SECURLITE - LA FERTE-BERNARD

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/2000

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33824562400030 / Siren : 338245624 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 96 338245624

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

27 : Fabrication d'équipements électriques

Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)

27.4 : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

27.40 : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

27.40Z : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Cette sous-classe comprend la fabrication d’ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l’exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d’appareils d’éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l’exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant).

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires
- la fabrication de plafonniers
- la fabrication de chandeliers
- la fabrication de lampes de table (dispositifs d’éclairage)
- la fabrication d’ornements électriques pour arbres de Noël
- la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers
- la fabrication d’appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair
- la fabrication de lampes anti-insectes
- la fabrication de lanternes (au carbure, électriques, au gaz, à l’essence, au kérosène, etc.)
- la fabrication de projecteurs
- la fabrication d’appareils d’éclairage de rue (à l’exception des feux de signalisation)
- la fabrication d’appareils d’éclairage pour le matériel de transport (véhicules à moteur, avions, navires, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de matériel d’éclairage non électrique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de verre et d’éléments en verre pour les appareils d’éclairage (cf. 23.19Z)
- la fabrication de dispositifs de câblage porteurs de courant pour les appareils d’éclairage (cf. 27.33Z)
- la fabrication de plafonniers ventilateurs ou de ventilateurs de salles de bain avec éclairage intégré (cf. 27.51Z)
- la fabrication d’appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons (cf. 27.90Z)
- la fabrication de signaux électriques (cf. 27.90Z) Produits associés : 27.40.11, 27.40.12, 27.40.13, 27.40.14, 27.40.15, 27.40.21, 27.40.22, 27.40.23, 27.40.24, 27.40.25, 27.40.30, 27.40.41, 27.40.42, 27.40.99

Coordonnées de l'établissement :
SECURLITE

Adresse :
ZI LES AJEUX
72400 LA FERTE-BERNARD

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (NAFRev2 : 27.40Z)

31/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage (NAF1993 : 31.5C)

Liens de succession de l'établissement :

10/06/2020 : Succession

Prédécesseur : SECURLITE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

26/07/2022 : CHARTE TELETRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07222004518
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2022
Date de dépôt : 29/07/2022
Date du texte : 26/07/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : SECURLITE
Siret : 33824562400030
Code APE : 2740Z
Secteur : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/06/1986

Dénomination : SECURLITE

Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (NAFRev2 : 27.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SECURLITE - Issy-les-Moulineaux (fermé)SECURLITE - La Ferté-Bernard (siège)SECURLITE - La Ferté-Bernard (siège)SECURLITE - Paris (fermé)SECURLITE - Issy-les-Moulineaux (fermé)SECURLITE - Issy-les-Moulineaux (fermé)SECURLITE - Issy-les-Moulineaux (fermé)SECURLITE - Orly (fermé)

Marques françaises :

23/10/2019 : LUMIGATE

N° national/d'enregistrement : 4592954
Date de dépôt : 23/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de commande, de pilotage, de télésurveillance et de télégestion des installations d’éclairage et en particulier d’éclairage public ; équipements de traitement de données ; applications logicielles téléchargeables ; applications et plateformes Internet de services pour ordinateurs et dispositifs mobiles et de poche (téléphones, tablettes et/ou appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; appareils et instruments de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle) ; détecteurs ; détecteurs de mouvements pour éclairages ; détecteurs de panne pour appareils et installations d’éclairage ; capteurs électriques ou électroniques ; capteurs de luminosité ; appareils et instruments de mesure de consommation électrique ; ballasts pour appareils d’éclairage ; régulateurs d’éclairage ; commandes d’intensité d’éclairage ; appareils et consoles de commande à distance d’éclairages ; commandes programmables pour appareils et instruments d’éclairage ; dispositifs de communication filaire ou sans fil à destination des collectivités pour la gestion de l’éclairage public ; variateurs d’éclairage électriques ; raccordements électriques ; batteries électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d’éclairage ; appareils et installations d’éclairage extérieur ; appareils d’éclairage routier ; lampes, lampadaires, luminaires ; diffuseurs de lumière ; installations d’éclairage de rues ; tubes lumineux et ampoules pour appareils d’éclairage ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la commande, du pilotage, de la télésurveillance et de la télégestion des installations d’éclairage et en particulier d’éclairage public ; développement de plateformes informatiques ; conception et développement de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données informatiques ; maintenance et mise à jour de bases de données ; recherches techniques et technologiques (travaux d’ingénieurs) dans le domaine de l’éclairage ; réalisation d’études scientifiques et techniques pour l’optimisation des installations d’éclairage et les économies d’énergie.

Déposant 1 : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
13 rue Camille Desmoulins
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY
Adresse :
38 Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 841818
Date de demande : 08/12/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : SECURLITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

13/02/2019 : LUMICARE

N° national/d'enregistrement : 4524732
Date de dépôt : 13/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Crédit-bail, leasing (crédit-bail) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de lampes et de luminaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels.

