SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA

Entreprise

SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Dernière mise à jour : 15/01/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52083933300025 / Siren : 520839333 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 10 520839333
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Adresse :
LES RESIDENCES DU PORT
34 Avenue MAL GALLIENI

83110 SANARY-SUR-MER
Liens de succession de l'établissement :
15/01/2013 : Succession
Prédécesseur : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/03/2010
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10785
NOJO : 830500001744220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11549
NOJO : 830500001428120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7704
NOJO : 830500001064840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6834
NOJO : 830500000715700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14706
NOJO : 830500000442370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11756
NOJO : 518305427049725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1929
NOJO : 830518305411483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 120000.00 EUR
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8360
NOJO : 518305399458557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7613
NOJO : 518305373836417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7699
NOJO : 518305349676676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10948
NOJO : 518305321982025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8188
NOJO : 518305305694907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
23/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2982
NOJO : BXB13016000611Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11618
NOJO : BXC12003005514R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
13/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°2619
NOJO : BXB10187002486M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Date de commencement d'activité : 23/04/2010
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
19/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1263
NOJO : BXA100710013285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Toulon 520 839 333
Dénomination : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Associé gérant : GARCIA Fabienne
Montant du capital : 5000.00 EUR

Adresse :
12 quai Charles de Gaulle
83110 Sanary-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
15/01/2013 : code NIC
Code NIC : 00025
23/04/2010 : activité principale
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Représentants légaux :
02/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA Fabienne
Né le 24/11/1961 à Saint-Avold (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
236 Impasse Van Gogh
83110 Sanary-sur-Mer
FRANCE
02/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA Fabienne
Né le 24/11/1961 à Saint-Avold (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
236 Impasse Van Gogh
83110 Sanary-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°371 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°371 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
11/02/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°1484 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Type : Siège

Adresse :
34 Avenue Gallieni
Les Résidences du Port
83110 Sanary-sur-Mer
FRANCE
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Avenue Gallieni
Les Résidences du Port
83110 Sanary-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2010
Activité : Chirurgien dentiste
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/06/2014 : SELARL DU DOCTEUR FABIENNE GARCIA
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°4216 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°4932 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°2006 déposé le 19/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°7226 déposé le 30/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010D00158
Dépôt : N°10011 déposé le 13/12/2011
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/013102 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2010D00158
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/010779 du 08/09/2021
Numéro de gestion : 2010D00158
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/003752 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2010D00158
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/004775 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 2010D00158
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 6554 du 07/08/2018
Numéro de gestion : 2010D00158
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 5291 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2010D00158
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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