SCEA LE BOIS JOLI

Entreprise

SCEA LE BOIS JOLI
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42023583000015 / Siren : 420235830 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 54 420235830
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.46 : Élevage de porcins
01.46Z : Élevage de porcins
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage, hors sol ou extensif, de porcs ou sangliers Produits associés : 01.46.10p
Coordonnées de l'établissement :
SCEA LE BOIS JOLI
Adresse :
LE BOIS JOLI
56190 NOYAL-MUZILLAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de porcins (NAF1993 : 01.2E)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1998
Dénomination : SCEA LE BOIS JOLI
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de porcins (NAFRev2 : 01.46Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Elevage de porcins (NAF1993 : 01.2E)
01/10/1998 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Code NIC : 00015
Représentants légaux :
01/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Type : Personne Physique

Nom : ROSELIER Pascal Denis Raymond Marie
Né le 04/11/1959 à JOSSELIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 RUE DE KERLANN
56500 MOREAC
FRANCE
Dépôts des actes :
28/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°312 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°312 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°3100 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS PAR MR PASCAL ROSELIER AU PROFIT DE L'EARL ROSE-I-LAIE
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°555 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°555 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE LA CESSION DE PARTS
10/12/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°555 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS PAR L'EARL ROSE-I-LAIE AU PROFIT DE MR PASCAL ROSELIER
23/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1091 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
23/04/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1091 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
23/04/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1091 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
03/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1769 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
03/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1769 déposé le 25/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1091 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1091 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS PAR MME THERESE CAVALON A L'EARL ROSE-I-LAIE Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1091 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS PAR MR XAVIER LOYER A L'EARL ROSE-I-LAIE Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°1091 déposé le 30/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°555 déposé le 07/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°3100 déposé le 20/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Dépôt : N°312 déposé le 01/02/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
01/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1998D00312
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
le Bois Joli
56190 Noyal-Muzillac
FRANCE
Nom commercial : S.C.E.A. LE BOIS JOLI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Gestion de biens agricoles - porcs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/02/2012 : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LE BOIS JOLI
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/1998

Type de capital : Variable
Capital maximum : 35260.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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