Déposant 1 : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
13 rue Camille Desmoulins
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SECURLITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

06/03/2017 : SENSPOT

N° national/d'enregistrement : 4343204
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme. Agnes Prat
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

06/03/2017 : SENSPOT

N° national/d'enregistrement : 4343204
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme. Agnes Prat
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

02/09/2016 : I DIRECT

N° national/d'enregistrement : 4296336
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 La Ferté-Bernard
FR

Mandataire 1 : Mme. Agnes Prat
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

02/09/2016 : I DIRECT

N° national/d'enregistrement : 4296336
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 La Ferté-Bernard
FR

Mandataire 1 : Mme. Agnes Prat
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/09/2016 : I DIRECT

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 La Ferté-Bernard
FR

Mandataire 1 : Mme. Agnes Prat
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

17/09/2015 : KANAL

N° national/d'enregistrement : 4210480
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme. AGNES PRAT
Adresse :
44 RUE FRANCK DELMAS
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

12/09/2012 : DUROPARK

N° national/d'enregistrement : 3945406
Date de dépôt : 12/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Mme BREUIL Marie
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818439
Date de demande : 06/07/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

04/07/2011 : SLED

N° national/d'enregistrement : 3843530
Date de dépôt : 04/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
19 RUE DIDEROT
92130 Issy les Moulineaux
FR

Mandataire 1 : AGNES PRAT
Adresse :
8 RUE DU PRÊCHE
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

10/01/2011 : OPALED

N° national/d'enregistrement : 3796016
Date de dépôt : 10/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
19 Rue Diderot
92130 Issy les Moulineaux
FR

Mandataire 1 : AGNÈS PRAT SECURLITE
Adresse :
8 RUE DU PRÊCHE
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

10/02/2010 : OPALITE

N° national/d'enregistrement : 3711720
Date de dépôt : 10/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
19 RUE DIDEROT
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : SECURLITE
Adresse :
19 RUE DIDEROT
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

20/10/2009 : FILA

N° national/d'enregistrement : 3685041
Date de dépôt : 20/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I., Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : M. Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721248
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

11/09/2009 : CUBA

N° national/d'enregistrement : 3676017
Date de dépôt : 11/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714925
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

27/05/2009 : SENSORLED

N° national/d'enregistrement : 3653456
Date de dépôt : 27/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708685
Date de demande : 06/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

27/05/2009 : SECURLED

N° national/d'enregistrement : 3653455
Date de dépôt : 27/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
19 RUE DIDEROT
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : SECURLITE
Adresse :
19 RUE DIDEROT
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 521166
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

09/02/2009 : LA LUMIÈRE DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3628498
Date de dépôt : 09/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : M. Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 752760
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700125
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

09/02/2009 : LA LUMIÈRE DURABLE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : M. Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700125
Date de demande : 10/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

01/10/2008 : JONO PRISON

N° national/d'enregistrement : 3602042
Date de dépôt : 01/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690916
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

01/10/2008 : JONO

N° national/d'enregistrement : 3602041
Date de dépôt : 01/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690913
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

28/01/2008 : SPOTEO

N° national/d'enregistrement : 3552191
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662717
Date de demande : 25/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

22/11/2007 : EASY SENSOR

N° national/d'enregistrement : 3539365
Date de dépôt : 22/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; relais électriques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, SAS
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659031
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

14/04/2006 : ECO-MAINTENANCE

N° national/d'enregistrement : 3424173
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
ZI Des Ajeux, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme PRAT Agnès
Adresse :
44 Rue Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602551
Date de demande : 19/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

02/03/2006 : PURE WHITE

N° national/d'enregistrement : 3414452
Date de dépôt : 02/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE S.A.S
Numéro de SIREN : 338245624

Mandataire 1 : SECURLITE S.A.S.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

14/12/2005 : SECURLITE

N° national/d'enregistrement : 3399760
Date de dépôt : 14/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques ; serrureries et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;Appareils et instruments électriques à savoir ; transformateurs, blocs autonomes de secours fonctionnant sur électricité, douilles électriques, mâts pour appareillages électriques, boîtiers pour raccordements électriques, protection métallique pour l'appareillage électrique et système d'alarme fonctionnant sur courant électrique, gaine et goulotte pour les câbles électriques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installation sanitaire.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme PRAT AGNES
Adresse :
44 RUE FRANCK DELMAS
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597471
Date de demande : 21/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

29/04/2002 : DECADE

N° national/d'enregistrement : 3162954
Date de dépôt : 29/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. ;
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
19 RUE DIDEROT
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : AGNES PRAT
Adresse :
8 RUE DU PRÊCHE
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 837377
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : SECURLITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-24
Date du BOPI : 14/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2492744
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

25/02/2002 : DUROFLAM

N° national/d'enregistrement : 3150657
Date de dépôt : 25/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
19 RUE DIDEROT
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : AGNÈS PRAT
Adresse :
8 RUE DU PRÊCHE
17000 LA ROCHELLE
FR

Bénéficiare 1 : SECURLITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

25/02/2002 : DUROFLAM

N° national/d'enregistrement : 3150657
Date de dépôt : 25/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : SECURLITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Mme BREUIL Marie
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SECURLITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-14
Date du BOPI : 05/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2487192
Date de demande : 20/12/2011
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799262
Date de demande : 14/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

18/12/2000 : LE LUMINAIRE PILOTE

N° national/d'enregistrement : 3073637
Date de dépôt : 18/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
19 RUE DIDEROT
17000 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : SECURLITE
Adresse :
19 RUE DIDEROT
17000 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-05
Date du BOPI : 02/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455804
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

03/11/1998 : VOILA

N° national/d'enregistrement : 98758530
Date de dépôt : 03/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installation sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-51
Date du BOPI : 18/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384859
Date de demande : 19/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690919
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

12/05/1998 : SOLIDO

N° national/d'enregistrement : 98733246
Date de dépôt : 12/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage.
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SECURLITE, SAS
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 262506
Date de demande : 22/09/1998
N° de BOPI : 1998-43
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits en classe 9 s'établit comme suit : " Appareils et instruments électriques à savoir transformateurs, blocs autonomes de secours fonctionnant sur électricité, douilles électriques, mâts pour appareillage électriques, boîtiers pour raccordement électriques, protection métallique pour l'appareillage électrique, gaine et goulotte pour les câbles électriques, tous les produits précités étant utilisés dans le seul domaine de l'éclairage. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésique photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils après paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. " La liste des produits en classes 6 et 11 demeure inchangée.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2368586
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2675548
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

