SELARL KOHOUT

Entreprise

SELARL KOHOUT
Dernière mise à jour : 25/12/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50030893700019 / Siren : 500308937 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 39 500308937
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
SELARL KOHOUT
Adresse :
14 Place DES MINIMES
16120 CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE
Historique de l'établissement :
25/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2007
Dénomination : SELARL KOHOUT
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1009
NOJO : 1601MYG13999600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°654
NOJO : 1601MYG13077100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
13/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1230
NOJO : 1601MYG10568400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°587
NOJO : 1601MYG10240800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°667
NOJO : 1601MYG85338000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°339
NOJO : 160171353000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°917
NOJO : 160165234000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1519
NOJO : 160148982000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°561
NOJO : BXB16060000177L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 148000 EUR
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1356
NOJO : 160142120000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1959
NOJO : 160131471000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2061
NOJO : BXC131440138934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2429
NOJO : BXC122090084724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
29/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°107
NOJO : BXB122050000111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 81000 EUR
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1726
NOJO : BXC120030006982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angoulème 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2350
NOJO : BXC11060012725K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angoulême 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1559
NOJO : BXC100460076856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angoulême 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
14 place des Minimes
16120 Châteauneuf-sur-Charente
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1319
NOJO : BXC08351001755U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COGNAC (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cognac 500 308 937
Dénomination : SELARL KOHOUT
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
14 place des Minimes
16120 Châteauneuf-sur-Charente
Historique de l'unité légale :
28/07/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Représentants légaux :
16/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Type : Personne Physique

Nom : KOHOUT Jiri-Georges
Né le 01/05/1973 à Prague
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Bourg
16360 Reignac
FRANCE
Dépôts des actes :
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°500 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°500 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°500 déposé le 12/02/2016
Etat : Déposé
02/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°2130 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°2130 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°1107664 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°1107664 déposé le 03/10/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 30/06/2007
Etablissements :
16/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Type : Siège

Adresse :
14 place des Minimes
16120 Châteauneuf-sur-Charente
FRANCE
16/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 place des Minimes
16120 Châteauneuf-sur-Charente
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Exercice de la profession de chirurgien dentiste.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/02/2016 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
16/02/2016 : SELARL KOHOUT
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 148000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°2128 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°4306 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°3875 déposé le 31/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°1539 déposé le 14/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°2387 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°3387 déposé le 14/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°178 déposé le 21/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°3587 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007D50091
Dépôt : N°10345 déposé le 20/11/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 6817 du 02/12/2022
Numéro de gestion : 2007D50091
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 2175 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 2007D50091
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 346 du 20/01/2021
Numéro de gestion : 2007D50091
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 3612 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2007D50091
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 2275 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2007D50091
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 6528 du 04/12/2017
Numéro de gestion : 2007D50091
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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