SELENIUM MEDICAL - LA ROCHELLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/12/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51156702600022 / Siren : 511567026 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 70 511567026

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées

32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p

Coordonnées de l'établissement :
SELENIUM MEDICAL

Adresse :
9049 Rue QUEBEC
17000 LA ROCHELLE

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2020 : Succession

Prédécesseur : SELENIUM MEDICAL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/2009

Dénomination : SELENIUM MEDICAL

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SELENIUM MEDICAL - La Rochelle (siège)SELENIUM MEDICAL - La Rochelle (fermé)SELENIUM MEDICAL - La Rochelle (fermé)

Marques françaises :

22/09/2017 : INTUITIVE INNOVATION

N° national/d'enregistrement : 4390490
Date de dépôt : 22/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants plastiques pour récipients d'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients souples en plastique pour le stockage et le transport d'implants médicaux ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients en plastique pour implants ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stérilisation d'implants médicaux ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir nettoyage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage, étude de projets techniques dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; conception et développement de logiciels et d'équipements pour le traitement de l'information destinés à la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; installation, maintenance, location et mise à jour de logiciels pour la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; développement (conception et réalisation) de produits pour les tiers et notamment de produits dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; Services de conseils techniques pour la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages ; étude et conception de machines permettant l'injection de pièces plastiques, études de projets techniques, ingénierie, informations et conseils scientifiques en matière d'injection plastique ; Développement d'outils d'emballage ; Services d'ingénierie ; Conception d'emballages.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SAS
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

09/06/2017 : S2 STARSURF

N° national/d'enregistrement : 4367382
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions chimiques destinés au traitement de surface d'implants médicaux pour optimiser leur ostéo intégration ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique de surface d'implants médicaux , traitement électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, Societe par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue Chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

09/06/2017 : S2T SELENIUM SURFACE TREATMENT

N° national/d'enregistrement : 4367385
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions chimiques destinés au traitement de surface d'implants médicaux pour optimiser leur ostéo intégration ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

09/06/2017 : SP SELENIUM PACKAGING

N° national/d'enregistrement : 4367576
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients d'emballage en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stérilisation d'implants médicaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SI SELENIUM INJECTION

N° national/d'enregistrement : 4367583
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage, étude de projets techniques dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; conception et développement de logiciels et d'équipements pour le traitement de l'information destinés à la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; installation, maintenance, location et mise à jour de logiciels pour la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; développement (conception et réalisation) de produits pour les tiers et notamment de produits dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; Services de conseils techniques pour la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages ; étude et conception de machines permettant l'injection de pièces plastiques, études de projets techniques, ingénierie, informations et conseils scientifiques en matière d'injection plastique ; Développement d'outils d'emballage ; Services d'ingénierie ; Conception d'emballages.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SO TAB

N° national/d'enregistrement : 4367587
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients d'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SELENIUM AMERICA

N° national/d'enregistrement : 4367592
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants plastiques pour récipients d'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients souples en plastique pour le stockage et le transport d'implants médicaux ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients en plastique pour implants ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stérilisation d'implants médicaux ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir nettoyage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SP SELENIUM PACKAGING

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients d'emballage en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stérilisation d'implants médicaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SI SELENIUM INJECTION

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage, étude de projets techniques dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; conception et développement de logiciels et d'équipements pour le traitement de l'information destinés à la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; installation, maintenance, location et mise à jour de logiciels pour la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; développement (conception et réalisation) de produits pour les tiers et notamment de produits dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; Services de conseils techniques pour la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages ; étude et conception de machines permettant l'injection de pièces plastiques, études de projets techniques, ingénierie, informations et conseils scientifiques en matière d'injection plastique ; Développement d'outils d'emballage ; Services d'ingénierie ; Conception d'emballages.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SO TAB

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients d'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SELENIUM AMERICA