27/01/1998 : e-pure

N° national/d'enregistrement : 98715529
Date de dépôt : 27/01/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques à savoir ; transformateurs, blocs autonomes de secours fonctionnant sur électricité, douilles électriques, mâts pour appareillage électrique, boîtiers pour raccordements électriques, protection métallique pour l'appareillage électrique et système d'alarme fonctionnant sur courant électrique, gaine et goulotte pour les câbles électriques. ; Appareils d'éclairage.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SECURLITE, SAS
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 278638
Date de demande : 07/06/1999
N° de BOPI : 1999-28
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 6 : métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrureries et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts Classe 9 : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle(inspection), de secours(sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Classe 11 : appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installation sanitaires. Classe 35 : publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de déplacement. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2358024
Date de demande : 13/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659039
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

13/08/1996 : MOTO

N° national/d'enregistrement : 96638645
Date de dépôt : 13/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 385137
Date de demande : 14/01/2004
N° de BOPI : 2004-08
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciations : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments électriques à savoir ; transformateurs, blocs autonomes de secours fonctionnant sur électricité, douilles électriques, mâts pour appareillage électriques, boîtiers pour raccordement électrique, protection métallique pour l'appareillage électrique et système d'alarme fonctionnant sur courant électrique, gaine et goulottes pour les câbles électriques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographique, cinématographique, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 434919
Date de demande : 06/06/2006
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-38
Date du BOPI : 20/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2309541
Date de demande : 07/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617459
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

13/08/1996 : SOFFITE

N° national/d'enregistrement : 96638646
Date de dépôt : 13/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques à savoir; Transformateurs, blocs autonomes de secours fonctionnant sur électricité, douilles électriques, mâts pour appareillage électriques, boitiers pour raccordement électriques, protection métallique pour l'appareillage électrique et système d'alarme fonctionnant sur courant électrique, gaine et goulotte pour les cables électriques Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installation sanitaires
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430971
Date de demande : 27/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 488995
Date de demande : 07/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-38
Date du BOPI : 20/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309481
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617390
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

13/08/1996 : BULLDOG

N° national/d'enregistrement : 96638647
Date de dépôt : 13/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques à savoir; Transformateurs, blocs autonomes de secours fonctionnant sur électricité, douilles électriques, mâts pour appareillage électriques, boitiers pour raccordement électriques, protection métallique pour l'appareillage électrique et système d'alarme fonctionnant sur courant électrique, gaine et goulotte pour les cables électriques Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installation sanitaires
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme Prat Agnes
Adresse :
44 RUE Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430971
Date de demande : 27/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 488994
Date de demande : 07/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-38
Date du BOPI : 20/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309480
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617462
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

03/04/1996 : BANG

N° national/d'enregistrement : 96619641
Date de dépôt : 03/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installation sanitaires

Déposant 1 : SECURLITE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 338245624
Adresse :
ZI DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne
72400 LA FERTE-BERNARD
FR

Mandataire 1 : Mme PRAT AGNES
Adresse :
44 Rue Franck Delmas
17000 LA ROCHELLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430971
Date de demande : 27/03/2006
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303005
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601804
Date de demande : 09/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Publications au Bodacc :

16/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1507
NOJO : 007202MYG287916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RIVALEN ; Directeur général : AUBRY Stéphane, Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT

04/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4424
NOJO : 7202MYG28623700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Mans 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1007
NOJO : 007202MYG265394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RIVALEN ; Directeur général : DAEL Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT

18/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1717
NOJO : 75012020S064759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1616
NOJO : 007202MYG262572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Date de commencement d'activité : 15/03/2000
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RIVALEN ; Directeur général : DAEL Alain ; Directeur général délégué : PRAT Laurent, Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT

24/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3614
NOJO : 09201MYG1419464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RIVALEN ; Directeur général : DAEL Alain ; Directeur général délégué : PRAT Laurent Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT

03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9838
NOJO : 119201454619483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14065
NOJO : 119201452103720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17354
NOJO : 119201423748999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9741
NOJO : 119201407027768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9742
NOJO : 119201407027771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°2025
NOJO : 920119201397934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRAT Laurent Albert modification le 18 Novembre 2004 ; Commissaire aux comptes titulaire : COMMISSARIAT ET AUDIT en fonction le 10 Juillet 2017

26/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1324
NOJO : BXB14170005284G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 338 245 624
Dénomination : SECURLITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Historique de l'unité légale :

10/06/2020 : code NIC

Code NIC : 00030

08/11/2019 : code NIC

Code NIC : 00071

14/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2014 : code NIC

Code NIC : 00063

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (NAFRev2 : 27.40Z)

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils d'éclairage (NAF1993 : 31.5C)

01/01/1993 : dénomination

Dénomination : SECURLITE

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : SECURITE LONGLITE

Représentants légaux :

03/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Type : Personne Morale

Nom : RIVALEN
Siren : 825240419
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
12 Rue Lamartine
75009 Paris 9e Arrondissement
FRANCE

03/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Type : Personne Physique

Nom : DAEL Alain
Né le 30/12/1957 à Huy (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
B - Rue des Papeteries, 1 1325
BELGIQUE

03/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Type : Personne Morale

Nom : COMMISSARIAT ET AUDIT
Siren : 950453977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue Albert Einstein
53810 Changé
FRANCE

03/11/2020 : Nouveau dirigeant

10/02/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Type : Personne Physique

Nom : PRAT Laurent Albert
Né le 30/06/1958 à ALGER (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 Quai DE STALINGRAD
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

10/02/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE TECHNIQUE ET COMPTABLE DE L'OUEST - F.I.T.E.C.O.
Siren : 557150067
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Route DE MAMERS
ZI LE JONCHERAY
72400 La Ferté-Bernard
FRANCE

10/02/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Type : Personne Physique

