SCAN4ALL

Entreprise

SCAN4ALL
Dernière mise à jour : 01/05/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50748486300059 / Siren : 507484863 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 25 507484863
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
SCAN4ALL
Adresse :
IMMEUBLE HIGH TECH BURO A
137 Rue GARANCE

31670 LABEGE
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2017 : Succession
Prédécesseur : SCAN4ALL
Continuité économique
08/10/2019 : Succession
Prédécesseur : SCAN4ALL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2008
Dénomination : SCAN4ALL
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SCAN4ALL - Labège (siège)SCAN4ALL - Fleury (fermé)SCAN4ALL - Labège (siège)AABAM - Lézignan-Corbières (fermé)AABAM - Lézignan-Corbières (fermé)SCAN4ALL - Labège (fermé)SCAN4ALL - Fleury (fermé)SCAN4ALL - Montpellier (fermé)
Publications au Bodacc :
19/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°478
NOJO : 031020000881985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : Scan4all
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BIOTECH DENTAL n'est plus président.
SA UPPERSIDE CAPITAL PARTNERS devient président
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2565
NOJO : 310200008476530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : Scan4all
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°820
NOJO : 031020000847390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : Scan4all
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée R.
CONSULTANT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée REVI SUD SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée GERMAIN ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
06/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : 031020000796269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : Scan4all
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BIOTECH DENTAL devient président.
VERAN Philippe nom d'usage : VERAN n'est plus président
09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1553
NOJO : 310200007659450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : Scan4all
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1332
NOJO : 310200007326560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : Scan4all
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°575
NOJO : 031020000695063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : Scan4all
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°294
NOJO : 031020000671821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : CONDOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VERAN Philippe nom d'usage : VERAN devient président.
Sté par actions simplifiée HOLDING FOUR D n'est plus président.
DURET Véronique nom d'usage : QUERBES devient directeur général.
DE VREESE Guy nom d'usage : DE VREESE n'est plus directeur général.
VERAN Philippe nom d'usage : VERAN n'est plus directeur général.
JACQUEMYNS Evelyne nom d'usage : JACQUEMYNS n'est plus membre du comité de direction.
QUERBES Olivier nom d'usage : QUERBES n'est plus membre du comité de direction.
DURET Véronique nom d'usage : QUERBES n'est plus membre du comité de direction.
MICHALET Elisabeth nom d'usage : DURET n'est plus membre du comité de direction.
LENOIR Sébastien nom d'usage : LENOIR n'est plus membre du comité de direction
05/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°428
NOJO : 031020000655883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 507 484 863
Dénomination : CONDOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°900
NOJO : 1104MYG12184400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : CONDOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : 000001104113393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : CONDOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°794
NOJO : 110411319200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : CONDOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1045
NOJO : 110410667400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : CONDOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°113
NOJO : BXB16168000632H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : CONDOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING FOUR D (SAS) Vice-président, Membre du comité de direction : QUERBES Véronique, Audrey né(e) DURET Directeur général : DE VREESE Guy, Marcel Directeur général : VERAN Philippe, Jean, Albert Membre du comité de direction : JACQUEMYNS Evelyne Membre du comité de direction : QUERBES Olivier, Blaise, Maurice Membre du comité de direction : DURET Elisabeth né(e) MICHALET Membre du comité de direction : LENOIR Sébastien Commissaire aux comptes titulaire : R.
CONSULTANT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : REVI SUD SARL (SARL)
19/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°466
NOJO : 110496719000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°245
NOJO : BXB14336000721B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Membre du comité de direction : DURET François Vice-président, Membre du comité de direction : DE VREESE Guy, Marcel Directeur général, Membre du comité de direction : QUERBES Véronique, Audrey né(e) DURET Membre du comité de direction : JACQUEMYNS Evelyne Membre du comité de direction : QUERBES Olivier, Blaise, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : CAYZAC Rodolphe Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Philippe
Montant du capital : 191590 EUR
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1368
NOJO : 110490180000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2370
NOJO : 110482697000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°138
NOJO : BXB13126000697E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 159850 EUR
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°761
NOJO : BXC12251000131R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°220
NOJO : BXB12125002008Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DURET François Vice-Président : DE VREESE Guy, Marcel Directeur général : QUERBES Véronique, Audrey né(e) DURET Commissaire aux comptes titulaire : CAYZAC Rodolphe Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Philippe
Montant du capital : 133630 EUR
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1556
NOJO : BXC113130053042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Château de Tarailhan
11560 Fleury
11/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°112
NOJO : BXB112490006677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DURET François Commissaire aux comptes titulaire : CAYZAC Rodolphe Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Philippe
14/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°92
NOJO : BXB10251000053K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 115000 EUR
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1022
NOJO : BXC10217001033Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Château de Tarailhan
11560 Fleury
17/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°247
NOJO : BXA100080001895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 17/12/2009
Date de commencement d'activité : 15/07/2009
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 507 484 863
Dénomination : AABAM
Nom commercial : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHALET Elisabeth, Jeanine, Marie Directeur général : DURET François Commissaire aux comptes titulaire : CAYZAC Rodolphe Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Philippe
Montant du capital : 37000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliques aux biotechnologies
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
Château de Tarailhan
11560 Fleury
14/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1400
NOJO : BXB081270044802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 507 484 863
Dénomination : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHALET Elisabeth Jeanine Marie.
Directeur général : DURET François.
Commissaire aux comptes titulaire : CAYZAC Rodolphe.
Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Phillippe.

