SCAN IMPORT

Entreprise

SCAN IMPORT
Dernière mise à jour : 31/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 73204872300033 / Siren : 732048723 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 27 732048723
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques
46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29
Coordonnées de l'établissement :
SCAN IMPORT
Adresse :
9 Rue EDOUARD BRANLY
95220 HERBLAY-SUR-SEINE
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
12/02/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/1990 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)
Liens de succession de l'établissement :
27/02/2012 : Succession
Prédécesseur : SCAN IMPORT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Dénomination : SCAN IMPORT
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
22/06/2010 : TARTINATURE
N° national/d'enregistrement : 3748189
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage, caviar de légumes, tapenade, charcuterie, coquillages (non vivants), salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées, anchois, purée d'anchois ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés, piments (assaisonnement), quiche, sauce à salade, sauce tomate, sushi, tortillas, rouleaux de printemps, taboulé, tartes, biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif, chips à base de céréales, chips à base de riz, chips, pâtes alimentaires, riz, semoules, crêpes (alimentation), biscuits, chocolat, sucreries, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales ou de riz, miel, petits fours (pâtisserie) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), betteraves, blé, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, champignons frais, chicorée (salade), châtaignes fraîches, citrons, coquillages vivants, concombres, crustacés vivants, grains (céréales), laitues, lentilles (légumes) fraîches, houblon, maïs, noisettes, noix, noix de coco, oeufs de poisons, olives fraîches, oranges, oignons (légumes) frais, piments (plantes), pâtées, pommes de terre, poireaux (porreaux), racines alimentaires, truffes fraîches.

Déposant 1 : SCAN IMPORT , Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777923
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 Herblay
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

22/06/2010 : TARTINATURE
N° national/d'enregistrement : 3748189
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage, caviar de légumes, tapenade, charcuterie, coquillages (non vivants), salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées, anchois, purée d'anchois ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés, piments (assaisonnement), quiche, sauce à salade, sauce tomate, sushi, tortillas, rouleaux de printemps, taboulé, tartes, biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif, chips à base de céréales, chips à base de riz, chips, pâtes alimentaires, riz, semoules, crêpes (alimentation), biscuits, chocolat, sucreries, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales ou de riz, miel, petits fours (pâtisserie) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), betteraves, blé, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, champignons frais, chicorée (salade), châtaignes fraîches, citrons, coquillages vivants, concombres, crustacés vivants, grains (céréales), laitues, lentilles (légumes) fraîches, houblon, maïs, noisettes, noix, noix de coco, oeufs de poisons, olives fraîches, oranges, oignons (légumes) frais, piments (plantes), pâtées, pommes de terre, poireaux (porreaux), racines alimentaires, truffes fraîches.

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 Herblay
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777923
Date de demande : 21/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 Herblay
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737214
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

22/12/2009 : MELI'MARIN
N° national/d'enregistrement : 3700598
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage, caviar de légumes, tapenade, charcuterie, coquillages (non vivants), salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées, anchois, purée d'anchois ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés, piments (assaisonnement), quiche, sauce à salade, sauce tomate, sushi, tortillas, rouleaux de printemps, taboulé, tartes, biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif, chips à base de céréales, chips à base de riz, chips, pâtes alimentaires, riz, semoules, crêpes (alimentation), biscuits, chocolat, sucreries, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales ou de riz, miel, petits fours (pâtisserie) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), betteraves, blé, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, champignons frais, chicorée (salade), châtaignes fraîches, citrons, coquillages vivants, concombres, crustacés vivants, grains (céréales), laitues, lentilles (légumes) fraîches, houblon, maïs, noisettes, noix, noix de coco, oeufs de poisons, olives fraîches, oranges, oignons (légumes) frais, piments (plantes), pâtées, pommes de terre, poireaux (porreaux), racines alimentaires, truffes fraîches.