Nom : VANDERGUCHT Jean-Marie
Né le 14/09/1956 à Mortagne-au-Perche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
ZI Rue DES PEUPLIERS
61600 La Ferté-Macé
FRANCE

Dépôts des actes :

23/10/2020 : Attestation

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Dépôt : N°6340 déposé le 03/11/2020
Etat : Déposé
Décision : constatation fin de mandat

10/06/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Dépôt : N°5308 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé

10/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Dépôt : N°5308 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

10/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Dépôt : N°5308 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Article 4

10/06/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Dépôt : N°5308 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé

20/05/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°18614 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

20/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°18614 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé

15/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°31283 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°31283 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

15/10/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°31283 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé

06/10/2004 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°31283 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé

29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°26849 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001

29/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°26849 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé
Décision : CHOIX DU MODE D' EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE

29/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°26849 déposé le 23/09/2002
Etat : Déposé

09/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°19131 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

04/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°25153 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

04/07/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°25153 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°25153 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°25153 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : -

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°25153 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

19/05/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Dépôt : N°14132 déposé le 30/05/2000
Etat : Déposé
Décision : DU : ZI JULIETTE BAT 124 E ORLY FRET 836 94310 ORLY AEROGAR E

Etablissements :

03/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle des Ajeux
72400 La Ferté-Bernard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2000
Activité : Importation, exportation, fabrication, achat et vente, représentation de tous matériels pour la protection, la maintenance et l'éclairage des biens meubles et immeubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Type : Siège

Adresse :
13 Rue Camille Desmoulins
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : ISSY BUSINESS CENTRE
Siren : 532026986
Greffe : Paris
Complément : 72 R DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS

10/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2000B02782
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Rue Camille Desmoulins
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/1986
Activité : Importation, exportation, fabrication, achat et vente, représentation de tous matériels pour la protection, la maintenance et l'éclairage des biens meubles et immeubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B40022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Z I. des Ajeux
72400 La ferte Bernard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2000
Activité : Importation, exportation, fabrication, achat & vente, représentation de tous matériels pour la protection, la maintenance & l'éclairage des biens meubles & immeubles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

03/11/2020 : Ajout

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mamers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce du Mans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Mans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

10/02/2015 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 53329
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2000
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

09/10/2014 : Ajout

Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 500 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 228 673.53 EUR

Personnes morales :

03/11/2020 : SECURLITE

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Importation, exportation, fabrication, achat et vente, représentation de tous matériels pour la protection, la maintenance et l'éclairage des biens meubles et immeubles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/06/1986
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 10/06/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

10/02/2015 : SECURLITE

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2000
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 19/05/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 85 années

09/10/2014 : SECURLITE

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 9963 du 31/12/2021
Numéro de gestion : 2000B40022
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 409	83 661	26 748	49 810
AN	Terrains	42 753		42 753
AP	Constructions	49 791	34 783	15 008	19 666
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	877 209	515 618	361 592	398 790
AT	Autres immobilisations corporelles	271 771	186 224	85 547	57 228
AX	Avances et acomptes	128 982		128 982
BH	Autres immobilisations financières	14 733		14 733	13 133
BJ	TOTAL (I)	1 495 649	820 285	675 363	538 628
BL	Matières premières, approvisionnements	1 374 374	45 435	1 328 939	1 619 315
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 582		12 582
BX	Clients et comptes rattachés	1 746 697	3 152	1 743 545	1 888 459
BZ	Autres créances	29 298		29 298	113 485
CD	Valeurs mobilières de placement	700 000		700 000	300 000
CF	Disponibilités	1 380 092		1 380 092	1 165 618
CH	Charges constatées d’avance	76 034		76 034	100 371
CJ	TOTAL (II)	5 319 076	48 587	5 270 489	5 187 248
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 814 725	868 872	5 945 853	5 725 876
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 000	30 000
DG	Autres réserves	3 183 286	2 875 831
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	782 129	617 455
DL	TOTAL (I)	4 295 415	3 823 286
DP	Provisions pour risques		19 565
DR	TOTAL (III)		19 565
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 055	38 016
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	808 222	1 013 620
DY	Dettes fiscales et sociales	539 334	492 471
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251
EA	Autres dettes	5 575	2 417
EB	Produits constatés d’avance (2)		336 500
EC	TOTAL (IV)	1 650 437	1 883 025
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 945 853	5 725 876
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 444 155	1 857 054
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 055	2 011
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 622 474		9 622 474	8 534 858
FG	Production vendue services	70 874		70 874	58 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 693 348		9 693 348	8 593 000
FO	Subventions d’exploitation			4 000	7 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 364	178 732
FQ	Autres produits			1 537	4 160
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 761 249	8 782 892
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 452 457	4 039 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			267 540	-585 499
FW	Autres achats et charges externes			1 872 866	1 874 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 232	124 959
FY	Salaires et traitements			1 935 777	1 590 818
FZ	Charges sociales			703 409	599 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			182 347	144 615
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 435	26 251
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				19 565
GE	Autres charges			60 592	60 862
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 669 655	7 894 349
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 091 594	888 543
GJ	Produits financiers de participations			20 997	28 928
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6	2
GN	Différences positives de change			5 780	323
GP	Total des produits financiers (V)			26 782	29 253
GR	Intérêts et charges assimilées			22 589	22 079
GS	Différences négatives de change			14 547	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			37 136	24 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 354	4 889
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 081 240	893 432
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 000	8 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 500	9 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 500	17 933
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		19
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	50 085	214
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 085	233
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	66 415	17 701
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	365 525	293 678
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 904 531	8 830 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 122 402	8 212 624
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	782 129	617 455
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	149 646	152 574
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	64 540	78 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	126 038	27 606	69 983	83 661
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	594 047	154 741	12 163	736 624
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	720 084	182 347	82 146	820 285
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	19 565		19 565
6N	Sur stocks et en cours	22 599	45 435	22 599	45 435
7B	Total Provisions pour dépréciation	26 251	45 435	23 099	48 587
7C	TOTAL GENERAL	45 816	45 435	42 664	48 587
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			19 565
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	14 733
UX	Autres créances clients	1 746 697
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 298
VS	Charges constatées d’avance	76 034
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 866 761	1 852 028	14 733
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 055	2 055
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	271 000	64 718	206 282
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	808 222	808 222
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251	24 251
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 575	5 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 650 437	1 444 155	206 282
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	276 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	41 155