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants plastiques pour récipients d'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients souples en plastique pour le stockage et le transport d'implants médicaux ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients en plastique pour implants ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stérilisation d'implants médicaux ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir nettoyage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : SP SELENIUM PACKAGING

N° national/d'enregistrement : 4367576
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients d'emballage en matières plastiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stérilisation d'implants médicaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

09/06/2017 : SI SELENIUM INJECTION

N° national/d'enregistrement : 4367583
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage, étude de projets techniques dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; conception et développement de logiciels et d'équipements pour le traitement de l'information destinés à la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; installation, maintenance, location et mise à jour de logiciels pour la conception et la réalisation, en trois dimensions, de pièces et de maquettes de telles pièces pour l'emballage et le calage de produits ; développement (conception et réalisation) de produits pour les tiers et notamment de produits dans le domaine de l'emballage et du calage de produits ; Services de conseils techniques pour la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages ; étude et conception de machines permettant l'injection de pièces plastiques, études de projets techniques, ingénierie, informations et conseils scientifiques en matière d'injection plastique ; Développement d'outils d'emballage ; Services d'ingénierie ; Conception d'emballages.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

09/06/2017 : SO TAB

N° national/d'enregistrement : 4367587
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : récipients d'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

09/06/2017 : SELENIUM AMERICA

N° national/d'enregistrement : 4367592
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Carton ; Récipients en carton ; Emballages en carton ; Boîtes en carton ; Carton d'emballage ; Etiquettes en carton ; Tubes d'envoi en carton ; Récipients d'emballage en carton ; Conteneurs d'expédition en carton ; Boîtes en carton pliables ; Boîtes en carton ondulé ; Boîtes de rangement en carton à usage domestique ; Cartons d'emballage ; Boîtes hermétiques en carton pour l'emballage ; Papier et carton industriels ; Boîtes en papier ou en carton ; Boîtes de conditionnement en carton vendues pliées ; Boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi ; Matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; Films, feuilles ou tubes de plastique ; Emballages transparents [blisters] ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Composants plastiques pour récipients d'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients souples en plastique pour le stockage et le transport d'implants médicaux ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Récipients en plastique pour implants ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stérilisation d'implants médicaux ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir nettoyage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'emballage et de conditionnement d'implants médicaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

09/06/2017 : S2 STARSURF

N° national/d'enregistrement : 4367382
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions chimiques destinés au traitement de surface d'implants médicaux pour optimiser leur ostéo intégration ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique de surface d'implants médicaux , traitement électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, Societe par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue Chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : S2T SELENIUM SURFACE TREATMENT

N° national/d'enregistrement : 4367385
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions chimiques destinés au traitement de surface d'implants médicaux pour optimiser leur ostéo intégration ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : S2 STARSURF

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions chimiques destinés au traitement de surface d'implants médicaux pour optimiser leur ostéo intégration ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique de surface d'implants médicaux , traitement électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, Societe par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue Chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : S2T SELENIUM SURFACE TREATMENT

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions chimiques destinés au traitement de surface d'implants médicaux pour optimiser leur ostéo intégration ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement chimique, électro-chimique et mécanique de surface d'implants médicaux, traitement de matériaux et de surfaces d'implants médicaux à savoir nettoyage, décapage, anodisation, passivation et marquage laser destiné à assurer la traçabilité des produits marqués.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 RUE CHEF DE BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

16/08/2012 : SOTUBE

N° national/d'enregistrement : 3940780
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants artificiels, membres yeux et dents artificiels ; Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Services d'emballage et de conditionnement ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir décapage, anodisation, passivation, nettoyage et marquage.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, societe par actions simplifiées à associé unique
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : ATMARK,
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778848
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 876547
Date de demande : 12/01/2023
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

Bénéficiare 1 : ATMARK,
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

16/08/2012 : SOSAFE

N° national/d'enregistrement : 3940781
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants artificiels, membres yeux et dents artificiels ; Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Services d'emballage et de conditionnement ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir décapage, anodisation, passivation, nettoyage et marquage.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, societe par actions simplifiées à associé unique
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : ATMARK,
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

