SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LUZZI

Entreprise

SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LUZZI
Dernière mise à jour : 08/04/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38892417700032 / Siren : 388924177 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 89 388924177
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Cette sous-classe comprend :
- les activités des infirmiers et des sages-femmes

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires Produits associés : 86.90.11, 86.90.12
Coordonnées de l'établissement :
SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LUZZI
Adresse :
QUARTIER PUITS D'OUVIERE
1 Chemin DE LA MEYRONNETTE

83910 POURRIERES
Historique de l'établissement :
08/04/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2011 : Succession
Prédécesseur : SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LUZZI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/09/1992
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LUZZI
Activité principale : Activités des infirmiers et des sages-femmes (NAFRev2 : 86.90D)
Sigle : SCP D'INFIRMIERES FE
Catégorie juridique : SCP d'infirmiers
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1990
NOJO : 008302MYG227924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 388 924 177
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LUZZI
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RUIZ Eva, Anna ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLION Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LUZZI Delphine
31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2604
NOJO : 008302MYG191387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 388 924 177
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LETELLIER
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RUIZ Eva, Anna ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLION Anne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LETELLIER Krystel
Montant du capital : 21122.64 EUR
29/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1815
NOJO : BXB142030013661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Draguignan 388 924 177
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ STEMER
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLION Anne né(e) BAUSSANT Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEPUSSAY Carole, Annie né(e) ESPOSITO Gérant, Associé indéfiniment responsable : RUIZ Eva, Anna Gérant, Associé indéfiniment responsable : STEMER Céline, Jacqueline
29/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1389
NOJO : BXB13295000476N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Draguignan 388 924 177
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLION Anne né(e) BAUSSANT Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEPUSSAY Carole, Annie né(e) ESPOSITO Gérant, Associé indéfiniment responsable : RUIZ Eva, Anna
Montant du capital : 28254.96 EUR
05/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1751
NOJO : BXB13029000322P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Draguignan 388 924 177
Dénomination : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE FERNANDEZ CLION ESPOSITO
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Co-gérant associé : CLION Anne né(e) BAUSSANT Co-gérant associé : DEPUSSAY Carole, Annie né(e) ESPOSITO Co-gérant associé : BLANC Céline, Nathalie né(e) BOSQUE Co-gérant associé : RUIZ Eva, Anna
24/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1446
NOJO : BXB120180002516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Draguignan 388 924 177
Dénomination : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE FERNANDEZ CLION ESPOSITO
Forme juridique : Société civile professionnelle
Historique de l'unité légale :
11/09/2023 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LUZZI
Caractère employeur : Non
17/05/2021 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LETELLIER
Economie sociale et solidaire : Oui
26/06/2014 : dénomination
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ STEMER
30/09/2013 : dénomination
Dénomination : SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ
01/12/2011 : code NIC
Code NIC : 00032
21/06/2011 : dénomination
Dénomination : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE FERNANDEZ CLION ESPOSITO
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des infirmiers et des sages-femmes (NAFRev2 : 86.90D)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : SCP FERNANDEZ CAMUS CLION
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : SCP FERNANDEZ CAMUS
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités des auxiliaires médicaux (NAF1993 : 85.1G)
Représentants légaux :
29/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ Eva, Anna
Né le 31/03/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
lieu-dit Longuette
2121 Chemin des Terriers
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE
29/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ Eva, Anna
Né le 31/03/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
lieu-dit Longuette
2121 Chemin des Terriers
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE
29/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : BAUSSANT (CLION) Anne
Né le 06/01/1964 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
130 Chemin du Planet
83910 Pourrières
FRANCE
29/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : BAUSSANT (CLION) Anne
Né le 06/01/1964 à Melun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
130 Chemin du Planet
83910 Pourrières
FRANCE
29/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : DHERS (LETELLIER) Krystel
Né le 11/05/1988 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Bâtiment le Vallon des Marseillais
6 Route de Saint-Maximin
83170 Rougiers
FRANCE
29/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : DHERS (LETELLIER) Krystel
Né le 11/05/1988 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Bâtiment le Vallon des Marseillais
6 Route de Saint-Maximin
83170 Rougiers
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : BAUSSANT (CLION) Anne
Né le 06/01/1964 à MELUN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
130 chemin du planet
83910 Pourrières
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : BAUSSANT (CLION) Anne
Né le 06/01/1964 à MELUN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
130 chemin du planet
83910 Pourrières
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : ESPOSITO (DEPUSSAY) Carole, Annie
Né le 10/06/1969 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 place Sainte-Catherine
83170 Brignoles
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : ESPOSITO (DEPUSSAY) Carole, Annie
Né le 10/06/1969 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
5 place Sainte-Catherine
83170 Brignoles
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ Eva, Anna
Né le 31/03/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2121 chemin des terriers
lieudit longuette
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : RUIZ Eva, Anna
Né le 31/03/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
2121 chemin des terriers
lieudit longuette
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : STEMER Céline, Jacqueline
Né le 11/11/1969 à Vitry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 avenue des fourches
13114 Puyloubier
FRANCE
08/07/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Personne Physique