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 rue Edouard Branly
95220 HERBLAY
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728954
Date de demande : 22/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

10/12/2007 : LA CUISINE DU JARDIN
N° national/d'enregistrement : 3542857
Date de dépôt : 10/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage, caviar de légumes, tapenade, charcuterie, coquillages (non vivants), salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées, anchois, purée d'anchois.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés, piments (assaisonnement), quiche, sauce à salade, sauce tomate, sushi, tortillas, rouleaux de printemps, taboulé, tartes, biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif, chips à base de céréales, chips à base de riz, chips, pâtes alimentaires, riz, semoules, crêpes (alimentation), biscuits, chocolat, sucreries, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales ou de riz, miel, petits fours (pâtisserie) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), betteraves, blé, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, champignons frais, chicorée (salade), châtaignes fraîches, citrons, coquillages vivants, concombres, crustacés vivants, grains (céréales), laitues, lentilles (légumes) fraîches, houblon, maïs, noisettes, noix, noix de coco, œufs de poisons, olives fraîches, oranges, oignons (légumes) frais, piments (plantes), pâtées, pommes de terre, poireaux (porreaux), racines alimentaires, truffes fraîches.

Déposant 1 : SCAN IMPORT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 482666
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 498520
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 518595
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 701193
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

10/12/2007 : LA CUISINE DU JARDIN
N° national/d'enregistrement : 3542857
Date de dépôt : 10/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage, caviar de légumes, tapenade, charcuterie, coquillages (non vivants), salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées, anchois, purée d'anchois.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés, piments (assaisonnement), quiche, sauce à salade, sauce tomate, sushi, tortillas, rouleaux de printemps, taboulé, tartes, biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif, chips à base de céréales, chips à base de riz, chips, pâtes alimentaires, riz, semoules, crêpes (alimentation), biscuits, chocolat, sucreries, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales ou de riz, miel, petits fours (pâtisserie) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), betteraves, blé, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, champignons frais, chicorée (salade), châtaignes fraîches, citrons, coquillages vivants, concombres, crustacés vivants, grains (céréales), laitues, lentilles (légumes) fraîches, houblon, maïs, noisettes, noix, noix de coco, œufs de poisons, olives fraîches, oranges, oignons (légumes) frais, piments (plantes), pâtées, pommes de terre, poireaux (porreaux), racines alimentaires, truffes fraîches.

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 HERBLAY
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 482666
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 498520
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 518595
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 701193
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662534
Date de demande : 24/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

15/09/2006 : COMPTOIR DE L'APERITIF
N° national/d'enregistrement : 3450674
Date de dépôt : 15/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage ; caviar de légumes ; tapenade ; charcuterie ; coquillages (non vivants) ; salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées ; anchois ; purée d'anchois.Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés ; piments (assaisonnement) ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif ; chips à base de céréales, chips à base de riz, chips.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SCAN IMPORT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 669120
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

15/09/2006 : COMPTOIR DE L'APERITIF
N° national/d'enregistrement : 3450674
Date de dépôt : 15/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage ; caviar de légumes ; tapenade ; charcuterie ; coquillages (non vivants) ; salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées ; anchois ; purée d'anchois.Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés ; piments (assaisonnement) ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif ; chips à base de céréales, chips à base de riz, chips.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 HERBLAY
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 669120
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619320
Date de demande : 26/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

30/06/2006 : apériThon
N° national/d'enregistrement : 3438170
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poisson fumé, préparation à base d'oeufs de poisson ; conserves et semi-conserves de poisson ; plats cuisinés à base de poisson ; poisson saumuré ; mets à base de poisson ; pâte à tartiner à base de poisson ; aide culinaire (sous forme de pâte, crème et mousse) à base de poisson.Biscuits salés à base de poisson ou d'œufs de poisson ; tartes, quiches, sandwiches à base de poisson ou d'œufs de poisson ; sauces (condiment) à base de poisson ; sushi.&Elig;ufs de poissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SCAN IMPORT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 669120
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-31
Date du BOPI : 04/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-48

