SCP BRUNO CUINET (fermée)

Entreprise

SCP BRUNO CUINET
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/06/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40046470700027 / Siren : 400464707 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 51 400464707
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
SCP BRUNO CUINET
Adresse :
72 MAIL MARCEL CACHIN
38600 FONTAINE
Historique de l'établissement :
31/10/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
04/06/2015 : Succession
Prédécesseur : SCP BRUNO CUINET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1995
Dénomination : SCP BRUNO CUINET
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Catégorie juridique : SCP de vétérinaires
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1265
NOJO : BXB15301002333M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 464 707
Dénomination : SCP Bruno CUINET
Forme juridique : Société Civile Professionnelle de Vétérinaires
29/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : BXB133540017762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 400 464 707
Dénomination : SCP Bruno CUINET
Forme juridique : Société Civile Professionnelle de Vétérinaires
Montant du capital : 46079.29 EUR
Historique de l'unité légale :
31/10/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
04/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00027
17/10/2013 : dénomination
Dénomination : SCP BRUNO CUINET
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : CLINIQUE VETERINAIRE DES FONTAINADES
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités vétérinaires (NAF1993 : 85.2Z)
Représentants légaux :
08/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Type : Personne Physique

Nom : CUINET Bruno Jean Antony
Né le 07/03/1959 à Rabat (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
50 Rue de la Liberté
38600 Fontaine
France
08/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Type : Personne Physique

Nom : CUINET Bruno Jean Antony
Né le 07/03/1959 à Rabat (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
50 Rue de la Liberté
38600 Fontaine
France
Dépôts des actes :
17/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Dépôt : N°009073 déposé le 08/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Dépôt : N°010360 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
23/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Dépôt : N°002803 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
23/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Dépôt : N°002803 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
21/03/1995 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Dépôt : N°001484 déposé le 21/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Dépôt : N°010360 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Dépôt : N°009073 déposé le 08/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
08/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Type : Siège

Adresse :
72 Mail Marcel Cachin
38600 Fontaine
France
08/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1995D00118
Type : Etablissement principal

Adresse :
72 Mail Marcel Cachin
38600 Fontaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Vétérinaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/10/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 21.03.1995 Publicité : dispensé
08/10/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination : CUINET-FAYAND)
08/10/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
08/10/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F13/016744
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2013
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : CLINIQUE VETERINAIRE DES FONTAINADES Nouvelle mention : SCP Bruno CUINET à compter du 17/10/2013
08/10/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F15/016626
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 23 Avenue Aristide Briand 38600 FONTAINE au 72 Mail Marcel Cachin 38600 FONTAINE à compter du 04/06/2015.
Personnes morales :
08/10/2015 : SCP Bruno CUINET
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle de vétérinaires
Activité principale : Vétérinaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 46079.29
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
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