Mixte

Administration :
CHAVANNE Marc Pierre Marie nom d'usage : CHAVANNE devient président du conseil d'administration.
CHAVANNE Marc Pierre Marie nom d'usage : CHAVANNE devient directeur général.
CHAVANNE Marc Pierre Marie nom d'usage : CHAVANNE devient administrateur.
NEFF Olivier André nom d'usage : NEFF n'est plus président du directoire.
NEFF Olivier André nom d'usage : NEFF n'est plus membre du directoire.
LAGET Bernard Marie Hilaire nom d'usage : LAGET n'est plus président du conseil de surveillance.
JULIEN Emmanuel Nicolas nom d'usage : JULIEN n'est plus membre du directoire.
RIBBA Michel Charles nom d'usage : RIBBA n'est plus membre du conseil de surveillance.
Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire n'est plus membre du conseil de surveillance.
SA à directoire et à conseil de s SERGIES n'est plus membre du conseil de surveillance.
SA à directoire et à conseil de s SERGIES devient administrateur représenté(e) par GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel nom d'usage : GATEAU et par JULIEN Emmanuel Nicolas nom d'usage : JULIEN.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU ROANNAIS n'est plus membre du conseil de surveillance.
COMMUNE DE L'HOPITAL LE GRAND n'est plus membre du conseil de surveillance.
THIVANT Marie-Christine nom d'usage : THIVANT devient administrateur.
BONADA Henri Jean nom d'usage : BONADA devient administrateur.
CHOUVELLON Jean Louis nom d'usage : CHOUVELLON devient administrateur.
GANDILHON Michel nom d'usage : GANDILHON devient administrateur.
SOUTRENON Bernard Florent Léon nom d'usage : SOUTRENON devient administrateur.
GOUBY Thierry Albert nom d'usage : GOUBY devient administrateur.
SIMONE Pierre Laurent Marie nom d'usage : SIMONE devient administrateur.
CHAUVE Patricia Claudine Marie Josèphe nom d'usage : CHAUVE devient administrateur.
VILLARD Xavier nom d'usage : VILLARD devient administrateur.
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER) devient administrateur représenté(e) par HECHAICHI Malik nom d'usage : HECHAICHI.
Conseil Départemental de la Loire devient administrateur représenté(e) par REYNAUD Séverine Jacqueline Josette nom d'usage : REYNAUD.
Sa d'écon mixte locale ENERG'ISERE devient administrateur représenté(e) par CERVANTES Pascal Louis nom d'usage : CERVANTES.
SIPEnR devient administrateur représenté(e) par BOUMARD Erwan Loïc Patrick nom d'usage : BOUMARD
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4614
NOJO : 420200000931180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1306
NOJO : 042020000085692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
PAYA Gilles nom d'usage : PAYA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DESGACHES Bernard nom d'usage : DESGACHES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
DESGACHES Bernard nom d'usage : DESGACHES devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée BCA COMPTABILITE AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant
10/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1307
NOJO : 042020000085695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 2870190.00 EUR
17/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2723
NOJO : 420200000670640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2528
NOJO : 420200000390730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7456
NOJO : 214202400534732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2871
NOJO : 214202377380676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : BXB16189000538F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du directoire : JULIEN Emmanuel Nicolas Président du conseil de surveillance : LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : RIBBA Michel Charles Membre du conseil de surveillance : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire représenté par LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : SERGIES représenté par GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel Commissaire aux comptes titulaire : PAYA Gilles modification le 27 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DESGACHES Bernard en fonction le 27 Novembre 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU ROANNAIS représenté par THIVEND Bernard François Joseph en fonction le 30 Juin 2016 Président du directoire Membre du directoire : NEFF Olivier André en fonction le 30 Juin 2016 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE L'HOPITAL LE GRAND représenté par HEMAR Patrick Michel en fonction le 30 Juin 2016
05/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°943
NOJO : BXB16183001388F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du directoire : JULIEN Emmanuel Nicolas Président du conseil de surveillance : LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : RIBBA Michel Charles Membre du conseil de surveillance : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire représenté par LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE ROANNAISE représenté par BARTHOLIN Jean Etienne Membre du conseil de surveillance : SERGIES représenté par GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel Commissaire aux comptes titulaire : PAYA Gilles modification le 27 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DESGACHES Bernard en fonction le 27 Novembre 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU ROANNAIS représenté par THIVEND Bernard François Joseph en fonction le 30 Juin 2016 Président du directoire Membre du directoire : NEFF Olivier André en fonction le 30 Juin 2016 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE L'HOPITAL LE GRAND représenté par HEMAR Patrick Michel en fonction le 30 Juin 2016
12/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°280
NOJO : BXB16161000780C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : 214202351115693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3500
NOJO : 214202338624148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
05/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°829
NOJO : BXB13332001808R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : PINCHON Marie José Andrée Membre du directoire : PINCHON Marie José Andrée Membre du directoire : JULIEN Emmanuel Nicolas Président du conseil de surveillance : LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : RIBBA Michel Charles Membre du conseil de surveillance : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire représenté par LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE ROANNAISE représenté par BARTHOLIN Jean Etienne Membre du conseil de surveillance : SERGIES représenté par GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel Commissaire aux comptes titulaire : PAYA Gilles modification le 27 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DESGACHES Bernard en fonction le 27 Novembre 2013
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7233
NOJO : 214202305365064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4710
NOJO : BXC12233006309Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
01/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°432
NOJO : BXA103270008728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/11/2010
Date de commencement d'activité : 20/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 528 165 897
Dénomination : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte à directoire