30/06/2006 : apériThon
N° national/d'enregistrement : 3438170
Date de dépôt : 30/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poisson fumé, préparation à base d'oeufs de poisson ; conserves et semi-conserves de poisson ; plats cuisinés à base de poisson ; poisson saumuré ; mets à base de poisson ; pâte à tartiner à base de poisson ; aide culinaire (sous forme de pâte, crème et mousse) à base de poisson.Biscuits salés à base de poisson ou d'œufs de poisson ; tartes, quiches, sandwiches à base de poisson ou d'œufs de poisson ; sauces (condiment) à base de poisson ; sushi.&Elig;ufs de poissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 HERBLAY
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 669120
Date de demande : 09/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-31
Date du BOPI : 04/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618391
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

16/03/2006 : RILLETTHON
N° national/d'enregistrement : 3416808
Date de dépôt : 16/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poisson fumé, préparation à base d'oeufs de poisson, conserves et semi-conserves de poisson, plats cuisinés à base de poisson.

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 HERBLAY
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602469
Date de demande : 18/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

19/12/2005 : KAVIALG
N° national/d'enregistrement : 3398451
Date de dépôt : 19/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations d'algues sous forme de grains ou de billes pour l'alimentation humaine ; extraits d'algues à usage alimentaire.Algues (condiments).Algues pour l'alimentation humaine.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SCAN IMPORT Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

26/05/1998 : NORDLAND
N° national/d'enregistrement : 98734018
Date de dépôt : 26/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier, tous ces produits provenant des pays nordiques. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits provenant des pays nordiques. Organisation de voyages, réservation pour le voyage, accompagnement des voyageurs, transport de voyageurs. Publication de livres, de revues, de magazines, de journaux ; organisation d'expositions à but culturel ; production de films ; organisation d'expositions photographiques. Restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; cafés ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pension.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 rue Edouard Branly
95220 HERBLAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651504
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371125
Date de demande : 23/04/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665973
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

17/10/1986 : APERINA
N° national/d'enregistrement : 1375247
Date de dépôt : 17/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 NOVEMBRE 1976 A L'INPI No 230904 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1000169
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conserves et semi-conserves de poisson