Nom : STEMER Céline, Jacqueline
Né le 11/11/1969 à Vitry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
9 avenue des fourches
13114 Puyloubier
FRANCE
Dépôts des actes :
17/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
17/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
17/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
17/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
17/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Retrait d'un associé
17/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
17/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/05/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3839 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : en SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ STEMER
26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : en SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ STEMER
26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
Décision : en SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
Décision : en SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°295 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°295 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°295 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°295 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°34 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à 1 chemin de la Meyronnette quartier puits d'Ouvière 83910 Pourrières
25/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°34 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à 1 chemin de la Meyronnette quartier puits d'Ouvière 83910 Pourrières
21/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2738 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2739 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de scp d'infirmières Fernandez Clion Esposito
21/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2739 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2739 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de scp d'infirmières Fernandez Clion Esposito
21/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2739 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2738 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301915 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301915 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
06/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301855 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
06/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301855 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
15/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301396 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
15/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301396 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
01/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
01/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
15/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301394 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
15/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301394 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
12/10/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301662 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301662 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301396 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301396 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETEA COMPTER DU 01.02.97
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LES MODIFICATIONS INTERVENUES AU SEIN DE LASOCIETE (NOUVEL ASSOCIE ET DENOMINATION) A/C DU 01.01.97
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : LA CESSION DE PARTS SOCIALES INTERVENUES ENTRE MM LAROSA FERNANDEZDIANE ET BASSON EHRHART NATHALIE (CEDANTE) ET CAMUS ISABELLE (CES-
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : SIONNAIRE) EN DATE DU 01.01.97
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301394 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LE PROJET D'INTEGRATION D'UN NOUVEL ASSOCIE AU SEINDE LA SOCIETE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301855 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301855 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LE RETRAIT D'UNE ASSOCIEE ET SA DEMISSION DE CO-GERANTEAINSI QUE LA DIMINUTION DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301915 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301915 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : AVENANT AUX STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE CAMUS ISABELLE LA CEDANTE ET ANNE CLION LA CESSIONNAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D UN ASSOCIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2739 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°34 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°295 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301394 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LE PROJET D'INTEGRATION D'UN NOUVEL ASSOCIE AU SEINDE LA SOCIETE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LES MODIFICATIONS INTERVENUES AU SEIN DE LASOCIETE (NOUVEL ASSOCIE ET DENOMINATION) A/C DU 01.01.97
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : LA CESSION DE PARTS SOCIALES INTERVENUES ENTRE MM LAROSA FERNANDEZDIANE ET BASSON EHRHART NATHALIE (CEDANTE) ET CAMUS ISABELLE (CES-
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301395 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : SIONNAIRE) EN DATE DU 01.01.97
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301396 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301396 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETEA COMPTER DU 01.02.97
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301855 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301855 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : CONCERNANT LE RETRAIT D'UNE ASSOCIEE ET SA DEMISSION DE CO-GERANTEAINSI QUE LA DIMINUTION DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301915 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301915 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : AVENANT AUX STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE CAMUS ISABELLE LA CEDANTE ET ANNE CLION LA CESSIONNAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°8301656 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D UN ASSOCIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2739 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°34 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°295 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°3620 déposé le 16/10/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Dépôt : N°2476 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
29/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Quartier Puits d'Ouvière
1 Chemin de la Meyronnette
83910 Pourrières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1992
Activité : l'exercice en commun par ses membres de la profession d'infirmier ou d'infirmière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1992D40082
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 chemin de la meyronnette
quartier puits d'ouvière
83910 Pourrières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1992
Activité : l'exercice en commun par ses membres de la profession d'infirmier ou d'infirmière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/07/2021 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
08/07/2014 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
29/07/2021 : SCP D'INFIRMIERES CLION RUIZ LETELLIER
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 21122.64
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
08/07/2014 : SCP D'INFIRMIERES CLION ESPOSITO RUIZ STEMER
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/10/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 28254.96
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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