Administration :
Président du directoire : PINCHON Marie José Andrée Membre du directoire : PINCHON Marie José Andrée Membre du directoire : JULIEN Emmanuel Nicolas Président du conseil de surveillance : LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : RIBBA Michel Charles Membre du conseil de surveillance : Syndicat Intercommunal d'Energies du, représenté par M LAGET Bernard Marie Hilaire Membre du conseil de surveillance : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE, représenté par M BARTHOLIN Jean Etienne Membre du conseil de surveillance : SERGIES, représenté par M GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel Commissaire aux comptes titulaire : LAYES Valérie Commissaire aux comptes suppléant : PAYA Gilles
Montant du capital : 370200.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies

Adresse :
5 rue Charles de Gaulle
42021 Saint-Etienne 1
Historique de l'unité légale :
01/01/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA d'économie mixte à conseil d'administration
02/07/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00034
Représentants légaux :
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAVANNE Marc Pierre Marie
Né le 20/04/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
2 B Rue Ambroise Croizat
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAVANNE Marc Pierre Marie
Né le 20/04/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 B Rue Ambroise Croizat
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAVANNE Marc Pierre Marie
Né le 20/04/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 B Rue Ambroise Croizat
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : THIVANT Marie-Christine
Né le 27/04/1962 à Louhans (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
656 Chemin des Eversins
42290 Sorbiers
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : BONADA Henri Jean
Né le 02/03/1950 à Alénya (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
59 Chemin des Chezeaux
42590 Pinay
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELLON Jean Louis
Né le 12/10/1956 à Usson-en-Forez (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Impasse des Lilas
42800 Saint-Joseph
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : GANDILHON Michel
Né le 18/04/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
169 Rue du Sépulcre
42140 Fontanès
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : SOUTRENON Bernard Florent Léon
Né le 21/05/1953 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
15 Chemin des Boisdelles
42220 Bourg-Argental
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : GOUBY Thierry Albert
Né le 22/02/1964 à Hardricourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
846 Route De Maure
42130 Marcilly-le-Châtel
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : SIMONE Pierre Laurent Marie
Né le 17/09/1958 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
47 Chemin Chez Piquet
42110 Saint-Barthélemy-Lestra
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVE Patricia Claudine Marie Josèphe
Né le 04/06/1970 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
57 Chemin Gavot
42600 Bard
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : VILLARD Xavier
Né le 17/01/1969 à Montceau-les-Mines (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse Martin Luther King
42300 Mably
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER)
Siren : 200089720
Qualité : administrateur

Adresse :
61 Chemin du Moulin Carron
69570 Dardilly
France
Représentant permanent

Nom : HECHAICHI Malik
Né le 25/08/1978 à Villefranche-sur-Saône (France)
Nationalité : Française