Bénéficiare 1 : ATMARK,
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

16/08/2012 : SELENIUM MEDICAL

N° national/d'enregistrement : 3940779
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants artificiels, membres yeux et dents artificiels ; Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Services d'emballage et de conditionnement ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir décapage, anodisation, passivation, nettoyage et marquage.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
9049 rue de Québec
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812442
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

16/08/2012 : SELENIUM MEDICAL

N° national/d'enregistrement : 3940779
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants artificiels, membres yeux et dents artificiels ; Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Services d'emballage et de conditionnement ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir décapage, anodisation, passivation, nettoyage et marquage.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, societe par actions simplifiées à associé unique
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

16/08/2012 : SOTUBE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants artificiels, membres yeux et dents artificiels ; Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Services d'emballage et de conditionnement ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir décapage, anodisation, passivation, nettoyage et marquage.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, societe par actions simplifiées à associé unique
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

16/08/2012 : SOSAFE

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Implants artificiels, membres yeux et dents artificiels ; Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Services d'emballage et de conditionnement ; Traitement de matériaux et de surfaces à savoir décapage, anodisation, passivation, nettoyage et marquage.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, societe par actions simplifiées à associé unique
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 rue chef de baie
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet SMISSAERT
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

17/04/2011 : THE TUBE

N° national/d'enregistrement : 3824228
Date de dépôt : 17/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SAS
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
90949 RUE DE QUEBEC
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781618
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

17/04/2011 : SELENIUM MEDICAL

N° national/d'enregistrement : 3824222
Date de dépôt : 17/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Aliments pour bébés, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, parasiticides (tous ces produits étant à usage médical). appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SAS
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
9049 RUE DE QUEBEC
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE
Adresse :
22 QUAI LOUIS DURAND
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780171
Date de demande : 21/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

17/04/2011 : SOTUBE

N° national/d'enregistrement : 3824226
Date de dépôt : 17/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SAS
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 Chef de Baie - ZI Chef de BAIE
17000 La ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SELENIUM MEDICAL
Adresse :
40 Chef de Baie - ZI Chef de BAIE
17000 La ROCHELLE
FR

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

17/04/2011 : SOSAFE

N° national/d'enregistrement : 3824227
Date de dépôt : 17/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : SELENIUM Medical , SAS
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SELENIUM Medical
Adresse :
40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

17/04/2011 : SOTUBE

N° national/d'enregistrement : 3824226
Date de dépôt : 17/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : SELENIUM MEDICAL, SAS
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 Chef de Baie - ZI Chef de BAIE
17000 La ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SELENIUM MEDICAL
Adresse :
40 Chef de Baie - ZI Chef de BAIE
17000 La ROCHELLE
FR

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

17/04/2011 : SOSAFE

N° national/d'enregistrement : 3824227
Date de dépôt : 17/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : SELENIUM Medical , SAS
Numéro de SIREN : 511567026
Adresse :
40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : SELENIUM Medical
Adresse :
40 Chef de BAIE - ZI Chef de BAIE
17000 LA ROCHELLE
FR

Bénéficiare 1 : Synthes GmbH, société par actions simplifiée de droit Suisse
Adresse :
Eimattstrasse 3
CH-4436, Oberdorf
CH

Publications au Bodacc :

16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1002
NOJO : 1704MYG30338400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : 001704MYG290069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MELUSINE HOLDING ; Directeur général : UIJTTEWAAL Damien François ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS

22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1943
NOJO : 1704MYG28670900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1544
NOJO : 1704MYG27792400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°746
NOJO : 001704MYG255570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Date de commencement d'activité : 01/04/2009
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°772
NOJO : 000001704220782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 148570 EUR

04/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°855
NOJO : 000001704217379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHART Olivier, Jean, Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
Montant du capital : 190780 EUR

12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1326
NOJO : 170420872000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : 000001704201742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 188540 EUR

