SAS LE VAUBAN

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. GRENOBLE
  4. SAS LE VAUBAN
SAS LE VAUBAN
Dernière mise à jour : 18/05/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/05/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51402296100031 / Siren : 514022961 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 46 514022961
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15
Coordonnées de l'établissement :
SAS LE VAUBAN
Adresse :
ZONE D ACTIVITE TECHNISUD
7 Rue HENRI DAGALLIER
38100 GRENOBLE
Liens de succession de l'établissement :
18/05/2021 : Succession
Prédécesseur : SAS LE VAUBAN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/06/2009
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SAS LE VAUBAN - Grenoble (siège)SAS LE VAUBAN - Saint-Martin-le-Vinoux (fermé)SAS LE VAUBAN - Saint-Martin-le-Vinoux (fermé)SAS LE VAUBAN - Sassenage (fermé)
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5529
NOJO : 380100006381680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2085
NOJO : 380100006028040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3166
NOJO : 380100005628230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1408
NOJO : 038010000560441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3662
NOJO : 380100005291680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2585
NOJO : 380100004973430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1323
NOJO : 038010000468555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUILLAUMIN Patrick Mario Jean nom d'usage : GUILLAUMIN n'est plus président.
Société à responsabilité limitée "GAM INVEST" devient président
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5757
NOJO : 380100004646210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4563
NOJO : 380100004275970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2957
NOJO : 380100003937040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : 380100003652920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6256
NOJO : 380100003337010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5594
NOJO : 380100003049990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5428
NOJO : BXC123240126534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5021
NOJO : BXC113120020891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 514 022 961
Dénomination : SAS LE VAUBAN
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Historique de l'unité légale :
18/05/2021 : code NIC
Code NIC : 00031
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/02/2010 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
28/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Type : Personne Morale

Nom : "GAM INVEST"
Siren : 509208419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36B Rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
France
28/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Type : Personne Morale

Nom : "GAM INVEST"
Siren : 509208419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
36B Rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
France
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Type : Personne Physique

Nom : GUILLAUMIN Patrick Mario Jean
Né le 15/03/1956 à Bourges (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
5 Rue Vauban
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
29/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°000669 déposé le 15/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°001379 déposé le 04/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°009823 déposé le 31/10/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°009823 déposé le 31/10/2013
Etat : Déposé
15/02/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°003034 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/02/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°003034 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
11/06/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°005950 déposé le 30/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/06/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°005950 déposé le 30/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°003034 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°003034 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
28/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Type : Siège

Adresse :
36B Rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
France
28/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Type : Etablissement principal

Adresse :
36B Rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2009
Activité : Activité de marchand de biens et généralement touets opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'activité de marchand de biens ou à toute autre activité connexe ou complémentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Type : Siège

Adresse :
36B Rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
France
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Type : Etablissement principal

