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de Charleville-Mézières

SAS VEUILLEZ

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48999779100038 / Siren : 489997791 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 95 489997791
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.3 : Traduction et interprétation
74.30 : Traduction et interprétation
74.30Z : Traduction et interprétation
Cette sous-classe comprend :
- les activités de traduction et d’interprétariat Produits associés : 74.30.11, 74.30.12
Coordonnées de l'établissement :
SAS VEUILLEZ
Adresse :
LES BUREAUX DE CHALIN BAT C
20 Chemin LOUIS CHIRPAZ

69130 ECULLY
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2012 : Succession
Prédécesseur : SAS VEUILLEZ
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/04/2006
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Dénomination usuelle: SAS VEUILLEZ
Activité principale : Traduction et interprétation (NAFRev2 : 74.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
26/12/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3545819
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; automates pour le traitement de l'information ; ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; imprimés, cartonnages ; journaux ; revues ; magazines ; livres ; manuels ; dépliants ; plaquettes ; tracts et prospectus ; papiers d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; aide et conseil à la direction des affaires, aide et conseil pour le développement d'activités de commerce international ; estimations en affaires commerciales ; services de dactylographie ; de secrétariat et de sténographie ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, imprimés et prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; location du matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; traitement de textes ; études de marché.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de salons, de conférences et de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration et par correspondance).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traduction et d'interprétation de documents. Elaboration (conception) et développement de logiciels. Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : VEUILLEZ, SAS
Numéro de SIREN : 489997791
Adresse :
4 rue Robert SCHUMAN
95880 ENGHIEN-LES-BAINS
FR

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude
Adresse :
2 RUE de la CLAIRE
69009 LYON-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666801
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

26/12/2007 : VEUILLEZ
N° national/d'enregistrement : 3545816
Date de dépôt : 26/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 26/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; automates pour le traitement de l'information ; ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; imprimés, cartonnages ; journaux ; revues ; magazines ; livres ; manuels ; dépliants ; plaquettes ; tracts et prospectus ; papiers d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; aide et conseil à la direction des affaires, aide et conseil pour le développement d'activités de commerce international ; estimations en affaires commerciales ; services de dactylographie ; de secrétariat et de sténographie ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, imprimés et prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; location du matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; traitement de textes ; études de marché.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissements ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de salons, de conférences et de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration et par correspondance).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traduction et d'interprétation de documents. Elaboration (conception) et développement de logiciels. Etudes de projets techniques.

Déposant 1 : VEUILLEZ SAS
Numéro de SIREN : 489997791

Mandataire 1 : JURIS ECONOMIQUE Maître Jean-Claude BRUN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8631
NOJO : 690100016421770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9012
NOJO : 690100015259220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7148
NOJO : 690100014323640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7697
NOJO : 690100013579320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2436
NOJO : 690100012319650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13323
NOJO : 690100011356030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7674
NOJO : 690100010470620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10591
NOJO : 690100009685480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6459
NOJO : 690100008834710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7780
NOJO : 690100008075700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2082
NOJO : BXB132330027723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Nom commercial : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAMUS FIDUCIAIRE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SOCIETE DIDIER REBAUDET ET ASSOCIES - S.
D.
R.
A.
n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8215
NOJO : 690100007359060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1008
NOJO : BXB12256001417F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Nom commercial : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
20 chemin Louis Chirpaz
69130 Écully
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4339
NOJO : BXC12222003860M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11301
NOJO : BXC113260253027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 chemin de Charrière Blanche les Gémeaux
69130 Écully
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9603
NOJO : BXC102230070402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 chemin de Charrière Blanche les Gémeaux
69130 Écully
29/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1218
NOJO : BXA093520014103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Lyon 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 chemin de Charrière Blanche
les Gémeaux
69130 Écully
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10337
NOJO : BXC09310008215U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Pontoise 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Robert Schuman
95880 Enghien-les-Bains
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9499
NOJO : BXC08219003459M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Pontoise 489 997 791
Dénomination : SAS VEUILLEZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue Robert Schuman
95880 Enghien-les-Bains
Historique de l'unité légale :
26/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2012 : code NIC
Code NIC : 00038
01/04/2009 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traduction et interprétation (NAFRev2 : 74.30Z)
Représentants légaux :
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Type : Personne Physique