Adresse :
390 Route du Mont Brouilly
69460 Odenas
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SERGIES
Siren : 437598782
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : administrateur

Adresse :
78 Avenue Jacques Coeur
86000 Poitiers
France
Représentant permanent

Nom : JULIEN Emmanuel Nicolas
Né le 25/11/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
21 Rue Saint-Denis
86000 Poitiers
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : Conseil Départemental de la Loire
Qualité : administrateur

Adresse :
2-3 Rue Charles de Gaulle
42022 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : REYNAUD Séverine Jacqueline Josette
Né le 10/05/1971 à Marseille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
78 Lotissement Du Mont du Feu
42800 Genilac
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : ENERG'ISERE
Siren : 850867961
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale
Qualité : administrateur

Adresse :
27 Rue Pierre Semard
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : CERVANTES Pascal Louis
Né le 15/01/1973 à Colombes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue des Martyrs
38640 Claix
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SIPEnR
Siren : 802634030
Qualité : administrateur

Adresse :
Tour LYON BERCY 173-175 RUE DE BERCY
75012 Paris
France
Représentant permanent

Nom : BOUMARD Erwan Loïc Patrick
Né le 25/10/1972 à Rouen (France)
Nationalité : Française

Adresse :
82 Rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 Paris
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : DESGACHES Bernard
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
42700 Firminy
France
31/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : BCA COMPTABILITE AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Dorian
42700 Firminy
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : NEFF Olivier André
Né le 30/10/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
7 Rue Ramier
42100 Saint-Étienne
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : NEFF Olivier André
Né le 30/10/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
7 Rue Ramier
42100 Saint-Étienne
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : LAGET Bernard Marie Hilaire
Né le 15/04/1948 à Algerie (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
218 Route Du Bajard
42800 Châteauneuf
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : JULIEN Emmanuel Nicolas
Né le 25/11/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
21 Rue Saint-Denis
86000 Poitiers
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : RIBBA Michel Charles
Né le 19/09/1969 à Carpentras (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Lotissement Les Haras
42210 L'Hôpital-le-Grand
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Charles de Gaulle
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LAGET Bernard Marie Hilaire
Né le 15/04/1948 à Algerie (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
218 Route Du Bajard
42800 Châteauneuf
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SERGIES
Siren : 437598782
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Avenue Jacques Coeur
86000 Poitiers
France
Représentant permanent

Nom : GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel
Né le 11/01/1948 à Poitiers (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue du Moulin Rochefort
86190 Chiré-en-Montreuil
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU ROANNAIS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
63 Rue Jean Jaurès
43000 Roanne
France
Représentant permanent

Nom : THIVEND Bernard François Joseph
Né le 12/09/1955 à Roanne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
185 Route De St Martin De Boisy
42155 Pouilly-les-Nonains
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE L'HOPITAL LE GRAND
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Place du 19 Mars 1962
42210 L'Hôpital-le-Grand
France
Représentant permanent

Nom : HEMAR Patrick Michel
Né le 17/09/1949 à Lille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Demaurant 109 A Impasse du Canal Nord
42210 L'Hôpital-le-Grand
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : DESGACHES Bernard
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
42700 Firminy
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : BCA COMPTABILITE AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Dorian
42700 Firminy
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : NEFF Olivier André
Né le 30/10/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
7 Rue Ramier
42100 Saint-Étienne
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : NEFF Olivier André
Né le 30/10/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
7 Rue Ramier
42100 Saint-Étienne
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : LAGET Bernard Marie Hilaire
Né le 15/04/1948 à Algerie (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
218 Route Du Bajard
42800 Châteauneuf
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : JULIEN Emmanuel Nicolas
Né le 25/11/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
21 Rue Saint-Denis
86000 Poitiers
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : RIBBA Michel Charles
Né le 19/09/1969 à Carpentras (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Lotissement Les Haras
42210 L'Hôpital-le-Grand
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Charles de Gaulle
42000 Saint-Étienne
France
Représentant permanent

Nom : LAGET Bernard Marie Hilaire
Né le 15/04/1948 à Algerie (Algérie)
Nationalité : Française

Adresse :
218 Route Du Bajard
42800 Châteauneuf
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SERGIES
Siren : 437598782
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Avenue Jacques Coeur
86000 Poitiers
France
Représentant permanent

