SCEA LES ANDELYRES

Entreprise

SCEA LES ANDELYRES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/12/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40332023700015 / Siren : 403320237 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 86 403320237
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
SCEA LES ANDELYRES
Adresse :
20 Allée DES ANDELYRES
74540 ALBY-SUR-CHERAN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/12/1995
Dénomination : SCEA LES ANDELYRES
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°3480
NOJO : BXB11111000721Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 403 320 237
Dénomination : SCEA LES ANDELYRES
Forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole

Administration :
LEBLANC Patrice nom d'usage : LEBLANC n'est plus gérant.
PERRET Emmanuelle nom d'usage : THOME devient gérant.

17/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1481
NOJO : BXB080700005659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 403 320 237
Dénomination : SCEA LES ANDELYRES
Forme juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole

Administration :
LEBLANC Patrice nom d'usage : LEBLANC Patrice devient gérant.
.
THOME Anne-Marie nom d'usage : THOME Anne-Marie n'est plus gérant.
.

Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : SCEA LES ANDELYRES
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
11/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Type : Personne Physique

Nom : PERRET (THOME) Emmanuelle
Né le 29/12/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
65 Route des Granges
74540 Alby-sur-Chéran
France
11/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Type : Personne Physique

Nom : PERRET (THOME) Emmanuelle
Né le 29/12/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
65 Route des Granges
74540 Alby-sur-Chéran
France
11/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Type : Personne Physique

Nom : LEBLANC Patrice
Né le 19/07/1964 à Caen (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
20 Allée Des Andelyres
74540 Alby-sur-Chéran
France
11/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Type : Personne Physique

Nom : THOME Denis
Né le 05/08/1965 à Rumilly (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
"SAINT MAURICE LES GRANGES"
74540 Alby-sur-Chéran
France
11/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Type : Personne Physique

Nom : THOME Anne-Marie
Né le 14/06/1964 à Rumilly (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
65 Route des Granges
74540 Alby-sur-Chéran
France
Dépôts des actes :
01/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°002716 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°002716 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°002716 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
05/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°000950 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°000950 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°000950 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
15/04/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°002705 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Changement de gérant Cession de parts
04/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°002705 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Changement de gérant Cession de parts
04/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°002705 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Dépôt : N°002705 déposé le 10/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Changement de gérant Cession de parts
Etablissements :
11/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Type : Siège

Adresse :
20 Allée Des Andelyres
74540 Alby-sur-Chéran
France
11/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996D00018
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Allée Des Andelyres
74540 Alby-sur-Chéran
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/1995
Activité : L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR VOIE DE FERMAGE, DE METAYAGE, DE MISE A LA DISPOSITION DE LA SOCIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LES LOCATAIRES ET L'EXPLOITATION DE LA PROPRIETE D'ALBY, LA VENTE ET LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE CETTE EXPLOITATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/04/2011 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
11/04/2011 : SCEA LES ANDELYRES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : L'ACQUISITION, LA PRISE A BAIL, L'EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR VOIE DE FERMAGE, DE METAYAGE, DE MISE A LA DISPOSITION DE LA SOCIETE DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LES LOCATAIRES ET L'EXPLOITATION DE LA PROPRIETE D'ALBY, LA VENTE ET LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE CETTE EXPLOITATION.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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