SEDATEC

Entreprise

SEDATEC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34453752700022 / Siren : 344537527 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 90 344537527
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
25.11Z-Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Cette classe comprend :
-la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.) ; -la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.) ;
-la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99Z) ;
- la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z) ; -le montage de structures métalliques (cf. 43.99B)
Coordonnées de l'établissement :
SEDATEC
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
TRAGONE

20620 BIGUGLIA
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/04/1988
Dénomination : SEDATEC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1001
NOJO : 2002MYG18398700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1911
NOJO : 2002MYG17244800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2814
NOJO : 2002MYG15977300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°276
NOJO : 200214942600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1368
NOJO : 200213992400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1466
NOJO : 200213014000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2866
NOJO : 200212248200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°901
NOJO : 000002002117114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GARCIA Thierry
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2293
NOJO : 200211313900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5374
NOJO : 200210343400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2386
NOJO : 200296836000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4276
NOJO : 200287970000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3485
NOJO : BXC12251004976T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3016
NOJO : BXC11360002998V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°615
NOJO : BXB11052000075V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GARCIA Thierry Gérant(e) : GARCIA Bernard, Joseph
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3279
NOJO : BXC10329000584P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle de Tragone
20620 Biguglia
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1464
NOJO : BXC100710010758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle de Tragone
20620 Biguglia
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2306
NOJO : BXC080410015830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Industrielle de Tragone,
20620 Biguglia
17/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°315
NOJO : BXB082030009490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Bastia 344 537 527
Dénomination : SEDATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA Thierry
Né le 09/07/1974 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
route Royale
Pietrarossa
20200 Bastia
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°347 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°347 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°347 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
23/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°116 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°116 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : entre FRANCESCHI Dominique (cédant) et GARCIA Bernard, GARCIA Thierry (cessionnaires)
23/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°116 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°116 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : entre FRANCESCHI Frédéric (cédant) et GARCIA Bernard, GARCIA Thierry (cessionnaire)
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°367 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°367 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Partant : FRANCESCHI Jean Baptiste Nouveaux : GARCIA Thierry et GARCIA Bernard
05/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2021 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1572 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°499 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/03/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts
25/03/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts
25/03/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts
25/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts
27/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°614 déposé le 18/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°390 déposé le 21/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°390 déposé le 21/04/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°390 déposé le 21/04/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°390 déposé le 21/04/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS.
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR GARCIA CHARLES, LA STE CHAUDRONNERIE DE FURIANI CIF (CEDANTS) ET MR FRANCESCHI DOMINIQUE (CESSIONNAIRE) Cession de parts Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR JEAN ANTOINE FEMINIA (CEDANT) ET MR FREDERIC FRANCESCHI (CESSIONNAIRE) Cession de parts Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR BERNARD JOSEPH GARCIA,MR BRUNO GARCIA (CEDANTS) ET MR FREDERIC FRANCESCHI(CESSIONNAIRE) Cession de parts Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE CESSIONS ET AGREMENT EN QUALITE DE NOUVEAUX ASSOCIES DE MRS FRANCESCHI DOMINIQUE ET FREDERIC Cession de parts Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 ET 11.1 DES STATUTS Cession de parts Cession de parts Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°436 déposé le 28/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°499 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR FRANCESCHI JEAN BAPTISTE EN QUALITE DE GERANT ENREMPLACEMENT DE MR GARCIA CHARLES DEMISSIONNAIRE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°499 déposé le 19/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2021 déposé le 30/11/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°116 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°347 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de Tragone
20620 Biguglia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/04/1988
Activité : L'exploitation de l'agrément permettant le suivi technique (visites triennales, intervention), la mise en place et le retrait des citernes GPL en clientèle ou sur parc. Le contrôle, l'étanchéité, l'hydraulique et le jaugeage des citernes carburants TMD ou autres contenants. La commercialisation de matériel (vinicole et oléicole alimentaire ou non avec ou sans pose) et la maintenance dudit matériel. La maintenance informatique, l'audit et conseils. Les activités d'agent commercial dans le domaine de la peinture et des produits phytosanitaires. Les activités d'agent commercial et concessions d'habitations légères et garage ou abri préfabriqués (avec ou sans pose). La mise en place de bureaux études et d'établissement de plans et schémas. L'achat et la location de bien immobilier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Bastia (2002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 200 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 30 489.80 EUR
