SAS PERONNET DISTRIBUTION

Entreprise

SAS PERONNET DISTRIBUTION
Dernière mise à jour : 15/12/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50913899600160 / Siren : 509138996 / NIC : 00160
N° de TVA : FR 1 509138996
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
SAS PERONNET DISTRIBUTION
Adresse :
5 bis Rue ST LEON
54000 NANCY
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2017 : Succession
Prédécesseur : SAS PERONNET DISTRIBUTION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2008
Dénomination : SAS PERONNET DISTRIBUTION
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
14/01/2011 : PERONNET DISTRIBUTION
N° national/d'enregistrement : 3797368
Date de dépôt : 14/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'enlèvement de marchandise ; services de chauffeurs ; location de véhicules ; transports routiers, ferroviaires, fluviaux, maritimes et aériens de personnes, de marchandises et de fret ; livraison de marchandises ; conditionnement de produits ; service d'entreposage, de stockage, d'emmagasinage, y compris par chambre forte ou froide ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; location de garage pour véhicules ; location de garages, de conteneurs d'entreposage et d'entrepôts ; information en matière de transport, d'entreposage ; courtage en matière de fret et de transport.

Déposant 1 : SAS PERONNET DISTRIBUTION, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 509138996

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769561
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Publications au Bodacc :
20/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3115
NOJO : 5402MYG26977100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6718
NOJO : 5402MYG24930300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1577
NOJO : 005402MYG226546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 5000.00 EUR
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1625
NOJO : 5402MYG22581800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
09/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2672
NOJO : 5402MYG22023800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4802
NOJO : 540222548900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1031
NOJO : 000005402190446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LERMINET Philippe, Jean-Pierre
Montant du capital : 30000 EUR
21/06/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°999
NOJO : 000005402186977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 14/06/2018
Date de commencement d'activité : 15/12/2017
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nancy 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LERMINET Philippe, Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile
Montant du capital : 100000 EUR
15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3889
NOJO : 214202404953959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/04/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°937
NOJO : 000006303257711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2017
Publication légale : LE SEMEUR HEBDO, le 27/01/2017
Oppositions : TDRA route de Vichy 63430 Pont-du-Château- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : acte SSP en date du 31/12/2016 enregistré à CLERMONT FD NORD le 19/01/2017 bordereau 2017/108 case 18 domicile du précédent propriétaire : ZAC les Peyrardes 42170 ST JUST ST RAMBERT

Numéro d'identification : RCS Nancy 502 167 380
Dénomination : TDRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : SAS PERONNET DISTRIBUTION
22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3597
NOJO : 214202377112035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°297
NOJO : BXB16232000406B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 100000.00 EUR
29/02/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1307
NOJO : BXA16055000447G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2015
Oppositions : TRANSALLIANCE DISTRIBUTION ROUEN - Rue du CLos Tellier - centre multimarchandises - 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
Descriptif : Acte sous seing privé du 12 novembre 2015 enregistré le 08/12/2015 au SIE de ROUEN EST bordereau n° 2015/1 869 Case n°20 Siège de l'ancien propriétaire : Z.A.C. Les Peyrardes - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Siège du nouveau propriétaire : Rue du Clos du Tellier - Centre multimarchandises - 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY Délai d'opposition : 10 jours à compter de la publicité au BODACC

Numéro d'identification : RCS Rouen 451 392 658
Dénomination : TRANSALLIANCE DISTRIBUTION ROUEN
Sigle : TDR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 170000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
24/12/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1407
NOJO : BXA153550008431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2015
Oppositions : 39 Rue Pierre Semard 69800 Saint Priest
Descriptif : Date de l'acte 19/10/2015. Date de l'enregistrement : 03/12/2015. Lieu de l'enregistrement : SIE LYON EST Volume et numéro de la perception : Bordereau n°2015/973 case n° 12 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 338 455 900
Dénomination : Transalliance Corporate One
24/12/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1406
NOJO : BXA153550008443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/10/2015
Oppositions : Validité : Au fonds cédé, 39 Rue Pierre Semard 69800 Saint-Priest et au siège social de la société PERONNET DISTRIBUTION. Zone d'Activité Commerciale les Peyrardes 42170 Saint-Just-Saint-Rambert pour la correspondance
Descriptif : Date de l'acte : 19/10/2015. Date de l'enregistrement : 03/12/2015. Lieu de l'enregistrement : SIE LYON EST. Volume et numéro de la perception : Bordereau n°2015/973, case N° 15, ext 3062 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lyon 428 725 345
Dénomination : TRANSALLIANCE DISTRIBUTION RHONE-ALPES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 210000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4799
NOJO : 214202357275471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : BXB15254000743M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 10000.00 EUR
10/03/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2374
NOJO : BXA15062002016F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/01/2015
Publication légale : tpbm, le 25/02/2015
Oppositions : pour la validité au lieu du fonds vendu sis à AVIGNON et au siège social du vendeur