26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1517
NOJO : 170419338800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/02/2017 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°223
NOJO : 000001704190504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2017
Publication légale : LE COURRIER FRANCAIS, le 27/01/2017
Oppositions : STE SELENIUM MEDICAL 40, rue Chef de Baie Zone Industrielle de Chef de Baie 17000 La Rochelle- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 824 522 049
Dénomination : SELENIUM SURFACE TREATMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SELENIUM MEDICAL (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 50000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL

07/02/2017 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°219
NOJO : 000001704190521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2017
Publication légale : le courrier français, le 27/01/2017
Oppositions : Au siège social du vendeur 40, rue Chef de Baie Zone Industrielle de Chef de Baie 17000 La Rochelle- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Mise en activité de la société Acte SSP en date du 29.12.2016 enregistré le 30.12.2016 Bordereau n°2016/971 Case n°9 à la SIE de La Rochelle Est Adresse précédent exploitant : 40 rue Chef de Baie, ZI de Chef de Baie 17000 La Rochelle Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue par la loi

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 824 490 874
Dénomination : SELENIUM PACKAGING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SELENIUM MEDICAL (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 50000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL SAS

25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1667
NOJO : 170417743100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1741
NOJO : 170416310700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°296
NOJO : BXB151390009258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 169680 EUR

24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1874
NOJO : 170415353600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°520
NOJO : BXB14230000968R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHART Olivier, Jean-Georges Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et autres SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)

24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2799
NOJO : BXC13190004922X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4447
NOJO : BXC12279004138Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°369
NOJO : BXB121140002780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Le capital variable devient fixe

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 164000 EUR

17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2286
NOJO : BXC11277000628B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 511 567 026
Dénomination : SELENIUM MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

01/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2020 : code NIC

Code NIC : 00022

12/09/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

Représentants légaux :

03/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Type : Personne Physique

Nom : RICHART Olivier Jean-Georges
Né le 24/06/1971 à Denain (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Château Musset
le Bois Dinot
17230 Marans
FRANCE

03/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres SAS
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

03/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX SAS
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

28/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°2111 déposé le 15/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

05/03/2015 : Décision(s) du président

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°1988 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/03/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°1988 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé

11/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°3294 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

11/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°3294 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

05/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°1583 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/04/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°1187 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°1583 déposé le 16/04/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

03/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
40 rue Chef de Baie
ZI de Chef de Baie
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Conception et commercialisation de tous procédés et éléments pour l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

