SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU

Entreprise

SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50008831500014 / Siren : 500088315 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 4 500088315
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Adresse :
58 Rue HENRIETTE BRAUD
49480 VERRIERES-EN-ANJOU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2007
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2453
NOJO : 4901MYG45009400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8373
NOJO : 4901MYG41964800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3598
NOJO : 4901MYG38534500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2895
NOJO : 4901MYG35573300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2269
NOJO : 4901MYG32626900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7387
NOJO : 490138019800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7150
NOJO : 490135254300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4900
NOJO : 490132843100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7573
NOJO : 490130016700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10609
NOJO : 490127462600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6450
NOJO : 490125129400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7260
NOJO : BXC122510061688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7337
NOJO : BXC112350134458
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
58 rue Henriette Braud
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
31/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1202
NOJO : BXB110260001821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 67500 EUR
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6205
NOJO : BXC10222001129G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
58 rue Henriette Braud
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4990
NOJO : BXC09251002649Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
58 rue Henriette Braud
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3496
NOJO : BXC08241007865G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 500 088 315
Dénomination : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
58 rue Henriette Braud
49480 Saint-Sylvain-d'Anjou
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Représentants légaux :
21/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Type : Personne Physique

Nom : COLICHET (LEBLOND) Fabienne
Né le 20/06/1964 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
58 RUE HENRIETTE BRAUD
ST SYLVAIN D ANJOU
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
Dépôts des actes :
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°477 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°5934 déposé le 21/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°477 déposé le 24/12/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7
Etablissements :
21/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
58 rue Henriette Braud
Saint-Sylvain-d'Anjou
49480 Verrières-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Chirurgie dentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/07/2016 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 645
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 17/12/2010 Ancien : 7500 EUR Nouveau : 67500 EUR
Personnes morales :
21/07/2016 : SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES LOIRE ANJOU
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 67500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°8750 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°7965 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°6981 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°7125 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°8637 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°7966 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°6306 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°6788 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00637
Dépôt : N°4957 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9482 du 18/07/2023
Numéro de gestion : 2007D00637
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11290 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2007D00637
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11393 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 2007D00637
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10889 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2007D00637
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10820 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2007D00637
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7290 du 28/06/2018
Numéro de gestion : 2007D00637
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7194 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 2007D00637
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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