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 64759 du 02/09/2020
Numéro de gestion : 2020B00325
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 409	83 661	26 748	49 810
AN	Terrains	42 753		42 753
AP	Constructions	49 791	34 783	15 008	19 666
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	877 209	515 618	361 592	398 790
AT	Autres immobilisations corporelles	271 771	186 224	85 547	57 228
AX	Avances et acomptes	128 982		128 982
BH	Autres immobilisations financières	14 733		14 733	13 133
BJ	TOTAL (I)	1 495 649	820 285	675 363	538 628
BL	Matières premières, approvisionnements	1 374 374	45 435	1 328 939	1 619 315
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 582		12 582
BX	Clients et comptes rattachés	1 746 697	3 152	1 743 545	1 888 459
BZ	Autres créances	29 298		29 298	113 485
CD	Valeurs mobilières de placement	700 000		700 000	300 000
CF	Disponibilités	1 380 092		1 380 092	1 165 618
CH	Charges constatées d’avance	76 034		76 034	100 371
CJ	TOTAL (II)	5 319 076	48 587	5 270 489	5 187 248
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 814 725	868 872	5 945 853	5 725 876
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 000	30 000
DG	Autres réserves	3 183 286	2 875 831
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	782 129	617 455
DL	TOTAL (I)	4 295 415	3 823 286
DP	Provisions pour risques		19 565
DR	TOTAL (III)		19 565
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 055	38 016
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	808 222	1 013 620
DY	Dettes fiscales et sociales	539 334	492 471
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251
EA	Autres dettes	5 575	2 417
EB	Produits constatés d’avance (2)		336 500
EC	TOTAL (IV)	1 650 437	1 883 025
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 945 853	5 725 876
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 444 155	1 857 054
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 055	2 011
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 622 474		9 622 474	8 534 858
FG	Production vendue services	70 874		70 874	58 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 693 348		9 693 348	8 593 000
FO	Subventions d’exploitation			4 000	7 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 364	178 732
FQ	Autres produits			1 537	4 160
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 761 249	8 782 892
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 452 457	4 039 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			267 540	-585 499
FW	Autres achats et charges externes			1 872 866	1 874 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 232	124 959
FY	Salaires et traitements			1 935 777	1 590 818
FZ	Charges sociales			703 409	599 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			182 347	144 615
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 435	26 251
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				19 565
GE	Autres charges			60 592	60 862
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 669 655	7 894 349
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 091 594	888 543
GJ	Produits financiers de participations			20 997	28 928
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6	2
GN	Différences positives de change			5 780	323
GP	Total des produits financiers (V)			26 782	29 253
GR	Intérêts et charges assimilées			22 589	22 079
GS	Différences négatives de change			14 547	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			37 136	24 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 354	4 889
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 081 240	893 432
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 000	8 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 500	9 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 500	17 933
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		19
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	50 085	214
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 085	233
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	66 415	17 701
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	365 525	293 678
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 904 531	8 830 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 122 402	8 212 624
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	782 129	617 455
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	149 646	152 574
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	64 540	78 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	126 038	27 606	69 983	83 661
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	594 047	154 741	12 163	736 624
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	720 084	182 347	82 146	820 285
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	19 565		19 565
6N	Sur stocks et en cours	22 599	45 435	22 599	45 435
7B	Total Provisions pour dépréciation	26 251	45 435	23 099	48 587
7C	TOTAL GENERAL	45 816	45 435	42 664	48 587
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			19 565
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	14 733
UX	Autres créances clients	1 746 697
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 298
VS	Charges constatées d’avance	76 034
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 866 761	1 852 028	14 733
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 055	2 055
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	271 000	64 718	206 282
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	808 222	808 222
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251	24 251
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 575	5 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 650 437	1 444 155	206 282
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	276 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	41 155