03/04/2017 : SELENIUM MEDICAL

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 169680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°1834 déposé le 03/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°1780 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°2482 déposé le 15/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°5340 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°2951 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°5546 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00314
Dépôt : N°5419 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3153 du 13/06/2023
Numéro de gestion : 2009B00314
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 058 610	762 753	295 856
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 250 002		1 250 002
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 849	11 737	7 112
AT	Autres immobilisations corporelles	489 089	197 592	291 496
AV	Immobilisations en cours	43 335		43 335
CU	Autres participations	100 000		100 000
BD	Autres titres immobilisés	15		15
BH	Autres immobilisations financières	19 900		19 900
BJ	TOTAL (I)	2 979 802	972 083	2 007 718
BL	Matières premières, approvisionnements	3 297		3 297
BN	En cours de production de biens	9 433		9 433
BX	Clients et comptes rattachés	630 455		630 455
BZ	Autres créances	2 115 961		2 115 961
CF	Disponibilités	408 207		408 207
CH	Charges constatées d’avance	41 648		41 648
CJ	TOTAL (II)	3 209 002		3 209 002
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	140 088		140 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 328 893	972 083	5 356 810
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	169 680
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	292 218
DD	Réserve légale (1)	16 968
DG	Autres réserves	131 964
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	632 477
DJ	Subventions d’investissement	4 030
DL	TOTAL (I)	1 247 338
DN	Avances conditionnées	410 500
DO	TOTAL (II)	410 500
DS	Emprunts obligataires convertibles	949 393
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 641 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	45 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	748 839
DY	Dettes fiscales et sociales	252 301
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000
EA	Autres dettes	11 000
EC	TOTAL (IV)	3 698 971
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 356 810
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 852 005
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	73 092
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 544	22 607	24 152
FG	Production vendue services	3 235 633	798 103	4 033 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 237 178	820 711	4 057 889
FM	Production stockée			-119 873
FN	Production immobilisée			344 625
FO	Subventions d’exploitation			52 605
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			354 104
FQ	Autres produits			12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 689 364
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			861
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			381 158
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			115 086
FW	Autres achats et charges externes			1 795 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 360
FY	Salaires et traitements			1 608 080
FZ	Charges sociales			296 897
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			388 858
GE	Autres charges			11 067
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 658 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			31 224
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 484
GN	Différences positives de change			806
GP	Total des produits financiers (V)			3 290
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 467
GR	Intérêts et charges assimilées			41 664
GS	Différences négatives de change			625
GU	Total des charges financières (VI)			106 757
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 467
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-72 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 325 539
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 325 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	215
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	839 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	839 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	486 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-218 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 018 194
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 385 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	632 477
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	107 535
A1	Renvois : Transfert de charges	353 230
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	570 299	193 394	940	762 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	729 367	195 464	715 501	209 329
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 299 666	388 858	716 442	972 083
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	874		874
7B	Total Provisions pour dépréciation	874		874
7C	TOTAL GENERAL	874		874
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			874
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 900
UX	Autres créances clients	630 455
VM	Impôts sur les bénéfices	329 763
VB	T. V. A.	63 056
VC	Groupe et associés	1 314 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	409 141
VS	Charges constatées d’avance	41 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 807 964	2 788 064	19 900
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	949 393		949 393
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	73 092	73 092
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 568 888	671 316	897 572
8A	Emprunts et dettes financières divers	45 456	45 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	748 839	748 839
8C	Personnel et comptes rattachés	99 708	99 708
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 564	131 564
VW	T.V.A.	11 679	11 679
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 348	9 348
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000	50 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 000	11 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 698 971	1 852 005	1 846 965
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 142 590

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5474 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2009B00314
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 058 610	762 753	295 856
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 250 002		1 250 002
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 849	11 737	7 112
AT	Autres immobilisations corporelles	489 089	197 592	291 496
AV	Immobilisations en cours	43 335		43 335
CU	Autres participations	100 000		100 000
BD	Autres titres immobilisés	15		15
BH	Autres immobilisations financières	19 900		19 900
BJ	TOTAL (I)	2 979 802	972 083	2 007 718
BL	Matières premières, approvisionnements	3 297		3 297
BN	En cours de production de biens	9 433		9 433
BX	Clients et comptes rattachés	630 455		630 455
BZ	Autres créances	2 115 961		2 115 961
CF	Disponibilités	408 207		408 207
CH	Charges constatées d’avance	41 648		41 648
CJ	TOTAL (II)	3 209 002		3 209 002
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	140 088		140 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 328 893	972 083	5 356 810
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	169 680
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	292 218
DD	Réserve légale (1)	16 968
DG	Autres réserves	131 964
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	632 477
DJ	Subventions d’investissement	4 030
DL	TOTAL (I)	1 247 338
DN	Avances conditionnées	410 500
DO	TOTAL (II)	410 500
DS	Emprunts obligataires convertibles	949 393
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 641 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	45 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	748 839
DY	Dettes fiscales et sociales	252 301
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000
EA	Autres dettes	11 000
EC	TOTAL (IV)	3 698 971
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 356 810
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 852 005
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	73 092
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 544	22 607	24 152
FG	Production vendue services	3 235 633	798 103	4 033 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 237 178	820 711	4 057 889
FM	Production stockée			-119 873
FN	Production immobilisée			344 625
FO	Subventions d’exploitation			52 605
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			354 104
FQ	Autres produits			12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 689 364
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			861
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			381 158
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			115 086
FW	Autres achats et charges externes			1 795 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 360
FY	Salaires et traitements			1 608 080
FZ	Charges sociales			296 897
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			388 858
GE	Autres charges			11 067
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 658 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			31 224
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 484
GN	Différences positives de change			806
GP	Total des produits financiers (V)			3 290
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 467
GR	Intérêts et charges assimilées			41 664
GS	Différences négatives de change			625
GU	Total des charges financières (VI)			106 757
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 467
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-72 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 325 539
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 325 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	215
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	839 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	839 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	486 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-218 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 018 194
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 385 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	632 477
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	107 535
A1	Renvois : Transfert de charges	353 230
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	570 299	193 394	940	762 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	729 367	195 464	715 501	209 329
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 299 666	388 858	716 442	972 083
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	874		874
7B	Total Provisions pour dépréciation	874		874
7C	TOTAL GENERAL	874		874
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			874
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 900
UX	Autres créances clients	630 455
VM	Impôts sur les bénéfices	329 763
VB	T. V. A.	63 056
VC	Groupe et associés	1 314 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	409 141
VS	Charges constatées d’avance	41 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 807 964	2 788 064	19 900
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	949 393		949 393
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	73 092	73 092
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 568 888	671 316	897 572
8A	Emprunts et dettes financières divers	45 456	45 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	748 839	748 839
8C	Personnel et comptes rattachés	99 708	99 708
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 564	131 564
VW	T.V.A.	11 679	11 679
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 348	9 348
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000	50 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 000	11 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 698 971	1 852 005	1 846 965
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 142 590