Numéro d'identification : RCS Aix 306 159 021
Dénomination : LOMATRANS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 3000000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
27/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1492
NOJO : BXA14325000498E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Publication légale : L'Informateur d'Eu, le 04/07/2014
Oppositions : MUNSTER NORMANDIE place Sadi Carnot Gare Rouen Rive Gauche 76100 Rouen

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 501 828 297
Dénomination : MUNSTER NORMANDIE
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8223
NOJO : 214202325987204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1645
NOJO : BXB14176002027T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 615000.00 EUR
18/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°715
NOJO : BXB140700019240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile Président : LERMINET Philippe Jean-Pierre en fonction le 10 Mars 2014
30/01/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°347
NOJO : BXA14023000353Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 08/06/2009
Date d'effet : 1er octobre 2013
Publication légale : ECHO DE L'OUEST, le 18/10/2013
Oppositions : LOIRATRANS 7 rue de la Métallurgie 44470 CARQUEFOU
Descriptif : Acquisition d'un fonds de distribution sis et exploité à CARQUEFOU 44470 7 rue de la Métallurgie et réuni à l'activité du fonds principal de la SARL TRANSALLIANCE DISTRIBUTION OUEST

Numéro d'identification : RCS Saint-Étienne 488 760 133
Dénomination : TRANSALLIANCE DISTRIBUTION OUEST
Sigle : TDO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS NANTES 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
27/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°374
NOJO : BXA13324001652Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 29/01/2009
Publication légale : Echo de l'Ouest, le 04/10/2013
Oppositions : Société Loiratrans 7 rue de la Metallurgie 44470 Carquefou pour la validité.
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement secondaire

Numéro d'identification : RCS Saint-Étienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 449 639 020
Dénomination : LOIRATRANS
19/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°287
NOJO : BXB13255001022P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 4500 EUR
12/09/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°175
NOJO : BXA13248003567H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION TRANSALLIANCE DISTRIBUTION OUEST Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 240000 EUR Siège social ZAC les Peyrades 42170 ST JUST ST RAMBERT N° RCS 488760133 RCS SAINT ETIENNE, est société bénéficiaire. PERONNET DISTRIBUTION Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 4500 EUR Siège social ZAC les Peyrardes 42170 Saint-Just-Saint-Rambert N° RCS 509138996 RCS SAINT ETIENNE, est société apporteuse. Actif : 38235,12 euros Passif : 23235,83 euros Actif net apporté : 15000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'actif net apporté, il sera attribué à la société PERONNET DISTRIBUTION 150 parts sociales de 100 euros de valeur nominale chacune, créées par la société TRANSALLIANCE DISTRIBUTION OUEST à titre d'une augmentation de capital d'un montant de 15 000 euros Date du projet : 22/07/2013 Date du dépôt : 04/09/2013, lieu du dépôt : st etienne.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 4500.00 EUR
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4857
NOJO : BXC13190026629L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4620
NOJO : BXC12233005980N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°514
NOJO : BXB11244000923V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3567000.00 EUR
21/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°533
NOJO : BXB10131001987I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Date d'effet : 2010-04-12
Descriptif : Augmentation de capital Réduction du capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARFEUILLE Didier Jean Claude Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile
Montant du capital : 67000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. les Peyrardes
42170 Saint-Just-Saint-Rambert

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. les Peyrardes
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
17/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°674
NOJO : BXB09343001700E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Date d'effet : 2009-11-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARFEUILLE Didier Jean Claude Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile
Montant du capital : 1000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z.A.C. les Peyrardes
42170 Saint-Just-Saint-Rambert

Etablissement principal :
Adresse :
Z.A.C. les Peyrardes
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7113
NOJO : BXC08239027550M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
allée de la Girardière Z.I. Molina la Chazotte
42000 Saint-Etienne
06/05/2009 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°190
NOJO : BXA081190018364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 26/11/2008
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Date d'effet : 1er novembre 2008
Publication légale : la gazette de la loire, le 10/04/2009
Oppositions : Me Eric ETIENNE MARTIN 10 RUE MI CAREME 42000 SAINT ETIENNE
Descriptif : Adjonction d'activité suite à achat

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DARFEUILLE Didier Jean Claude.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile.