04/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°292
NOJO : BXA08241000617S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/08/2008
Date de commencement d'activité : 01/07/2008

Etablissement principal :
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliqués aux biotechnologies.
Origine des fonds : Création

Adresse :
770 rue Alfred Nobel
34000 Montpellier

Numéro d'identification : RCS Montpellier 507 484 863
Dénomination : AABAM
Nom commercial : AABAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHALET Elisabeth Jeanine Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : CAYZAC Rodolphe.
Commissaire aux comptes suppléant : MARTY Phillippe.

Montant du capital : 37000 EUR

Adresse :
770 rue Alfred Nobel
34000 Montpellier
Historique de l'unité légale :
05/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/08/2020 : dénomination
Dénomination : SCAN4ALL
08/10/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00059
Economie sociale et solidaire : Oui
26/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00026
22/03/2016 : dénomination, dénomination usuelle, code NIC
Dénomination : CONDOR
Dénomination usuelle :
Code NIC : 00042
15/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
20/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : BIOTECH DENTAL
Siren : 795001304
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
305 Allée de Craponne
13300 Salon-de-Provence
France
20/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique
Né le 12/11/1979 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Guiraut riquier
31750 Escalquens
France
20/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : GERMAIN ASSOCIES
Siren : 490396082
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
91 Avenue De l'Arrousaire
84000 Avignon
France
20/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : UPPERSIDE CAPITAL PARTNERS
Siren : 403123011
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : président

Adresse :
36 Rue des Petits Champs
75002 Paris
France
20/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique
Né le 12/11/1979 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Guiraut riquier
31750 Escalquens
France
20/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : GERMAIN ASSOCIES
Siren : 490396082
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
91 Avenue De l'Arrousaire
84000 Avignon
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : BIOTECH DENTAL
Siren : 795001304
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
305 Allée de Craponne
13300 Salon-de-Provence
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique
Né le 12/11/1979 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Guiraut riquier
31750 Escalquens
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : R. CONSULTANT
Siren : 342904224
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
770 Rue Alfred Nobel
Immeuble Nobel Parc d'Activité du Millénaire
34000 Montpellier
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : REVI SUD SARL
Siren : 402955520
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2214 Boulevard de la Lironde
34396 Montpellier Cedex 5
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Physique

Nom : VERAN Philippe
Né le 16/10/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4301 Chemin de la Peyranne
La Condamine
83570 Cotignac
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique
Né le 12/11/1979 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Guiraut riquier
31750 Escalquens
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : R. CONSULTANT
Siren : 342904224
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
770 Rue Alfred Nobel
Immeuble Nobel Parc d'Activité du Millénaire
34000 Montpellier
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : REVI SUD SARL
Siren : 402955520
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2214 Boulevard de la Lironde
34396 Montpellier Cedex 5
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Physique