Nom : GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel
Né le 11/01/1948 à Poitiers (France)
Nationalité : Française

Adresse :
9 Rue du Moulin Rochefort
86190 Chiré-en-Montreuil
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU ROANNAIS
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
63 Rue Jean Jaurès
43000 Roanne
France
Représentant permanent

Nom : THIVEND Bernard François Joseph
Né le 12/09/1955 à Roanne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
185 Route De St Martin De Boisy
42155 Pouilly-les-Nonains
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE L'HOPITAL LE GRAND
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Place du 19 Mars 1962
42210 L'Hôpital-le-Grand
France
Représentant permanent

Nom : HEMAR Patrick Michel
Né le 17/09/1949 à Lille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Demaurant 109 A Impasse du Canal Nord
42210 L'Hôpital-le-Grand
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : DESGACHES Bernard
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
42700 Firminy
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : BCA COMPTABILITE AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Dorian
42700 Firminy
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAVANNE Marc Pierre Marie
Né le 20/04/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
2 B Rue Ambroise Croizat
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAVANNE Marc Pierre Marie
Né le 20/04/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 B Rue Ambroise Croizat
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAVANNE Marc Pierre Marie
Né le 20/04/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 B Rue Ambroise Croizat
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : THIVANT Marie-Christine
Né le 27/04/1962 à Louhans (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
656 Chemin des Eversins
42290 Sorbiers
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : BONADA Henri Jean
Né le 02/03/1950 à Alénya (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
59 Chemin des Chezeaux
42590 Pinay
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHOUVELLON Jean Louis
Né le 12/10/1956 à Usson-en-Forez (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Impasse des Lilas
42800 Saint-Joseph
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : GANDILHON Michel
Né le 18/04/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
169 Rue du Sépulcre
42140 Fontanès
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : SOUTRENON Bernard Florent Léon
Né le 21/05/1953 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
15 Chemin des Boisdelles
42220 Bourg-Argental
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : GOUBY Thierry Albert
Né le 22/02/1964 à Hardricourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
846 Route De Maure
42130 Marcilly-le-Châtel
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : SIMONE Pierre Laurent Marie
Né le 17/09/1958 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
47 Chemin Chez Piquet
42110 Saint-Barthélemy-Lestra
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVE Patricia Claudine Marie Josèphe
Né le 04/06/1970 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
57 Chemin Gavot
42600 Bard
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : VILLARD Xavier
Né le 17/01/1969 à Montceau-les-Mines (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Impasse Martin Luther King
42300 Mably
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE (SYDER)
Siren : 200089720
Qualité : administrateur

Adresse :
61 Chemin du Moulin Carron
69570 Dardilly
France
Représentant permanent

Nom : HECHAICHI Malik
Né le 25/08/1978 à Villefranche-sur-Saône (France)
Nationalité : Française

Adresse :
390 Route du Mont Brouilly
69460 Odenas
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SERGIES
Siren : 437598782
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : administrateur

Adresse :
78 Avenue Jacques Coeur
86000 Poitiers
France
Représentant permanent

Nom : JULIEN Emmanuel Nicolas
Né le 25/11/1961 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
21 Rue Saint-Denis
86000 Poitiers
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : Conseil Départemental de la Loire
Qualité : administrateur

Adresse :
2-3 Rue Charles de Gaulle
42022 Saint Etienne Cedex 1
France
Représentant permanent

Nom : REYNAUD Séverine Jacqueline Josette
Né le 10/05/1971 à Marseille (France)
Nationalité : Française

Adresse :
78 Lotissement Du Mont du Feu
42800 Genilac
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : ENERG'ISERE
Siren : 850867961
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale
Qualité : administrateur

Adresse :
27 Rue Pierre Semard
38000 Grenoble
France
Représentant permanent

Nom : CERVANTES Pascal Louis
Né le 15/01/1973 à Colombes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Rue des Martyrs
38640 Claix
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SIPEnR
Siren : 802634030
Qualité : administrateur

Adresse :
Tour LYON BERCY 173-175 RUE DE BERCY
75012 Paris
France
Représentant permanent

