N° national/d'enregistrement : 1611105
Date de dépôt : 01/03/1990
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 01/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 NOVEMBRE 1979 à LIBOURNE No 10406 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1117903
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT GROS CAILLOU
Déposant 1 : SCEA DU CHATEAU HAUT GROS CAILLOU, Société civile d'exploitation agricole
Numéro de SIREN : 382499242
Adresse :
CHÂTEAU GROS CAILLOU
33330 SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS
FR
Mandataire 1 : S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Mme JOLLY Hélène
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 301570
Date de demande : 06/06/2000
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 304122
Date de demande : 21/07/2000
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 366390
Date de demande : 03/03/2003
N° de BOPI : 2003-14
Bénéficiare 1 : CHATEAU HAUT GROS CAILLOU
Evènement 4 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166393
Date de demande : 01/03/2000
N° de BOPI : 2000-35
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422596
Date de demande : 09/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009
Evènement 7 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739389
Date de demande : 11/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020