Nom : VERAN Philippe
Né le 16/10/1965 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4301 Chemin de la Peyranne
La Condamine
83570 Cotignac
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique
Né le 12/11/1979 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
13 Rue Guiraut riquier
31750 Escalquens
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : R. CONSULTANT
Siren : 342904224
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
770 Rue Alfred Nobel
Immeuble Nobel Parc d'Activité du Millénaire
34000 Montpellier
France
25/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Personne Morale

Nom : REVI SUD SARL
Siren : 402955520
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2214 Boulevard de la Lironde
34396 Montpellier Cedex 5
France
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING FOUR D
Siren : 818342651
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Immeuble Nobel
770 Rue Alfred Nobel
34000 Montpellier
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique, Audrey
Né le 12/11/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
13 Rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique, Audrey
Né le 12/11/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 Rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DE VREESE Guy, Marcel
Né le 18/01/1955 à Gent (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
Kapitteldreef 33
BELGIQUE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : VERAN Philippe, Jean, Albert
Né le 16/10/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin de la Peyranne
83570 Cotignac
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMYNS Evelyne
Né le 06/06/1956 à Euskirchen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Belge
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Kapitteldreef 33
BELGIQUE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : QUERBES Olivier, Blaise, Maurice
Né le 18/05/1982 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 Rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : MICHALET (DURET) Elisabeth
Né le 10/11/1952 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Château de Tarailhan
11560 Fleury
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : LENOIR Sébastien
Né le 11/03/1984 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
6-8 impasse Gardey
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : R.CONSULTANT
Siren : 342904224
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc d'Activité du Millénaire
770 Rue Alfred Nobel, Immeuble Nobel
34000 Montpellier
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : REVI SUD SARL
Siren : 402955520
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2214 Boulevard de la Lironde
Montpellier
34397 Montpellier Cedex 5
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING FOUR D
Siren : 818342651
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Immeuble Nobel
770 Rue Alfred Nobel
34000 Montpellier
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique, Audrey
Né le 12/11/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
13 Rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique, Audrey
Né le 12/11/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 Rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DE VREESE Guy, Marcel
Né le 18/01/1955 à Gent (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
Kapitteldreef 33
BELGIQUE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : VERAN Philippe, Jean, Albert
Né le 16/10/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin de la Peyranne
83570 Cotignac
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMYNS Evelyne
Né le 06/06/1956 à Euskirchen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Belge
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Kapitteldreef 33
BELGIQUE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : QUERBES Olivier, Blaise, Maurice
Né le 18/05/1982 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 Rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : MICHALET (DURET) Elisabeth
Né le 10/11/1952 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Château de Tarailhan
11560 Fleury
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : LENOIR Sébastien
Né le 11/03/1984 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
6-8 impasse Gardey
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : R.CONSULTANT
Siren : 342904224
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc d'Activité du Millénaire
770 Rue Alfred Nobel, Immeuble Nobel
34000 Montpellier
FRANCE
12/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : REVI SUD SARL
Siren : 402955520
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2214 Boulevard de la Lironde
Montpellier
34397 Montpellier Cedex 5
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING FOUR D
Siren : 818342651
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
770 rue Alfred Nobel
Immeuble Nobel
34000 Montpellier
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique, Audrey
Né le 12/11/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
13 rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DURET (QUERBES) Véronique, Audrey
Né le 12/11/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : DE VREESE Guy, Marcel
Né le 18/01/1955 à Gent (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
Kapitteldreef 33
Sint Maartens Latem
BELGIQUE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : VERAN Philippe, Jean, Albert
Né le 16/10/1965 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
chemin de la Peyranne
83570 Cotignac
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMYNS Evelyne
Né le 06/06/1956 à Euskirchen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Belge
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Kapitteldreef 33
Sint Martens Latem
BELGIQUE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : QUERBES Olivier, Blaise, Maurice
Né le 18/05/1982 à Castres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
13 rue Guiraut Riquier
31750 Escalquens
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : MICHALET (DURET) Elisabeth
Né le 10/11/1952 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
Château de Tarailhan
11560 Fleury
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Physique

Nom : LENOIR Sébastien
Né le 11/03/1984 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
6-8 impasse Gardey
13008 Marseille 08
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : R.CONSULTANT
Siren : 342904224
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
770 rue Alfred Nobel, Immeuble Nobel
Parc d'Activité du Millénaire
34000 Montpellier
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Personne Morale