Déposant 1 : SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 732048723
Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 HERBLAY
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 Rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209465
Date de demande : 28/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 651504
Date de demande : 21/07/2015
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Bénéficiare 1 : SCAN IMPORT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077048
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318232
Date de demande : 27/06/2006
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620174
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Publications au Bodacc :
02/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°3152
NOJO : 007802MYG652060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGERSEN KNUD HAYS ; Directeur général : THOGERSEN Nathalie ; Commissaire aux comptes titulaire : BEAUVAIS ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : VENIARD Fabrice
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8471
NOJO : 7802MYG64893500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6893
NOJO : 7802MYG60040700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7685
NOJO : 7802MYG55594500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9984
NOJO : 217802454592272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18345
NOJO : 217802426190082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13984
NOJO : 217802403995407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1557
NOJO : 780217802389660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
09/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°4008
NOJO : BXB16252001415Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGERSEN KNUD HAYS en fonction le 27 Février 2012 Commissaire aux comptes suppléant : VENIARD Fabrice en fonction le 27 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : BEAUVAIS ET ASSOCIES en fonction le 06 Septembre 2016
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14028
NOJO : 217802374151131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10107
NOJO : 217802348384971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19552
NOJO : 217802326217886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13322
NOJO : 217802305357279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15123
NOJO : BXC12222034884N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1587
NOJO : BXB12206001691Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGERSEN KNUD HAYS en fonction le 27 Février 2012 Commissaire aux comptes suppléant : VENIARD Fabrice en fonction le 27 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : BEAUVAIS Marc en fonction le 27 Février 2012
06/03/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1324
NOJO : BXA12059001712Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 30/01/2012
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGERSEN KNUD HAYS Commissaire aux comptes titulaire : CASSE PIERRE Commissaire aux comptes suppléant : TALAMON Eric Commissaire aux comptes suppléant : VENIARD Fabrice Commissaire aux comptes titulaire : BEAUVAIS Marc
Montant du capital : 216000.00 EUR
23/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°2367
NOJO : BXB11320000471E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 216000.00 EUR
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9815
NOJO : BXC11186009155Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°2689
NOJO : BXB10301002267A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGERSEN KNUD HAYS modification le 06 Juillet 2005 Commissaire aux comptes titulaire : CASSE PIERRE modification le 08 Février 2010 Commissaire aux comptes suppléant : TALAMON Eric en fonction le 02 Février 2010 Commissaire aux comptes suppléant : VENIARD Fabrice en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : BEAUVAIS Marc en fonction le 26 Octobre 2010
23/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11803
NOJO : BXC102430044833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 avenue de Rocquencourt
78150 Le Chesnay
27/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1683
NOJO : BXB10202000860C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 210000.00 EUR
14/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°3681
NOJO : BXB10036000780P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THOGERSEN KNUD HAYS modification le 06 Juillet 2005 Commissaire aux comptes titulaire : CASSE PIERRE modification le 02 Février 2010 Commissaire aux comptes suppléant : TALAMON Eric en fonction le 02 Février 2010
10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9410
NOJO : BXC08244004326V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 avenue de Rocquencourt
78150 Le Chesnay
14/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1123
NOJO : BXB08189002776B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 202000.00 EUR
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6138
NOJO : BXC08239015764P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 732 048 723
Dénomination : SCAN IMPORT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 avenue de Rocquencourt
78150 Le Chesnay
Historique de l'unité légale :
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
27/02/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
Code NIC : 00033
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques (NAFRev2 : 46.38A)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques (NAFRev1 : 51.3S)
Représentants légaux :
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Type : Personne Physique

Nom : THOGERSEN KNUD HAYS
Né le 01/07/1938 à TARM- (DANEMARK)
Nationalité : Danoise
Qualité : Président

Adresse :
2 Rue GEORGES ROUAULT
78370 Plaisir
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Type : Personne Morale

Nom : BEAUVAIS ET ASSOCIES
Siren : 389851312
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 Rue ALPHONSE DE NEUVILLE
75017 Paris
FRANCE
03/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Type : Personne Physique