Nom : BOUMARD Erwan Loïc Patrick
Né le 25/10/1972 à Rouen (France)
Nationalité : Française

Adresse :
82 Rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 Paris
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : DESGACHES Bernard
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
42700 Firminy
France
27/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : BCA COMPTABILITE AUDIT
Siren : 434581898
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Dorian
42700 Firminy
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : NEFF Olivier André
Né le 30/10/1973 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
7 Rue Ramier
42100 Saint-Étienne
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : NEFF Olivier André
Né le 30/10/1973 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
7 Rue Ramier
42100 Saint-Étienne
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : LAGET Bernard Marie Hilaire
Né le 15/04/1948 à ALGERIE (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
218 Route du Bajard
42800 Châteauneuf
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : JULIEN Emmanuel Nicolas
Né le 25/11/1961 à Paris
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
21 Rue Saint Denis
86000 Poitiers
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : RIBBA Michel Charles
Né le 19/09/1969 à Carpentras
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Lotissement les Haras
42210 L'Hôpital-le-Grand
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue Charles de Gaulle
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LAGET Bernard Marie Hilaire
Né le 15/04/1948 à ALGERIE (ALGERIE)
Nationalité : Française
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : SERGIES
Siren : 437598782
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
78 Avenue Jacques Coeur
86000 Poitiers
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GATEAU Jean-Marie Pierre Marcel
Né le 11/01/1948 à Poitiers
Nationalité : Française
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU ROANNAIS
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
63 Rue Jean Jaurès
43000 Roanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : THIVEND Bernard François Joseph
Né le 12/09/1955 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE DE L'HOPITAL LE GRAND
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Place Du 19 Mars 1962
42210 L'Hôpital-le-Grand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HEMAR Patrick Michel
Né le 17/09/1949 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : PAYA Gilles
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
BP 14
42700 Firminy
FRANCE
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Personne Physique

Nom : DESGACHES Bernard
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
42700 Firminy
FRANCE
Dépôts des actes :
12/01/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/01/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009058 déposé le 26/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/07/2020 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005666 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005664 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005664 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005664 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005664 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005664 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°005664 déposé le 26/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°001565 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°001565 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°001565 déposé le 22/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°4526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°003905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°003905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°003905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°003905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°003905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°003905 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
22/09/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°4526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/09/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°4526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°4526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°4526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
30/06/2014 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004526 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre du conseil de surveillance Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Arrêté
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°4663 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
18/12/2012 : Arrêté
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004663 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
18/12/2012 : Arrêté
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004663 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
18/12/2012 : Arrêté
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°004663 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
17/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°7209 déposé le 27/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°007209 déposé le 27/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°007209 déposé le 27/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°007209 déposé le 27/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/09/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
20/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
20/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
20/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
20/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
20/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN REPRESENTANT DES COMMUNAUTES DE COMMUNES AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
20/09/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/07/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
20/07/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/07/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
20/07/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
23/04/2010 : Procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
02/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°3006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
02/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
02/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
02/02/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006605 déposé le 17/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de membre du conseil de surveillance Nomination de membre du directoire Nomination de président du directoire Nomination de président du conseil de surveillance Divers Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
Etablissements :
31/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Siège

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
31/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2010
Activité : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Siège

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
27/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2010
Activité : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Siège

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
27/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2010
Activité : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Siège

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Avenue Albert Raymond
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
Nom commercial : SEM'SOLEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2010
Activité : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
Le Piny Haut
43200 Yssingeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F21/019715
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2021
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Nouvelle forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte à Conseil d'Administration à compter du 01/01/2021
27/11/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F21/019715
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2021
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Nouvelle forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte à Conseil d'Administration à compter du 01/01/2021
Personnes morales :
31/12/2021 : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'économie mixte
Activité principale : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 2870190.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/11/2020 : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 2870190.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/11/2020 : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'économie mixte
Activité principale : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 2870190.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2016 : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : aménagement et exploitation de moyens de production décentralisée de chaleur et d'électricité notamment mise en place de services conseils ou prestations liées à la production et distribution de toutes formes d'énergies