Montant du capital : 1000000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : la société à pour objet en France et à l'étranger l'organisation et la consolidation de transports de lots partiels en unités industrielles palettisées, l'activité d'affretement et de commissionnaire de transports, la location de tous véhicules automobiles avec ou sans chauffeur et conteneurs, les transports routiers et le service de transport public de tous produits vracs ou conditionnes ainsi que toutes opérations de transport par tous modes et par tous moyens, l'activité de garagiste réparation automobile d'achat vente de véhicules industriels et pièces détachées, l'activité de carrossier constructeur, toutes activités d'entreposage logistique manutention stockage conditionne ment à façon.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 200.000,00 EUR

Adresse :
allée de la Girardière
Z.I. Molina la Chazotte
42000 Saint-Etienne

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 644 501 140
Dénomination : TRANSPORTS PERONNET
11/12/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°500
NOJO : BXA08340001382U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 26/11/2008
Date de commencement d'activité : 01/11/2008

Siège social et établissement principal :
Activité : la société a pour objet en France et à l'étranger l'organisation et la consolidation de transports de lots partiels en unités industrielles paletti- sées, l'activite d'affrétement et de commission- naire de transports, la location de tous véhicules automobiles avec ou sans chauffeur et conteneurs, les transports routiers et le service de transport public de tous produits vracs ou conditionnés ainsi que toutes opérations de transport par tous modes et par tous moyens, l'activité de garagiste réparation automobile d'achat vente de véhicules industriels et pièces détachées, l'activité de carrossier constructeur, toutes activités d'entre- posage logistique manutention stockage conditionne ment à façon.

Adresse :
allée de la Girardière
Z.I. Molina la Chazotte
42000 Saint-Etienne

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 509 138 996
Dénomination : PERONNET DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : DARFEUILLE Didier Jean Claude.
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile.

Montant du capital : 1000000.00 EUR

Adresse :
allée de la Girardière
Z.I. Molina la Chazotte
42000 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/04/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2018 : code NIC
Code NIC : 00160
01/11/2009 : code NIC
Code NIC : 00129
Représentants légaux :
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Type : Personne Physique

Nom : LERMINET Philippe Jean-Pierre
Né le 19/04/1963 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 Place du Maréchal Leclerc
59800 Lille
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ET GUERARD
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92075 Paris La Defense
FRANCE
28/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Type : Personne Physique

Nom : COULAUD Odile
Né le 14/05/1956 à Givet
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92075 Paris La Defense
FRANCE
Dépôts des actes :
17/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5686 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5686 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/05/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5686 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
17/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5686 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5519 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5519 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5519 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5519 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5519 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5519 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
18/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5519 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
16/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3776 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
02/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°1551 déposé le 10/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/07/2013 : Contrat d'apport
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5289 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la société PERONNET DISTRIBUTION et la société TRANSALLIANCE DISTRIBUTION OUEST
22/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°4567 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°4567 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°4567 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°4567 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°4567 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
07/05/2013 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°4567 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
27/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5827 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5827 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
24/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5460 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5460 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5460 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
12/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3002685 déposé le 04/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3002685 déposé le 04/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3002685 déposé le 04/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°3002685 déposé le 04/05/2010
Etat : Déposé
26/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°2907194 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°2907194 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°2907194 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
20/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°804899 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°804899 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°804899 déposé le 26/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
28/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Type : Siège

Adresse :
ZAC les Peyrardes
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC les Peyrardes
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2011
Activité : agence de transports
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
39 Rue Pierre Semard
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Organisation & consolidation de transports de lots partiels en unités industrielles palettisées, affrètement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2009B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Etienne