Personnes morales :
06/02/2017 : SEDATEC
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2567 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1423 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2165 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1298 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2317 déposé le 16/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°3825 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°3187 déposé le 10/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°159 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°112 déposé le 23/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2246 déposé le 06/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1552 déposé le 16/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2992 déposé le 24/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2527 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°389 déposé le 05/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2077 déposé le 30/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1999 déposé le 26/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1840 déposé le 12/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°2023 déposé le 04/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°398 déposé le 09/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1584 déposé le 28/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1534 déposé le 12/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°212 déposé le 06/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1988B00100
Dépôt : N°1474 déposé le 28/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 6781 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 1988B00100
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1191 119
APConstructions60 7804 59956 18158 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 38433 0981 2861 836
ATAutres immobilisations corporelles106 43778 86327 57428 366
CUAutres participations668668668
BJTOTAL (I)203 390117 68085 71089 482
BTMarchandises18 55918 55916 925
BVAvances et acomptes versés sur commandes969694
BXClients et comptes rattachés87 63987 63955 217
BZAutres créances2 1182 1181 171
CDValeurs mobilières de placement55 974
CFDisponibilités79 44579 44516 074
CJTOTAL (II)187 857187 857145 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)391 246117 680273 567234 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DGAutres réserves52 46652 466
DHReport à nouveau18 61613 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 8328 232
DLTOTAL (I)111 452107 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 69115 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 2112 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 802
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 01725 415
DYDettes fiscales et sociales81 27878 984
EAAutres dettes4 1155 166
ECTOTAL (IV)162 114127 316
EETOTAL GENERAL (I à V)273 567234 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 118127 316
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 1857 1855 556
FGProduction vendue services301 162301 162282 284
FJChiffres d’affaires nets308 348308 348287 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 0974 361
FQAutres produits24541
FRTotal des produits d’exploitation (I)318 690292 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 039
FTVariation de stock (marchandises)-1 634-76
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 5032 156
FWAutres achats et charges externes195 458160 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9291 062
FYSalaires et traitements79 37580 406
FZCharges sociales27 48434 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 4715 420
GEAutres charges1068
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 691285 553
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 9986 689
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0643 115
GPTotal des produits financiers (V)3 0643 115
GRIntérêts et charges assimilées324
GUTotal des charges financières (VI)324
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 7403 115
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 7389 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion356
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-356
HKImpôts sur les bénéfices (X)9061 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)321 754295 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)314 921287 125
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 8328 232
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 4873 804
A1Renvois : Transfert de charges10 0974 361
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 78324 163
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1191 119
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 0908 471116 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général109 2098 471117 680
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 4425 du 11/10/2021
Numéro de gestion : 1988B00100
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1191 119
APConstructions60 7804 59956 18158 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 38433 0981 2861 836
ATAutres immobilisations corporelles106 43778 86327 57428 366
CUAutres participations668668668
BJTOTAL (I)203 390117 68085 71089 482
BTMarchandises18 55918 55916 925
BVAvances et acomptes versés sur commandes969694
BXClients et comptes rattachés87 63987 63955 217
BZAutres créances2 1182 1181 171
CDValeurs mobilières de placement55 974
CFDisponibilités79 44579 44516 074
CJTOTAL (II)187 857187 857145 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)391 246117 680273 567234 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DGAutres réserves52 46652 466
DHReport à nouveau18 61613 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 8328 232
DLTOTAL (I)111 452107 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 69115 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 2112 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 802
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 01725 415
DYDettes fiscales et sociales81 27878 984
EAAutres dettes4 1155 166
ECTOTAL (IV)162 114127 316
EETOTAL GENERAL (I à V)273 567234 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 118127 316
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 1857 1855 556
FGProduction vendue services301 162301 162282 284
FJChiffres d’affaires nets308 348308 348287 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 0974 361
FQAutres produits24541
FRTotal des produits d’exploitation (I)318 690292 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 039
FTVariation de stock (marchandises)-1 634-76
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 5032 156
FWAutres achats et charges externes195 458160 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9291 062
FYSalaires et traitements79 37580 406
FZCharges sociales27 48434 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 4715 420