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 370200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/06/2016 : SEM ENERGIES LOIRE "SOLEIL : SOLidarite Energies Innovation Loire"
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°016648 déposé le 31/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°012093 déposé le 27/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°012093 déposé le 27/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°012093 déposé le 27/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°012057 déposé le 10/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°012057 déposé le 10/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°012057 déposé le 10/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009501 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009501 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009501 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°008743 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°008743 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°008743 déposé le 08/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°9112 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009112 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009112 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°009112 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°8741 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°008741 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°008741 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°008741 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°782 déposé le 30/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°000782 déposé le 30/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°000782 déposé le 30/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°000782 déposé le 30/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°7715 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°007715 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°007715 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°007715 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°6909 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006909 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006909 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2010B01382
Dépôt : N°006909 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/016648 du 31/12/2021
Numéro de gestion : 2010B01382
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles423 62058 316365 303387 204
040Immobilisations financières229 200229 200225 700
044Total Actif Immobilisé652 82058 316594 503612 904
068Créances – Clients et comptes rattachés21 87721 87721 464
072Créances – Autres499 616499 616142 250
084Disponibilités290 852290 852299 335
092Charges constatées d’avance1 7761 7761 775
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance814 121814 121464 823
110Total général Actif1 466 94158 3161 408 6241 077 728
120Capital social ou individuel370 200370 200
134Report à nouveau-66 793-30 552
136Résultat de l’exercice-13 987-36 242
142Total des capitaux propres - Total I289 420303 407
154Provisions pour risques et charges - Total II47 50047 500
156Emprunts et dettes assimilées325 130338 313
166Fournisseurs et comptes rattachés29 17924 607
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N717 275
172Autres dettes717 395363 900
176Total des dettes1 071 704726 821
180Total général Passif1 408 6241 077 728
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 500
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France46 48463 577
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 46 48463 578
242Autres charges externes* 33 07426 887
243(dont taxe professionnelle) 634
244Impôts, taxes et versements assimilés634163
254Dotations aux amortissements 21 35721 594
256Dotations aux provisions 47 500
264Total des charges d’exploitation 55 06496 145
270Résultat d’exploitation -8 580-32 567
280Produits financiers 1 2731 033
290Produits exceptionnels 812
294Charges financières 6 9474 708
300Charges exceptionnelles 544
310Bénéfice ou perte -13 987-36 242
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/012093 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 2010B01382
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles423 62058 316365 303387 204
040Immobilisations financières229 200229 200225 700
044Total Actif Immobilisé652 82058 316594 503612 904
068Créances – Clients et comptes rattachés21 87721 87721 464
072Créances – Autres499 616499 616142 250
084Disponibilités290 852290 852299 335
092Charges constatées d’avance1 7761 7761 775
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance814 121814 121464 823
110Total général Actif1 466 94158 3161 408 6241 077 728
120Capital social ou individuel370 200370 200
134Report à nouveau-66 793-30 552
136Résultat de l’exercice-13 987-36 242
142Total des capitaux propres - Total I289 420303 407
154Provisions pour risques et charges - Total II47 50047 500
156Emprunts et dettes assimilées325 130338 313
166Fournisseurs et comptes rattachés29 17924 607
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N717 275
172Autres dettes717 395363 900
176Total des dettes1 071 704726 821
180Total général Passif1 408 6241 077 728
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 500
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France46 48463 577
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 46 48463 578
242Autres charges externes* 33 07426 887
243(dont taxe professionnelle) 634
244Impôts, taxes et versements assimilés634163
254Dotations aux amortissements 21 35721 594
256Dotations aux provisions 47 500