Nom : REVI SUD SARL
Siren : 402955520
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2214 boulevard de la Lironde
34397 Montpellier
FRANCE
Dépôts des actes :
05/04/2023 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°010464 déposé le 15/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°023034 déposé le 19/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°023034 déposé le 19/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°002631 déposé le 02/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°002631 déposé le 02/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2022 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°002631 déposé le 02/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°021704 déposé le 30/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/07/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°021704 déposé le 30/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/07/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°021704 déposé le 30/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
15/09/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°000060 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/09/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°000060 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/09/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°000060 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
22/08/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°015251 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
22/08/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°015251 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
22/08/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°015251 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
04/02/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
04/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°005710 déposé le 25/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
08/10/2019 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
08/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°022584 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social
26/09/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2096 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
26/09/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2198 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : au Château de Tarailhan route de Saint Pierre 11560 Fleury
26/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2198 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
06/07/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1321 déposé le 21/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : au 38 avenue du Languedoc - RD 6113 11200 Lézignan-Corbières
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : en CONDOR
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification du Comité de Direction
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : au 38 avenue du Languedoc - RD 6113 11200 Lézignan-Corbières
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : en CONDOR
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification du Comité de Direction
22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1186 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
17/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Comité de Direction
17/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
17/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination des membres du Comité de Direction
17/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
07/10/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
07/10/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Constation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
06/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2211 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/03/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°765 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
28/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°765 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
28/03/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°765 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social
28/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°765 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°765 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°765 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/03/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'augmentation de capital et de nomination des digireants (prévu dans l'acte du 14/11/2011)
13/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
13/03/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'augmentation de capital et de nomination des digireants (prévu dans l'acte du 14/11/2011)
13/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle extension de souscription validant l'augmentation de capital et la nomiination des dirigieants
30/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nouvelle extension de souscription validant l'augmentation de capital et la nomiination des dirigieants
15/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : extension de la période de souscription validant l'augmentation de capital et la nomination des dirigeants
15/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : extension de la période de souscription validant l'augmentation de capital et la nomination des dirigeants
14/11/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général et Vice-Président sous condition suspensive de la réalisation de l'augmentation du capital
14/11/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°847 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général et Vice-Président sous condition suspensive de la réalisation de l'augmentation du capital
04/08/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°41 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/08/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°41 déposé le 19/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1618 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1618 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
11/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1458 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1458 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2177 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège depuis 770 rue Alfred Nobel Immeuble Nobel 34000 Montpellier
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2177 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège depuis 770 rue Alfred Nobel Immeuble Nobel 34000 Montpellier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2177 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1458 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1458 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2177 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1458 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1458 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°015251 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°015251 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°015251 déposé le 08/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
20/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Siège

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
20/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Etablissement principal

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliquées aux biotechnologies et plus exactement à celles se rapportant aux mesures tridimentionnelles conduisant aux mesures et aux diadgnostics en médecine et dentisterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Siège

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
20/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Etablissement principal

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliquées aux biotechnologies et plus exactement à celles se rapportant aux mesures tridimentionnelles conduisant aux mesures et aux diadgnostics en médecine et dentisterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Siège

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Etablissement principal

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliquées aux biotechnologies et plus exactement à celles se rapportant aux mesures tridimentionnelles conduisant aux mesures et aux diadgnostics en médecine et dentisterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Siège

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
25/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Etablissement principal

Adresse :
137 Rue Garance
Immeuble High Tech Buro A
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliquées aux biotechnologies et plus exactement à celles se rapportant aux mesures tridimentionnelles conduisant aux mesures et aux diadgnostics en médecine et dentisterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Château de Tarailhan
Route de Saint-Pierre
11560 Fleury
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliques aux biotechnologies. Production matériel dentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
RD 6113
38 Avenue du Languedoc
11200 Lézignan-Corbières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliques aux biotechnologies. Production matériel dentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
38 avenue du Languedoc
RD 6113
11200 Lézignan-Corbières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliques aux biotechnologies. Production matériel dentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Château de Tarailhan
11560 Fleury
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliques aux biotechnologies. Production matériel dentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Narbonne

