SELARL DU HAUT DOUBS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/2009

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51516174300015 / Siren : 515161743 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 52 515161743

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

86 : Activités pour la santé humaine

Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.

86.2 : Activité des médecins et des dentistes

Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).

86.22 : Activité des médecins spécialistes

Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90)

86.22A : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie

Cette sous-classe comprend :
- les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.22.11, 86.22.19p

Coordonnées de l'établissement :
SELARL DU HAUT DOUBS

Adresse :
15 Rue ARTHUR BOURDIN
25300 PONTARLIER

Historique de l'établissement :

30/06/2022 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/2009

Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS

Activité principale : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (NAFRev2 : 86.22A)

Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SELARL DU HAUT DOUBS - Pontarlier (fermé)SELARL DU HAUT DOUBS - Pontarlier (fermé)SELARL DU HAUT DOUBS - Pontarlier (fermé)SELARL DU HAUT DOUBS - Pontarlier (fermé)

Publications au Bodacc :

07/09/2022 : Radiation

Annonce N°474
NOJO : 002501MYG259473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 211980.00 EUR

25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1157
NOJO : 2501MYG25492400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

20/05/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°182
NOJO : 002501MYG254762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : SOCIETE ABSORBANTE SELARL IMAGERIE MEDICALE DE SEQUANIE SELARL au capital de 18.871 euros Siège : 1 Rue Rodin – 25000 BESANCON RCS BESANCON : 438 688 723 SOCIETE ABSORBEE SELARL DU HAUT DOUBS SELARL au capital de 211.980 euros Siège : 15 Rue Arthur Bourdin – 25300 PONTARLIER RCS BESANCON : 515 161 743 ACTIF APPORTE : 1.343.192,09 euros PASSIF PRIS EN CHARGE : 552.194,96 euros ACTIF NET APPORTE : 790.997 euros EFFET RETROACTIF FISCAL DE LA FUSION : 1er janvier 2022 REMUNERATION DE L’ACTIF NET APPORTE : création de 3.439 parts nouvelles d’un euro de valeur nominale chacune de la société absorbante à titre d’augmentation de son capital social, attribuées aux associés de la société absorbée à raison de 0,324664897 parts de la société absorbante pour 1 part de la société absorbée PRIME DE FUSION : 787.069,94 euros TRAITE DE FUSION : en date du 16 mai 2022 déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon le 17 mai 2022 et le 17 mai 2022 au Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon.

15/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°455
NOJO : 002501MYG254509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : OULTON Silvina ; Gérant : MAMET-VALLIN Clara ; Gérant : PERRIGUEY Gilles ; Gérant : GLEJZER Ewa ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRARDET Thierry
Montant du capital : 211980.00 EUR

14/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°406
NOJO : 002501MYG249398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

30/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1320
NOJO : 2501MYG24325200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

18/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°499
NOJO : 002501MYG242446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

04/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°662
NOJO : 002501MYG241609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : OULTON Silvina ; Gérant, Associé : MAMET-VALLIN Clara ; Gérant, Associé : BOULARD Dominique ; Gérant, Associé : PERRIGUEY Gilles ; Gérant, Associé : GLEJZER Ewa ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRARDET Thierry

21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1565
NOJO : 2501MYG23021400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2129
NOJO : 2501MYG21301000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

18/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1022
NOJO : 002501MYG206749
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : OULTON Silvina ; Gérant, Associé : MAMET-VALLIN Clara ; Gérant, Associé : BOULARD Dominique ; Gérant, Associé : CHAUMET Sylvie ; Gérant, Associé : PERRIGUEY Gilles ; Gérant, Associé : GLEJZER Ewa ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRARDET Thierry

04/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2233
NOJO : 250120095500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

22/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : 000002501194027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 377500 EUR

14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3547
NOJO : 250118792400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2815
NOJO : 250117412600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2286
NOJO : 250116107200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2167
NOJO : 250115044200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

24/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°728
NOJO : BXB13198000568A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : BOULARD Dominique Gérant, Associé : CHAUMET Sylvie Gérant, Associé : DROUET Jean-Claude Gérant, Associé : PERRIGUEY Gilles Gérant, Associé : GLEJZER EWA Gérant, Associé : OULTON Silvina Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GIRARDET Thierry
Montant du capital : 755000 EUR

02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : BXC13084006672R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3125
NOJO : BXC12124001224U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2653
NOJO : BXC11117016211Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue Arthur Bourdin
25300 Pontarlier

28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°682
NOJO : BXB11110000812T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : BOULARD Dominique Gérant associé : CHAUMET Sylvie Gérant associé : DROUET Jean-Claude Gérant associé : PERRIGUEY Gilles Gérant associé : GLEJZER EWA Commissaire aux comptes suppléant : GIRARDET Thierry Commissaire aux comptes suppléant : ACTIS (SARL)