264Total des charges d’exploitation 55 06496 145
270Résultat d’exploitation -8 580-32 567
280Produits financiers 1 2731 033
290Produits exceptionnels 812
294Charges financières 6 9474 708
300Charges exceptionnelles 544
310Bénéfice ou perte -13 987-36 242
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/012057 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 2010B01382
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles423 62058 316365 303387 204
040Immobilisations financières229 200229 200225 700
044Total Actif Immobilisé652 82058 316594 503612 904
068Créances – Clients et comptes rattachés21 87721 87721 464
072Créances – Autres499 616499 616142 250
084Disponibilités290 852290 852299 335
092Charges constatées d’avance1 7761 7761 775
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance814 121814 121464 823
110Total général Actif1 466 94158 3161 408 6241 077 728
120Capital social ou individuel370 200370 200
134Report à nouveau-66 793-30 552
136Résultat de l’exercice-13 987-36 242
142Total des capitaux propres - Total I289 420303 407
154Provisions pour risques et charges - Total II47 50047 500
156Emprunts et dettes assimilées325 130338 313
166Fournisseurs et comptes rattachés29 17924 607
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N717 275
172Autres dettes717 395363 900
176Total des dettes1 071 704726 821
180Total général Passif1 408 6241 077 728
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 500
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France46 48463 577
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 46 48463 578
242Autres charges externes* 33 07426 887
243(dont taxe professionnelle) 634
244Impôts, taxes et versements assimilés634163
254Dotations aux amortissements 21 35721 594
256Dotations aux provisions 47 500
264Total des charges d’exploitation 55 06496 145
270Résultat d’exploitation -8 580-32 567
280Produits financiers 1 2731 033
290Produits exceptionnels 812
294Charges financières 6 9474 708
300Charges exceptionnelles 544
310Bénéfice ou perte -13 987-36 242
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/009501 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 2010B01382
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles423 62058 316365 303387 204
040Immobilisations financières229 200229 200225 700
044Total Actif Immobilisé652 82058 316594 503612 904
068Créances – Clients et comptes rattachés21 87721 87721 464
072Créances – Autres499 616499 616142 250
084Disponibilités290 852290 852299 335
092Charges constatées d’avance1 7761 7761 775
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance814 121814 121464 823
110Total général Actif1 466 94158 3161 408 6241 077 728
120Capital social ou individuel370 200370 200
134Report à nouveau-66 793-30 552
136Résultat de l’exercice-13 987-36 242
142Total des capitaux propres - Total I289 420303 407
154Provisions pour risques et charges - Total II47 50047 500
156Emprunts et dettes assimilées325 130338 313
166Fournisseurs et comptes rattachés29 17924 607
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N717 275
172Autres dettes717 395363 900
176Total des dettes1 071 704726 821
180Total général Passif1 408 6241 077 728
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 500
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France46 48463 577
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 46 48463 578
242Autres charges externes* 33 07426 887
243(dont taxe professionnelle) 634
244Impôts, taxes et versements assimilés634163
254Dotations aux amortissements 21 35721 594
256Dotations aux provisions 47 500
264Total des charges d’exploitation 55 06496 145
270Résultat d’exploitation -8 580-32 567
280Produits financiers 1 2731 033
290Produits exceptionnels 812
294Charges financières 6 9474 708
300Charges exceptionnelles 544
310Bénéfice ou perte -13 987-36 242
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8743 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 2010B01382
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles423 62058 316365 303387 204
040Immobilisations financières229 200229 200225 700
044Total Actif Immobilisé652 82058 316594 503612 904
068Créances – Clients et comptes rattachés21 87721 87721 464
072Créances – Autres499 616499 616142 250
084Disponibilités290 852290 852299 335
092Charges constatées d’avance1 7761 7761 775
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance814 121814 121464 823
110Total général Actif1 466 94158 3161 408 6241 077 728
120Capital social ou individuel370 200370 200
134Report à nouveau-66 793-30 552
136Résultat de l’exercice-13 987-36 242
142Total des capitaux propres - Total I289 420303 407
154Provisions pour risques et charges - Total II47 50047 500
156Emprunts et dettes assimilées325 130338 313
166Fournisseurs et comptes rattachés29 17924 607
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N717 275
172Autres dettes717 395363 900
176Total des dettes1 071 704726 821
180Total général Passif1 408 6241 077 728
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 500
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France46 48463 577
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 46 48463 578
242Autres charges externes* 33 07426 887
243(dont taxe professionnelle) 634
244Impôts, taxes et versements assimilés634163
254Dotations aux amortissements 21 35721 594
256Dotations aux provisions 47 500
264Total des charges d’exploitation 55 06496 145
270Résultat d’exploitation -8 580-32 567
280Produits financiers 1 2731 033
290Produits exceptionnels 812
294Charges financières 6 9474 708
300Charges exceptionnelles 544
310Bénéfice ou perte -13 987-36 242

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