SARL MONNEREAU

Entreprise

SARL MONNEREAU
Dernière mise à jour : 30/06/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2004
Enseigne : HOTEL DU COMMERCE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47946142800019 / Siren : 479461428 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 8 479461428
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/11/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL MONNEREAU
Adresse :
15 Place DOMINIQUE PARRENIN
25210 LE RUSSEY
Historique de l'établissement :
30/06/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
12/09/2005 : enseigne, activité principale, caractère employeur
Enseigne : HOTEL DU COMMERCE
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
12/09/2005 : Succession
Prédécesseur : DIDIER MONNEREAU
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/11/2004
Dénomination : SARL MONNEREAU
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 2501MYG27576500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4084
NOJO : 9001MYG12293700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3370
NOJO : 9001MYG11082900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12024
NOJO : 9001MYG10227700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8417
NOJO : 9001MYG10212300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5118
NOJO : 9001MYG10206700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5119
NOJO : 9001MYG10206900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7022
NOJO : 900187191000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6172
NOJO : 900182968000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12256
NOJO : 900171197000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15018
NOJO : BXC13144003384D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12307
NOJO : BXC113360061790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 place Dominique Parrenin
25210 Le russey
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11552
NOJO : BXC10329006299K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 place Dominique Parrenin
25210 Le russey
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6270
NOJO : BXC08203002537Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 place Dominique Parrenin
25210 Le russey
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6271
NOJO : BXC08203002538S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 461 428
Dénomination : SARL MONNEREAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 place Dominique Parrenin
25210 Le russey
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°634
NOJO : BDC08004202054C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2006

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 479 461 428
Dénomination : S.A.R.L. MONNEREAU
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
15, place Dominique-Parrenin,
25210 Le Russey
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
12/09/2005 : activité principale
Activité principale : Hôtels touristiques avec restaurant (NAFRev1 : 55.1A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Particuliers (NAFRev1 : 00.0Z)
Représentants légaux :
14/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Type : Personne Physique

Nom : MONNEREAU Didier
Né le 07/11/1961 à Ligueil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Place Dominique Parrenin
25210 Le Russey
FRANCE
14/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Type : Personne Physique

Nom : PARRENIN (MONNEREAU) Marie Christine
Né le 23/05/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Place Dominique Parrenin
25210 Le Russey
FRANCE
30/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Type : Personne Physique

Nom : MONNEREAU Didier
Né le 07/11/1961 à LIGUEIL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 place Dominique Parrenin
25210 LE RUSSEY
FRANCE
30/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Type : Personne Physique

Nom : PARRENIN (MONNEREAU) Marie Christine
Né le 23/05/1963 à LE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 place Dominique Parrenin
25210 LE RUSSEY
FRANCE
Dépôts des actes :
15/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°2552963 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°2552963 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
14/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Place Dominique Parrenin
25210 Le Russey
FRANCE
Enseigne : HOTEL DU COMMERCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2005
Activité : Bar hôtel restaurant exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ONNEREAU - Didie
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Place Dominique Parrenin
25210 LE RUSSEY
FRANCE
Enseigne : HOTEL DU COMMERCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2005
Activité : Bar hôtel restaurant exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ONNEREAU - Didie
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/05/2020 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
14/05/2020 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30/11/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
14/05/2020 : SARL MONNEREAU
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
30/11/2015 : SARL MONNEREAU
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1033 déposé le 14/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1435 déposé le 25/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1320 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1319 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°1357 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1357 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1350 déposé le 23/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°1212 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1212 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°1020 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1020 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°4024 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°4024 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°3811 déposé le 21/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°3811 déposé le 21/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°3680 déposé le 16/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°3680 déposé le 16/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°1644 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1644 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°1642 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1642 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40238
Dépôt : N°1681 déposé le 03/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00731
Dépôt : N°1681 déposé le 03/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/11/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3360 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 2004B40238
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1033 du 14/05/2020
Numéro de gestion : 2004B40238
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1320 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 2004B40238
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1319 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 2004B40238
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/11/2014 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1350 du 23/04/2019
Numéro de gestion : 2004B40238
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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