GEAutres charges1068
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 691285 553
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 9986 689
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0643 115
GPTotal des produits financiers (V)3 0643 115
GRIntérêts et charges assimilées324
GUTotal des charges financières (VI)324
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 7403 115
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 7389 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion356
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-356
HKImpôts sur les bénéfices (X)9061 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)321 754295 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)314 921287 125
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 8328 232
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 4873 804
A1Renvois : Transfert de charges10 0974 361
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 78324 163
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1191 119
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 0908 471116 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général109 2098 471117 680
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 3651 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 1988B00100
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1191 119
APConstructions60 7804 59956 18158 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 38433 0981 2861 836
ATAutres immobilisations corporelles106 43778 86327 57428 366
CUAutres participations668668668
BJTOTAL (I)203 390117 68085 71089 482
BTMarchandises18 55918 55916 925
BVAvances et acomptes versés sur commandes969694
BXClients et comptes rattachés87 63987 63955 217
BZAutres créances2 1182 1181 171
CDValeurs mobilières de placement55 974
CFDisponibilités79 44579 44516 074
CJTOTAL (II)187 857187 857145 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)391 246117 680273 567234 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DGAutres réserves52 46652 466
DHReport à nouveau18 61613 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 8328 232
DLTOTAL (I)111 452107 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 69115 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 2112 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 802
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 01725 415
DYDettes fiscales et sociales81 27878 984
EAAutres dettes4 1155 166
ECTOTAL (IV)162 114127 316
EETOTAL GENERAL (I à V)273 567234 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 118127 316
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 1857 1855 556
FGProduction vendue services301 162301 162282 284
FJChiffres d’affaires nets308 348308 348287 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 0974 361
FQAutres produits24541
FRTotal des produits d’exploitation (I)318 690292 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 039
FTVariation de stock (marchandises)-1 634-76
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 5032 156
FWAutres achats et charges externes195 458160 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9291 062
FYSalaires et traitements79 37580 406
FZCharges sociales27 48434 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 4715 420
GEAutres charges1068
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 691285 553
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 9986 689
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0643 115
GPTotal des produits financiers (V)3 0643 115
GRIntérêts et charges assimilées324
GUTotal des charges financières (VI)324
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 7403 115
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 7389 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion356
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-356
HKImpôts sur les bénéfices (X)9061 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)321 754295 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)314 921287 125
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 8328 232
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 4873 804
A1Renvois : Transfert de charges10 0974 361
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 78324 163
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1191 119
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 0908 471116 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général109 2098 471117 680
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 3863 du 13/09/2019
Numéro de gestion : 1988B00100
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1191 119
APConstructions60 7804 59956 18158 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 38433 0981 2861 836
ATAutres immobilisations corporelles106 43778 86327 57428 366
CUAutres participations668668668
BJTOTAL (I)203 390117 68085 71089 482
BTMarchandises18 55918 55916 925
BVAvances et acomptes versés sur commandes969694
BXClients et comptes rattachés87 63987 63955 217
BZAutres créances2 1182 1181 171
CDValeurs mobilières de placement55 974
CFDisponibilités79 44579 44516 074
CJTOTAL (II)187 857187 857145 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)391 246117 680273 567234 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DGAutres réserves52 46652 466
DHReport à nouveau18 61613 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 8328 232
DLTOTAL (I)111 452107 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 69115 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 2112 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 802
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 01725 415
DYDettes fiscales et sociales81 27878 984
EAAutres dettes4 1155 166
ECTOTAL (IV)162 114127 316
EETOTAL GENERAL (I à V)273 567234 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 118127 316
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 1857 1855 556
FGProduction vendue services301 162301 162282 284
FJChiffres d’affaires nets308 348308 348287 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 0974 361
FQAutres produits24541
FRTotal des produits d’exploitation (I)318 690292 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 039
FTVariation de stock (marchandises)-1 634-76
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 5032 156
FWAutres achats et charges externes195 458160 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9291 062
FYSalaires et traitements79 37580 406
FZCharges sociales27 48434 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 4715 420
GEAutres charges1068
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 691285 553
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 9986 689
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0643 115
GPTotal des produits financiers (V)3 0643 115
GRIntérêts et charges assimilées324
GUTotal des charges financières (VI)324
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 7403 115
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 7389 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion356
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-356