Adresse :
rue du Clos Tellier
Centre Multimarchandises
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Transports routiers, affrètement et commissionnaire de transport, location de véhicules automobiles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
4 rue des Sablons
45140 Ormes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Organisation et consolidation de transports de lots partiels en unités industrielles palettisées affrètement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2009
Texte de l'observation : : Suppression d'un établissement secondaire sis à : 42000 ST ETIENNE - 14 Allée de la Girardière A compter du 1.11.2008
28/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 42000 ST ETIENNE Allée de la Girardière - ZI Molina la Chazotte exploité du 10.04.2009 au 31.10.2009 à 42170 ST JUST ST RAMBERT - ZAC Les Peyrardes A compter du 1.11.2009
04/02/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F16/007796
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2016
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de "transport routier de marchandises..." à la société TRANSALLIANCE DISTRIBUTION RHONE ALPES en date du 01/10/2015.
Personnes morales :
28/02/2017 : PERONNET DISTRIBUTION
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/11/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/02/2016 : PERONNET DISTRIBUTION
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
15/09/2014 : PERONNET DISTRIBUTION
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
05/09/2013 : PERONNET DISTRIBUTION
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°8857 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°11514 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°6432 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°4642 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°6580 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B01055
Dépôt : N°5023 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3767 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2018B00647
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 68320 683373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 02544 49714 52815 472
ATAutres immobilisations corporelles407 291241 200166 090191 992
CUAutres participations30 59730 597
BFPrêts238 699238 699238 699
BHAutres immobilisations financières4 0004 0004 000
BJTOTAL (I)760 298336 979423 318450 537
BLMatières premières, approvisionnements37 42737 42757 627
BXClients et comptes rattachés1 494 762259 4731 235 2882 078 039
BZAutres créances1 369 4871 369 4872 020 182
CFDisponibilités273 994
CHCharges constatées d’avance79 82779 827160 198
CJTOTAL (II)2 981 504259 4732 722 0304 590 041
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 741 802596 4533 145 3495 040 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00010 000
DHReport à nouveau-6 710370 616
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 936 456-3 447 326
DLTOTAL (I)-1 843 166-3 066 710
DPProvisions pour risques814 635926 878
DRTOTAL (III)814 635926 878
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 454201 562
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 9004 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 352 6982 263 296
DYDettes fiscales et sociales654 608816 416
EAAutres dettes2 129 5363 894 236
EBProduits constatés d’avance (2)8 683
ECTOTAL (IV)4 173 8807 180 411
EETOTAL GENERAL (I à V)3 145 3495 040 579
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 173 8807 180 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.201 562
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises948 079948 079713 575
FGProduction vendue services7 349 140105 3707 454 51021 699 170
FJChiffres d’affaires nets8 297 219105 3708 402 58922 412 745
FOSubventions d’exploitation1 010
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges442 711405 460
FQAutres produits1075 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 845 40822 824 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 039 9031 775 925
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 20083 797
FWAutres achats et charges externes7 053 06218 109 070
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 847363 894
FYSalaires et traitements1 097 1073 495 072
FZCharges sociales628 6741 781 070
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements38 78863 924
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions359 680236 174
GEAutres charges38 3312 666
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 390 59525 911 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 545 186-3 087 219
GLAutres intérêts et produits assimilés1 847306
GPTotal des produits financiers (V)1 847306
GRIntérêts et charges assimilées9 60734 369
GUTotal des charges financières (VI)9 60734 369
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 759-34 063
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 552 946-3 121 283
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 42919 935
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital856572 239
HCReprises sur provisions et transferts de charges294 3432 113 068
HDTotal des produits exceptionnels (VII)296 6282 705 243
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429 4811 678 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 557903 743
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 100452 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 1393 035 286
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-383 510-330 043
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 143 88525 529 926
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 080 34228 977 252
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 936 456-3 447 326
A1Renvois : Transfert de charges61 287314 624
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)997262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 31037320 683
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles247 50838 414225285 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général267 81938 788225306 382
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges814 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges926 878182 100294 343814 635
9Usur immobilisations – titres de participation30 597
6TSur comptes clients281 206359 680381 413259 473
7BTotal Provisions pour dépréciation311 803359 680381 413290 071
7CTOTAL GENERAL1 238 681541 780675 7561 104 706
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation359 680381 413
UJ- Exceptionnelles182 100294 343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts238 699
UTAutres immobilisations financières4 0004 000
VAClients douteux ou litigieux138 138
UXAutres créances clients1 356 624
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux70
VBT. V. A.222 628
VNAutres impôts, taxes versements assimilés94 779
VCGroupe et associés914 844
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)134 164
VSCharges constatées d’avance79 827
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 186 7772 948 077238 699
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine23 45423 454
8AEmprunts et dettes financières divers4 9004 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 352 6981 352 698
8CPersonnel et comptes rattachés154 641154 641