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 695 du 27/01/2022
Numéro de gestion : 2009B00314
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 058 610	762 753	295 856
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 250 002		1 250 002
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 849	11 737	7 112
AT	Autres immobilisations corporelles	489 089	197 592	291 496
AV	Immobilisations en cours	43 335		43 335
CU	Autres participations	100 000		100 000
BD	Autres titres immobilisés	15		15
BH	Autres immobilisations financières	19 900		19 900
BJ	TOTAL (I)	2 979 802	972 083	2 007 718
BL	Matières premières, approvisionnements	3 297		3 297
BN	En cours de production de biens	9 433		9 433
BX	Clients et comptes rattachés	630 455		630 455
BZ	Autres créances	2 115 961		2 115 961
CF	Disponibilités	408 207		408 207
CH	Charges constatées d’avance	41 648		41 648
CJ	TOTAL (II)	3 209 002		3 209 002
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	140 088		140 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 328 893	972 083	5 356 810
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	169 680
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	292 218
DD	Réserve légale (1)	16 968
DG	Autres réserves	131 964
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	632 477
DJ	Subventions d’investissement	4 030
DL	TOTAL (I)	1 247 338
DN	Avances conditionnées	410 500
DO	TOTAL (II)	410 500
DS	Emprunts obligataires convertibles	949 393
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 641 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	45 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	748 839
DY	Dettes fiscales et sociales	252 301
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000
EA	Autres dettes	11 000
EC	TOTAL (IV)	3 698 971
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 356 810
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 852 005
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	73 092
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 544	22 607	24 152
FG	Production vendue services	3 235 633	798 103	4 033 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 237 178	820 711	4 057 889
FM	Production stockée			-119 873
FN	Production immobilisée			344 625
FO	Subventions d’exploitation			52 605
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			354 104
FQ	Autres produits			12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 689 364
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			861
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			381 158
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			115 086
FW	Autres achats et charges externes			1 795 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 360
FY	Salaires et traitements			1 608 080
FZ	Charges sociales			296 897
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			388 858
GE	Autres charges			11 067
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 658 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			31 224
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 484
GN	Différences positives de change			806
GP	Total des produits financiers (V)			3 290
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 467
GR	Intérêts et charges assimilées			41 664
GS	Différences négatives de change			625
GU	Total des charges financières (VI)			106 757
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 467
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-72 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 325 539
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 325 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	215
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	839 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	839 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	486 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-218 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 018 194
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 385 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	632 477
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	107 535
A1	Renvois : Transfert de charges	353 230
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	570 299	193 394	940	762 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	729 367	195 464	715 501	209 329
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 299 666	388 858	716 442	972 083
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	874		874
7B	Total Provisions pour dépréciation	874		874
7C	TOTAL GENERAL	874		874
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			874
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 900
UX	Autres créances clients	630 455
VM	Impôts sur les bénéfices	329 763
VB	T. V. A.	63 056
VC	Groupe et associés	1 314 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	409 141
VS	Charges constatées d’avance	41 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 807 964	2 788 064	19 900
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	949 393		949 393
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	73 092	73 092
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 568 888	671 316	897 572
8A	Emprunts et dettes financières divers	45 456	45 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	748 839	748 839
8C	Personnel et comptes rattachés	99 708	99 708
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 564	131 564
VW	T.V.A.	11 679	11 679
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 348	9 348
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000	50 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 000	11 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 698 971	1 852 005	1 846 965
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 142 590