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 24122 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 2000B02782
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 409	83 661	26 748	49 810
AN	Terrains	42 753		42 753
AP	Constructions	49 791	34 783	15 008	19 666
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	877 209	515 618	361 592	398 790
AT	Autres immobilisations corporelles	271 771	186 224	85 547	57 228
AX	Avances et acomptes	128 982		128 982
BH	Autres immobilisations financières	14 733		14 733	13 133
BJ	TOTAL (I)	1 495 649	820 285	675 363	538 628
BL	Matières premières, approvisionnements	1 374 374	45 435	1 328 939	1 619 315
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 582		12 582
BX	Clients et comptes rattachés	1 746 697	3 152	1 743 545	1 888 459
BZ	Autres créances	29 298		29 298	113 485
CD	Valeurs mobilières de placement	700 000		700 000	300 000
CF	Disponibilités	1 380 092		1 380 092	1 165 618
CH	Charges constatées d’avance	76 034		76 034	100 371
CJ	TOTAL (II)	5 319 076	48 587	5 270 489	5 187 248
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 814 725	868 872	5 945 853	5 725 876
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 000	30 000
DG	Autres réserves	3 183 286	2 875 831
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	782 129	617 455
DL	TOTAL (I)	4 295 415	3 823 286
DP	Provisions pour risques		19 565
DR	TOTAL (III)		19 565
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 055	38 016
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	808 222	1 013 620
DY	Dettes fiscales et sociales	539 334	492 471
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251
EA	Autres dettes	5 575	2 417
EB	Produits constatés d’avance (2)		336 500
EC	TOTAL (IV)	1 650 437	1 883 025
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 945 853	5 725 876
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 444 155	1 857 054
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 055	2 011
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 622 474		9 622 474	8 534 858
FG	Production vendue services	70 874		70 874	58 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 693 348		9 693 348	8 593 000
FO	Subventions d’exploitation			4 000	7 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 364	178 732
FQ	Autres produits			1 537	4 160
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 761 249	8 782 892
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 452 457	4 039 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			267 540	-585 499
FW	Autres achats et charges externes			1 872 866	1 874 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 232	124 959
FY	Salaires et traitements			1 935 777	1 590 818
FZ	Charges sociales			703 409	599 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			182 347	144 615
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 435	26 251
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				19 565
GE	Autres charges			60 592	60 862
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 669 655	7 894 349
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 091 594	888 543
GJ	Produits financiers de participations			20 997	28 928
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6	2
GN	Différences positives de change			5 780	323
GP	Total des produits financiers (V)			26 782	29 253
GR	Intérêts et charges assimilées			22 589	22 079
GS	Différences négatives de change			14 547	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			37 136	24 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 354	4 889
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 081 240	893 432
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 000	8 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 500	9 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 500	17 933
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		19
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	50 085	214
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 085	233
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	66 415	17 701
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	365 525	293 678
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 904 531	8 830 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 122 402	8 212 624
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	782 129	617 455
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	149 646	152 574
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	64 540	78 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	126 038	27 606	69 983	83 661
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	594 047	154 741	12 163	736 624
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	720 084	182 347	82 146	820 285
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	19 565		19 565
6N	Sur stocks et en cours	22 599	45 435	22 599	45 435
7B	Total Provisions pour dépréciation	26 251	45 435	23 099	48 587
7C	TOTAL GENERAL	45 816	45 435	42 664	48 587
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			19 565
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	14 733
UX	Autres créances clients	1 746 697
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 298
VS	Charges constatées d’avance	76 034
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 866 761	1 852 028	14 733
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 055	2 055
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	271 000	64 718	206 282
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	808 222	808 222
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251	24 251
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 575	5 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 650 437	1 444 155	206 282
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	276 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	41 155

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36462 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 2000B02782
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 409	83 661	26 748	49 810
AN	Terrains	42 753		42 753
AP	Constructions	49 791	34 783	15 008	19 666
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	877 209	515 618	361 592	398 790
AT	Autres immobilisations corporelles	271 771	186 224	85 547	57 228
AX	Avances et acomptes	128 982		128 982
BH	Autres immobilisations financières	14 733		14 733	13 133
BJ	TOTAL (I)	1 495 649	820 285	675 363	538 628
BL	Matières premières, approvisionnements	1 374 374	45 435	1 328 939	1 619 315
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 582		12 582
BX	Clients et comptes rattachés	1 746 697	3 152	1 743 545	1 888 459
BZ	Autres créances	29 298		29 298	113 485
CD	Valeurs mobilières de placement	700 000		700 000	300 000
CF	Disponibilités	1 380 092		1 380 092	1 165 618
CH	Charges constatées d’avance	76 034		76 034	100 371
CJ	TOTAL (II)	5 319 076	48 587	5 270 489	5 187 248
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 814 725	868 872	5 945 853	5 725 876
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 000	30 000
DG	Autres réserves	3 183 286	2 875 831
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	782 129	617 455
DL	TOTAL (I)	4 295 415	3 823 286
DP	Provisions pour risques		19 565
DR	TOTAL (III)		19 565
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 055	38 016
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	808 222	1 013 620
DY	Dettes fiscales et sociales	539 334	492 471
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251
EA	Autres dettes	5 575	2 417
EB	Produits constatés d’avance (2)		336 500
EC	TOTAL (IV)	1 650 437	1 883 025
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 945 853	5 725 876
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 444 155	1 857 054
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 055	2 011
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 622 474		9 622 474	8 534 858
FG	Production vendue services	70 874		70 874	58 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 693 348		9 693 348	8 593 000
FO	Subventions d’exploitation			4 000	7 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 364	178 732
FQ	Autres produits			1 537	4 160
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 761 249	8 782 892
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 452 457	4 039 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			267 540	-585 499
FW	Autres achats et charges externes			1 872 866	1 874 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 232	124 959
FY	Salaires et traitements			1 935 777	1 590 818
FZ	Charges sociales			703 409	599 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			182 347	144 615
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 435	26 251
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				19 565
GE	Autres charges			60 592	60 862
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 669 655	7 894 349
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 091 594	888 543
GJ	Produits financiers de participations			20 997	28 928
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6	2
GN	Différences positives de change			5 780	323
GP	Total des produits financiers (V)			26 782	29 253
GR	Intérêts et charges assimilées			22 589	22 079
GS	Différences négatives de change			14 547	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			37 136	24 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 354	4 889
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 081 240	893 432
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 000	8 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 500	9 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 500	17 933
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		19
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	50 085	214
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 085	233
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	66 415	17 701
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	365 525	293 678
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 904 531	8 830 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 122 402	8 212 624
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	782 129	617 455
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	149 646	152 574
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	64 540	78 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	126 038	27 606	69 983	83 661
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	594 047	154 741	12 163	736 624
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	720 084	182 347	82 146	820 285
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	19 565		19 565
6N	Sur stocks et en cours	22 599	45 435	22 599	45 435
7B	Total Provisions pour dépréciation	26 251	45 435	23 099	48 587
7C	TOTAL GENERAL	45 816	45 435	42 664	48 587
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			19 565
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	14 733
UX	Autres créances clients	1 746 697
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 298
VS	Charges constatées d’avance	76 034
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 866 761	1 852 028	14 733
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 055	2 055
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	271 000	64 718	206 282
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	808 222	808 222
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251	24 251
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 575	5 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 650 437	1 444 155	206 282
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	276 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	41 155