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 956235 956
VWT.V.A.252 005252 005
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 00512 005
VIGroupe et associés1 859 0001 859 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270 536270 536
8LProduits constatés d’avance8 6838 683
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 173 8804 173 880
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4721 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 2018B00647
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 68320 683373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 02544 49714 52815 472
ATAutres immobilisations corporelles407 291241 200166 090191 992
CUAutres participations30 59730 597
BFPrêts238 699238 699238 699
BHAutres immobilisations financières4 0004 0004 000
BJTOTAL (I)760 298336 979423 318450 537
BLMatières premières, approvisionnements37 42737 42757 627
BXClients et comptes rattachés1 494 762259 4731 235 2882 078 039
BZAutres créances1 369 4871 369 4872 020 182
CFDisponibilités273 994
CHCharges constatées d’avance79 82779 827160 198
CJTOTAL (II)2 981 504259 4732 722 0304 590 041
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 741 802596 4533 145 3495 040 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00010 000
DHReport à nouveau-6 710370 616
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 936 456-3 447 326
DLTOTAL (I)-1 843 166-3 066 710
DPProvisions pour risques814 635926 878
DRTOTAL (III)814 635926 878
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 454201 562
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 9004 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 352 6982 263 296
DYDettes fiscales et sociales654 608816 416
EAAutres dettes2 129 5363 894 236
EBProduits constatés d’avance (2)8 683
ECTOTAL (IV)4 173 8807 180 411
EETOTAL GENERAL (I à V)3 145 3495 040 579
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 173 8807 180 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.201 562
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises948 079948 079713 575
FGProduction vendue services7 349 140105 3707 454 51021 699 170
FJChiffres d’affaires nets8 297 219105 3708 402 58922 412 745
FOSubventions d’exploitation1 010
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges442 711405 460
FQAutres produits1075 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 845 40822 824 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 039 9031 775 925
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 20083 797
FWAutres achats et charges externes7 053 06218 109 070
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 847363 894
FYSalaires et traitements1 097 1073 495 072
FZCharges sociales628 6741 781 070
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements38 78863 924
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions359 680236 174
GEAutres charges38 3312 666
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 390 59525 911 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 545 186-3 087 219
GLAutres intérêts et produits assimilés1 847306
GPTotal des produits financiers (V)1 847306
GRIntérêts et charges assimilées9 60734 369
GUTotal des charges financières (VI)9 60734 369
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 759-34 063
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 552 946-3 121 283
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 42919 935
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital856572 239
HCReprises sur provisions et transferts de charges294 3432 113 068
HDTotal des produits exceptionnels (VII)296 6282 705 243
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429 4811 678 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 557903 743
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 100452 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 1393 035 286
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-383 510-330 043
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 143 88525 529 926
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 080 34228 977 252
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 936 456-3 447 326
A1Renvois : Transfert de charges61 287314 624
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)997262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 31037320 683
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles247 50838 414225285 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général267 81938 788225306 382
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges814 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges926 878182 100294 343814 635
9Usur immobilisations – titres de participation30 597
6TSur comptes clients281 206359 680381 413259 473
7BTotal Provisions pour dépréciation311 803359 680381 413290 071
7CTOTAL GENERAL1 238 681541 780675 7561 104 706
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation359 680381 413
UJ- Exceptionnelles182 100294 343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts238 699
UTAutres immobilisations financières4 0004 000
VAClients douteux ou litigieux138 138
UXAutres créances clients1 356 624
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux70
VBT. V. A.222 628
VNAutres impôts, taxes versements assimilés94 779
VCGroupe et associés914 844
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)134 164
VSCharges constatées d’avance79 827
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 186 7772 948 077238 699
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine23 45423 454
8AEmprunts et dettes financières divers4 9004 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 352 6981 352 698
8CPersonnel et comptes rattachés154 641154 641
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 956235 956
VWT.V.A.252 005252 005
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 00512 005
VIGroupe et associés1 859 0001 859 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270 536270 536
8LProduits constatés d’avance8 6838 683
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 173 8804 173 880
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4706 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 2018B00647
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 68320 683373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 02544 49714 52815 472
ATAutres immobilisations corporelles407 291241 200166 090191 992
CUAutres participations30 59730 597
BFPrêts238 699238 699238 699
BHAutres immobilisations financières4 0004 0004 000
BJTOTAL (I)760 298336 979423 318450 537
BLMatières premières, approvisionnements37 42737 42757 627
BXClients et comptes rattachés1 494 762259 4731 235 2882 078 039
BZAutres créances1 369 4871 369 4872 020 182
CFDisponibilités273 994
CHCharges constatées d’avance79 82779 827160 198
CJTOTAL (II)2 981 504259 4732 722 0304 590 041
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 741 802596 4533 145 3495 040 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00010 000
DHReport à nouveau-6 710370 616
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 936 456-3 447 326
DLTOTAL (I)-1 843 166-3 066 710
DPProvisions pour risques814 635926 878
DRTOTAL (III)814 635926 878