Adresse :
Prologue 1 Lot n°19A
La Pyrénéenne
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliquées aux biotechnologies et plus exactement à celles se rapportant aux mesures tridimentionnelles conduisant aux mesures et aux diadgnostics en médecine et dentisterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/10/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F19/050556
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2019
Texte de l'observation : Dépôt des actes constitutifs Greffe du Tribunal de commerce de Montpellier
20/10/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F21/050248
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 01/07/2021.
20/10/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F19/050556
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2019
Texte de l'observation : Dépôt des actes constitutifs Greffe du Tribunal de commerce de Montpellier
20/10/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F21/050248
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 01/07/2021.
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F19/050556
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2019
Texte de l'observation : Dépôt des actes constitutifs Greffe du Tribunal de commerce de Montpellier
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F21/050248
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 01/07/2021.
25/03/2020 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F19/050556
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2019
Texte de l'observation : Dépôt des actes constitutifs Greffe du Tribunal de commerce de Montpellier
Personnes morales :
20/10/2022 : Scan4all
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliqués aux biotechnologies. Production matériel dentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 08/10/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 191590.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 93 années
20/10/2022 : Scan4all
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliqués aux biotechnologies. Production matériel dentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 08/10/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 191590.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 93 années
01/09/2021 : Scan4all
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliqués aux biotechnologies. Production matériel dentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 08/10/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 191590.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 93 années
25/03/2020 : CONDOR
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Recherche et développement dans les technologies et nanotechnologies appliqués aux biotechnologies. Production matériel dentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 191590.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2019
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
12/02/2019 : CONDOR
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 191590.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
15/12/2016 : CONDOR
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 191590.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
27/06/2016 : CONDOR
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°034907 déposé le 20/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°034907 déposé le 20/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°028336 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°028336 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°028336 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°008273 déposé le 22/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°008273 déposé le 22/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014B02352
Dépôt : N°008273 déposé le 22/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°242 déposé le 12/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°3276 déposé le 30/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°3489 déposé le 15/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°3489 déposé le 15/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1816 déposé le 05/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1816 déposé le 05/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2215 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2215 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1847 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1847 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2170 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°2170 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°3195 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°3195 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1603 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2009B00511
Dépôt : N°1603 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/034907 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 2014B02352
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement117 03287 90529 127
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 930 9022 930 902
AFConcessions, brevets et droits similaires278 1286 069272 059
AHFonds commercial750 000750 000
APConstructions21 1137 54313 571
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0872381 849
ATAutres immobilisations corporelles159 85651 426108 430
AVImmobilisations en cours2 8502 850
BHAutres immobilisations financières8 0008 000
BJTOTAL (I)4 269 968153 1814 116 787
BLMatières premières, approvisionnements925 911925 911
BXClients et comptes rattachés1 090 9161 090 916
BZAutres créances474 404474 404
CFDisponibilités580 362580 362
CHCharges constatées d’avance26 05426 054
CJTOTAL (II)3 097 6483 097 648
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 367 616153 1817 214 435
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel191 590
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 123 410
DDRéserve légale (1)3 042
DHReport à nouveau-117 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-205 862
DJSubventions d’investissement333 203
DLTOTAL (I)1 328 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 542 458
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 165 452
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés506 032
DYDettes fiscales et sociales132 973
EAAutres dettes539 226
ECTOTAL (IV)5 886 141
EETOTAL GENERAL (I à V)7 214 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 802 141
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 400 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens689 260825 0001 514 260
FJChiffres d’affaires nets689 260825 0001 514 260
FNProduction immobilisée730 852
FOSubventions d’exploitation19 110
FQAutres produits129
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 264 352
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 218 658
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-925 911
FWAutres achats et charges externes434 650
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 809
FYSalaires et traitements647 775
FZCharges sociales226 749
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 158
GEAutres charges84 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 757 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-492 835
