SAS SEQUOIA - ANGOULEME

Informations de l'établissement :

Date de création : 26/05/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 88410303700013 / Siren : 884103037 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 2 884103037

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/07/2020

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

77 : Activités de location et location-bail

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19

Coordonnées de l'établissement :
SAS SEQUOIA

Adresse :
24 Rue DES BOSQUETS
16000 ANGOULEME

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/05/2020

Dénomination : SAS SEQUOIA

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

08/11/2012 : M MOULIN BY JEAN-PAUL

N° national/d'enregistrement : 3959534
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Déposant 1 : M. DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 Rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : M. DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 Rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : M. DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 Rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802159
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

08/11/2012 : M MOULIN BY JEAN-PAUL

N° national/d'enregistrement : 3959534
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Déposant 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24 RUE DES BOSQUETS
16000 ANGOULÊME
FR

Mandataire 1 : Plasseraud IP, M. MONDON Baptiste
Adresse :
5 cours de Verdun
33000 Bordeaux
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815977
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

19/10/2012 : MOULIN

N° national/d'enregistrement : 3954724
Date de dépôt : 19/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : VODKAS.

Déposant 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24 RUE DES BOSQUETS
16000 ANGOULÊME
FR

Mandataire 1 : Plasseraud IP, M. MONDON Baptiste
Adresse :
66 rue de la Chaussée D'Antin
75440 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817101
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

19/10/2012 : MOULIN

N° national/d'enregistrement : 3954724
Date de dépôt : 19/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : VODKAS.

Déposant 1 : M. Edouard DAUCOURT
Adresse :
24 Rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : M. Jean-Marc DAUCOURT
Adresse :
24 Rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : M. Jean-Marc DAUCOURT
Adresse :
24 Rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

18/10/2012 : M BLUE MILL

N° national/d'enregistrement : 3954517
Date de dépôt : 18/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vodkas.

Déposant 1 : M. Jean-Marc DAUCOURT
Adresse :
24 RUE DES BOSQUETS
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : M. Edouard DAUCOURT
Adresse :
24 Rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : M. Jean-Marc DAUCOURT
Adresse :
24 RUE DES BOSQUETS
16000 ANGOULEME
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

24/02/2011 : VOULEZ French Sparkling Liqueur

N° national/d'enregistrement : 3809395
Date de dépôt : 24/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whisky ; rhum ; vodka ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; vins.

Déposant 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme VIMES Sandrine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 554869
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : DAUCOURT JEAN-MARC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802219
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772183
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/02/2011 : VOULEZ French Sparkling Liqueur

N° national/d'enregistrement : 3809395
Date de dépôt : 24/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whisky ; rhum ; vodka ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; vins.

Déposant 1 : Charles BISSEUIL
Adresse :
8 Rue des Grands Champs
16710 SAINT YRIEIX
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN

Bénéficiare 1 : DAUCOURT JEAN-MARC

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

25/09/2009 : OR-G

N° national/d'enregistrement : 3679327
Date de dépôt : 25/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtement. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; à savoir liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essence alcooliques.
N° de la classe : 25
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine
Adresse :
5 cours de Verdun, CS 81972
33064 BORDEAUX CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 517615
Date de demande : 24/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : Bières.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802159
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2712264
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

21/09/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3677791
Date de dépôt : 21/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtement.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; à savoir liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essence alcooliques.

Déposant 1 : DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine
Adresse :
5 cours de Verdun, CS 81972
33064 BORDEAUX CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712275
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

25/05/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3652564
Date de dépôt : 25/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; à savoir liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).

Déposant 1 : DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, M. Vimes Sandrine
Adresse :
5, Cours de Verdun, CS 81972
33064 BORDEAUX CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 506089
Date de demande : 14/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 32 : “ Eaux minérales et gazeuses ”.

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705812
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

22/07/2008 : BASTILLE 1789

N° national/d'enregistrement : 3590315
Date de dépôt : 22/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas ; cidres ; digestifs.

Déposant 1 : DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 rue des bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine
Adresse :
1 rue Lafaurie de Monbadon
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671062
Date de demande : 31/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

30/05/2008 : LA VIE

N° national/d'enregistrement : 3579366
Date de dépôt : 30/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas cidres ; digestifs.

Déposant 1 : DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine
Adresse :
1 rue Lafaurie de Monbadon
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671061
Date de demande : 31/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

08/04/2008 : BASTILLE 1789

N° national/d'enregistrement : 3567821
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas ; cidres ; digestifs.

Déposant 1 : DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 rue des bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine
Adresse :
1 rue Lafaurie de Monbadon
33000 BORDEAUX
FR

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671060
Date de demande : 31/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

14/09/2007 : BASTILLE

N° national/d'enregistrement : 3524492
Date de dépôt : 14/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; cidres ; digestifs.

Déposant 1 : DAUCOURT Jean-Marc
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Déposant 2 : DAUCOURT Edouard
Adresse :
24 rue des Bosquets
16000 ANGOULEME
FR

Mandataire 1 : Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine
Adresse :
1 rue Lafaurie de Monbadon
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492178
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802159
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659827
Date de demande : 21/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

27/04/2005 : Voulez vous

N° national/d'enregistrement : 3357291
Date de dépôt : 27/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux, liqueurs, apéritifs, vin de liqueur, autres boissons alcooliques. Bières, sirops, jus de fruits, eaux minérales, autres boissons non alcooliques.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : DAUCOURT JEAN-MARC
Adresse :
24 RUE DES BOSQUETS
16000 ANGOULËME
FR

Mandataire 1 : M. DAUCOURT JEAN-MARC
Adresse :
24 RUE DES BOSQUETS
16000 ANGOULËME
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506733
Date de demande : 21/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : VIVADOUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547650
Date de demande : 19/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Bénéficiare 1 : BISSEUIL CHARLES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549184
Date de demande : 16/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : DAUCOURT JEAN-MARC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802219
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : SAS SEQUOIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 884103037
Adresse :
24, rue des Bosquets
16000 Angoulême
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-23
Date du BOPI : 10/06/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585563
Date de demande : 28/04/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Publications au Bodacc :

17/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°821
NOJO : 1601MYG14421300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 884 103 037
Dénomination : SAS SEQUOIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°951
NOJO : 1601MYG14404500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 884 103 037
Dénomination : SAS SEQUOIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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