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 454201 562
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 9004 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 352 6982 263 296
DYDettes fiscales et sociales654 608816 416
EAAutres dettes2 129 5363 894 236
EBProduits constatés d’avance (2)8 683
ECTOTAL (IV)4 173 8807 180 411
EETOTAL GENERAL (I à V)3 145 3495 040 579
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 173 8807 180 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.201 562
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises948 079948 079713 575
FGProduction vendue services7 349 140105 3707 454 51021 699 170
FJChiffres d’affaires nets8 297 219105 3708 402 58922 412 745
FOSubventions d’exploitation1 010
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges442 711405 460
FQAutres produits1075 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 845 40822 824 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 039 9031 775 925
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 20083 797
FWAutres achats et charges externes7 053 06218 109 070
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 847363 894
FYSalaires et traitements1 097 1073 495 072
FZCharges sociales628 6741 781 070
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements38 78863 924
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions359 680236 174
GEAutres charges38 3312 666
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 390 59525 911 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 545 186-3 087 219
GLAutres intérêts et produits assimilés1 847306
GPTotal des produits financiers (V)1 847306
GRIntérêts et charges assimilées9 60734 369
GUTotal des charges financières (VI)9 60734 369
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 759-34 063
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 552 946-3 121 283
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 42919 935
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital856572 239
HCReprises sur provisions et transferts de charges294 3432 113 068
HDTotal des produits exceptionnels (VII)296 6282 705 243
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429 4811 678 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 557903 743
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 100452 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 1393 035 286
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-383 510-330 043
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 143 88525 529 926
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 080 34228 977 252
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 936 456-3 447 326
A1Renvois : Transfert de charges61 287314 624
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)997262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 31037320 683
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles247 50838 414225285 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général267 81938 788225306 382
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges814 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges926 878182 100294 343814 635
9Usur immobilisations – titres de participation30 597
6TSur comptes clients281 206359 680381 413259 473
7BTotal Provisions pour dépréciation311 803359 680381 413290 071
7CTOTAL GENERAL1 238 681541 780675 7561 104 706
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation359 680381 413
UJ- Exceptionnelles182 100294 343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts238 699
UTAutres immobilisations financières4 0004 000
VAClients douteux ou litigieux138 138
UXAutres créances clients1 356 624
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux70
VBT. V. A.222 628
VNAutres impôts, taxes versements assimilés94 779
VCGroupe et associés914 844
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)134 164
VSCharges constatées d’avance79 827
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 186 7772 948 077238 699
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine23 45423 454
8AEmprunts et dettes financières divers4 9004 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 352 6981 352 698
8CPersonnel et comptes rattachés154 641154 641
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 956235 956
VWT.V.A.252 005252 005
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 00512 005
VIGroupe et associés1 859 0001 859 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270 536270 536
8LProduits constatés d’avance8 6838 683
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 173 8804 173 880
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4130 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 2018B00647
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 68320 683373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 02544 49714 52815 472
ATAutres immobilisations corporelles407 291241 200166 090191 992
CUAutres participations30 59730 597
BFPrêts238 699238 699238 699
BHAutres immobilisations financières4 0004 0004 000
BJTOTAL (I)760 298336 979423 318450 537
BLMatières premières, approvisionnements37 42737 42757 627
BXClients et comptes rattachés1 494 762259 4731 235 2882 078 039
BZAutres créances1 369 4871 369 4872 020 182
CFDisponibilités273 994
CHCharges constatées d’avance79 82779 827160 198
CJTOTAL (II)2 981 504259 4732 722 0304 590 041
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 741 802596 4533 145 3495 040 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00010 000
DHReport à nouveau-6 710370 616
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 936 456-3 447 326
DLTOTAL (I)-1 843 166-3 066 710
DPProvisions pour risques814 635926 878
DRTOTAL (III)814 635926 878
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 454201 562
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 9004 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 352 6982 263 296
DYDettes fiscales et sociales654 608816 416
EAAutres dettes2 129 5363 894 236
EBProduits constatés d’avance (2)8 683
ECTOTAL (IV)4 173 8807 180 411
EETOTAL GENERAL (I à V)3 145 3495 040 579
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 173 8807 180 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.201 562
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises948 079948 079713 575
FGProduction vendue services7 349 140105 3707 454 51021 699 170
FJChiffres d’affaires nets8 297 219105 3708 402 58922 412 745
FOSubventions d’exploitation1 010
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges442 711405 460
FQAutres produits1075 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 845 40822 824 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 039 9031 775 925
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 20083 797
FWAutres achats et charges externes7 053 06218 109 070
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 847363 894
FYSalaires et traitements1 097 1073 495 072
FZCharges sociales628 6741 781 070
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements38 78863 924
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions359 680236 174
GEAutres charges38 3312 666
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 390 59525 911 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 545 186-3 087 219
