SARL XAVIER MOREAU

Entreprise

SARL XAVIER MOREAU
Dernière mise à jour : 21/11/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40808601500034 / Siren : 408086015 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 8 408086015
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
01.62Z-P : Maréchalerie
Cette classe comprend :
- les activités des maréchaux-ferrants
Coordonnées de l'établissement :
SARL XAVIER MOREAU
Adresse :
12 Rue DU MOULIN HEULIN
27930 BROSVILLE
Historique de l'établissement :
21/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2009 : Succession
Prédécesseur : SARL XAVIER MOREAU
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/07/1996
Dénomination : SARL XAVIER MOREAU
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°658
NOJO : 2702MYG24708100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°610
NOJO : 2702MYG23285600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°967
NOJO : 2702MYG21707500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1310
NOJO : 2702MYG20651100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2142
NOJO : 212702448189459
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1009
NOJO : 212702418160331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1424
NOJO : 212702392768283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2674
NOJO : 212702371269281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2337
NOJO : 212702342017654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3040
NOJO : BXC13099007135J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1813
NOJO : BXC121930009719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3402
NOJO : BXC11132003828O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 rue du Moulin Heulin
27930 Brosville
08/10/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°205
NOJO : BXA09273003735P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 18/09/2009
Date de commencement d'activité : 01/12/1996
Date d'effet : 1er juillet 2009
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société à responsabilité limitée suite transfert du siège dans le ressort avec un gérant Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Evreux 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOREAU Xavier
Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Maréchal ferrants elevage de chevaux commercialisation d'articles d'orthopédie vétérinaire formation de professionnels charges d'étudier et de développer la posture par informatique ou tout autre moyen de communication et accessoirement découverte de l'équitation d'extérieur initiation promenades randonnées attelage élevage et gardiennage de chevaux gîte d'étape.

Adresse :
12 rue du Moulin Heulin
27930 Brosville
28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10156
NOJO : BXC08352010688E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Provins 408 086 015
Dénomination : XAVIER MOREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 rue de la Gaillarde
77520 Meigneux
Historique de l'unité légale :
21/11/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : SARL XAVIER MOREAU
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Représentants légaux :
18/09/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Type : Personne Physique

Nom : MOREAU Xavier
Né le 17/11/1964 à Paris
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 Rue De la gaillarde
77520 Meigneux
FRANCE
Dépôts des actes :
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°2903057 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/07/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°2903057 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
01/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°2903057 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
18/09/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Type : Siège

Adresse :
12 Rue du Moulin Heulin
27930 Brosville
FRANCE
18/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Rue du Moulin Heulin
27930 Brosville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1996
Activité : Maréchal ferrants elevage de chevaux commercialisation d'articles d'orthopédie vétérinaire formation de professionnels charges d'étudier et de développer la posture par informatique ou tout autre moyen de communication et accessoirement découverte de l'équitation d'extérieur initiation promenades randonnées attelage élevage et gardiennage de chevaux gîte d'étape.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/09/2009 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2009
Texte de l'observation : : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège.
18/09/2009 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de PROVINS Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de MELUN par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
18/09/2009 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2009
Texte de l'observation : : Dépôt de l'acte de transfert du siège social au greffe de evreux Effectué le 18 septembre 2009
18/09/2009 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 14 rue de la gailarde 77520 Meigneux à 12 rue du Moulin 27930 Brosville à compter du 1.7.2009 dépot de constitution au greffe de PROVINS le 2.7.2003
Personnes morales :
18/09/2009 : XAVIER MOREAU SARL
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Maréchal ferrants elevage de chevaux commercialisation d'articles d'orthopédie vétérinaire formation de professionnels charges d'étudier et de développer la posture par informatique ou tout autre moyen de communication et accessoirement découverte de l'équitation d'extérieur initiation promenades randonnées attelage élevage et gardiennage de chevaux gîte d'étape.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/07/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°1242 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°1492 déposé le 31/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°792 déposé le 20/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°937 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°2028 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2009B00656
Dépôt : N°840 déposé le 24/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1701 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 2009B00656
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2121 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 2009B00656
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1751 du 02/04/2021
Numéro de gestion : 2009B00656
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2313 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 2009B00656
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1819 du 07/05/2019
Numéro de gestion : 2009B00656
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1532 du 23/04/2018
Numéro de gestion : 2009B00656
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1242 du 19/04/2017
Numéro de gestion : 2009B00656
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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