Nom : VENIARD Fabrice
Né le 12/11/1972 à Saint-Junien (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
22 Rue Alphonse de Neuville
75017 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°3091 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°3091 déposé le 03/03/2017
Etat : Déposé
17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°11183 déposé le 06/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
17/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°8564 déposé le 01/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/01/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°2665 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
30/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°2665 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°8368 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 Herblay
FRANCE
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue Edouard Branly
95220 Herblay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/01/2012
Activité : Transformation ou l'achat et la distribution l'importation et l'exportation de tous produits des pays scandinaves.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10810
Date d’ajout de l’observation : 09/08/1988
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30 décembre 1981 (Ago du 21 septembre 1985).Mb
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 82015
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2012
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège . Transfert du siège et de l'établissement principal à compter du 30/01/2012. Date de début d'activité d'origine : 01/03/1979
Personnes morales :
03/03/2017 : SCAN IMPORT
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°7376 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°6982 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°5804 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°8988 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2012B00732
Dépôt : N°8210 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 7958 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2012B00732
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 92286 58113 3418 922
AJAutres immobilisations incorporelles11 8725 9395 9337 120
ANTerrains137 374-137 374-131 592
APConstructions265 742247 47118 27151 178
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels243 68655 382188 303171 931
ATAutres immobilisations corporelles271 559234 29537 26448 684
AVImmobilisations en cours3 080
CUAutres participations326 119326 119326 119
BJTOTAL (I)1 218 900767 043451 857485 441
BTMarchandises257 229257 229357 472
BXClients et comptes rattachés1 926 1426 4401 919 7022 409 747
BZAutres créances214 316214 316134 290
CFDisponibilités591 583591 583472 160
CHCharges constatées d’avance7 1267 1267 923
CJTOTAL (II)2 996 3976 4402 989 9563 381 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 215 297773 4833 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000216 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...65 95065 950
DDRéserve légale (1)21 60021 600
DGAutres réserves482 073666 073
DHReport à nouveau285 725283 085
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 2472 640
DLTOTAL (I)1 343 5951 255 348
DSEmprunts obligataires convertibles2293
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 60553 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 61116 756
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 791 2612 167 437
DYDettes fiscales et sociales247 093353 558
EAAutres dettes17 62520 016
ECTOTAL (IV)2 098 2192 611 685
EETOTAL GENERAL (I à V)3 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 704 187100 2546 804 4418 414 858
FGProduction vendue services336 017336 017342 555
FJChiffres d’affaires nets7 040 204100 2547 140 4588 757 413
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 00257 341
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 206 5448 814 762
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 838 8895 974 914
FTVariation de stock (marchandises)100 24320 120
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 49110 954
FWAutres achats et charges externes1 163 6651 522 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 295127 074
FYSalaires et traitements522 099666 734
FZCharges sociales264 109354 810
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 73765 891
GEAutres charges352250
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 074 8808 743 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)131 66471 021
GRIntérêts et charges assimilées5143 018
GUTotal des charges financières (VI)5143 018
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-514-3 018
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 15068 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 7602 967
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital613
HCReprises sur provisions et transferts de charges27 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 76031 495
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 96731 652
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 96731 652
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 207-157
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 09622 729
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 40142 478
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 216 3038 846 257
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 128 0568 843 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 2472 640
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 6316 88992 520
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles615 67458 848674 522
0NAMORTISSEMENTS Total Général701 30665 737767 043
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 4406 440
7BTotal Provisions pour dépréciation6 4406 440
7CTOTAL GENERAL6 4406 440
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux6 795
UXAutres créances clients1 919 348
VMImpôts sur les bénéfices107 115
VBT. V. A.91 717
VPDivers4 951
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 533
VSCharges constatées d’avance7 126
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 147 5852 147 585
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus2222
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine766766
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 83912 0352 804
8AEmprunts et dettes financières divers16 75616 756
8BFournisseurs et comptes rattaché1 791 2611 791 261
8CPersonnel et comptes rattachés72 07972 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 41373 413
8EImpôts sur les bénéfices8 4838 483
VWT.V.A.74 02974 029
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 08919 089
VIGroupe et associés9 8559 855