GLAutres intérêts et produits assimilés1 847306
GPTotal des produits financiers (V)1 847306
GRIntérêts et charges assimilées9 60734 369
GUTotal des charges financières (VI)9 60734 369
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 759-34 063
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 552 946-3 121 283
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 42919 935
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital856572 239
HCReprises sur provisions et transferts de charges294 3432 113 068
HDTotal des produits exceptionnels (VII)296 6282 705 243
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429 4811 678 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 557903 743
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 100452 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 1393 035 286
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-383 510-330 043
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 143 88525 529 926
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 080 34228 977 252
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 936 456-3 447 326
A1Renvois : Transfert de charges61 287314 624
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)997262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 31037320 683
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles247 50838 414225285 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général267 81938 788225306 382
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges814 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges926 878182 100294 343814 635
9Usur immobilisations – titres de participation30 597
6TSur comptes clients281 206359 680381 413259 473
7BTotal Provisions pour dépréciation311 803359 680381 413290 071
7CTOTAL GENERAL1 238 681541 780675 7561 104 706
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation359 680381 413
UJ- Exceptionnelles182 100294 343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts238 699
UTAutres immobilisations financières4 0004 000
VAClients douteux ou litigieux138 138
UXAutres créances clients1 356 624
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux70
VBT. V. A.222 628
VNAutres impôts, taxes versements assimilés94 779
VCGroupe et associés914 844
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)134 164
VSCharges constatées d’avance79 827
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 186 7772 948 077238 699
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine23 45423 454
8AEmprunts et dettes financières divers4 9004 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 352 6981 352 698
8CPersonnel et comptes rattachés154 641154 641
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 956235 956
VWT.V.A.252 005252 005
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 00512 005
VIGroupe et associés1 859 0001 859 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270 536270 536
8LProduits constatés d’avance8 6838 683
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 173 8804 173 880
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1692 du 01/03/2021
Numéro de gestion : 2018B00647
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 68320 683373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 02544 49714 52815 472
ATAutres immobilisations corporelles407 291241 200166 090191 992
CUAutres participations30 59730 597
BFPrêts238 699238 699238 699
BHAutres immobilisations financières4 0004 0004 000
BJTOTAL (I)760 298336 979423 318450 537
BLMatières premières, approvisionnements37 42737 42757 627
BXClients et comptes rattachés1 494 762259 4731 235 2882 078 039
BZAutres créances1 369 4871 369 4872 020 182
CFDisponibilités273 994
CHCharges constatées d’avance79 82779 827160 198
CJTOTAL (II)2 981 504259 4732 722 0304 590 041
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 741 802596 4533 145 3495 040 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00010 000
DHReport à nouveau-6 710370 616
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 936 456-3 447 326
DLTOTAL (I)-1 843 166-3 066 710
DPProvisions pour risques814 635926 878
DRTOTAL (III)814 635926 878
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 454201 562
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 9004 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 352 6982 263 296
DYDettes fiscales et sociales654 608816 416
EAAutres dettes2 129 5363 894 236
EBProduits constatés d’avance (2)8 683
ECTOTAL (IV)4 173 8807 180 411
EETOTAL GENERAL (I à V)3 145 3495 040 579
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 173 8807 180 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.201 562
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises948 079948 079713 575
FGProduction vendue services7 349 140105 3707 454 51021 699 170
FJChiffres d’affaires nets8 297 219105 3708 402 58922 412 745
FOSubventions d’exploitation1 010
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges442 711405 460
FQAutres produits1075 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 845 40822 824 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 039 9031 775 925
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 20083 797
FWAutres achats et charges externes7 053 06218 109 070
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 847363 894
FYSalaires et traitements1 097 1073 495 072
FZCharges sociales628 6741 781 070
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements38 78863 924
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions359 680236 174
GEAutres charges38 3312 666
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 390 59525 911 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 545 186-3 087 219
GLAutres intérêts et produits assimilés1 847306
GPTotal des produits financiers (V)1 847306
GRIntérêts et charges assimilées9 60734 369
GUTotal des charges financières (VI)9 60734 369
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 759-34 063
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 552 946-3 121 283
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 42919 935
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital856572 239
HCReprises sur provisions et transferts de charges294 3432 113 068
HDTotal des produits exceptionnels (VII)296 6282 705 243
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429 4811 678 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 557903 743
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 100452 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 1393 035 286
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-383 510-330 043
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 143 88525 529 926
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 080 34228 977 252
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 936 456-3 447 326
A1Renvois : Transfert de charges61 287314 624
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)997262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 31037320 683
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles247 50838 414225285 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général267 81938 788225306 382
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges814 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges926 878182 100294 343814 635
