SCP DENISSE GILLES ET MICHEL

Entreprise

SCP DENISSE GILLES ET MICHEL
Dernière mise à jour : 23/03/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/02/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39416839700013 / Siren : 394168397 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 28 394168397
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SCP DENISSE GILLES ET MICHEL
Adresse :
375 Rue DE L ABBAYE
62110 HENIN-BEAUMONT
Historique de l'établissement :
23/03/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Liens de succession de l'établissement :
10/02/1994 : Succession
Prédécesseur : MICHEL DENISSE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/02/1994
Dénomination : SCP DENISSE GILLES ET MICHEL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SCP d'architectes
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Type : Personne Physique

Nom : DENISSE Michel
Né le 19/11/1927 à 62
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
375 RUE DE L'ABBAYE
62110 HENIN BEAUMONT
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Type : Personne Physique

Nom : DENISSE Gilles
Né le 05/03/1959 à 59
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
383 RUE DE L'ABBAYE
62110 HENIN BEAUMONT
FRANCE
Dépôts des actes :
03/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°4898 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES DIVERSES
12/04/2011 : Acte notarié
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°4470 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
08/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°4470 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
06/04/2005 : Acte notarié
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°1808 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
10/01/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°6251467 déposé le 03/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°1808 déposé le 25/07/2005
Etat : Déposé
Décision : DONATION ENTRE VIFS PAR MME DENISSE WATTEZ A MR GILLES DENISSE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°4470 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Dépôt : N°4898 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1994D40058
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
375 RUE DE L'ABBAYE
62110 HENIN BEAUMONT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/1994
Activité : CABINET D'ARCHITECTES
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 400 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 60 979.61 EUR
Personnes morales :
01/01/2009 : SCP DENISSE GILLES ET MICHEL DENISSE - ARCHITECTES
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 60979.61
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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