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 62517 625
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 098 2192 095 4152 804
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 298
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 3444 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 2012B00732
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 92286 58113 3418 922
AJAutres immobilisations incorporelles11 8725 9395 9337 120
ANTerrains137 374-137 374-131 592
APConstructions265 742247 47118 27151 178
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels243 68655 382188 303171 931
ATAutres immobilisations corporelles271 559234 29537 26448 684
AVImmobilisations en cours3 080
CUAutres participations326 119326 119326 119
BJTOTAL (I)1 218 900767 043451 857485 441
BTMarchandises257 229257 229357 472
BXClients et comptes rattachés1 926 1426 4401 919 7022 409 747
BZAutres créances214 316214 316134 290
CFDisponibilités591 583591 583472 160
CHCharges constatées d’avance7 1267 1267 923
CJTOTAL (II)2 996 3976 4402 989 9563 381 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 215 297773 4833 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000216 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...65 95065 950
DDRéserve légale (1)21 60021 600
DGAutres réserves482 073666 073
DHReport à nouveau285 725283 085
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 2472 640
DLTOTAL (I)1 343 5951 255 348
DSEmprunts obligataires convertibles2293
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 60553 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 61116 756
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 791 2612 167 437
DYDettes fiscales et sociales247 093353 558
EAAutres dettes17 62520 016
ECTOTAL (IV)2 098 2192 611 685
EETOTAL GENERAL (I à V)3 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 704 187100 2546 804 4418 414 858
FGProduction vendue services336 017336 017342 555
FJChiffres d’affaires nets7 040 204100 2547 140 4588 757 413
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 00257 341
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 206 5448 814 762
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 838 8895 974 914
FTVariation de stock (marchandises)100 24320 120
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 49110 954
FWAutres achats et charges externes1 163 6651 522 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 295127 074
FYSalaires et traitements522 099666 734
FZCharges sociales264 109354 810
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 73765 891
GEAutres charges352250
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 074 8808 743 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)131 66471 021
GRIntérêts et charges assimilées5143 018
GUTotal des charges financières (VI)5143 018
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-514-3 018
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 15068 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 7602 967
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital613
HCReprises sur provisions et transferts de charges27 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 76031 495
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 96731 652
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 96731 652
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 207-157
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 09622 729
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 40142 478
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 216 3038 846 257
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 128 0568 843 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 2472 640
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 6316 88992 520
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles615 67458 848674 522
0NAMORTISSEMENTS Total Général701 30665 737767 043
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 4406 440
7BTotal Provisions pour dépréciation6 4406 440
7CTOTAL GENERAL6 4406 440
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux6 795
UXAutres créances clients1 919 348
VMImpôts sur les bénéfices107 115
VBT. V. A.91 717
VPDivers4 951
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 533
VSCharges constatées d’avance7 126
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 147 5852 147 585
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus2222
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine766766
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 83912 0352 804
8AEmprunts et dettes financières divers16 75616 756
8BFournisseurs et comptes rattaché1 791 2611 791 261
8CPersonnel et comptes rattachés72 07972 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 41373 413
8EImpôts sur les bénéfices8 4838 483
VWT.V.A.74 02974 029
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 08919 089
VIGroupe et associés9 8559 855
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 62517 625
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 098 2192 095 4152 804
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 298
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 3444 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 2012B00732
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 10938 du 14/08/2019
Numéro de gestion : 2012B00732
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 92286 58113 3418 922
AJAutres immobilisations incorporelles11 8725 9395 9337 120
ANTerrains137 374-137 374-131 592
APConstructions265 742247 47118 27151 178
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels243 68655 382188 303171 931
ATAutres immobilisations corporelles271 559234 29537 26448 684
AVImmobilisations en cours3 080
CUAutres participations326 119326 119326 119
BJTOTAL (I)1 218 900767 043451 857485 441
BTMarchandises257 229257 229357 472
BXClients et comptes rattachés1 926 1426 4401 919 7022 409 747
BZAutres créances214 316214 316134 290
CFDisponibilités591 583591 583472 160
CHCharges constatées d’avance7 1267 1267 923
CJTOTAL (II)2 996 3976 4402 989 9563 381 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 215 297773 4833 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000216 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...65 95065 950
DDRéserve légale (1)21 60021 600
DGAutres réserves482 073666 073
DHReport à nouveau285 725283 085
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 2472 640
DLTOTAL (I)1 343 5951 255 348
DSEmprunts obligataires convertibles2293
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 60553 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 61116 756
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 791 2612 167 437
