SBAIZ ET FILS

Entreprise

SBAIZ ET FILS
Dernière mise à jour : 01/07/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37757030400016 / Siren : 377570304 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 20 377570304
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.33 : Travaux de revêtement des sols et des murs
43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Cette sous-classe comprend :
- la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : • revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille ; installation de poêles en céramique • parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois • moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques • revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise • papiers peints

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques Produits associés : 43.33.10, 43.33.21, 43.33.29
43.33Z-Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Cette classe comprend :
-la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille ; installation de poêles en céramique ; parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois ; moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques ; revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise ; papiers peints

Cette classe comprend aussi :
- l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques
Coordonnées de l'établissement :
SBAIZ ET FILS
Adresse :
MORAND
224 Chemin DES VIGNES

74500 PUBLIER
Historique de l'établissement :
01/07/2021 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
25/12/1994 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/10/1994 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Revêtement des sols et des murs (NAF1993 : 45.4F)
Liens de succession de l'établissement :
01/04/1990 : Succession
Prédécesseur : JOSEPH SBAIZ
Continuité économique
01/10/1994 : Préccession
Successeur : SBAIZ ET FILS
Continuité économique
01/07/2021 : Succession
Prédécesseur : SBAIZ ET FILS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
15/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4331
NOJO : 740200000477680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7107
NOJO : 740200000327920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8010
NOJO : 740200000188720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8059
NOJO : 740200000051820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10257
NOJO : 740210673700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1290
NOJO : 740296036000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2017 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1219
NOJO : 000000740286481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/04/1990
Publication légale : le messager, le 26/01/2017
Oppositions : pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SBAIZ Patrick
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Nom : SBAIZ JOSEPH
RCS non inscrit
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11414
NOJO : 740283763000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7577
NOJO : 740273681000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7667
NOJO : 740262491000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°697
NOJO : BXB15012000537R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SBAIZ Patrick
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9472
NOJO : 740254243000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11275
NOJO : BXC130530046429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7563
NOJO : BXC12096001224V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6488
NOJO : BXC11075011210V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 impasse des Moissons
74200 Thonon-les-Bains
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6783
NOJO : BXC101260137525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 impasse des Moissons
74200 Thonon-les-Bains
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7186
NOJO : BXC08089000988D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 impasse des Moissons
74200 Thonon-les-Bains
18/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3606
NOJO : BDC08008403808G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 377 570 304
Dénomination : SBAIZ ET FILS
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
1, impasse des Moissons
74200 Thonon-les-Bains
Historique de l'unité légale :
01/07/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00016
Economie sociale et solidaire : Oui
01/12/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Revêtement des sols et des murs (NAF1993 : 45.4F)
Représentants légaux :
13/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Personne Physique

Nom : SBAIZ Jean-Marc
Né le 30/01/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
224 Chemin des Vignes
74500 Publier
France
12/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Personne Physique

Nom : SBAIZ Jean-Marc
Né le 30/01/1964 à Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
224 Chemin des Vignes
74500 Publier
France
29/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Personne Physique

Nom : SBAIZ Patrick
Né le 30/06/1961 à METZ
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 IMPASSE DES MOISSONS
74200 THONON-LES-BAINS
FRANCE
Dépôts des actes :
01/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002959 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
01/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002959 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
01/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002959 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
01/07/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002959 déposé le 06/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
18/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001272 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
18/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001272 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/12/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°3936 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : SARL DEVIENT SAS - nomination du président
03/12/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003936 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/12/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003936 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/11/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°3540 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : SAS
07/11/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003540 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/11/2014 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003540 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/10/2008 : Acte notarié
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°2833 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
03/10/2008 : Acte notarié
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002833 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
03/10/2008 : Acte notarié
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002833 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
21/10/2004 : Acte notarié
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°2217 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
21/10/2004 : Acte notarié
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002217 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
21/10/2004 : Acte notarié
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002217 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°998 déposé le 25/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000998 déposé le 25/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000998 déposé le 25/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°1045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège THONON
31/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
31/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°1045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°1045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : DOSSIER RECU AU RCS LE 12.10.94.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°2217 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°2833 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°3936 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Divers
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002217 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002833 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003936 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Divers
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001045 déposé le 17/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002217 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°002833 déposé le 28/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003936 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
13/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Siège

Adresse :
224 Chemin des Vignes
74500 Publier
France
13/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Etablissement principal

Adresse :
224 Chemin des Vignes
74500 Publier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Entreprise de carrelage, faïences, revêtements de sols et muraux.
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
chat d'un fonds artisanal (sans opposition) - Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par acha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Siège

Adresse :
224 Chemin des Vignes
74500 Publier
France
12/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Etablissement principal

Adresse :
224 Chemin des Vignes
74500 Publier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Entreprise de carrelage, faïences, revêtements de sols et muraux.
Origine du fonds : Achat d'un fonds artisanal
chat d'un fonds artisanal (sans opposition) - Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par acha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 impasse des Moissons
74200 Thonon-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Entreprise de carrelage, faïences, revêtements de sols et muraux
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/01/2022 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
13/01/2022 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/01/2021 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
12/01/2021 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/04/2017 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/04/2017 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
13/01/2022 : SBAIZ ET FILS
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Entreprise de carrelage, faïences, revêtements de sols et muraux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/01/2021 : SBAIZ ET FILS
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Entreprise de carrelage, faïences, revêtements de sols et muraux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/04/2017 : SBAIZ ET FILS
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000138 déposé le 13/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000149 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000149 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°006703 déposé le 04/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°006703 déposé le 04/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°006290 déposé le 28/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°006290 déposé le 28/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000081 déposé le 16/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000081 déposé le 16/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°243 déposé le 27/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000243 déposé le 27/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000243 déposé le 27/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°6439 déposé le 04/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°006439 déposé le 04/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°006439 déposé le 04/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°3 déposé le 09/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000003 déposé le 09/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000003 déposé le 09/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°1079 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001079 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001079 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°413 déposé le 31/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000413 déposé le 31/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000413 déposé le 31/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°923 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000923 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000923 déposé le 13/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°751 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000751 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000751 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°1348 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001348 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001348 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°931 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000931 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000931 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°1779 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001779 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001779 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°39 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000039 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000039 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°1320 déposé le 14/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001320 déposé le 14/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°001320 déposé le 14/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°166 déposé le 01/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000166 déposé le 01/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000166 déposé le 01/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°651 déposé le 15/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000651 déposé le 15/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000651 déposé le 15/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°127 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000127 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000127 déposé le 12/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°122 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000121 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000121 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°3020 déposé le 05/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003020 déposé le 05/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°003020 déposé le 05/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°129 déposé le 23/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000129 déposé le 23/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000129 déposé le 23/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°571 déposé le 02/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000571 déposé le 02/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000571 déposé le 02/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°676 déposé le 24/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000676 déposé le 24/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00342
Dépôt : N°000676 déposé le 24/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2022/008216 du 06/12/2022
Numéro de gestion : 1990B00342
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2022/000138 du 13/01/2022
Numéro de gestion : 1990B00342
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2021/000149 du 12/01/2021
Numéro de gestion : 1990B00342
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2019/006703 du 04/12/2019
Numéro de gestion : 1990B00342
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : 6290 du 28/11/2018
Numéro de gestion : 1990B00342
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : 81 du 16/01/2018
Numéro de gestion : 1990B00342
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : 243 du 27/01/2017
Numéro de gestion : 1990B00342
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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