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18326 du 29/06/2018
Numéro de gestion : 2000B02782
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 409	83 661	26 748	49 810
AN	Terrains	42 753		42 753
AP	Constructions	49 791	34 783	15 008	19 666
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	877 209	515 618	361 592	398 790
AT	Autres immobilisations corporelles	271 771	186 224	85 547	57 228
AX	Avances et acomptes	128 982		128 982
BH	Autres immobilisations financières	14 733		14 733	13 133
BJ	TOTAL (I)	1 495 649	820 285	675 363	538 628
BL	Matières premières, approvisionnements	1 374 374	45 435	1 328 939	1 619 315
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 582		12 582
BX	Clients et comptes rattachés	1 746 697	3 152	1 743 545	1 888 459
BZ	Autres créances	29 298		29 298	113 485
CD	Valeurs mobilières de placement	700 000		700 000	300 000
CF	Disponibilités	1 380 092		1 380 092	1 165 618
CH	Charges constatées d’avance	76 034		76 034	100 371
CJ	TOTAL (II)	5 319 076	48 587	5 270 489	5 187 248
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 814 725	868 872	5 945 853	5 725 876
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 000	30 000
DG	Autres réserves	3 183 286	2 875 831
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	782 129	617 455
DL	TOTAL (I)	4 295 415	3 823 286
DP	Provisions pour risques		19 565
DR	TOTAL (III)		19 565
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 055	38 016
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	808 222	1 013 620
DY	Dettes fiscales et sociales	539 334	492 471
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251
EA	Autres dettes	5 575	2 417
EB	Produits constatés d’avance (2)		336 500
EC	TOTAL (IV)	1 650 437	1 883 025
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 945 853	5 725 876
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 444 155	1 857 054
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 055	2 011
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 622 474		9 622 474	8 534 858
FG	Production vendue services	70 874		70 874	58 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 693 348		9 693 348	8 593 000
FO	Subventions d’exploitation			4 000	7 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 364	178 732
FQ	Autres produits			1 537	4 160
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 761 249	8 782 892
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 452 457	4 039 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			267 540	-585 499
FW	Autres achats et charges externes			1 872 866	1 874 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 232	124 959
FY	Salaires et traitements			1 935 777	1 590 818
FZ	Charges sociales			703 409	599 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			182 347	144 615
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 435	26 251
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				19 565
GE	Autres charges			60 592	60 862
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 669 655	7 894 349
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 091 594	888 543
GJ	Produits financiers de participations			20 997	28 928
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6	2
GN	Différences positives de change			5 780	323
GP	Total des produits financiers (V)			26 782	29 253
GR	Intérêts et charges assimilées			22 589	22 079
GS	Différences négatives de change			14 547	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			37 136	24 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 354	4 889
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 081 240	893 432
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 000	8 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 500	9 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 500	17 933
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		19
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	50 085	214
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 085	233
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	66 415	17 701
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	365 525	293 678
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 904 531	8 830 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 122 402	8 212 624
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	782 129	617 455
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	149 646	152 574
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	64 540	78 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	126 038	27 606	69 983	83 661
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	594 047	154 741	12 163	736 624
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	720 084	182 347	82 146	820 285
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	19 565		19 565
6N	Sur stocks et en cours	22 599	45 435	22 599	45 435
7B	Total Provisions pour dépréciation	26 251	45 435	23 099	48 587
7C	TOTAL GENERAL	45 816	45 435	42 664	48 587
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			19 565
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	14 733
UX	Autres créances clients	1 746 697
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 298
VS	Charges constatées d’avance	76 034
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 866 761	1 852 028	14 733
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 055	2 055
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	271 000	64 718	206 282
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	808 222	808 222
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251	24 251
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 575	5 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 650 437	1 444 155	206 282
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	276 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	41 155

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 52010 du 28/11/2017
Numéro de gestion : 2000B02782
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 409	83 661	26 748	49 810
AN	Terrains	42 753		42 753
AP	Constructions	49 791	34 783	15 008	19 666
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	877 209	515 618	361 592	398 790
AT	Autres immobilisations corporelles	271 771	186 224	85 547	57 228
AX	Avances et acomptes	128 982		128 982
BH	Autres immobilisations financières	14 733		14 733	13 133
BJ	TOTAL (I)	1 495 649	820 285	675 363	538 628
BL	Matières premières, approvisionnements	1 374 374	45 435	1 328 939	1 619 315
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 582		12 582
BX	Clients et comptes rattachés	1 746 697	3 152	1 743 545	1 888 459
BZ	Autres créances	29 298		29 298	113 485
CD	Valeurs mobilières de placement	700 000		700 000	300 000
CF	Disponibilités	1 380 092		1 380 092	1 165 618
CH	Charges constatées d’avance	76 034		76 034	100 371
CJ	TOTAL (II)	5 319 076	48 587	5 270 489	5 187 248
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 814 725	868 872	5 945 853	5 725 876
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 000	30 000
DG	Autres réserves	3 183 286	2 875 831
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	782 129	617 455
DL	TOTAL (I)	4 295 415	3 823 286
DP	Provisions pour risques		19 565
DR	TOTAL (III)		19 565
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 055	38 016
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	808 222	1 013 620
DY	Dettes fiscales et sociales	539 334	492 471
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251
EA	Autres dettes	5 575	2 417
EB	Produits constatés d’avance (2)		336 500
EC	TOTAL (IV)	1 650 437	1 883 025
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 945 853	5 725 876
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 444 155	1 857 054
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 055	2 011
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 622 474		9 622 474	8 534 858
FG	Production vendue services	70 874		70 874	58 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 693 348		9 693 348	8 593 000
FO	Subventions d’exploitation			4 000	7 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 364	178 732
FQ	Autres produits			1 537	4 160
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 761 249	8 782 892
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 452 457	4 039 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			267 540	-585 499
FW	Autres achats et charges externes			1 872 866	1 874 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 232	124 959
FY	Salaires et traitements			1 935 777	1 590 818
FZ	Charges sociales			703 409	599 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			182 347	144 615
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 435	26 251
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				19 565
GE	Autres charges			60 592	60 862
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 669 655	7 894 349
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 091 594	888 543
GJ	Produits financiers de participations			20 997	28 928
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6	2
GN	Différences positives de change			5 780	323
GP	Total des produits financiers (V)			26 782	29 253
GR	Intérêts et charges assimilées			22 589	22 079
GS	Différences négatives de change			14 547	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			37 136	24 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 354	4 889
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 081 240	893 432
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 000	8 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 500	9 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 500	17 933
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		19
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	50 085	214
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 085	233
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	66 415	17 701
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	365 525	293 678
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 904 531	8 830 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 122 402	8 212 624
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	782 129	617 455
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	149 646	152 574
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	64 540	78 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	126 038	27 606	69 983	83 661
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	594 047	154 741	12 163	736 624
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	720 084	182 347	82 146	820 285
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	19 565		19 565
6N	Sur stocks et en cours	22 599	45 435	22 599	45 435
7B	Total Provisions pour dépréciation	26 251	45 435	23 099	48 587
7C	TOTAL GENERAL	45 816	45 435	42 664	48 587
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			19 565
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	14 733
UX	Autres créances clients	1 746 697
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 298
VS	Charges constatées d’avance	76 034
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 866 761	1 852 028	14 733
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 055	2 055
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	271 000	64 718	206 282
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	808 222	808 222
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251	24 251
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 575	5 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 650 437	1 444 155	206 282
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	276 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	41 155