15/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°189
NOJO : BXA092810004686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/09/2009
Date de commencement d'activité : 01/10/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 515 161 743
Dénomination : SELARL DU HAUT DOUBS
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : BOULARD Dominique Gérant associé : CHAUMET Sylvie Gérant associé : DROUET Jean-Claude Gérant associé : PERRIGUEY Gilles Gérant associé : GLEJZER EWA
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exercice en commun à titre exclusif de la profession de médecin radiologue
Origine des fonds : Création

Adresse :
15 rue Arthur Bourdin
25300 Pontarlier

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : état administratif

Etat administratif : Cessée

31/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : OULTON Silvina
Né le 07/02/1975 à Cordoba (ARGENTINE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 B Rue Arago
25000 Besançon
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : OULTON Silvina
Né le 07/02/1975 à Cordoba (ARGENTINE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
22 B Rue Arago
25000 Besançon
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : VALLIN (MAMET-VALLIN) Clara
Né le 26/01/1984 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 Rue de la Chapelle
25500 Montlebon
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : VALLIN (MAMET-VALLIN) Clara
Né le 26/01/1984 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 Rue de la Chapelle
25500 Montlebon
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : BOULARD Dominique
Né le 26/01/1957 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 les Chezieres
25500 Les Fins
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : BOULARD Dominique
Né le 26/01/1957 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 les Chezieres
25500 Les Fins
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : PERRIGUEY Gilles
Né le 19/02/1952 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 Rue du Stand
25300 Pontarlier
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : PERRIGUEY Gilles
Né le 19/02/1952 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
46 Rue du Stand
25300 Pontarlier
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : GLEJZER Ewa
Né le 29/10/1966 à KROSNO (POLOGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 Lotissement sous le Bourg
25360 Passavant
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : GLEJZER Ewa
Né le 29/10/1966 à KROSNO (POLOGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
12 Lotissement sous le Bourg
25360 Passavant
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Morale

Nom : ACTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

28/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : GIRARDET Thierry
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : BOULARD Dominique
Né le 26/01/1957 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 les Chezieres
25500 Les Fins
FRANCE

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : CHAUMET Sylvie
Né le 03/01/1956 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue du Commandant Valentin
25300 Pontarlier
FRANCE

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : CHAUMET Sylvie
Né le 03/01/1956 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 rue du Commandant Valentin
25300 Pontarlier
FRANCE

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : DROUET Jean-Claude
Né le 30/05/1956 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 impasse des Peupliers
25300 Doubs
FRANCE

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Physique

Nom : DROUET Jean-Claude
Né le 30/05/1956 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
3 impasse des Peupliers
25300 Doubs
FRANCE

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Personne Morale

Nom : ACTIS
Siren : 353377328
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

31/05/2021 : Décision de gérance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°3255 déposé le 15/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/05/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°3255 déposé le 15/07/2021
Etat : Déposé

24/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1661 déposé le 13/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

03/03/2021 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°3028 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant

03/03/2021 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°3028 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Retrait d'un associé

01/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°4549 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé

01/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°4549 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

02/07/2018 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°14780 déposé le 04/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

02/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°14780 déposé le 04/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

02/07/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°14780 déposé le 04/10/2018
Etat : Déposé

27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°13301 déposé le 27/08/2018
Etat : Déposé

01/08/2017 : Décision de gérance

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°3317 déposé le 11/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

27/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2422 déposé le 29/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

09/06/2017 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2422 déposé le 29/06/2017
Etat : Déposé
Décision : réduction de capital

07/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1054 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

07/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1054 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

01/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2281 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2281 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

01/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2281 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2281 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

24/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1307 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1307 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2473 déposé le 09/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

28/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2473 déposé le 09/09/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES GERANTS

28/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2473 déposé le 09/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

28/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2473 déposé le 09/09/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES GERANTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2281 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2281 déposé le 03/07/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°3317 déposé le 11/09/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

28/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Rue Arthur Bourdin
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Exercice en commun à titre exclusif de la profession de médecin radiologue
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 Rue Fontaine l'Epine
25500 Morteau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Radiologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Faubourg Saint-Etienne
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Exercice en commun à titre exclusif de la profession de médecin radiologue
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 rue Arthur Bourdin
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Exercice en commun à titre exclusif de la profession de médecin radiologue
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 rue Fontaine l'Epine
25500 Morteau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Radiologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 faubourg Saint-Etienne
25300 Pontarlier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Exercice en commun à titre exclusif de la profession de médecin radiologue
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

28/07/2021 : SELARL DU HAUT DOUBS

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice en commun à titre exclusif de la profession de médecin radiologue

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 308500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années