Adresse :
36B Rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2009
Activité : Activité de marchand de biens et généralement touets opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'activité de marchand de biens ou à toute autre activité connexe ou complémentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/11/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F10/005024
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du Centre Commercial les Glériates 38360 SASSENAGE au 36B Rue des Vingt Toises 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX à compter du 15/02/2010.
26/09/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F10/005024
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du Centre Commercial les Glériates 38360 SASSENAGE au 36B Rue des Vingt Toises 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX à compter du 15/02/2010.
Personnes morales :
28/11/2018 : SAS LE VAUBAN
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de marchand de biens et généralement touets opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'activité de marchand de biens ou à toute autre activité connexe ou complémentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 66000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/09/2016 : SAS LE VAUBAN
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de marchand de biens et généralement touets opérations financières, commerciales, industrielles, immobilières et mobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'activité de marchand de biens ou à toute autre activité connexe ou complémentaire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 66000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°018301 déposé le 28/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°015883 déposé le 20/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°013998 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°013998 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°015955 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°015955 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°014592 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°014592 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°014485 déposé le 07/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°014485 déposé le 07/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°012790 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°012790 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°012913 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01177
Dépôt : N°012913 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/019657 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2009B01177
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BNEn cours de production de biens253 721253 721525 781
BXClients et comptes rattachés600600
BZAutres créances60160168 703
CFDisponibilités66 56466 564
CJTOTAL (II)321 485321 485594 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)321 485321 485594 484
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 00066 000
DDRéserve légale (1)6 6006 600
DGAutres réserves83 945101 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 536-17 257
DLTOTAL (I)151 009156 545
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)162 769291 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4783 535
DYDettes fiscales et sociales100
EAAutres dettes1298
ECTOTAL (IV)170 476437 939
EETOTAL GENERAL (I à V)321 485594 484
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 476437 939
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises434 550434 550
FGProduction vendue services500500
FJChiffres d’affaires nets435 050435 050
FMProduction stockée-272 06071 868
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 99171 870
FWAutres achats et charges externes89 22683 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 761183
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 98883 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-997-11 340
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 5395 917
GUTotal des charges financières (VI)4 5395 917
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 538-5 917
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 536-17 257
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)162 99271 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)168 52789 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 536-17 257
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/017520 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2009B01177
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BNEn cours de production de biens253 721253 721525 781
BXClients et comptes rattachés600600
BZAutres créances60160168 703
CFDisponibilités66 56466 564
CJTOTAL (II)321 485321 485594 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)321 485321 485594 484
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 00066 000
DDRéserve légale (1)6 6006 600
DGAutres réserves83 945101 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 536-17 257
DLTOTAL (I)151 009156 545
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)162 769291 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4783 535
DYDettes fiscales et sociales100
EAAutres dettes1298
ECTOTAL (IV)170 476437 939
EETOTAL GENERAL (I à V)321 485594 484
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 476437 939
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises434 550434 550
FGProduction vendue services500500
FJChiffres d’affaires nets435 050435 050
FMProduction stockée-272 06071 868
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 99171 870
FWAutres achats et charges externes89 22683 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 761183
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 98883 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-997-11 340
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 5395 917
GUTotal des charges financières (VI)4 5395 917
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 538-5 917
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 536-17 257
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)162 99271 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)168 52789 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 536-17 257
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/016235 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 2009B01177
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BNEn cours de production de biens253 721253 721525 781
BXClients et comptes rattachés600600
BZAutres créances60160168 703
CFDisponibilités66 56466 564
CJTOTAL (II)321 485321 485594 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)321 485321 485594 484
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 00066 000
DDRéserve légale (1)6 6006 600
DGAutres réserves83 945101 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 536-17 257
DLTOTAL (I)151 009156 545
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)162 769291 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4783 535
DYDettes fiscales et sociales100
EAAutres dettes1298
ECTOTAL (IV)170 476437 939
EETOTAL GENERAL (I à V)321 485594 484
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 476437 939
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises434 550434 550
FGProduction vendue services500500
FJChiffres d’affaires nets435 050435 050
FMProduction stockée-272 06071 868
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 99171 870
FWAutres achats et charges externes89 22683 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 761183
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 98883 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-997-11 340
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 5395 917
GUTotal des charges financières (VI)4 5395 917
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 538-5 917
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 536-17 257
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)162 99271 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)168 52789 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 536-17 257
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/017590 du 07/11/2019
Numéro de gestion : 2009B01177
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BNEn cours de production de biens253 721253 721525 781
BXClients et comptes rattachés600600
BZAutres créances60160168 703
CFDisponibilités66 56466 564
CJTOTAL (II)321 485321 485594 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)321 485321 485594 484
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 00066 000
DDRéserve légale (1)6 6006 600
DGAutres réserves83 945101 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 536-17 257
DLTOTAL (I)151 009156 545
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)162 769291 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4783 535
DYDettes fiscales et sociales100
EAAutres dettes1298
ECTOTAL (IV)170 476437 939
EETOTAL GENERAL (I à V)321 485594 484
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 476437 939
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises434 550434 550
FGProduction vendue services500500
FJChiffres d’affaires nets435 050435 050
FMProduction stockée-272 06071 868
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 99171 870
FWAutres achats et charges externes89 22683 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 761183
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 98883 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-997-11 340
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 5395 917
GUTotal des charges financières (VI)4 5395 917
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 538-5 917
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 536-17 257
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)162 99271 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)168 52789 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 536-17 257
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/018301 du 28/11/2018
Numéro de gestion : 2009B01177
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BNEn cours de production de biens253 721253 721525 781
BXClients et comptes rattachés600600
BZAutres créances60160168 703
CFDisponibilités66 56466 564
CJTOTAL (II)321 485321 485594 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)321 485321 485594 484
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 00066 000
DDRéserve légale (1)6 6006 600
DGAutres réserves83 945101 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 536-17 257
DLTOTAL (I)151 009156 545
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)162 769291 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4783 535
DYDettes fiscales et sociales100
EAAutres dettes1298
ECTOTAL (IV)170 476437 939
EETOTAL GENERAL (I à V)321 485594 484
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 476437 939
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises434 550434 550
FGProduction vendue services500500
FJChiffres d’affaires nets435 050435 050
FMProduction stockée-272 06071 868
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 99171 870
FWAutres achats et charges externes89 22683 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 761183
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 98883 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-997-11 340
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 5395 917
GUTotal des charges financières (VI)4 5395 917
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 538-5 917
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 536-17 257
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)162 99271 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)168 52789 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 536-17 257
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015883 du 20/10/2017
Numéro de gestion : 2009B01177
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BNEn cours de production de biens253 721253 721525 781
BXClients et comptes rattachés600600
BZAutres créances60160168 703
CFDisponibilités66 56466 564
CJTOTAL (II)321 485321 485594 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)321 485321 485594 484
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel66 00066 000
DDRéserve légale (1)6 6006 600
DGAutres réserves83 945101 202
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-5 536-17 257
DLTOTAL (I)151 009156 545
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)162 769291 095
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4783 535
DYDettes fiscales et sociales100
EAAutres dettes1298
ECTOTAL (IV)170 476437 939
EETOTAL GENERAL (I à V)321 485594 484
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an170 476437 939
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises434 550434 550
FGProduction vendue services500500
FJChiffres d’affaires nets435 050435 050
FMProduction stockée-272 06071 868
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)162 99171 870
FWAutres achats et charges externes89 22683 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 761183
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)163 98883 210
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-997-11 340
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées4 5395 917
GUTotal des charges financières (VI)4 5395 917
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 538-5 917
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-5 536-17 257
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)162 99271 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)168 52789 127
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-5 536-17 257
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