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de Valencogne

SCI LE NIVOSE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39476268600019 / Siren : 394762686 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 35 394762686
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/10/2014
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
SCI LE NIVOSE
Adresse :
CHALET LE NIVOSE
ALPE DU GRRAND SERRE

38350 LA MORTE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1994
Dénomination : SCI LE NIVOSE
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1484
NOJO : BXB14302002729E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 394 762 686
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE NIVOSE
Forme juridique : Société Civile Immobilière

Administration :
CHAUMAT Gérard Joseph nom d'usage : CHAUMAT n'est plus gérant.
ROBERT Jean-Luc Christian Louis nom d'usage : ROBERT devient gérant.

Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Représentants légaux :
07/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Type : Personne Physique

Nom : ROBERT Jean-Luc Christian Louis
Né le 16/12/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
199 Impasse Paul Fort
38920 Crolles
France
07/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Type : Personne Morale

Nom : COMITE D'ENTREPRISE ALSTOM HYDRO (312 424 351 non inscrit au RCS)
Qualité : Associé

Adresse :
82 Avenue Léon Blum
38100 Grenoble
France
07/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Type : Personne Morale

Nom : COMITE D'ENTREPRISE CATERPILLAR (779 558 170 Non inscrit au RCS)
Qualité : Associé

Adresse :
40 Avenue Léon Blum
38041 Grenoble
France
07/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Type : Personne Morale

Nom : COMITE D'ENTREPRISE ALSTOM APS-TUS (424 210 599 Non inscrit au RCS)
Qualité : Associé

Adresse :
141 Rue Râteau
93126 La Courneuve
France
Dépôts des actes :
11/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Dépôt : N°009081 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société Conversion du capital en euros Modification des statuts
08/03/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Dépôt : N°001397 déposé le 08/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/11/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Dépôt : N°005859 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/07/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Dépôt : N°003648 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/04/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Dépôt : N°001895 déposé le 12/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Dépôt : N°009081 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société Conversion du capital en euros Modification des statuts
Etablissements :
07/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Type : Siège

Adresse :
Châlet le Nivose
L'ALPE DU GRAND SERRE
38350 La Morte
France
07/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994D00181
Type : Etablissement principal

Adresse :
Châlet le Nivose
L'ALPE DU GRAND SERRE
38350 La Morte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/03/1994
Activité : L'acquisition la construction l'aménagement l'administration la gestion de tous terrains immeubles lui appartenant.
Observations :
07/10/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le: 12.04.1994 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 01.04.1994
07/10/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F14/015152
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2014
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001.
Personnes morales :
07/10/2014 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE NIVOSE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile immobilière
Activité principale : L'acquisition la construction l'aménagement l'administration la gestion de tous terrains immeubles lui appartenant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 686020.58
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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