9Usur immobilisations – titres de participation30 597
6TSur comptes clients281 206359 680381 413259 473
7BTotal Provisions pour dépréciation311 803359 680381 413290 071
7CTOTAL GENERAL1 238 681541 780675 7561 104 706
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation359 680381 413
UJ- Exceptionnelles182 100294 343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts238 699
UTAutres immobilisations financières4 0004 000
VAClients douteux ou litigieux138 138
UXAutres créances clients1 356 624
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux70
VBT. V. A.222 628
VNAutres impôts, taxes versements assimilés94 779
VCGroupe et associés914 844
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)134 164
VSCharges constatées d’avance79 827
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 186 7772 948 077238 699
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine23 45423 454
8AEmprunts et dettes financières divers4 9004 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 352 6981 352 698
8CPersonnel et comptes rattachés154 641154 641
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 956235 956
VWT.V.A.252 005252 005
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 00512 005
VIGroupe et associés1 859 0001 859 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270 536270 536
8LProduits constatés d’avance8 6838 683
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 173 8804 173 880
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 10995 du 20/10/2017
Numéro de gestion : 2008B01055
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires20 68320 683373
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 02544 49714 52815 472
ATAutres immobilisations corporelles407 291241 200166 090191 992
CUAutres participations30 59730 597
BFPrêts238 699238 699238 699
BHAutres immobilisations financières4 0004 0004 000
BJTOTAL (I)760 298336 979423 318450 537
BLMatières premières, approvisionnements37 42737 42757 627
BXClients et comptes rattachés1 494 762259 4731 235 2882 078 039
BZAutres créances1 369 4871 369 4872 020 182
CFDisponibilités273 994
CHCharges constatées d’avance79 82779 827160 198
CJTOTAL (II)2 981 504259 4732 722 0304 590 041
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 741 802596 4533 145 3495 040 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00010 000
DHReport à nouveau-6 710370 616
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 936 456-3 447 326
DLTOTAL (I)-1 843 166-3 066 710
DPProvisions pour risques814 635926 878
DRTOTAL (III)814 635926 878
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)23 454201 562
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 9004 900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 352 6982 263 296
DYDettes fiscales et sociales654 608816 416
EAAutres dettes2 129 5363 894 236
EBProduits constatés d’avance (2)8 683
ECTOTAL (IV)4 173 8807 180 411
EETOTAL GENERAL (I à V)3 145 3495 040 579
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 173 8807 180 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.201 562
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises948 079948 079713 575
FGProduction vendue services7 349 140105 3707 454 51021 699 170
FJChiffres d’affaires nets8 297 219105 3708 402 58922 412 745
FOSubventions d’exploitation1 010
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges442 711405 460
FQAutres produits1075 160
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 845 40822 824 376
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 039 9031 775 925
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 20083 797
FWAutres achats et charges externes7 053 06218 109 070
FXImpôts, taxes et versements assimilés114 847363 894
FYSalaires et traitements1 097 1073 495 072
FZCharges sociales628 6741 781 070
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements38 78863 924
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions359 680236 174
GEAutres charges38 3312 666
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 390 59525 911 596
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 545 186-3 087 219
GLAutres intérêts et produits assimilés1 847306
GPTotal des produits financiers (V)1 847306
GRIntérêts et charges assimilées9 60734 369
GUTotal des charges financières (VI)9 60734 369
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 759-34 063
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 552 946-3 121 283
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 42919 935
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital856572 239
HCReprises sur provisions et transferts de charges294 3432 113 068
HDTotal des produits exceptionnels (VII)296 6282 705 243
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion429 4811 678 760
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 557903 743
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 100452 783
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 1393 035 286
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-383 510-330 043
HKImpôts sur les bénéfices (X)-4 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 143 88525 529 926
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 080 34228 977 252
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 936 456-3 447 326
A1Renvois : Transfert de charges61 287314 624
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)997262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 31037320 683
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles247 50838 414225285 698
0NAMORTISSEMENTS Total Général267 81938 788225306 382
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges814 635
5ZTotal Provisions pour risques et charges926 878182 100294 343814 635
9Usur immobilisations – titres de participation30 597
6TSur comptes clients281 206359 680381 413259 473
7BTotal Provisions pour dépréciation311 803359 680381 413290 071
7CTOTAL GENERAL1 238 681541 780675 7561 104 706
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation359 680381 413
UJ- Exceptionnelles182 100294 343
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts238 699
UTAutres immobilisations financières4 0004 000
VAClients douteux ou litigieux138 138
UXAutres créances clients1 356 624
UYPersonnel et comptes rattachés3 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux70
VBT. V. A.222 628
VNAutres impôts, taxes versements assimilés94 779
VCGroupe et associés914 844
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)134 164
VSCharges constatées d’avance79 827
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 186 7772 948 077238 699
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine23 45423 454
8AEmprunts et dettes financières divers4 9004 900
8BFournisseurs et comptes rattaché1 352 6981 352 698
8CPersonnel et comptes rattachés154 641154 641
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux235 956235 956
VWT.V.A.252 005252 005
VQAutres impôts, taxes et assimilés12 00512 005
VIGroupe et associés1 859 0001 859 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)270 536270 536
8LProduits constatés d’avance8 6838 683
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 173 8804 173 880

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