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 52009 du 28/11/2017
Numéro de gestion : 2000B02782
Code activité : 2740Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 409	83 661	26 748	49 810
AN	Terrains	42 753		42 753
AP	Constructions	49 791	34 783	15 008	19 666
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	877 209	515 618	361 592	398 790
AT	Autres immobilisations corporelles	271 771	186 224	85 547	57 228
AX	Avances et acomptes	128 982		128 982
BH	Autres immobilisations financières	14 733		14 733	13 133
BJ	TOTAL (I)	1 495 649	820 285	675 363	538 628
BL	Matières premières, approvisionnements	1 374 374	45 435	1 328 939	1 619 315
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 582		12 582
BX	Clients et comptes rattachés	1 746 697	3 152	1 743 545	1 888 459
BZ	Autres créances	29 298		29 298	113 485
CD	Valeurs mobilières de placement	700 000		700 000	300 000
CF	Disponibilités	1 380 092		1 380 092	1 165 618
CH	Charges constatées d’avance	76 034		76 034	100 371
CJ	TOTAL (II)	5 319 076	48 587	5 270 489	5 187 248
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 814 725	868 872	5 945 853	5 725 876
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000	300 000
DD	Réserve légale (1)	30 000	30 000
DG	Autres réserves	3 183 286	2 875 831
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	782 129	617 455
DL	TOTAL (I)	4 295 415	3 823 286
DP	Provisions pour risques		19 565
DR	TOTAL (III)		19 565
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 055	38 016
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	808 222	1 013 620
DY	Dettes fiscales et sociales	539 334	492 471
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251
EA	Autres dettes	5 575	2 417
EB	Produits constatés d’avance (2)		336 500
EC	TOTAL (IV)	1 650 437	1 883 025
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 945 853	5 725 876
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 444 155	1 857 054
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 055	2 011
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	9 622 474		9 622 474	8 534 858
FG	Production vendue services	70 874		70 874	58 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 693 348		9 693 348	8 593 000
FO	Subventions d’exploitation			4 000	7 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			62 364	178 732
FQ	Autres produits			1 537	4 160
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 761 249	8 782 892
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 452 457	4 039 373
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			267 540	-585 499
FW	Autres achats et charges externes			1 872 866	1 874 076
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			149 232	124 959
FY	Salaires et traitements			1 935 777	1 590 818
FZ	Charges sociales			703 409	599 330
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			182 347	144 615
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 435	26 251
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				19 565
GE	Autres charges			60 592	60 862
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 669 655	7 894 349
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 091 594	888 543
GJ	Produits financiers de participations			20 997	28 928
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6	2
GN	Différences positives de change			5 780	323
GP	Total des produits financiers (V)			26 782	29 253
GR	Intérêts et charges assimilées			22 589	22 079
GS	Différences négatives de change			14 547	2 284
GU	Total des charges financières (VI)			37 136	24 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 354	4 889
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 081 240	893 432
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	55 000	8 850
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	61 500	9 083
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	116 500	17 933
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		19
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	50 085	214
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 085	233
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	66 415	17 701
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	365 525	293 678
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 904 531	8 830 078
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 122 402	8 212 624
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	782 129	617 455
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	149 646	152 574
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	64 540	78 022
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	126 038	27 606	69 983	83 661
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	594 047	154 741	12 163	736 624
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	720 084	182 347	82 146	820 285
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	19 565		19 565
6N	Sur stocks et en cours	22 599	45 435	22 599	45 435
7B	Total Provisions pour dépréciation	26 251	45 435	23 099	48 587
7C	TOTAL GENERAL	45 816	45 435	42 664	48 587
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			19 565
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	14 733
UX	Autres créances clients	1 746 697
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 298
VS	Charges constatées d’avance	76 034
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 866 761	1 852 028	14 733
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 055	2 055
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	271 000	64 718	206 282
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	808 222	808 222
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	24 251	24 251
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 575	5 575
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 650 437	1 444 155	206 282
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	276 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	41 155

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