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1754 du 27/03/2018
Numéro de gestion : 2009B00314
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 058 610	762 753	295 856
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 250 002		1 250 002
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 849	11 737	7 112
AT	Autres immobilisations corporelles	489 089	197 592	291 496
AV	Immobilisations en cours	43 335		43 335
CU	Autres participations	100 000		100 000
BD	Autres titres immobilisés	15		15
BH	Autres immobilisations financières	19 900		19 900
BJ	TOTAL (I)	2 979 802	972 083	2 007 718
BL	Matières premières, approvisionnements	3 297		3 297
BN	En cours de production de biens	9 433		9 433
BX	Clients et comptes rattachés	630 455		630 455
BZ	Autres créances	2 115 961		2 115 961
CF	Disponibilités	408 207		408 207
CH	Charges constatées d’avance	41 648		41 648
CJ	TOTAL (II)	3 209 002		3 209 002
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	140 088		140 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 328 893	972 083	5 356 810
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	169 680
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	292 218
DD	Réserve légale (1)	16 968
DG	Autres réserves	131 964
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	632 477
DJ	Subventions d’investissement	4 030
DL	TOTAL (I)	1 247 338
DN	Avances conditionnées	410 500
DO	TOTAL (II)	410 500
DS	Emprunts obligataires convertibles	949 393
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 641 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	45 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	748 839
DY	Dettes fiscales et sociales	252 301
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000
EA	Autres dettes	11 000
EC	TOTAL (IV)	3 698 971
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 356 810
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 852 005
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	73 092
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 544	22 607	24 152
FG	Production vendue services	3 235 633	798 103	4 033 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 237 178	820 711	4 057 889
FM	Production stockée			-119 873
FN	Production immobilisée			344 625
FO	Subventions d’exploitation			52 605
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			354 104
FQ	Autres produits			12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 689 364
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			861
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			381 158
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			115 086
FW	Autres achats et charges externes			1 795 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 360
FY	Salaires et traitements			1 608 080
FZ	Charges sociales			296 897
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			388 858
GE	Autres charges			11 067
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 658 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			31 224
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 484
GN	Différences positives de change			806
GP	Total des produits financiers (V)			3 290
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 467
GR	Intérêts et charges assimilées			41 664
GS	Différences négatives de change			625
GU	Total des charges financières (VI)			106 757
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 467
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-72 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 325 539
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 325 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	215
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	839 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	839 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	486 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-218 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 018 194
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 385 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	632 477
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	107 535
A1	Renvois : Transfert de charges	353 230
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	570 299	193 394	940	762 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	729 367	195 464	715 501	209 329
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 299 666	388 858	716 442	972 083
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	874		874
7B	Total Provisions pour dépréciation	874		874
7C	TOTAL GENERAL	874		874
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			874
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 900
UX	Autres créances clients	630 455
VM	Impôts sur les bénéfices	329 763
VB	T. V. A.	63 056
VC	Groupe et associés	1 314 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	409 141
VS	Charges constatées d’avance	41 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 807 964	2 788 064	19 900
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	949 393		949 393
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	73 092	73 092
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 568 888	671 316	897 572
8A	Emprunts et dettes financières divers	45 456	45 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	748 839	748 839
8C	Personnel et comptes rattachés	99 708	99 708
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 564	131 564
VW	T.V.A.	11 679	11 679
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 348	9 348
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000	50 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 000	11 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 698 971	1 852 005	1 846 965
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 142 590