GLAutres intérêts et produits assimilés3 007
GPTotal des produits financiers (V)3 007
GRIntérêts et charges assimilées17 527
GUTotal des charges financières (VI)17 527
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-507 355
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion650
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-650
HKImpôts sur les bénéfices (X)-302 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 359
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 473 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-205 862
HPRenvois : Crédit-bail mobilier25 602
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)84 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche65 06122 84487 905
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6493 4206 069
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 31330 89459 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 02357 158153 181
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/028336 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2014B02352
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement117 03287 90529 127
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 930 9022 930 902
AFConcessions, brevets et droits similaires278 1286 069272 059
AHFonds commercial750 000750 000
APConstructions21 1137 54313 571
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0872381 849
ATAutres immobilisations corporelles159 85651 426108 430
AVImmobilisations en cours2 8502 850
BHAutres immobilisations financières8 0008 000
BJTOTAL (I)4 269 968153 1814 116 787
BLMatières premières, approvisionnements925 911925 911
BXClients et comptes rattachés1 090 9161 090 916
BZAutres créances474 404474 404
CFDisponibilités580 362580 362
CHCharges constatées d’avance26 05426 054
CJTOTAL (II)3 097 6483 097 648
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 367 616153 1817 214 435
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel191 590
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 123 410
DDRéserve légale (1)3 042
DHReport à nouveau-117 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-205 862
DJSubventions d’investissement333 203
DLTOTAL (I)1 328 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 542 458
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 165 452
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés506 032
DYDettes fiscales et sociales132 973
EAAutres dettes539 226
ECTOTAL (IV)5 886 141
EETOTAL GENERAL (I à V)7 214 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 802 141
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 400 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens689 260825 0001 514 260
FJChiffres d’affaires nets689 260825 0001 514 260
FNProduction immobilisée730 852
FOSubventions d’exploitation19 110
FQAutres produits129
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 264 352
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 218 658
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-925 911
FWAutres achats et charges externes434 650
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 809
FYSalaires et traitements647 775
FZCharges sociales226 749
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 158
GEAutres charges84 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 757 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-492 835
GLAutres intérêts et produits assimilés3 007
GPTotal des produits financiers (V)3 007
GRIntérêts et charges assimilées17 527
GUTotal des charges financières (VI)17 527
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-507 355
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion650
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-650
HKImpôts sur les bénéfices (X)-302 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 359
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 473 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-205 862
HPRenvois : Crédit-bail mobilier25 602
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)84 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche65 06122 84487 905
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6493 4206 069
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 31330 89459 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 02357 158153 181
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/008273 du 22/03/2021
Numéro de gestion : 2014B02352
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement117 03287 90529 127
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 930 9022 930 902
AFConcessions, brevets et droits similaires278 1286 069272 059
AHFonds commercial750 000750 000
APConstructions21 1137 54313 571
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0872381 849
ATAutres immobilisations corporelles159 85651 426108 430
AVImmobilisations en cours2 8502 850
BHAutres immobilisations financières8 0008 000
BJTOTAL (I)4 269 968153 1814 116 787
BLMatières premières, approvisionnements925 911925 911
BXClients et comptes rattachés1 090 9161 090 916
BZAutres créances474 404474 404
CFDisponibilités580 362580 362
CHCharges constatées d’avance26 05426 054
CJTOTAL (II)3 097 6483 097 648
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 367 616153 1817 214 435
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel191 590
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 123 410
DDRéserve légale (1)3 042
DHReport à nouveau-117 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-205 862
DJSubventions d’investissement333 203
DLTOTAL (I)1 328 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 542 458
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 165 452
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés506 032
DYDettes fiscales et sociales132 973
EAAutres dettes539 226
ECTOTAL (IV)5 886 141
EETOTAL GENERAL (I à V)7 214 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 802 141
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 400 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens689 260825 0001 514 260
FJChiffres d’affaires nets689 260825 0001 514 260
FNProduction immobilisée730 852
FOSubventions d’exploitation19 110
FQAutres produits129
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 264 352
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 218 658
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-925 911
FWAutres achats et charges externes434 650
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 809
FYSalaires et traitements647 775
FZCharges sociales226 749
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 158
GEAutres charges84 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 757 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-492 835
GLAutres intérêts et produits assimilés3 007
GPTotal des produits financiers (V)3 007
GRIntérêts et charges assimilées17 527
GUTotal des charges financières (VI)17 527
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-507 355
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion650
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-650
HKImpôts sur les bénéfices (X)-302 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 359
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 473 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-205 862