HKImpôts sur les bénéfices (X)9061 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)321 754295 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)314 921287 125
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 8328 232
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 4873 804
A1Renvois : Transfert de charges10 0974 361
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 78324 163
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1191 119
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 0908 471116 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général109 2098 471117 680
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2450 du 19/09/2018
Numéro de gestion : 1988B00100
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1191 119
APConstructions60 7804 59956 18158 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 38433 0981 2861 836
ATAutres immobilisations corporelles106 43778 86327 57428 366
CUAutres participations668668668
BJTOTAL (I)203 390117 68085 71089 482
BTMarchandises18 55918 55916 925
BVAvances et acomptes versés sur commandes969694
BXClients et comptes rattachés87 63987 63955 217
BZAutres créances2 1182 1181 171
CDValeurs mobilières de placement55 974
CFDisponibilités79 44579 44516 074
CJTOTAL (II)187 857187 857145 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)391 246117 680273 567234 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DGAutres réserves52 46652 466
DHReport à nouveau18 61613 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 8328 232
DLTOTAL (I)111 452107 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 69115 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 2112 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 802
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 01725 415
DYDettes fiscales et sociales81 27878 984
EAAutres dettes4 1155 166
ECTOTAL (IV)162 114127 316
EETOTAL GENERAL (I à V)273 567234 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 118127 316
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 1857 1855 556
FGProduction vendue services301 162301 162282 284
FJChiffres d’affaires nets308 348308 348287 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 0974 361
FQAutres produits24541
FRTotal des produits d’exploitation (I)318 690292 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 039
FTVariation de stock (marchandises)-1 634-76
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 5032 156
FWAutres achats et charges externes195 458160 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9291 062
FYSalaires et traitements79 37580 406
FZCharges sociales27 48434 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 4715 420
GEAutres charges1068
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 691285 553
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 9986 689
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0643 115
GPTotal des produits financiers (V)3 0643 115
GRIntérêts et charges assimilées324
GUTotal des charges financières (VI)324
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 7403 115
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 7389 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion356
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-356
HKImpôts sur les bénéfices (X)9061 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)321 754295 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)314 921287 125
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 8328 232
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 4873 804
A1Renvois : Transfert de charges10 0974 361
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 78324 163
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1191 119
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 0908 471116 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général109 2098 471117 680
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 3199 du 25/09/2017
Numéro de gestion : 1988B00100
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1191 119
APConstructions60 7804 59956 18158 613
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 38433 0981 2861 836
ATAutres immobilisations corporelles106 43778 86327 57428 366
CUAutres participations668668668
BJTOTAL (I)203 390117 68085 71089 482
BTMarchandises18 55918 55916 925
BVAvances et acomptes versés sur commandes969694
BXClients et comptes rattachés87 63987 63955 217
BZAutres créances2 1182 1181 171
CDValeurs mobilières de placement55 974
CFDisponibilités79 44579 44516 074
CJTOTAL (II)187 857187 857145 454
COTOTAL GENERAL (0 à V)391 246117 680273 567234 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DDRéserve légale (1)3 0493 049
DGAutres réserves52 46652 466
DHReport à nouveau18 61613 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 8328 232
DLTOTAL (I)111 452107 620
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 69115 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 2112 751
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 802
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 01725 415
DYDettes fiscales et sociales81 27878 984
EAAutres dettes4 1155 166
ECTOTAL (IV)162 114127 316
EETOTAL GENERAL (I à V)273 567234 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 118127 316
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 1857 1855 556
FGProduction vendue services301 162301 162282 284
FJChiffres d’affaires nets308 348308 348287 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 0974 361
FQAutres produits24541
FRTotal des produits d’exploitation (I)318 690292 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 039
FTVariation de stock (marchandises)-1 634-76
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 5032 156
FWAutres achats et charges externes195 458160 860
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 9291 062
FYSalaires et traitements79 37580 406
FZCharges sociales27 48434 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 4715 420
GEAutres charges1068
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 691285 553
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 9986 689
GLAutres intérêts et produits assimilés3 0643 115
GPTotal des produits financiers (V)3 0643 115
GRIntérêts et charges assimilées324
GUTotal des charges financières (VI)324
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 7403 115
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 7389 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion356
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-356
HKImpôts sur les bénéfices (X)9061 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)321 754295 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)314 921287 125
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 8328 232
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 4873 804
A1Renvois : Transfert de charges10 0974 361
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 78324 163
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 1191 119
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 0908 471116 561
0NAMORTISSEMENTS Total Général109 2098 471117 680

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