DYDettes fiscales et sociales247 093353 558
EAAutres dettes17 62520 016
ECTOTAL (IV)2 098 2192 611 685
EETOTAL GENERAL (I à V)3 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 704 187100 2546 804 4418 414 858
FGProduction vendue services336 017336 017342 555
FJChiffres d’affaires nets7 040 204100 2547 140 4588 757 413
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 00257 341
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 206 5448 814 762
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 838 8895 974 914
FTVariation de stock (marchandises)100 24320 120
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 49110 954
FWAutres achats et charges externes1 163 6651 522 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 295127 074
FYSalaires et traitements522 099666 734
FZCharges sociales264 109354 810
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 73765 891
GEAutres charges352250
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 074 8808 743 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)131 66471 021
GRIntérêts et charges assimilées5143 018
GUTotal des charges financières (VI)5143 018
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-514-3 018
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 15068 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 7602 967
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital613
HCReprises sur provisions et transferts de charges27 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 76031 495
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 96731 652
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 96731 652
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 207-157
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 09622 729
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 40142 478
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 216 3038 846 257
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 128 0568 843 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 2472 640
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 6316 88992 520
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles615 67458 848674 522
0NAMORTISSEMENTS Total Général701 30665 737767 043
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 4406 440
7BTotal Provisions pour dépréciation6 4406 440
7CTOTAL GENERAL6 4406 440
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux6 795
UXAutres créances clients1 919 348
VMImpôts sur les bénéfices107 115
VBT. V. A.91 717
VPDivers4 951
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 533
VSCharges constatées d’avance7 126
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 147 5852 147 585
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus2222
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine766766
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 83912 0352 804
8AEmprunts et dettes financières divers16 75616 756
8BFournisseurs et comptes rattaché1 791 2611 791 261
8CPersonnel et comptes rattachés72 07972 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 41373 413
8EImpôts sur les bénéfices8 4838 483
VWT.V.A.74 02974 029
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 08919 089
VIGroupe et associés9 8559 855
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 62517 625
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 098 2192 095 4152 804
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 298
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 6557 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00732
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 92286 58113 3418 922
AJAutres immobilisations incorporelles11 8725 9395 9337 120
ANTerrains137 374-137 374-131 592
APConstructions265 742247 47118 27151 178
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels243 68655 382188 303171 931
ATAutres immobilisations corporelles271 559234 29537 26448 684
AVImmobilisations en cours3 080
CUAutres participations326 119326 119326 119
BJTOTAL (I)1 218 900767 043451 857485 441
BTMarchandises257 229257 229357 472
BXClients et comptes rattachés1 926 1426 4401 919 7022 409 747
BZAutres créances214 316214 316134 290
CFDisponibilités591 583591 583472 160
CHCharges constatées d’avance7 1267 1267 923
CJTOTAL (II)2 996 3976 4402 989 9563 381 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 215 297773 4833 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000216 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...65 95065 950
DDRéserve légale (1)21 60021 600
DGAutres réserves482 073666 073
DHReport à nouveau285 725283 085
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 2472 640
DLTOTAL (I)1 343 5951 255 348
DSEmprunts obligataires convertibles2293
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 60553 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 61116 756
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 791 2612 167 437
DYDettes fiscales et sociales247 093353 558
EAAutres dettes17 62520 016
ECTOTAL (IV)2 098 2192 611 685
EETOTAL GENERAL (I à V)3 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 704 187100 2546 804 4418 414 858
FGProduction vendue services336 017336 017342 555
FJChiffres d’affaires nets7 040 204100 2547 140 4588 757 413
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 00257 341
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 206 5448 814 762
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 838 8895 974 914
FTVariation de stock (marchandises)100 24320 120
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 49110 954
FWAutres achats et charges externes1 163 6651 522 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 295127 074
FYSalaires et traitements522 099666 734
FZCharges sociales264 109354 810
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 73765 891
GEAutres charges352250
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 074 8808 743 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)131 66471 021
GRIntérêts et charges assimilées5143 018
GUTotal des charges financières (VI)5143 018
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-514-3 018
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 15068 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 7602 967
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital613
HCReprises sur provisions et transferts de charges27 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 76031 495
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 96731 652
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 96731 652
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 207-157
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 09622 729