Nom : VEUILLEZ Laurent Paul Alphonse
Né le 27/02/1975 à Theheran (Iran)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
13 Chemin de Charrière Blanche
les Gémeaux
69130 Écully
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°024552 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°024552 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°024552 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°017262 déposé le 16/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°019905 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°019905 déposé le 09/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°018218 déposé le 29/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°000219 déposé le 20/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Type : Siège

Adresse :
Les Bureaux de Chalin Bâtiment C
20 Chemin Louis Chirpaz
69130 Écully
France
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Bureaux de Chalin Bâtiment C
20 Chemin Louis Chirpaz
69130 Écully
France
Nom commercial : SAS VEUILLEZ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2009
Activité : Traduction, relecture de document quel que soit le support.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/07/2016 : SAS VEUILLEZ
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Traduction, relecture de document quel que soit le support.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/11/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 40500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°022893 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°022299 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°020707 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°020375 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°016545 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°031930 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05235
Dépôt : N°015100 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/028657 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2009B05235
Code activité : 7430Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles16 41815 464953
ATAutres immobilisations corporelles24 97223 7311 241
BHAutres immobilisations financières1 1821 182
BJTOTAL (I)42 57339 1963 377
BXClients et comptes rattachés59 67859 678
BZAutres créances4 4584 458
CFDisponibilités16 32816 328
CHCharges constatées d’avance2 0042 004
CJTOTAL (II)82 47182 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)125 04439 19685 848
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 500
DDRéserve légale (1)716
DHReport à nouveau-8 642
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)659
DLTOTAL (I)33 234
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 209
DYDettes fiscales et sociales11 404
ECTOTAL (IV)52 613
EETOTAL GENERAL (I à V)85 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services185 454185 454
FJChiffres d’affaires nets185 454185 454
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)185 468
FWAutres achats et charges externes180 463
FXImpôts, taxes et versements assimilés740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 600
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)184 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)659
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)185 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)184 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)659
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6632 80215 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 93279923 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général35 5953 60139 196
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/031651 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 2009B05235
Code activité : 7430Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles16 41815 464953
ATAutres immobilisations corporelles24 97223 7311 241
BHAutres immobilisations financières1 1821 182
BJTOTAL (I)42 57339 1963 377
BXClients et comptes rattachés59 67859 678
BZAutres créances4 4584 458
CFDisponibilités16 32816 328
CHCharges constatées d’avance2 0042 004
CJTOTAL (II)82 47182 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)125 04439 19685 848
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 500
DDRéserve légale (1)716
DHReport à nouveau-8 642
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)659
DLTOTAL (I)33 234
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 209
DYDettes fiscales et sociales11 404
ECTOTAL (IV)52 613
EETOTAL GENERAL (I à V)85 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services185 454185 454
FJChiffres d’affaires nets185 454185 454
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)185 468
FWAutres achats et charges externes180 463
FXImpôts, taxes et versements assimilés740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 600
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)184 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)659
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)185 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)184 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)659
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6632 80215 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 93279923 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général35 5953 60139 196
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/040662 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 2009B05235
Code activité : 7430Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles16 41815 464953
ATAutres immobilisations corporelles24 97223 7311 241
BHAutres immobilisations financières1 1821 182
BJTOTAL (I)42 57339 1963 377
BXClients et comptes rattachés59 67859 678
BZAutres créances4 4584 458
CFDisponibilités16 32816 328
CHCharges constatées d’avance2 0042 004
CJTOTAL (II)82 47182 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)125 04439 19685 848
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 500
DDRéserve légale (1)716
DHReport à nouveau-8 642
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)659
DLTOTAL (I)33 234
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 209