09/03/2017 : SELARL DU HAUT DOUBS

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 755000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°4062 déposé le 28/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°4203 déposé le 18/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°2242 déposé le 18/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°942 déposé le 25/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°969 déposé le 09/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°601 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°702 déposé le 20/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1223 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°964 déposé le 12/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1314 déposé le 02/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009D00261
Dépôt : N°1801 déposé le 14/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4062 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 2009D00261
Code activité : 8622A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 001 524		1 001 524	1 001 524
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 698	22 014	684	2 001
AT	Autres immobilisations corporelles	156 731	137 597	19 134	17 827
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BJ	TOTAL (I)	1 180 967	159 610	1 021 357	1 021 368
BX	Clients et comptes rattachés	171 314		171 314	142 880
BZ	Autres créances	26 393		26 393	49 841
CF	Disponibilités	504 555		504 555	367 692
CH	Charges constatées d’avance	42 195		42 195	58 859
CJ	TOTAL (II)	744 457		744 457	619 272
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 925 425	159 610	1 765 814	1 640 640
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	755 000	755 000
DD	Réserve légale (1)	75 500	14 300
DG	Autres réserves	270 992	192 167
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 675	215 526
DL	TOTAL (I)	1 400 167	1 176 992
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	12 500	232 178
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 015	70 300
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 552	41 494
DY	Dettes fiscales et sociales	96 936	94 919
EA	Autres dettes	155 644	24 757
EC	TOTAL (IV)	365 647	463 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 765 814	1 640 640
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 147	451 147
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		48 381

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4203 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 2009D00261
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2242 du 18/03/2019
Numéro de gestion : 2009D00261
Code activité : 8622A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 001 524		1 001 524	1 001 524
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 698	22 014	684	2 001
AT	Autres immobilisations corporelles	156 731	137 597	19 134	17 827
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BJ	TOTAL (I)	1 180 967	159 610	1 021 357	1 021 368
BX	Clients et comptes rattachés	171 314		171 314	142 880
BZ	Autres créances	26 393		26 393	49 841
CF	Disponibilités	504 555		504 555	367 692
CH	Charges constatées d’avance	42 195		42 195	58 859
CJ	TOTAL (II)	744 457		744 457	619 272
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 925 425	159 610	1 765 814	1 640 640
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	755 000	755 000
DD	Réserve légale (1)	75 500	14 300
DG	Autres réserves	270 992	192 167
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 675	215 526
DL	TOTAL (I)	1 400 167	1 176 992
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	12 500	232 178
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 015	70 300
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 552	41 494
DY	Dettes fiscales et sociales	96 936	94 919
EA	Autres dettes	155 644	24 757
EC	TOTAL (IV)	365 647	463 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 765 814	1 640 640
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 147	451 147
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		48 381

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 942 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 2009D00261
Code activité : 8622A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 001 524		1 001 524	1 001 524
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 698	22 014	684	2 001
AT	Autres immobilisations corporelles	156 731	137 597	19 134	17 827
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BJ	TOTAL (I)	1 180 967	159 610	1 021 357	1 021 368
BX	Clients et comptes rattachés	171 314		171 314	142 880
BZ	Autres créances	26 393		26 393	49 841
CF	Disponibilités	504 555		504 555	367 692
CH	Charges constatées d’avance	42 195		42 195	58 859
CJ	TOTAL (II)	744 457		744 457	619 272
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 925 425	159 610	1 765 814	1 640 640
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	755 000	755 000
DD	Réserve légale (1)	75 500	14 300
DG	Autres réserves	270 992	192 167
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 675	215 526
DL	TOTAL (I)	1 400 167	1 176 992
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	12 500	232 178
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 015	70 300
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 552	41 494
DY	Dettes fiscales et sociales	96 936	94 919
EA	Autres dettes	155 644	24 757
EC	TOTAL (IV)	365 647	463 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 765 814	1 640 640
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 147	451 147
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		48 381

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 969 du 09/03/2017
Numéro de gestion : 2009D00261
Code activité : 8622A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 001 524		1 001 524	1 001 524
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 698	22 014	684	2 001
AT	Autres immobilisations corporelles	156 731	137 597	19 134	17 827
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BJ	TOTAL (I)	1 180 967	159 610	1 021 357	1 021 368
BX	Clients et comptes rattachés	171 314		171 314	142 880
BZ	Autres créances	26 393		26 393	49 841
CF	Disponibilités	504 555		504 555	367 692
CH	Charges constatées d’avance	42 195		42 195	58 859
CJ	TOTAL (II)	744 457		744 457	619 272
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 925 425	159 610	1 765 814	1 640 640
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	755 000	755 000
DD	Réserve légale (1)	75 500	14 300
DG	Autres réserves	270 992	192 167
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	298 675	215 526
DL	TOTAL (I)	1 400 167	1 176 992
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	12 500	232 178
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 015	70 300
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	25 552	41 494
DY	Dettes fiscales et sociales	96 936	94 919
EA	Autres dettes	155 644	24 757
EC	TOTAL (IV)	365 647	463 647
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 765 814	1 640 640
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	353 147	451 147
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		48 381

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