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1834 du 03/04/2017
Numéro de gestion : 2009B00314
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 058 610	762 753	295 856
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 250 002		1 250 002
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 849	11 737	7 112
AT	Autres immobilisations corporelles	489 089	197 592	291 496
AV	Immobilisations en cours	43 335		43 335
CU	Autres participations	100 000		100 000
BD	Autres titres immobilisés	15		15
BH	Autres immobilisations financières	19 900		19 900
BJ	TOTAL (I)	2 979 802	972 083	2 007 718
BL	Matières premières, approvisionnements	3 297		3 297
BN	En cours de production de biens	9 433		9 433
BX	Clients et comptes rattachés	630 455		630 455
BZ	Autres créances	2 115 961		2 115 961
CF	Disponibilités	408 207		408 207
CH	Charges constatées d’avance	41 648		41 648
CJ	TOTAL (II)	3 209 002		3 209 002
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	140 088		140 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 328 893	972 083	5 356 810
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	169 680
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	292 218
DD	Réserve légale (1)	16 968
DG	Autres réserves	131 964
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	632 477
DJ	Subventions d’investissement	4 030
DL	TOTAL (I)	1 247 338
DN	Avances conditionnées	410 500
DO	TOTAL (II)	410 500
DS	Emprunts obligataires convertibles	949 393
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 641 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	45 456
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	748 839
DY	Dettes fiscales et sociales	252 301
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000
EA	Autres dettes	11 000
EC	TOTAL (IV)	3 698 971
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 356 810
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 852 005
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	73 092
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	1 544	22 607	24 152
FG	Production vendue services	3 235 633	798 103	4 033 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 237 178	820 711	4 057 889
FM	Production stockée			-119 873
FN	Production immobilisée			344 625
FO	Subventions d’exploitation			52 605
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			354 104
FQ	Autres produits			12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 689 364
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			861
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			381 158
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			115 086
FW	Autres achats et charges externes			1 795 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 360
FY	Salaires et traitements			1 608 080
FZ	Charges sociales			296 897
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			388 858
GE	Autres charges			11 067
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 658 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			31 224
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 484
GN	Différences positives de change			806
GP	Total des produits financiers (V)			3 290
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			64 467
GR	Intérêts et charges assimilées			41 664
GS	Différences négatives de change			625
GU	Total des charges financières (VI)			106 757
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-103 467
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-72 243
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 325 539
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 325 539
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	215
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	839 209
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	839 425
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	486 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-218 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 018 194
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 385 716
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	632 477
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	107 535
A1	Renvois : Transfert de charges	353 230
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	570 299	193 394	940	762 753
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	729 367	195 464	715 501	209 329
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 299 666	388 858	716 442	972 083
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	874		874
7B	Total Provisions pour dépréciation	874		874
7C	TOTAL GENERAL	874		874
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			874
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 900
UX	Autres créances clients	630 455
VM	Impôts sur les bénéfices	329 763
VB	T. V. A.	63 056
VC	Groupe et associés	1 314 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	409 141
VS	Charges constatées d’avance	41 648
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 807 964	2 788 064	19 900
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	949 393		949 393
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	73 092	73 092
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 568 888	671 316	897 572
8A	Emprunts et dettes financières divers	45 456	45 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	748 839	748 839
8C	Personnel et comptes rattachés	99 708	99 708
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	131 564	131 564
VW	T.V.A.	11 679	11 679
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	9 348	9 348
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	50 000	50 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 000	11 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 698 971	1 852 005	1 846 965
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 142 590

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