DYDettes fiscales et sociales11 404
ECTOTAL (IV)52 613
EETOTAL GENERAL (I à V)85 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services185 454185 454
FJChiffres d’affaires nets185 454185 454
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)185 468
FWAutres achats et charges externes180 463
FXImpôts, taxes et versements assimilés740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 600
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)184 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)659
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)185 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)184 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)659
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6632 80215 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 93279923 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général35 5953 60139 196
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/026310 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 2009B05235
Code activité : 7430Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles16 41815 464953
ATAutres immobilisations corporelles24 97223 7311 241
BHAutres immobilisations financières1 1821 182
BJTOTAL (I)42 57339 1963 377
BXClients et comptes rattachés59 67859 678
BZAutres créances4 4584 458
CFDisponibilités16 32816 328
CHCharges constatées d’avance2 0042 004
CJTOTAL (II)82 47182 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)125 04439 19685 848
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 500
DDRéserve légale (1)716
DHReport à nouveau-8 642
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)659
DLTOTAL (I)33 234
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 209
DYDettes fiscales et sociales11 404
ECTOTAL (IV)52 613
EETOTAL GENERAL (I à V)85 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services185 454185 454
FJChiffres d’affaires nets185 454185 454
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)185 468
FWAutres achats et charges externes180 463
FXImpôts, taxes et versements assimilés740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 600
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)184 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)659
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)185 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)184 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)659
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6632 80215 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 93279923 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général35 5953 60139 196
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/023128 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2009B05235
Code activité : 7430Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles16 41815 464953
ATAutres immobilisations corporelles24 97223 7311 241
BHAutres immobilisations financières1 1821 182
BJTOTAL (I)42 57339 1963 377
BXClients et comptes rattachés59 67859 678
BZAutres créances4 4584 458
CFDisponibilités16 32816 328
CHCharges constatées d’avance2 0042 004
CJTOTAL (II)82 47182 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)125 04439 19685 848
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 500
DDRéserve légale (1)716
DHReport à nouveau-8 642
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)659
DLTOTAL (I)33 234
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 209
DYDettes fiscales et sociales11 404
ECTOTAL (IV)52 613
EETOTAL GENERAL (I à V)85 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services185 454185 454
FJChiffres d’affaires nets185 454185 454
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)185 468
FWAutres achats et charges externes180 463
FXImpôts, taxes et versements assimilés740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 600
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)184 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)659
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)185 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)184 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)659
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6632 80215 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 93279923 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général35 5953 60139 196
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/022997 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2009B05235
Code activité : 7430Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles16 41815 464953
ATAutres immobilisations corporelles24 97223 7311 241
BHAutres immobilisations financières1 1821 182
BJTOTAL (I)42 57339 1963 377
BXClients et comptes rattachés59 67859 678
BZAutres créances4 4584 458
CFDisponibilités16 32816 328
CHCharges constatées d’avance2 0042 004
CJTOTAL (II)82 47182 471
COTOTAL GENERAL (0 à V)125 04439 19685 848
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 500
DDRéserve légale (1)716
DHReport à nouveau-8 642
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)659
DLTOTAL (I)33 234
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés41 209
DYDettes fiscales et sociales11 404
ECTOTAL (IV)52 613
EETOTAL GENERAL (I à V)85 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an52 613
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services185 454185 454
FJChiffres d’affaires nets185 454185 454
FQAutres produits13
FRTotal des produits d’exploitation (I)185 468
FWAutres achats et charges externes180 463
FXImpôts, taxes et versements assimilés740
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 600
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)184 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)659
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)185 468
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)184 808
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)659
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 6632 80215 465
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 93279923 731
0NAMORTISSEMENTS Total Général35 5953 60139 196

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