HPRenvois : Crédit-bail mobilier25 602
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)84 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche65 06122 84487 905
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6493 4206 069
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 31330 89459 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 02357 158153 181
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 242 du 12/02/2019
Numéro de gestion : 2009B00511
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement117 03287 90529 127
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 930 9022 930 902
AFConcessions, brevets et droits similaires278 1286 069272 059
AHFonds commercial750 000750 000
APConstructions21 1137 54313 571
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0872381 849
ATAutres immobilisations corporelles159 85651 426108 430
AVImmobilisations en cours2 8502 850
BHAutres immobilisations financières8 0008 000
BJTOTAL (I)4 269 968153 1814 116 787
BLMatières premières, approvisionnements925 911925 911
BXClients et comptes rattachés1 090 9161 090 916
BZAutres créances474 404474 404
CFDisponibilités580 362580 362
CHCharges constatées d’avance26 05426 054
CJTOTAL (II)3 097 6483 097 648
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 367 616153 1817 214 435
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel191 590
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 123 410
DDRéserve légale (1)3 042
DHReport à nouveau-117 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-205 862
DJSubventions d’investissement333 203
DLTOTAL (I)1 328 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 542 458
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 165 452
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés506 032
DYDettes fiscales et sociales132 973
EAAutres dettes539 226
ECTOTAL (IV)5 886 141
EETOTAL GENERAL (I à V)7 214 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 802 141
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 400 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens689 260825 0001 514 260
FJChiffres d’affaires nets689 260825 0001 514 260
FNProduction immobilisée730 852
FOSubventions d’exploitation19 110
FQAutres produits129
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 264 352
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 218 658
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-925 911
FWAutres achats et charges externes434 650
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 809
FYSalaires et traitements647 775
FZCharges sociales226 749
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 158
GEAutres charges84 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 757 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-492 835
GLAutres intérêts et produits assimilés3 007
GPTotal des produits financiers (V)3 007
GRIntérêts et charges assimilées17 527
GUTotal des charges financières (VI)17 527
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-507 355
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion650
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-650
HKImpôts sur les bénéfices (X)-302 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 359
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 473 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-205 862
HPRenvois : Crédit-bail mobilier25 602
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)84 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche65 06122 84487 905
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6493 4206 069
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 31330 89459 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 02357 158153 181
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 3276 du 30/10/2017
Numéro de gestion : 2009B00511
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement117 03287 90529 127
CXFrais de développement ou de recherche et développement2 930 9022 930 902
AFConcessions, brevets et droits similaires278 1286 069272 059
AHFonds commercial750 000750 000
APConstructions21 1137 54313 571
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 0872381 849
ATAutres immobilisations corporelles159 85651 426108 430
AVImmobilisations en cours2 8502 850
BHAutres immobilisations financières8 0008 000
BJTOTAL (I)4 269 968153 1814 116 787
BLMatières premières, approvisionnements925 911925 911
BXClients et comptes rattachés1 090 9161 090 916
BZAutres créances474 404474 404
CFDisponibilités580 362580 362
CHCharges constatées d’avance26 05426 054
CJTOTAL (II)3 097 6483 097 648
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 367 616153 1817 214 435
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel191 590
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 123 410
DDRéserve légale (1)3 042
DHReport à nouveau-117 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-205 862
DJSubventions d’investissement333 203
DLTOTAL (I)1 328 294
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 542 458
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 165 452
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés506 032
DYDettes fiscales et sociales132 973
EAAutres dettes539 226
ECTOTAL (IV)5 886 141
EETOTAL GENERAL (I à V)7 214 435
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 802 141
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 400 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens689 260825 0001 514 260
FJChiffres d’affaires nets689 260825 0001 514 260
FNProduction immobilisée730 852
FOSubventions d’exploitation19 110
FQAutres produits129
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 264 352
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 218 658
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-925 911
FWAutres achats et charges externes434 650
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 809
FYSalaires et traitements647 775
FZCharges sociales226 749
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 158
GEAutres charges84 272
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 757 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-492 835
GLAutres intérêts et produits assimilés3 007
GPTotal des produits financiers (V)3 007
GRIntérêts et charges assimilées17 527
GUTotal des charges financières (VI)17 527
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-507 355
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion650
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)650
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-650
HKImpôts sur les bénéfices (X)-302 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 267 359
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 473 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-205 862
HPRenvois : Crédit-bail mobilier25 602
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)84 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche65 06122 84487 905
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 6493 4206 069
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 31330 89459 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 02357 158153 181

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