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 40142 478
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 216 3038 846 257
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 128 0568 843 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 2472 640
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 6316 88992 520
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles615 67458 848674 522
0NAMORTISSEMENTS Total Général701 30665 737767 043
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 4406 440
7BTotal Provisions pour dépréciation6 4406 440
7CTOTAL GENERAL6 4406 440
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux6 795
UXAutres créances clients1 919 348
VMImpôts sur les bénéfices107 115
VBT. V. A.91 717
VPDivers4 951
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 533
VSCharges constatées d’avance7 126
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 147 5852 147 585
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus2222
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine766766
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 83912 0352 804
8AEmprunts et dettes financières divers16 75616 756
8BFournisseurs et comptes rattaché1 791 2611 791 261
8CPersonnel et comptes rattachés72 07972 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 41373 413
8EImpôts sur les bénéfices8 4838 483
VWT.V.A.74 02974 029
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 08919 089
VIGroupe et associés9 8559 855
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 62517 625
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 098 2192 095 4152 804
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 298
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 12778 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2012B00732
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires99 92286 58113 3418 922
AJAutres immobilisations incorporelles11 8725 9395 9337 120
ANTerrains137 374-137 374-131 592
APConstructions265 742247 47118 27151 178
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels243 68655 382188 303171 931
ATAutres immobilisations corporelles271 559234 29537 26448 684
AVImmobilisations en cours3 080
CUAutres participations326 119326 119326 119
BJTOTAL (I)1 218 900767 043451 857485 441
BTMarchandises257 229257 229357 472
BXClients et comptes rattachés1 926 1426 4401 919 7022 409 747
BZAutres créances214 316214 316134 290
CFDisponibilités591 583591 583472 160
CHCharges constatées d’avance7 1267 1267 923
CJTOTAL (II)2 996 3976 4402 989 9563 381 592
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 215 297773 4833 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000216 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...65 95065 950
DDRéserve légale (1)21 60021 600
DGAutres réserves482 073666 073
DHReport à nouveau285 725283 085
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)88 2472 640
DLTOTAL (I)1 343 5951 255 348
DSEmprunts obligataires convertibles2293
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 60553 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 61116 756
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 791 2612 167 437
DYDettes fiscales et sociales247 093353 558
EAAutres dettes17 62520 016
ECTOTAL (IV)2 098 2192 611 685
EETOTAL GENERAL (I à V)3 441 8143 867 033
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 704 187100 2546 804 4418 414 858
FGProduction vendue services336 017336 017342 555
FJChiffres d’affaires nets7 040 204100 2547 140 4588 757 413
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges66 00257 341
FQAutres produits848
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 206 5448 814 762
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 838 8895 974 914
FTVariation de stock (marchandises)100 24320 120
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 49110 954
FWAutres achats et charges externes1 163 6651 522 993
FXImpôts, taxes et versements assimilés115 295127 074
FYSalaires et traitements522 099666 734
FZCharges sociales264 109354 810
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements65 73765 891
GEAutres charges352250
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 074 8808 743 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)131 66471 021
GRIntérêts et charges assimilées5143 018
GUTotal des charges financières (VI)5143 018
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-514-3 018
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 15068 003
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 7602 967
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital613
HCReprises sur provisions et transferts de charges27 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 76031 495
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 96731 652
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)35 96731 652
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-26 207-157
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 09622 729
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 40142 478
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 216 3038 846 257
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 128 0568 843 617
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)88 2472 640
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles85 6316 88992 520
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles615 67458 848674 522
0NAMORTISSEMENTS Total Général701 30665 737767 043
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 4406 440
7BTotal Provisions pour dépréciation6 4406 440
7CTOTAL GENERAL6 4406 440
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux6 795
UXAutres créances clients1 919 348
VMImpôts sur les bénéfices107 115
VBT. V. A.91 717
VPDivers4 951
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)10 533
VSCharges constatées d’avance7 126
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 147 5852 147 585
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus2222
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine766766
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 83912 0352 804
8AEmprunts et dettes financières divers16 75616 756
8BFournisseurs et comptes rattaché1 791 2611 791 261
8CPersonnel et comptes rattachés72 07972 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 41373 413
8EImpôts sur les bénéfices8 4838 483
VWT.V.A.74 02974 029
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 08919 089
VIGroupe et associés9 8559 855
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 62517 625
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 098 2192 095 4152 804
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice38 298

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